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1 Écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie 154, 18 e Avenue, Drummondville J2B 3T3 Téléphone: Télécopieur: Procès-verbal CONSEIL D ÉTABLISSEMENT, 1re séance, 11 octobre 2016 Présences : Kathy Laberge, Marie-Noël Fleurent, Geneviève Pepin, Sophie Lafond, Mélanie Rochette, Cynthia Beaudry, Rabia Tazouti, Guylaine Albert, Geneviève Beauséjour, Ariane Allard, Vicky Therrien, Maryse Laplante, Nancy Côté, Alain Chauvette et Liette M. Demanche Absences motivées : Public : aucun. 1-A. Présence et quorum : Liette Demanche, direction de l école, ouvre la séance après avoir constaté que tous ont reçu leur convocation dans les délais prévus et qu il y a quorum. B. Mot de bienvenue : Le Président du Conseil d établissement de l année précédente souhaite la bienvenue aux membres et chacun se présente. 2. Adoption de l ordre du jour CONSIDÉRANT que la directrice, Liette Demanche, a élaboré un projet d ordre du jour pour la séance ordinaire du 11 octobre 2016 ; CONSIDÉRANT que ce projet d ordre du jour a été préalablement communiqué aux membres du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie ; ADOPTION CÉ 16/17 no.1 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Marie-Noël Fleurent et à l appui de Ariane Allard, il est résolu, à l unanimité, D ADOPTER l ordre du jour proposé pour la séance ordinaire du 11 octobre 2016 du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie. 3. Adoption et suivi au procès-verbal de la séance du 7 juin 2016 CONSIDÉRANT que le procès-verbal est conforme ; ADOPTION CÉ 16/17 no.2

2 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Marie-Noël Fleurent et à l appui de Geneviève Beauséjour, il est résolu à l unanimité, D ADOPTER, tel que proposé, le procès-verbal du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Sainte-Marie, séance du 7 juin Régie interne du conseil et calendrier des séances A. Régie interne du conseil CONSIDÉRANT que conformément à l article 67 de la Loi sur l Instruction Publique (LIP), le conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie doit réviser ses règles de régie interne ; CONSIDÉRANT que le projet, tel que déposé, contient les règles souhaitées par les membres du conseil d établissement, en y ajoutant un élément qui permet à un membre parent ou du personnel de l école de donner un vote par procuration ; B. Calendrier des séances CONSIDÉRANT que conformément à l article 67 de la Loi sur l Instruction Publique (LIP), le conseil d établissement doit établir un calendrier de travail prévoyant au moins cinq (5) séances ; CONSIDÉRANT que la directrice a élaboré une proposition de calendrier de travail pour le conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie ; CONSIDÉRANT que cette proposition de calendrier de travail tient compte des rencontres du conseil des commissaires permettant ainsi à notre commissaire de venir nous rencontrer à l occasion ; CONSIDÉRANT que cette proposition de calendrier de travail tient compte des rencontres du comité des parents permettant ainsi à notre représentante d y assister sans compromettre sa participation à nos travaux et éventuellement, notre quorum ; CONSIDÉRANT que ce calendrier ne comprend que les séances ordinaires publiques ; APPROBATION CÉ 16/17 no.3 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Maryse Laplante et à l appui de Cynthia Beaudry, il est résolu à l unanimité, D ÉTABLIR les règles de régie interne du conseil d établissement des écoles Notre- Dame-du-Rosaire et Ste-Marie, dont une copie est versée en annexe au procès-verbal pour en faire partie intégrante.

3 D APPROUVER le calendrier de notre conseil d établissement, tel que proposé par la directrice, dont une copie est versée en annexe au procès-verbal pour en faire partie intégrante ; Dates des réunions : Mardi 11 octobre 2016, mardi 6 décembre 2016, mardi 7 mars 2017, mardi 23 mai 2017, mardi 13 juin DE MANDATER la directrice pour qu une copie du calendrier des séances ordinaires du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie soit publiée sur le site Web de l école. 5. Élection de la présidence et de la vice-présidence A- CONSIDÉRANT que l article 56 de la loi sur l instruction publique (LIP) stipule que le conseil d établissement doit choisir son président parmi les représentants des parents qui ne sont pas membres du personnel de la commission scolaire ; PRÉAMBULE : sur proposition d un membre parent du conseil d établissement, Alain Chauvette accepte de poursuivre à titre de président. B- CONSIDÉRANT que l article 56 de la loi sur l instruction publique (LIP) stipule que le conseil d établissement doit choisir son vice-président parmi les représentants des parents qui ne sont pas membres du personnel de la commission scolaire ; PRÉAMBULE : à sa proposition comme membre parent du Conseil d établissement, Geneviève Beauséjour poursuit le mandat à titre de vice-présidente. ADOPTION CÉ 16/17 no. 4 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Ariane Allard et à l appui de Geneviève Pepin, il est donc résolu : DE NOMMER Alain Chauvette au poste de président du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie pour l année scolaire ; DE NOMMER Geneviève Beauséjour au poste de vice-présidente du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie pour l année scolaire ; DE MANDATER la directrice de l école, Liette Demanche, pour qu elle informe la commission scolaire du nom du président et de la vice-présidente du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie pour l année scolaire C- Élection d une secrétaire-vérificatrice Les membres du conseil suggèrent que Kathy Laberge agisse en tant que secrétairevérificatrice. Cette dernière accepte le poste.

