Dossier de candidature

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Dossier de candidature"

Transcription

1 Dossier de candidature CAHIER SPECIAL DES CHARGES Smals-BB / EU Procédure négociée avec publicité Solution Intégrée ITSM-CRM

2 Smals-BB /2013-EU Formulaire d'identification du candidat L'entreprise Raison commerciale ou dénomination : Forme juridique : Nationalité : Siège social : N ONSS N KBO - BCE N de compte postal ou bancaire N IBAN Libellé du compte Tel. Fax ou Le(s) soussigné(s) Nom, prénom : Qualité ou profession : Nationalité : Domicile : page 2 / 10

3 Personne de contact en charge de la présente candidature : Nom, prénom : Adresse postale : Téléphone : Fax : Mobile : page 3 / 10

4 Capacité économique et financière Chiffres d'affaires : Année Chiffre d'affaires spécifique Monnaie Capacité technique Prestation analogue (*) Nom du projet Nom de l'entreprise Secteur... Public Privé... Personne de contact Date Nom: N de tel. : De début du projet: De fin du projet : Budget Description du marché : - utilisateurs - nombre de tickets - nombre d applications supportées - nombre de services supportés Description de l exécution en pratique du marché. page 4 / 10

5 Description des mesures prises pour garantir la qualité. Le candidat transmettra au minimum 3 références de projets similaires. Le candidat démontrera qu'il a réalisé au minimum 1 projet d'une volumétrie comparable à - Utilisateurs: Internes: +/- 200; Externes: Identifiés (parmi les clients): +/- 200 ; potentiellement, tout citoyen belge. - Tickets : ITSM : / mois; CRM : / mois - Nombre d'applications supportées : actuellement, +/ Nombre de services supportés : actuellement,+/ * Dupliquer ce tableau autant de fois que nécessaire page 5 / 10

6 Année Date dépôt de candidature Nombre moyen de techniciens employés par le candidat et en charge du support et de la maintenance pour la Belgique page 6 / 10

7 Description des services techniques et de la méthodologie de gestion de projet et de gestion de la qualité page 7 / 10

8 Sous-traitants Sous-traitant 1 Raison commerciale ou dénomination : Forme juridique : Nationalité : Siège social : N ONSS... N KBO - BCE... Lien entre le soumissionnaire et le sous-traitant Impact du sous-traitant sur l'offre du soumissionnaire (Quelle est l implication du sous-traitant? Quels sont les services assurés par le sous-traitant?) Sous-traitant 2 Raison commerciale ou dénomination : Forme juridique : Nationalité : Siège social : N ONSS... N KBO - BCE... Lien entre le soumissionnaire et le sous-traitant Impact du sous-traitant sur l'offre du soumissionnaire (Quelle est l implication du sous-traitant? Quels sont les services assurés par le sous-traitant?) page 8 / 10

9 Annexes Sont joints en annexe à la présente candidature:..... L autorité adjudicatrice impose dans le cadre du présent marché le recours aux moyens électroniques pour le dépôt des dossiers de candidatures. Afin de remédier à certains aléas de la transmission, de la réception ou de l'ouverture des dossiers de candidatures introduites par des moyens électroniques, le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à introduire à la fois un dossier de candidature transmise par des moyens électroniques et, à titre de sauvegarde, une copie établie par des moyens électroniques ou sur support papier. Si le candidat décide de remettre une copie de sauvegarde, il remettra celle-ci sous enveloppe fermée et portant très clairement la mention : au recto : "Dossier de candidature Solution Intégrée ITSM-CRM - NE PAS OUVRIR COPIE DE SAUVEGARDE" au verso : le nom et l'adresse du candidat. Cette copie ne peut être ouverte qu'en cas de défaillance lors de la transmission, la réception ou l'ouverture du dossier de candidature transmise par des moyens électroniques. Elle remplace dans ce cas définitivement le document transmis par des moyens électroniques. Signature Le dossier de candidature sera signé, à l endroit prévu à cet effet par une personne habilitée à engager l entreprise. La signature doit se faire par voie électronique et doit être conforme à l article de l AR du 15 juillet Une signature manuscrite scannée n est pas considérée comme une signature acceptable. L attention des candidats étrangers est attirée sur les modalités de signature de la candidature électronique et des délais y afférents (2 à 3 semaines) pour l obtention d un certificat par un acteur privé comme alternative à la signature digitale des documents au moyen de la carte e-id belge. En cas de non-respect de cet article, la candidature sera considérée comme substantiellement irrégulière. Dans le cas de la remise d'une copie de sauvegarde sous format papier, la signature sera une signature originale et non une copie. En cas de non-respect, la candidature sera considérée comme substantiellement irrégulière. Dépôt des dossiers de candidatures Avant leur ouverture, les dossiers de candidatures électroniques sont déposés via le site Internet e-tendering https://eten.publicprocurement.be/ qui garantit pour le traitement de ce dépôt le respect des conditions de l article de l AR du 15 juillet page 9 / 10

