Guide d utilisation. Partie VI - Module Amiante

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1 Guide d utilisation Partie VI - Module Amiante

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3 Sommaire 1 OBJET DU DIAGNOSTIC Préambule QUELQUES DEFINITIONS DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC Préparation du diagnostic Accessibilité Collecte des informations terrain Informations générales Légende du diagnostic Diagnostic Vue pièce Partie de composant Sondage Prélèvement Prélèvement sans couches distinctes Prélèvement avec couches distinctes Référencement d une fiche de prélèvement existante Résultat Etat de conservation Flocage, Calorifugeage, Faux-Plafond Autres matériaux Plans sondage/prélèvement et MPCA Comment terminer un diagnostic? Synthèse des informations terrain Synthèse Options d édition Documents de sortie du diagnostic... 32

4 1.1. OBJET DU DIAGNOSTIC PREAMBULE 1 Objet du diagnostic 1.1 Préambule Les propriétaires doivent rechercher la présence d amiante dans les flocages, calorifugeages, faux plafonds ainsi que dans les matériaux ou produits. En France, la norme AFNOR NF X : Diagnostic amiante Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les immeubles bâtis (novembre 2002) décrit la procédure de diagnostic à utiliser pour déceler la présence d'amiante dans les bâtiments construits avant l'interdiction totale d utilisation de l'amiante en Quelques définitions Diagnostic Donneur d ordre Opérateur de diagnostic Propriétaire Au sens du présent document, il s'agit de la réalisation des contrôles destinés à établir la présence ou non d amiante des locaux du logement. Personne physique ou morale, propriétaire du logement concerné ou son mandataire, qui fait appel à l opérateur de diagnostic pour la réalisation du diagnostic de constat de risque d exposition à l amiante des locaux. Personne physique certifiée qui réalise le diagnostic de constat de risque d exposition à l amiante des locaux. Personne ayant la jouissance d'un logement. Dossier Technique Amiante Inspection visuelle Maintenance Matériau ou produit accessible Matériau ou produit contenant de l amiante Matériau ou produit susceptible de contenir de l amiante Les propriétaires constituent et tiennent à jour un Dossier Technique Amiante. Ce dossier regroupe l ensemble des informations relatives à la présence d amiante dans l immeuble bâti et particulièrement les résultats des repérages et des contrôles. Il comprend la localisation précise des matériaux et produits contenant de l amiante, l enregistrement de leur état de conservation ainsi que l enregistrement des travaux de retrait ou de confinement. Il est également complété de consignes générales de sécurité à respecter vis-à-vis de ces matériaux et produits. Examen visuel des ouvrages en vue de rechercher puis de recenser les matériaux ou produits susceptibles de contenir de l amiante. Ensemble des activités destinées à maintenir ou à rétablir un ouvrage ou une installation dans les conditions d efficacité requise. Ces activités peuvent conduire au remplacement d un produit, d un matériau ou d un équipement contenant de l amiante par un autre possédant les mêmes fonctions (elles font l objet d un contrat de maintenance). Les matériaux ou produits accessibles sont ceux que l on peut atteindre sans travaux destructifs soit par inspection visuelle directe, soit après dépose d éléments démontables tels que faux-plafonds, trappes de visite, luminaires ou grilles de ventilation. Matériau ou produit susceptible de contenir de l amiante pour lequel la connaissance de l opérateur de repérage ou bien le résultat de l analyse effectuée a permis de conclure qu il contient effectivement de l amiante. Les matériaux ou produits susceptibles de contenir de l amiante sont ceux dont la composition a intégré de l amiante pendant certaines périodes de leur fabrication. Opérateur de repérage Personne physique qui réalise une mission de repérage de l amiante dans un immeuble bâti dans le cadre d une commande. Prélèvement Partie représentative d un produit ou d un matériau destinée à l analyse en laboratoire. Un prélèvement permet de créer un ou plusieurs échantillons selon la constitution de l élément concerné. Page 4 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

