Écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie 154, 18 e Avenue, Drummondville J2B 3T3 Téléphone: Télécopieur:
|
|
- Serge Pierre
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie 154, 18 e Avenue, Drummondville J2B 3T3 Téléphone: Télécopieur: Procès-verbal CONSEIL D ÉTABLISSEMENT, 1re séance, 11 octobre 2016 Présences : Kathy Laberge, Marie-Noël Fleurent, Geneviève Pepin, Sophie Lafond, Mélanie Rochette, Cynthia Beaudry, Rabia Tazouti, Guylaine Albert, Geneviève Beauséjour, Ariane Allard, Vicky Therrien, Maryse Laplante, Nancy Côté, Alain Chauvette et Liette M. Demanche Absences motivées : Public : aucun. 1-A. Présence et quorum : Liette Demanche, direction de l école, ouvre la séance après avoir constaté que tous ont reçu leur convocation dans les délais prévus et qu il y a quorum. B. Mot de bienvenue : Le Président du Conseil d établissement de l année précédente souhaite la bienvenue aux membres et chacun se présente. 2. Adoption de l ordre du jour CONSIDÉRANT que la directrice, Liette Demanche, a élaboré un projet d ordre du jour pour la séance ordinaire du 11 octobre 2016 ; CONSIDÉRANT que ce projet d ordre du jour a été préalablement communiqué aux membres du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie ; ADOPTION CÉ 16/17 no.1 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Marie-Noël Fleurent et à l appui de Ariane Allard, il est résolu, à l unanimité, D ADOPTER l ordre du jour proposé pour la séance ordinaire du 11 octobre 2016 du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie. 3. Adoption et suivi au procès-verbal de la séance du 7 juin 2016 CONSIDÉRANT que le procès-verbal est conforme ; ADOPTION CÉ 16/17 no.2
2 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Marie-Noël Fleurent et à l appui de Geneviève Beauséjour, il est résolu à l unanimité, D ADOPTER, tel que proposé, le procès-verbal du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Sainte-Marie, séance du 7 juin Régie interne du conseil et calendrier des séances A. Régie interne du conseil CONSIDÉRANT que conformément à l article 67 de la Loi sur l Instruction Publique (LIP), le conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie doit réviser ses règles de régie interne ; CONSIDÉRANT que le projet, tel que déposé, contient les règles souhaitées par les membres du conseil d établissement, en y ajoutant un élément qui permet à un membre parent ou du personnel de l école de donner un vote par procuration ; B. Calendrier des séances CONSIDÉRANT que conformément à l article 67 de la Loi sur l Instruction Publique (LIP), le conseil d établissement doit établir un calendrier de travail prévoyant au moins cinq (5) séances ; CONSIDÉRANT que la directrice a élaboré une proposition de calendrier de travail pour le conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie ; CONSIDÉRANT que cette proposition de calendrier de travail tient compte des rencontres du conseil des commissaires permettant ainsi à notre commissaire de venir nous rencontrer à l occasion ; CONSIDÉRANT que cette proposition de calendrier de travail tient compte des rencontres du comité des parents permettant ainsi à notre représentante d y assister sans compromettre sa participation à nos travaux et éventuellement, notre quorum ; CONSIDÉRANT que ce calendrier ne comprend que les séances ordinaires publiques ; APPROBATION CÉ 16/17 no.3 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Maryse Laplante et à l appui de Cynthia Beaudry, il est résolu à l unanimité, D ÉTABLIR les règles de régie interne du conseil d établissement des écoles Notre- Dame-du-Rosaire et Ste-Marie, dont une copie est versée en annexe au procès-verbal pour en faire partie intégrante.
