I - SITUATION FINANCIERE ET TRESORERIE Exercice précédent approuvé

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1 Etat financier après répartition au 31/12/2010 (date de clôture de l'exercice) ANNEXE 1 I - SITUATION FINANCIERE ET TRESORERIE Trésorerie Provisions et avances 50 Fonds placés 51 Banques ou fonds disponibles en banque (1) 1 022, , Provisions pour travaux 103 Avances 1031 Avances de trésorerie 1 200,00 53 Caisse 1032 Avances travaux 1033 Autres avances 131 Subventions en instance d'affectation 12 Solde en attente sur travaux ou opérations exceptionnelles 1 580,30 Trésorerie disponible Total I 3 356,13 Total I 2 780,30 II - CREANCES DETTES 45 Copropriétaires - Sommes exigibles restant à recevoir (2) 3 501,82 45 Copropriétaires - excédents versés (2) 32, Copropriétaires - créances douteuses (2) 969,59 Compte de tiers Compte de tiers 40 Fournisseurs 2 255,10 42 à 44 Autres créances 42 à 44 Autres dettes 2 760,00 46 Débiteurs divers 46 Créditeurs divers 47 Compte d'attente 47 Compte d'attente 48 Comptes de régularisation 48 Comptes de régularisation 49 Dépréciation des comptes de tiers (2) Total II 4 471,41 Total II 5 047,24 Total général (I) + (II) 7 827,54 Total général (I) + (II) 7 827,54 (1) Une somme affectée du signe "-" indique un découvert bancaire correspondant à une dette du syndicat (2) Liste individualisée (nom et montant) ci-jointe Emprunts : montant restant dû 2 500,00

2 ETAT DES COMPTES COPROPRIETAIRES DEBITEURS ANNEXE 1 (Suite) Copropriétaire Travaux Avances Emprunt Solde au 31/12/2010 Régul. budget Regul. travaux Solde après régularisation 450ALOXECO - ALOXE CORTON Denise -54,80-102,17-156,97 84,92-60,63-132,68 450BOURNAC - BOURNAC Pierre -185,21-60,04-245,25 81,27-60,59-224,57 450BRIONJE - BRION Jeannette -9,03-3,22-12,25-12,25 450BROUILL - BROUILLY Alfred -289,38-96,93-386,31 81,05-305,26 450LATOUR - LATOUR -285,51-95,73-381,24 83,93-60,63-357,94 450LEPITRE - LEPITRE Abel -254,64-85,36-340,00 77,13-262,87 450MEURSEA - MEURSAULT Jeannine -435,02-250,80-19,50-84,05-789,37 79,79-709,58 450MORGONC - MORGON Charles -258,51-86,67-345,18 84,97-260,21 450PETRUSP - PETRUS Pierre -95,73-95,73 87,29-60,63-69,07 450PIERREP - Pierre PROPRIETAIRE -250,80-84,05-334,85 78,17-256,68 450PINOTJU - PINOT Jules -83,60-29,85-113,45-113,45 450TRILLON - TRILLON Bernard -95,73-95,73 83,18-60,63-73,18 450YQUEMC - YQUEM CHARLES -603,67-42,60-183,82-830,09 166,64-60,63-724,08 TOTAL -435, ,95-62, , ,42 988,34-363, ,82

3 ETAT DES COMPTES COPROPRIETAIRES CREDITEURS ANNEXE 1 (Suite) Copropriétaire Travaux Avances Emprunt Solde au 31/12/2010 Régul. budget Regul. travaux Solde après régularisation 450CLIQUOT - CLIQUOT Mathilde 41,49-86,67-45,18 71,46 26,28 450LAFITTE - LAFITTE Alexis 141,40-103,48 37,92 89,20-121,26 5,86 TOTAL 182,89-190,15-7,26 160,66-121,26 32,14

4 ETAT DES COMPTES 459 ANNEXE 1 (Suite) Copropriétaire Travaux Avances Emprunt Solde au 31/12/2010 Régul. budget Regul. travaux Solde après régularisation 459YQUEMC - YQUEM Charles Créance douteuse -969,59-969,59-969,59 TOTAL -969,59-969,59-969,59

