Économie Droit FICHES. 1re BAC. Objectif STMG. Marc JAILLOT. Bernard D ANGELO. Professeur agrégé d Économie et Gestion

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1 Objectif BAC FICHES 1re STMG Économie Droit Marc JAILLOT Professeur agrégé d Économie et Gestion Bernard D ANGELO Professeur agrégé d Économie et Gestion

2 Pour réviser efficacement! Des fiches synthétiques et complètes Les notions expliquées Économie Le cours Les échanges économiques 1 Les échanges entre les agents économiques A. Les échanges Fiche 3 L activité économique repose sur les échanges entre les différents agents économiques qui ont chacun des besoins spécifiques. Les échanges peuvent être des flux de biens et de services, des flux financiers, Flux des flux humains ou encore des flux d information. On distingue généralement Grandeur économique mesurée par rapport au temps. les flux réels (marchandises par exemple) des flux financiers (monnaie par exemple) ou d informations. L ensemble des échanges fait apparaître un vaste réseau complexe qui constitue le circuit économique. B. Le circuit économique Les interrelations multiples rendent difficile l élaboration d un schéma complet. Il est important de comprendre qu un circuit fonctionne par contrepartie. Ex. : Dans un même pays, la maîtrise de compétences spécifiques et/ou rares permet d obtenir des contreparties élevées (revenus, facturation). Les entreprises qui en ont besoin doivent donc établir un échange avec les individus les possédant. Les pays du golfe Arabique possèdent du pétrole en quantité importante dans leur sol et se sont spécialisés dans ce type de ressources qu ils commercialisent à travers toute la planète. Singapour investit énormément dans la recherche sur les nouvelles technologies, et les entreprises résidentes vendent des innovations ou des brevets aux autres entreprises ou aux ménages du monde entier. Les gains à échanger existent dès lors que l on peut trouver des ressources plus intéressantes et moins coûteuses chez d autres partenaires en France, au sein de l Union européenne ou à l international. B. Le développement des échanges Le développement des échanges permet d offrir plus de choix pour les consommateurs qui trouvent ainsi plus de réponses à leurs besoins. C est le cas des pays en fort développement dont les populations gagnent en pouvoir d achat (Chine, Brésil, Inde). Les quantités demandées seront alors plus importantes pour les entreprises qui peuvent réduire leurs coûts de production grâce aux économies d échelle. C est une des raisons qui poussent les entreprises à s ouvrir vers les marchés extérieurs et à croître pour plus de ventes et de bénéfices. Ex. : L ouverture du marché chinois crée des opportunités pour les entreprises françaises du luxe et du tourisme. Cela conduit aussi à une concurrence plus forte, en particulier sur les produits nécessitant une main-d œuvre conséquente. Ex. : Les agents «ménages» offrent leur travail en contrepartie d une rémunération. Les entreprises offrent des biens en contrepartie du paiement d une certaine quantité monétaire. Dépenses de Biens et consommation services Entreprises Ménages Travail Revenus monétaires (salaires) Le circuit économique est Les échanges peuvent re- Les échanges sont des constitué de flux entre les poser sur des flux de biens contreparties. agents. et services, de travail ou financiers. À retenir! 2 La justification des échanges 10 A. Les gains à échanger Les choix économiques imposent les échanges et les agents vont se spécialiser dans les compétences qu ils maîtrisent le mieux ou les ressources qu ils possèdent en quantité importante. Les agents tireront ainsi plus de profit, car ils seront les seuls à offrir ces produits ou ces compétences sur les marchés. 9 Un coin détachable pour se repérer lors de vos révisions à détacher Vu! Un petit mémo pour retenir l essentiel Des exemples pour bien comprendre Conception graphique Couverture : Mélissa Chalot Intérieur : Mélissa Chalot Réalisation Mise en pages : Patrick Leleux PAO Couverture : Sylvie Fécamp Édition : Stéphanie Jouzier ISBN : Hachette Livre 2015, 43, quai de Grenelle, Paris Cedex 15. Tous droits de traduction, de reproduction et d adaptation réservés pour tous pays.

3 Fiches Sommaire ÉCONOMIE Pages Les questions et enjeux économiques 1 Le problème économique Les agents économiques Les échanges économiques... 9 Création de richesses et performance 4 Les facteurs de production La combinaison des facteurs de production L organisation de la production L organisation du travail Les performances de l entreprise La mesure de la production de l entreprise La répartition des richesses 10 Les enjeux du partage de la valeur ajoutée La mesure de la production nationale Le revenu des agents Les revenus de transfert L affectation des revenus 14 La consommation La structure de la consommation L arbitrage entre consommation et épargne Niveau de vie et pouvoir d achat Le financement de l activité économique 18 La monnaie L inflation Le financement de l économie L autofinancement Le financement direct Les marchés financiers Le financement par les banques Les marchés concurrentiels 25 Le marché des biens et des services La loi de l offre et de la demande Les marchés concurrentiels L avantage concurrentiel L intervention de l État 29 Le rôle de l État L intervention de l État Les différents types d économie possibles Le budget de l État Les services publics La régulation des marchés

