Marché de travaux article 133. l attributaire ville Travaux de Contrôle d accès et éclairage des parties communes pour la

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Marché de travaux article 133. l attributaire ville Travaux de Contrôle d accès et éclairage des parties communes pour la"

Transcription

1 4 000,00 à ,99 Date du Nom de Contrôle d accès et éclairage des parties communes pour la 14 juin 2007 GMS Nice lot N 5 sécurisation 6 juillet 2007 ADN Bron résidence Pastour et Rois mages lot N 2 d aménagement Extérieures pour la Lot N 7 toiture des bâtiments mûriers sud porte d entrée de la aubépines divers portails la résidence les aubépines Lot N 2 contrôle d accès de la aubépines Lot N 3 toitures terrasses de la résidence St Pierre Lot N 2 14 juin octobre 2007 Seri Saint Jeannet 4 décembre 2007 Kone Cagnes sur 4 décembre 2007 Thyssen krupp Saint Laurent 4 décembre 2007 Dn ron Bron 20 décembre 2007 Vertic Brignoud

2 Date du Nom de peintures des 3 octobre 2007 ouvrages métallique Daffri des bâtiments mûriers sud Lot N Cannes la bocca à ,99 sécurisation Marine Amandine couverture pour la Lot N 2 d étanchéité pour la résidence le rocher Lot N 3 métallerie et serrurerie pour la résidence le rocher Lot N 4 25 avril 2007 Montelec Antibes 14 juin 2007 Garrone Mougins 14 juin 2007 Golf étanchéité Puget sur Argens 14 juin 2007 Az Rénovation Nice vitrerie 14 juin 2007 Sytème baie Cannes toitures terrasses Lot N 2 contrôles d accès 0 13 août 2007 Face sud Puget sur Argens 13 août 2007 Kone Cagnes sur

3 Date du Nom de à ,99 couverture de la résidence la Noria réfection des parties communes Lot N 8 remplacement des portes d entrées Lot N 9 réfection des ascenseurs 1 locaux containers VRD de la aubépines Lot N 4 réfection de l étanchéité de la résidence St Pierre peinture pour la 25 mai 2007 Az Rénovation Nice 13 août 2007 Descamps Mouans Sartoux 13 août 2007 Kone Cagnes sur 13 août 2007 Thyssen krupp Saint Laurent 17 septembre 2007 Az Rénovation Nice 4 décembre 2007 Sacer Pégomas 20 décembre 2007 AMC Saint Laurent 14 juin 2007 CMP Cannes Marché de ,00 à ,99 d étanchéité et d isolation des toitures terrasses VRD 2 13 août août 2007

4 Date du Nom de Menuiserie extérieures fermeture et portes palière pour la Lot N 6 14 juin 2007 Fermoba Aubagne à ,99 VMC Lot N 4 chauffage résidence Lot N 5 petite maçonnerie petite maçonnerie Lot N 2 13 août 2007 GTI Lamanon 13 août 2007 Az rénovation Nice 15 octobre 2007 SCPA la roquette sur var 15 octobre 2007 SCPA la roquette sur var

5 Date du Nom de à ,99 d électricité le ponant 02 avril 2007 Montelec Antibes plomberie résidence 13 août 2007 Az rénovation Nice Lot N 3 d électricité résidence 13 août 2007 Lot N 6 Montelec Antibes menuiseries 13 août 2007 Az rénovation Nice extérieurs résidence Lot N 7 réfection de l étanchéité des toiture des bâtiments muriers sud 3 octobre 2007 seri Saint Jeannet Marché de ,00 à ,99 construction de la lavandières 5 juillet 2007 Altrimenti Nice ,000 à ,99 SANS OBJET ,00 et plus SANS OBJET

Récapitulatif Suivi des Marchés OPH Année 2013

Récapitulatif Suivi des Marchés OPH Année 2013 13S0001 13S0001 13S0001 13S0002 REMPLACEMENT DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES REMPLACEMENT DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES REMPLACEMENT DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES MISSION DE PROGRAMMATION GARE/CASINO 1 Résidence

Plus en détail

!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+#

!#  $%%& '!(#) ( # *##+# !"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+# " #!!# %"!"# " "$%%",! -". ## /"#"0 %,1#" 2, " - "."#3".+#*"##4 5#!!# %"!"# " " $%%"& '!(#), #! - """ #, 6" # 7!# 8.# # 8 %"!# # $%%"/%"%4#!, $%!!&&!' -!"# # 8 #! " 8 # %"

