Un accident devant le Tribunal d'arrondissement de Lausanne «STOP à la manipulation des dispositifs de protection»
|
|
- Pierre Paradis
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Description du cas et procès-verbal photo Un accident devant le Tribunal d'arrondissement de Lausanne «STOP à la manipulation des dispositifs de protection»
2 Suva Sécurité au travail Case postale, 1001 Lausanne Renseignements Tél Un accident devant le avril 2012 AS 1548.f 3
3 Un tour CNC écrase la main d'un polymécanicien Un polymécanicien désactive le dispositif de protection d'un tour CNC afin d'avoir une meilleure vue sur l'outil et la pièce à usiner pendant le réglage. Lorsqu'il se penche à l'intérieur de la machine, sa main glisse entre la pièce et la contre-broche et est écrasée. L'accident s'est produit le matin du 9 janvier 2009 dans l'entreprise E. Chantillon Construction Mécanique SA. Cette société, qui emploie 25 personnes, s'est spécialisée dans la fabrication de pièces tournées et fraisées complexes. F. (victime de l'accident), un polymécanicien expérimenté de 48 ans 1, est en train d'usiner une nouvelle pièce complexe sur un tour CNC. Il est sous pression car le chef de production lui a demandé de réaliser cette pièce urgente aussi vite que possible. Le réglage de la machine en vue de la production lui prend plus de temps que prévu. A 8h55, F. (victime de l'accident) veut vite «jeter un coup d'œil» afin de vérifier si la programmation choisie permet de réaliser la saignée 2 sans collision entre l'outil et la broche principale 3. Pour ce faire, F. (victime de l'accident) neutralise l'interrupteur de surveillance 4 de la porte d'accès à la zone de travail au moyen d'une seconde contre-pièce 5 amovible qu'il a ajoutée à son trousseau de clés. Car normalement, le réglage de la machine peut être effectué uniquement si la porte est fermée. Or, pour pouvoir observer le burin situé derrière la pièce à usiner, F. (victime de l'accident) doit se pencher très en avant à l'intérieur de la machine, avec la porte ouverte. Après avoir lancé le programme d'usinage il se penche dans la machine. contre-broche 6. Au même moment la contre-broche qui se déplace en direction de la pièce à usiner écrase la main. Son collègue de travail réagit immédiatement aux cris de F. (victime de l'accident) et il presse le bouton d'arrêt d'urgence. Seule la présence d'esprit de son collègue de travail a permet d'éviter des conséquences encore plus tragiques. Conséquences de l'accident La blessure est grave. La main gauche de F. (victime de l'accident) a subi des lésions importantes, notamment au niveau du poignet. Il est transporté en ambulance à l'hôpital. F. (victime de l'accident) sera opéré 4 fois. Il passera 8 semaines à l'hôpital et 8 semaines dans une clinique de réadaptation (rééducation et évaluation d'aptitude pour son travail). Il s'avère qu'il n'est plus en mesure d exercer son ancienne profession. Dès août 2009, il suit une formation de représentant technique. Il reçoit une pension d'invalidité de l'assurance accident depuis le 1 er octobre Il s'est donc trouvé en incapacité de travail à 100% (en tant que polymécanicien) pendant 32 mois. En décembre 2011, il trouve finalement un emploi. Il souffrira de douleurs violentes et persistantes toute sa vie. Il sera fortement restreint des ses activités à cause de ses deux phalanges sectionnées et de sa main quasi inerte. C'est alors que l'accident se produit: la main gauche de F. (victime de l'accident) glisse sur une surface huileuse de la machine et se place entre l'outil et la 1 Les âges indiqués se rapportent à la date de l'accident. 2 Usinage fait par approche d'un burin derrière la pièce. 3 La broche est la partie tournante du tour dans laquelle la pièce est fixée. La machine comporte une broche principale et une contre-broche qui permettent d usiner la pièce sur toute sa longueur. 4 L'interrupteur de surveillance arrête la machine lorsque la porte de sécurité est ouverte. 5 Contre-pièce (est introduite dans l'interrupteur de surveillance lorsque la porte est ouverte). 6 Deuxième broche (cf. «Broche principale»).
