Etude de potentiel de développement économique pour le marché du petit éolien

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Etude de potentiel de développement économique pour le marché du petit éolien"

Transcription

1 Portons le Nord Pas-de-Calais et ses entreprises vers l énergie de demain Etude de potentiel de développement économique pour le marché du petit éolien [Texte] Pôle d Excellence Régional «Energie 2020» Hôtel des Technologies Route de l écluse Trystram Dunkerque France

2 Table des matières Objet du document... 3 I Etat de l art des technologies et réglementation... 5 I.1-Les aérogénérateurs à axe horizontal... 5 I.1-Les aérogénérateurs à axe vertical... 6 I.3 Systèmes installés en toiture ou sur pignon... 8 I.4 Réglementation... 8 I.4.1 Permis de construire... 9 I.4.2 Réglementation issue du Grenelle II... 9 I.4.3 Les zones de développement éolien (ZDE) II Le Marché mondial III Le Marché français et ses perspectives de développement III.1 Etat du marché de l éolien en France III.2 Temps de retour sur investissement III.3 Perspectives de développement IV Le petit éolien en région Nord Pas de Calais Conclusion REFERENCES

3 Objet du document Dans le contexte d un réchauffement climatique d origine anthropique avéré, les acteurs politiques s interrogent sur les leviers permettant de contenir ce phénomène. Le déploiement de sources de production d énergie d origine renouvelable offre des perspectives encourageantes. Les solutions envisageables sont nombreuses : éolien, photovoltaïque, énergies marines, hydrogène vert Néanmoins, le faible développement de certaines de ces technologies rend leur évaluation compliquée. Le présent document a pour but de fournir des informations sur les perspectives de développement économique offertes par le micro, le très petit et le petit éolien. La norme internationale IEC intègre tout aérogénérateur balayant une surface inférieure à 200m 2 dans la catégorie du petit éolien. Néanmoins la réglementation diffère selon la puissance et la hauteur des machines installées. En effet, on peut noter les spécificités suivantes : Au-delà de 12m de hauteur de mât, une éolienne nécessite le dépôt d un permis de construire Les aérogénérateurs ayant un mât d une hauteur comprise en 12m et 50m sont soumis à déclaration Les aérogénérateurs ayant un mât d une hauteur supérieure à 50m sont soumis à autorisation Enfin, les aérogénérateurs ayant une puissance supérieure à 36kW nécessitent des procédures de raccordement plus complexes et onéreuses. Afin de distinguer ces différents cas de figure, nous arrêtons les définitions suivantes : Micro éolien (ME) : puissance nominale inférieure à 6kW Très Petit éolien (TPE) : puissance nominale comprise entre 6kW et 36kW Petit Eolien (PE) : puissance nominale comprise entre 36kW et 100kW Ces définitions étant posées, le document offre un état de l art des technologies existantes dans ces gammes de puissance tout en précisant les avantages et les inconvénients associés au regard de la réglementation. Afin d offrir des perspectives sur le potentiel économique de ce secteur, une vision du marché mondial, français et régional est développée. Le focus français prendra en compte les conditions 3

4 économiques spécifiques à l installation de technologies de micro, très petit et petit éolien (prix moyen du kwh, temps de retour sur investissement et conditions de rachat). Ce document s appuie sur des études existantes (AFPPE, CD2E ). Son utilisation permettra d offrir une synthèse, aux industriels et décideurs politiques, des perspectives pour une filière petit éolien en région Nord Pas de Calais. 4

5 I Etat de l art des technologies et réglementation Différentes technologies d éoliennes existent pour les 3 catégories d éoliennes considérées, soit : Micro éolien (ME) : puissance nominale inférieure à 6kW Très Petit éolien (TPE) : puissance nominale comprise entre 6kW et 36kW Petit Eolien (PE) : puissance nominale comprise entre 36kW et 100kW Afin de cerner les possibilités offertes par ces technologies, la suite présente leurs principales caractéristiques. I.1-Les aérogénérateurs à axe horizontal La principale caractéristique des aérogénérateurs à axe horizontal consiste dans le fait que l axe de leur rotor est parallèle au sol comme mis en avant sur la photo suivante : Crédit photo : site web Crédit Agricole Languedoc «L espace des sociétaires» Pour un rendement optimisé, ces éoliennes comportent généralement une hélice à 3 pales. Certains modèles comportent uniquement 1 à 2 pales. A ce jour, ces modèles sont les plus matures au regard de critères technico-économiques. Ces éoliennes possèdent un système d orientation qui les déplace de façon à capter le maximum de vent. 5

6 I.1-Les aérogénérateurs à axe vertical La principale caractéristique des aérogénérateurs à axe vertical réside dans le fait que l axe de leur rotor est perpendiculaire au sol comme mis en avant sur la photo suivante : Crédit photo : quietrevolution Ayant un rotor vertical, de telles éoliennes peuvent capter le vent dans toutes les directions. Elles sont donc susceptibles de mieux s adapter aux zones soumises à de fortes turbulences et ne nécessitent pas de système d orientation. Néanmoins, ces technologies sont moins fréquentes sur le marché et n offrent donc pas le recul technologique des turbines à axe horizontal. On distingue 2 modèles aérodynamiques principaux : Les Savonius avec un rotor en forme de S Les Darrieus avec dont la forme rappelle un batteur à œufs 6

7 Ces technologies sont illustrées dans les figures suivantes : Exemple d éolienne de type Savonius Crédit photo : Blog bmy (2008) Exemple d éolienne de type Darrieus Crédit photo : Energie - Essonne 7

8 I.3 Systèmes installés en toiture ou sur pignon Les paragraphes précédents décrivent les technologies disponibles à ce jour. Il convient également d apporter des précisions sur différentes modalités d installation des aérogénérateurs. En effet, hormis l installation sur mât, les aérogénérateurs peuvent être directement intégrés sur une toiture de bâtiment ou un pignon. Néanmoins, ces solutions présentent des inconvénients relevés par l Association Française des Professionnels du Petit Eolien (AFPPE) 1 : La production électrique de ces installations est généralement très inférieure aux chiffres annoncés durant la phase de montage du projet, des dommages peuvent survenir sur les pignons ou toits sur lesquels ont été fixés les mâts supports, le fonctionnement des petites éoliennes peut créer des nuisances sonores dans l habitation ainsi que des problèmes d inconfort pour le voisinage. La quasi-totalité des installations de petites éoliennes en zones bâties n ont pas pris en compte les contraintes inhérentes à ce type d environnement : faibles vitesses de vent, fortes turbulences. Il est important de noter que l AFPPE déconseille ce type d installations. Cette prise de partie est également relayée par le Syndicat du Petit Eolien (SYPEO) qui soulève les problèmes suivants : «Presque toutes les machines sont installées sous 12 mètres, où le vent est rare, d'où un manque de production pour les clients qui décrédibilise la filière.» 2 I.4 Réglementation La réglementation afférente aux technologies éoliennes connaît de fréquents changements. Cette partie décrit la situation réglementaire avant toute modification conséquente à l adoption potentielle de la loi Brottes. Adoptée par l Assemblée Nationale le 17 janvier 2013, elle sera discutée au Sénat le 13 février