Plus en détail

Adaptation logement seniors Charte de confiance - Entreprises référencées. Mis à jour le 12 juin 2015

Adaptation logement seniors Charte de confiance - Entreprises référencées. Mis à jour le 12 juin 2015 de confiance - Entreprises référencées 03/10/2014 Plomberie Sarl TECHNO BAIN Monsieur DUFOR 2208 route de Grasse 04 92 95 47 50 edufor@techno-bain.fr Handibat ANTIBES 04/12/2014 Electricité générale et

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N ********** P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE

Plus en détail

Avis de vacance de poste :

Avis de vacance de poste : CHARGE DE LA MAINTENANCE DES BATIMENTS COLLEGE GERARD PHILIPE 1, avenue Alfred VIGNY 06150 CANNES LA BOCCA - Effectuer des travaux d entretien ou de réparation nécessaires au fonctionnement matériel de

Plus en détail

entreprise-de-terrassement-jc-faraut-aspremont

entreprise-de-terrassement-jc-faraut-aspremont Entreprise de Terrassement JC Faraut / Aspremont (06790). Travaux de terrassements et d'enrochements. Travaux publics. Travaux agricoles. Forages. VRD. Démolition. Sourcier. Transport mécanique d'engins

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics Liste des marchés conclus pour l'année 2011 Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Egal ou supérieur à 20 000 E HT et inférieur à 90 000

Plus en détail

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009

Plus en détail

Extraits marché 05S0044 Entretien de l éclairage extérieur de certaines résidences de l Office

Extraits marché 05S0044 Entretien de l éclairage extérieur de certaines résidences de l Office Extraits marché 05S0044 Entretien de l éclairage extérieur de certaines résidences de l Office Début du contrat le 1 er avril 2006 Entreprise AMEC SPIE SUD EST C.C.A.P. Article 1-1 Objet des travaux Entretien

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

Chantier I.F.P.E.C. / Lille. Trophées de la Construction Bois 2009 CNDB Nord BAT Région Nord Pas de calais Picardie U.E.F.E.D.R.

Chantier I.F.P.E.C. / Lille. Trophées de la Construction Bois 2009 CNDB Nord BAT Région Nord Pas de calais Picardie U.E.F.E.D.R. Chantier I.F.P.E.C. / Lille Trophées de la Construction Bois 2009 CNDB Nord BAT Région Nord Pas de calais Picardie U.E.F.E.D.R. Présentation du Projet Extension d un bâtiment tertiaire existant sur 4 niveaux

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

BATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13)

BATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13) BATIMENT BOUCHES DU RHONE (13) C.F.A. BTP MARSEILLE Impasse de la Montre 13011 MARSEILLE Tél : 04.91.87.98.00 Fax : 04.91.87.98.01 Mail : cfabtp.marseille@ccca-btp.fr Site : www.formation-btp-paca.com

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 «Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la

Plus en détail

Côte d Azur. 1 e r Réseau Partenaire

Côte d Azur. 1 e r Réseau Partenaire Côte d Azur 1 er SEMESTRE 2012 1 e r Réseau Partenaire Edito 1er Semestre 2012 Le marché de l immobilier professionnel reste largement déséquilibré dans notre département. Concernant le marché des bureaux,

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /

Plus en détail

MARCHES DE SERVICES 2007

MARCHES DE SERVICES 2007 MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»

Plus en détail

Bilan 2006 d utilisation de la carte d achat public. Charles SIMMONET, chef de projet «moyens de paiement» à la DGC du MINEFI

Bilan 2006 d utilisation de la carte d achat public. Charles SIMMONET, chef de projet «moyens de paiement» à la DGC du MINEFI Bilan 2006 d utilisation de la carte d achat public Charles SIMMONET, chef de projet «moyens de paiement» à la DGC du MINEFI 1 Le rythme de progression de la carte d achat s accélère Nombre de sites de

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés

Plus en détail

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE. NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

Notre savoir - faire

Notre savoir - faire Antenne des C.F.A des Maisons Familiales M ai son Fami l i al e Rur bai ne «TO U LO U SE - N O RD» 05.34.27.69.70 05.61.09.94.87 mfr.launaguet@mfr.asso.fr PLACO MENUISERIE INTÉRIEURE ÉLECTRICITÉ PLOMBERIE

