VIGOULET-AUZIL. canton de Castanet-Tolosan 1047 habitants. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 30 mars 2005
|
|
|
- François Bouchard
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 canton de Castanet-Tolosan 1047 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 30 mars 2005 Code INSEE : Code postal : Surface : 346 ha Intercommunalité : Sicoval Sénéchaussée : Toulouse Diocèse religieux et diocèse civil : Toulouse Paroisse : Saint-Martin Historique : la dénomination actuelle provient du rattachement de la commune d Auzil, supprimée par ordonnance du 24 février 1842 Date de la précédente inspection : 6 novembre 1963 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute- Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE
2 Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site : SERIE A. LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL SERIE B. ACTES DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE SERIE C. BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE SERIE D. ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE 1 D. Délibérations du conseil municipal Commune d Auzil 1 Mi D , 21 février- 1838, 18 mai. Registre relié parchemin, 90 f, à restaurer 1 D , 18 mai-1859, 9 mai. ( , commune d Auzil ; , commune de Vigoulet-Auzil). Registre relié dos basane verte, non folioté, mauvais état Commune de Vigoulet-Auzil 1 D , 26 janvier-1882, 14 août. Registre relié, dos basane verte, non folioté, mauvais état 1 D , 11 novembre-1905, 3 décembre. Registre relié dos toile noire, 104 f 1 D , 13 mai-1951, 17 décembre. Registre dérelié pleine toile noire, non folioté, mauvais état 1 D , 26 janvier-1971, 26 juin. Registre relié pleine toile noire, 151 f 1 D , 5 septembre-1985, 19 novembre. Registre relié pleine toile noire, 400 p 1 D , 20 décembre-1993, 29 juin. Registre relié pleine toile verte, 500 p 1 D , 30 septembre- 1997, 18 février. Registre relié skaï bordeaux, 100 f 1 D , 25 mars-2001, 27 février. Registre relié skaï bordeaux, 94 f /100 1 D , 16 mars-2004, 26 octobre. Registre relié skaï bordeaux, 100 f 1 D , 23 novembre-en cours. Registre relié skaï bordeaux, 7 f /100 Extraits des registres de délibération 2
3 1 D , 26 janvier-1990, 14 décembre. Registre relié skaï bordeaux, 44 p./200 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 20 juin-1961, 6 juin. Registre relié dos basane verte, non folioté 2 D 2 Cote libre 2 D , 7 décembre-1990, 30 octobre. Registre relié pleine toile bleue, 100 f 2 D , 13 décembre-2001, 3 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 100 f 2 D , 3 septembre-2004, 16 mai. Registre relié skaï bleu, 20 f /100 SERIE E. ETAT CIVIL Paroisse Saint-Martin (anciennement annexe de Péchbusque) Voir aux archives communales de Péchbusque le registre paroissial de 1700 à 1736 (1 E 1) qui concerne les deux paroisses. 1 E 1 BMS, Liasse à restaurer, à relier 1 E 1 bis BMS puis NMD, 1766-an IX. Registre grand format relié dos toile noire État civil moderne Commune de Vigoulet 1 E 2 NMD, an X Registre relié dos cuir vert 1 E 3 NMD, Registre relié dos cuir vert Commune d Auzil 1 E 4 NMD, 1793-an IX. Registre grand format relié dos toile noire 1 E 5 NMD, an X Registre grand format relié dos cuir vert 1 E 6 NMD, Registre grand format relié dos cuir vert Commune de Vigoulet-Auzil 1 E 7 NMD, Registre grand format relié dos cuir vert 1 E 8 NMD, Registre grand format relié dos cuir vert 1 E 9 NMD, Registre grand format relié dos cuir vert 1 E 10 NMD, Registre grand format relié dos cuir vert 3
4 1 E 11 NMD, Registre grand format relié dos cuir noir abimé 1 E 12 NMD, Registre grand format relié dos cuir noir 1 E 13 NMD, Registre grand format relié dos cuir noir 1 E 14 NMD, Registre grand format relié dos cuir marron 1 E 15 NMD, Registre grand format relié dos cuir marron 1 E 16 NMD, Registre grand format relié dos cuir marron 1 E 17 NMD, Registre grand format relié dos cuir marron 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 22 TD, Registre relié dos toile grise 1 E 23 TD, Registre relié dos toile grise 1 E 24 NMD, à relier 1 E 25 NMD, 2002-en cours Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 10 R 26 numérisé 1 E 2 11 Mi 10 R 26 numérisé 1 E 3 11 Mi 10 R 27 numérisé 1 E 4 11 Mi 10 R 28 numérisé 1 E 5 11 Mi 10 R 27 numérisé 1 E 6 11 Mi 10 R 27 numérisé 1 E 7 11 Mi 10 R 28 numérisé 1 E 8 11 Mi 10 R 28 numérisé 1 E 9 11 Mi 10 R 28 numérisé 1 E Mi 10 R 27 numérisé 1 E Mi 10 R 27 numérisé 1 E Mi 10 R 27 numérisé 1 E Mi 10 R 27 numérisé SERIE F. POPULATION- ECONOMIE SOCIALE- STATISTIQUES 4