3 D APPROUVER le calendrier de notre conseil d établissement, tel que proposé par la directrice, dont une copie est versée en annexe au procès-verbal pour en faire partie intégrante ; Dates des réunions : Mardi 11 octobre 2016, mardi 6 décembre 2016, mardi 7 mars 2017, mardi 23 mai 2017, mardi 13 juin DE MANDATER la directrice pour qu une copie du calendrier des séances ordinaires du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie soit publiée sur le site Web de l école. 5. Élection de la présidence et de la vice-présidence A- CONSIDÉRANT que l article 56 de la loi sur l instruction publique (LIP) stipule que le conseil d établissement doit choisir son président parmi les représentants des parents qui ne sont pas membres du personnel de la commission scolaire ; PRÉAMBULE : sur proposition d un membre parent du conseil d établissement, Alain Chauvette accepte de poursuivre à titre de président. B- CONSIDÉRANT que l article 56 de la loi sur l instruction publique (LIP) stipule que le conseil d établissement doit choisir son vice-président parmi les représentants des parents qui ne sont pas membres du personnel de la commission scolaire ; PRÉAMBULE : à sa proposition comme membre parent du Conseil d établissement, Geneviève Beauséjour poursuit le mandat à titre de vice-présidente. ADOPTION CÉ 16/17 no. 4 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Ariane Allard et à l appui de Geneviève Pepin, il est donc résolu : DE NOMMER Alain Chauvette au poste de président du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie pour l année scolaire ; DE NOMMER Geneviève Beauséjour au poste de vice-présidente du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie pour l année scolaire ; DE MANDATER la directrice de l école, Liette Demanche, pour qu elle informe la commission scolaire du nom du président et de la vice-présidente du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie pour l année scolaire C- Élection d une secrétaire-vérificatrice Les membres du conseil suggèrent que Kathy Laberge agisse en tant que secrétairevérificatrice. Cette dernière accepte le poste.
4 D- Nomination d un(e) délégué(e) au Comité de parents. Les membres de l Assemblée générale du 14 septembre 2016 ont mandaté Rabia Tazouti comme déléguée au Comité de parents et Cynthia Beaudry à titre de substitut. 6. Dénonciation d intérêts La directrice explique aux membres du conseil qu ils doivent signer une déclaration d intérêts. Chaque membre complète le formulaire et le remet à la directrice. 7. Budget du conseil d établissement CONSIDÉRANT que conformément à l article 66 de la Loi sur l instruction publique (LIP), le conseil d établissement doit adopter son budget annuel ; CONSIDÉRANT que conformément à l article 275, 2 e par. de la LIP, la commission scolaire a fait connaître l allocation dévolue à chaque conseil d établissement, soit 350$; CONSIDÉRANT que la directrice de l école a élaboré un projet de budget ; CONSIDÉRANT que le projet de budget du conseil d établissement des écoles Notre- Dame-du-Rosaire et Ste-Marie, maintient l équilibre entre les prévisions de revenus et les prévisions de dépenses ; ADOPTION CÉ 16/17 no. 5 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Mélanie Rochette et à l appui de Vicky Therrien, il est résolu à l unanimité, D ADOPTER le budget du conseil d établissement tel que proposé, soit de prioriser le remboursement aux membres parents pour de la formation, pour le remboursement de gardiennage si demandé par un des membres, de réserver une partie du budget pour un souper avant Noël et ce qui restera du budget pour un souper à la fin de l année scolaire. 8. Question du public Aucune. 9. A) Projet Aide aux devoirs PRÉAMBULE L école n a pas encore reçu les sommes d argent pour le projet d aide aux devoirs mais connaît la hauteur du budget qui sera alloué. La directrice explique le fonctionnement de ce programme pour les écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie. CONSIDÉRANT que nous privilégions d offrir le service le soir dans les deux écoles et le midi à l école Notre-Dame-du-Rosaire et que ce service vise les élèves en difficulté et/ou en manque de soutien à la maison ;