4 D- Nomination d un(e) délégué(e) au Comité de parents. Les membres de l Assemblée générale du 14 septembre 2016 ont mandaté Rabia Tazouti comme déléguée au Comité de parents et Cynthia Beaudry à titre de substitut. 6. Dénonciation d intérêts La directrice explique aux membres du conseil qu ils doivent signer une déclaration d intérêts. Chaque membre complète le formulaire et le remet à la directrice. 7. Budget du conseil d établissement CONSIDÉRANT que conformément à l article 66 de la Loi sur l instruction publique (LIP), le conseil d établissement doit adopter son budget annuel ; CONSIDÉRANT que conformément à l article 275, 2 e par. de la LIP, la commission scolaire a fait connaître l allocation dévolue à chaque conseil d établissement, soit 350$; CONSIDÉRANT que la directrice de l école a élaboré un projet de budget ; CONSIDÉRANT que le projet de budget du conseil d établissement des écoles Notre- Dame-du-Rosaire et Ste-Marie, maintient l équilibre entre les prévisions de revenus et les prévisions de dépenses ; ADOPTION CÉ 16/17 no. 5 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Mélanie Rochette et à l appui de Vicky Therrien, il est résolu à l unanimité, D ADOPTER le budget du conseil d établissement tel que proposé, soit de prioriser le remboursement aux membres parents pour de la formation, pour le remboursement de gardiennage si demandé par un des membres, de réserver une partie du budget pour un souper avant Noël et ce qui restera du budget pour un souper à la fin de l année scolaire. 8. Question du public Aucune. 9. A) Projet Aide aux devoirs PRÉAMBULE L école n a pas encore reçu les sommes d argent pour le projet d aide aux devoirs mais connaît la hauteur du budget qui sera alloué. La directrice explique le fonctionnement de ce programme pour les écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie. CONSIDÉRANT que nous privilégions d offrir le service le soir dans les deux écoles et le midi à l école Notre-Dame-du-Rosaire et que ce service vise les élèves en difficulté et/ou en manque de soutien à la maison ;

5 CONSIDÉRANT que le service sera dispensé tel que décrit ci-dessous : École Sainte-Marie : 1 groupe de 1 re année et 1 groupe de 2 e année 3 soirs/sem. École Notre-Dame-du-Rosaire : o 1 groupe 3 e -4 e (2 midis/sem.) 1 groupe 3 e - 4 e année 2 soirs/sem. o 1 groupe 5 e -6 e année 2 midis/sem et 1 groupe 5 e -6 e année 2 soirs/sem. APPROBATION CÉ 16/17 no. 6 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Cynthia Beaudry et à l appui de Geneviève Beauséjour, il est résolu à l unanimité, D APPROUVER le projet d aide aux devoirs pour l année scolaire Choix de la tirelire d Halloween CONSIDÉRANT que la direction de l école rappelle que par le passé, le tiers des tirelires n est pas retourné à l école après l Halloween, que les élèves disent l avoir perdue ou n avoir reçu aucun argent. La direction propose de garder le même fonctionnement que pour les 2 années antérieures, soit de donner à l organisme de la Tablée populaire 2% des profits de la campagne de financement annuelle. APPROBATION CÉ 16/17 no. 7 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Kathy Laberge et à l appui de Marie-Noël Fleurent, il est résolu à l unanimité, D APPROUVER la remise de 2% des profits de la campagne de financement annuelle au profit de la Tablée populaire. 11. Normes et modalités d évaluation La directrice remet un document aux membres sur les dates de fin d étape, de remise des bulletins, des rencontres des parents, des règles de passage d un cycle à l autre ainsi que les fréquences de jugement pour chaque compétence tel que décidé par l équipe des enseignants. 12. Info-direction Parascolaire : La directrice informe les membres du CÉ des activités parascolaires qui se tiendront à l école Notre-Dame-du-Rosaire pendant l année scolaire : activités animées par les spécialistes en éducation physique dans les deux écoles et L Académie d échecs à l école Notre-Dame-du-Rosaire.

