CAPA des SAENES du 8 juin 2016 MOUVEMENT INTRA ACADEMIQUE - RENTREE 2016 Tableau d avancement - liste d aptitude
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- Paul Jobin
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1 CAPA des SAENES du 8 juin 06 MOUVEMENT INTRA ACADEMIQUE - RENTREE 06 Tableau d avancement - liste d aptitude Informations diffusées à titre officieux sous réserve d une confirmation officielle des autorités académiques. Les nouveaux barèmes en liste d aptitude : «Qu il y ait un barème ou pas, cela ne change pas grand chose!» Le SNASUB-FSU a fait une déclaration préalable que vous pouvez lire en page. A&I n avait pas de déclaration préalable. Mouvement intra académique demandes, 7 avis défavorables et 30 affectations satisfaites. Votes sur les barèmes de promotion Le SNASUB-FSU a voté contre (), A&I-UNSA a voté pour (). Nous nous insurgeons contre ce nouveau barème qui rend impossible le classement sur la base d un nombre de points. Détachement 0 demandes de détachement et acceptée affectée au CROUS et demande non certaine. Liste d aptitude (barème en copie en page 6) Les premiers avaient 5 points alors que seuls pouvaient être retenus. Il était donc impossible de s appuyer sur le barème pour départager les candidats. L administration a demandé un avis de classement aux représentants du personnel. Le SNASUB-FSU a choisi le critère de l ancienneté générale de service qui intègre donc l expérience professionnelle et a proposé sa propre liste sur cette base. A&I a choisi de classer les collègues au vu du dossier professionnel. L administration a proposé sa propre liste sur la base des dossiers professionnels et qui ne correspondait pas à celle de A&I. Belle démonstration de l impossibilité de classer les agents selon le dossier professionnel. C est logique puisque cela se fonde sur un contenu littéral et parce que chaque regard sur les dossiers est particulier, les uns s intéressant à certains aspects professionnels qui seront délaissés par d autres. Un classement objectif est impossible. Un vote a eu lieu sur la liste d aptitude proposée et nous avons voté contre. A&I a voté pour. L état du nombre de points au «barème» de la liste d aptitude pour les 89 postulants était le suivant : - Du er au è : 5 points - Du 3è au è : entre,333 et 8,333 - Du 5è au 67è : 5 points - Du 68è au 89è : entre,333 et,333 Demande de renouvellement demandes de renouvellement acceptés dont affectation modifiée. Sommaire : Page : analyse des actes de gestion de la CAPA ; détachements renouvellements. Page : déclaration du SNASUB-FSU Page 3 : tableau du mouvement intra académique 06 ; coordonnées des commissaires paritaires. Page : tableaux d avancement, liste d aptitude, statistiques sur les 6 dernières années, SAENES titularisés Page 5 : liste d aptitude, lauréats d examens et concours, requalification de C en B : mais où sont passées les 5 transformations d emplois? Page 6 : informations sur les affectations après CAPA, liste des postes vacants, Barème académique de la Liste d Aptitude SAENES.