4 Sommaire DROIT Qu est-ce que le droit? 35 Pluralité et hiérarchie des règles de droit Les sources nationales directes du droit Les sources indirectes du droit les sources communautaires Comment le droit permet-il de régler des litiges? 39 Naissance du litige La preuve des droits subjectifs Les moyens de preuve Les principes de l action en justice Les différentes juridictions Quel tribunal saisir? Que peut-on faire face à une décision de justice? Les principes de déroulement d un procès Distinction entre la procédure civile et la procédure pénale Constitution de partie civile et procédures d urgence Qui peut faire valoir ses droits? 49 La personnalité juridique La personne physique La personne morale Le patrimoine Quels sont les droits reconnus aux personnes? 53 Les droits extrapatrimoniaux Le droit de propriété et ses limites L étendue du droit de propriété Biens corporels et biens incorporels Le brevet d invention La marque commerciale Quel est le rôle du contrat? 59 Le contrat Les clauses particulières Les conditions de validité des contrats Les effets du contrat Exécution et inexécution des contrats Inexécution des contrats synallagmatiques La responsabilité civile contractuelle Le contrat de consommation La protection du consommateur avant la formation du contrat La protection du consommateur lors de la formation du contrat La protection du consommateur lors de l exécution du contrat Les clauses abusives

5 Économie Le problème économique 1 Les besoins Fiche 1 A. L individu doit satisfaire ses besoins L individu a des besoins qu il cherche à satisfaire. Ces besoins sont nombreux et il existe souvent plusieurs solutions pour les satisfaire. Pour les besoins vitaux (se nourrir, se protéger des intempéries...), l individu va avoir recours aux produits proposés par les exploitants agricoles, les artisans ou les industries. Mais certains besoins ne nécessitent pas forcément un acte d achat, par exemple une marche à pied quotidienne aide les individus à se maintenir en bonne santé. B. Des besoins hiérarchisés n Le psychologue A. Maslow a hiérarchisé et découpé les besoins des individus en 5 catégories que l on découvre sous la forme de la «pyramide de Maslow». Pyramide des besoins Théorie élaborée à partir des observations réalisées dans les années 1940 par le psychologue Abraham Maslow sur la motivation. Besoin de réalisation Besoin d estime Besoins secondaires Besoin d appartenance Besoin de sécurité Besoins primaires Besoin physiologique n Les individus cherchent tout d abord à satisfaire leurs besoins «primaires» (se nourrir, se protéger), puis les besoins secondaires (appartenir à un groupe, être estimé par les autres, se dépasser). On parle de hiérarchisation pour expliquer qu un individu doit satisfaire un besoin inférieur avant de chercher à satisfaire un besoin supérieur. 5 à détacher Vu!

6 2 Des choix liés à la rareté A. La rareté n La rareté des ressources disponibles constitue l origine du problème économique. Tout n est pas disponible en quantité illimitée. Les biens les plus rares vont donc être très demandés et leur prix d acquisition va augmenter. n La courbe suivante illustre la variation du prix du produit en fonction de la quantité disponible de ce produit sur le marché : Demande des consommateurs Plus la demande des consommateurs augmente, plus les prix proposés vont être élevés. Prix B. Les ressources limitées des individus n Les individus disposent de ressources différentes, mais souvent limitées. Face à la rareté et aux prix des biens proposés, ils devront faire des choix appelés arbitrages. On dit que les individus doivent optimiser leurs choix sous contrainte de leurs ressources. n De leur côté, les entreprises vont tenter de s adapter aux besoins, et d y répondre en sélectionnant les biens et services à produire et en définissant les quantités appropriées. n L économie peut donc être considérée comme une science qui étudie la rareté et les choix réalisés par les consommateurs et les entreprises pour satisfaire les différents besoins des individus. nle problème économique À retenir! repose sur la rareté des ressources disponibles. nl individu cherche à maximiser la satisfaction de ses besoins. n La pyramide de Maslow permet d identifier cinq catégories de besoins. 6

7 Économie Les agents économiques Fiche 2 1 Les ménages et les entreprises A. Les ménages n Les ménages sont des unités de consommation constituées d un ou plusieurs individus partageant la même résidence. Cela peut être une famille avec plusieurs enfants ou un célibataire. Cela rejoint la notion de foyer regroupant des individus qui vivent sous le même toit. n La fonction économique principale des ménages est la consommation de biens et services. Cette consommation est rendue possible grâce aux revenus versés en contrepartie du travail effectué. L utilisation des services publics, gratuits ou payants, entre dans cette notion de consommation. Limiter la fonction des individus (devenus des «ménages») à la consommation est plutôt réducteur, et il faut prendre cette définition sous son seul aspect économique. n En France, environ un tiers des ménages est constitué de femmes ou d hommes célibataires et un quart est constitué de couple sans enfants. B. Les entreprises n Les entreprises sont des agents économiques qui ont pour principale activité la production de biens et de services. Ces produits seront vendus aux ménages (marché des particuliers) ou à d autres entreprises (marché des professionnels). L objectif est de créer de la richesse appelée valeur ajoutée, qui sera distribuée aux salariés, aux actionnaires ou à l entreprise elle-même pour son développement. n On distingue les sociétés non financières, qui produisent des biens et services classiques, des sociétés financières, qui proposent des services liés à la banque ou à l assurance. Leur objet est de faciliter la circulation de la monnaie (prêts, dépôts, produits bancaires) ou de garantir la protection des risques (assurances). 2 L État et les autres acteurs A. L État n L État regroupe l ensemble des administrations publiques, des collectivités territoriales et des organismes de Sécurité sociale : 7 à détacher Vu!

