COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS ÉCOLE INSTITUTIONNELLE DE CHARLEMAGNE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE
|
|
- Michele Lefebvre
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 NON-ADOPTÉ COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS ÉCOLE INSTITUTIONNELLE DE CHARLEMAGNE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès-verbal de la séance du Conseil d établissement de l école Institutionnelle de Charlemagne (édifice Sainte-Marie-des-Anges), tenue au 117, rue Saint-Alexis, Charlemagne, le mardi 25 septembre 2012 à 19h OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE À 19h03, Madame Isabelle Marion, présidente du Conseil d établissement de l école Institutionnelle de Charlemagne (ci-après appelé le «CONSEIL»), déclare l assemblée ouverte. 2. PRÉSENCES ET VÉRIFICATION DU QUORUM Sont présents, mesdames et messieurs : PRÉSENCE Charbonneau, Edith, enseignante Claveau, Catherine, parent Crevier, Sylvain, communauté Dubé, Lyne, enseignante Huberdeau, Julie, parent Lacroix, Véronique, service de garde Lamarche, Linda, parent Lepage, Sandra, enseignante Lévesque, Isabelle, parent Marion, Isabelle, parent Pontbriand, Francis, parent Présent Oui Non Ainsi que Madame Isabelle Gauthier, directrice, Madame Cynthia Ouellet, secrétaire bénévole du Conseil d établissement. 3. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Modification de l ordre du jour. Il est proposé de discuter du point 13.1 après le point 7. Le point 11.2 est reporté à la prochaine séance Ajout : 11.4 Cours de gardiens avertis Club des petits déjeuners Il est proposé par Francis Pontbriand et appuyé par Isabelle Marion d adopter l ordre du jour tel que modifié. ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de l assemblée 2. Présences et vérification du quorum H:\SECRETARIAT\Conseil d'établissement\ \ CE PV.docx
2 Lecture et adoption de l ordre du jour 4. Nomination d un président d élection (2 min) 5. Élection à la présidence (10 min) 6. Élection du remplaçant au président (10 min) 7. Élection du secrétaire (10 min) 8. Adoption et suivi du procès-verbal du 5 juin 2012 (10 min) 9. Questions et commentaires provenant de la salle (5 min) 10. Sujet de consultation (10 min) Calendrier des séances 11. Sujets pour approbation (45 min) Sorties éducatives Des classes Service de garde 11.2 Protocole d entente avec le club des petits déjeuners 11.3 Règles de régie interne 11.4 Cours de gardiens avertis 12. Sujet pour adoption (5 min) Budget de fonctionnement du CÉ 13. Sujets pour information (30 min) Rapport de la présidente Retour sur l assemblée générale et la rencontre de parents Photos scolaires Rapport de la direction Aide aux devoirs École en forme et en santé Club des petits déjeuners Rapport du responsable du service de garde (10 min) Rapport des enseignants (20 min) Rapport du représentant de la communauté (5 min) Rapport de la représentante au comité de parents (10 min) 14. Varia 15. Levée de l assemblée CE ADOPTÉ À L UNANIMITÉ 4. NOMINATION D UN PRÉSIDENT D ÉLECTION Madame Isabelle Marion se propose au poste de président d élections. CE ÉLUE PAR ACCLAMATION 5. ÉLECTION À LA PRÉSIDENCE Madame Isabelle Lévesque se propose au poste de présidente, Madame Catherine Claveau appuie CE ÉLUE PAR ACCLAMATION
3 ÉLECTION DU REMPLACANT À LA PRÉSIDENCE CE Madame Catherine Claveau se propose au poste de remplaçante à la présidence. Monsieur Francis Pontbriand appuie. ÉLUE PAR ACCLAMATION 7. ÉLECTION DU SECRÉTAIRE CE Madame Cynthia Ouellet se propos au poste secrétaire, parent bénévole sans droit de vote. Tous les membres du Conseil sont d accord avec la proposition. NOMMÉE PAR ACCLAMATION 8. ADOPTION ET SUIVI DU PROCÈS-VERBAL DU 5 JUIN 2012 Un suivi est effectué concernant les points suivants : 7.3. Madame Gauthier explique qu elle a présenté à Madame Hamel la liste des effets scolaires distribuée aux parents. Celle-ci a apprécié les modifications qui ont été faites. Selon elle, il reste toutefois certaines améliorations à apporter. Madame Gauthier accueille les recommandations de Madame Hamel. 