2 Déclaration SNASUB-FSU à la CAPA des SAENES 8 juin 06 En finir avec la fausse règle des 3 ans sur poste pour pouvoir changer d affectation! Le SNASUB-FSU a été interpellé à plusieurs occasions sur le verrou que constituerait le critère des trois ans sur poste avant de pouvoir participer au mouvement intra académique. Ce critère est érigé en règle et les autorités académiques justifient ce «principe» par la circulaire académique. Or, ce critère n est pas une règle contraignante pour l administration. Nous rappelons que ce critère est issu des circulaires de gestion ministérielle qu il est bon de relire avec précision. La dernière en date du octobre 05 mentionne que pour : «l'ensemble des personnels BIATSS, la DGRH préconise une stabilité de poste de trois ans. Toutes les situations particulières feront néanmoins l'objet d'un examen attentif.» Nous savons lire et quand la DGRH utilise le verbe «préconiser» elle entend par là qu il n y a rien d obligatoire et que cette pseudo règle n est inscrite dans aucun texte réglementaire. D ailleurs, nous avons des exemples de collègues mutés après un ou deux ans d ancienneté. Nous constatons avec surprise que les autorités académiques ont émis des avis défavorables sans tenir compte de l accord du supérieur hiérarchique direct. Nous demandons la levée des dossiers bloqués à cette CAPA afin que les personnels participent comme tous les autres au mouvement. Barèmes De nouveaux barèmes vont modifier le classement des personnels pour le tableau d avancement et la liste d aptitude. C est la 3è fois que les barèmes sont modifiés en dix ans. Nous constatons une régression dans la reconnaissance de l ancienneté générale de service qui pourtant retrace la carrière et témoigne de l expérience professionnelle de chaque agent. Ne serait-il pas opportun pour notre administration de s en saisir pour reconnaître l investissement personnel? Au contraire, on nous impose un étiquetage des fonctions dont certaines auraient plus de valeur que d autres. Le SNASUB-FSU estime que les personnels doivent pouvoir être départagés selon des critères identiques et objectifs. Pour toutes ces raisons, nous refusons les barèmes de promotion mis en place par le Rectorat de Caen. Requalification Une partie des SAENES exerce des missions qui incombent aux personnels de catégorie A : gestionnaires matériels, poste comportant de l encadrement en général dans le seconde degré, les services, l université et le CROUS. Le ministère de l éducation nationale a entrepris une campagne de requalification sur trois ans qui se termine en 07. Selon la circulaire de gestion : «Il prévoit pendant trois ans une requalification supplémentaire de 00 agents de catégorie B en A». Cette campagne de requalification ne peut être qu un début et en aucun cas ne doit être fermée tant que tous les SAENES qui exercent des missions relevant de la catégorie A ne sont pas reconnus à la hauteur de leurs missions. Temps de travail Depuis plusieurs années, les employeurs du privé cherchent à regagner du terrain sur la question du temps de travail : remise en cause des jours RTT, non-paiement de la pause de 0mn, non prise en compte du temps d habillage et de déshabillage Le motif est de réaliser évidemment des économies, de baisser le coût du travail. C est un mouvement qui prend de l ampleur dans le pays et qui a le soutien du gouvernement. Si la loi El Khomri concerne essentiellement les salariés du privé, les salariés du public sont aussi concernés par ce mouvement. Le premier ministre a commandé un rapport sur le temps de travail des fonctionnaires qui a été rendu public le 6 mai dernier. Le SNASUB-FSU a lu ce rapport et tient à en dénoncer le contenu et les recommandations qui, si elles s appliquaient, pourraient faire augmenter le temps de travail des agents publics. C est pourquoi la grève et la manifestation du juin doivent être une réussite et que le rapport Laurent, comme la loi El Khomri, doivent être enterrés.