10 En soumettant son dossier de candidature par la voie électronique, le candidat accepte que les données générées par le système de réception soient enregistrées. Au besoin, les attestations demandées seront scannées afin de les joindre au dossier de candidature. Vous trouverez de plus amples informations sur le site Internet suivant : Ou (pour des aspects techniques) via le helpdesk e-procurement : +32 (0) Dans le cas où le candidat décide de transmettre une copie de sauvegarde, il enverra celle-ci par recommandé à : SmaIs avenue Fonsny 20 à B-1060 Bruxelles, à l'attention de Monsieur C. Stoquart. La copie de sauvegarde du dossier de candidature sera glissée dans une seconde enveloppe fermée reprenant l adresse, le nom et l adresse du candidat et la mention "Dossier de candidature - Solution Intégrée ITSM-CRM COPIE DE SAUVEGARDE". La copie de sauvegarde du dossier de candidature peut également être déposée à la réception de SmaIs, rez-de-chaussée, avenue Fonsny 20 à B-1060 Bruxelles, à l'attention de Monsieur C. Stoquart, les jours ouvrables, entre 09h00 et 16h00, contre remise d'un avis de réception. Les dossiers de candidatures doivent parvenir à l autorité adjudicatrice le 9 décembre 2013 à 14 heures au plus tard. page 10 / 10

Belgique-Bruxelles: Logiciels et systèmes d'information 2014/S 198-349550. Avis de marché. Fournitures

Belgique-Bruxelles: Logiciels et systèmes d'information 2014/S 198-349550. Avis de marché. Fournitures 1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:349550-2014:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Logiciels et systèmes d'information 2014/S 198-349550 Avis de marché Fournitures Directive

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Services de développement de logiciels 2014/S 091-159911. Avis de marché. Services

Belgique-Bruxelles: Services de développement de logiciels 2014/S 091-159911. Avis de marché. Services 1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:159911-2014:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Services de développement de logiciels 2014/S 091-159911 Avis de marché Services Directive

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Logiciels de gestion de la relation clientèle 2013/S 213-369505. Avis de marché. Fournitures

Belgique-Bruxelles: Logiciels de gestion de la relation clientèle 2013/S 213-369505. Avis de marché. Fournitures 1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:369505-2013:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Logiciels de gestion de la relation clientèle 2013/S 213-369505 Avis de marché Fournitures

Plus en détail

Smals-BB-001-021-2015@smals.be. Adresse du profil d acheteur (URL): https://enot.publicprocurement.be/enot-war/previewnotice.do?

Smals-BB-001-021-2015@smals.be. Adresse du profil d acheteur (URL): https://enot.publicprocurement.be/enot-war/previewnotice.do? 1/ 13 BE001 28/10/2015 - Numéro BDA: 2015-529646 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Smals-BB-001-020-2013@smals.be Fax: +32 25111242. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

Smals-BB-001-020-2013@smals.be Fax: +32 25111242. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): 1/ 13 BE001 30/10/2013 - Numéro BDA: 2013-524741 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Smals-BB-001-023-2014@smals.be Fax: +32 25111242

Smals-BB-001-023-2014@smals.be Fax: +32 25111242 1/ 34 BE001 21/11/2014 - Numéro BDA: 2014-527064 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation Règlement de Consultation Maître de l'ouvrage Mairie de STAFFELFELDEN Espace Générations 68850 STAFFELFELDEN Tel : 03.89.55.08.21 Fax : 03.89.55.57.77 Objet Marché de fournitures courantes et de services