5 3.1. OBJET DU DIAGNOSTIC PREPARATION DU DIAGNOSTIC Repérage Sondage Mission visant à rechercher, identifier et localiser les matériaux et produits contenant de l amiante dans les immeubles bâtis. La liste de ces matériaux et produits dépend des exigences de la réglementation ou des objectifs du donneur d ordre. Un repérage peut comprendre notamment des inspections visuelles, des sondages, des prélèvements et des analyses. Action permettant de s assurer visuellement de la composition interne d un ouvrage ou d un volume par une opération complémentaire à l inspection visuelle (carottage, démontage, grattage, percement, etc.). Le sondage est différent du prélèvement. Un sondage est destructif s il nécessite une réparation, une remise en l état ou un ajout de matériau ou s il fait perdre sa fonction à l ouvrage sondé. 3 Déroulement séquentiel du diagnostic Le diagnostic Amiante doit être réalisé de façon séquentielle. 3.1 Préparation du diagnostic Préalablement à la réalisation du diagnostic, l opérateur de diagnostic doit adresser au donneur d ordre un document reprenant les conditions générales de réalisation du diagnostic. Ce document correspond à l ordre de mission (Etape 3 de la gestion du dossier [Imm PACT]). Il est conseillé de réaliser la Description générale du Bien (DGB) avant le diagnostic plomb afin de gagner du temps pour la description des localisations. 3.2 Accessibilité Dans la liste des dossiers, il est nécessaire de sélectionner le dossier à traiter et de cliquer sur le bouton devenu actif dans la barre d outils de lancement des diagnostics. Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 5 sur 32

6 3.3 Collecte des informations terrain Le logiciel permet de collecter les informations de manière simple et rapide (minimum de saisie) et son utilisation doit être souple (en termes de navigation). Interface intelligente : La collecte des informations «terrain» est basée sur une description détaillée de l habitation (Ex : Type de logement, Description des bâtiments, pièces du logement, ). A partir de la description du bien (bâtiments, pièces), le logiciel détermine les pièces à présenter. Dans le cas où elles n auraient pas été décrites dans la Description Générale du Bien (DGB), un assistant s affichera à l écran. Interface visuelle : Le logiciel présente les bâtiments et les pièces ou volumes sous la forme d une arborescence. Le logiciel laisse la possibilité de saisir de manière incomplète une pièce ou volume et de la compléter par la suite. Le diagnostiqueur visualise l état des pièces et volumes (leur avancement) et l état du diagnostic (détection d amiante) à travers des marques (icône). Une pièce est considérée comme contrôlée dès lors que le diagnostiqueur a indiqué l absence ou la présence d amiante pour chaque composant et pour chaque chapitre de la pièce Informations générales Objet : - Type de dossier : Vente, DTA, Avant travaux, DT ou Avant démolition. - Liste des laboratoires d analyse, - Liste des prélèvements en attente. Description : - Vous pouvez consulter toutes ces informations, - Vous pouvez modifier ou encore supprimer les éléments de la liste des laboratoires d analyse, - Aucune information n est obligatoire. Le bouton «Accéder au diagnostic» permet d accéder au diagnostic. Page 6 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

7 3.3.2 Légende du diagnostic Objet : - Légende de toutes les images et icônes rencontrées au cours du diagnostic. Description : - Aucune modification n est possible - Ces informations sont uniquement informatives Diagnostic Vue pièce Le panneau de gauche affiche l arbre des différentes localisations du (des) bâtiment(s). Une localisation est une partie de bien, un niveau ou une pièce. Pour la description de l arbre des localisations et des interfaces de saisie s y rapportant, se référer au guide d utilisation du module «Description générale du bien». Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 7 sur 32

