REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR COMPOSANTE.

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1 REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR A. Cmpsitin du Club. - Cmité d Administratin (CA) - Cmité de gestin Jurnalière (CGJ) - Crdinatin (CO) B. Le Cmité d Administratin. COMPOSANTE. Il représente l A.S.B.L. ROYAL OTTIGNIES STIMONT. Il rédige et publie les statuts. Gère l ensemble de la cmptabilité. Gère les dssiers administratifs imprtants. Supervise les différentes instances du club. C. Le Cmité de Gestin Jurnalière. Ce Cmité gère les affaires curantes à savir : Les infrastructures. La gestin jurnalière des recettes. Le secrétariat du Club. La buvette et ses recettes. Les inscriptins et ses recettes. La crrespndance qualifiée avec l U.R.B.S.F.A. Les relatins avec les jueurs, entraîneurs, parents et autres membres. Organise les différents événements (turnis, St. Niclas, Supers, etc.) Relatins avec le C.S.L.I. En utre, il statue et sanctinne : Les manquements graves tant au niveau sprtif que disciplinaires. Le nn-respect du règlement intérieur. La transgressin des principes de base et règles de vie. Les défauts des devirs et bligatins des membres. Il remettra au CA D. La Crdinatin. Elle est cmpsée d au mins un crdinateur de Jeunes et d un crdinateur Sénirs. Ils snt nmmés cnjintement par le CA et le CGJ seln leurs cmpétences en matières purement sprtives: A pur bjectif essentiel de prmuvir une éthique sprtive dans le Club. Dispense aux différents acteurs sprtifs, les schémas tactiques. Slutinne les prblèmes sprtifs et prend les dispsitins qui s impsent. Organise les tests en vue d affiliatin de nuveaux jueurs. Supervise avec les entraîneurs, les entraînements et les matchs. Apprte un sutien aux entraîneurs, entraîneurs stagiaires et autres frmateurs. Elle remettra au CA et au CGJ 1

2 1.- DISPOSITIONS GENERALES Art. 1.1 Applicatin du règlement. Le présent règlement est à la dispsitin de tus les membres et pur les mineurs d âge, de leurs parents u tuteurs légaux, est d applicatin à partir du 01/05/2015. Tut membre, pur les membres mineurs d âge leur(s) parent(s) u tuteur(s) léga (aux), est réputé en avir pris cnnaissance. Art. 1.2 Respnsabilité vis-à-vis de tiers. Sauf dérgatin expresse écrite du CA, aucun membre du club n est cmpétent pur prendre des décisins, pser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers, membres u nn membres du club. Seuls les membres des Cmités snt, dans les limites des statuts de l A.S.B.L., habilités à prendre des décisins u pser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers. Par ailleurs, le club décline tute respnsabilité pur les dmmages causés à l un de ses membres u à un tiers, du fait de vl, acte de malveillance, actes de vandalisme, u survenu suite au nn-respect du présent règlement. Il décline également tute respnsabilité pur tut dmmage survenu du cas de frce majeure, incendie, grèves, émeutes, inndatin tels que prévu par les assurances. Tut membre s abstiendra impérativement d rganiser de sa prpre initiative : Tut match amical, entraînement, activité quelcnque pur une u plusieurs équipes et l enturage de celles-ci sans autrisatin préalable du CGJ Tut membre s engage à respecter scrupuleusement les directives qui lui seraient éventuellement dictées dans ce cadre, par le CGJ En utre, en cas de nn-respect de la présente dispsitin, le club se réserve le drit d exiger des dmmages et intérêts pur utilisatin abusive de sn nm, et décline d ffice tute respnsabilité pur quelques faits que ce sit, qui déculeraient dans le cadre d une telle rganisatin et entraîneraient quelcnques dmmages pur un u des tiers(s). Art Affiliatin. En vertu du règlement de l Unin Ryale Belge de Ftball Assciatin URBSFA Tut nuveau jueur vulant s affilier au R.O.S. devra impérativement remplir et signer le frmulaire ad hc d affiliatin de l URBSFA et apprter la preuve qu il est libre de tute indemnité de frmatin à payer au(x) club(s) antérieur(s). Dans la négative, il sera tenu de signer une prmesse de rembursement des indemnités de frmatin qui seraient dues par le club d accueil aux clubs précédemment fréquentés par le jueur. Pur un jueur ayant transité par un club de la Régin Flamande, le ROS se réserve le drit de réclamer à psteriri les frais de frmatin éventuels qui lui seraient réclamés par l URBSFA Tut nuveau jueur mineur d âge, leur(s) parent(s) u tuteur(s) légal (aux) remplirnt et signernt le frmulaire ad hc d affiliatin de l URBSFA Le club peut être amené à limiter le nmbre de jueurs affiliés, ntamment en fnctin du nmbre d équipes inscrites et de la capacité des installatins. Art Règlement de l URBSFA. 2