7.4 La sortie à la piscine n a pas eu lieu. La Ville de Charlemagne a eu un bris. 7.5 Le montant accordé par élève pour les achats de fin d année fut fort apprécié Dans le fonds de «Campagne de financement», il reste de l argent des anciennes campagnes et celui de la campagne La Kermesse s est bien déroulée et les jeunes ont apprécié le fait que les jeux gonflables étaient disponibles jusqu à 17h au service de garde. Il est proposé par Madame Édith Charbonneau et appuyé par Madame Lyne Dubé d adopter le procès-verbal du 5 juin CE ADOPTÉ À L UNANIMITÉ 9. Questions et commentaires provenant de la salle n/s 10. SUJET DE CONSULTATION Calendrier des séances Un document déposé. calendrier proposé. Tous les membres sont en accord avec le
4 Sujets pour approbation Sorties éducatives Des classes Madame Gauthier distribue la liste des sorties éducatives. Avec Madame Édith Charbonneau, elle explique les sorties du préscolaire, de la 1ère et de la 2e. Madame Charbonneau mentionne qu il y a eu le rallye BD la semaine dernière. De plus, il est expliqué que s il y a des sorties qui nécessitent du transport via les professeurs et non, par autobus, une autorisation sera demandée au parent. Madame Sandra Lepage explique les sorties de la 3e année. Madame Lepage mentionne que l activité «rallye BD» a également eu lieu la semaine dernière. Madame Lyne Dubé explique les sorties de la 5e et la 6e. Madame Dubé mentionne que l activité «rallye BD» a également eu lieu la semaine dernière. Certains coûts restent à attribuer aux activités en fonction de l acceptation par des organismes à subventionner ou non l activité. La liste des activités de la 4e année sera proposée au prochain Conseil d établissement. Il est proposé d octroyer une réduction de 30 $ par élève ayant participé à la campagne de financement Ce montant provient du «fonds de financement». Il est proposé par Madame Catherine Claveau et appuyé par Madame Isabelle Lévesque d approuver les listes des sorties éducatives présentées et le montant alloué aux élèves ayant participé à la campagne de financement. CE APPROUVÉ À L UNANIMITÉ Protocole d entente avec le club des petits déjeuners Reporté à la prochaine rencontre Règles de régie interne Il est proposé par Madame Catherine Claveau et appuyé par Madame Édith Charbonneau d approuver les règles de régie interne comme stipulé dans le document du 14 décembre CE APPROUVÉ À L UNANIMITÉ Cours de gardien avertis CE Madame Gauthier dépose un document concernant le cours de gardiens avertis. Ce cours est prévu le 15 mars 2013 lors d une journée pédagogique. Le coût de l activité pour l enfant est de 40 $. L an dernier, il y a eu une bonne participation. Il est proposé par Madame Isabelle Lévesque et appuyé par Madame Catherine Claveau d approuver le cours de gardiens avertis. APPROUVÉ À L UNANIMITÉ
5 Sujet pour adoption Budget de fonctionnement du CÉ CE Madame Gauthier explique que le budget prévoit 200 $. Il peut être affecté au repas de Noël et de fin d année. Madame Claveau suggère d écrire un mot de remerciement à la présidente sortante, Madame Isabelle Marion. Madame Lepage propose de la faire faire par ses élèves, et les parents membres du Conseil d établissement seront contactés pour venir la signer. Il est proposé par Madame Isabelle Lévesque et appuyé par Madame Édith Charbonneau d adopter le budget de fonctionnement du CÉ. ADOPTÉ À L UNANIMITÉ 13. Sujets pour information Rapport de la présidente Retour sur l assemblée générale et la rencontre de parents Madame Gauthier explique que les enseignants ont bien aimé la formule adoptée. Une discussion s ensuit concernant l attente d une heure entre la rencontre du premier