9 I.4.1 Permis de construire Toute éolienne dont la distance entre le sol et l axe du rotor est supérieure à 12m doit faire l objet d une demande de permis de construire. En deçà de cette limite, cette demande n est pas requise, mais si le projet se situe dans le secteur d un site protégé ou classé, il est soumis à une autorisation spéciale délivrée par le préfet au titre du code de l environnement. Il faut noter que le permis est délivré : Par le préfet, si la production est destinée à la vente Par le maire, si la production est réservée à l autoconsommation Le permis de construire devra contenir une étude qui se focalisera sur l analyse de l impact paysager et l étude de l émergence sonore. En cas d implantation dans un site Natura 2000, une évaluation appropriée doit être produite. I.4.2 Réglementation issue du Grenelle II Depuis la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, les éoliennes relèvent du régime des ICPE. Le décret a ainsi pour objet de créer une rubrique dédiée aux éoliennes au sein de la nomenclature relative aux ICPE. Ainsi, il soumet : Au régime de l'autorisation, les installations d'éoliennes comprenant au moins un aérogénérateur dont le mât a une hauteur supérieure ou égale à 50 mètres, ainsi que celles comprenant des aérogénérateurs d'une hauteur comprise entre 12 et 50 mètres et d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW. Au régime de la déclaration, les installations d'éoliennes comprenant des aérogénérateurs d'une hauteur comprise entre 12 et 50 mètres et d'une puissance inférieure à 20 MW. Dans le cadre de cette étude, nous ne nous intéressons qu aux installations ayant une hauteur de mât inférieure à 50 mètres et une puissance inférieure à 20 MW. Les éoliennes entrant dans ce cadre spécifique ne sont soumises qu au régime de la déclaration, moins contraignant que le régime de l autorisation. 9

10 I.4.3 Les zones de développement éolien (ZDE) A ce jour, les éoliennes éligibles au tarif d achat éolien doivent être installées dans une Zone de Développement Eolien (ZDE). Ces zones sont le fruit du travail d identification des collectivités locales qui définissent des territoires propices à l installation de turbines. La loi Brottes devrait supprimer l existence des ZDE 6. 10

11 II Le Marché mondial Le marché du petit éolien se développe très diversement selon les pays. Au terme de l année 2012, ce sont les USA qui concentrent la majeure partie du marché mondial. En effet, ce pays est précurseur dans le déploiement de ces technologies. Les premiers développements sont apparus dans les années 30, avant les grands projets d électrification rurale. Les chiffres d activité à fin 2012 sont fournis par l American Wind Energy (AWEA) et précise que 1,695 MW ont été installés en 2012 sur le territoire américain 3. La puissance cumulée est mise en avant sur le graphique suivant : Evolution de la capacité éolienne installée aux USA Dans le même temps, La Chine aurait installé 166 MW et le Royaume Uni est le premier marché européen avec une puissance installée de 43 MW, soit de installations déployées le long des côtes et dans les terres en

12 III Le Marché français et ses perspectives de développement III.1 Etat du marché de l éolien en France Selon l AFPPE on compte actuellement petites éoliennes en France, avec environ 500 installations par an au rythme actuel. Les machines ont des coûts très différents selon leur puissance. Les prix constatés sont les suivants 7 : Différentes Gammes (Eoliennes Horizontales) Prix TTC (turbines, fondations, onduleurs, installation Principales Marques et Modèles Eolienne De 600 W (Pignon ou mat) Fabrication Européenne ou US 1750 Kestrel, Braun, Whisper, Fabrication Low Cost 1450 AirX Eolienne de 1000 W (Pignon ou mat) Fabrication Européenne ou US 2400 Fabrication Low Cost 1950 Kestrel, Braun Eolienne de 1500 W (Pignon ou mat) Fabrication Européenne ou US 3600 Fabrication Low Cost 3200 Kestrel, Braun Eolienne De 2000 W (mat avec fondations ou plots) Fabrication Européenne ou US 7800 Fortis,Kestrel, Braun, Fabrication Low Cost 7200 Skystream Eolienne de 3000 W (mat avec fondations ou plots) Fabrication Européenne ou US Kestrel, Fabrication Low Cost Petit Eolien WestWind,Fortis Eolienne de 5000 W (Mat haubanné Fondations et terrassement) Fabrication Européenne ou US Fabrication Low Cost Evance, Eolys,Fortis Eolienne de 7500 W(Mat haubanné Fondations et terrassement) Fabrication Européenne ou US Fortis, Eoltec, Bergey, Fabrication Low Cost Proven Eolienne de W (Mat haubanné Fondations et terrassement) Fabrication Européenne ou US Bergey, Eole System et Fabrication Low Cost Eolys (Francais...) Fairwind Moyen Eolien Eolienne de 25 KW JIMP, Brumac 12

13 Ces chiffres s entendent hors coût de maintenance. Le petit éolien ne représente donc qu un marché de quelques millions par an dans l Hexagone. III.2 Temps de retour sur investissement Le temps de retour sur investissement de l éolien domestique est contrasté selon les pays. En effet, cette valeur dépend de plusieurs paramètres, notamment : Les aides financières proposées par l état ; Le coût de l énergie électrique (autoconsommation) et/ou tarif d'achat de l énergie (vente de l énergie produite sur le réseau). Lors de l installation d une éolienne domestique en France, un crédit d impôt de 32% s applique sur les dépenses d acquisition de l aérogénérateur (les dépenses n incluent pas le coût de main d œuvre). Pour en bénéficier, l achat et l installation de l éolienne doivent passer l intermédiaire d un installateur. Ce crédit d impôt est plafonné selon les barèmes suivants : pour une personne célibataire, veuve ou divorcée ; pour un couple marié ou pacsé (soumis à une imposition commune). Ce plafond est majoré de 400 par personne à charge. Cette majoration est divisée par deux pour les enfants vivant en résidence alternée. Pour se donner une idée de la rentabilité d un projet, la suite propose l évaluation du coût d un projet et le retour financier attendu pour différents types de modèles. Le site propose des simulations de temps de retour sur investissement. Ces simulations prennent en considération la situation géographique des projets, l environnement auquel la turbine est soumise et les conditions de vent moyennes. Pour cette simulation, les paramètres considérés sont les suivants : Localisation du projet : Dunkerque ; Conditions de vent moyennes : Normal ; Type de site : Campagne avec peu d obstacle. 13