Plus en détail

Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00

Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00 MARCHE 1/2015 Stabilisation et Aménagements du parking de l ENIM Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est

Plus en détail

B-Bruxelles: Électricité 2012/S 35-056242. Avis de marché. Fournitures

B-Bruxelles: Électricité 2012/S 35-056242. Avis de marché. Fournitures 1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:56242-2012:text:fr:html B-Bruxelles: Électricité 2012/S 35-056242 Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE Section I: Pouvoir

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Logiciels de protection antivirus 2014/S 212-375031. Avis de marché. Fournitures

Belgique-Bruxelles: Logiciels de protection antivirus 2014/S 212-375031. Avis de marché. Fournitures 1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:375031-2014:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Logiciels de protection antivirus 2014/S 212-375031 Avis de marché Fournitures Directive

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA

Plus en détail

Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00

Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00 MARCHE 3/2015 Aménagement d une plateforme Pédagogique Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est la

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Logiciels de copie de sécurité ou de récupération 2015/S 154-283963. Avis de marché. Fournitures

Belgique-Bruxelles: Logiciels de copie de sécurité ou de récupération 2015/S 154-283963. Avis de marché. Fournitures 1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:283963-2015:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Logiciels de copie de sécurité ou de récupération 2015/S 154-283963 Avis de marché Fournitures

Plus en détail

FOURNITURE D UN LOGICIEL DE

FOURNITURE D UN LOGICIEL DE PIÈCE N 0 DIRECTION RESSOURCES & ORGANISATION SERVICE INFORMATIQUE 25 RUE DE LA NUÉE BLEUE F-67000 STRASBOURG TÉL. +33 (0)3 88 21 78 01 FAX +33 (0)3 88 39 35 53 MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES

Plus en détail

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES COMMUNE DE VOURLES 26 Rue de Bertrange Imeldange 69390 Vourles Tél. 04.78.05.12.05 Fax : 04.72.31.06.98 Mail : commune-de-vourles@wanadoo.fr MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES Règlement de

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 2013/S 249-436579. Avis de marché. Services

Belgique-Bruxelles: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 2013/S 249-436579. Avis de marché. Services 1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:436579-2013:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 2013/S 249-436579 Avis de marché

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation Service gestion 12 avenue Janvier 35000 RENNES Tél. : 02.23.44.84.57 Fax : 02.23.44.84.55 MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Mission d assistance à la Direction du projet UEB C@mpus Date et

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Services de réseaux informatiques 2013/S 206-357048. Avis de marché. Services

Belgique-Bruxelles: Services de réseaux informatiques 2013/S 206-357048. Avis de marché. Services 1/8 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:357048-2013:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Services de réseaux informatiques 2013/S 206-357048 Avis de marché Services Directive

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ONEMA Direction Générale Service des Marchés Publics Immeuble "Le Péricentre" 16, avenue Louison Bobet 94132 Fontenay sous Bois cedex Tél: 01 45 14

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Maintenance de matériel de réseau informatique 2015/S 027-045407. Avis de marché. Services

Belgique-Bruxelles: Maintenance de matériel de réseau informatique 2015/S 027-045407. Avis de marché. Services 1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:45407-2015:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Maintenance de matériel de réseau informatique 2015/S 027-045407 Avis de marché Services

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 2015/S 067-119525. Avis de marché. Services

Belgique-Bruxelles: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 2015/S 067-119525. Avis de marché. Services 1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:119525-2015:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 2015/S 067-119525 Avis de marché

Plus en détail

Smals Adresse postale: avenue Fonsny 20 Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1060

Smals Adresse postale: avenue Fonsny 20 Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1060 1/ 13 BE001 21/11/2011 - Numéro BDA: 2011-526700 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Règlement de la Consultation N 13-042-00-MR

Règlement de la Consultation N 13-042-00-MR MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement

Plus en détail

B-Bruxelles: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 2011/S 244-396001. Avis de marché.