groupe de parents et l assemblée générale et l impact sur le taux de participation à l'assemblée. De plus, il est suggéré de commencer les rencontres 30 minutes plus tard. À cet effet, il est mentionné que le tout risquerait de se terminer très tard. Madame Gauthier prend en note ces commentaires et en tiendra compte pour l an prochain Photos scolaires Madame Marion explique que la séance des photos scolaires est au calendrier le 3 octobre prochain. Les aspects techniques (fonds et positions) sont réglés. Il y a déjà deux parents bénévoles, Mme Ouellet et Mme Bouvette, qui ont accepté d être présentes pour aider le photographe Rapport de la direction Aide aux devoirs Madame Gauthier explique que le budget devrait être reconduit, mais étant donné qu il n y a pas de confirmation officielle, elle préfère attendre avant de démarrer l aide. Comme aide aux devoirs, les enseignants de la 1ère année ont exprimé le souhait d introduire le programme «décodage en lecture» École en forme et en santé Comme l aide aux devoirs, la direction est en attente de la confirmation officielle.
6 Club des petits déjeuners Madame Gauthier a rencontré la responsable régionale, Mme Prudhomme, et sa supérieure concernant l ouverture et le contrat du Club des petits déjeuners. Comme chaque année, l ouverture du club est tributaire de la présence de bénévoles. De plus, l organisme, au niveau provincial, souhaite transférer plusieurs de leurs responsabilités à l école. Ce qui amène à modifier le contrat de service et à examiner l impact financier et physique qu auront ces modifications. L organisme doit présenter un plan triennal Rapport de la responsable du service de garde Madame Véronique Lacroix explique que le service de garde connait un bon début d année scolaire. Le mois de septembre a permis l intégration des nouvelles éducatrices. À partir d octobre, une planification mensuelle des activités sera faite et remise aux parents. En fin d année scolaire, le budget a permis l acquisition de nouveaux jeux et le rafraîchissement de la cour d école. La journée pédagogique des autruches et des pommes a été très appréciée et en demande. Il y a eu 86 participants. L activité de hockey cosom sera de retour. Il y a 14 participants d inscrits sur une possibilité de 16. Certains enfants se sont désistés, car comparativement à l an dernier, les coûts ont augmenté Rapport des enseignants Mme Dubé mentionne que la rentrée s est bien déroulée. La thématique «schtroumpfs» et le visionnement du film ont été appréciés ainsi que l activité «Rallye BD» qui a eu lieu dans le cadre du projet éducatif de la lecture. Les autres enseignants abondent en ce sens Rapport du représentant de la communauté Monsieur Crevier est absent, mais Madame Gauthier fait un suivi au sujet du voisin qui fait brûler des substances nauséabondes dans sa cour durant les heures de classe. L inspecteur en bâtiment a visité le voisin en question, mais à ce moment-là, il n y avait rien qui brûlait. Le voisin a eu un avertissement. S il y a récidive, l École a comme instruction d appeler immédiatement la ville afin de faire venir l inspecteur au moment du fait. Il est mentionné qu il n y a plus de brigadiers basés à l'intersection Notre- Dame / Céline Dion, car le nombre d élèves (2) ne justifie pas selon la direction générale de la Ville la nécessité de payer pour ce service. Selon eux, les feux de circulation sont suffisamment sécuritaires Rapport de la représentante au comité de parents (10 min) Monsieur Pontbriand résume la rencontre d hier. Celle-ci a principalement été axée sur de l'information aux nouveaux parents membres. Il a été question du fait que le représentant élu doit se présenter à toutes les rencontres et que le substitut sert à remplacer quand le représentant est réellement dans l impossibilité de se présenter. La notion d alternance ne devrait pas être appliquée.