5 1 F. Population 3 F. Agriculture SERIE G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 «Plans de Vigoulet et Vieille Toulouse", XVIII e siècle. Album de 10 planches coloriées, relié parchemin : plans n 1 à 9 + plan des fiefs de Vieille-Toulouse. En plus, propriétés de M. Jouve, avocat, Extrait du cadastre sur Vigoulet et sur Pechbusque, 2 plans. Cadastre napoléonien Commune d Auzil 1 G 2 Matrice foncière de Registre relié 1 G 3 Atlas cadastral de Registre relié oblong, plans pliés : TA et section A et B. À relier à neuf avec le 1 G 6 Commune de Vigoulet 1 G 4 Matrice des propriétés foncières, Registre relié, et feuilles de mutation insérées 1 G 5 Livre des mutations, 1819-[1828]. Registre relié 1 G 6 Atlas cadastral de Section A unique. À relier à neuf avec le 1 G 3 1 G 7 Lacune 1 G 8 Matrice foncière, À relier à neuf 1 G 9 Matrice des propriétés bâties, , bon état 1 G 10 Matrice des propriétés bâties, , bon état 1 G 11 Matrice des propriétés non bâties, , bon état Cadastre révisé 1 G 12 Atlas cadastral de G 13 États de section, classeur grand format 1 G 14 Matrice de classeur 5
6 1 G 15 Matrice listing, avec comptes supprimés 1 G 16 Matrice listing, 1980 Matrices générales 1 G 17 Matrices générales, , , , , , puis oblongs : (quelques lacunes), Déclarations des constructions nouvelles, Un cahier SERIE H. AFFAIRES MILITAIRES 1 H. Recrutement SERIE I. POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE 1 I. Police locale 2 I. Police générale 3 I. Justice 4 I. Répression 5 I. Hygiène publique et salubrité SERIE K. ELECTIONS ET PERSONNEL 6
7 1 K. Elections SERIE L. FINANCES DE LA COMMUNE SERIE M. EDIFICES COMMUNAUX-MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS SERIE N. BIENS COMMUNAUX. TERRES. BOIS. EAUX 2 N. Bois communaux SERIE O. TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT SERIE P. CULTES SERIE Q. ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q. Bureau de bienfaisance 1 Q , 15 février-1930, 10 août, Registre relié dos basane, non folioté mauvais état 3 Q. Etablissements hospitaliers 7
8 SERIE R. INSTRUCTION PUBLIQUE-SCIENCES, LETTRES ET ARTS À Vigoulet-Auzil, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 8
Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères
Plan d accès 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Archives : Le terme s emploie toujours au pluriel pour désigner un ensemble de documents, produits ou reçus par toute personne physique ou
Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES
Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Rue de Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr
Annexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx
Annexe n 1 Modèle de procès-verbal Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx M(me)..., (nom, prénoms, profession et domicile), maire sortant, M(me)..., (nom, prénoms,
Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités
Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Les Archives municipales d Aubervilliers David Desbans Archives municipales et Documentation d Aubervilliers Objectifs et enjeux
Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource
Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,
LA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI
LA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI 1. SE CRÉER ET UTILISER UN COMPTE...1 2. LE CALENDRIER RÉPUBLICAIN...3 3. UTILISER LES DIFFÉRENTES INTERFACES D ARCHIVES EN LIGNE...4 3.1.
Formation complète à la généalogie professionnelle
47 rue d Auvergne 41000 Blois 2014 Formation complète à la généalogie professionnelle Formation complète 9 semaines 47 rue d Auvergne 41000 Blois www.formation-genealogie.com Téléphone : 09 52 39 57 67
Les archives. On conserve ces documents pour faire des recherches historiques, administratives ou généalogiques.