B-Bruxelles: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 2011/S 244-396001. Avis de marché. 1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:396001-2011:text:fr:html B-Bruxelles: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 2011/S 244-396001 Avis

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Services de nettoyage de matériel de bureau 2013/S 199-344452. Avis de marché. Services

Belgique-Bruxelles: Services de nettoyage de matériel de bureau 2013/S 199-344452. Avis de marché. Services 1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:344452-2013:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Services de nettoyage de matériel de bureau 2013/S 199-344452 Avis de marché Services

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Matériel de réseau 2015/S 052-090382. Avis de marché. Fournitures

Belgique-Bruxelles: Matériel de réseau 2015/S 052-090382. Avis de marché. Fournitures 1/6 Cet avis sur le site : udl?uri=:notice:90382-2015:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Matériel de réseau 2015/S 052-090382 Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE Section I: Pouvoir adjudicateur

Plus en détail

1/ 12 BE001 23/01/2013 - Numéro BDA: 2013-501422 Formulaire standard 2 - FR Location de machines à café et fourniture de leurs consommables.

1/ 12 BE001 23/01/2013 - Numéro BDA: 2013-501422 Formulaire standard 2 - FR Location de machines à café et fourniture de leurs consommables. 1/ 12 BE001 23/01/2013 - Numéro BDA: 2013-501422 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

B-Bruxelles: Travaux de construction 2011/S 137-227584 AVIS DE MARCHÉ. Travaux

B-Bruxelles: Travaux de construction 2011/S 137-227584 AVIS DE MARCHÉ. Travaux 1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:227584-2011:text:fr:html B-Bruxelles: Travaux de construction 2011/S 137-227584 AVIS DE MARCHÉ Travaux SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné 566, Avenue de l Europe 38540 HEYRIEUX Tél : 04 72 48 19 89 OBJET : MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAIRIE DE BRUYERES-LE-CHATEL - Services des Marchés Publics 2 rue des Vignes 91680 BRUYERES-LE-CHATEL ASSURANCE «DOMMAGE OUVRAGE» ET GARANTIE DECENNALE

Plus en détail

10AUDNRJ - AUDIT ENERGETIQUE DU PATRIMOINE DE METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE - RESIDENCES PERSONNES AGEES ET FOYERS

10AUDNRJ - AUDIT ENERGETIQUE DU PATRIMOINE DE METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE - RESIDENCES PERSONNES AGEES ET FOYERS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES METROPOLE HABITAT Saint Etienne Direction du Développement et du Patrimoine MAITRISE D OUVRAGE ET INVESTISSEMENTS - 19, rue Honoré de Balzac 42028 SAINT

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Services de formation de personnel 2013/S 240-417601. Avis de marché. Services

Belgique-Bruxelles: Services de formation de personnel 2013/S 240-417601. Avis de marché. Services 1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:417601-2013:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Services de formation de personnel 2013/S 240-417601 Avis de marché Services Directive

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Communauté d Agglomération du Carcassonnais Marchés Publics 47 Allée d Iéna 11000 CARCASSONNE Tél: 04.68.10.56.42 INFORMATISATION DU

Plus en détail

CONCEPTION ET IMPRESSION DE DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION

CONCEPTION ET IMPRESSION DE DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION Département du Tarn VILLE DE SAÏX CONCEPTION ET IMPRESSION DE DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION Règlement de la Consultation (R.C.) LE 9 NOVEMBRE 2010 SECTION I : ACHETEUR PUBLIC 1-1- Nom et adresse

Plus en détail

AVIS D'INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES, AVIS D'INFORMATIONS SUR UNE PROCÉDURE INCOMPLÈTE OU AVIS RECTIFICATIF

AVIS D'INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES, AVIS D'INFORMATIONS SUR UNE PROCÉDURE INCOMPLÈTE OU AVIS RECTIFICATIF 1/ 5 BE001 29/07/2014 - Numéro BDA: 2014-516910 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ACCORD CADRE POUR LES FOURNITURES DE MATERIEL INFORMATIQUE

Plus en détail

SOMMAIRE. Page 2 sur 8

SOMMAIRE. Page 2 sur 8 Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective

Plus en détail

maintenance sur site du matériel et des logiciels informatiques

maintenance sur site du matériel et des logiciels informatiques Marchés Publics de Services MAIRIE DE SALAISE SUR SANNE 19 RUE AVIT NICOLAS 38150 SALAISE SUR SANNE MAIRIE DE SALAISE SUR SANNE maintenance sur site du matériel et des logiciels informatiques (RC) Date

Plus en détail

Marché Public de Fourniture

Marché Public de Fourniture Marché Public de Fourniture Cahier des charges Objet du marché FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE Siège social : Cité de l'or Espace Serge Vinçon 145 rue de la Cannetille - 18200 SAINT-AMAND-MONTROND Tél.

