Pierre Gilbert, conseiller LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR (RÉSOLUTION # )

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1 CANADA, PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-AURÉLIE COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d une assemblée régulière du Conseil municipal de Sainte-Aurélie, tenue le 4 juillet 2011, à 19 h, au 149, Chemin des Bois-Francs à Sainte-Aurélie, Comté de Beauce-Sud, et à laquelle sont présents, à l ouverture de l assemblée, les membres du conseil suivants : Caroline Drapeau, conseillère Annie Labbé, conseillère Pierre Gilbert, conseiller Pauline Giguère, conseillère Donald Couture, conseiller Formant quorum sous la présidence de Monsieur Gilles Gaudet, maire. Sont aussi présents, Madame Christine Falardeau-Lamontagne, directrice générale / secrétairetrésorière, Monsieur Serge Paquet, directeur des travaux publics, de l urbanisme et du service des incendies. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE Après avoir constaté le quorum de cette assemblée, le maire, Monsieur Gilles Gaudet, ouvre la session et souhaite la bienvenue aux personnes présentes LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR (RÉSOLUTION # ) IL EST PROPOSÉ PAR Madame Pauline Giguère QUE l ordre du jour soit accepté tel que préparé par la directrice générale / secrétairetrésorière. 1.0 Lecture et adoption de l ordre du jour 2.0 Adoption du procès-verbal du 27 juin Acceptation des déboursés Juin Suivi du budget au 30 juin Affaires nouvelles 5.1 Offre d emploi Station d inspection 5.2 Bureautique Guy Drouin Déchiquetage 5.3 Achat de vêtements pour les employés municipaux 5.4 Barrière Station d inspection 6.0 Affaires courantes 6.1 Suivi des procédures - Élection partielle poste #6 6.2 Autorisation à Génivar de faire la demande au MDDEP pour le développement rue des Cèdres Abroge la résolution # Contrat de travail type du directeur général 6.4 Mode de paiement pour la demande de paiement #1 Travaux mise aux normes eau potable - Abroge la résolution Urbanisme, voirie et travaux publics 7.1 Urbanisme MRC des Etchemins Approbation des coûts pour les modifications de règlements Dérogation mineure - 52 rue des Saules Règlement # régissant l entretien d un système de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet sur le territoire de la Municipalité de Sainte- Aurélie 7.2 Travaux publics Rapport des travaux Suivi MTQ - Demande de travaux chemin des Bois-Francs Asphalte Autorisation appel d offre sur invitation Débroussaillage et fauchage 2011

2 7.3 Réseau d aqueduc Rapport des travaux de mise aux normes Avis d ébullition Acceptation de la soumission de la compagnie Réal Huot inc. 8.0 Service incendie 8.1 Rapport mensuel du représentant du Service incendie 9.0 Régie Intermunicipale du Comté de Beauce-Sud (RICBS) 9.1 Rapport mensuel du représentant de la Régie Intermunicipale du Comté de Beauce-Sud 10.0 Régie Intermunicipale d assainissement des eaux du Canton de Metgermette (RIACM) 10.1 Rapport mensuel du représentant de la Régie Intermunicipale d Assainissement des eaux du Canton de Metgermette 11.0 Office Municipal d Habitation de Sainte-Aurélie (OMH) 11.1 Rapport mensuel de la représentante de l Office Municipal d Habitation de Sainte-Aurélie 12.0 Comité de développement de Sainte-Aurélie 12.1 Rapport mensuel du représentant du Comité de développement de Sainte-Aurélie 13.0 Bibliothèque 13.1 Rapport mensuel de la représentante de la Bibliothèque Le Maillon de Sainte-Aurélie 14.0 Loisirs 14.1 Rapport mensuel de la représentante des loisirs 15.0 Politique familiale municipale avec la démarche MADA 15.1 Rapport mensuel de la représentante des questions familles 15.2 Embauche de la chargée de projet 16.0 Correspondance 16.1 Subvention Aide à l amélioration de réseau routier (15 juin 2011) 16.2 Subvention Aide à l amélioration de réseau routier (23 juin 2011) 16.3 Nashville en Beauce Invitation à participer à la parade de chevaux et chars allégoriques 16.4 Village des Défricheurs Invitation aux représentations du Camp de Théâtre Patrimonial 16.5 Fabrique Sainte-Aurélie Contribution Volontaire Annuelle 16.6 Voix du Sud - Invitation souper bénéfice 50 e anniversaire et participation au cahier historique 16.7 Lettre du propriétaire du matricule Lettre de la Municipalité de Saint-Zacharie Représentant pour la réunion du 15 juillet Rapport du maire 18.0 Période de questions 18.1 Demande au Ministère des Transports Réparation de chemins 18.2 Corps de cadets 2787 Motion de remerciement 19.0 Levée de l assemblée ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 27 JUIN 2011 (RÉSOLUTION # ) IL EST PROPOSÉ PAR Madame Pauline Giguère QUE le Conseil municipal soit dispensé de faire lecture du procès-verbal de la réunion du 27 juin 2011 en vertu du règlement no et considérant que tous les