3 Mouvement intra académie - Rentrée 06 Nom Prénom affectation 05/06 affectation 06/07 ABEGUILE Laurence IUT cherbourg maintien sur poste AMOURDEDIEU Elisabeth DSDEN Hérouville maintien sur poste ANJOT Carine CROUS cherbourg CLG Bricquebec BAASOUSI Souad lycée Maurois Deauville maintien sur poste BELAMY Anne PARIS 5ème université Caen - prp BENOIT Géraldine lycée de Caumont Bayeux maintien sur poste BOUDET Isabelle lycée Lehec St-Hil.-du-Harcouet maintien sur poste BRIZION Denis CLG Cabourg CLG Creully BROUX Emmanuelle lycée Alain Alençon lycée Marland, Granville CAILLOT Caren CLG Molière l'aigle maintien sur poste CHALOPIN Annick lycée Gabriel argentan CLG monnet Flers DE MIN Karine LP Victor Lépine Caen maintien sur poste DEFURNE Nora CLG Potigny maintien sur poste DEKINDT Fabienne CLG Isigny le Buat CLG Ducey DELANOUE Gilles lycée Rabelais Ifs maintien sur poste DESHAYES Corinne DSDEN Hérouville lycée Mermoz vire DONATI Laëtitia lycée de gaulle Caen maintien sur poste DORE Sylvie lycée Maurois Deauville maintien sur poste DUHAMEL Xavier DSDEN Hérouville maintien sur poste ERNOUF-HUET Michelle lycée Cornat Valognes CLG Carentan GABRIEL Anne-Caroline LP Jooris dives sur mer maintien sur poste GALICHER Mélanie rectorat Caen maintien sur poste GAMBE Emilie CLG Honfleur maintien sur poste GEFFROY Véronique CLG Tessy sur Vire CLG Agon-Coutainville GODET Celine DSDEN Hérouville maintien sur poste GONZALES Dominique aucune affectation DSDEN Alençon GOURBIN Philippe LILLE CLG st james HURAULT Marylene lycée Condé-sur-Noireau maintien sur poste JEANNE Géraldine rectorat Caen lycée Jules verne Mondeville LABARTHE ELSA CLG Putanges maintien sur poste LAMOUR Valérie DSDEN Hérouville rectorat Caen LAVAGNA Evelyne DSDEN st Lô CLG Marigny LAVENU Elie CLG Trévières maintien sur poste LE GRANDOIS Astrid DSDEN St Lô maintien sur poste LEBORGNE Valérie VERSAILLES rectorat Caen LEGOUPIL Viviane CLG port en Bessin maintien sur poste LELIEVRE Nadège lycée Cornat Valognes CLG Périers LEMARCHAND-BOCQ Marie José dispo rectorat Caen LORO Ludovic aucune affectation lycée M. de Navarre Alençon MASSE Virginie ORLEANS lycée Mortain MERSCH Fabienne CLG Gambetta Carentan lycée Curie/Corot st lo MOULLEC Aurélie aucune affectation aucune affectation NIARD Françoise EREA st lo maintien sur poste OZENNE Isabelle CLG la Haye du puits CLG Gavray PITREL Ghislaine CLG Périers lycée Lebrun Coutances PLIQUET Martine CLG Agon-Coutainville lycée Fresnel Caen RAY Francine rectorat Caen CLG St Vaast la Hougue ROUSSEAU Francine université Caen maintien sur poste SADY Jennifer rectorat Lille DSDEN Hérouville SANCHEZ Anne Marie lycée Jules Verne Mondeville université Caen -prp SCELLES Elodie VERSAILLES rectorat Caen SONNET Ludivine RENNES rectorat Caen TABEL Florence lycée de Caumont Bayeux maintien sur poste TABOUREL Véronique lycée Laplace Caen maintien sur poste THIBOUT Aurélie DSDEN Hérouville maintien sur poste TISSANDIE Nicolas DSDEN St Lô maintien sur poste VAN BIENEN Bruce cio Senlis CLG racine Alençon VAUTTIER Sophie lycée Littré Avranches maintien sur poste VIECELI Catherine DSDEN St Lô Collège de Vassy Les élus SAENES du SNASUB-FSU Classe exceptionnelle LAGALLE Marie-Laure Université ESIX Cherbourg marie-laure.lagalle@unicaen.fr CLEMENTE Andrée Collège Henri Brunet, Caen andree.clemente@ac-caen.fr Classe supérieure MONROCQ Isabelle LGT Arcisse de Caumont, Bayeux Isabelle.Monrocq@ac-Caen.fr GESBERT Carole-Anne Collège Louis Beuve, La Haye Pesnel carole-anne.gesbert@ac-caen.fr Classe Normale FERRETTE François DSDEN de l'orne, Alençon snasub-caen@orange.fr ALVAREZ Christel LPO Albert Sorel, Honfleur Christel.Alvarez@ac-Caen.fr TRUFFOT Geneviève rectorat, Caen genevieve.salmero-truffot@ac- Caen.fr TESNIERE Catherine Collège Aguiton, Brécey Catherine.Gryntus@ac-Caen.fr