4 Enquête et établissement des faits Tant l'ingénieur de sécurité de la Suva que la police procèdent à une enquête après l'accident. En plus de F. (victime de l'accident), l'enquête se concentre sur différents responsables de l'entreprise et d autres personnes impliquées: A. (chef d'entreprise). Copropriétaire, chef d'entreprise et directeur de production d'e. Chantillon SA. 55 ans, mécanicien (avec maîtrise fédérale). B. (coordinateur de sécurité). Responsable de la logistique et accessoirement coordinateur de sécurité d'e. Chantillon SA. 50 ans, serrurier diplômé, diplôme de commerce. Responsable de la logistique depuis cinq ans. C. (monteur). Employé de la société Livraisons SA. 42 ans, polymécanicien. A livré, installé et mis en service le tour CNC en septembre 2008 et instruit F. (victime de l'accident) à son utilisation. L'enquête a établi les faits suivants: F. (victime de l'accident): S'est plaint dès l'achat de l'absence d'un mode de réglage convenable sur la machine acquise par son chef. Lors de la formation sur la machine, il a demandé à C. (monteur) comment il faisait pour régler correctement la machine et si le réglage était possible uniquement avec la porte de sécurité fermée. C. (monteur) lui a alors conseillé d'utiliser une seconde contre-pièce. Le monteur a utilisé cette dernière pour la mise en service de la machine ainsi que pour une réparation sous garantie et l'a ensuite laissée à F. (victime de l'accident). Ne croit pas qu'il risque d'avoir un accident en manipulant un dispositif de protection. En effet, il prétend - faire attention, - connaître les dangers, - avoir toujours procédé ainsi, - qu'il n'est pas possible de travailler autrement, - que les dispositifs de protection «imposés par la Suva» sont inutiles et gênants. Deux mois avant l'accident, F. (victime de l'accident) avait déjà provoqué un incident avec le même tour CNC. La porte était également ouverte pendant le réglage de la machine. Un mouvement inopiné du chariot porte-outils avait provoqué une collision avec la pièce à usiner. Un morceau de la pièce éjecté hors de la machine avait atteint F. (victime de l'accident) à la tête. Un sparadrap avait toutefois suffi à soigner la légère blessure subie. A. (chef d'entreprise) avait réagi à cet incident en mettant en garde le victime de l'accident : «sois plus attentif!» Est marié et père de trois enfants âgées de six, 11 et 13 ans et propriétaire d une maison, il participait activement aux activités familiales et ménagères avant l accident. Il avait également augmenté son revenu en jouant régulièrement du synthétiseur dans un groupe. A. (chef d'entreprise): Est chef d'entreprise d'e. Chantillon SA et en même temps directeur de la production, donc le supérieur hiérarchique direct de F. (victime de l'accident). A été informé avant l'accident par B. (coordinateur de sécurité) que F. (victime de l'accident) manipulait régulièrement le dispositif de sécurité de la machine en cause. A alors fait savoir à F. (victime de l'accident) que toute manipulation est interdite, mais n'a élaboré aucune solution pour résoudre le problème du mode de réglage inapproprié. N'a pas établi de consignes garantissant la sécurité lors de la production au sein d'e. Chantillon SA. A fait passer les intérêts commerciaux (exécution des mandats dans les temps) avant l utilisation conforme de la machine. B. (coordinateur de sécurité) : A remarqué les manipulations de F. (victime de l'accident) après la livraison de la nouvelle machine et l'a averti à trois reprises de ne plus manipuler le dispositif de protection avant de signaler le cas à A. (chef d'entreprise). A consigné les avertissements dans un journal personnel. A informé verbalement A. (chef d'entreprise) des manipulations constatées, car il ne voulait pas l'irriter en lui faisant parvenir une communication écrite «officielle» par courriel. E. Chantillon SA applique la solution par branche n 28 de la Convention patronale de l'industrie horlogère suisse afin de respecter les exigences en matière de sécurité au travail et de protection de la santé. B. (coordinateur de sécurité) a acquis les compétences nécessaires à l'exercice de sa fonction accessoire de coordinateur de sécurité en suivant en 2002 le cours de base à l'introduction pour la mise en œuvre de la solution par branche et les modules de formation continue. Il a en outre participé en 2004 au cours BASPRO de trois jours de la Suva. Reçoit périodiquement les circulaires destinées aux coordinateurs de sécurité. Le thème de la «manipulation des dispositifs de sécurité» a été traité dans la circulaire du
5 Un cahier des charges pour la fonction de coordinateur de sécurité n avait pas été établi par contrat de travail. C. (monteur): A mis le tour CNC en service en septembre 2008 et rédigé le rapport correspondant. A appris le maniement de la machine à F. (victime de l'accident). Cette instruction a été documentée. S'est rendu chez E. Chantillon SA deux semaines après la mise en service afin d'effectuer une réparation sous garantie (remplacement de la pompe du liquide d'arrosage du tour). Un rapport a été rédigé. Lors de la mise en service et de la réparation sous garantie, a neutralisé l'interrupteur de surveillance de la porte au moyen d'une seconde contre-pièce. A conseillé à F. (victime de l'accident) d utiliser une seconde contre-pièce, qu'il lui a laissée après une réparation sous garantie. Constat Machine: Tour CNC, année de construction: Déclaration de conformité disponible. Notices d'instructions et d'entretien disponibles. Fonctionnement en mode réglage possible uniquement avec porte fermée. L observation du processus d'usinage à travers la vitre de la porte de sécurité complique considérablement le réglage (perte de temps, risque de rebut. Acheté par A. (chef d'entreprise) en juillet Aucun cahier des charges n'a été établi pour l'achat. F. (victime de l'accident) n'était pas impliqué lors de l'achat. Un système de commande spécial proposé en option, qui permet d'effectuer le réglage en toute sécurité avec la porte ouverte, n'a pas été acheté en raison de son prix (2 à 3 % de celui de la machine). Note: Ce texte décrit un accident fictif. Il ne fait aucune référence à des événements réels ou à des personnes existantes. Le scénario est basé sur les violations fréquentes constatées par les spécialistes Suva de la sécurité au travail lors de contrôles dans les entreprises. Cependant, lors de manipulation de dispositif de sécurité, ce type d'accident peut arriver en tout temps et en tout lieu. Auteurs: Markus Schnyder, Jean-Philippe Jaquet, Pius Arnold Rédaction: Alois Felber
6 Procès-verbal photo Ces photos illustrent le déroulement de l'accident ficitif. Fig. 1 Tour CNC (avec chargeur de barres, bleu) de l entreprise E. Chantillon Construction Mécanique SA: - Vue de gauche - La porte d'accès à la zone de travail est ouverte. Fig. 2 Tour CNC (avec chargeur de barres, bleu) de l entreprise E. Chantillon Construction Mécanique SA: - Vue de droite Fig. 3 Après la réalisation d'une réparation sous garantie, C. (monteur) laisse une seconde contre-pièce, pour l interrupteur de surveillance de la porte, sur l établi. Ce qui a sans doute été convenu avec F. (victime de l'accident). 7
7 Fig. 4 F. (victime de l'accident) a ajouté à son trousseau de clés la seconde contre-pièce amovible. Il l'insère dans l interrupteur de surveillance de la porte. Fig. 5 Avec cette manipulation, la machine «croit» que la porte est fermée et toutes les fonctions peuvent être exécutées à pleine vitesse, comme en mode automatique. La contre-pièce fixée à la porte est bien visible dans le cercle droit. Fig. 6 F. (victime de l'accident) active sur le panneau de commande les mouvements grâce auxquels il peut vérifier de visu (avec la porte ouverte) si la programmation choisie permet de réaliser la saignée sans collision entre l outil et la broche principale.