3 membres du conseil ont reçu une copie conforme du dit procès-verbal, qu ils déclarent l avoir lu et renoncent à sa lecture; QUE le procès-verbal de la séance spéciale du 27 juin 2011 soit et est adopté ACCEPTATION DES DÉBOURSÉS JUIN 2011 (RÉSOLUTION # ) Je soussignée, Christine Falardeau-Lamontagne, secrétaire-trésorière, confirme par la présente que des crédits budgétaires sont disponibles pour les dépenses projetées par le Conseil de la susdite Municipalité de Sainte-Aurélie. Christine Falardeau-Lamontagne, secrétaire-trésorière QUE les déboursés du mois de juin 2011 soient adoptés pour un montant de $. 4.0 SUIVI DU BUDGET AU 30 JUIN 2011 Monsieur Gilles Gaudet, maire, fait état du suivi du budget au 30 juin Chaque membre du Conseil municipal a reçu une copie du résumé et des états financiers. 5.0 AFFAIRES NOUVELLES OFFRE D EMPLOI STATION D INSPECTION (RÉSOLUTION # ) IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Donald Couture QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie affiche aux endroits habituels et distribue par la poste l offre d emploi pour l inspecteur de la station d inspection; QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie mandate Madame Annie Labbé, conseillère Madame Christine Falardeau-Lamontagne, directrice générale / secrétaire-trésorière ainsi que Serge Paquet, directeur des travaux publics, de la voirie et du service des incendies afin de passer les entrevues et sélectionner l employé pour la saison BUREAUTIQUE GUY DROUIN - DÉCHIQUETAGE (RÉSOLUTION # ) IL EST PROPOSÉ PAR Madame Pauline Giguère QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie autorise le déchiquetage de documents municipaux étant triés par la firme d archivage Gestar et conformément au calendrier de conservation par Bureautique Guy Drouin.

4 ACHAT DE VÊTEMENTS POUR LES EMPLOYÉS MUNICIPAUX (RÉSOLUTION # ) QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie procède à l achat de vêtements pour les employés municipaux pour un montant de $ plus les taxes applicables BARRIÈRE STATION D INSPECTION (RÉSOLUTION # ) QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie défraie le 25% nécessaire pour commander la barrière pour la station d inspection se qui représente un montant de $ plus les taxes applicables. QUE l ARLA rembourse se montant à la Municipalité lorsque l ARLA recevra leur subvention du pacte rurale pour la station d inspection. 6.0 AFFAIRES COURANTES 6.1 SUIVI DES PROCÉDURES - ÉLECTION PARTIELLE POSTE #6 Le ministre Monsieur Laurent Lessard des Affaires municipales, des Régions et de l Occupation du territoire nous accorde un délai pour le nouveau jour du scrutin. La nouvelle date du scrutin sera fixée au 23 octobre AUTORISATION À GÉNIVAR DE FAIRE LA DEMANDE AU MDDEP POUR LE DÉVELOPPEMENT RUE DES CÈDRES (RÉSOLUTION # ) Abroge la résolution # QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie autorise la firme GENIVAR à présenter une demande de prolongement de service de la rue des Cèdres au ministère du Développement durable, de l Environnement et des Parcs. QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie défraie les coûts pour cette demande au montant de 523$ sans taxes. QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie confirme qu elle fera parvenir au ministère du Développement durable, de l Environnement et des Parcs, une attestation de conformité des travaux au certificat d autorisation du ministère, dès l acceptation finale des travaux.