Plus en détail

NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Règlement de Consultation (R.C.)

NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Règlement de Consultation (R.C.) APPEL D OFFRES OUVERT (articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics) JUIN 2011 NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX Règlement de Consultation (R.C.) Date limite de réception des offres : 29 juillet 2011

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Pays Granvillais - Service des Marchés publics 197 Avenue des Vendéens BP 231 50402 Granville Cedex Tél: 02 33 91 38 60 LOCATION

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES - Services des Marchés Publics 100, Rue Louis Savoie 95120 ERMONT GESTION DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE Date et heure limites de réception des offres

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES COMMUNE DE SAINT-YORRE Marché de Fournitures courantes et Services CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ACHAT D UN VEHICULE NEUF Représentant de la personne publique Monsieur le Maire de Saint-Yorre Mairie

Plus en détail

Smals-BB-001-016-2014@Smals.be. Adresse du profil d acheteur (URL): https://enot.publicprocurement.be/enot-war/previewnotice.do?

Smals-BB-001-016-2014@Smals.be. Adresse du profil d acheteur (URL): https://enot.publicprocurement.be/enot-war/previewnotice.do? 1/ 17 BE001 03/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502648 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

1/ 13 BE001 14/09/2011 Formulaire standard 2 - FR Liaison redondante Dark Fiber entre le Datacenter IN et le nouveau Datacenter Up-site.

1/ 13 BE001 14/09/2011 Formulaire standard 2 - FR Liaison redondante Dark Fiber entre le Datacenter IN et le nouveau Datacenter Up-site. 1/ 13 BE001 14/09/2011 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200 e.proc@publicprocurement.be

Plus en détail

Commune de Lussac les Eglises

Commune de Lussac les Eglises Commune de Lussac les Eglises REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure adaptée ENTITE ADJUDICATRICE : 05 55 68 21 10 E. mail : mairie.lussac.les.eglises@wanadoo.fr OBJET DU MARCHE : Réhabilitation du clocher

Plus en détail

Acquisition et maintenance d un serveur informatique

Acquisition et maintenance d un serveur informatique MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE Mairie de Chantepie 44, avenue André Bonnin BP 87222 35572 CHANTEPIE Acquisition et maintenance d un serveur informatique REGLEMENT DE CONSULTATION REMISE DES OFFRES

Plus en détail

Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France

Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France Prestation d accueil physique et téléphonique Avis de marché n 2010-122790 Acte d engagement Lot 2 Prestation accueil physique et téléphonique ARTE France Développement SOMMAIRE 1. IDENTIFIANTS... 3 2.

Plus en détail

Marché à procédure adaptée (MAPA)

Marché à procédure adaptée (MAPA) Pièce n 1 N d identification du marché : 2010-008 REGLEMENT DE CONSULTATION Marché à procédure adaptée (MAPA) Objet du marché : Location d un véhicule de service Ce document comprend 8 pages. Date et heure

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAIRIE DE COULOGNE DIRECTION DES MARCHES SERVICE DES MARCHES Tél.: 03 21 36 92 80 ACQUISITION D UN CAMION BENNE Date et heure limites de réception des

Plus en détail

Fourniture d un véhicule utilitaire pour la blanchisserie des Thermes

Fourniture d un véhicule utilitaire pour la blanchisserie des Thermes COMMUNE DE BAGNERES DE LUCHON 23 ALLEES D ETIGNY 31 110 BAGNERES DE LUCHON Fourniture d un véhicule utilitaire pour la blanchisserie des Thermes REGLEMENT DE CONSULTATION LOT 01 : Fourniture du véhicule