4 Reçus sur le tableau d avancement SAENES 06 - CLASSE EXCEPTIONNELLE Nom - Prénom Conditions d accès aux tableaux d avancement Affectation 5-6 LELOUP-NEVEU Myriam Université de Caen LOISEL Martine CLG Georges Brassens, Pontorson Si les SAENES n ont pas de démarches particulières pour être portés sur les tableaux d avancement, deux conditions sont cependant nécessaires pour être sélectionnés. L article 5 du Décret no du novembre 009 précisent ces deux conditions : Reçus sur le tableau d avancement SAENES 06 - CLASSE SUPERIEURE Nom - Prénom «Art. 5. I. Peuvent être promus au deuxième grade de l un des corps régis par le présent décret : Affectation 5-6 Par la voie du choix, après inscription sur un tableau d avancement établi après avis de la commission administrative paritaire, les fonctionnaires justifiant d au moins un an dans le 6ème échelon du premier grade et d au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau. ( ) KERVELLA Nadia CLG du Marais St Jean de Daye MARTIN Valérie CLG Tancrède de Hauteville, 3 LLOBEL Alexis LPO Mezeray, Argentan GEFFROY CLG Raymond Queneau, Tessy sur Vire II. Peuvent être promus au troisième grade de l un des corps régis par le présent décret : Par la voie du choix, après inscription sur un tableau d avancement établi après avis de la commission administrative paritaire, les fonctionnaires justifiant d au moins un an dans le 6e échelon du deuxième grade et d au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau.» INFOS : Titularisation Nom - prénom affectation BLANCHET JEREMY COLG DESDEVISES DU DEZERT-LESSAY er septembre 06 GADOUM VIRGINIE UNIVERSITE CAEN er septembre 06 LARSONNEUR DELPHINE CLG ST EXUPERY STE MERE L EGLISE er septembre 06 LEGRAND JENNIFER CROUS CAEN er septembre 06 LUIS ISABELLE RECTORAT CAEN er septembre 06 MUZARD DELPHINE CLG HEE FERGANT VIMOUTIERS septembre 06 PETIT NATHALIE CLG MOULIN DE HAUT PERCY er septembre 06 PLASSAIS BENEDICTE RECTORAT CAEN 6 janvier 07 QUINET ESTHER CROUS CAEN er septembre 06 SLAMA SALIMA LYCEE MAUROIS DEAUVILLE er septembre 06 THIEBAUD SARAH RECTORAT CAEN er septembre 06 tableau d avancement SAENES Classe supérieur Année d éligibles de promus Rentrée 0 Abandon de la campagne de réduction d ancienneté pour les SAENES et avancement à l ancienneté Date de titularisation De nouvelles dispositions de carrière se mettent en place dès cette année. Abandon de la campagne de réduction d ancienneté au titre de l année pour les SAENES avec un cadencement unique d'avancement d'échelon. La loi de finances pour 06 a modifié l article 57 de la loi du janvier 98 : «L avancement d échelon est accordé de plein droit. Il a lieu de façon continue d un échelon à l échelon immédiatement supérieur. Il est fonction de l ancienneté». On ne tient plus compte de la valeur professionnelle. Ceci entraine donc la suppression de l annexe à l entretien professionnel. Il n y aura donc plus de CAPA portant sur ces réductions. tableau d avancement SAENES Classe exceptionnelle d éligibles de promus Mouvement intra-académique SAENES 83 5 Nb de de satisfactions demandes Rentrée Rentrée 0 73 Rentrée Rentrée Rentrée 03 0 Rentrée 0 70 Rentrée Rentrée 05 6 Rentrée Rentrée 06 6 Rentrée Année 8 6 Rentrée 0 Rentrée 0 7 Rentrée Rentrée 0 35 Rentrée 05 9 Rentrée 06 Année