14 Les résultats de cette simulation sont les suivants : Différentes Gammes (Eoliennes Horizontales) Production Espérée /An en kwh Rentabilité en Années Economies Possibles en /An* Gain annuel vente au réseau en /An Eolienne De 600 W (Pignon ou mat) Fabrication Européenne ou US De 400 à 800 De 18 à Fabrication Low Cost KWh ans Eolienne de 1000 W (Pignon ou mat) Fabrication Européenne ou US De 700 à 1000 De 20 à Fabrication Low Cost KWh ans Eolienne de 1500 W (Pignon ou mat) Fabrication Européenne ou US De 1000 à De 19 à Fabrication Low Cost 1500 KWh Ans Eolienne De 2000 W (mat avec fondations ou plots) Fabrication Européenne ou US De 1300 à De 31 à Fabrication Low Cost 2000 kwh Ans Eolienne de 3000 W (mat avec fondations ou plots) Fabrication Européenne ou US De 2200 à De 33 à KWh Fabrication Low Cost Petit Eolien Eolienne de 5000 W (Mat haubanné Fondations et terrassement) Fabrication Européenne ou US De 3500 à De 27 à Fabrication Low Cost 5500 kwh Ans Eolienne de 7500 W(Mat haubanné Fondations et terrassement) Fabrication Européenne ou US De 4000 à De 34 à Fabrication Low Cost 7500 KWh Ans Eolienne de W (Mat haubanné Fondations et terrassement) Fabrication Européenne ou US De 5500 à De 36 à Fabrication Low Cost 8000 KWh Ans * Dans le cadre d une production autoconsommée ** Dans le cadre d une vente sur le réseau (tarif achat = 0,82 /kwh) Ans III.3 Perspectives de développement Le développement du petit éolien pâtit d une législation qui entrave son développement. En effet, cette filière est considérée de la même manière que le grand 14

15 éolien. Le tarif d achat de l énergie produite par les machines est donc le même que celui associé aux éoliennes de grandes tailles. Les constructeurs ont donc fait 2 demandes : Revaloriser le prix d achat de l énergie produite par les petites turbines à hauteur des tarifs en vigueur pour les installations solaires domestiques (environ 200 /MWh) ; Rendre obligatoire la certification des machines permettant de valider que la puissance affichée et conforme à la puissance de la machine. Si ces demandes ne sont pas entendues, la part de l énergie produite par les petites éoliennes dans le mix énergétique français restera marginale. 15

16 IV Le petit éolien en région Nord Pas de Calais La région Nord Pas de Calais présente beaucoup d atouts pour le développement d une filière éolienne comme en témoigne la carte des vents moyens français 5 suivante : On constate que la région compte parmi les zones les plus ventées en France. De plus, sa large façade littorale offre un gisement très prometteur. Afin de donner de la visibilité sur les acteurs régionaux, la suite présente quelques structures très actives dans cette filière : Installée dans le Pas de Calais, à Ambricourt, cette société est spécialisée dans l'étude et l'installation d éolienne individuelle, de panneaux photovoltaïques et de chauffe-eau solaires. 16

17 Fairwind est un installateur de petites éoliennes. La société intervient sur toute la chaîne de valeur d un projet éolien depuis l estimation du potentiel jusqu à la maintenance des machines sur site. Apple-wind, est un acteur industriel régional qui conçoit, fabrique et commercialise des éoliennes à axe vertical. Leurs éoliennes s installent en toiture des bâtiments. Les fabricants importants sur la filière du petit éolien sont peu nombreux en région Nord Pas de Calais. Néanmoins, un nombre conséquent d installateurs propose l installation de turbines pour les particuliers. La filière du petit éolien est donc génératrice d emplois, mais doit s accompagner de formations adaptées (installation, maintenance, génie électrique ) afin de sécuriser les porteurs de projet d implantation. 17

18 Conclusion La filière du petit éolien est encore peu développée en France au regard de la maturité acquise dans d autres pays (USA, Royaume-Uni, Chine ). La présence marquée d une filière peut s expliquer par différents facteurs, mais le catalyseur principal réside dans l incitation financière associée à ces technologies. Les petites éoliennes sont placées sous le même régime que les grandes éoliennes. Les professionnels du secteur y voient un frein important pour le développement d un parc petit éolien français. Pour faciliter l émergence d une filière petit éolien, les acteurs du secteur ont formulé 2 requêtes : - Revaloriser le prix d achat pour les machines de moins de 36 kw ; - Rendre obligatoire la certification des machines permettant de valider que la puissance affichée et conforme à la puissance de la machine. Ces décisions permettraient de diminuer le temps de retour sur investissement des projets de développement de petites turbines éoliennes. De plus, la certification permettrait d assurer la qualité des produits vendus sur le marché, et ainsi de crédibiliser cette filière. Il existe donc un réel besoin des industriels quant à la mise à disposition d une plateforme de test offrant un service de certification. Si les mesures évoquées avant sont retenues, il est certain que la filière et les acteurs se multiplieront sur le territoire. 18

19 REFERENCES [1]: [2]: [3]: 012_Market_Report_Public.pdf [4] : [5] : [6] : [7] : 19

AMbition éolien 2012. L énergie éolienne. renouvelable, compétitive et créatrice d emplois

AMbition éolien 2012. L énergie éolienne. renouvelable, compétitive et créatrice d emplois AMbition éolien 2012 L énergie éolienne renouvelable, compétitive et créatrice d emplois Sortons de la crise avec l énergie de l avenir La filière éolienne entend être demain un des fleurons de l industrie

Plus en détail

Electricité solaire et autoconsommation. Le retour d expérience allemand

Electricité solaire et autoconsommation. Le retour d expérience allemand Electricité solaire et autoconsommation Le retour d expérience allemand Autoconsommation Evolution du cadre réglementaire au cours des dernières années Janvier 2009 : introduction d un tarif d achat à

Plus en détail

Estimation de potentiel éolien

Estimation de potentiel éolien cours1 (suite) Estimation de potentiel éolien Mesures de la vitesse et de la direction du vent Différents types d anémomètres-girouettes Anémomètre à coupelles Simple et robuste, il nécessite l adjonction

Plus en détail

DIWATT propose une solution adaptée à vos besoins, vous accompagne

DIWATT propose une solution adaptée à vos besoins, vous accompagne DIWATT conçoit, commercialise et installe différents types de systèmes électriques pour particuliers et professionnels : éoliennes, panneaux solaires photovoltaïques proposant ainsi à ses clients des solutions

Plus en détail

Crédit impôts énergie renouvelable développement durable 2015

Crédit impôts énergie renouvelable développement durable 2015 Crédit impôts énergie renouvelable développement durable 2015 Depuis la loi de finances pour 2005, a été créé un crédit d'impôt dédié au développement durable et aux économies d'énergie. S inscrivant dans

Plus en détail

Formation Bâtiment durable-energie Cycle 2013

Formation Bâtiment durable-energie Cycle 2013 Formation Bâtiment durable-energie Cycle 2013 Production d'électricité renouvelable : énergie solaire photovoltaïque et éolienne Ing. Jérémie DE CLERCK Service du Facilitateur Bâtiment Durable Spécialiste

Plus en détail

La production de biogaz : La solution de valorisation énergétique des boues

La production de biogaz : La solution de valorisation énergétique des boues La production de biogaz : La solution de valorisation énergétique des boues Sommaire 1. Etat des lieux 2. Un contexte favorable à une optimisation énergétique 3. Maximiser la production de biogaz 4. Quelques

Plus en détail

Barème de l impôt sur le revenu

Barème de l impôt sur le revenu Refonte du barème Barème de l impôt sur le revenu Suppression de la première tranche d imposition au taux de 5,5 % Revalorisation des limites et seuils associés au barème de 0,5 % Barème applicable à l

Plus en détail

CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel

CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L

Plus en détail

Ce dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016.