Plus en détail

Fax: +32 42757252. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

Fax: +32 42757252. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): 1/ 13 BE001 22/12/2015 - Numéro BDA: 2015-535630 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

D'UNE PLIEUSE COURRIER POUR LE COMPTE DU SPF MOBILITE ET TRANSPORTS

D'UNE PLIEUSE COURRIER POUR LE COMPTE DU SPF MOBILITE ET TRANSPORTS 1/ 5 Formulaire standard 50 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200 e.proc@publicprocurement.be www.publicprocurement.be

Plus en détail

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURES ROUTIERES 2014 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Marché passé selon la procédure :

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURES ROUTIERES 2014 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Marché passé selon la procédure : 1 COMMUNE DE Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURES ROUTIERES 2014 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Marché passé selon la procédure : En application de l article du Code des Marchés Publics

Plus en détail

Régie Communale des Eaux de la Ville de Chimay. Localité/Ville: Chimay Code postal: 6460

Régie Communale des Eaux de la Ville de Chimay. Localité/Ville: Chimay Code postal: 6460 1/ 11 BE001 16/11/2011 - Numéro BDA: 2011-526388 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION D I R E C T I O N I N F O R M A T I Q U E SERVICE INFORMATIQUE ALAIN PERCHEC 6 & 8, rue Saint-Fiacre BP 218 77104 MEAUX CEDEX 01 64 35 37 64-01 64 35 36 55 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES

Plus en détail

Télésanté Aquitaine Version : 1.0 18/02/2011. TéléSanté Aquitaine. Règlement de Consultation RC. Marché passé selon une procédure adaptée MAPA

Télésanté Aquitaine Version : 1.0 18/02/2011. TéléSanté Aquitaine. Règlement de Consultation RC. Marché passé selon une procédure adaptée MAPA Télésanté Aquitaine Version : 1.0 18/02/2011 TéléSanté Aquitaine Formalisation d'une PSSI et d'une Charte de sécurité informatique Règlement de Consultation RC Marché passé selon une procédure adaptée

Plus en détail

COMMUNE DE BOUSSOIS MARCHE D ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE PRESTATIONS DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE MARCHE PUBLIC DE SERVICES

COMMUNE DE BOUSSOIS MARCHE D ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE PRESTATIONS DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE MARCHE PUBLIC DE SERVICES COMMUNE DE BOUSSOIS MARCHE D ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE PRESTATIONS DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE MARCHE PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION Article 1 IDENTIFICATION DU POUVOIR

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Logiciels de protection antivirus 2014/S 146-262115. Avis de marché. Fournitures

Belgique-Bruxelles: Logiciels de protection antivirus 2014/S 146-262115. Avis de marché. Fournitures 1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:262115-2014:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Logiciels de protection antivirus 2014/S 146-262115 Avis de marché Fournitures Directive

Plus en détail

administration@profondeville.be Fax: +32 81413446 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

administration@profondeville.be Fax: +32 81413446 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): 1/ 12 BE001 5/11/2015 - Numéro BDA: 2015-530753 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAIRIE DE COULOGNE DIRECTION DES MARCHES SERVICE DES MARCHES Place de la Mairie BP 17 62137 COULOGNE Tél.: 03 21 36 92 80 ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ONEMA Direction Générale Service des Marchés Publics Immeuble "Le Péricentre" 94132 Fontenay sous Bois cedex Tél: 01 45 14 36 36 FOURNITURE ET MISE

Plus en détail

Commune de CALVISSON (Gard)

Commune de CALVISSON (Gard) Commune de CALVISSON (Gard) REGLEMENT DE LA CONSULTATION Avec possibilité de négociation Contrats d'assurance pour la commune de Calvisson Date et heure limite de réception des offres : 20 août 2015 à

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Mobilier de bureau 2013/S 127-217713. Avis de marché. Fournitures

Belgique-Bruxelles: Mobilier de bureau 2013/S 127-217713. Avis de marché. Fournitures 1/7 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:217713-2013:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Mobilier de bureau 2013/S 127-217713 Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE Section