3 Le Club est affilié à l URBSFA sus le N de matricule En cnséquence, il en respecte les règlements en vigueur et entend que tus se membres les respectent également. Art Assurances Les dmmages crprels survenus à un membre du club en rdre de ctisatin dans le cadre de la pratique du ftball, snt cuverts par le Fnd de Slidarité de l URBSFA, à cncurrence de la différence entre le plafnd INAMI et l indemnisatin MUTUELLE (certains frais ne snt pas rembursés) Le club ne peut être tenu respnsable de tels dmmages, sauf s il est démntré qu ils résultent d une faute de sa part. Il est dnc cnseillé aux parents de suscrire une assurance cmplémentaire afin de cuvrir les risques éventuels nn cuverts Avant chaque saisn tut jueur aura l bligatin de cnsulter un médecin qui jugera de l aptitude du jueur à la pratique du ftball et signera le dcument prévu à cet effet. Art Désaffiliatin et transferts. Le jueur désirant quitter le club a le drit de démissinner du 1 er au 30 avril inclus. Il dit adresser un currier recmmandé au dmicile du crrespndant qualifié et à l URBSFA (art.926 de l UB). Cette prcédure implique la désaffiliatin de la fédératin. Passé cette péride, le transfert définitif purra être accrdé par le club si aucune indemnité de frmatin n est due (art.928 de l UB) et que le jueur est en rdre de ctisatin envers le club, de plus : - s il a mins de 16 ans au 1er septembre de la saisn curante, myennant le paiement d une smme de 25 eurs (frais administratifs) ; - s il a 16 ans au 1er septembre de la saisn curante, seln des mdalités financières u autres à établir. Un transfert pur 1 saisn purra également être accrdé avec l accrd du CGJ et de la CO, pur autant que la date des reprises d entraînements ne sit pas dépassée. Art Ctisatin. Le club fixe lui-même le prix de la ctisatin. Il se réserve le drit de revir ce prix, en fnctin des cûts et des frais nécessaires à une bnne frmatin. Tute ctisatin versée est cnsidérée définitivement acquise au prfit du club, même si le membre n a pas participé aux entraînements u aux matchs durant la ttalité de la saisn suite à une indispnibilité (accident, maladie, avis médical, ), de même que sur décisin des parents de retirer leur enfant u à un renvi disciplinaire de la part du club. Le paiement de la ctisatin n'blige en rien à l'entraîneur de sélectinner et cnvquer le jueur aux rencntres du week-end. 2.- Principes de base et règles de vie Art Le ROS entend dévelpper une image psitive du club. Dans cette ptique, chaque persnne liée d une manière u d une autre au club, représente le ROS à tus les niveaux. 3

4 En cnséquence, tut membre du club dit avir à cœur de respecter les principes et les règles de vie énncées dans le présent règlement interne et ce, autant SUR, qu en DEHORS des terrains. Art Il est strictement interdit à tut jueur en tenue de fumer et/u bire de l alcl. Art Ce présent règlement interne fait partie du plan glbal de frmatin des jueurs du club Chaque jueur est tenu de se cnduire et de se signer en tant que sprtif, aussi bien SUR qu en DEHORS des terrains et sera le représentant du club avec la plus grande dignité Le cmprtement à l égard de tus dit être exemplaire et irréprchable Tus actes de vilences et/u déplacés, tus prps grssiers, racistes, hmphbes, et autres blâmables envers céquipier, adversaires, arbitres, presse, public, membres du staff technique et autres fficiels snt passibles de sanctins puvant aller jusqu à l exclusin définitive du club et les décisins prises par les autrités du club sernt sans appels et irrévcables Tut membre rendu respnsable et cupable de faits graves induisant une sanctin financière pur le club se verra imputer les frais ainsi causés, et ce, indépendamment de tute autre actin disciplinaire u juridique que le club purrait entreprendre à sn égard. 