5 Examen professionnel Classe exceptionnelle session 06 MALLET Sophie BRIZION Denis LE GRANDOIS Astrid AMOURDEDIEU Elisabeth MOLVAUX GODET Céline LAGOUDE Bruno Examen professionnel Classe supérieure session 06 LEMEE Sophie SECEMBER Marion GROLLEAU BOISUMAULT Dominique DELAIN Ingrid GUILLOU Christelle TIREL LOHIER Carine LAVENU Elie POTTIER LEFEUVRE Betty RUAULT LAIR Jacqueline TABEL Florence LEBLAY POTTIER Laurence Reçus sur la liste d aptitude SAENES - 06 Nom - Prénom Affectation 5-6 PETER Françoise* Lycée Sauxmarais Tourlaville LEHAUT Jean-Luc* LGT Julliot de la Morandière Granville 3 BELLIS Valérie Collège La Vanlée - Bréhal BERTIN Magalie DSDEN St Lô Liste complémentaire 5 LECOCQ José CROUS - Caen 6 JACQUET Laure DSDEN Hérouville St Clair * maintien sur poste dans le cadre de la requalification des emplois. liste d aptitude SAENES - évolution sur les 6 dernières années Année de demandes de promus Rentrée Rentrée Rentrée Rentrée Rentrée Rentrée REQUALIFICATIONS DE C EN B : mais où sont passées les 5 transformations d emplois? Depuis 05, le ministère a lancé une campagne de requalification d emplois. Pour 06, l académie de Caen a reçu la consigne ministérielle de transformer 7 postes d ADJAENES en SAENES. Ces informations sont librement communicables car ils sont portés sur un tableau annexé dans la circulaire de gestion parue au BO n 0 du 9 novembre 05. Il s agit à la fois de requalifier l agent et son emploi lui-même. A la CAPA seuls ADJAENES bénéficient de ces dispositions et les postes de ces collègues sont requalifiés en B. Seulement, le ministère a demandé la requalification de 7 postes. Il en manque donc 5. Le SNASUB-FSU a demandé quand et dans quelles conditions les 5 manquants seront requalifiés. En effet, la CAPA du 8 juin était le seul cadre où pouvait être abordé la voie réglementaire de requalification. La réponse a été évasive et une certaine impréparation de l administration dans ce domaine. Vous pouvez compter sur le SNASUB-FSU pour que ce point soit abordé au prochain Comité Technique Académique qui aura lieu le juillet. 5
6 Barème académique de la Liste d Aptitude SAENES Corps Critères Points Ancienneté en catégorie C point par année (limité à 5 ans) Inscription en liste complémentaire d un concours de catégorie supérieure dans les 0 ans qui précèdent la L.A., sur présentation de justificatif ou Admissibilité à un concours de catégorie supérieure dans les 0 ans qui précèdent la L.A., sur présentation du justificatif 0 points Intérim de fonctions en catégorie B officialisé (pendant plus de 6 mois et dans les 5 ans qui précèdent la L.A., sur présentation du justificatif) 0 points Fonction de technicien comptable 0 points INFORMATIONS SUR LES AFFECTATIONS APRES CAPA Il reste des agents à affecter après la CAPA du 8 juin 06 : - liste d'aptitude : - concours réservé Sauvadet 06 : - concours interne : 8 - concours externe : 6 Reçus concours SAENES «réservé» 06 Nom prénoms CAREL (CLEMENT) Florence Nicole Guylaine LECONTE (SOPHIE) Beatrice Rang de classement Résultats en attente : - SA CONCOURS COMMUN EXTERNE CLASSE NORMALE - SA CONCOURS COMMUN INTERNE CLASSE NORMALE Publication à partir du 0 juin 06 : site Publinet POSTES VACANTS APRES CAPA SAENES DU 08/06/06 Calvados (3) nom établissement fonction logement nbr poste rectorat Caen DSDEN Hérouville clg le Molay Littry F Manche () nom établissement fonction logement nbr poste lycée Tocqueville, Cherbourg CROUS cherbourg LP La Roquelle Coutances clg Isigny le Buat F3 clg la Haye du puits F5 DSDEN St Lô clg Tessy sur vire lycée Valognes clg Valognes F3 Orne () nom établissement fonction logement nbr poste Lycée Alain Alençon DSDEN Alençon Lycée Gabriel Argentan Lycée Domfront F 8 nombre de postes vacants à l issue de CAPA. Vous souhaitez connaître votre classement sur un tableau d avancement? Sur la liste d aptitude? CONTACTEZ : François FERRETTE : snasub-caen@orange.fr - chaque jour : 3h30-7h30 6
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