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Mairie de Saint Martin de Crau Hôtel de ville Direction Administrative Service de la commande publique Place Bagnaninchi BP 50001 13558 - Saint Martin de Crau Cedex Tél: 04 90

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché public à procédure adaptée de fournitures courantes ou de services Représentant du pouvoir adjudicateur : M. le Maire de la Commune de Vendenheim Objet du marché : Marché

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Carcassonne Agglo Direction Générale Adjointe Ressources Services des marchés publics 1 Rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE CEDEX 9 Tél: 04.68.10.56.57

Plus en détail

Règlement de consultation. Marché n 2014990003. Pouvoir adjudicateur:

Règlement de consultation. Marché n 2014990003. Pouvoir adjudicateur: Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un système de gestion intégré pour une mise en réseau des bibliothèques de la Communauté de Communes Vallée Loire Authion Règlement de consultation Marché n

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 FOURNITURE DE GAZ INDUSTRIEL ET MENAGER Date et heure limites

Plus en détail

MARCHE 2013/22 : Infogérance du parc informatique et changement du serveur de la mairie

MARCHE 2013/22 : Infogérance du parc informatique et changement du serveur de la mairie AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2013/22 : Infogérance du parc informatique et changement du serveur de la mairie 1- Identification de l organisme qui passe le marché

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GARDANNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SERVICE Marché REMPLACEMENT DES REVETEMENTS DE SOL Date et heure limites de réception des offres 18 avril 2005 à 16 Heures

Plus en détail

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres

Plus en détail

Belgique-Bruxelles: Logiciel de gestion des documents 2015/S 113-204388. Avis de marché. Fournitures

Belgique-Bruxelles: Logiciel de gestion des documents 2015/S 113-204388. Avis de marché. Fournitures 1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:204388-2015:text:fr:html Belgique-Bruxelles: Logiciel de gestion des documents 2015/S 113-204388 Avis de marché Fournitures Directive

Plus en détail

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT Règlement de la consultation (RC) Juillet 2015 1 Table des matières I. Pouvoir adjudicateur... 3 II. Objet du marché... 3 1.

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES COMMUNE DE SAINT GEORGES SUR BAULCHE 37 GRANDE RUE 89000 SAINT GEORGES SUR BAULCHE

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES COMMUNE DE SAINT GEORGES SUR BAULCHE 37 GRANDE RUE 89000 SAINT GEORGES SUR BAULCHE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Fourniture et acheminement de gaz naturel et de services associés Date et heure limites de réception des offres : 13 avril 2015 à 12 heures REGLEMENT

Plus en détail

Règlement de la Consultation N 13-105-00-MP

Règlement de la Consultation N 13-105-00-MP MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ACQUISITION D UN CAMION GRUE Date et heure limites de réception

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Commune d Arzon Direction Administration Générale Tél: 0297534460 FOURNITURE DE BUREAU ET CONSOMMABLE Date et heure limites de réception des offres

Plus en détail

Centr'Habitat Adresse postale: Rue Edouard Anseele, 48 Localité/Ville: La Louvière Code postal: 7100

Centr'Habitat Adresse postale: Rue Edouard Anseele, 48 Localité/Ville: La Louvière Code postal: 7100 1/ 12 BE001 14/9/2012 - Numéro BDA: 2012-520950 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Fax: +32 42757252. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

Fax: +32 42757252. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): 1/ 15 BE001 20/1/2016 - Numéro BDA: 2016-501679 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

pascal.graux@entitejolimontoise.be Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

pascal.graux@entitejolimontoise.be Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): 1/ 13 BE001 9/12/2015 - Numéro BDA: 2015-534276 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation . Règlement de Consultation Pouvoir adjudicateur Monsieur le Maire Thierry BELLONI Espace Générations Tel : 03.89.55.08.21 - Fax : 03.89.55.57.77 Objet Mission de maitrise d œuvre Pour l aménagement de

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE HOSPITALIER D UZES Services Economiques Cellule Marchés 1 & 2 Avenue Foch BP 81050 30701 UZES Cedex Tél: 0466637113 TRANSPORTS EN AMBULANCES

Plus en détail

Smals-BB-001-010-2015@Smals.be. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