8 les administrations publiques sont représentées par les ministères. Certaines, comme les préfectures, sont des émanations déconcentrées de ces administrations ; les collectivités territoriales sont les régions, les départements et les communes. Elles sont autonomes et décentralisées ; les organismes de Sécurité sociale sont des services publics liés à la maladie, la retraite, la famille ou les accidents du travail. Administrations publiques État Collectivités territoriales Organismes de Sécurité sociale n La fonction principale de l État est de fournir aux ménages ou aux entreprises des services non marchands. Ces sont des missions d intérêt général assurées par les organismes publics et répondant à une demande des agents économiques. La justice, la défense nationale, la protection civile, les infrastructures routières sont des exemples de services publics. Pour être efficace, l État peut faire appel au secteur privé en lui confiant la gestion d un service public par «délégation». Ex. : La gestion des services d eau ou du transport public. État Forme d organisation politique et juridique d une société. Constitué d institutions qui exercent leur autorité sur un territoire défini. B. Le reste du monde Le reste du monde désigne tous les acteurs qui ne résident pas en France. Ce peut être des ménages à l étranger ou les entreprises installées dans d autres pays. Il est alors possible d identifier les relations économiques réalisées avec tous ces agents non résidents, extérieurs au pays. À retenir! nles ménages, les entreprises et les administrations résidentes en France sont appelées agents économiques. nl État a pour fonction principale de fournir des services non marchands. 8

9 Économie Les échanges économiques 1 Les échanges entre les agents économiques Fiche 3 A. Les échanges n L activité économique repose sur les échanges entre les différents agents économiques qui ont chacun des besoins spécifiques. Les échanges peuvent être des flux de biens et de services, des flux financiers, des flux humains ou encore des flux d information. On distingue généralement les flux réels (marchandises par exemple) des flux financiers (monnaie par exemple) ou d informations. Flux Grandeur économique mesurée par rapport au temps. n L ensemble des échanges fait apparaître un vaste réseau complexe qui constitue le circuit économique. B. Le circuit économique Les interrelations multiples rendent difficile l élaboration d un schéma complet. Il est important de comprendre qu un circuit fonctionne par contrepartie. Ex. : Les agents «ménages» offrent leur travail en contrepartie d une rémunération. Les entreprises offrent des biens en contrepartie du paiement d une certaine quantité monétaire. Dépenses de consommation Biens et services Entreprises Ménages Travail Revenus monétaires (salaires) 2 La justification des échanges A. Les gains à échanger n Les choix économiques imposent les échanges et les agents vont se spécialiser dans les compétences qu ils maîtrisent le mieux ou les ressources qu ils possèdent en quantité importante. Les agents tireront ainsi plus de profit, car ils seront les seuls à offrir ces produits ou ces compétences sur les marchés. 9 à détacher Vu!

10 Ex. : Dans un même pays, la maîtrise de compétences spécifiques et/ou rares permet d obtenir des contreparties élevées (revenus, facturation). Les entreprises qui en ont besoin doivent donc établir un échange avec les individus les possédant. Les pays du golfe Arabique possèdent du pétrole en quantité importante dans leur sol et se sont spécialisés dans ce type de ressources qu ils commercialisent à travers toute la planète. Singapour investit énormément dans la recherche sur les nouvelles technologies, et les entreprises résidentes vendent des innovations ou des brevets aux autres entreprises ou aux ménages du monde entier. n Les gains à échanger existent dès lors que l on peut trouver des ressources plus intéressantes et moins coûteuses chez d autres partenaires en France, au sein de l Union européenne ou à l international. B. Le développement des échanges Le développement des échanges permet d offrir plus de choix pour les consommateurs qui trouvent ainsi plus de réponses à leurs besoins. C est le cas des pays en fort développement dont les populations gagnent en pouvoir d achat (Chine, Brésil, Inde). Les quantités demandées seront alors plus importantes pour les entreprises qui peuvent réduire leurs coûts de production grâce aux économies d échelle. C est une des raisons qui poussent les entreprises à s ouvrir vers les marchés extérieurs et à croître pour plus de ventes et de bénéfices. Ex. : L ouverture du marché chinois crée des opportunités pour les entreprises françaises du luxe et du tourisme. Cela conduit aussi à une concurrence plus forte, en particulier sur les produits nécessitant une main-d œuvre conséquente. nle circuit économique est constitué de flux entre les agents. À retenir! nles échanges peuvent reposer sur des flux de biens et services, de travail ou financiers. n Les échanges sont des contreparties. 10