8 Tableau des parties de composant Pièce Composant Partie de composant Description Sondage Prélèvement Etat de conservation Résultat Tableau Bouton Bouton Liste des parties de composants de la pièce et leurs informations Affiche la pièce où se trouve la partie de composant. Un clic dans la cellule affiche l interface pour modifier la localisation. Affiche le nom du composant. Un clic dans la cellule affiche l interface de saisie du composant. Affiche le nom de la partie de composant. Un clic dans la cellule affiche l interface de saisie de la partie de composant. Affiche la description de la partie de composant. Un clic dans la cellule affiche l interface de saisie de la description. Affiche une icône permettant de savoir si un ou plusieurs sondages ont été effectués. Un clic dans la cellule affiche l interface de saisie des sondages. Affiche une icône permettant de savoir si un prélèvement est en cours de traitement ou terminé. Un clic dans la cellule affiche l interface de saisie du prélèvement. Affiche l état de conservation de la partie de composant. Un clic dans la cellule affiche l interface de l état de conservation. Affiche le résultat de la partie de composant. Un clic dans la cellule affiche l interface de saisie du résultat. Supprime le composant de la pièce. Dupliquer la partie de composant de la pièce. Initialisation Visible uniquement au niveau d un étage ou d une partie bien. Duplique toute la ligne (composant, partie de composant, description) mais pas le résultat ni l état de conservation. Si l utilisateur souhaite référencer la même fiche de prélèvement, les deux parties de composant auront la même fiche de prélèvement. Page 8 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

9 Barre d outils du diagnostic (bas d écran) champs Type Description Règle de gestion associée Bouton Sauvegarde en base de toutes les données modifiées apportées au diagnostic. Bouton Passe à l écran de synthèse Validation diagnostic Bouton Lance Acia qui est un outil interactif d aide au repérage des Matériaux et Produits Contenant de l Amiante. Uniquement si Acia est installé sur le poste Partie de composant Pour créer une partie de composant, vous devez vous positionner sur une pièce et cliquer sur le bouton «Ajouter» du chapitre souhaité : Bouton «Ajouter» Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 9 sur 32

10 L interface suivante s affiche : Vous pouvez alors sélectionner le composant et la partie de composant que vous désirez ajouter. Le bouton «Valider» valide la saisie et ferme la fenêtre. Le bouton «Annuler» annule la saisie et ferme la fenêtre. Après avoir validé, vous pouvez voir la partie de composant dans la liste : Vous pouvez modifier les éléments de la partie de composant en cliquant dans les différentes cellules. Page 10 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

11 3.3.5 Sondage Pour créer des sondages, il faut cliquer dans la cellule de la colonne «Sondage» de la partie de composant. L interface suivante apparaît : Pour ajouter un sondage à la liste, il faut cliquer sur la ligne vide du tableau et l interface de création apparaît : Vous devez renseigner obligatoirement les champs suivants : Référence du sondage, Réalisé ou non réalisé, La ou les natures du sondage. Les observations sont facultatives. Le bouton «Valider» valide la saisie et ferme la fenêtre. Le bouton «Annuler» annule la saisie et ferme la fenêtre. Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 11 sur 32

12 Une fois le sondage validé, celui-ci apparaît dans la liste des sondages : Vous pouvez modifier le sondage en cliquant sur celui-ci ou le supprimer en cliquant sur. Le bouton «Valider» valide la saisie et ferme la fenêtre. Le bouton «Annuler» annule la saisie et ferme la fenêtre. Une fois la saisie des sondages validée, vous pouvez constater qu il existe un sondage pour la partie de composant : Page 12 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

13 3.3.6 Prélèvement Il existe plusieurs types de prélèvements : Prélèvement sans couches distinctes, Prélèvement avec couches distinctes (ex : dalle + colle) ; Référencement d une fiche de prélèvement existante. Cette partie va détailler ces trois cas Prélèvement sans couches distinctes Pour créer une fiche de prélèvement sans couches distinctes, il faut cliquer dans la cellule de la colonne «Prélèvement» de la partie de composant. L interface suivante apparaît : Vous devez renseigner obligatoirement le champ «Référence de la fiche de prélèvement». Les observations sont facultatives. Le bouton «Valider» valide la saisie et ferme la fenêtre. Le bouton «Annuler» annule la saisie et ferme la fenêtre. Le bouton «Réinitialiser» réinitialise la fiche de prélèvement. Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 13 sur 32

14 Une fois la saisie validée, vous pouvez constater qu il existe une fiche de prélèvement et que celle-ci est en attente : Il est possible d ajouter à cette même fiche un rapport d analyse et de renseigner le résultat (non amianté ou amianté) : Page 14 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

15 Une fois la saisie validée, vous pouvez constater que la fiche est bien terminée et que le résultat «présence d amiante» est bien reporté dans la cellule «Résultat» de la partie de composant : Présence d Amiante Prélèvement avec couches distinctes Pour créer une fiche de prélèvement avec couches distinctes, il faut cliquer dans la cellule de la colonne «Prélèvement» de la partie de composant puis cocher la case «Prélèvement avec couches distinctes». L interface suivante apparaît : Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 15 sur 32

16 Il est alors possible de rajouter un prélèvement à la liste des prélèvements en cliquant sur la ligne vide du tableau : Le bouton «Valider» valide la saisie et ferme la fenêtre. Le bouton «Annuler» annule la saisie et ferme la fenêtre. Une fois la saisie validée, vous pouvez vérifier que le prélèvement est bien ajouté à la liste des prélèvements : Page 16 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

17 Pour chaque prélèvement, il est possible d ajouter un rapport d analyse et de renseigner le résultat (non amianté ou amianté) : Une fois la saisie validée, vous pouvez constater que la fiche est bien terminée et que les résultats sont bien reportés dans les cellules «Résultat» de chaque partie de composant. La partie de composant «Colle» est bien créée : Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 17 sur 32

18 Référencement d une fiche de prélèvement existante Référencement d une fiche de prélèvement existante sans couches distinctes Nous allons tout d abord créer une partie de composant ayant comme composant «Poteau» pour notre exemple : Pour référencer une fiche de prélèvement existante, il faut cliquer dans la cellule de la colonne «Prélèvement» de la partie de composant «Entourage de poteaux : amiante-ciment» puis cliquer sur le lien «Référencer une fiche existante». La liste des fiches de prélèvement pour le même composant s affiche de la manière suivante : Il est alors possible de référencer dans notre exemple la fiche de prélèvement «Prel 01» en cliquant sur le bouton. Page 18 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

19 La fiche de prélèvement est maintenant référencer pour cette partie de composant : Une fois le bouton validé, la partie de composant «Entourage de poteaux : amiante-ciment» a un résultat «Amianté» : Amianté Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 19 sur 32

20 Référencement d une fiche de prélèvement existante avec couches distinctes Nous allons créer pour notre exemple des dalles de sol dans la chambre 2 qui seront les mêmes que celles de la chambre 3 : Nous allons donc référencer la même fiche de prélèvement que celle des dalles de sol et de la colle dans la chambre 3 : Page 20 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

21 Vous avez le choix entre : Valider et compléter l état de conservation (cf ) car elles seront amiantées, Réaliser un prélèvement sur ces dalles de sol. Validation : Amianté Réalisation d un prélèvement sur ces dalles de sol : Il faut cocher la case «Prélèvement» pour cette partie de composant : Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 21 sur 32

22 Comme vous pouvez le constater dans le tableau des prélèvements, la partie de composant a été ajoutée. Il vous est donc possible de renseigner le résultat du prélèvement. Pour notre exemple, nous allons mettre «Non amianté» : Après validation, voici le résultat dans la liste des parties de composant : Non amianté Exemples concrets Exemple 1 : Nous avons un conduit suspect qui passe dans la cuisine et qui va dans le salon. Nous allons faire un prélèvement dans la cuisine et nous notons l'état de conservation ("Bon état de conservation" par exemple). Nous allons dans le salon (c'est le même conduit), nous faisons référence au prélèvement fait dans la cuisine. Par contre, à cet endroit, le conduit est dégradé. Il faut donc renseigner cet état de conservation pour les dalles du salon. Page 22 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