Ce dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016. FINANCER MON PROJET Crédit d'impôt développement durable Ce dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016. Mais attention, il ne s'applique pas dans les mêmes conditions et au même

Plus en détail

Autoconsommation d énergie photovoltaïque

Autoconsommation d énergie photovoltaïque Autoconsommation d énergie photovoltaïque Principe et intérêt de l autoconsommation de l électricité photovoltaïque Atelier technique PV-NET Mardi 3 décembre 2013 Marc Niell Ingénieur chargé d affaires

Plus en détail

Comment optimiser la performance énergétique de son logement?

Comment optimiser la performance énergétique de son logement? Comment optimiser la performance énergétique de son logement? Janvier 2014 AHF / J.M. VOGEL Plan de la présentation Contexte Objectifs Faire un premier bilan énergétique Les différents travaux d économies

Plus en détail

Choc de simplification

Choc de simplification Choc de simplification Le choc de simplification souhaité par le Président de la République rejoint les besoins identifiés par le Syndicat des énergies renouvelables qui a défini six grands axes de modernisation

Plus en détail

E C L C E V A T I O N

E C L C E V A T I O N www.concept-elevation.com O N E P T E L E V A T I O N PLATEFORME ELEVATRIE MONTE ESALIER MONTE HARGE MONTE PLAT O N E P T E L E V A T I O N REDIT D IMPOT Le crédit d impôt en faveur de l aide aux personnes

Plus en détail

Énergie décentralisée : La micro-cogénération

Énergie décentralisée : La micro-cogénération Énergie décentralisée : La micro-cogénération Solution énergétique pour le résidentiel et le tertiaire Jean-Paul ONANA, Chargé d activités projet PRODÉLEC PRODuction et gestion de la production d ÉLECtricité

Plus en détail

Discours de Philippe MARTIN Ministre de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie

Discours de Philippe MARTIN Ministre de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Philippe MARTIN, Ministre de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Paris, le jeudi 6 février 2014 Discours de Philippe MARTIN Ministre de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie

Plus en détail

2.0 MegaWattBlock pour parcs solaires

2.0 MegaWattBlock pour parcs solaires The better electric. 391 MWc puissance photovoltaïque construite par BELECTRIC 2011. BELECTRIC est le leader mondial de l étude, la fourniture et la réalisation (EPC) de systèmes photovoltaïques selon

Plus en détail

ETUDE DES PERFORMANCES D UN SYSTEME EOLIEN. APPLICATION POUR DES SITES ALGERIENS

ETUDE DES PERFORMANCES D UN SYSTEME EOLIEN. APPLICATION POUR DES SITES ALGERIENS èmes Journées Internationales de Thermique ETUDE DES PERFORMANES D UN SYSTEME EOLIEN. APPLIATION POUR DES SITES ALGERIENS Rachid MAOUEDJ*, Souad BOUSALEM** et Boumedien BENYOUEF ** * Unité de Recherche

Plus en détail

solutions sun2live TM

solutions sun2live TM solutions sun2live TM solaire + stockage d énergie par le Groupe meeco Production et stockage d énergie en tout lieu. sun2live est la solution du Groupe meeco en matière de génération d électricité distribuée

Plus en détail

L ÉNERGIE EN MAYENNE. Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers. Acteurs. de la transition énergétique. en Mayenne

L ÉNERGIE EN MAYENNE. Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers. Acteurs. de la transition énergétique. en Mayenne Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers Acteurs de la transition énergétique en Mayenne Les dépenses énergétiques en Mayenne sont de 1.5 million d euros par jour ou 550 millions d euros par

Plus en détail

Guide des autorisations d urbanisme

Guide des autorisations d urbanisme Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A

Plus en détail

Les retombées économiques actuelles et futures de l éolien offshore en Allemagne

Les retombées économiques actuelles et futures de l éolien offshore en Allemagne Les retombées économiques actuelles et futures de l éolien offshore en Allemagne Septembre 2012 Note de synthèse du Bureau de coordination énergies renouvelables Remarques préliminaires Ce document est

Plus en détail

CRÉDIT D IMPÔT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013

CRÉDIT D IMPÔT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013 CRÉDIT D IMPÔT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013 Tout savoir sur le Crédit d Impôt 2013 Le livre blanc Crédit d Impôt Développement Durable 2013 présente tout ce que vous devez savoir sur cette aide de l Etat

Plus en détail

Actualités fiscales. I. Mesures concernant l impôt sur le revenu (IR)

Actualités fiscales. I. Mesures concernant l impôt sur le revenu (IR) Actualités fiscales Nous vous proposons dans le cadre de cette note d information une synthèse des principales mesures fiscales résultant de la loi de finances pour 2014 (LF2014), de la loi de finances

Plus en détail

livret d éd épargne bancaire. Taux de rémunr

livret d éd épargne bancaire. Taux de rémunr www.hdgdev.com 1 PROVAIR POUR EN SAVOIR PLUS! CODEVair : Livret d éd épargne monétaire rémunr munéré. Fonctionnement identique à celui d un d livret d éd épargne bancaire. Taux de rémunr munération indexé

Plus en détail

ETUDE DE LA SECONDE VIE DES BATTERIES DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES

ETUDE DE LA SECONDE VIE DES BATTERIES DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES ETUDE DE LA SECONDE VIE DES BATTERIES DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES Juin 2011 Étude réalisée pour le compte de l'ademe par Schwartz and Co et AJI Europe Coordination technique : Patrick

Plus en détail

Fiche n o 1. Souscrire au capital d une petite et moyenne entreprise

Fiche n o 1. Souscrire au capital d une petite et moyenne entreprise Fiche n o 1. Souscrire au capital d une petite et moyenne entreprise 1 Une réduction d impôt sur le revenu est applicable en cas de souscription, avant le 31 décembre 2012, au capital d une petite et moyenne

Plus en détail

LA FERME À MATURIN INC. ÉNONCÉ

LA FERME À MATURIN INC. ÉNONCÉ JEUX DU COMMERCE 2008 CAS COMPTABILITÉ FINANCIÈRE LA FERME À MATURIN INC. ÉNONCÉ Éric Déry, CA, MBA Département des Sciences comptables Université du Québec à Trois-Rivières 2007 Toute reproduction, en

Plus en détail

Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments

Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments Janvier 2015 Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments (CITE, TVA à taux réduit, Eco-PTZ) INTRODUCTION La loi de finances pour 2015 introduit un certain nombre de mesures

Plus en détail

DERBI Perpignan 2007-06-01. Photovoltaïque intégré

DERBI Perpignan 2007-06-01. Photovoltaïque intégré DERBI Perpignan 2007-06-01 Photovoltaïque intégré Sommaire 2. TENESOL Un acteur français du PV 3. Le photovoltaïque en France 4. Photovoltaïque intégré au bâti produits et innovations 5. Conclusion 2 1