7 - 7 Les parents peuvent s inscrire, moyennant les frais d inscription, a une conférence/atelier axée sur la communication et la résolution de conflits qui aura lieu en novembre prochain. Il est mention des formations pour les nouveaux membres du Conseil d établissement. Il est aussi fait mention de la tenue du Congrès annuel le 31 mai et le 1 er juin Les parents membres peuvent s inscrire. 14. VARIA 11. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Vers 20h35 l ordre du jour étant épuisé, Madame Isabelle Lévesque, présidente, déclare la séance levée. La directrice, La présidente, Isabelle Gauthier Isabelle Lévesque
École Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détailCommission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec
424 Commission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec Le 5 avril 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Laurentides, tenue
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE
1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE DE LANDRIENNE PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 23 février 2009 Session ordinaire du Conseil d établissement de l
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Monsieur Éric
Plus en détail1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 avril 2012 à 19 h
Plus en détailCOMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013
COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013 Ville-La-Grand, le 03 décembre 2013 Etaient présents :. Mesdames BAHLOUL, ADJALI, ARGHYRIS, VOISIN, CARREL, DURAND, GROS, GOLL, TAMBA et BELLINI..
Plus en détailPierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailCOMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010
COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature
Plus en détailProcès verbal de la séance du conseil d administration. Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin : 19 h 30
Établissement : 0352760K Collège de La Mézière Biardel N de séance : 4 35520 LA MEZIERE Procès verbal de la séance du conseil d administration Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin
Plus en détailCirculaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la fonction publique Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C Le ministre de la fonction publique à
Plus en détailSÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture
Plus en détailNouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détailL organisation d un projet interculturel en cinq étapes
L organisation d un projet interculturel en cinq étapes Une ville animée par sa diversité Rencontre des organismes en matière de diversité culturelle de Gatineau Salle Mont Bleu, Maison du citoyen (Gatineau)
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents
REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal
Plus en détailConseil d'établissement
Ville de La Tour-de-Peilz Conseil d'établissement PROCES-VERBAL Objet : Séance du Conseil d établissement No 1 Présents : Absents : Présidence : Auteur : Parents : Mmes Annarita Pasquali et Jeanine Carron,
Plus en détailPROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013 L an deux mil treize, le 24 juin à 20 h 00, Le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Gérald
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. *************
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. ************* ETAIENT PRESENTS : Messieurs VIAULT G., Maire ; OLLAR Ph., ROUSSEAU Ch., DUFOUR T., Adjoints ; BOURBONNAIS O., Mmes NOBLET
Plus en détailRégie du Bâtiment Société pour la résolution des conflits Inc. Plan de garantie no:055148 Dossier 041223001
Régie du Bâtiment Soreconi Société pour la résolution des conflits Inc. Plan de garantie no:055148 Dossier 041223001 Lucie Lacasse, es qualité de représentante du Syndicat de la copropriété de l Ilot des
Plus en détailATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE
ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs
Plus en détail26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN
35 26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin
Plus en détailLA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
Plus en détailÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016
ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016 Session 1 Concours du 13 au 14 avril 2015 Session 2 Concours du 16 au 17 avril 2015 Session 3 Concours du 29 au 30 juin 2015 Session
Plus en détailLA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE
LA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE GOUVERNANCE D UN SERVICE À L ENFANCE Vision Valeurs Mission Planification Priorités Politiques Gestion efficace Embaucher et encadrer la direction générale Fonctionnemen
Plus en détailCOMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel
Plus en détailUNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI
NOTE : Le texte que vous consultez est une codification administrative des Règlements de l'uqar. La version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration. RÈGLEMENT
Plus en détailUSR Roller - Assemblée Générale 30 Mai 2015-15h00. Saison 2014 2015
USR Roller - Assemblée Générale 30 Mai 2015-15h00 Saison 2014 2015 Anita JOUANNET (Président) Agnès LECLERCQ (Trésorière) Francis COROUGE (Secretaire) Ordre du jour Bilan Moral Bilan Financier Bilans Techniques/Sportifs
Plus en détailÉcole Collines d or BULLETIN DE NOUVELLES NOVEMBRE 2012
Mot de la direction École Collines d or BULLETIN DE NOUVELLES NOVEMBRE 2012 Le mois d octobre fut un mois rempli d activités enrichissantes et amusantes. Les élèves sont à la tâche et les travaux produits
Plus en détailSÉANCE DU 27 FEVRIER 2015
Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier
Plus en détailProcès-verbal des délibérations de la Commission scolaire des Draveurs 11 MAI 2015
Page 90 Procès-verbal de la 7 e séance conseil des commissaires de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 200, boulevard Maloney Est à Gatineau (Québec), le lundi 11
Plus en détailPRÉSENTATION DU PROGRAMME. Le cœur à l école. PROGRAMME DE PRÉVENTION DE L ÉCHEC SCOLAIRE ET SOCIAL Volets préscolaire et 1 er cycle du primaire
PRÉSENTATION DU PROGRAMME Le cœur à l école PROGRAMME DE PRÉVENTION DE L ÉCHEC SCOLAIRE ET SOCIAL Volets préscolaire et 1 er cycle du primaire Le programme Le coeur à l école s adresse aux parents d enfants
Plus en détail- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
Plus en détailBOURSE AUX LIVRES Année Scolaire 2014/2015 VENTE DES LIVRES
APEL/ BOURSE AUX LIVRES BOURSE AUX LIVRES Année Scolaire 2014/2015 La bourse aux livres est un service rendu par l APEL Notre-Dame à ses adhérents Le but de la bourse aux livres est de réduire le coût
Plus en détailVille de Talant http://www.ville-talant.fr
Ville de Talant http://www.ville-talant.fr COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 2 3 m a r s 2 0 0 9 PRESENTS : Gilbert MENUT, Christiane COLOMBET, Fabian RUINET, Edith BALESTRO, Michel FALIZE,
Plus en détailEST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Plus en détailDECISIONS A L ORDRE DU JOUR :
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU 20 SEPTEMBRE 2007 Le Bureau de la Communauté d Agglomération du Haut Val-de-Marne, légalement convoqué le 14 septembre 2007, conformément
Plus en détailJe soussigné(e) Mme, Mlle, M.., reconnaît avoir pris connaissance du règlement ci-dessus et en accepte les conditions. Fait le..
Fiche d inscription Prévention et Secours Civiques de Niveau 1 (PSC1) DELEGATION LOCALE DE SURESNES Madame Mademoiselle Monsieur NOM d usage : NOM de naissance : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance
Plus en détailLe Complément. Le nouveau journal des complémentaires. Dossiers. Novembre 2011. Année scolaire 2011-2012. Pour un développement global des jeunes
Le Complément Pour un développement global des jeunes Novembre 2011 Dossiers La collaboration école famille- communauté La santé et le bien- être L éducation à la sexualité L approche orientante L interculturalisme,
Plus en détailautonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Plus en détailSont présents : Mesdames Martine Gauthier et Martine Lafond ainsi que Messieurs Luc Boivin, Jacques Fortin, Michel Tremblay et Ghislain Sylvain.
PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du conseil d'administration de la Société de transport du Saguenay, tenue au 1330 rue Bersimis, arrondissement Chicoutimi, le 19 novembre 2014 à 16h30, sous la présidence
Plus en détailCENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST. Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE. La famille, la force conjointe
CENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE La famille, la force conjointe ASSURANCES Adresse pour les réclamations Soins de santé et médicaments Sun
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Suzanne
Plus en détailRègles financières. Association du hockey mineur de Ste-Julie inc. 15 mai 2011
Association du hockey mineur de Ste-Julie inc. Émission 15 mai 2011 Révisions 4 juillet 2012 1er juillet 2013 7 mai 2014 13 mai 2015 11 août 2015 TABLE DES MATIÈRES 1. Principes directeurs... 2 2. Tarification
Plus en détailMme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
Plus en détailTous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden
49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats
Plus en détailRECUEIL DE POLITIQUES
700, rue de Monseigneur-Panet Nicolet (Québec) J3T 1C6 Téléphone : 819-293-2068 Télécopieur : 819 293-2078 Z25.la.riveraine@csq.qc.net RECUEIL DE POLITIQUES Adopté lors de la séance du conseil d administration
Plus en détailMadame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Plus en détailCIRCULAIRE N 1668 DU 27/10/2006. Tous réseaux
CIRCULAIRE N 1668 DU 27/10/2006 OBJET : Intégration des nouvelles technologies de l information et de la communication : création pour toutes les écoles d une adresse mail publique. Réseaux : Niveaux et
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème
PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème Ecole élémentaire/maternelle/primaire Coordonnées : Adresse, N de tel, adresse mail direction Jean Macé Lyon 8 1,
Plus en détailCOMMUNE DE DUPPIGHEIM
Département du Bas-Rhin Arrondissement de MOLSHEIM COMMUNE DE DUPPIGHEIM EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers élus : 19 Conseillers en fonction : 19 Conseillers
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉCOLE DU 11 JANVIER, 2011
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉCOLE DU 11 JANVIER, 2011 PRÉSENCES : Michelle Baril Maggie Cournoyer Steve Daigle Carmen Hunting Mélanie Lambert Geneviève Lehoux Lisa Magera Danielle Tardif-Cyr
Plus en détailMesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles.
PAGE 36 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. 25 septembre 2013
CONSEIL MUNICIPAL DATE RÉUNION 25 septembre 2013 PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs G. BOISMORIN - G. BRARD - B. PELLE - J. DALIBARD - M. FOUCHER - M. LAVAUD - Adjoints Mesdames et Messieurs J. LANGE - C.
Plus en détailI IDENTIFICATION DE LA STRUCTURE :
EPCC ANJOU-THEATRE 49 Bd du Roi René BP 22155 49021 ANGERS cedex 2 Tél : 02.41.81.41.57 ou 02.41.81.46.38 Tél : 02-41-25-62-60 ou 02-41-25-62-68 www.cg49.fr ou www.culture.cg49.fr FORMULAIRE DE DEMANDE
Plus en détailSMGL PÔLE CPGE REGLEMENT FINANCIER ET TARIFS
3 SMGL REGLEMENT FINANCIER ET TARIFS PÔLE CPGE Le fait d inscrire son enfant à Sainte Marie Grand Lebrun implique l acceptation de ce présent règlement financier dans la totalité de ses articles. 2015-2306
Plus en détailAu nom de toute la grande équipe de l école des Cœurs-Vaillants, nous vous souhaitons une bonne année scolaire 2015 2016.
Septembre 2015 Bonjour à toutes et à tous! Déjà un an pour l école des Cœurs-Vaillants! C est un deuxième départ où engagement, respect et bien-être seront au rendez-vous. Ainsi, nous souhaitons que l
Plus en détailrc(2 Ville de 1 Direction generale L4 I3 Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION
rc(2 Ville de 1 Direction generale L4 I3 Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION Fiche de prise de décision n : RHAC-2015-004-R-1 Date: 04-02-2015 Direction: des ressources humaines et de l amélioration
Plus en détailA NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé.
A NOTER - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. - Toute correspondance avec le club se fera via internet:. www.taekwondo-bourges.com.