8 Fig. 7 Afin de bien pouvoir observer le processus, F. (victime de l'accident) se penche dans la zone de travail. Pour ce faire, il s appuie sur un élément (huileux) de la machine. Broche principale Contre-broche Fig. 8 La main gauche de F. (victime de l'accident) glisse sur la surface huileuse de la machine et fait un mouvement en avant (dans le sens de la flèche). Dans le même temps, la contre-broche se dirige vers la pièce à usiner, à gauche. Contre-broche Fig. 9 La main gauche de F. (victime de l'accident) qui se trouve entre la pièce et la contre-broche en mouvement est broyée. 9
La lutte contre la manipulation des dispositifs de protection commence dès l'achat d'une machine.
La lutte contre la manipulation des dispositifs de protection commence dès l'achat d'une machine. La maison Planzer: la culture de la sécurité au quotidien La manipulation des dispositifs de protection
Plus en détailElectrocuté dans une armoire de commande. Publication 13032.f
Electrocuté dans une armoire de commande Publication 13032.f Electrocuté dans une armoire de commande Tragique erreur: Alex J. (33 ans)* enlève le protecteur d une armoire de commande et reçoit une décharge
Plus en détailCHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %)
La Municipalité de Montreux met au concours un poste de : Tâches principales : CHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %) Conseiller et aider la Municipalité, les services, les supérieurs hiérarchiques et les
Plus en détailGuide de démarrage rapide. (pour la version 5.0.)
Guide de démarrage rapide (pour la version 5.0.) 2 Table des matières Introduction Réglages de l application MyTalk Mobile 1. MODIFICATION 2. DEMARRER 3. AFFICHER 4. SYNTHETISEUR VOCAL 5. NOMBRE DE MOTS
Plus en détailFONCTIONNEMENT D UNE MACHINE-OUTIL À COMMANDE NUMÉRIQUE - 1/2
FONCTIONNEMENT D UNE MACHINE-OUTIL À COMMANDE NUMÉRIQUE - 1/2 Tu dois recopier le contenu de cette fiche sur une feuille de cours (réponds aux exercices au crayon). Place n :... Les machines à commande
Plus en détailRAPPORT D'ENQUÊTE D'ACCIDENT DIRECTION RÉGIONALE ÎLE-DE-MONTRÉAL-1 ACCIDENT MORTEL SURVENU À UN EMPLOYEUR AU 426, RUE GAGNÉ, LASALLE LE 7 JUILLET 2003
EN003429 RAPPORT D'ACCIDENT DIRECTION RÉGIONALE ÎLE-DE-MONTRÉAL-1 ACCIDENT MORTEL SURVENU À UN EMPLOYEUR AU 426, RUE GAGNÉ, LASALLE LE 7 JUILLET 2003 PAUL LÉTOURNEAU, ING., INSPECTEUR TABLE DES MATIÈRES
Plus en détailPremiers secours. Article 36
Commentaire de l ordonnance 3 relative à la loi sur le travail Art. 36 Article 36 Premiers secours 1 Les moyens nécessaires pour les premiers secours seront disponibles en permanence, compte tenu des dangers
Plus en détailChapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles. Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle
Chapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle Chapitre 4 : AT et MP A la fin de ce thème, vous devrez
Plus en détailIl s'agit d'un accident survenu dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice des fonctions (art. 57 2 de la loi n 84-53 du 26 janvier 1984).
Agents CNRACL : Accident de service Maladie professionnelle 85 Bd de la République 17076 La Rochelle cedex 9 Tel. 05.46.27.47.00 Fax. 05.46.27.47.08 Courriel. cdg17@cdg17.fr Note d information du 19 juillet
Plus en détailHotspot Mobile 3G+ HUAWEI E587. Guide de démarrage rapide
Hotspot Mobile 3G+ HUAWEI E587 Guide de démarrage rapide 1 Merci d'avoir choisi le Hotspot Mobile 3G+ Huawei E587 Ce guide décrit brièvement les fonctions de votre Hotspot Mobile 3G+.Pour obtenir des informations
Plus en détailCODE DU TRAVAIL Art. R. 233-15 Art. R. 233-16 Art. R. 233-17 Art. R. 233-18
CODE DU TRAVAIL Art. R. 233-15.- Les éléments mobiles de transmission d'énergie ou de mouvements des équipements de travail présentant des risques de contact mécanique pouvant entraîner des accidents doivent
Plus en détailPerformance des organisations Santé au travail
LA PRÉVENTION DES TMS ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL LIÉS A LA MANUTENTION DE CHARGES Centre de Gestion du Tarn et Garonne Le 4 octobre 2012 Performance des organisations Santé au travail SOMMAIRE Performance
Plus en détailDestructeur de documents à coupe transversale X7CD
Destructeur de documents à coupe transversale X7CD Guide d'utilisation 91607 Veuillez lire attentivement le manuel avant toute utilisation. Tenez particulièrement compte des consignes de sécurité suivantes.