Smals-BB-001-010-2015@Smals.be. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): 1/ 16 BE001 31/03/2015 - Numéro BDA: 2015-508060 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

joanne.boulanger@gial.be Fax: +32 22295454 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

joanne.boulanger@gial.be Fax: +32 22295454 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): 1/ 13 BE001 12/8/2015 - Numéro BDA: 2015-520854 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Smals-BB-001-013-2015@Smals.be Fax: +32 25111242. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

Smals-BB-001-013-2015@Smals.be Fax: +32 25111242. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): 1/ 12 BE001 12/06/2015 - Numéro BDA: 2015-515264 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Marché à bons de commande Achat de mobilier de bureau

Marché à bons de commande Achat de mobilier de bureau PREFET DE PARIS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES Procédure Adaptée Article 28 du code des Marchés Publics Marché à bons de commande Achat de mobilier de bureau Règlement de consultation (RC) Le pouvoir adjudicateur

Plus en détail

Service d'encadrement ICT (marchés publics) Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1000

Service d'encadrement ICT (marchés publics) Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1000 1/ 11 BE001 16/01/2012 - Numéro BDA: 2012-500793 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

PREFECTURE DU FINISTERE REGLEMENT DE LA CONSULTATION

PREFECTURE DU FINISTERE REGLEMENT DE LA CONSULTATION PRÉFET DU FINISTERE PREFECTURE DU FINISTERE MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DE RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés

Plus en détail

Règlement de consultation Marché à procédure adaptée de fournitures et services informatiques de l'office de Tourisme de Metz Cathédrale

Règlement de consultation Marché à procédure adaptée de fournitures et services informatiques de l'office de Tourisme de Metz Cathédrale Règlement de consultation Marché à procédure adaptée de fournitures et services informatiques de l'office de Tourisme de Metz Cathédrale Metz, le 02.06.2015 SOMMAIRE 1 Contexte 2 Objet du marché 2.1 Procédure

Plus en détail

TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSEE, TROTTOIRS ET BORDURATIONS RUE DU GRAND FERRE CAHIER DES CHARGES

TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSEE, TROTTOIRS ET BORDURATIONS RUE DU GRAND FERRE CAHIER DES CHARGES TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSEE, TROTTOIRS ET BORDURATIONS RUE DU GRAND FERRE CAHIER DES CHARGES PROCÉDURE ADAPTÉE (Article 28 du CMP) Date limite de réception des offres : MARDI 2 JUIN 2015 17 H Page

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE-MEDOC Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur

Plus en détail

Consultation de prestataires pour la gestion de la régie publicitaire du site Internet www.meteo.nc. Règlement de consultation MAPA 1322A0002

Consultation de prestataires pour la gestion de la régie publicitaire du site Internet www.meteo.nc. Règlement de consultation MAPA 1322A0002 Consultation de prestataires pour la gestion de la régie publicitaire du site Internet www.meteo.nc Règlement de consultation MAPA 1322A0002 Direction interrégionale de Météo- France en Nouvelle-Calédonie

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire Service Marchés Publics Place Marcellin Verbe BP 63329 44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE Tél: 02 40 80 85 67 ASSURANCE

Plus en détail

Nom officiel: MRMP-SDV Services de Vente Code d'identification national: Adresse postale: Rue d'evere, 1 Localité/Ville: Evere Code postal: 1140

Nom officiel: MRMP-SDV Services de Vente Code d'identification national: Adresse postale: Rue d'evere, 1 Localité/Ville: Evere Code postal: 1140 1/ 5 BE001 29/06/2015 - Numéro FM: 2015-516812 Formulaire standard 56 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Assurance Flotte automobile

Assurance Flotte automobile Assurance Flotte automobile - - - REGLEMENT DE CONSULTATION DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : le 07 décembre 2012 à 12 heures Règlement de consultation 1 /7 Marché Assurance Flotte Auto 2013 SOMMAIRE

Plus en détail

III- TYPE D ACTIVITE Principale activité du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.

III- TYPE D ACTIVITE Principale activité du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques. AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE (Formulaire national AAPC JO fixé par arrêté du 27/08/2011 pris en application des articles 40 et 150 du CMP - annexe) I- MODE DE PASSATION travaux fournitures services

Plus en détail