Plus en détailCommune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Plus en détailConseil de développement du sport de Gatineau
Conseil de développement du sport de Gatineau Introduction Le présent document est un outil de référence des services du CDSG disponibles aux athlètes et aux entraîneurs. Ce document est un document de
Plus en détailSYNDICAT DE COPROPRIETE AP4 RESIDENCE AL ANDALUS PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 17 JUIN 2012
SYNDICAT DE COPROPRIETE AP4 RESIDENCE AL ANDALUS PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 17 JUIN 2012 L an deux mille douze, et le Dimanche 17 Juin à 10H, les propriétaires de la résidence AP4
Plus en détailTRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Plus en détailLe 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.
Le 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 décembre 2012, à laquelle séance sont
Plus en détailProcès-verbal des délibérations du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes
69 Séance ordinaire du PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE Procès-verbal de la séance ORDINAIRE du conseil municipal de la municipalité de Notre- Dame-de-Lourdes,
Plus en détailMadame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
Plus en détailLes moyens mis en place par le SDG pour répondre aux grandes orientations du projet éducatif de l école
Autonomie d utilisation des outils face à leurs apprentissages. Projets à long terme: couture, papier mâché, cinéma, robotique. à FAVORISER LA RÉUSSITE chez l ensemble des élèves en respectant leurs différences.
Plus en détailÉCOLE-DES-COEURS-VAILLANTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi, le 18 novembre 2014 École Cœur-Vaillant
ÉCOLE-DES-COEURS-VAILLANTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi, le 18 novembre 2014 École Cœur-Vaillant Présences : Étaient présentes et présents : M. Assi Patrice Aye, représentant de la communauté Mme Natalie
Plus en détailCHARGÉE DE COURS : Catherine Pelletier, MBA, chargée de communication, Service des communications et des relations avec le milieu, FSA
MRK-20712 - MARKETING DIRECT Syllabus Automne 2008 Local 3307 PAP CHARGÉE DE COURS : Catherine Pelletier, MBA, chargée de communication, Service des communications et des relations avec le milieu, FSA
Plus en détailMontant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :
DEPARTEMENT Meurthe et Moselle ARRONDISSEMENT TOUL CANTON TOUL Sud Commune de SEXEY AUX FORGES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2012 L'an deux mille douze,
Plus en détailLa réforme des bourses a consacré de nouveaux droits pour tous les étudiants handicapés, boursiers ou non.
NUMERO D ETUDIANT Lors de votre inscription administrative, l université vous attribuera un numéro d étudiant, qui vous suivra pendant toute votre scolarité dans l établissement. Vous n avez donc pas à
Plus en détailLes membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Plus en détailLycée Pierre Béghin Moirans Procès verbal de la séance n 1 du conseil d administration 9 novembre 2006
1 Lycée Pierre Béghin Moirans Procès verbal de la séance n 1 du conseil d administration 9 novembre 2006 Monsieur le proviseur ouvre, à 18 h, la séance préalable au conseil d administration afin de procéder
Plus en détailLe Groupe des Pensionnés de Bell (GPB) Inc. Chapitre de Québec
Le Groupe des Pensionnés de Bell (GPB) Inc Chapitre de Québec «Notre union fait notre force» AVIS DE LA TENUE DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Mai 2004 Vous êtes invités) à assister à l Assemblée générale
Plus en détail= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================
= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes
Plus en détailPOLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
1. OBJET DE LA POLITIQUE La présente politique a pour objet l application d un ensemble de méthodes et de systèmes portant sur le classement, la conservation et la protection des informations contenues
Plus en détailPROCES VERBAL ASSEMBLEE DU 24/05/2011