Plus en détailRapport final d'enquête partiel fourni ultérieurement. le Service d'enquête sur les accidents des transports publics
Unfalluntersuchungsstelle Bahnen und Schiffe UUS Service d enquête sur les accidents des transports publics SEA Servizio d inchiesta sugli infortuni dei trasporti pubblici SII Investigation bureau for
Plus en détailInstructions d'utilisation
U22 K 7208 5500 0/2003 FR (FR) Pour l'opérateur Instructions d'utilisation Chaudière à condensation à gaz Logamax plus GB22-24/24K Prière de lire ces instructions avec soin avant l'utilisation Avant-propos
Plus en détailEW7011 Docking Station USB 3.0 pour disques durs 2.5" et 3.5" SATA
EW7011 Docking Station USB 3.0 pour disques durs 2.5" et 3.5" SATA EW7011 Docking Station USB 3.0 pour disques durs 2.5" et 3.5" SATA 2 FRANÇAIS Table des matières 1.0 Introduction... 2 1.1 Fonctions et
Plus en détailNotice de montage et d utilisation
BECK-O-TRONIC 5 Version : Centronic fr Notice de montage et d utilisation Commande de porte Informations importantes pour: l'installateur / l'électricien / l'utilisateur À transmettre à la personne concernée!
Plus en détailL assurance des chefs d entreprise Protection à toute épreuve en cas d accident
L assurance des chefs d entreprise Protection à toute épreuve en cas d accident L assurance des chefs d entreprise offre aux indépendants et aux membres de leur famille travaillant dans l entreprise une
Plus en détailBoîtier disque dur SATA 3,5 pouces Fonction économie d énergie
Boîtier disque dur SATA 3,5 pouces Fonction économie d énergie PX-1106 Chère cliente, Cher client, Nous vous remercions pour l achat de ce boîtier de disque dur. Faites de votre disque dur une mémoire
Plus en détailTALENSIA. Assistance. Dispositions spécifiques
TALENSIA Assistance Dispositions spécifiques L'introduction et la présentation du plan d assurances Entreprises Les dispositions communes Les dispositions spécifiques à chacune des assurances Le lexique
Plus en détailLA METHODE DE L'ARBRE DES CAUSES
LA METHODE DE L'ARBRE DES CAUSES ANALYSER LES INCIDENTS/ACCIDENTS LA METHODE DE L'ARBRE DES CAUSES Par Jean-Pierre HECKMANN D'après un document de l'iuta de l'université de Bordeaux SOMMAIRE I. HISTORIQUE
Plus en détailRAPPORT D'ENQUÊTE D'ACCIDENT DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÎLE DE MONTRÉAL-5
EN003100 RAPPORT D'ENQUÊTE D'ACCIDENT DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÎLE DE MONTRÉAL-5 ACCIDENT MORTEL SURVENU À UN TRAVAILLEUR LE 30 MAI 1998 À L'USINE VIAU, FABRICATION CULINAR INC. SITUÉE AU 2097, RUE VIAU
Plus en détail03 89 20 36 00-03 89 20 36 29 - cdg68@calixo.net - www.cdg68.fr
Circulaire n 02/2010 Cl. C 44 Colmar, le 5 janvier 2010 Màj. novembre 2012 C E N T R E d e G E S T I O N d u H A U T - RHIN F O N C T I O N P U B L I Q U E T E R R I T O R I A L E 2 2, r u e W i l s o
Plus en détailSage Start Saisie des collaborateurs Instructions. A partir de la version 2015 09.10.2014
Sage Start Saisie des collaborateurs Instructions A partir de la version 2015 09.10.2014 Table des matières Table des matières 2 1.0 Base du personnel 3 2.0 Informations relatives aux personnes («données
Plus en détailLES RISQUES ROUTIERS EN MISSION
LES RISQUES ROUTIERS EN MISSION DEPUIS 10 ANS LES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION LIÉS AU TRAVAIL REPRÉSENTENT : 54 à 59% des accidents mortels du travail 23 à 25% des accidents avec incapacité permanente
Plus en détailCFAO. Conception et Fabrication Assistée par Ordinateur. Le matériel utilisé en CFAO : un SYSTÈME AUTOMATISÉ. Barbecue Assisté par Ordinateur
11 Découverte d'un système de CFAO Conception et Fabrication Assistée par Ordinateur CFAO Barbecue Assisté par Ordinateur Un système automatisé pour la salle des professeurs : la CAO (Cafetière Assistée
Plus en détailTPS 4 Objectifs du programme aide à la lecture et à l'écriture Les fonctions principales lecture à haute voix
TPS 4 (Texte Parlant Simple, version 4 avec voix Kali ou SAPI 5) Objectifs du programme Comme son nom l'indique ce programme est une sorte de mini-traitement de texte, pourvu de fonctions d'aide à la lecture
Plus en détailACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES Principaux textes concernant les commissions de réforme : Fonction publique de l état : Loi n 84-16 du 11 janvier 1984 Décret n 86-442 du 14 mars 1986
Plus en détailQuestionnaire pour définir le niveau d habilitation dont vous avez besoin selon la nouvelle norme NF C 18-510. Entrée
Questionnaire pour définir le niveau d habilitation dont vous avez besoin selon la nouvelle norme NF C 18-510 Entrée Vous effectuez des tâches d ordre non électrique (ex : Peinture, menuiserie, maçonnerie,
Plus en détailMANUEL D UTILISATION
MANUEL D UTILISATION Table des matières Sécurité du produit 3 Mesures de précautions 4 Exigences électriques 5 Dépannage 5 Caractéristiques de My Rotisserie 6 Caractéristiques de My Rotisserie 7 Diagramme
Plus en détailNotice pour Visiteur du Site Perso
Notice pour Visiteur du Site Perso Notice pour Visiteur du Site perso I. Connexion au Site II. Le Mode «Visiteur» Visionner les photos Accueil Les plus vues Les mieux notées Ajout de photos Par téléchargement