Plus en détail

Côte d Azur. 1 e r Réseau Partenaire

Côte d Azur. 1 e r Réseau Partenaire Côte d Azur 1 er SEMESTRE 2014 1 e r Réseau Partenaire Edito 1er Semestre 2014 Une légère reprise dans l immobilier d entreprise, Les experts sont unanimes : une légère reprise se dessine et les chefs

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133

CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133 Traitement No 10813134 DATDEB... 01/01/2010 DATFIN... 31/12/2010 FOUDEB... 0 FOUFIN... ZZZZZZ MONTANT... 4000 TYPEMAR... T Liste 1. Marchés entre 4.000 et 19.999,99 euros. 006178 SODEL SAINT DIE CEDEX

Plus en détail

Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT

Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT Édition 2014-2015 FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT ADHERENT FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! NOTRE FAMILLE : LE BTP DOLLMEDIA BTP créée en 2010

Plus en détail

Le service d appels d offres

Le service d appels d offres Le service d appels d offres Demande de devis Le site Mon-immeuble.com vous propose un service d appels d offres accessible par le menu «Appels d offres». Ce service est réservé aux membres du Club MI

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux : LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

Proposition pour une assurance par chantier de la responsabilité décennale des entrepreneurs en France.

Proposition pour une assurance par chantier de la responsabilité décennale des entrepreneurs en France. Proposition pour une assurance par chantier de la responsabilité décennale des entrepreneurs en France. ANNEXE 1 : ACTIVITES EXERCEES Pour le chantier objet de la proposition, je déclare que mon entreprise

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

ALIMENTATION BOUCHER / BOUCHERE

ALIMENTATION BOUCHER / BOUCHERE ALIMENTATION BOUCHER / BOUCHERE Type et durée du contrat : CDI EMPLOI D'AVENIR Nombre d'heures hébdomadaires : 39 Lieu de travail : JUAN LES PINS Jours travaillés : DU MARDI AU DIMANCHE Horaires : Pour

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire

Plus en détail

ANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites012011.doc

ANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites012011.doc ANNEXE Table des activités NOMENCLATURE DES ASSUREURS POUR LES ACTIVITES BTP ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1. Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000)

DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000) Caen, le 15 décembre 2011 DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000) le Jeudi 15 décembre 2011 à 12h 35-37,

Plus en détail

Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs

Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs Assurances de biens et de responsabilité Note d information 27 décembre 2007 Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs Référence 2007 / ABR 64 FÉDÉRATION FRANÇAISE

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC DU MARDI 06 OCTOBRE 2012 N CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAU PLA.CA.MAT A PESSAC COORDONNEES DU CHANTIER TEL : FA : SALLE DE REUNION TEL : FA

Plus en détail

CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON

CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON AGENCE DE MARSEILLE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION 8 RUE JEAN JACQUES VERNAZZA BP 193 13322 MARSEILLE CEDEX 16 04.96.15.22.60 04.96.15.23.96 CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE Destinataires

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Article 133 du code des s publics Arrêté du 21 juillet 2011 POUVOIR ADJUDICATEUR : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle 2 allée

Plus en détail

Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments

Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments Janvier 2015 Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments (CITE, TVA à taux réduit, Eco-PTZ) INTRODUCTION La loi de finances pour 2015 introduit un certain nombre de mesures

Plus en détail

Observation de la prise en compte de l étanchéité à l air par les entreprises bourguignonnes

Observation de la prise en compte de l étanchéité à l air par les entreprises bourguignonnes Objectif et méthodologie La réglementation thermique 2012 impose aux bâtiments d être étanches à l air. La contribution des entreprises de bâtiment à cette étanchéité réside essentiellement dans une mise

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 10/022 Travaux de Protection incendie : Création de colonnes sèches SNEF ENTREPRISE

Plus en détail

MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX

MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX Conformément à l'article 138 du Code des marchés publics, la Caisse Primaire d'assurance Maladie de Paris sis au 21, rue Georges Auric - 75948 PARIS CEDEX 19, publie la liste des marchés conclus au cours

Plus en détail

AFFECTATION. ETABLISSEMENT : Université Blaise Pascal COMPOSANTE : Institut Universitaire de Formation des Maîtres d Auvergne VILLE : Chamalières

AFFECTATION. ETABLISSEMENT : Université Blaise Pascal COMPOSANTE : Institut Universitaire de Formation des Maîtres d Auvergne VILLE : Chamalières VILLE : Chamalières Fonctions : Contribuer aux missions de l institut en assurant l entretien et le nettoyage des locaux et en veillant à les maintenir accueillants. Aider à la restauration. Compétences