5 ETAT DES COMPTES 49 ANNEXE 1 (Suite) Copropriétaire Travaux Avances Emprunt Solde au 31/12/2010 Régul. budget Regul. travaux Solde après régularisation Copropriétaires Personnes autres que les copros TOTAL

6 Compte de gestion général de l'exercice clos réalisé (N) du 01/01/2010 au 31/12/2010 et budget de l'exercice (N+2) du 01/01/2012 au 31/12/2012 ANNEXE 2 60 Achats de matières et fournitures 601 Eau (compteur général) 602 Electricité 603 Chauffage, énergie et combustible 60X Autres 61 Services extérieurs 611 Nettoyage des locaux 612 Locations immobilières 613 Locations mobilières 614 Contrats de maintenance 615 Entretien et petites réparations 616 Primes d'assurance CHARGES POUR OPERATIONS COURANTES Exercice précédent Pour approbation des comptes budget voté réalisé à approuver Pour le vote du budget en cours voté ,00 200,00 210,00 215, , , , , Provisions copropriétaires 711 Subventions sur frais de fonctionnement 685,00 400,00 687,00 704, Indemnités d'assurance 150,00 74,00 170,00 174, Produits divers 716 Produits financiers 360,00 236,00 370,00 379,25 240,00 245,00 240,00 246,00 125,00 125,00 125,00 128,13 270,00 270,00 267,00 273,68 100,00 100,00 102,50 630,00 630,00 632,00 647,80 62 Frais d'administration 621 Rémunérations du syndic sur gestion copropriété 6211 Rémunérations du syndic 6212 Débours 6213 Frais Postaux 150,00 150,00 150,00 153, Autres honoraires du syndic 62..Autres (autres que 621 et 622) 135,00 133,00 140,00 143,50 63 Impôts et taxes 860,00 860,00 860,00 881,50 64 Frais de personnel ,00 630, ,00 172, ,00 269, ,00 976,24 Solde (excédent s/opérations courantes affecté aux copropriétaires) Sous-total , , , , ,00 Total I , , , ,24 CHARGES POUR TRAVAUX ET AUTRES OPERATIONS EXCEPTIONNELLES Solde (insuffisance s/opérations courantes affectée aux copropriétaires) PRODUITS POUR OPERATIONS COURANTES Sous-total Total I Exercice précédent Pour approbation des comptes budget voté réalisé à approuver Pour le vote du budget en cours voté PRODUITS POUR TRAVAUX ET AUTRES OPER. EXCEPTIONNELLES , , , ,24 150,00 520,00 74,00 170,00 174,25 22, , , , , , , , , Remboursement d'annuités d'emprunt 662 Autres charges financières et agios 671 à 673 Travaux 677 Pertes sur créances irrécouvrables 678 Charges exceptionnelles 68 Dépréciations sur créances douteuses 2 293, , , Provisions pour travaux 703 Avances versées par les copropriétaires 704 Remboursement d'annuités d'emprunts Autres produits 711 Subventions sur travaux 712 Emprunts à utiliser sur travaux 713 Indemnités d'assurances 714 Produits divers 716 Produits financiers 718 Produits exceptionnels 78 Reprises de dépréciation sur créances douteuses 1 785, , ,50 Solde (excédent) Solde (insuffisance) 485,00 Total II 1 785, ,50 Total II 1 785, ,50

7 Compte de gestion pour opérations courantes de l'exercice clos réalisé (N) du 01/01/2010 au 31/12/2010 et budget de l'exercice (N+2) du 01/01/2012 au 31/12/2012 ANNEXE CHARGES COMMUNES GENERALES Electricité (abonnement) Electricité (consommation) Produit entret. & petits equip Matériel Fournitures Locations immobilières Entretien & petites réparations Primes d'assurances Rémunération du syndic Frais postaux Honoraires travaux Prestations particulières Autres honoraires Rémunérations des tiers Autres charges financières Frais du conseil syndical Taxe de balayage Taxe foncière Autres impôts et taxes Salaires Charges sociales & org sociaux Taxe sur les salaires Medecine du travail Subventions réfection parking Produits financiers CHARGES POUR OPERATIONS COURANTES Pour approbation des comptes budget voté réalisé à approuver Pour le vote du budget en cours voté ,00 165,00 180,00 184,50 950,00 935,00 958,00 981,95 90,00 4,00 100,00 102,50 45,00 50,00 50,00 51,25 15,00 20,00 20,00 20,50 240,00 245,00 240,00 246,00 100,00 100,00 102,50 630,00 630,00 632,00 647,80 150,00 150,00 150,00 153,75 90,00 88,00 90,00 92,25 45,00 45,00 50,00 51,25 190,00 190,00 190,00 194,75 350,00 350,00 350,00 358,75 320,00 320,00 320,00 328, , , , , , , , ,00 840,00 840,00 850,00 860,00 TOTAL 010-CHARGES COMMUNES GENERALES , , , , CHARGES COMMUNES BATIMENT A 61100A - Nettoyage des locaux Bât A -520,00-22,00 175,00 112,00 180,00 184,50 TOTAL 021-CHARGES COMMUNES BATIMENT A 175,00 112,00 180,00 184,50 30,00 A reporter , , , ,25