5 CONSIDÉRANT que le service sera dispensé tel que décrit ci-dessous : École Sainte-Marie : 1 groupe de 1 re année et 1 groupe de 2 e année 3 soirs/sem. École Notre-Dame-du-Rosaire : o 1 groupe 3 e -4 e (2 midis/sem.) 1 groupe 3 e - 4 e année 2 soirs/sem. o 1 groupe 5 e -6 e année 2 midis/sem et 1 groupe 5 e -6 e année 2 soirs/sem. APPROBATION CÉ 16/17 no. 6 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Cynthia Beaudry et à l appui de Geneviève Beauséjour, il est résolu à l unanimité, D APPROUVER le projet d aide aux devoirs pour l année scolaire Choix de la tirelire d Halloween CONSIDÉRANT que la direction de l école rappelle que par le passé, le tiers des tirelires n est pas retourné à l école après l Halloween, que les élèves disent l avoir perdue ou n avoir reçu aucun argent. La direction propose de garder le même fonctionnement que pour les 2 années antérieures, soit de donner à l organisme de la Tablée populaire 2% des profits de la campagne de financement annuelle. APPROBATION CÉ 16/17 no. 7 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Kathy Laberge et à l appui de Marie-Noël Fleurent, il est résolu à l unanimité, D APPROUVER la remise de 2% des profits de la campagne de financement annuelle au profit de la Tablée populaire. 11. Normes et modalités d évaluation La directrice remet un document aux membres sur les dates de fin d étape, de remise des bulletins, des rencontres des parents, des règles de passage d un cycle à l autre ainsi que les fréquences de jugement pour chaque compétence tel que décidé par l équipe des enseignants. 12. Info-direction Parascolaire : La directrice informe les membres du CÉ des activités parascolaires qui se tiendront à l école Notre-Dame-du-Rosaire pendant l année scolaire : activités animées par les spécialistes en éducation physique dans les deux écoles et L Académie d échecs à l école Notre-Dame-du-Rosaire.
6 13. Représentante du service de garde La technicienne informe les membres du nombre d élèves inscrits au service de garde. Elle décrit les activités qui se sont déroulées lors des dernières journées pédagogiques et donne un aperçu de celles prévues pour les prochaines journées pédagogiques. 14. Représentantes des enseignants Les enseignantes nomment les activités qui se sont déroulées depuis la rentrée scolaire et donnent un aperçu de ce qui se déroulera au cours du mois d octobre. 15. Représentante du comité de parents La réunion du 5 octobre 2016 a permis aux membres du comité de parents de faire connaissance, d élire le comité exécutif et de déterminer les participations aux différents comités. La prochaine réunion se tiendra le 19 octobre Affaires nouvelles A) Protocole d entente avec CCRSJB La directrice informe les membres du CÉ qu elle a procédé au renouvellement de l entente et que tout ce qui avait été négocié pour l année précédente a été accepté pour B) Campagne de financement (RAPPEL) PRÉAMBULE : Par les années passées, une campagne de financement a permis de financer des activités spéciales et d acheter du matériel pour les classes. Par ailleurs, l école a un surplus qui pourrait servir à de l investissement dans nos deux bâtisses mais nous avons un seuil maximum de dépenses d investissement à respecter. CONSIDÉRANT que la directrice de nos écoles et celle des écoles L Aquarelle et St- Simon ont négocié une entente très intéressante (50% de ristourne) avec la compagnie Lamontagne afin d offrir des produits de bonnes qualités et des prix à gagner pour les acheteurs ; CONSIDÉRANT que les 3 dernières années, notre campagne de financement a réalisé des profits de près d entre 9 500$ et $ et que nous prévoyons des bénéfices semblables pour ; CONSIDÉRANT que les profits serviront à financer des activités spéciales pour les élèves, des sorties éducatives et/ou à renouveler des jeux éducatifs; APPROBATION CÉ 15/16 no. 36 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de M Catherine Bibeau et à l appui de Cynthia Beaudry, il est résolu à l unanimité,
7 D APPROUVER la tenue de la campagne de financement tel que proposé par la direction. C) Plan de lutte contre l intimidation et la violence. CONSIDÉRANT les modifications apportées à la Loi sur l instruction publique par l adoption de la Loi 56 visant à prévenir et à combattre l'intimidation et la violence à l'école; CONSIDÉRANT, particulièrement, que la loi prévoit l obligation pour les établissements d enseignement publics d adopter et de mettre en œuvre un plan de lutte contre l intimidation et la violence; CONSIDÉRANT que la direction d école a proposé un plan de lutte contre l intimidation et la violence ainsi que la modification des règles de conduite et des mesures de sécurité afin de tenir compte des nouvelles exigences prévues par la loi; APPROBATION CÉ 16/17, no. 8 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Marie-Noël Fleurent et à l appui de Mélanie Rochette, il est résolu à l unanimité, D APPROUVER le plan de lutte contre l intimidation et la violence ainsi que les règles de conduite et les mesures de sécurité proposées par la direction des écoles Notre- Dame-du-Rosaire et Sainte-Marie. D) Sortie à Jean-Raimbault pour les groupes CONSIDÉRANT que le spécialiste de musique a organisé une activité afin de vivre un après-midi d atelier dans les locaux du programme de musique au secondaire avec le soutien du responsable de ce programme; CONSIDÉRANT que cette activité permettra aux élèves d apprivoiser davantage le milieu du secondaire ; CONSIDÉRANT que cette activité est gratuite mais que l école doit défrayer les coûts d autobus pour le transport entre les deux écoles; que ces frais sont payés avec les profits de la campagne de financement annuelle; APPROBATION CÉ 16/17, no. 9 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Kathy Laberge et à l appui de Cynthia Beaudry, il est résolu à l unanimité, D APPROUVER cette sortie à l école Jean-Raimbault pour les groupes de 6 e année telle que proposée par la direction des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Sainte-Marie.
8 17. OPP - Les 15 et 16 septembre, nous avons eu plusieurs bénévoles pour donner un coup de main lors de la photo scolaire dans les deux écoles. - En septembre, il y a eu une relance auprès des parents des deux écoles afin de constituer une banque de bénévoles (33 personnes). - Mélanie Rochette est responsable du comité de décoration pour les différentes fêtes de l année. 18. Correspondance Aucune. 19. Levée de la séance CONSTATANT que l ordre du jour est épuisé; APPROBATION CÉ 16/17, no. 10 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Nancy Côté et à l appui de Rabia Tazouti, il est résolu à l unanimité, DE LEVER la séance ordinaire du 11 octobre 2016 à 8h36. Alain Chauvette, président Liette M. Demanche, directrice
École Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailAdopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détailSTATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013
STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
Plus en détailCommission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec
424 Commission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec Le 5 avril 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Laurentides, tenue
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailGESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE. Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution #
PROCÉDURE GESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE # 40-02 Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution # Autorisation Susan Tremblay Directrice générale Page 1 de 10 1. Préambule Le
Plus en détailLA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE
1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE DE LANDRIENNE PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 23 février 2009 Session ordinaire du Conseil d établissement de l
Plus en détailMANDAT DU COMITÉ DE PLACEMENT DU FONDS DE PENSION BANQUE DU CANADA
24 septembre 2013 MANDAT DU COMITÉ DE PLACEMENT DU FONDS DE PENSION BANQUE DU CANADA 1. Introduction La Banque du Canada (la «Banque») est l administrateur du Régime de pension de la Banque du Canada (le
Plus en détailRÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION - AGENCE DU REVENU
RÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION - AGENCE DU REVENU Adoptées par le Forum Revenu du 13 juin 2013 25-FARQ-01 Amendées par le Forum Revenu du 16 avril 2014 25-FARQ-03 Amendées par le Forum
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE
PV du CA 2013-04-23 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du conseil d administration de la Corporation «Association des Anciens et Anciennes du Patro Roc-Amadour» tenue à la salle de conférence du Patro Roc-Amadour,
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailMODALITÉS D APPLICATION DE LA «POLITIQUE RELATIVE À LA RECONNAISSANCE
MODALITÉS D APPLICATION DE LA «POLITIQUE RELATIVE À LA RECONNAISSANCE D UN CENTRE DE RECHERCHE» DOCUMENT RECOMMANDÉ À LA COMMISSION DE LA RECHERCHE DU 15 SEPTEMBRE 2004 ADOPTÉ AU CONSEIL ACADÉMIQUE DU
Plus en détail218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉCOLE DU 11 JANVIER, 2011
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉCOLE DU 11 JANVIER, 2011 PRÉSENCES : Michelle Baril Maggie Cournoyer Steve Daigle Carmen Hunting Mélanie Lambert Geneviève Lehoux Lisa Magera Danielle Tardif-Cyr
Plus en détail1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 avril 2012 à 19 h
Plus en détailPour une école adaptée aux enfants qui ont des besoins particuliers
Le comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d adaptation ou d apprentissage 15 Pour une école adaptée aux enfants qui ont des besoins particuliers V e r s i o n
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE AUX FRAIS DE DÉPLACEMENT,
POLITIQUE RELATIVE AUX FRAIS DE DÉPLACEMENT, D HÉBERGEMENT ET DE SUBSISTANCE 1.0 BUT, CHAMP D APPLICATION ET PRINCIPES 1.1 La présente politique a pour but d informer les membres des normes à respecter
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S. A. Nom, siège et but de l'association
ASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S A. Nom, siège et but de l'association 1 Sous le nom de "Association suisse pour la protection de la propriété
Plus en détailSTATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailAu nom de toute la grande équipe de l école des Cœurs-Vaillants, nous vous souhaitons une bonne année scolaire 2015 2016.
Septembre 2015 Bonjour à toutes et à tous! Déjà un an pour l école des Cœurs-Vaillants! C est un deuxième départ où engagement, respect et bien-être seront au rendez-vous. Ainsi, nous souhaitons que l
Plus en détailAssociation Suisse de Médecine Equine (ASME) Statuts
Association Suisse de Médecine Equine (ASME) Statuts 2 Article 1 Nom et siège 1.1. L Association Suisse de Médecine Equine (ASME) est une association selon les articles 60 et suivants du Code Civil Suisse
Plus en détailProcès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue
Plus en détailSTATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination
Plus en détailAssociation science et bien commun Projet de charte
Association science et bien commun Projet de charte L Association science et bien commun (ASBC) est un organisme sans but lucratif enregistré au Registre des entreprises du Québec depuis juillet 2011.