23 Exemple 2 : Dans la cuisine, nous faisons un prélèvement Colle + Dalle. Nous supposons que la dalle est amianté et que la colle ne l est pas. Dans le salon, nous avons les mêmes dalles. Nous référençons le prélèvement fait dans la cuisine et la dalle du salon est aussi amiantée. C est pourquoi il n est pas nécessaire de faire un prélèvement Résultat Il est possible de rentrer un résultat directement sans réaliser de prélèvement : Il faut donc cliquer dans la cellule «Résultat» de la partie de composant en question. L interface suivante apparaît : Quatre choix s offre à vous : Matériau non susceptible de contenir de l amiante, Matériau dit non amianté, Présence d amiante, Prélèvement impossible dans les conditions actuelles. Si vous choisissez «Matériau dit non amianté», il faut obligatoirement avoir un justificatif qui permet de le prouver. Le bouton «Valider» valide la saisie et ferme la fenêtre. Le bouton «Annuler» annule la saisie et ferme la fenêtre. En fonction de votre choix, l icône du résultat de la partie de composant changera. Si vous choisissez «Matériau non susceptible de contenir de l amiante», nous aurons : Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 23 sur 32

24 Si vous choisissez «Matériau dit non amianté», nous aurons : Si vous choisissez «Présence d amiante», nous aurons : Si vous choisissez «Prélèvement impossible dans les conditions actuelles», nous aurons : Page 24 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

25 3.3.8 Etat de conservation Si le résultat de la partie de composant est amianté, il est impératif de renseigner l état de conservation. L icône dans la cellule «Etat de conservation» permet de vous le rappeler Flocage, Calorifugeage, Faux-Plafond Lorsque vous cliquez dans la cellule «Etat de conservation» pour une partie de composant de type «Flocage», voici l arbre de décision qui s affichera : Le score se calculera en fonction de vos choix. Lorsque vous cliquez dans la cellule «Etat de conservation» pour une partie de composant de type «Calorifugeage», voici l arbre de décision qui s affichera : Le score se calculera en fonction de vos choix. Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 25 sur 32

26 Lorsque vous cliquez dans la cellule «Etat de conservation» d un composant de type «Fauxplafond», voici l arbre de décision qui s affichera : Le score se calculera en fonction de vos choix. Une fois votre score validé, la fenêtre suivante apparaît : Cette interface permet : De reprendre le score, D afficher un mémo sur les obligations, D écrire des recommandations sur l état de conservation de la partie de composant. Le bouton permet de récupérer l historique des anciennes recommandations. Le bouton «Valider» valide la saisie et ferme la fenêtre. Le bouton «Annuler» annule la saisie et ferme la fenêtre. Le bouton «Réinitialiser» réinitialise toutes les informations ainsi que l arbre de décision. Page 26 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

27 Autres matériaux Lorsque vous cliquez dans la cellule «Etat de conservation» pour tout autre matériau, voici l interface qui s affiche : Il est impératif de renseigner l état de conservation : Bon état de conservation, Etat dégradé. Le mémo des obligations se calcule en fonction de votre choix. Vous pouvez écrire des recommandations sur l état de conservation de la partie de composant sélectionnée. Le bouton permet de récupérer l historique des anciennes recommandations. Le bouton «Valider» valide la saisie et ferme la fenêtre. Le bouton «Annuler» annule la saisie et ferme la fenêtre. Le bouton «Réinitialiser» réinitialise toutes les informations Plans sondage/prélèvement et MPCA Vous pouvez ajouter un plan de sondage/prélèvement et/ou un plan de MPCA pour chaque pièce, niveau et partie de bien en cliquant sur. L élément suivant se situe en haut à droite de la liste des parties de composants pour chaque localisation. Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 27 sur 32

