Groupes de travail et comités consultatifs 19 septembre 2006

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1 Groupes de travail et comités consultatifs 19 septembre 2006

2 Table des matières Objet...1 Groupes de travail...1 Raison d être des groupes de travail...1 Sujets étudiés par les groupes de travail...1 Rôle des groupes de travail...2 Méthode et calendrier de travail des groupes de travail...2 Comités consultatifs...4 Raison d être des comités consultatifs...4 Rôle de chaque comité consultatif...4 Méthode et calendrier de travail des comités consultatifs...5 Questions et réponses...6 Rôle des groupes de travail et des comités consultatifs...6 Faire partie d un groupe ou d un comité...6 Taille des groupes et comités...7 Coordination et soutien...7

3 Objet Ce document vise à donner aux membres de l Assemblée des citoyens des renseignements complémentaires sur les quatre groupes de travail et les quatre comités consultatifs dont le président a suggéré la création. Les groupes de travail étudieront les questions de fond en rapport avec les systèmes électoraux. Les comités consultatifs examineront les volets importants des procédures de l Assemblée. La participation à un groupe de travail ou à un comité consultatif est entièrement facultative. Les renseignements qui suivent vous aideront à vous préparer à la discussion sur les groupes de travail et les comités consultatifs qui aura lieu le samedi 30 septembre, au cours de la 2 e fin de semaine de la phase d apprentissage. Groupes de travail Raison d être des groupes de travail Les groupes de travail permettent à un petit nombre de membres de l Assemblée de se réunir de façon relativement informelle afin d explorer les questions importantes relatives aux systèmes électoraux, un peu plus en profondeur qu il n est possible de le faire lors des réunions plénières de l Assemblée, compte tenu de l horaire. Les groupes de travail feront part de ce qu ils ont appris à l Assemblée au complet, de façon à ce que tous les membres puissent bénéficier des résultats de leurs recherches et de leurs discussions. Les groupes de travail constituent un forum idéal pour les membres qui aiment les recherches ou qui s intéressent plus particulièrement à l un des sujets décrits ci-dessous. Sujets étudiés par les groupes de travail Le président propose de créer quatre groupes de travail, pour traiter de sujets qui, à son avis, nécessitent un examen en profondeur par les membres de l Assemblée. Le tableau ci-dessous récapitule les sujets et les questions clés que les groupes de travail examineraient : 1

4 Groupe de travail Question clé à étudier Femmes et autres groupes sousreprésentés Quelles sont les répercussions des divers systèmes électoraux sur la représentation des femmes et des autres groupes sous-représentés à l Assemblée législative? Représentation géographique Quelles sont les répercussions des divers systèmes électoraux sur la représentation géographique? Partis politiques Comment les divers systèmes électoraux influent-ils sur le rôle des partis politiques dans les élections? Stabilité du gouvernement Qu est-ce qu un gouvernement stable et dans quelle mesure les gouvernements sont-ils stables dans les divers systèmes électoraux? Rôle des groupes de travail Avec l aide et les conseils d Ailsa Henderson, chercheuse et politologue chevronnée, les groupes de travail auront le mandat suivant : examiner les documents de recherche publiés sur le sujet; discuter de la pertinence des conclusions de ces travaux de recherche pour l évaluation des systèmes électoraux que l Assemblée doit effectuer; déterminer quelles questions sont les plus importantes et devraient être présentées à l Assemblée pour discussion en séance plénière; présenter un rapport à l Assemblée. Méthode et calendrier de travail des groupes de travail Le président propose la méthode et le calendrier de travail suivants : 2