Plus en détailLES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS
LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS Article 1 Constitution Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailInscRIPTIons scolaires
InscRIPTIons scolaires comment s InscRIRe? L inscription à l école s effectue pour les enfants entrant en première année de maternelle (soit les enfants ayant 3 révolus au 31 décembre de l année d inscription)
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Plus en détailProcès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
Plus en détailCours d été des établissements privés de la région de Québec. Document d information et formulaire d inscription aux parents
Été 2015 Été 2015 Cours d été des établissements privés de la région de Québec Document d information et formulaire d inscription aux parents Cours d été des établissements privés de la région de Québec
Plus en détailTous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden
49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats
Plus en détailT'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS
T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détail= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================
= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes
Plus en détailMonsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu
Séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Martine tenue le 5 février 2008 à 20 h, à la salle du conseil au 1, rue des Copains, Sainte-Martine, Québec, lieu désigné pour ladite assemblée sous la présidence
Plus en détailCODE DE VIE 2013-2014
CODE DE VIE 2013-2014 1. ASSIDUITÉ J assiste obligatoirement à tous mes cours. Je fais tous les travaux demandés et je les remets à temps. Après une absence ou à la demande des enseignants, je me présente
Plus en détailConseil d Etablissement des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement
des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement Septembre 2008 4 septembre 2008 Renens 2 Table des matières Titre I. Formation du...4 Chapitre I Nombre de membres...4 Article premier Composition...4
Plus en détailOffice de réglementation des maisons de retraite. Conseil consultatif des parties prenantes Mandat
Conseil consultatif des parties prenantes Mandat Autorité : L (ORMR) est établi en tant que personne morale sans capital-actions en vertu de la Loi de 2010 sur les maisons de retraite. Le mandat de l ORMR
Plus en détailÉtait également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Plus en détailDEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT
DEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT iles asbl 1- La rédaction des statuts La première étape de la constitution de votre future asbl est la rédaction des statuts. Pour ce faire, les fondateurs se réunissent
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée
Plus en détailguide d inscription SESSION HIVER 2015
guide d inscription SESSION HIVER 2015 pour les nouveaux élèves du Cégep de Saint-Jérôme du Centre collégial de Mont-Laurier du Centre collégial de Mont-Tremblant Ce guide constitue l outil à utiliser
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DE CAUX INITIATIVES ET CHANGEMENT
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DE CAUX INITIATIVES ET CHANGEMENT 1 I. NOM FORME JURIDIQUE - SIEGE Article 1 Sous le nom de «Les Amis de Caux Initiatives et Changement» est constituée une association
Plus en détailCHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC.
CHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC. Adoptée le 28 septembre 2009 (Modification la plus récente : novembre 2013) La présente charte
Plus en détailSÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18
Plus en détailPOLITIQUE DIRECTIVE RÈGLEMENT PROCÉDURE X. Procédure encadrant les activités de financement, les dons et les legs
Code : 1517-04-13-01 POLITIQUE DIRECTIVE RÈGLEMENT PROCÉDURE X Procédure encadrant les activités de financement, les dons et les legs Date d approbation : 17 septembre 2013 Service dispensateur : Direction
Plus en détailOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE / NOMINATION D UN PRÉSIDENT D ASSEMBLÉE
Procès-verbal de la session régulière des membres du conseil d administration de la RÉGIE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE LA MAURICIE tenue à l hôtel de ville de Shawinigan (550, avenue de l'hôtel-de-ville),
Plus en détailINSCRIPTION DES ÉLÈVES POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015
INSCRIPTION DES ÉLÈVES POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 RÈGLES GÉNÉRALES L inscription annuelle est obligatoire pour tous les élèves qui fréquenteront une école de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke.
Plus en détailautonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Plus en détailEST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Suzanne
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE. Pâquerette Thériault Manon Dupont. L ordre du jour proposé est le suivant :
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE À une séance extraordinaire du Conseil local pour la municipalité de Saint- Épiphane tenue au bureau municipal, le jeudi 3 mai 2012, à 20:00 heures,
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailCours d été 2015. Aux parents et élèves de 5 e secondaire
Cours d été 2015 Aux parents et élèves de 5 e secondaire Durant l été, la Commission scolaire offre à ses élèves de 5 e secondaire trois services : 1. Des cours en présentiel, dans les matières suivantes
Plus en détailSOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE
8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine
Plus en détailATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE
ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs
Plus en détailSaguenay - Lac-Saint-Jean ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012
Saguenay - Lac-Saint-Jean ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012 Préparé par le comité régional du développement de Jeunes Entreprises - Jean-Michel Gobeil, agent de sensibilisation à l entrepreneuriat jeunesse - Chrystelle
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE
STATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Art. Fondation L association des Etudiants en Droit de l Université de Genève (ci-après AED) est
Plus en détail4.12 Normes et modalités des services de garde
4.12 Normes et modalités des services de garde (Résolution : C.C.2014-030) Page 1 sur 22 TABLE DES MATIÈRES 1. NATURE ET OBJECTIFS DES SERVICES DE GARDE 3 2. INSCRIPTION ET PRÉINSCRIPTION 3 2.1 Journée
Plus en détailNous serons heureux de vous y accueillir dans le cas de votre acceptation définitive et de vous souhaiter la bienvenue.
