évaluation une communauté d agglomération :

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1 une communauté d agglomération : TOULON PROVENCE méditerranée (TPM) la culture humanite - Lire et pratiquer différent langage : carte, graphique palier 2 compétence 5 Doc 1 - La communauté d agglomération Une communauté d agglomération et un établiement public de coopération intercommunale (EPCI) françai à ficalité propre, qui prévoit une importante intégration de commune membre Elle et définie comme étant : «() un établiement public de coopération intercommunale regroupant pluieur commune formant, à la date de a création, un enemble de plu de habitant d un eul tenant et an enclave, autour d une ou pluieur commune centre de plu de habitant Le euil démographique de habitant ne applique pa lorque la communauté d agglomération comprend le chef-lieu du département ou la commune la plu importante du département Le euil démographique de habitant et réduit à habitant lorque la communauté d agglomération comprend le chef-lieu du département» (Début de l article L du Code général de collectivité territoriale) Par la population comme par le degré de coopération, elle e trouve à un niveau intermédiaire entre la communauté de commune et la communauté urbaine Source : Wikipedia Licence CC-BY-SA 30 à l aide d un dictionnaire, d une encyclopédie imprimé ou en ligne, recherche la définition d une commune Indique le nom de la commune dan laquelle e trouve ton école : à l aide du document 1, défini ce qu et une communauté d agglomération : Recherche la définition du mot enclave dan un dictionnaire : CRDP de l académie de Nice 1

2 Doc 2 - Logo de la communauté d agglomération Toulon Provence Méditerranée L étoile et la marque de l engagement de TPM dan un partenariat avec l Union européenne ; le bleu ymbolie l ouverture de TPM ur la Méditerranée Décri en quelque mot le logo de la communauté d agglomération Toulon Provence Méditerranée (TPM) [document 2] Explique pour quelle raion ce logo marque l engagement de TPM dan l Union européenne : 2

3 Doc 3 - Préentation de la communauté d agglomération Toulon Provence Méditerranée PLAN D'AUPS RIBOUX MAZAUGUES SIGNES LA FORCALQUEIRET BESSE ROQUE- STE- ANASTASIE BRUSSANNE GAREOULT GONFARON NEOULES ROCBARON PIGNANS CARNOULES MEOUNES PUGET-VILLE LES MAYONS LE CANNET- DES-MAURES LA GARDE- FREINET PLAN-DE- LA-TOUR SAINTE-MAXIME GRIMAUD LA CADIERE SAINT-CYR LE CASTELLET LE BEAUSSET EVENOS BANDOL OLLIOULES SANARY BELGENTIER CUERS LA SEYNE SIX-FOURS- LES-PLAGES ST-MANDRIER SOLLIES- TOUCAS SOLLIES- LE REVEST PONT SOLLIES- VILLE LA FARLEDE LA TOULON VALETTE LA CRAU LA GARDE HYERES LE Ouet PRADET CARQUEIRANNE PIERREFEU HYERES HYERES Et LA LONDE- LES-MAURES COLLOBRIERES BORMES- LES-MIMOSAS LE LAVANDOU COGOLIN GASSIN LA MOLE RAMATUELLE LA CROIX VALMER CAVALAIRE LE RAYOL- CANADEL SAINT- TROPEZ MER MÉDITERRANÉE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE (TPM) N 10 km La Communauté d agglomération Toulon Provence Méditerranée et contituée de 12 commune au 1 er janvier 2014 : Carqueiranne, La Crau, La Garde, Hyère, Ollioule, Le Pradet, Le Revet-le-Eaux, Saint-Mandrier-ur-Mer, Six-Four-le-Plage, La Seyne-ur-Mer, Toulon et La Valette-du-Var Le territoire de TPM étend ur une uperficie de hectare et raemble habitant, oit 43% de la population varoie Chaque commune conerve on identité à laquelle elle et légitimement attachée La communauté d agglomération permet de mieux coordonner l action, d optimier le coût de l action publique, (TPM et ubtituée à une vingtaine de yndicat intercommunaux, chacun étant doté de moyen propre : adminitration, bâtiment, véhicule) Le coneil communautaire et compoé de Maire et de coneiller municipaux de chaque commune, élu par leur coneil municipal Le compétence En application de la loi de coopération intercommunale du 12 juillet 1999, la communauté d agglomération Toulon Provence Méditerranée exerce de plein droit un certain nombre de compétence, obligatoire pour certaine, optionnelle ou upplémentaire pour d autre : Compétence obligatoire Compétence optionnelle Compétence upplémentaire - Le développement économique - La voirie - La mie en valeur de epace naturel remarquable - La politique de la ville - La culture - Le tourime - L aménagement de l epace - Le port - La formation et l eneignement et le tranport upérieur - L équilibre ocial de l habitat - L environnement - L aainiement 3

4 De outil de planification urbaine La communauté d agglomération participe à l élaboration de projet d aménagement et de déplacement urbain L objectif de l aménagement de l epace à l échelle de 12 commune et même au-delà et d aurer un développement cohérent et harmonieux de notre territoire en offrant de ervice aux uager et en atifaiant le beoin de ceux qui vivent et travaillent dan l agglomération Toulon Provence Méditerranée élabore et aure la mie en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT Provence Méditerranée), qui donne le principale orientation en matière d urbaniation ur la métropole toulonnaie Source : Site internet de la ville de Toulon - À l aide de la carte du document 3, lite le commune faiant partie de la Communauté d Agglomération Toulon Provence Méditerranée Indique le nombre d habitant que cette communauté d agglomération regroupe : 4

5 À partir du document 3, lite le compétence de la Communauté d agglomération Toulon Provence Méditerranée : 5

6 Coche dan le tableau du document 4 la catégorie de compétence à laquelle appartient chacun de projet lité Doc 4 - Le type de compétence de la communauté d agglomération Contruire un gymnae Entretenir un entier littoral Aménager un nouveau muée Étendre une ligne de tramway Contruire de logement ociaux Projet Compétence Compétence Compétence obligatoire optionnelle upplémentaire Édifier une amphithéâtre (univerité) Mettre en place le tri électif Faciliter le ecale de croiière Aménager de pite cyclable Contribuer à la préervation de ite claé 6

7 A partir du document 5, indique quel ont le tarif d utiliation de la déchetterie : En t aidant du document 5, indique, parmi le déchet photographié du document 6, ceux qu il et poible de dépoer à la déchetterie de Roquebrune-ur-Argen : Déchet accepté Déchet interdit Indique l endroit où l on doit porter la ouche d arbre : 7