3.- Drits et devirs des jueurs. Art Pur participer aux matchs en équipe du club tut jueur dit être valablement inscrit au ROS et être affilié à l URBSFA pur le ROS. Il dit en utre, sauf dérgatin expresse du ROS, être en rdre de ctisatin pur le 15 septembre de la saisn qui débute pur puvir participer aux entraînements et aux matchs. Le jueur affilié au ROS s engage par sn affiliatin à respecter le présent règlement intérieur et ceux de l URBSFA. Art Tus les jueurs snt tenus de revêtir les équipements fficiels du Club lrs des rencntres. Art Chaque jueur s engage à Respecter les cnsignes et directives que lui dnne sn entraîneur, tant sprtives, de discipline et d rganisatin. Respecter scrupuleusement le matériel mis à sa dispsitin et les infrastructures. Respecter sn entraîneur, sn délégué, ses céquipiers, les jueurs adverses, les membres de l équipe adverse, les membres du club, les parents, amis, supprters et les arbitres. Etre en pssessin de sa carte d identité et la remettre au délégué avant tus matchs fficiels. Il ne purra en aucun cas participer à la rencntre si sa carte d identité est manquante. Répndre favrablement à tute cnvcatin du club demandant sn cncurs dans le cadre d événements rganisés par le club. A se présenter à tute cnvcatin émanant du CGJ u de l URBSFA. 4

5 A cette fin, il sera accmpagné de sn entraîneur, sn délégué et pur les mineurs d âge, les parents u le tuteur légal. Art Pur les matchs, le jueur dit dispser des équipements suivants (avec les cnseils de l entraîneur) : Une paire de chaussures à studs à partir des U12 jusqu aux Sénirs, uniquement pur les matchs sur gazn naturel, interdit sur synthétiques. Une paire de «multistuds» u «stabil». Une paire de prtège-tibias. Le maillt, bas, shrt, fficiels du club. Art Lrsque des équipements snt furnis par le club, le prt est bligatire. Chaque jueur veillera avec minutie aux équipements mis à sa dispsitin et est respnsable de leur cnservatin. Sauf avis cntraire, les équipements restent la prpriété du club ; Tut équipement nn restitué sera prté en cmpte au(x) jueur(s) cncerné(s) à l issue de l activité. Art INTERDICTIONS jueurs Durant les activités, le prt de bagues, chaînes, mntre, bucles d reilles et bracelets quels qu ils sient, snt prscrits. Les bnnets n ayant pas la culeur du club (Bleu fncé uni) snt interdits. La cnsmmatin de prduits illicites est abslument interdite. La prise de médicaments, nn prescrits par un médecin pur raisn médicale avérée, est aussi interdite. Le jueur qui ne respectera pas ces règles sera sévèrement sanctinné et en prtera seul tutes les cnséquences. Il est strictement interdit de laver les chaussures dans les duches, celles-ci le sernt aux endrits prévus à cet effet. Art Obligatins jueurs: Prévenir sn entraîneur d un retard u d une absence à l entraînement. La mise en place et le retrait du matériel, avant, pendant u après l entraînement sur demande de l entraîneur sernt effectués sans discussin. Il en va de même pur la recherche des ballns perdus. Les vestiaires sernt nettyés par l équipe l ayant ccupé ainsi que, pur les matches, celui de sn adversaire. Pur les entraînements et matchs, tus les jueurs se présenternt à l heure prévue aux rendez-vus. Art Obligatins des Parents : Les parents nt le devir de se cmprter de manière exemplaire tant envers : les jueurs, entraîneurs, délégués de l équipe dnt fait partie leur enfant, que vis-à-vis des adversaires, des arbitres et plus généralement, des membres du club ; ce qui cntribue à la bnne image du club. Ils accmpagnent leur enfant, lrs des entraînements et des matchs auxquels il participe, cllabrent avec l entraîneur et le délégué à l rganisatin des déplacements de l équipe. Il est de bn tn que les parents ne cnfndent pas le club à une garderie, les enfants nt besins qu ils les encuragent, les mtivent, sans pur autant intervenir en qui que ce sit dans les décisins sprtives prises par l entraîneur (cmpsitin de l équipe, les 5

6 remplacements d un jueur durant les matchs, etc.) Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs remarques auprès du crdinateur. Le club suhaite ardemment la participatin des parents à l rganisatin des manifestatins du club, entre-autres : turnis de Pâques (les 26, 27 et 28 mars 2016, bals, supers, kermesses, matchs amicaux. Dans la mesure du pssible ù ces événements servent à dégager des myens financiers destinés à l améliratin de la frmatin (matériels, équipements, etc. ) u à la distributin de cadeaux (St. Niclas etc. ) Tut prblème extra-sprtif peut être valablement sumis à un membre des cmités u la Crdinatin principalement par écrit. Il est interdit de pénétrer dans les vestiaires avant, pendant u après un match u entraînement, sauf autrisatin spéciale de l entraîneur. Il est interdit de pénétrer sur les terrains de jeux et znes neutres durant un match. Rappel : la zne neutre est la partie de terrain cmprise entre les barrières et les lignes délimitant la surface de jeu. Cette règle étant fixée par URBSFA, ne peut être transgressée, sus peine d expulsin. Il est recmmandé aux parents de récupérer, aux vestiaires du club u à la buvette, leurs enfants dès la fin des matchs et entraînements, nus rappelns que le club est tenu respnsable uniquement durant l hraire strict de ceux-ci. 4.- Mesures disciplinaires. Généralités. Art Objectifs visés par tute mesure disciplinaire. D une manière générale, tute vie assciative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à fixer nn sus la cntrainte mais dans le cadre d une discipline de vie librement cnsentie par chacun des membres et sympathisants du ROS. Leur respect seul peut être garant de l harmnie nécessaire à la bnne évlutin du club en général et de chacun de ses membres en particulier. Les mesures qui seraient prises vis-à-vis d un membre n nt d autre but que d inciter celui-ci au respect de ces règles. Ces mesures ne puvant en aucun cas affecter des membres nn cncernés par le prblème psé, il est exclu qu elles puissent prter sur le renvi d un jueur dans une autre équipe. Une telle mesure ne purrait être dictée que par des cnsidératins strictement sprtives et sera jugée en Crdinatin d abrd et éventuellement cnjintement avec le CGJ ensuite. Art Cmprtement sur le terrain. - Seul l entraîneur est habilité à infliger tute sanctin qu il juge nécessaire, cela peut aller à l exclusin, si la gravité l impse ex. : le jueur perturbe le bn dérulement de l activité. Dans ce cas le jueur quittera le jeu et se rendra sur le banc, ù il attendra la fin de l activité. - L entraîneur rapprtera à la Crdinatin cette exclusin en fnctin de la gravité des faits et/u du caractère répétitif, il revient à la CO d envisager d autres mesures disciplinaires à l égard du jueur en cause. Art Cartes jaunes. - Un jueur reçit 1 carte jaune durant le match, aucune sanctin ne peut être prise à sn égard, sauf pur cmprtement agressif, antisprtif vis-à-vis d un partenaire, d un adversaire, de l arbitre u du public. 6

7 L entraîneur rapprtera à la Crdinatin, qui devra évaluer si d autres mesures divent être prises à sn égard. - L amende infligée par l UB, purra être réclamée au jueur, sans réactin de sa part, la crdinatin se réserve le drit de ne plus l aligner. Art Deux cartes jaunes. - Un jueur reçit durant le match 2 cartes jaunes, l arbitre lui mntrera bligatirement la ruge. - Dans ce cas, le jueur dit regagner sn vestiaire et ne purra en aucun cas rester sur le banc. - Outre les mesures impsées par l UB (suspensin lrs du u des prchain(s) match(s)), les mêmes mesures qu à l art.4.3.sernt prises par la CO du ROS. Art Carte ruge. - Une carte ruge directe reçue par le jueur fera l bjet d un rapprt de l arbitre à l UB. - L exclusin du jueur signifie qu il dit regagner sn vestiaire sans délai. - Les sanctins sernt en rapprt aux faits en cause et sernt jugés par les instances de l UB et par la CO du ROS. Art Retards et absences nn justifiés. - Un jueur se présentant en retard aux entraînements et/u matchs, peut se vir refuser par l entraîneur u le crdinateur le drit de participer à l activité en curs, si la justificatin est insuffisante u inexistante. - Même en cas de justificatin suffisante, le drit de participer à l