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

Mieux connaître le secteur du bâtiment

Mieux connaître le secteur du bâtiment iche d animation Compétence B3 Mieux connaître le secteur du bâtiment Objectif Permettre aux élèves de découvrir la diversité des métiers du bâtiment et les caractéristiques de ce secteur. Matériel nécessaire

Plus en détail

FACILITIES. Tél. 04 97 288 800. www.bovis-facilities.fr. Multi. Technique. Multi. Services FACILITIES

FACILITIES. Tél. 04 97 288 800. www.bovis-facilities.fr. Multi. Technique. Multi. Services FACILITIES Fotolia.com FACILITIES Au cœur de votre environnement de travail Pour l ensemble de nos prestations, bénéficiez d une qualité de service optimale, d un interlocuteur unique et d une maîtrise de vos dépenses.

Plus en détail

C AD OUPE R G L Atelier des Compagnons:

C AD OUPE R G L Atelier des Compagnons: GROUPE ADC L Atelier des Compagnons: 26-30, Boulevard Biron - 93400 Saint-Ouen Tél. : 01 40 03 04 05 Fax : 01 40 03 06 15 www.latelier-sas.com Juin 2014 Immeuble de Bureaux Réhabilitation d un immeuble

Plus en détail

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre

Plus en détail

SUR OUVRAGE (D.I.U.O.)

SUR OUVRAGE (D.I.U.O.) INDE Prévention des risques d'accident du travail Coordination SPS 15 Rue St Marien- 89520- FONTENOY Tel: 09-75-91-11-78 Fax: 09-70-06-78-43 Site internet: sps-pro.com siret: 390 494 417 00053 affaire

Plus en détail

4 - LES VOLS SUR LES CHANTIERS

4 - LES VOLS SUR LES CHANTIERS 4 - LES VOLS SUR LES CHANTIERS 4.1. CHIFFRES CLES Les vols sur les s constituent toujours un fléau. La SNIE sensibilise l ensemble de ses clients depuis plusieurs années déjà et nous vous communiquons

Plus en détail

Classe 1. 10. Maçonnerie et béton armé sauf précontraint in situ

Classe 1. 10. Maçonnerie et béton armé sauf précontraint in situ TABLE DES ACTIVITES 2012 En orange : activités soumises à dérogation En rouge : activités refusées à la souscription PREPARATION ET AMENAGEMENT DU SITE 1. Démolition Démolition d ouvrage par des moyens

Plus en détail

REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY

REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY Nom et adresse de l organisme acheteur et de la maitrise d ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE Domaine de

Plus en détail

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES

Plus en détail

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :

Plus en détail

RESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION

RESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION CP 12-742 Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE COLBERT A LA CELLE

Plus en détail

Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez. LOT N 16 : Ascenseur

Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez. LOT N 16 : Ascenseur Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez LOT N 16 : Ascenseur Maître d ouvrage Ville de Guipavas Mairie de Guipavas place Saint Eloi 29490 Guipavas. Tél. : 02 98

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

Urbanisme 07-002. Introduction. (du 23 février 2007) Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs,

Urbanisme 07-002. Introduction. (du 23 février 2007) Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Urbanisme 07-002 Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour des travaux d entretien des annexes est et ouest du Musée d art et d histoire et pour des travaux de

Plus en détail

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012 Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT

Plus en détail

CHARTE QUALITÉ. 4 engagements. pour garantir la qualité de nos services au quotidien

CHARTE QUALITÉ. 4 engagements. pour garantir la qualité de nos services au quotidien CHARTE QUALITÉ 4 engagements pour garantir la qualité de nos services au quotidien Pourquoi cette charte? Depuis plus de 50 ans, nous construisons et gérons des logements sociaux, au service de toutes

Plus en détail

PICARD SERVICES Le spécialiste des parties communes au service des Gestionnaires d Immeubles.