Les archives Les Archives sont : les documents les administrations qui conservent ces documents les bâtiments dans lesquels sont conservés les documents. Tous les documents produits par les services municipaux
église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)
Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs
Lcommunales. es archives
Lcommunales es archives rchives es archives communales Les archives sont l ensemble des documents quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique
Le Plan Local d Urbanisme
P.L.U. DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE Communauté d Agglomération du SICOVAL COMMUNE D AUZEVILLE-TOLOSANE Le Plan Local d Urbanisme 5.1.8. Notice déchets P.L.U. Approuvé par D.C.M. le 18 décembre 2007
ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.
ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. (article L.311-1 à L321-12 et L.330-1 à L.330-9 du Code du travail) (extraits des Cahiers du Chatefp n 2-3,
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
LES METIERS DES ARCHIVES
, Juillet 2011 LES METIERS DES ARCHIVES Un document réalisé par le SIOU Campus Croix-Rouge SIOU-BAIP - Rue Rilly-la-Montagne 51100 REIMS 03.26.91.87.55 mail : siou.campuscroixrouge@univ-reims.fr Sommaire
Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier
Pour en savoir plus : Archives départementales d Eure-et-Loir Esplanade Martial Taugourdeau Pont de Mainvilliers - 28026 CHARTRES cedex www.archives28.fr Conception : Conseil général d Eure-et-Loir - Archives
Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison
Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison 11 route côtière Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet Dossier IA17045091 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue
04 67 67 37 50 missionarchives@cdg34.fr. Tenue des registres des actes administratifs
Tenue des registres des actes administratifs Depuis le 11 juillet 2010, les registres des actes administratifs font l objet d une nouvelle réglementation qui précise les contenus des registres et les modalités
Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
L adresse est en effet le moyen utilisé pour localiser un lieu d habitation ou de résidence, une boîte postale, un lieu de travail...
L ADRESSE L adresse est le lien entre l émetteur et le destinataire d un courrier ou d un colis : elle permet d acheminer un service ou un produit en un lieu, qu elle identifie. L adresse est en effet
CATALOGUE DES PRESTATIONS
4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de
L EXONÉRATION ou LA DISPENSE de déclaration : Aucune formalité déclarative requise
TABLEAU RÉCAPITULATIF : QUELLE DÉCLARATION POUR QUEL FICHIER? Edition septembre 2009 L EXONÉRATION ou LA DISPENSE de déclaration : Aucune formalité déclarative requise Texte de référence Information et
FORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE
FORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE Archives municipales de Rennes Archives municipales de Rennes Jocelyne Denis-Gouyette Juillet 2006 1 ! Des premiers inventaires des
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
RAVALEMENTS DE FACADE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 21/23 Rue JEAN JAURES MARCHEAPROCEDUREADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Représentant de la personne publique contractante : Monsieur
Etat de conservation : établissement industriel désaffecté ; restauré
Département : IA000251 Aire d'étude : Limoges Adresse : Emile-Zola (rue) 2, 12 Dénomination : usine de chaussures Destinations : immeuble de bureaux ; immeuble à successives et actuelles Appellation et
Guide du recrutement 2013
Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie Direction des Ressources Humaines Département du Développement Professionnel Guide du recrutement 2013 Juillet 2013 1 Sommaire
MARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT. Maître de l Ouvrage. Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe 62730 Marck.
Impossible d afficher l image. Ville de MARCK MARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT Maître de l Ouvrage Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe 62730 Marck Objet du Marché COMMUNE DE MARCK EN CALAISIS
Manuel d archivage. à destination des collectivités territoriales et des groupements de collectivités. Les Archives. de l Indre
Manuel d archivage à destination des collectivités territoriales et des groupements de collectivités Sous la direction de Marc du Pouget, directeur des Archives départementales Les Archives départementales
2 PP. Contributions directes
2 PP Contributions directes 2 PP 1-5 Evaluation des propriétés non bâties. Etat des observations présentées à la suite de la communication des résultats aux intéressés (1) 1911-1912 1 Arr. de Dieppe 2
FAÇONNÉS CARNETS D ADRESSES CARNETS DE NOTES CAHIERS DE NOTES ETUIS TABLETTE LIVRES D OR ALBUMS TIMBRES FEUILLETS REPOSITIONNABLE BLOC CUBE
CARNETS D ADRESSES CARNETS DE NOTES CAHIERS DE NOTES ETUIS TABLETTE LIVRES D OR ALBUMS TIMBRES FEUILLETS REPOSITIONNABLE BLOC CUBE CARNETS D ADRESSES AVEC INDEX ALPHABÉTIQUE PLASTIFIÉ CARNETS D ADRESSES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
archives.numerisees.calvados.fr
Site Web : archives.numerisees.calvados.fr Aide et Astuces pour la navigation Vous recherchez une information? cliquez sur les titres de ce sommaire Comment est structuré le site?..........................
EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS
EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur
Article 6 PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché comprennent, par ordre de priorité décroissant :
ACTE D'ENGAGEMENT Article 1 - OBJET du MARCHE Le présent marché prend la forme d un contrat d assurance Responsabilité Civile Générale dont les conditions sont la reprise du cahier des charges avec ou
SERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL
SERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL PRESTATION DE SERMENT DÉMARCHES PRÉALABLES Nous vous remercions de bien vouloir prendre rendez-vous auprès du SEP pour déposer le présent dossier accompagné de toutes
Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges
Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP Cahier des charges 1. Assurance dommages aux biens 2. Assurance responsabilité civile 3. Assurance protection juridique 4.
233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================
= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes
le futur centre des congrès de Rennes Métropole Illustrations Labtop / Jean Guervilly Couvent des Jacobins
le futur Illustrations Labtop / Jean Guervilly e x p o s i t i o n Couvent des Jacobins du 16 novembre au 18 décembre 2010 Illustrations Labtop / Jean Guervilly 1. histoire Le couvent des Jacobins dans
PRESENTS : Mesdames B. BALMET - M. BERNARD-GUELLE - S. DUPISSON - G. FRIER A.HENRY - MA. SUCHEL - E. VEZZU. Madame A. CHEVALLET à Monsieur D.
, Maire de la Commune de Noyarey. DELIBERATION N 2009/069 DEMANDE AUPRES DE L EPFL-RG DE PROLONGATION DE LA PERIODE DE RESERVE FONCIERE DE LA PROPRIETE EX-CHAVANNE, CADASTREE AB 15 et AB 17 A 20. Monsieur,
256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Archivage des dossiers
137 Chaque édifice proposé pour une protection monument historique donne lieu à l'établissement de deux dossiers : - un dossier de protection subdivisé lui-même en un dossier historique et un dossier administratif,
GUIDE PRATIQUE DE L INDEXEUR : LES PRINCIPES DE L INDEXATION COLLABORATIVE
GUIDE PRATIQUE DE L INDEXEUR : LES PRINCIPES DE L INDEXATION COLLABORATIVE Qu est-ce que l indexation ou annotation- collaborative? Ce procédé permet aux internautes de participer directement à l indexation
Qu'est ce qu'une archive?
Qu'est ce qu'une archive? Par Frédérique Bazzoni, directrice des Archives et du patrimoine mobilier de l Essonne Avant-propos Qu est-ce que l information? Qu est-ce qu une archive? L approche donnée ci-après
Direction de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme
Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer
Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet 2008. Décembre 2009. Archives courantes
FICHE ARCHIVES N 2 LE CLASSEMENT DES ARCHIVES COURANTES Archives courantes Conseils en matière de classement (principalement pour les communes) 1. Choisir le bon conditionnement 2. Quelques conseils de
Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives
DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr
Les Ateliers Info Tonic
Les Ateliers Info Tonic La dématérialisation des processus documentaires Mardi 9 octobre 2012 8h30-10h30 Grand Salon La Gestion Electronique de l Information et des Documents d Entreprise Environnement
Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur
o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance n 1 du 12 février 2014
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance n 1 du 12 février 2014 Nombre de conseillers En exercice : 15 Présents : 11 Votants : 12 VOTES Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0 L an deux mille quatorze,
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
L Académie des Dalons
L L est un projet expérimental d insertion sociale et professionnelle dans un dispositif global de soutien de jeunes en difficulté. Il s adresse aux volontaires âgés de 18 à 25 ans qui, sans formation
Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE
Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE INTRODUCTION : Les collectivités territoriales Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, sont définies comme
DOMICILIATION DES ENTREPRISES ET EXERCICE DE L'ACTIVITE CHEZ SOI