Plus en détailChapitre II : Préjudices Indemnisables
Dahir portant loi n 1-84-177 (6 moharrem 1405) rel atif à l'indemnisation des victimes d'accidents causés par des véhicules terrestres à moteur (B.O. du 3 octobre 1984) Vu la Constitution, notamment son
Plus en détailInfrastructure de recharge >22kW
Directives EVite Directives EVite Infrastructure de recharge >22kW Version 2 1. Le principe EVite... 2 2. Principe... 2 3. Procédure de réalisation d'une station de recharge EVite... 2 3.1. Inscription
Plus en détailHotspot Mobile 4G HUAWEI E5776. Guide de démarrage rapide
Hotspot Mobile 4G HUAWEI E5776 Guide de démarrage rapide Merci d'avoir choisi le Hotspot Mobile 4G Huawei E5776 Ce guide décrit brièvement les fonctions de votre Hotspot Mobile 4G. Pour obtenir des informations
Plus en détailVu la Constitution et notamment ses articles 148, 151 et 154;
Loi n 88-31 du 19 juillet 1988 modifiant et complétant l'ordonnance n 74-15 du 30 janvier 1974 relative à l'obligation d'assurance des véhicules automobiles et au régime d'indemnisation des dommages, p.
Plus en détailCentre de tournage. et de fraisage CNC TNX65/42
Centre de tournage et de fraisage CNC TNX65/42 Le tour TRAUB TNX65/42 pose de nouveaux jalons dans l'usinage à haute performance. Le concept de machine futuriste avec l'incomparable nouvelle unité de fraisage
Plus en détailLoi fédérale sur la responsabilité civile des entreprises de chemins de fer et de bateaux à vapeur et de La Poste Suisse 1
Loi fédérale sur la responsabilité civile des entreprises de chemins de fer et de bateaux à vapeur et de La Poste Suisse 1 221.112.742 du 28 mars 1905 (Etat le 3 octobre 2000) L'Assemblée fédérale de la
Plus en détailJUMO LOGOSCREEN nt. Enregistreur sans papier avec écran TFT et Carte CompactFlash. B 70.6580.5 Notice de mise en service Mise à jour logicielle
JUMO LOGOSCREEN nt Enregistreur sans papier avec écran TFT et Carte CompactFlash B 70.6580.5 Notice de mise en service Mise à jour logicielle 2008-07-29/00519675 Sommaire 1 Introduction..................................................4
Plus en détailGestion du parc informatique des collèges du département du Cher. Manuel d utilisation de la solution de gestion de Parc
Gestion du parc informatique des collèges du département du Cher Manuel d utilisation de la solution de gestion de Parc Table des matières 1. Préambule... 3 2. Pré requis... 3 3. Objectifs... 3 4. Connexion
Plus en détailCaméra microscope USB
Caméra microscope USB Mode d emploi Chère cliente, Cher client, Nous vous remercions pour l achat de ce produit. Vous venez d acheter un produit qui a été conçu pour répondre à vos attentes en matière
Plus en détailManuel d utilisation email NETexcom
Manuel d utilisation email NETexcom Table des matières Vos emails avec NETexcom... 3 Présentation... 3 GroupWare... 3 WebMail emails sur internet... 4 Se connecter au Webmail... 4 Menu principal... 5 La
Plus en détailConditions d entreprise
1. Contenu du contrat 1.1. Tout entrepreneur qui exécute des travaux pour le compte de (nommé ci-après BASF) accepte l application de ces conditions générales à l exclusion de ses propres conditions standards.
Plus en détailPrise en main du logiciel Smart BOARD
Prise en main du logiciel Smart BOARD 1. Introduction : Le logiciel Smart BOARD est utilisable avec les tableaux blancs interactifs de la gamme SMART. Toutefois, il n'est pas nécessaire d'avoir un tbi
Plus en détailPlan d'études pour l enseignement en entreprise
Plan d'études pour l enseignement en entreprise Monteur frigoriste CFC Monteuse frigoriste CFC Utilisation du plan d'étude pour l enseignement en entreprise Le présent plan d'étude pour l enseignement
Plus en détailPrise en main du logiciel. Smart BOARD Notebook 10
Prise en main du logiciel Smart BOARD Notebook 10 1. Introduction : Le logiciel Smart BOARD est utilisable avec les tableaux blancs interactifs de la gamme SMART. Toutefois, il n'est pas nécessaire d'avoir
Plus en détailComparaison des performances d'éclairages
Comparaison des performances d'éclairages Présentation Support pour alimenter des ampoules de différentes classes d'efficacité énergétique: une ampoule LED, une ampoule fluorescente, une ampoule à incandescence
Plus en détailFormation analyse des accidents du travail avec l arbre des causes
Formation analyse des accidents du travail avec l arbre des causes Rappel: définitions Accident: - événement soudain Permet de distinguer l accident de la maladie, et en particulier de la maladie professionnelle
Plus en détailArrêté royal du 12 août 1993 concernant l'utilisation des équipements de travail (M.B. 28.9.1993)
Arrêté royal du 12 août 1993 concernant l'utilisation des équipements de travail (M.B. 28.9.1993) Modifié par: (1) arrêté royal du 17 juin 1997 concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail
Plus en détailCadre de Plan de Prévention du Risque Routier de la ZAE CAPNORD
Association des Entreprises de la zone Capnord - Association loi 1901 - N de Préfecture 12419 www.dijon-capnord.com Cadre de Plan de Prévention du Risque Routier de la ZAE CAPNORD Il existe deux types
Plus en détailQuelques infos pour vous aider à comprendre votre formule d assurance.
Quelques infos pour vous aider à comprendre votre formule d assurance. LES GARANTIES DU LICENCIE 3 Formules de garantie sont proposées avec la licence Responsabilité civile Défense pénale et recours Accidents
Plus en détailNous veillons à ce que votre sinistre ne dégénère pas.
UPSA/AGVS LA VOITURE, NOTRE PASSION. Nous veillons à ce que votre sinistre ne dégénère pas. UPSA /AGVS Mittelstrasse 32, Case postale 5232, CH-3001 Berne Téléphone +41 (0)31 307 15 15, Fax +41 (0)31 307
Plus en détailLes 5 étapes du management des. risques routiers. pour les entreprises et les collectivités
Les 5 étapes du management des risques routiers pour les entreprises et les collectivités Qu'est-ce que le C.P.A.T.S.? Le C.P.A.T.S., Centre de Psychologie Appliquée aux Transports et à leur Sécurité,
Plus en détailLIVRET DE CONSIGNES DE SÉCURITÉ. Agents réalisant la collecte des déchets
LIVRET DE CONSIGNES DE SÉCURITÉ Agents réalisant la collecte des déchets Sommaire 1- Enjeux et objectifs de ce livret... 3 2- Au départ (Avant la collecte)... 4 2.1 Les équipements de protection individuelle
Plus en détailGuide utilisateur. Nouvelle gamme couleur Konica Minolta
Guide utilisateur Nouvelle gamme couleur Konica Minolta Sommaire à modifier Sommaire Fonctionnalités de copie Fonctions des touches et de la page d accueil Fonctions des touches et de la page d accueil
Plus en détailINITIATION A L INFORMATIQUE. MODULE : Initiation à l'environnement Windows XP. Table des matières :
INITIATION A L INFORMATIQUE MODULE : Initiation à l'environnement Windows XP Table des matières : INTRODUCTION Les outils de l Interface Graphique : CONFIGURER VOTRE POSTE DE TRAVAIL Paramétrer la barre
Plus en détailAide médicale urgente Gratuit - 24 h/24 À partir de n importe quel téléphone, cabine, même GSM hors réseau
Numéros utiles Aide médicale urgente Gratuit - 24 h/24 À partir de n importe quel téléphone, cabine, même GSM hors réseau Police fédérale Obligatoire en cas d accident avec des blessés si le recours au
Plus en détailESTELLE SPA FILTER CLEANING SYSTEM 1/6. Instructions d'installation Mode d'emploi FAQ
ESTELLE SPA FILTER CLEANING SYSTEM 1/6 Instructions d'installation Mode d'emploi FAQ Instructions d'installation 2/6 CONTENU BOÎTE Estelle Disposables Cleaning System - Base - Couvercle transparent Trousse
Plus en détailAssurance de protection juridique d'entreprise Orion PRO Basic 01/2010
Preneur d'assurance ACVA Association Cantonale Vaudoise des Ambulanciers Monsieur Christophe Studer Case postale 52 1807 Blonay Police N 2116245 N de client ID0214122 Généralités Valable à partir de 01.07.2013
Plus en détailRéparation du préjudice corporel en Algérie
Réparation du préjudice corporel en Algérie Communication en deux parties: 1. Le cadre institutionnel 2. L expertise médicale Première partie Le cadre institutionnel Introduction 1. La réparation du préjudice
Plus en détailconséquence, en cas d'une alarme pour les biens, d'une intrusion non permise ou d'une tentative, ou en cas d'une alarme pour les personnes, d'un
25 AVRIL 2007. - Arrêté royal fixant les conditions d'installation, d'entretien et d'utilisation des systèmes d' et de gestion de centraux d' ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents
Plus en détailInterface Quad Disque Dur Externe. Guide utilisateur Français
Interface Quad Disque Dur Externe Guide utilisateur Français 1 Sommaire Introduction 3 Commandes, branchements et indicateurs 3 Face avant 3 Face arrière 3 A propos du disque dur 4 Placement du disque
Plus en détailPolitique relative aux accidents ou aux incidents
Section Politique relative aux accidents ou aux incidents Transport sécurité Date Juin 2003 Page 1 sur 4 Révision Janvier 2014 M04 303 Politique Dans le cas d'un accident ou d'un incident impliquant un
Plus en détailLes échelles portables peuvent aussi être très dangereuses. Conseils pour votre sécurité
Les échelles portables peuvent aussi être très dangereuses Conseils pour votre sécurité Sommaire 1 Introduction 3 2 A quoi reconnaît-on une échelle sûre? 4 2.1 Lors de l achat d une échelle 4 2.2 Lors
Plus en détailDiplôme de technicien / Diplôme d'aptitude professionnelle. Technicien(ne) en informatique / Informaticien(ne) qualifié(e)
Profil professionnel du Diplôme de technicien / Diplôme d'aptitude professionnelle (ne) en informatique / Informaticien(ne) qualifié(e) Finalisé le /0/009 PROFIL PROFESSIONNEL (BERUFSPROFIL) Partie A a.
Plus en détailP E T R O L I E R S. MASTER PARK - LOT N 60-116, Boulevard de la Pomme 13011 MARSEILLE. Tél. 04 91 60 36 18 Fax 04 91 60 31 61 CARACTÉRISTIQUES
F2R EQUIPEMENTS P E T R O L I E R S MASTER PARK - LOT N 60-116, Boulevard de la Pomme 13011 MARSEILLE Tél. 04 91 60 36 18 Fax 04 91 60 31 61 FICHE TECHNIQUE N : F2R FT0066 Rev : 2 Date : 25/03/2014 Alarme
Plus en détail99.690 LECTEUR D'EMPREINTE DIGITALE SERRURE ÉLECTRONIQUE MOTORISÉE
SERRURE ÉLECTRONIQUE MOTORISÉE LECTEUR D'EMPREINTE DIGITALE 99.690 CONSIGNES GÉNÉRALES Mottura Serrature di Sicurezza S.p.A. vous remercie de la confiance que vous lui témoignez en choisissant ce produit
Plus en détailPOLITIQUE DE BIOSÉCURITÉ
Date d entrée en vigueur: Mai 2006 Remplace/amende: VRS-52/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-52 DÉFINITION Une substance biologique dangereuse se définit comme un organisme
Plus en détailSoulever et porter correctement une charge
Soulever et porter correctement une charge Sommaire Cette brochure explique comment éviter de se surmener ou d avoir un accident en soulevant et en portant une charge. Le port et le levage d une charge
Plus en détailRISQUES PROFESSIONNELS RISQUES MÉCANIQUES
Hygiène Industrielle - Santé au Travail RISQUES PROFESSIONNELS Ingénieurs en Sécurité Industrielle RISQUES MÉCANIQUES I - OÙ SONT PRÉSENTS LES RISQUES MÉCANIQUES?... 1 II - QUELS SONT LES RISQUES?... 2
Plus en détailFICHE D AVERTISSEMENT ET PRECAUTIONS D EMPLOI
Date : 21/05/2014 FICHE D AVERTISSEMENT ET PRECAUTIONS D EMPLOI Produits impliqués : Table de Verticalisation Top Niveau Réf TF1-2860 / TF1-2861 Tables fabriquées en 2012 (2860 10 12 01 et 2860 10 12 02)
Plus en détailCoris Groupe APRIL. Association d assurance SARL Membre de la KD Groupe. Seule la version Française est juridiquement contraignante
Coris Groupe APRIL Association d assurance SARL Membre de la KD Groupe Seule la version Française est juridiquement contraignante Conditions générales d'assurance maladie volontaire pendant le séjour avec
Plus en détailPOUVOIRS & RESPONSABILITÉS
POUVOIRS & RESPONSABILITÉS Page 1/9 Table des matières Table des matières...2 I. Type de responsabilité...3 I.1. Responsabilité Civile...3 I.2. Responsabilité Pénale...3 II. Type d obligation...3 II.1.
Plus en détailSauvegarder / restaurer. ses données personnelles. Avec Windows 7. LoRdi Dell de 2011 à 2014
Dell de 2011 à 2014 page 1 / 14 Introduction Si chaque utilisateur d'un ordinateur à une hantise aujourd'hui c'est bien celle de perdre ses données. Il existe des moyens plus ou moins simples pour effectuer
Plus en détailLes motifs de saisine de la commission de réforme
Accueil > CDG71 > Santé au travail > Commission de réforme > Les motifs de saisine de la commission de réforme Les motifs de saisine de la commission de réforme Dernière modification le 22/07/2013 L'accident
Plus en détailUtilisation d une tablette numérique 01 Initiation à l utilisation de l ipad
Utilisation d une tablette numérique 01 Initiation à l utilisation de l ipad Lecture Tablettes à l école : 5 erreurs à ne pas commettre (http://www.infobourg.com/2012/11/06/tablettes-a-lecole-5-erreurs-a-ne-pas-commettre/)
Plus en détailBanque de questions : Vérifications extérieures
Banque de questions : Vérifications extérieures L'interrogation du candidat s'effectue à l'extérieur du véhicule et se décompse en deux temps : - une vérification à faire ou montrer où cela s'effectue
Plus en détailConditions générales d assurance
Fo. 15 274f 07.14 Conditions générales d assurance pour les rentes en cas d'incapacité de gain par suite de maladie ou d'accident (tarif ERS_ON), édition 2014/2 Table des matières Parties au contrat 1.
Plus en détailSaisissez le login et le mot de passe (attention aux minuscules et majuscules) qui vous ont
I Open Boutique Sommaire : I Open Boutique... 1 Onglet «Saisie des Produits»... 3 Création d'une nouvelle fiche boutique :... 3 Création d'une nouvelle fiche lieux de retraits :... 10 Création d'une nouvelle
Plus en détailVILLE D'YVERDON-LES-BAINS MUNICIPALITE
VILLE D'YVERDON-LES-BAINS MUNICIPALITE Préavis no 11 MW/dt le 20 avril 1998 RAPPORT AU CONSEIL COMMUNAL D'YVERDON-LES-BAINS concernant Une demande de crédit d'investissement de fr. 191'000.-- pour le remplacement
Plus en détailLa Justice et vous. Les acteurs de la Justice. Les institutions. S informer. Justice pratique. Vous êtes victime. Ministère de la Justice
La Justice et vous Les acteurs de la Justice Les institutions S informer Justice pratique Ministère de la Justice Vous êtes victime Vous pouvez, en tant que victime d une infraction, déposer une plainte
Plus en détailMonte escalier à siège ou pour chaise roulante. sur plan incliné, suspendu à un monorail fixé au plafond
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG Luxembourg, le 10 février 2006 ITM-CL 317.1 Monte escalier à siège ou pour chaise roulante sur plan incliné, suspendu à un monorail fixé au plafond Prescriptions de sécurité types
Plus en détailMASTER PREVENTION DES RISQUES ET NUISANCES TECHNOLOGIQUES
MASTER PREVENTION DES RISQUES ET NUISANCES TECHNOLOGIQUES 1 I. Les textes applicables Décret du 8 janvier 1965 modifié qui concerne les mesures de protection applicables aux établissements dont le personnel
Plus en détailSavoirs associés DROIT
REFERENTIEL DE CERTIFICATION Savoirs associés DROIT Dans la section de technicien supérieur des professions immobilières, la finalité de l'enseignement du droit est double : culturelle et professionnelle.
Plus en détailLeçon N 4 Sauvegarde et restauration
Leçon N 4 Sauvegarde et restauration La majorité des ordinateurs portables sont vendus maintenant sans CD de restauration permettant de remettre l ordinateur tel qu il était à sa sortie d usine. Or il
Plus en détailPratique dans le canton de Zurich, valable depuis le 1.7.2011
Notice d'information relative à l'employeur de fait Pratique dans le canton de Zurich, valable depuis le 1.7.2011 1. Situation initiale Il arrive régulièrement et dans des circonstances très diverses que
Plus en détailDessiner dans Galaad FRANÇOIS PALLUT
Dessiner dans Galaad FRANÇOIS PALLUT Paternité - Pas d'utilisation Commerciale - Pas de Modification : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/ Table des matières Objectifs 5 Introduction 7
Plus en détailNOTICE D' UTILISATION CAMWORKS FRAISAGE. Luc Vallée Lycée Blaise Pascal Segré
NOTICE D' UTILISATION Luc Vallée Lycée Blaise Pascal Segré FRAISAGE SOMMAIRE allée Sciences et techniques Fiche n 1 - Généralités principe....page 3 Fiche n 2 - Lancer une application fraisage...page 7
Plus en détailManuel de l utilisateur
Manuel de l utilisateur Borne de recharge de niveau 2 pour véhicule électrique EVC30T/EVC30T-IN ELMEC inc. JUIN 2014 (REV8) Table des matières 1 Aperçu... 2 2 Liste des pièces... 3 3 Spécifications...
Plus en détailDirection générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs. Réglementation sur les défibrillateurs.
Direction générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs Réglementation sur les défibrillateurs Version 23/05/07 Références : Arrêté royal fixant les normes de sécurité et les autres normes
Plus en détailInterface PC Vivago Ultra. Pro. Guide d'utilisation
Interface PC Vivago Ultra Pro Guide d'utilisation Version 1.03 Configuration de l'interface PC Vivago Ultra Configuration requise Avant d'installer Vivago Ultra sur votre ordinateur assurez-vous que celui-ci
Plus en détailPégase 3 Echanges avec Compt heures
Pégase 3 Echanges avec Compt heures Dernière révision le 16/11/2005 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Sommaire Fonctionnement général de l échange de données... 4 Paramétrage de Compt heures...
Plus en détailProgramme d assurance-invalidité de courte durée
Programme d assurance-invalidité de courte durée Votre trousse de six pages Aperçu Le Programme d assurance-invalidité de courte durée (PAICD) assure un traitement uniforme pour tous les employés lorsqu
Plus en détailUn parc automobile une seule police/
Assurance Flotte de véhicules Un parc automobile une seule police/ L assurance Flotte de véhicules d AXA vous offre une couverture étendue pour les risques les plus divers. Assurez l intégralité de votre
Plus en détailPOLITIQUE SUR LA SÉCURITÉ LASER
Date d entrée en vigueur: 30 aout 2011 Remplace/amende: VRS-51/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-51 Les utilisateurs de lasers devront suivre les directives, la politique
Plus en détailUPSA/AGVS LA VOITURE, NOTRE PASSION.
UPSA/AGVS LA VOITURE, NOTRE PASSION. UPSA /AGVS Mittelstrasse 32, Case postale 5232, CH-3001 Berne Téléphone +41 (0)31 307 15 15, Fax +41 (0)31 307 15 16 info@agvs.ch, www.agvs.ch Schadensteuerung_BroschA5-F.indd
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailMC1-F www.primo-elektro.be
NOTICE D UTILISATION CAFETIÈRE MUG ISOTHERME www.primo-elektro.be WWW.PRIMO-ELEKTRO.BE 2 WWW.PRIMO-ELEKTRO.BE Lisez toutes les instructions Conservez-les pour consultation ultérieure 1. CONDITIONS DE GARANTIE
Plus en détailTablette tactile HaierPad Windows W1048 Manuel utilisateur
Tablette tactile HaierPad Windows W1048 Manuel utilisateur 1 Introduction Nous vous remercions de votre confiance en choisissant cette tablette PC Windows. Le manuel utilisateur vous permettra de vous
Plus en détailInformation clients selon la LCA (Passeport Charter CCS) Édition 01.2013
Information clients selon la LCA (Passeport Charter CCS) Édition 01.2013 La présente information clients renseigne de manière claire et succincte sur l identité de l assureur ainsi que les principaux éléments
Plus en détailRéf. Ifremer N 12/2 212 838. Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Réf. Ifremer N 12/2 212 838 Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) 1. OBJET...3 2. RESPONSABLES HABILITES...3 3. DEFINITION DES PRESTATIONS
Plus en détail