DIRECTION DES ETUDES Châtenay-Malabry, le 11 juillet 2013 Madame, Monsieur, Le Jury vous a déclaré(e) admis(e) à l'école Centrale Paris, en 1 re Année d études du cycle ingénieur. Nous serons heureux de
Plus en détailUNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL
UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les tetes
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
Plus en détailProcès-verbal Assemblée générale Urbamet du 9 décembre 2004
15, rue Falguière - 75015 Paris Association loi 1901 N Siret : 453 517 161 00015 APE 913E Tél. +33 (0)1 53 85 79 63 Urbamet.dguhc@equipement.gouv.fr urbamet@iaurif.org Procès-verbal Assemblée générale
Plus en détailAssociation Suisse des Brass Bands Statuts
S T A T U T S Association Suisse des Brass Bands I. Nom, siège et but Article 1 Nom et siège L Association Suisse des Bras Bands (ASBB) est une association dans le sens de l article 60 SS CC. L ASBB n
Plus en détailCirculaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la fonction publique Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C Le ministre de la fonction publique à
Plus en détailLUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT
LUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT Prix À «Mobilisons-nous L ÉCOLE : L AFFAIRE contre DE le TOUS! harcèlement» 2ème édition 2014/2015 Préambule Dans le cadre de la politique conduite pour diminuer le harcèlement
Plus en détailSTATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION
STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe
Plus en détailSOCIETE DE TIR DES ARMES-REUNIES LA CHAUX-DE-FONDS STATUTS
SOCIETE DE TIR DES ARMES-REUNIES LA CHAUX-DE-FONDS STATUTS 1 But de la société 1.1 La Société de Tir des Armes-Réunies a été fondée le 12 juin 1820 avec siège social à La Chaux-de-Fonds. Dissoute le 27
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème
PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème Ecole élémentaire/maternelle/primaire Coordonnées : Adresse, N de tel, adresse mail direction Jean Macé Lyon 8 1,
Plus en détailSTATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION
STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION ARTICLE 1 : Création et dénomination L Association laïque dite «Association Régionale des Œuvres Educatives et de Vacances de l Education Nationale
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum PRÉSENTS: ABSENT : M. Alain Goulet Mme Nancy Pineault Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h15) M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon M.
Plus en détailStatuts de la «ChâBal» Maison de Quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert
Titre I : Dénomination Durée Siège Art. 1 Dénomination Il est constitué sous le nom de «La ChâBal» Maison de quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert une association sans but lucratif, politiquement
Plus en détailRapport d activités 2012-2013
Rapport d activités 2012-2013 TABLE DES MATIÈRES Mot du président p.3 La Joujouthèque de Saint-Hubert p.4 Structure de l organisme p.5 Nos activités p.6 Priorités pour 2013-2013 p.8 2 MOT DU PRÉSIDENT
Plus en détailAssociation Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité. Statuts
Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité I Nom, Siège, Buts et Tâches Statuts Article 1 Article 2 Article 3 Nom L Association se nomme ASPEDAH (Association
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015
SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint-Adriend Irlande tenue le 4 mai 2015 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale de Saint-Adrien-d
Plus en détailStatuts. Isam Khay Président de l AFQUARIS DIRECTION GENERALE DU CHU MOHAMMED VI BP 2360 QUARTIER AMERCHICH MARRAKECH MAROC
Statuts Isam Khay Président de l AFQUARIS DIRECTION GENERALE DU CHU MOHAMMED VI BP 2360 QUARTIER AMERCHICH MARRAKECH MAROC TITRE I : CREATION, DENOMINATION, SIEGE et DUREE ARTICLE 1 : CREATION ET DENOMINATION
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION MOBSYA. Art. 3 Le siège de l Association est à Lausanne. Sa durée est illimitée.