DOMICILIATION DES ENTREPRISES ET EXERCICE DE L'ACTIVITE CHEZ SOI 30/01/2014 La domiciliation de l entreprise, correspond à l adresse administrative de l entreprise, qui doit être déclarée au CFE (Centre
Répertoire numérique de la sous-série 176 J
C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série 176 J FONDS MRIFEN Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l Education nationale 1954-2006
Ordonnance sur le Registre fédéral des bâtiments et des logements
Ordonnance sur le Registre fédéral des bâtiments et des logements du 31 mai 2000 Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 10, al. 3 bis, de la loi du 9 octobre 1992 sur la statistique fédérale 1, arrête: Section
Les guides pratiques de l eau. Votre branchement d eau potable
Les guides pratiques de l eau Votre branchement d eau potable Vous allez faire construire votre maison et vous souhaitez la mise en service de l eau Pour que l eau arrive jusqu à votre robinet, les équipes
Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique
Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Administration générale - Administration communale - Administration départementale - Administration préfectorale - Bâtiment administratif
Légende Taille AN : Fichier Ancienne Norme 32 ; Taille NN : Fichier Nouvelle Norme 38 Zone avec * renseignée dans les fichiers de mises à jour
FICHE PRODUIT LE PRODUIT CEDEXA est le référentiel des adresses CEDEX des entreprises ayant souscrit un contrat CEDEX à La Poste. Ce référentiel fait l'objet d'une mise à jour continue par les conseillers
Grisaille décorative (baie 25)
Grisaille décorative (baie 25) Cathédrale Saint-Gervais-Saint-Protais place Cardinal-Binet Soissons Dossier IM02005331 réalisé en 2004 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Picardie - Inventaire général
Service de l exercice professionnel
Service de l exercice professionnel PRESTATION DE SERMENT DÉMARCHES PRÉALABLES Nous vous remercions de bien vouloir prendre rendez-vous auprès du SEP pour déposer le présent dossier accompagné de toutes
Archives départementales de l Isère
Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département
Villes et Pays d art et d histoire Programme d activités septembre à décembre 2014. laissez-vous conter. le Grand Villeneuvois
Villes et Pays d art et d histoire Programme d activités septembre à décembre 2014 laissez-vous conter le Grand L e Pays d art et d histoire vous propose de porter un nouveau regard sur son territoire
01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration...
Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration... Hôtel de Police La Rochelle (17) Construction d un hôtel de police Maître d Ouvrage: SGAP Sud Ouest Mission: Programmation (2013) Sous préfecture
DEMANDE DE CERTIFICAT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-SAONE 22, 24 Bd des Alliés BP 389 70014 VESOUL Cedex Imprimé DDT 70 novembre 2010 Impôt Solidarité sur la Fortune (ISF) A1 DEMANDE DE CERTIFICAT Attestant
QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES
QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES LES LOTERIES LES DEBITS DE BOISSONS LES AGENTS IMMOBILIERS LES OPERATIONS FUNERAIRES AUTORISATION DE LA LOTERIE DEPUIS LE 22 MARS 2015 Ce n est plus le préfet mais
CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour
M A I R I E DE D I J O N PALAIS DES ETATS DE BOURGOGNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2013 Ordre du Jour 1 - Conseil du 24 juin 2013 - Procès-verbal - Approbation I- ECOLOGIE URBAINE A- URBANISME
Pour l inscription d une société aux documents précédents s ajoutent les statuts et le journal d annonces légales.
L affiliation à la MSA Les contacts nécessaires avant toute création d entreprise Il est nécessaire de prendre contact avec la MSA, au moins trois mois avant toute installation pour y récupérer, la demande
ARCHIVES DIPLOMATIQUES PRESERVATION ET CONSERVATION
PRESERVATION ET CONSERVATION 1. Anticiper les dégradations Prévenir : tel est le maître-mot qui doit dicter nos actions lorsqu il faut préserver l état matériel d un document et allonger ainsi sa durée
MUTUELLES FONCTION PUBLIQUE DE L ETAT: OU EN EST ON?
& L ÉCONOMIE SOCiALE Hors série mars 2010 MUTUELLES FONCTION PUBLIQUE DE L ETAT: OU EN EST ON? La protection sociale complémentaire (PSC) dans la fonction publique est très souvent synonyme de «mutuelle».
Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4
Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4 Page 1 Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace Cette collection
Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2014 A 19 HEURES
Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2014 A 19 HEURES Monsieur le Maire ouvre la séance, en qualité de Président, suite à la convocation qui a été adressée à chaque conseiller le 24
LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998)
LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998) Comme indiqué plus haut, l'ordonnance de 1828 avait organisé l'administration centrale
Digital Media. process. Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print :
Digital Media process Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print : découvrez la solution innovante qui répond de facon optimale aux besoins en impression de votre entreprise
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
Département de Vaucluse Commune de Venasque Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal SEANCE DU VENDREDI 4 FEVRIER 2011 Nombre de membres : Afférents au Conseil Municipal 15 En exercice : 14 Qui
TAXE SUR LES BUREAUX,
N o 6705 B N 11213 * 11 (Locaux à usage de bureaux, locaux commerciaux et de stockage, situés en région Île-de-France, art. 231 ter du CGI modifié par l art. 38 de la loi de finances pour 1999) TAXE SUR
Guide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE-MEDOC Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
1 INFORMATION - INFORMATIQUE. 11 Systèmes d'information gestion des connaissances, knowledge management
p.1 1 INFORMATION - INFORMATIQUE 10 Sciences cognitives aspects fondamentaux 11 Systèmes d'information gestion des connaissances, knowledge management 110 Intelligence économique veille économique, stratégique,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le seize du mois de Décembre, à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en séance
MINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION (Monument
18A GFE. Tendances régionales. Nettoyage Assainissement. de l emploi, du marché du travail. et de la formation en Midi-Pyrénées.
Tendances régionales de l emploi, du marché du travail et de la formation en Midi-Pyrénées GFE 18A Dans les domaines Nettoyage Assainissement Contrat de plan Etat-Région 2000-2006 Novembre 2006 Dossier
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 Le Conseil Municipal, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins
Service d impression 2013
Service d impression 2013 aux besoins des artistes, soit de petites quantités avec un haut standard de qualité. Éditions de Villers conçoit et imprime des cartes de souhaits et autres produits depuis 1991.
Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat ou d un magistrat
Nous sommes là pour vous aider Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat Articles D.1 et D.21 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de retraite additionnelle Article
Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
SPF FIN. Patris Spécification de Use Case: 15-UC01 Obtenir de l'information patrimoniale. Version 1.1
SPF FIN Patris Spécification de Use Case: 15-UC01 Obtenir de l'information patrimoniale Version 1.1 Spécification de Use Case: 15-UC01 Obtenir de l'information patrimoniale Date: 17/06/2004 Historique
Mise en place et projet de valorisation du service des Archives Municipales du Bouscat
Rapport de stage Septembre 2002 DESS Réseaux d information et document électronique Mise en place et projet de valorisation du service des Archives Municipales du Bouscat Vanessa GIROU Sous la direction
LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION
LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION 1 SOMMAIRE LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION I. Les conditions d exercice de la formation A. Qui peut bénéficier d actions de formation?... p 3 B. Pour quels motifs
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Conférence de presse
Conférence de presse 1 er août 2011 Système intégré de gestion électronique des documents : vers une dématérialisation des flux d informations au sein de l Etat Page 1 Définition et concepts La gestion
Réalisation de vérifications périodiques obligatoires de bâtiments. Règlement de consultation
Réalisation de vérifications périodiques obligatoires de bâtiments Règlement de consultation Marché n 2014000401 Pouvoir adjudicateur: Tél. : 02.41.57.36.08 Fax : 02.41.57.59.09 Mél : comcom.valleeloireauthion@ccvla.fr
Marc VANDERSCHUEREN, Belgium
Distinction entre le Cadastre de type juridique et le Cadastre de type non juridique. Outils modernes pour une identification sécurisée des biens immeubles Marc VANDERSCHUEREN, Belgium Keywords: Access
SOUMISSIONS PUBLIQUES
502, rue Saint-Laurent Case postale 98 SAINT-SIMÉON QC G0T 1X0 Tél : 418-620-5010 Fax : 418-620-5011 Courriel : info@saintsimeon.ca DEMANDE DE SOUMISSIONS PUBLIQUES POUR LA VENTE D UN CAMION 3 TONNES USAGÉ
DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008
Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse