DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

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1 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Cadre réservé au service Date d arrivée : Demande de précision/complément/document : Dossier complet Dossier incomplet NOM DE L ASSOCIATION :

2 1-PIECES A JOINDRE OBLIGATOIREMENT AU PRESENT DOSSIER 1) pour une première demande : statuts récépissé de déclaration de votre association en sous-préfecture 2) pour toute demande : dossier de demande de subvention de fonctionnement relevé d'identité bancaire ou postal au nom de l'association rapport d'activité détaillé concernant le dernier exercice validé en Assemblée Générale compte de résultat du dernier exercice validé en Assemblée Générale budget prévisionnel approuvé lors de l assemblée générale demande de subvention pour investissement exceptionnel (annexe 3 ) demande de subvention pour animation ou projet exceptionnel (annexe 4) demande de subvention pour implication et efforts de l'association (annexe 5) justificatifs : heures salariées déclarées,

3 2- L'ASSOCIATION Nom : Objet : Adresse du siège social : Téléphone : Courriel : Adresse site internet : N SIRET : Adresse de correspondance (si différente du siège social) : Représentant légal (Président ou autre personne désignée par les statuts) Nom : Prénom : Qualité : Téléphone : Courriel : Composition du conseil d'administration Nom et prénom Fonction Adresse Nombre total d'adhérents (année en cours) : dont : -18 ans : +65 ans : Montant(s) annuel(s) de cotisation Montant Description / Justification

4 Salariés : Dénomination du poste Type de contrat Heures déclarées sur la saison Montant de la masse salariale, charges comprises : DECLARATION SUR L'HONNEUR Je certifie exactes les informations ci-dessus ainsi que les documents joints. Fait à La Turballe, le Nom : Prénom : Qualité du signataire : Signature : Rappel : pour les associations sous convention avec la collectivité, la convention ne dispense pas de compléter le dossier de demande de subvention. Il convient toutefois de se référer aux termes de la convention.

5 ANNEXE 1 Compte de résultat 2016 ACHATS Matériel Equipements Petit Matériel DEPENSES SALAIRES Rémunérations Charges salariales Charges patronales MONTANT COTISATIONS Adhérents SUBVENTIONS Municipale annuelle Conseil Général Partenaire Divers RECETTES MONTANT CHARGES FINANCIERES Frais sur emprunts Frais financiers CHARGES GENERALES Fournitures de bureau Affranchissement Bar Cotisations Publicité Frais d'organisation des manifestations Entretien Location de matériels Assurance RC Tombola Loyers et charges Téléphone Affiches, imprimerie MANIFESTATIONS Bar Tombola Recettes PRODUITS DIVERS Dons recettes Publicité CHARGES EXCEPTIONNELLES Formations Vin d'honneur, réception Total des dépenses Total des recettes Déficit Excédent DISPONIBILITES AU 31/12/2016. Compte courant Caisse livrets TOTAL

6 ANNEXE 2 Budget prévisionnel 2016 ACHATS Matériel Equipements Petit Matériel SALAIRES Rémunérations Charges salariales Charges patronales DEPENSES MONTANT COTISATIONS Adhérents SUBVENTIONS Municipale annuelle Conseil Général Partenaires Divers RECETTES MONTANT CHARGES FINANCIERES Frais sur emprunts Frais financiers CHARGES GENERALES Fournitures de bureau Affranchissement Bar Entretien Cotisations Publicité Tombola Frais organisation manifestations Location de matériels Assurances RC Loyers et charges Téléphone Affiches, imprimerie MANIFESTATIONS Bar Tombola Recettes manifestations PRODUITS DIVERS Dons recettes Publicité CHARGES EXCEPTIONNELLES Formations Vin d'honneur, réception Total des dépenses Total des recettes Subvention souhaitée

7 ANNEXE 3 DEMANDE DE SUBVENTION POUR INVESTISSEMENT OU EQUIPEMENT EXCEPTIONNEL 1) Destination de la subvention : (Nouvel équipement, renouvellement d'équipement, financement de travaux...) 2) Objectifs recherchés : 2) Budget prévisionnel de l'investissement : DEPENSES RECETTES sollicitées Nature Montant Origine Montant Total : Total : Joindre un devis

8 ANNEXE 4 DEMANDE DE SUBVENTION POUR ANIMATION OU PROJET EXCEPTIONNEL Titre de l'animation ou du projet : Destination de la subvention : Objectifs recherchés : Lieu(x) et date(s) de l'animation ou du projet : Public ciblé : Est-il prévu une participation financière du public visé? Oui / non Si oui sous quelle forme? Quels tarifs? Budget prévisionnel de l'animation ou du projet : DEPENSES RECETTES sollicitées Nature Montant Origine Montant Total : Total :

9 ANNEXE 5 IMPLICATION ET EFFORTS DE L'ASSOCIATION Quelle a été l'implication de votre association au sein de la commune durant la saison? (Organisation d'événements, participation aux animations organisées par la commune) Quels efforts d'autonomie financière votre association a-t-elle fournis durant la saison? (Recherche de sponsoring, partenariat, subventions autres que celle de la commune ou autre action visant à équilibrer le budget de votre association)

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