activité en curs peut être refusé si le retard est de plus de 30 minutes. - Si les retards et absences snt répétitifs et insuffisamment justifiés, l entraîneur rapprtera au crdinateur, qui appréciera l applicatin d autres sanctins éventuelles. Art Faits de cmprtement général. - Tut fait autre que sprtif, allant à l encntre des règles fixées au présent règlement, dnt un membre du club se rendrait respnsable sera prté à la cnnaissance de la CO et le CGJ. - Il en est de même pur tut fait cmmis par un membre du club et qui entraînerait un dmmage quelcnque, mral, matériel u financier, pur le club u l un de ses membres. Art Fnctinnement du CGJ en matière disciplinaire. Dans le cas ù une mesure disciplinaire ne purrait être prise, aux termes du présent règlement, par un entraîneur et un crdinateur, ceux-ci divent saisir la CGJ, seul rgane habilité à statuer dans ce dmaine. En ce cas, elle aura pur missin : Cnvquer les membres cncernés par la demande. Entendre le rapprt de la Crdinatin sur l affaire prtée à sa cnnaissance, u tute persnne désignée par la crdinatin pur instruire l affaire. Entendre le(s) plaignant(s) éventuel(s). Entendre le(s) témin(s) éventuel(s) des faits cncernés, à charge cmme à décharge. Entendre la défense du u des intéressé(s). Débattre de l pprtunité d une mesure disciplinaire à l encntre du u des intéressé(s) et de la prtée de cette mesure. De faire cnnaître sa décisin à (aux) l intéressé (s). Le CGJ est habilité à prendre tute décisin disciplinaire, en ce cmpris une prpsitin d exclusin définitive du club, mais en avisera le CA. 7

8 Sauf dispsitin spéciale prise cllégialement : CA, CGJ et la CO, tute décisin prend effet dans les deux jurs ù elle a été signifiée à (aux) l intéressé(s). Art Appel d une sanctin disciplinaire. Applicatin exceptinnelle Cmme déjà cité au pint 4.8 une sanctin prise cllégialement est jugée sans appel et irrévcable. Tutefis, un jueur u membre est en drit de faire appel par écrit de la décisin seln le délai prévu (2 jurs), si une nuvelle infrmatin u preuve du cntraire des faits expsés, n a pu être mise à la cnnaissance du CA u du CGJ, lrs des débats. Dans ce dernier cas et après délibératin, la sanctin peut être maintenue u mdifiée. Art. 5. Nn-paiement de la ctisatin. - En cas de nn-paiement de la ctisatin due par un membre, le CGJ peut exclure celui-ci, des activités du club tant que cette ctisatin n est pas payée. - Le CA et le CGJ nt le drit de fixer la date limite de paiement de la ctisatin. Art. 6. La Crdinatin. - Elle prpse aux cmités un prjet de plitique sprtive pur le club. - Après acceptatin par les cmités, et après les éventuels aménagements demandés par ces derniers, elle met ce prjet en applicatin avec la cllabratin active des membres du staff sprtif du club (entraîneurs, crdinateurs, etc.). - Elle est garante du respect des bjectifs fixés au travers du prjet et en assume la respnsabilité devant les cmités. En cnséquence : Vir la «cmpsante» : D Elle est habilitée à prendre tute initiative qu elle juge utile à la pursuite des bjectifs fixés par le prjet sprtif, sus réserve de l acceptatin par les cmités si une initiative débuche sur un engagement du club vis-à-vis de tiers. Avant intrductin d un jueur dans un nyau du club, elle dit vérifier que ce jueur est en rdre d affiliatin et peut décider de lui faire passer des tests d aptitude, et en avisera le CA et le CGJ des résultats des tests. Art. 7. Les entraîneurs. Un entraîneur entre en fnctin dès sn affiliatin enregistrée et l acceptatin de sa candidature par la Crdinatin, le CA, et le CGJ. Par sn affiliatin, il accepte expressément de se cnfrmer au prjet sprtif du club et de respecter les directives dictées par les différentes instances du club. Il se dit de signer un engagement précisant les cnditins pur exercer la fnctin de frmateur. Les principales caractéristiques snt : Dispenser aux jueurs de l équipe qui lui est cnfiée, ses cnnaissances du ftball. D aider les jueurs individuellement et cllectivement à prgresser dans la pratique de ce sprt. Respecte les bjectifs fixés par le prjet sprtif et les directives dnnées. Il dit faire preuve d une attitude irréprchable et afficher un cmprtement exemplaire tant sur les terrains qu en dehrs. 8