Plus en détail

Crédits d impôt énergie TVA réduite à 7% Prêt à taux zéro 2012

Crédits d impôt énergie TVA réduite à 7% Prêt à taux zéro 2012 Crédits d impôt énergie TVA réduite à 7% Prêt à taux zéro 2012 SOURCE D INFORMATION Cette note de veille réglementaire a été établie à partir de la loi de finances 2012, des articles 200 quater, 200 quinquies,

Plus en détail

Rénovation énergétique : Comment anticiper la précarité énergétique des copropriétés? Pierre-Manuel PATRY Directeur Technique SENOVA

Rénovation énergétique : Comment anticiper la précarité énergétique des copropriétés? Pierre-Manuel PATRY Directeur Technique SENOVA Rénovation énergétique : Comment anticiper la précarité énergétique des copropriétés? Pierre-Manuel PATRY Directeur Technique SENOVA Les grands enjeux Répartition des charges de copropriété Des charges

Plus en détail

Production électrique : la place de l énergie éolienne

Production électrique : la place de l énergie éolienne Production électrique : la place de l énergie éolienne I Production électrique : principes de base L énergie électrique n est pas un fluide que l on pourrait «mettre en conserve», l énergie électrique

Plus en détail

offre 2014 FortunE 6 FCpi truffle Fonds commun de placement dans l innovation

offre 2014 FortunE 6 FCpi truffle Fonds commun de placement dans l innovation Fonds commun de placement dans l innovation offre 2014 FCpi truffle FortunE 6 n financement de l innovation Le FCPI Truffle Fortune N 6 financera des entreprises innovantes développant des technologies

Plus en détail

Traductions de l Office franco-allemand pour les énergies renouvelables

Traductions de l Office franco-allemand pour les énergies renouvelables Traductions de l Office franco-allemand pour les énergies renouvelables Les traductions sont mises à la disposition des membres de l OFAEnR gratuitement. Les personnes non-membres ont la possibilité d

Plus en détail

P.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE

P.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le

Plus en détail

habitat RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Comprendre

habitat RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Comprendre Comprendre RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Mise à jour le 15 juin 2015 Près de 40 000 professionnels qualifiés RGE en métropole Les propriétaires, locataires,

Plus en détail

CONFERENCE DE PRESSE

CONFERENCE DE PRESSE CONFERENCE DE PRESSE «L éolien offshore : une contribution essentielle à la transition énergétique et un puissant levier de développement industriel local» 1 er décembre 2014 2 L éolien offshore : une

Plus en détail

GASN. Fiche N 31 Ind. 3 du 26 mars 2014 ASSOCIATION DES RETRAITÉS DU GROUPE CEA GROUPE ARGUMENTAIRE SUR LE NUCLÉAIRE L ÉNERGIE ÉOLIENNE

GASN. Fiche N 31 Ind. 3 du 26 mars 2014 ASSOCIATION DES RETRAITÉS DU GROUPE CEA GROUPE ARGUMENTAIRE SUR LE NUCLÉAIRE L ÉNERGIE ÉOLIENNE Fiche N 31 Ind. 3 du 26 mars 2014 GASN ASSOCIATION DES RETRAITÉS DU GROUPE CEA GROUPE ARGUMENTAIRE SUR LE NUCLÉAIRE L ÉNERGIE ÉOLIENNE 1. L ÉNERGIE ÉOLIENNE C est l énergie tirée du vent au moyen d un

Plus en détail

Le ministre wallon de l Energie travaille sur la manière dont le vert doit trouver sa place en Wallonie. Entretien (Le Soir mis en ligne 5 mars 2015).

Le ministre wallon de l Energie travaille sur la manière dont le vert doit trouver sa place en Wallonie. Entretien (Le Soir mis en ligne 5 mars 2015). ! Le ministre wallon de l Energie travaille sur la manière dont le vert doit trouver sa place en Wallonie. Entretien (Le Soir mis en ligne 5 mars 2015). «L éolien offshore est un non-sens» Dans son tour

Plus en détail

Le petit éolien : ce qu il faut savoir pour se raccorder au réseau

Le petit éolien : ce qu il faut savoir pour se raccorder au réseau Le petit éolien : ce qu il faut savoir pour se raccorder au réseau Ti éole énergies-éoliennes 4 cotes des Chapeliers 26000 Valence Phone: +33 (0)6 67 74 21 21 Fax: +33 (0)9 53 07 55 97 Sommaire Introduction...

Plus en détail

Le petit éolien : ce qu il faut savoir pour se raccorder au réseau Ti éole énergies-éoliennes

Le petit éolien : ce qu il faut savoir pour se raccorder au réseau Ti éole énergies-éoliennes Le petit éolien : ce qu il faut savoir pour se raccorder au réseau Ti éole énergies-éoliennes 13 bis rue Montplaisir 26000 Valence Fixe: +33 (0)9 81 23 59 42 Fax: +33 (0)9 81 38 39 03 Mail: info@tieole.com

Plus en détail

Panorama des principaux crédits et réductions d impôt en faveur des particuliers

Panorama des principaux crédits et réductions d impôt en faveur des particuliers SYNTHESE Fiscal Textes et références Article 199 terdecies- 0 A du Article 885-O V bis du Article 200 du Article 199 tervicies du Article 199 sexvicies du Article 199 septvicies du Article 199 sexdecies

Plus en détail

Rapport PwC 2011 Eolien offshore : vers la création d une filière industrielle française?

Rapport PwC 2011 Eolien offshore : vers la création d une filière industrielle française? Rapport PwC 2011 Eolien offshore : vers la création d une filière industrielle française? 13 décembre 2010 Groupe Strategy Table des matières Préambule Page 1 L éolien : un marché porteur 1 2 Quelle place

Plus en détail

En MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES. Quercy Energies

En MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES. Quercy Energies En MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES Quercy Energies Le réseau EIE en Midi-Pyrénées 4 premiers EIE créés en novembre 2001, toute la région est couverte en 2007 avec 11 CIE dans 9 EIE En MIDI- PYRENEES

Plus en détail

ARCHITECTE-FICHES RESSOURCES

ARCHITECTE-FICHES RESSOURCES ARCHITECTE-FICHES RESSOURCES Vue du terrain à bâtir Plan de masse Surface plancher La «surface de plancher» s entend comme la somme des surfaces de plancher dans la maison dans les pièces où la hauteur

Plus en détail

Production d énergies renouvelables coopératives et solidaires :

Production d énergies renouvelables coopératives et solidaires : Production d l action de la Région Production d énergies renouvelables coopératives et solidaires : l action de la Région Production d l action de la Région Rythme de développement de l éolien en Rythme

Plus en détail

Economies d énergie Rénovation thermique des bâtiments

Economies d énergie Rénovation thermique des bâtiments climat d innovation Economies d énergie Rénovation thermique des bâtiments Les aides financières à disposition des ménages Edition 2012 Essayons d y voir plus clair 2/3 Les décisions du Grenelle de l Environnement

Plus en détail

Les guides. Le petit éolien SOMMAIRE. Introduction. 3 - Eligibilité du lieu L étude de vent Eléments réglementaires

Les guides. Le petit éolien SOMMAIRE. Introduction. 3 - Eligibilité du lieu L étude de vent Eléments réglementaires Les guides Le petit éolien SOMMAIRE Introduction 3 - Eligibilité du lieu L étude de vent Eléments réglementaires 7 - Définir ses besoins Connaître sa consommation Connaître ses envies 9 - Eléments techniques

Plus en détail

La mise en œuvre du principe de participation du public défini à l article 7 de la charte de l environnement

La mise en œuvre du principe de participation du public défini à l article 7 de la charte de l environnement La mise en œuvre du principe de participation du public défini à l article 7 de la charte de l environnement Journée de formation commissaires enquêteurs du 14 novembre 2013 Crédit photo : Arnaud Bouissou/MEDDE

Plus en détail

«Les certificats blancs : comment lancer le système?»

«Les certificats blancs : comment lancer le système?» MINEFI DGEMP Bercy Paris 27 octobre 2005 «Les certificats blancs : comment lancer le système?» Discutant Jacques Percebois Professeur à l Université Montpellier I Directeur du CREDEN DISPOSITIFS EFFETS

Plus en détail

Estimation de votre impôt sur les revenus 2007

Estimation de votre impôt sur les revenus 2007 Estimation de votre impôt sur les revenus 27 21/12/27 Synthèse des données et résultats Données de votre simulation Nombre de parts 1 Revenus net catégoriels Traitements et salaires, pensions et rentes

Plus en détail

CAPITAL INVEST PME 2014

CAPITAL INVEST PME 2014 FCPI CAPITAL INVEST PME 2014 Soutenez le développement d entreprises innovantes tout en allégeant votre fiscalité en contrepartie d un risque de perte en capital Prise en compte des souscriptions - du

Plus en détail

MEDIACOM 3 Immeuble de bureaux à Saint-Denis. JOURDA Architectes Paris

MEDIACOM 3 Immeuble de bureaux à Saint-Denis. JOURDA Architectes Paris MEDIACOM 3 Immeuble de bureaux à Saint-Denis Densifier la ville Construire un volume compact, et un maximum de plateaux afin de densifier la ville. Remplir l objectif de densification et de valorisation

Plus en détail

RENTABILITE IMMOBILIERE ET PRESSION FISCALE

RENTABILITE IMMOBILIERE ET PRESSION FISCALE RENTABILITE IMMOBILIERE ET PRESSION FISCALE Conférence de presse 13 mars 2012 SOMMAIRE Introduction p. 3 CALCULS DE RENTABILITE IMMOBILIERE Cinq exemples avec des prélèvements sociaux portés à 15,5 %...p.

Plus en détail

Conseil Interrégional des Chambres des Métiers de la GR 2

Conseil Interrégional des Chambres des Métiers de la GR 2 Initiative du CICM Proposition au Sommet de la GR "Green Deal en vue d une politique énergétique et climatique efficiente dans la GR en coopération avec les PME de l artisanat" L Artisanat de la Grande

Plus en détail

VALOREM et le Crédit Coopératif lancent la première épargne éolienne

VALOREM et le Crédit Coopératif lancent la première épargne éolienne Revue de Presse VALOREM et le Crédit Coopératif lancent la première épargne éolienne SOMMAIRE Communiqué de presse : VALOREM et le Crédit Coopératif lancent la première épargne éolienne... p 1 Un produit

Plus en détail

COMPRENDRE. Les enjeux. L énergie éolienne. Produire de l électricité avec le vent

COMPRENDRE. Les enjeux. L énergie éolienne. Produire de l électricité avec le vent Les enjeux COMPRENDRE L énergie éolienne Produire de l électricité avec le vent Édition : mars 2014 sommaire glossaire introduction Depuis longtemps, le vent aide l homme... 3 Un objectif ambitieux pour

Plus en détail

Écologique et autonome

Écologique et autonome Méziane Boudellal Écologique et autonome Concevoir autrement son habitat Table des matières Avant-propos............................ 8 VERS L AUTONOMIE Pourquoi viser l autonomie?.............. 13 L inefficacité

Plus en détail

CRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES. Un crédit d impôt : pourquoi? AVANT-PROPOS. Un crédit d impôt : comment? Un crédit d impôt : dans quels cas?

CRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES. Un crédit d impôt : pourquoi? AVANT-PROPOS. Un crédit d impôt : comment? Un crédit d impôt : dans quels cas? Mise à jour mars 2006 CRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES AVANT-PROPOS Le crédit d impôt en faveur des économies d énergie et du développement durable constitue une triple opportunité : Il offre à l utilisateur

Plus en détail

L impôt sur le revenu des personnes physiques Calcul Plafonnement des Niches et Actions. Réunion CEGECOBA ASSAPROL 21 mai 2015.

L impôt sur le revenu des personnes physiques Calcul Plafonnement des Niches et Actions. Réunion CEGECOBA ASSAPROL 21 mai 2015. L impôt sur le revenu des personnes physiques Calcul Plafonnement des Niches et Actions Réunion CEGECOBA ASSAPROL 21 mai 2015 intervenante: Karine SALVAT CONSEILLER en INVESTISSEMENT FINANCIER 1 Objectif

Plus en détail

CREDIT D IMPOT SUR LES INTERETS DES PRETS CONCLUS POUR L ACHAT OU LA CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE PRINCIPALE

CREDIT D IMPOT SUR LES INTERETS DES PRETS CONCLUS POUR L ACHAT OU LA CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE PRINCIPALE CREDIT D IMPOT SUR LES INTERETS DES PRETS CONCLUS POUR L ACHAT OU LA CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE PRINCIPALE Un est institué au titre des des prêts contractés pour l acquisition ou la construction d un

Plus en détail

Evolution du mix électrique en France - Qui paiera?

Evolution du mix électrique en France - Qui paiera? Evolution du mix électrique en France - Qui paiera? Par Julien Deleuze Senior Manager, Estin & Co Des options environnementales, énergétiques, économiques majeures La France fait face à cinq options environnementales,

Plus en détail

Himalia Capitalisation

Himalia Capitalisation Generali Patrimoine Himalia Capitalisation Orchestrez votre vie avec assurance Complémentaire à un contrat d assurance vie, le contrat de capitalisation s adresse notamment aux investisseurs soucieux d

Plus en détail

Projet de Loi de Finances 2014. Les principales réformes

Projet de Loi de Finances 2014. Les principales réformes Projet de Loi de Finances 2014 Les principales réformes La fiscalité sur les plus-values immobilières C est inédit dans l histoire, la réforme sur les plus-values immobilières a été inscrite au BOFIP (donc

Plus en détail

ANNEXE 1 «CONTRAT REGIONAL EMPLOI TREMPLIN» REGLEMENT : BOURSE REGIONALE DESIR D'ENTREPRENDRE (BRDE)

ANNEXE 1 «CONTRAT REGIONAL EMPLOI TREMPLIN» REGLEMENT : BOURSE REGIONALE DESIR D'ENTREPRENDRE (BRDE) «CONTRAT REGIONAL EMPLOI TREMPLIN» REGLEMENT : BOURSE REGIONALE DESIR D'ENTREPRENDRE (BRDE) Objectif Favoriser la création ou la reprise d activité par des porteurs de projet qui souhaitent créer leur

Plus en détail

CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITÉ. 1.4 - Remplacement d instruments

CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITÉ. 1.4 - Remplacement d instruments CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITÉ Réponse aux questions pratiques liées à l application du règlement CRC n 2002-09 relatif à la comptabilisation des instruments financiers à terme par les entreprises

Plus en détail

L énergie nucléaire au sein du mix énergétique belge

L énergie nucléaire au sein du mix énergétique belge L énergie nucléaire au sein du mix énergétique belge 1. Sécurité d approvisionnement Le taux de dépendance énergétique de la Belgique est plus important que la moyenne européenne. Ainsi en 2011, le taux

Plus en détail

GIRAFE ENERGIES RENOUVELABLES MATERIAUX RENOUVELABLES LA SYNERGIE PARFAITE

GIRAFE ENERGIES RENOUVELABLES MATERIAUX RENOUVELABLES LA SYNERGIE PARFAITE GIRAFE ENERGIES RENOUVELABLES MATERIAUX RENOUVELABLES LA SYNERGIE PARFAITE Résumé La Girafe est un Carport hybride prêt pour fournir de l électricité à votre véhicule ou à votre maison juste en capturant

Plus en détail

Origine du courant électrique Constitution d un atome

Origine du courant électrique Constitution d un atome Origine du courant électrique Constitution d un atome Electron - Neutron ORIGINE DU COURANT Proton + ELECTRIQUE MATERIAUX CONDUCTEURS Électrons libres CORPS ISOLANTS ET CORPS CONDUCTEURS L électricité

Plus en détail

THE GLOBAL PV EXPERTS. KRANNICH TRINITY

THE GLOBAL PV EXPERTS. KRANNICH TRINITY THE GLOBAL PV EXPERTS. KRANNICH TRINITY SOLUTION INTELLIGENTE POUR STOCKAGE DE L ENERGIE SOLAIRE Engagement total en faveur de l autonomie énergétique L AUTO- CONSOMMATION EST RENTABLE. En France, les

Plus en détail

Le biogaz en France et en Allemagne Une comparaison. Journées méthanisation, 4 novembre 2014, Chambéry

Le biogaz en France et en Allemagne Une comparaison. Journées méthanisation, 4 novembre 2014, Chambéry Le biogaz en France et en Allemagne Une comparaison Journées méthanisation, 4 novembre 2014, Chambéry L OFAEnR Origines & Objectifs Crée en 2006 par les gouvernements français & allemand Bureau au ministère

Plus en détail

Article 35 Article 36

Article 35 Article 36 «5,7 % des sommes engagées au titre des paris sportifs ;». II. L article 1609 tertricies du même code est ainsi modifié : 1 o Le premier alinéa est supprimé ; 2 o Le deuxième alinéa est ainsi modifié :

Plus en détail

123Ho l d i n g ISF 2009. Visa AMF n 09-064. Société de Conseil

123Ho l d i n g ISF 2009. Visa AMF n 09-064. Société de Conseil Visa AMF n 09-064 123Ho l d i n g ISF 2009 L Autorité des Marchés financiers a apposé le visa n 09-064 en date du 20 mars 2009 sur un prospectus présentant cette opération, laquelle interviendra en une

Plus en détail

RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE

RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE Bureau Alpes Contrôles bac.bourg@alpes-controles.fr - RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE REFERENCE: BT120018 indice 0 NOM DU PROCEDE: MODULES PHOTOVOLTAIQUES ASSOCIES EN POSE PORTRAIT OU PAYSAGE:

Plus en détail

Objectifs, réalisations, perspectives. Mai 2013

Objectifs, réalisations, perspectives. Mai 2013 OPAH-RR Pays Montmoriillllonnaiis 2007-2012 Objectifs, réalisations, perspectives Mai 2013 L année 2012 Préambule page 2 Les chiffres clefs 2012 page 3 PROPRIETAIRES OCCUPANTS Tableaux financiers Propriétaires

Plus en détail

l Arbre à Vent présente

l Arbre à Vent présente présente l Arbre à Vent L ARBRE À VENT est un système éolien innovant de production d électricité en forme d arbre, dont les feuilles agissent comme autant de mini éoliennes et dont les générateurs sont

Plus en détail

Obligations d information environnementale des entreprises après le Grenelle II

Obligations d information environnementale des entreprises après le Grenelle II Obligations d information environnementale des entreprises après le Grenelle II Laurence Lanoy Mathieu Farge 28 mars 2011 Intersol Introduction Les obligations d information environnementale sont imposées

Plus en détail

ISF DIRECT 2010 RÉDUCTION ISF ASSURANCE CAPITAL. Ventures

ISF DIRECT 2010 RÉDUCTION ISF ASSURANCE CAPITAL. Ventures ISF DIRECT 2010 RÉDUCTION ISF ET ASSURANCE CAPITAL Dans le cadre de la loi TEPA, SigEx Ventures Euro Fund vous propose un placement en direct pour réduire l intégralité de votre ISF et une option pour

Plus en détail

Optimize your energy park* www.en-come.com

Optimize your energy park* www.en-come.com Optimize your energy park* / CONSEIL EN ACQUISITION / SUIVI TECHNIQUE D ACTIVITE / GESTION D ACTIVITE / OPTIMISATION DU RENDEMENT / REVALORISATION DE LA CENTRALE PV FR www.en-come.com CONSEIL EN ACQUISITION

Plus en détail

«L initiative 1000 MW» un projet qui vise la réalisation de 14 sites de production de l électricité à partir des énergies éoliennes.

«L initiative 1000 MW» un projet qui vise la réalisation de 14 sites de production de l électricité à partir des énergies éoliennes. Totalement propre et indéfiniment renouvelable, l'énergie éolienne constitue aujourd hui une importante source de production d'électricité permettant de concilier croissance économique et respect de l

Plus en détail

ENERGIES RENOUVELABLES COMMISSION ELECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE

ENERGIES RENOUVELABLES COMMISSION ELECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE ENERGIES RENOUVELABLES COMMISSION ELECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE ENERGIES RENOUVELABLES 1 ENERGIES RENOUVELABLES La production mondiale d'électricité devrait doubler au cours des 25 prochaines années,

Plus en détail

Pierre Avenir 3 Société Civile de Placement Immobilier

Pierre Avenir 3 Société Civile de Placement Immobilier Pierre Avenir 3 Société Civile de Placement Immobilier Communication à caractère promotionnel BNP Paribas REIM, société de gestion de portefeuille, lance une nouvelle SCPI Scellier, «label BBC» : Pierre

Plus en détail

NOTE. ÉOLIEN : Projets participatifs et citoyens. Série Politique ENP 22. Février 2011

NOTE. ÉOLIEN : Projets participatifs et citoyens. Série Politique ENP 22. Février 2011 NOTE ÉOLIEN : Projets participatifs et citoyens Série Politique ENP 22 Février 2011 AMORCE-Cléo ENP22 Eolien : projets participatif et citoyen février 2011 1/9 SOMMAIRE CONTEXTE... 3 1. DEUX MONTAGES POSSIBLES...