PROCES VERBAL ASSEMBLEE DU 24/05/2011 A rappeler impérativement N/Réf. : 374/AG520 Syndicat des Copropriétaires LES FLORIANES DE GERLAND Lyon, le 25 mai 2011 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 24/05/2011
Plus en détailCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011 L an deux mil onze le 26 avril à 20 H 30 de la Ville de POMMEUSE, légalement convoqué en date du 19 avril 2011, s est réuni au lieu ordinaire de ses séances
Plus en détailCirculaire n 5051 du 04/11/2014
Circulaire n 5051 du 04/11/2014 Collaboration entre les Centres psycho-médico-sociaux, le Service de médiation scolaire et le Service des équipes mobiles missions et rôles Réseaux et niveaux concernés
Plus en détailProcès-verbal de la séance du conseil d administration du 24 mars 2015
Date : 24/03/2015 heure de début : 17h30 heure de fin : 19h45 Présidence : M. CABANES, Proviseur Secrétariat : Mme CHEVALLIER, professeur Membres présents : Monsieur CABANES, Monsieur DUR AND, Madame ALCARAZ,
Plus en détailLes parents d élèves et L ENT
MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE ACADEMIE DE CRETEIL COLLEGE LE PARC Les parents d élèves et L ENT Collège Le Parc Aulnay sous bois Un établissement scolaire de centre ville réparti sur 3 sites accueillant
Plus en détailCompte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015
Ecole Françoise Dolto Kervignac, le 22-06-2015 Rue du stade 56700 Kervignac 02 97 65 72 77 ec.0560297u@ac-rennes.fr Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015 Présents : - M. Plunian,
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA RENCONTRE
COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DE LA TABLE INTERORDRES D ÉDUCATION DU BAS-SAINT-LAURENT TENUE LE 13 JANVIER 2011 DE 13 H 30 À 16 H 30 À LA DIRECTION RÉGIONALE DU MELS Présences : M mes Martine Cliche, présidente,
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014
CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur
Plus en détailCirconscription de. Valence d Agen
Circonscription de Valence d Agen Pourquoi ce guide? Depuis des décennies, le sujet des devoirs à la maison est discuté dans et hors de l école. Nous avons souhaité faire le point sur ce sujet afin de
Plus en détailOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE / NOMINATION D UN PRÉSIDENT D ASSEMBLÉE
Procès-verbal de la session régulière des membres du conseil d administration de la RÉGIE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE LA MAURICIE tenue à l hôtel de ville de Shawinigan (550, avenue de l'hôtel-de-ville),
Plus en détailAPPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 23 MAI ET 17 JUIN 2011
M A I R I E D E N O Y A R E Y ISERE 38360 NOYAREY Tel : 04 76 53 82 01 Fax : 04 76 53 89 97 EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 04 JUILLET 2011 L an deux mille onze, le
Plus en détailMRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 mars 2015 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire
Plus en détailPROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE DU MERCREDI 23 AVRIL 2014 à 18 h 30
Syndicat des Copropriétaires de l immeuble : 105 Quai Jules Guesdes 11 Rue Charles Fourrier 94 400 VITRY SUR SEINE PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE DU MERCREDI 23 AVRIL 2014 à 18 h 30 Mesdames et
Plus en détailSOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE
8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine
Plus en détailSTATUTS DE THEATRE IN LOVE
ARTICLE 1-FORME ET DENOMINATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : THEATRE
Plus en détailConseil d établissement. 7 novembre 2013
Conseil d établissement 7 novembre 2013 Ordre du jour Rapport moral 2012-2013 Rentrée 2013 Quelques dates importantes Les projets: - Cycle 1 - Cycle 2 - Cycle 3 Les activités pédagogiques complémentaires
Plus en détail164-02 LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR AMENDÉ RÉSOLUTION (D)
APPROUVÉ LE 25 SEPTEMBRE 2013 CONSEIL D ADMINISTRATION CENTRE JEUNESSE CHAUDIÈRE-APPALACHES PROCÈS-VERBAL de la cent soixante-quatrième séance ordinaire du conseil d administration du Centre Jeunesse Chaudière-Appalaches
Plus en détail