28 Comment terminer un diagnostic? Pour qu un diagnostic soit totalement terminé, il faut traiter chaque chapitre de chaque localisation. Si un chapitre d une localisation ne contient pas de composants, il est impératif de dire qu il n y a «Rien A Signaler» pour ce chapitre. Il faut donc cliquer sur le bouton «RAS» de ce chapitre : Bouton «RAS» Après avoir cliqué sur ce bouton, votre état d avancement passe à «Terminé» : Etat «Terminé» Page 28 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

29 Un chapitre est terminé dès lors que toutes ses parties de composant ont un résultat (Voir le chapitre «Parois verticales intérieures et enduits» de l image précédente). Si une partie de composant n a pas de résultat, le chapitre est en cours de traitement : Etat «En cours» Il faut que tous les chapitres de toutes les pièces, niveaux et parties de bien soient validés : Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 29 sur 32

30 3.4. OBJET DU DIAGNOSTIC SYNTHESE DES INFORMATIONS TERRAIN 3.4 Synthèse des informations terrain Synthèse L écran de synthèse permet de récapituler la liste des matériaux contenant de l amiante. Tableau des matériaux contenant de l amiante Comp/Partie de composant Local Résultat Etat de conservation Préconisations Tableau Liste des matériaux contenant de l amiante et leurs informations Affiche le nom du composant et de la partie de composant. Affiche le chemin complet de la localisation. Un clic que le lien vous emmène directement sur la localisation. Affiche le prélèvement ou la décision de l opérateur. Affiche l état de conservation. Affiche les préconisations. Tous ces éléments sont en lecture seule. Page 30 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02

31 3.4. OBJET DU DIAGNOSTIC SYNTHESE DES INFORMATIONS TERRAIN Options d édition Cette partie permet d ajouter, de modifier et de supprimer des documents qui seront ajoutées en annexes du rapport : Par défaut, les documents de type «Croquis et plans», «Plan de sondages & prélèvements», «Plans des MPCA», «Rapports d analyse des prélèvements» et «Justificatifs de non prélèvement» seront intégrés dans le rapport. Les «Grilles d évaluation de l état de conservation des MPCA» peuvent être ajoutées ou non rapport. Il est également possible d ajouter des documents de type «Rapports d analyse d air» et «Autres annexes» en cochant les cases. Le tableau liste les documents du diagnostic. Il est donc normal de ne pas pouvoir supprimer les documents qui seront intégrés automatiquement au rapport ni de les modifier. Tableau des documents Nom Type Nom du fichier Nombre de pages Tableau Liste des documents et leurs informations Affiche le nom du document. Affiche le type du document. Affiche le nom du document. Un clic sur le lien affiche le document. Affiche le nombre de pages du document. Partie VI Module «Amiante» - rév. 02 Page 31 sur 32

32 3.4. OBJET DU DIAGNOSTIC SYNTHESE DES INFORMATIONS TERRAIN Pour ajouter des documents de type «Rapports d analyse d air» ou «Autres annexes», il faut cliquer sur le lien «Ajouter». L interface suivante apparaît : Il est impératif de rentrer : Le nom du document, Le nombre de pages, Type de document : o Numérisé : Rechercher le document à l aide, o Ou non numérisé. Le tableau suivant montre un exemple d ajout de rapport d analyse d air numérisé et non numérisé : Numérisé Il est possible de les modifier et de les supprimer. Vous pouvez les modifier en cliquant sur leur ligne et les supprimer en cliquant sur. Non numérisé Documents de sortie du diagnostic La finalité du logiciel est l édition du rapport. Ainsi, le logiciel permet l impression du rapport par le bouton. A noter : Le paragraphe 2.3 «Liste des matériaux et produits susceptibles de contenir de l amiante pour lesquels des investigations et/ou des analyses ultérieures devront être effectuées» insère dans un tableau la liste des parties de composant qui ont pour résultat «Prélèvement impossible dans les conditions actuelles». Page 32 sur 32 Partie VI Module «Amiante» - rév. 02