Plus en détail

le mémo impôts pratiques Les réponses à vos questions en matière d imposition groupama.fr

le mémo impôts pratiques Les réponses à vos questions en matière d imposition groupama.fr édition mars 2015 le mémo impôts pratiques Les réponses à vos questions en matière d imposition Les clés pour comprendre Les impôts et votre famille Les impôts et votre cadre de vie Les impôts et vos placements

Plus en détail

Mobiliser les copropriétés face au défi énergétique. Yoann Girbeau, Chargé de mission Energie Climat, ALEC SQY

Mobiliser les copropriétés face au défi énergétique. Yoann Girbeau, Chargé de mission Energie Climat, ALEC SQY Mobiliser les copropriétés face au défi énergétique Yoann Girbeau, Chargé de mission Energie Climat, ALEC SQY c SQY Objectif : promouvoir les économies d énergies et les énergies renouvelables Publics:

Plus en détail

Flash fiscal. Impôts 2014 sur revenus 2013

Flash fiscal. Impôts 2014 sur revenus 2013 Flash fiscal Impôts 2014 sur revenus 2013 France Angels Mars 2014 Déclaration impôts sur le revenu (impôts payé en 2014 sur revenus 2013) Dates de limite d envoi de la déclaration : Le 20 mai si vous l

Plus en détail

«Résoudre les problèmes de l'énergie, une clé pour la survie de l'humanité»

«Résoudre les problèmes de l'énergie, une clé pour la survie de l'humanité» Fédération mondiale des travailleurs scientifiques World Federation of scientifique Workers 85ème session du Conseil exécutif Symposium «Résoudre les problèmes de l'énergie, une clé pour la survie de l'humanité»

Plus en détail

La Lettre COFIGE Patrimoine Octobre 2013 - N 12. Projet de loi de finances 2014 Projet de loi de financement de la Sécurité Sociale 2014

La Lettre COFIGE Patrimoine Octobre 2013 - N 12. Projet de loi de finances 2014 Projet de loi de financement de la Sécurité Sociale 2014 Madame, Monsieur, Le projet de loi de finances pour 2014 a été présenté en Conseil des ministres le 25 septembre. Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 a été quant à lui rendu

Plus en détail

Que sont les sources d énergie renouvelable?

Que sont les sources d énergie renouvelable? Que sont les sources d énergie renouvelable? Comme leur nom l indique, il s agit de sources qui se renouvellent et ne s épuiseront donc jamais à l échelle du temps humain! Les sources non renouvelables

Plus en détail

ENTREPRENEURS & RÉGIONS

ENTREPRENEURS & RÉGIONS FIP ENTREPRENEURS & RÉGIONS N 8 FIP ENTREPRENEURS & RÉGIONS N 8 ILE-DE-FRANCE - BOURGOGNE - RHÔNE-ALPES PROVENCE-ALPES-CÔTE D AZUR Société de gestion agréée AIFM et AMF par l Autorité des Marchés Financiers

Plus en détail

FIP Avantage ISF F O N D S D I N V E S T I S S E M E N T D E P R OX I M I T E (F I P)

FIP Avantage ISF F O N D S D I N V E S T I S S E M E N T D E P R OX I M I T E (F I P) FIP Avantage ISF F O N D S D I N V E S T I S S E M E N T D E P R OX I M I T E (F I P) Un Placement sur 8 ans minimum, Dynamique et Diversifié La réduction d ISF dépend du quota d investissement dans les

Plus en détail

Energies d'ici - Bd de Las Indis - 66150 Arles sur Tech

Energies d'ici - Bd de Las Indis - 66150 Arles sur Tech Téléphone fixe : 04-68-89-05-46 Téléphone ADSL : 09-66-85-74-51 Téléphone Mobile : 06-80-13-65-94 Courriel : energiesdici@orange.fr Energies d'ici - Bd de Las Indis - 66150 Arles sur Tech Questionnaire

Plus en détail

LE PASS-TRAVAUX. Edition 2008. Le prêt PASS-TRAVAUX concerne principalement les propriétaires, seuls 2% des bénéficiaires étaient locataires en 2007.

LE PASS-TRAVAUX. Edition 2008. Le prêt PASS-TRAVAUX concerne principalement les propriétaires, seuls 2% des bénéficiaires étaient locataires en 2007. Edition 2008 LE PASS-TRAVAUX Le prêt PASS-TRAVAUX concerne principalement les propriétaires, seuls 2% des bénéficiaires étaient locataires en 2007. A la demande de l ANPEEC, MV2 Conseil a réalisé, en 2007,

Plus en détail

Siemens fournit 150 éoliennes pour le plus vaste projet éolien offshore des Pays-Bas

Siemens fournit 150 éoliennes pour le plus vaste projet éolien offshore des Pays-Bas Secteur Energy Presse Erlangen, le 15 mai 2014 Siemens fournit 150 éoliennes pour le plus vaste projet éolien offshore des Pays-Bas Valeur totale de la commande : plus de 1,5 milliard d euros Combinaison

Plus en détail

ISATIS Antin FCPI 2014. Fonds Commun de placement dans l innovation Document à caractère promotionnel. Commissaire aux comptes

ISATIS Antin FCPI 2014. Fonds Commun de placement dans l innovation Document à caractère promotionnel. Commissaire aux comptes ISATIS Antin FCPI 2014 Fonds Commun de placement dans l innovation Document à caractère promotionnel Commissaire aux comptes Le capital investissement un enjeu majeur : pour notre économie, l emploi et

Plus en détail

CENTRALES HYDRAULIQUES

CENTRALES HYDRAULIQUES CENTRALES HYDRAULIQUES FONCTIONNEMENT Les différentes centrales hydrauliques Les centrales hydrauliques utilisent la force de l eau en mouvement, autrement dit l énergie hydraulique des courants ou des

Plus en détail

DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 VOUS AVEZ UN PROJET. Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé

DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 VOUS AVEZ UN PROJET. Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé VOUS AVEZ UN PROJET DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 EDITION 2015 avec la mention RGE et le CITE Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé SOMMAIRE ECO PTZ P.2 CREDIT D IMPÔT

Plus en détail

Performances énergétiques de capteurs solaires hybrides PV-T pour la production d eau chaude sanitaire.

Performances énergétiques de capteurs solaires hybrides PV-T pour la production d eau chaude sanitaire. Performances énergétiques de capteurs solaires hybrides PV-T pour la production d eau chaude sanitaire. Patrick DUPEYRAT 1,2*, Yu BAI 3,4, Gérald KWIATKOWSKI 5, Gilles FRAISSE 3 Christophe MENEZO 2,3 et

Plus en détail

la fiscalité des valeurs mobilières en 2015

la fiscalité des valeurs mobilières en 2015 la fiscalité des valeurs mobilières en 2015 loi de finances 2015 loi n 2014-1654 du 29 décembre 2014 web conference - 10-02-2015 1 les lois de finances 2013 et 2014 régime des plus values simplification

Plus en détail