PICARD SERVICES Le spécialiste des parties communes au service des Gestionnaires d Immeubles. PICARD SERVICES Le spécialiste des parties communes au service des Gestionnaires d Immeubles. PICARD SERVICES - 5 Crs d Herbouville - 69004 LYON - Tél : 04.72.98.00.98 - Fax : 04.72.98.00.99 site : www.picardsr.fr

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS 4 th EUROPEAN CONFERENCE ON HEALTHCARE ENGINEERING 51 è JOURNEES D ETUDES ET DE FORMATION IFH 30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS Peut-on externaliser la maintenance des bâtiments et infrastructures techniques

Plus en détail

REFERENCES OPERATIONNELLES

REFERENCES OPERATIONNELLES REFERENCES OPERATIONNELLES Equipements Commerciaux Immobilier d Entreprise Immobilier Santé Habitat & Hôtellerie Autres références Janvier 2010 KERLYS Fort de France (972) Client : CFA Caraïbe Descriptif

Plus en détail

LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Place des Consuls - 46800 MONTCUQ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.

LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Place des Consuls - 46800 MONTCUQ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo. 2012 2013 LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Place des Consuls - ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.fr Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté

Plus en détail

Rénovation énergétique : Comment anticiper la précarité énergétique des copropriétés? Pierre-Manuel PATRY Directeur Technique SENOVA

Rénovation énergétique : Comment anticiper la précarité énergétique des copropriétés? Pierre-Manuel PATRY Directeur Technique SENOVA Rénovation énergétique : Comment anticiper la précarité énergétique des copropriétés? Pierre-Manuel PATRY Directeur Technique SENOVA Les grands enjeux Répartition des charges de copropriété Des charges

Plus en détail

Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics. Documentation média 2013

Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics. Documentation média 2013 Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics Documentation média 2013 Profil Public cible Bureaux d architectes, d ingénieurs, de géomètres Entreprises de construction, de génie civil

Plus en détail

L assurance Responsabilité Civile et Décennale des entreprises de construction

L assurance Responsabilité Civile et Décennale des entreprises de construction L assurance Responsabilité Civile et Décennale des entreprises de construction Identité du Souscripteur *Forme juridique : *Raison Sociale : *Adresse : *Code postale : *Ville : *Téléphone : *Portable :

Plus en détail

intitulé marché n lot intitulé du lot PRESTATAIRES code postal date notification montant ferme ht

intitulé marché n lot intitulé du lot PRESTATAIRES code postal date notification montant ferme ht POUVOIRS ADJUDICATEURS : VILLE DE BEZONS, CCAS DE LA VILLE DE BEZONS, CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE BEZONS LISTE DES S CONCLUS ENTRE LE 1er JANVIER 2010 ET LE 31 DECEMBRE 2010 procédure type intitulé

Plus en détail

BANQUES BOUCHERIE BOULANGERIE BUREAU DE TABAC - PRESSE CARRELAGE CHARPENTE COIFFURE

BANQUES BOUCHERIE BOULANGERIE BUREAU DE TABAC - PRESSE CARRELAGE CHARPENTE COIFFURE CREDIT AGRICOLE Banque 05.63.31.43.01 Centre commercial LA BANQUE POSTALE Banque 05.63.67.50.13 Centre commercial BERTACCO Matthieu Boucherie, traiteur 05.63.27.29.98 Centre commercial Au Tour du Pain

Plus en détail

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes

Plus en détail

Avis de marché. L'avis implique un marché public.

Avis de marché. L'avis implique un marché public. Avis de marché - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Maubeuge. Correspondant : M. le maire, service achats et marches publics Place du docteur forest B.P. 80269, 59607 Maubeuge,

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99

Plus en détail

SARL CAUX DESFACHELLES 825 RUE MARCEL DORET HOTEL D ENTREPRISE B 8 62100 CALAIS FR

SARL CAUX DESFACHELLES 825 RUE MARCEL DORET HOTEL D ENTREPRISE B 8 62100 CALAIS FR Assurance BTPlus Votre agent général DUCROCQ DUCROCQ 96 BOULEVARD JACQUARD 62100 CALAIS Tél : 03 21 96 58 58 Fax : 03 21 96 44 70 E-mail : AGENCE.DUCROCQ@AXA.FR Portefeuille : 62028144 SARL CAUX DESFACHELLES

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du

Plus en détail

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 24 MAI 2007 MAIRIE DE BURTHECOURT AUX CHENES

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 24 MAI 2007 MAIRIE DE BURTHECOURT AUX CHENES COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 24 MAI 2007 MAIRIE DE BURTHECOURT AUX CHENES Présents : MMES HENRY, GRIDEL, MM. BLAISE, PISSENEM, GEOLLOT, SCHMITT,

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 L AN DEUX MIL DOUZE, LE DEUX OCTOBRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le vingt quatre septembre, s est réuni au lieu habituel de ses séances, à vingt heures

Plus en détail