5 CONTRAT DE TRAVAIL TYPE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL (RÉSOLUTION # ) IL EST PROPOSÉ PAR Madame Annie Labbé QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie adopte le contrat type du directeur général MODE DE PAIEMENT POUR LA DEMANDE DE PAIEMENT #1 - TRAVAUX MISE AUX NORMES EAU POTABLE (RÉSOLUTION # ) CONSIDÉRANT QUE la Municipalité possède les liquidités nécessaire au paiement # 1 de l Entrepreneur Général Allen dans son fond de roulement; Abroge la résolution # QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie paie le paiement #1 à l Entrepreneur Général Allen à même ce fond de roulement au lieu du crédit temporaire. 7.0 URBANISME, VOIRIE ET TRAVAUX PUBLICS 7.1 URBANISME MRC DES ETCHEMINS APPROBATION DES COÛTS POUR LES MODIFICATIONS DE RÈGLEMENT (RÉSOLUTION # ) QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie autorise les coûts estimés à environ 350$ pour les modifications de règlement d urbanisme DÉROGATION MINEURE 52 RUE DES SAULES (RÉSOLUTION # ) CONSIDÉRANT QUE la dérogation mineure consiste à diminuer la somme des marges latérales de 6 mètres à 4 mètres. Le tout dans le but de permettre l agrandissement de la résidence principale; CONSIDÉRANT les motifs de la demande de dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE selon le comité consultatif d urbanisme de la Municipalité de Sainte-Aurélie, cette demande est mineure et n engendre pas d inconvénient au voisinage; IL EST PROPOSÉ PAR Madame Pauline Giguère ET RÉSOLU unanimement QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie accepte la demande de dérogation mineure pour le 52, rue des Saules (Le lot 41-11du rang 8).

6 RÈGLEMENT # RÉGISSANT L ENTRETIEN D UN SYSTEME DE TRAITEMENT TERTIAIRE AVEC DÉSINFECTION PAR RAYONNEMENT ULTRAVIOLET SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-AURÉLIE (RÉSOLUTION # ) CONSIDÉRANT QUE l avis de motion du règlement # a été donné le 6 juin 2011; CONSIDÉRANT QUE tous les membres du Conseil municipal ont eu en main le règlement # ; CONSIDÉRANT QUE toutes les étapes nécessaires au dit règlement ont été effectuées; CONSIDÉRANT QUE dispense de lecture du règlement a été demandée lors de l avis de motion; IL EST PROPOSÉ PAR Madame Annie Labbé QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie adopte le règlement # Le maire et les conseillers déclarent avoir lu le dit règlement. 7.2 TRAVAUX PUBLICS RAPPORT DES TRAVAUX Le directeur des travaux publics et de l urbanisme fait rapport des principaux travaux effectués en juin 2011 ainsi que ceux à faire en juillet SUIVI MTQ - DEMANDE DE TRAVAUX CHEMIN DES BOIS- FRANCS Nous avons reçu une lettre du Ministère des Transports en réponse à la résolution # que deux projets de pose d une couche de correction et d une couche d usure sont actuellement inscrits à leur planification quinquennale ASPHALTE AUTORISATION APPEL D OFFRE SUR INVITATION (RÉSOLUTION # ) QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie autorise la directrice générale / secrétairetrésorière à faire des appels d offre sur invitation pour le rapiéçage d asphalte pour un nombre approximatif de +/- 250 tonnes. La Municipalité ne s engage pas à accepter ni la plus basse, ni aucune des soumissions. La date limite pour recevoir les soumissions est le 22 juillet à 14 hrs et l ouverture se fera à 14h05. Monsieur Donald Couture quitte la séance à 7:40.