5 1 e étape : Confirmer les sujets confiés aux groupes de travail Le samedi 30 septembre (fin de semaine n 2), l Assemblée discutera des groupes de travail proposés avec Ailsa Henderson et décidera quels groupes de travail devrait être créés. 2 e étape : Volontaires pour les groupes de travail Le samedi soir, une table sera mise en place au Holiday Inn Yorkdale, où Ailsa et le personnel du Secrétariat se tiendront à votre disposition pour répondre à vos questions sur les groupes de travail et inscrire les noms des membres qui souhaitent en faire partie. 3 e étape : Distribution de la documentation Avant la première réunion du groupe de travail, Aisla enverra aux membres qui se sont portés volontaires un résumé d une page des principales questions à discuter ainsi que quelques articles et liens vers des sites Web pertinents. 4 e étape : Première réunion du groupe de travail La première réunion des groupes de travail aura lieu le vendredi ou le samedi soir de la 3 e fin de semaine (13 et 14 octobre). Les membres commenceront à discuter du résumé et des documents qu Ailsa leur aura fournis ou recommandé de lire. 5 e étape : Deuxième réunion du groupe de travail La deuxième réunion des groupes de travail aura lieu le vendredi ou le samedi soir de la 4 e fin de semaine (27 et 28 octobre). Les membres poursuivront leurs discussions sur les résultats de recherche et sur leur pertinence dans le contexte de l évaluation des systèmes électoraux que l Assemblée est chargée d effectuer. 6 e étape : Troisième réunion du groupe de travail La troisième réunion des groupes de travail aura lieu le vendredi ou le samedi soir de la 5 e fin de semaine (10 et 11 novembre). Les membres décideront comment présenter les principales conclusions de leur groupe à l Assemblée au complet. 7 e étale : Rapport à l Assemblée au complet Chaque groupe de travail présentera son rapport à l Assemblée en session plénière le dimanche 26 novembre, soit le 2 e jour de la 6 e fin de semaine de la phase d apprentissage. 3

6 Comités consultatifs Raison d être des comités consultatifs Le président est d avis qu il faudrait créer des comités consultatifs pour assurer que les membres aient leur mot à dire sur les aspects importants des procédures de l Assemblée. Rôle de chaque comité consultatif Le président propose de créer quatre comités consultatifs selon le tableau cidessous : Comité consultatif Description du rôle du comité Évaluation de la procédure de travail de l Assemblée Examiner les rapports de nos évaluateurs et les commenter de façon à nous permettre d améliorer nos procédures au fur et à mesure. Examiner les questions qui pourraient être soulevées dans le cadre des sondages ou d autres volets du suivi et de l évaluation. Observations reçues dans le cadre de la consultation publique Examiner les rapports que le personnel du Secrétariat rédigera pour résumer les observations écrites et orales présentées durant la consultation, et les commenter. Attirer l attention des membres de l Assemblée sur les observations clés. Planification de la phase de délibération Aider le président à dresser un plan pour la phase de délibération, qui commencera le 17 février 2007 et au 4

7 cours de laquelle l Assemblée décidera quoi recommander au gouvernement. Rapport final Examiner et commenter la structure et le contenu du rapport final (dû le 15 mai 2007), au fur et à mesure que le Secrétariat en rédigera des ébauches pour soumission à l Assemblée au complet et approbation par celle-ci. Examiner et commenter le rapport de contexte plus détaillé qui expliquera la procédure suivie par l Assemblée des citoyens. Méthode et calendrier de travail des comités consultatifs Le président propose la méthode et le calendrier de travail suivants : 1 e étape : Confirmer le rôle des comités consultatifs Le samedi 30 septembre, l Assemblée discutera des comités proposés et décidera quels comités créer. 2 e étape : Volontaires pour les comités consultatifs Le samedi soir, une table sera mise en place au Holiday Inn Yorkdale, où le personnel du Secrétariat se tiendra à votre disposition pour répondre à vos questions sur les comités et inscrire les noms des membres qui souhaitent en faire partie. 3 e étape : Travail des comités Les comités consultatifs travailleront de façon plus informelle que les groupes de travail. Leurs membres communiqueront par téléphone ou par courriel et se réuniront au besoin un samedi soir. Deux membres du personnel du Secrétariat seront assignés à chaque comité consultatif pour en assurer la coordination et le soutien. 5