6 13. Représentante du service de garde La technicienne informe les membres du nombre d élèves inscrits au service de garde. Elle décrit les activités qui se sont déroulées lors des dernières journées pédagogiques et donne un aperçu de celles prévues pour les prochaines journées pédagogiques. 14. Représentantes des enseignants Les enseignantes nomment les activités qui se sont déroulées depuis la rentrée scolaire et donnent un aperçu de ce qui se déroulera au cours du mois d octobre. 15. Représentante du comité de parents La réunion du 5 octobre 2016 a permis aux membres du comité de parents de faire connaissance, d élire le comité exécutif et de déterminer les participations aux différents comités. La prochaine réunion se tiendra le 19 octobre Affaires nouvelles A) Protocole d entente avec CCRSJB La directrice informe les membres du CÉ qu elle a procédé au renouvellement de l entente et que tout ce qui avait été négocié pour l année précédente a été accepté pour B) Campagne de financement (RAPPEL) PRÉAMBULE : Par les années passées, une campagne de financement a permis de financer des activités spéciales et d acheter du matériel pour les classes. Par ailleurs, l école a un surplus qui pourrait servir à de l investissement dans nos deux bâtisses mais nous avons un seuil maximum de dépenses d investissement à respecter. CONSIDÉRANT que la directrice de nos écoles et celle des écoles L Aquarelle et St- Simon ont négocié une entente très intéressante (50% de ristourne) avec la compagnie Lamontagne afin d offrir des produits de bonnes qualités et des prix à gagner pour les acheteurs ; CONSIDÉRANT que les 3 dernières années, notre campagne de financement a réalisé des profits de près d entre 9 500$ et $ et que nous prévoyons des bénéfices semblables pour ; CONSIDÉRANT que les profits serviront à financer des activités spéciales pour les élèves, des sorties éducatives et/ou à renouveler des jeux éducatifs; APPROBATION CÉ 15/16 no. 36 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de M Catherine Bibeau et à l appui de Cynthia Beaudry, il est résolu à l unanimité,

7 D APPROUVER la tenue de la campagne de financement tel que proposé par la direction. C) Plan de lutte contre l intimidation et la violence. CONSIDÉRANT les modifications apportées à la Loi sur l instruction publique par l adoption de la Loi 56 visant à prévenir et à combattre l'intimidation et la violence à l'école; CONSIDÉRANT, particulièrement, que la loi prévoit l obligation pour les établissements d enseignement publics d adopter et de mettre en œuvre un plan de lutte contre l intimidation et la violence; CONSIDÉRANT que la direction d école a proposé un plan de lutte contre l intimidation et la violence ainsi que la modification des règles de conduite et des mesures de sécurité afin de tenir compte des nouvelles exigences prévues par la loi; APPROBATION CÉ 16/17, no. 8 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Marie-Noël Fleurent et à l appui de Mélanie Rochette, il est résolu à l unanimité, D APPROUVER le plan de lutte contre l intimidation et la violence ainsi que les règles de conduite et les mesures de sécurité proposées par la direction des écoles Notre- Dame-du-Rosaire et Sainte-Marie. D) Sortie à Jean-Raimbault pour les groupes CONSIDÉRANT que le spécialiste de musique a organisé une activité afin de vivre un après-midi d atelier dans les locaux du programme de musique au secondaire avec le soutien du responsable de ce programme; CONSIDÉRANT que cette activité permettra aux élèves d apprivoiser davantage le milieu du secondaire ; CONSIDÉRANT que cette activité est gratuite mais que l école doit défrayer les coûts d autobus pour le transport entre les deux écoles; que ces frais sont payés avec les profits de la campagne de financement annuelle; APPROBATION CÉ 16/17, no. 9 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Kathy Laberge et à l appui de Cynthia Beaudry, il est résolu à l unanimité, D APPROUVER cette sortie à l école Jean-Raimbault pour les groupes de 6 e année telle que proposée par la direction des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Sainte-Marie.

8 17. OPP - Les 15 et 16 septembre, nous avons eu plusieurs bénévoles pour donner un coup de main lors de la photo scolaire dans les deux écoles. - En septembre, il y a eu une relance auprès des parents des deux écoles afin de constituer une banque de bénévoles (33 personnes). - Mélanie Rochette est responsable du comité de décoration pour les différentes fêtes de l année. 18. Correspondance Aucune. 19. Levée de la séance CONSTATANT que l ordre du jour est épuisé; APPROBATION CÉ 16/17, no. 10 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Nancy Côté et à l appui de Rabia Tazouti, il est résolu à l unanimité, DE LEVER la séance ordinaire du 11 octobre 2016 à 8h36. Alain Chauvette, président Liette M. Demanche, directrice

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