7 DÉBROUSSAILLAGE ET FAUCHAGE 2011 (RÉSOLUTION # ) QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie requière les services de l entreprise Débroussaillement Adam Vachon pour réaliser les travaux de débroussaillage et fauchage à l intérieur de la Municipalité de Sainte-Aurélie pour 2011 et pour un montant n excédant pas 2000 $ (taxes incluses). 7.3 RÉSEAU AQUEDUC RAPPORT DES TRAVAUX DE MISE AUX NORMES Monsieur Serge Paquet mentionne que les travaux sont arrêtés depuis une semaine et qu il attend des nouvelles de Génivar à savoir pourquoi les travaux sont arrêtés AVIS D ÉBULLITION La Municipalité rappelle à la population que l avis d ébullition préventif est toujours maintenu et avise de l importance de faire bouillir l eau ACCEPTATION DE LA SOUMISSION DE LA COMPAGNIE RÉAL HUOT INC. (RÉSOLUTION # ) QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie accepte la soumission de la Compagnie RÉAL HUOT INC. pour l achat d asphalte froide et matériaux d aqueduc pour un montant de $ plus les taxes applicables. 8.0 SERVICE INCENDIE 8.1 RAPPORT MENSUEL DU REPRÉSENTANT DU SERVICE INCENDIE Monsieur Donald Couture est absent. 9.0 RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD (RICBS) 9.1 RAPPORT MENSUEL DU REPRÉSENTANT DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Monsieur Pierre Gilbert mentionne qu il a été à Coaticook avec des représentants de la RICBS afin de voir la manière de faire les ballots de matière recyclable. Ils ont constaté que les matières étaient moins triées que nous et que les ballots contenaient beaucoup de déchets recyclables. Monsieur Gilbert mentionne également qu à la réunion du 16 juin à la RICBS il a été convenu de faire une étude de caractérisation de nos vidanges RÉGIE INTERMUNICIPALE D ASSAINISSEMENT DES EAUX DU CANTON DE METGERMETTE (RIACM) 10.1 RAPPORT MENSUEL DU REPRÉSENTANT DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE D ASSAINISSEMENT DES EAUX DU CANTON DE METGERMETTE Monsieur Pierre Gilbert mentionne qu il n y a pas eu de réunion.

8 11.0 OFFICE MUNICIPAL D HABITATION DE SAINTE-AURÉLIE (OMH) 11.1 RAPPORT MENSUEL DE LA REPRÉSENTANTE DE L OFFICE MUNICIPAL D HABITATION DE STE-AURÉLIE (OMH) Madame Pauline Giguère mentionne qu il n y a pas eu de réunion COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT DE SAINTE-AURÉLIE 12.1 RAPPORT MENSUEL DU REPRÉSENTANT DU COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT DE SAINTE-AURÉLIE Monsieur Pierre Gilbert mentionne qu il y a eu l assemblée générale annuelle en juin mais qu il n y a pas été BIBLIOTHÈQUE 13.1 RAPPORT MENSUEL DE LA REPRÉSENTANTE DE LA BIBLIOTHÈQUE LE MAILLON DE SAINTE-AURÉLIE Madame Caroline Drapeau mentionne que la Fête nationale c est bien passée et qu il y a eu une bonne participation des familles. Madame Drapeau remercie les bénévoles pour leur participation à cette activité. Elle mentionne que c est la dernière semaine pour participer au concours de la «Chasse galerie». Madame Drapeau mentionne également que le Club de lecture a débuté LOISIRS 14.1 RAPPORT MENSUEL DE LA REPRÉSENTANTE DES LOISIRS Madame Annie Labbé mentionne que le terrain de jeux a débuté et que la plage est ouverte POLITIQUE FAMILIALE MUNICIPALE AVEC LA DÉMARCHE MADA 15.1 RAPPORT MENSUEL DE LA REPRÉSENTANTE DES QUESTIONS FAMILLES Madame Annie Labbé mentionne que le processus est enclenché et que la première étape sera de rencontrer la chargée de projet ainsi que les gens intéressés à participer au Comité famille et aînés. Le début de la démarche est prévu pour le début septembre EMBAUCHE DE LA CHARGÉE DE PROJET (RÉSOLUTION # ) QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie embauche Madame Ghislaine Houde à titre de chargée de projet pour l élaboration de la politique familiale avec la démarche MADA. Le salaire sera celui prévu et accepté par le Ministère de la famille est des aînés CORRESPONDANCE 16.1 SUBVENTION AIDE À L AMÉLIORATION DE RÉSEAU ROUTIER (15 JUIN 2011) Lettre du Ministre délégué aux Transports, confirmant une subvention pour l aide à l amélioration du rang Saint-Jean-Baptiste de $.