8 Questions et réponses Rôle des groupes de travail et des comités consultatifs Est-ce que cela signifie que certains d entre nous en apprendront plus que les autres sur certains sujets? Non. Les groupes de travail feront part des résultats de leurs recherches à l Assemblée au complet, de façon à lancer la discussion et les débats sur les sujets en question. Les groupes de travail et les comités prendront-ils des décisions? Non. Les groupes de travail examineront les résultats de recherche et en feront rapport à l Assemblée plénière. Les comités consultatifs présenteront des observations et suggestions sur les procédures, mais ne prendront aucune décision au nom de l Assemblée. Par exemple, ils participeront à l élaboration des documents qui seront présentés à l examen et à l approbation de l Assemblée au complet. Faire partie d un groupe ou d un comité Puis-je participer à plus d un groupe? Le président suggère aux membres de l Assemblée de se limiter à un seul groupe ou comité de façon à donner à chaque membre intéressé la possibilité de participer. Sous réserve que les dimensions de la salle le permettent, vous pouvez assister, à titre d observateur, à n importe quelle réunion d un groupe de travail. Et si vous n êtes pas membre d un comité consultatif particulier mais avez une opinion sur un aspect quelconque des procédures de l Assemblée, vos commentaires sont toujours les bienvenus. Serais-je rémunéré pour ce travail? La participation à ces groupes est facultative. Aucun paiement additionnel n est prévu pour ce travail. Toutefois, si vous voulez vous faire rembourser des dépenses raisonnables, veuillez en discuter avec le membre du personnel chargé de soutenir votre groupe ou comité (ou votre «contact»). Combien de temps cela prendra-t-il? Les groupes de travail auront trois réunions en soirée et leurs membres devront lire des documents et faire un peu de travail préparatoire entre ces réunions. Les comités consultatifs n auront pas de réunion formelle, mais ils participeront à 6

9 l examen des ébauches de documents et communiqueront par conversation téléphonique ou par courriel. Devrais-je être disponible pour les réunions du vendredi soir? Nous prévoyons que deux groupes de travail se réuniront trois vendredis soir et que les deux autres se réuniront trois samedis soir. L horaire tiendra compte de la disponibilité des membres. Taille des groupes et comités Combien de personnes chacun des groupes de travail et comités consultatif comprendra-t-il? Chaque groupe devrait comprendre de trois à dix membres de l Assemblée. Que se passera-t-il si plus de 10 personnes souhaitent en faire partie? Si leur nombre est légèrement supérieur à 10, on acceptera tous les volontaires pour le groupe de travail ou comité. Par contre, si ce nombre est nettement supérieur, on pourrait procéder à un tirage au sort pour parvenir à un nombre acceptable. Coordination et soutien Qui présidera les groupes de travail? La politologue Ailsa Henderson animera les groupes de travail et leur apportera son expertise. De plus, les groupes de travail pourront choisir un président ou une présidente parmi leurs membres. Quel est le rôle de l animatrice des groupes de travail? Ailsa Henderson aura les responsabilités suivantes : aider l Assemblée à créer au plus quatre groupes de travail pour traiter des sujets en rapport avec les systèmes électoraux; fournir aux membres des groupes de travail les ressources nécessaires, sous forme de documents électroniques ou imprimés; animer les trois réunions de chaque groupe de travail; se tenir à la disposition des membres des groupes de travail pour répondre à leurs questions entre les réunions; faire venir au besoin d autres spécialistes; offrir des conseils pour la rédaction des rapports des groupes de travail; entendre les rapports des groupes de travail et discuter de leurs conclusions avec l Assemblée au complet. Qui présidera les comités consultatifs? Les comités pourront choisir un président ou une présidente parmi leurs membres. Deux membres du personnel du Secrétariat seront assignés à chaque comité consultatif pour en assurer la coordination et le soutien. 7

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