STATUTS DE L ASSOCIATION MOBSYA Forme juridique, but et siège Art. 1 Alinéa 1 Sous le nom d association Mobsya est créée une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles
Plus en détailPrésentation du projet éducatif
Présentation du projet éducatif Mot du président du conseil d établissement - M. Steve Labranche Le conseil d'établissement tient à remercier toutes les personnes qui ont contribué à la conception, à l'analyse
Plus en détailSTATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément
Plus en détailRéunion annuelle du projet FCM-SRQDV 11 mai 2010 9 h 17 h 30 Hôtel de ville d Ottawa, 110, avenue Laurier, 2 e étage, Salon des conseillers
Table ronde communautaire et gouvernementale sur l accès aux données Vers une collaboration canadienne des données communautaires 11-14 mai, 2010 Ottawa, Ontario Lieux des activités Réunion annuelle du
Plus en détailLe Passé antérieur du Canton de Sauxillanges
Le Canton de Sauxillanges d hier & d avant hier Le Passé antérieur du Canton de Sauxillanges Statuts STATUTS Article 1 er - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailBilan de la concertation sur le PEDT
les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche
Plus en détailRendez-vous. Programme. 10 avril 2014 CENTRE FÉLIX-LECLERC 1001 RANG SAINT-MALO, TROIS-RIVIÈRES
Rendez-vous Programme 10 avril 2014 CENTRE FÉLIX-LECLERC 1001 RANG SAINT-MALO, TROIS-RIVIÈRES Rendez-vous Les partenaires du DAFA et le Conseil québécois du loisir sont heureux de vous accueillir à ce
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles, tenue le mardi 14 juin
Plus en détailAmis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901
Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Statuts TITRE PREMIER ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie
Plus en détailCopropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions Je veux entrer au Conseil Syndical Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12 82 Fax : 01 40 30 12
Plus en détailEXPORTATION ET DÉVELOPPEMENT CANADA MANDAT DU COMITÉ DE LA VÉRIFICATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
EXPORTATION ET DÉVELOPPEMENT CANADA MANDAT DU COMITÉ DE LA VÉRIFICATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION I. COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DU COMITÉ DE LA VÉRIFICATION 1. Le Comité de la vérification (le «comité»)
Plus en détailS T A T U T S. de l association D A N C E W I T H M E. : Nom et siège
S T A T U T S de l association D A N C E W I T H M E I : NOM - SIÈGE - BU T - COTISAT IONS Articl e 1 e r : Nom et siège Sous le nom de D a n c e w i t h m e il est constitué, pour une durée illimitée,
Plus en détailLe fonctionnement du CHSCT
Le fonctionnement du CHSCT La personnalité civile du CHSCT La qualité à agir du CHSCT La capacité d ester en justice La prise en charge des frais de justice La capacité d acquérir et de contracter La responsabilité
Plus en détailLe secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE WATERVILLE À une séance régulière du conseil de la Ville de Waterville tenue le 11 novembre 2013, à 19 h, en la salle des délibérations de l hôtel de ville, sous la présidence
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture
Plus en détail26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN
35 26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin
Plus en détailMme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.
Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Plus en détailProcès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Monsieur Éric
Plus en détailLes parents d élèves et L ENT
MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE ACADEMIE DE CRETEIL COLLEGE LE PARC Les parents d élèves et L ENT Collège Le Parc Aulnay sous bois Un établissement scolaire de centre ville réparti sur 3 sites accueillant
Plus en détail2014-02-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 11 FÉVRIER 2014 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Gilbert Lacasse, Pierre Bérubé, Pierre Gingras, Yves Ouellet, Steve Raymond sous la présidence de la mairesse Nicole
Plus en détail