9 16.2 SUBVENTION AIDE À L AMÉLIORATION DE RÉSEAU ROUTIER (23 JUIN 2011) Lettre du Ministre délégué aux Transports, confirmant une subvention pour l aide à l amélioration du rang Saint-Jean-Baptiste de $ sur 3 ans dont 8 000$ en NASHVILLE EN BEAUCE INVITATION À PARTICIPER À LA PARADE DE CHEVAUX ET CHARS ALLÉGORIQUES Invitation à participer à la parade de chevaux et chars allégoriques de Nashville en Beauce le dimanche 31 juillet La Conseil municipal a décidé de ne pas y participer et remercie le Comité équestre du Nashville en Beauce pour l invitation VILLAGE DES DÉFRICHEURS INVITATION AUX REPRÉSENTATIONS DU CAMP DE THÉÂTRE PATRIMONIAL Invitation à assister aux représentations du 23 juillet et du 13 août du Camp de Théâtre Patrimonial du Village des Défricheurs FABRIQUE SAINTE-AURÉLIE CONTRIBUTION VOLONTAIRE ANNUELLE Demande de Contribution Volontaire Annuelle. Le Conseil municipal a choisi de ne pas contribuer pour l année VOIX DU SUD - INVITATION SOUPER BÉNÉFICE 50 E ANNIVERSAIRE ET PARTICIPATION AU CAHIER HISTORIQUE Invitation au souper bénéfice de La Voix du Sud dans le cadre de son 50 e anniversaire et participation au Cahier historique. Le Conseil municipal a choisi de ne pas participer LETTRE DU PROPRIÉTAIRE DU MATRICULE (RÉSOLUTION # ) CONSIDÉRANT QUE nous avons reçu une demande du citoyen demeurant à l adresse correspondante au matricule ; QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie envoie à ce citoyen une copie du règlement numéro LETTRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-ZACHARIE REPRÉSENTANT POUR LA RÉUNION DU 15 JUILLET 2011 (RÉSOLUTION # ) CONSIDÉRANT QUE la Municipalité possède un terrain dans la rue des Saules, secteur Saint-Zacharie; CONSIDÉRANT QUE nous avons reçu une lettre adressée à tous les propriétaires de la rue des Saules secteur Saint-Zacharie pour une réunion;

10 QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie nomme Monsieur Gilles Gaudet, maire, pour agir à titre de représentant pour la Municipalité de Sainte-Aurélie lors de la rencontre du 15 juillet RAPPORT DU MAIRE Monsieur Gilles Gaudet, nous fait part des réunions auxquelles il a assisté. Le 7 juin 2011 Le 8 juin 2011 Le 13 juin 2011 Le 14 juin 2011 Le 18 juin 2011 Le 19 juin 2011 Le 21 juin 2011 Le 23 juin 2011 Réunion SADC - Conseil d administration Réunion MRC à Lac-Etchemin Conseil des maires Réunion ARLA Station d embarcation Réunion SADC - AGA Inauguration sentier pédestre à Saint-Zacharie Réunion ACPLA Rencontre avec Monsieur Robert Dutil, Madame Christine Falardeau-Lamontagne et Génivar Dossier mise aux normes Fête national Discours patriotique 18.0 PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du Conseil municipal répondent à diverses questions de l assemblée. La période de questions débute à 20:05 pour se terminer à 20: DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS RÉPARATION DE CHEMINS (RÉSOLUTION # ) CONSIDÉRANT l état avancé de détérioration de la route 277 entre le 281 et le 291 rang Saint-Joseph; QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie demande au Ministère des Transports de signaler la cavité et de réparer la route 277. QU une copie de cette résolution soit envoyée au Ministère des Transports CORPS DE CADETS MOTION DE REMERCIEMENT Motion de remerciement Monsieur Gilles Gaudet, maire, remercie les membres du Corps de cadets 2787 pour le Salut au drapeau le 23 juin 2011.

11 LEVÉE DE L ASSEMBLÉE (RÉSOLUTION # ) QUE cette séance soit levée, il est 20:20. Gilles Gaudet Maire Christine Falardeau-Lamontagne Directrice générale/secrétaire-trésorière