9 Etre présent aux entraînements et matchs de sn équipe, aux heures indiquées aux plannings du club u les cnvcatins qu il remet aux jueurs. Avir une cllabratin étrite avec les délégués titulaire et suppléant de sn équipe et les crdinateurs. Assister aux réunins auxquelles il est cnvqué, sit par le CA, u le CGJ. Il se prte garant du respect par ses jueurs des dispsitins reprises au présent règlement. Il est par cnséquent habilité à prendre les mesures qui s impsent à cet bjectif, dans les limites du règlement et des mesures disciplinaires. Il fait chix de délégués qui l assisternt durant tute la saisn (vir art.8). Il a la respnsabilité du matériel mis à sa dispsitin par le club, dnt il tient un inventaire précis. Il fait respecter ce matériel et les installatins par ses jueurs. Il désigne un u plusieurs jueurs à récupérer et remettre en place le matériel utilisé lrs d entraînement et/u d échauffement d avant match. Il signalera au respnsable «Infrastructure» u au crdinateur tutes défectusités dans le matériel u aux bâtiments aux fins éventuelles du remplacement u de réparatin. En fin de saisn, il remettra l inventaire cmplet du matériel valide u défectueux au CGJ, qui se réserve le drit d btenir le rembursement du matériel manquant en cas de négligence flagrante de sa part. Il se dit d être présent aux différents événements, manifestatins rganisés par le club en curs de saisn (turnis, matchs amicaux, fêtes, kermesses, etc.). Le cas échéant, il se met à la dispsitin du club durant ces manifestatins pur aider activement au bn dérulement. Il accmpagnera sn équipe lrs de turnis de réciprcité sus peine de se vir réclamer l indemnité du frfait. Art. 8. Les délégués. Tute entrée en fnctin est sujette à une affiliatin fficielle, à sa candidature présentée par l entraîneur et l acceptatin par le CGJ. Il assiste l entraîneur dans l rganisatin administrative et matérielle des activités de l équipe, en cnséquence : Il suivra le curs résumé de frmatin dnné dans ce dmaine et aura à cœur de cnsulter le curs cmplet sur le site web du club. ( Il aura un regard respnsable sur les installatins et matériels du club mis à la dispsitin de sn équipe qu il gérera en bn père de famille. Il aura un cmprtement exemplaire et sera le représentant fficiel de l équipe auprès de l URBSFA. A ce titre, il répndra bligatirement aux cnvcatins faites par cette dernière, relative à des faits s étant dérulés durant des rencntres rganisée sus sn égide, en cas d indispnibilité majeure, il en avertira au plus tôt le crrespndant qualifié du club (Pierre Zete). Art. 9. Les terrains de ftball. Il est strictement interdit de pénétrer sur le site du ROS en dehrs des heures de pratique des activités rganisées par le club. De plus, en cas en d accident en dehrs des heures nrmales, aucune assurance n interviendra pur cuvrir tus frais. 9

10 Art. 10. Les buts mbiles. Le ROS insiste sur le fait que si vus utilisez les buts mbiles, ils divent être stabilisés avec des cntrepids adéquats, de façn qu ils sient stables et que le risque de renversement sit réduit au maximum. Le Rs rappelle également qu après chaque utilisatin, les buts mbiles sernt remisés à leur place, ils sernt attachés au myen des cadenas prévus à cet effet. Ils ne devrnt en aucun cas se truver sur le terrain ni dans la zne neutre. Nuvelles dispsitins Les éventuelles mdificatins u nuvelles règles sernt affichées aux valves installées dans la buvette et sauf dispsitin cntraire, elles sernt d applicatin immédiate. En cas de mdificatin de nuvelles règles, le règlement cmplet sera réédité et paraîtra au plus tôt au début de la secnde tranche de la saisn, et au plus tard au début de la saisn suivante. Ce règlement est d applicatin dès sa parutin et tut membre est sensé le cnnaître, l avir lu et accepté au plus tard le 1 er septembre de la saisn sprtive. Ce règlement d rdre intérieur est dispnible pur tus les membres du ROS et peut le cnsulter sur demande au secrétariat. Ottignies Luvain-La-Neuve, le 9 juin Le Cmité d Administratin La Cmmissin Sprtive Le Cmité de Gestin Jurnalière La Crdinatin 10