8 Compte de gestion pour opérations courantes de l'exercice clos réalisé (N) du 01/01/2010 au 31/12/2010 et budget de l'exercice (N+2) du 01/01/2012 au 31/12/2012 ANNEXE 3 Report 022-CHARGES COMMUNES BATIMENT B 61100B - Nettoyage des locaux Bât B CHARGES POUR OPERATIONS COURANTES Pour approbation des comptes budget voté réalisé à approuver Pour le vote du budget en cours voté , , , ,25 185,00 124,00 190,00 194,75 TOTAL 022-CHARGES COMMUNES BATIMENT B 185,00 124,00 190,00 194, CHARGES D'ASCENSEUR Locations mobilières Contrat maintenance ascenseur 125,00 125,00 125,00 128,13 130,00 130,00 125,00 128,13 TOTAL 050-CHARGES D'ASCENSEUR 255,00 255,00 250,00 256, CHARGES CHAUFFAGE Chauffage énergie combustibles 685,00 400,00 687,00 704,18 TOTAL 060-CHARGES CHAUFFAGE 685,00 400,00 687,00 704, CHARGES PARKING Contrat maintenance portail 140,00 140,00 142,00 145,55 TOTAL 080-CHARGES PARKING 140,00 140,00 142,00 145, COMPTEURS (EAU FROIDE) Eau 205,00 200,00 210,00 215,25 TOTAL 100-COMPTEURS (EAU FROIDE) 205,00 200,00 210,00 215,25 TOTAL CHARGES NETTES , , , ,24 Provisions copropriétaires , ,00 Solde (excédent ou insuffisance s/opérations courantes) affecté aux copropriétaires 1 149,00

9 Compte de gestion pour travaux de l'article 14.2 et opérations exceptionnelles hors budget de l'exercice clos réalisés du 01/01/2010 au 31/12/2010 ANNEXE 4 TRAVAUX DE L'ARTICLE 14.2 Travaux Refection du Parking 080-CHARGES PARKING Travaux Parking Provisions sur travaux parking dépenses votées (N) Dépenses 1 785, ,00 à approuver (N) Provisions appelées TOTAL 080-CHARGES PARKING 1 785, , ,00-485,00 TOTAL Travaux Refection du Parking 1 785, , ,00-485,00 TOTAL TRAVAUX DE L'ARTICLE , , ,00-485,00 TOTAL TRAVAUX DE L'ARTICLE 14.2 ET OPERATIONS EXCEPTIONNELLES 1 785,00 Solde 1 785, , ,00-485,00

10 Etat des travaux de l'article 14.2 et opérations exceptionnelles votés non encore clôturés à la fin de l'exercice 01/01/2010 au 31/12/2010 ANNEXE 5 Travaux votés Travaux payés Travaux réalisés Appels travaux, emprunts et subventions reçus Solde en attente sur travaux Subventions et emprunts à recevoir TRAVAUX DE L'ARTICLE 14.2 Travaux ravalement 010-CHARGES COMMUNES GENERALES Travaux ravalement , , , , Travaux ravalement (provisions) 4 858, ,30 TOTAL 010-CHARGES COMMUNES GENERALES , , , , ,30 TOTAL Travaux ravalement , , , , ,30 TOTAL TRAVAUX DE L'ARTICLE , , , , ,30 TOTAL , , , , ,30

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