PLAN DE COURS SCO5200 Information financière : sujets spéciaux Session d automne 2008

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1 PLAN DE COURS SCO5200 Information financière : sujets spéciaux Session d automne 2008 Enseignants : Danielle Gagnon-Valotaire, professeure et coordonnatrice Bureau R-4615 (514) , poste 4222 gagnon.valotaire.danielle@uqam.ca Bruno Fournier, chargé de cours Bureau R-4160 (514) , poste 4124 fournier.bruno@uqam.ca Diane Henri, chargée de cours Bureau R-4160 (514) , poste 4124 henri.diane@uqam.ca Louis Ménard, professeur Bureau R-4620 (514) , poste 4209 menard.louis@uqam.ca 1. OBJECTIFS DU COURS Le cours SCO5200 vise à permettre aux étudiants d approfondir leurs connaissances de sujets spéciaux en comptabilité financière. Ce cours traite de sujets spécialisés qui présentent des difficultés particulières de comptabilisation, d'évaluation, d'informations à fournir et de présentation dans les états financiers. Par une approche d analyse de l évolution des pratiques comptables et des normes en vigueur dans différents pays, ce cours vise à développer chez les étudiants un esprit critique et à les sensibiliser aux enjeux éthiques. Le cours SCO5200 a été conçu de façon à développer l autonomie de l étudiant, c est-à-dire sa capacité de diriger lui-même sa démarche intellectuelle. Tout au long de ce cours, l étudiant devra : étudier les normes et pratiques comptables en vigueur portant sur les sujets spécialisés de comptabilité générale prévus au programme, en vue d en acquérir une connaissance approfondie et une maîtrise nécessaire pour tout expert-comptable; développer un esprit critique vis-à-vis les normes et pratiques comptables en vigueur et envisager diverses solutions de rechange; développer sa capacité de communiquer les connaissances acquises; prendre conscience de la nécessité de suivre l évolution des connaissances dans sa discipline et de s adapter aux pratiques nouvelles de sa profession. 2. CONTENU DES APPRENTISSAGES Les sujets spécialisés de comptabilité générale prévus au programme sont : Les contrats de location Les avantages sociaux futurs Les devises Le résultat par action Les impôts sur les bénéfices des sociétés

2 2 3. MODALITÉS D ORGANISATION Documentation obligatoire : CHLALA, N., MÉNARD, L., GAGNON-VALOTAIRE, D., KIESO, D.E., WEYGANDT, J.J. et T.D. WARFIELD, Comptabilité intermédiaire, Tomes 3 et 4, 2 e édition, 2005, Saint-Laurent, Éditions du Renouveau Pédagogique inc. (ERPI). CHLALA, N., MÉNARD, L., GAGNON-VALOTAIRE, D., KIESO, D.E., WEYGANDT, J.J. et T.D. WARFIELD, Comptabilité intermédiaire - solutionnaire, Tomes 3 et 4, 2 e édition, 2005, Saint-Laurent, ERPI. INSTITUT CANADIEN DES COMPTABLES AGRÉÉS, Manuel de l ICCA- Comptabilité, Toronto, à jour (mise à jour n o 49, juillet 2008) GAGNON-VALOTAIRE, Danielle, Recueil SCO 5200 Information financière : sujets spéciaux Session Automne (Recueil disponible à la COOP-UQAM pour les étudiants du groupe 40 seulement.) MÉNARD, Louis, Recueil SCO 5200 Information financière : sujets spéciaux Session Automne (Recueil disponible à la COOP-UQAM pour les étudiants des groupes 41 et 42 seulement.) BYRD, C., CHEN, L., CHLALA, N. ET OVERBEEK, L., Comptabilité avancée, Normes canadiennes et convergence internationale, 2007, Chelsea (Québec), Clarence Byrd Inc., chapitres 9 et 10 (ouvrage utilisé en SCO4200). Documentation suggérée : MÉNARD, L. et coll., Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, 2 e édition, 2004, Toronto, L Institut Canadien des Comptables Agréés. (Version papier ou CD-ROM disponible en librairie ou à la COOP-UQAM, version Internet disponible par abonnement auprès de l'icca à Communication avec les étudiants inscrits au cours Les professeurs et la direction du programme privilégient l'envoi de toute information ou toute documentation relatives au cours via l'adresse de courriel des étudiants. Ces derniers sont donc invités à consulter régulièrement leur courriel tout au long de la session. Les étudiants auront également accès à la note qui leur aura été attribuée pour chacun des éléments d'évaluation par le biais du logiciel Résultats. Formule pédagogique : Pour atteindre les objectifs, l enseignement se fera essentiellement au moyen de cours magistraux, de discussions et d échanges de points de vue en classe, ainsi que par des exercices ou des cas pratiques. L étude de chaque sujet s accompagne de lectures obligatoires. Les sujets étudiés seront couverts de façon plus ou moins intensive tout au long du cours. Nonobstant le degré de couverture des sujets au programme, l étudiant est responsable du contenu du plan de cours. Il peut être amené à rendre compte de n importe quel élément du plan de cours, y compris le contenu des lectures obligatoires. 4. ÉVALUATION Composantes de l évaluation : Examen de mi-session (8 e semaine) 50 % Examen de fin de session (15 e semaine) 50 % 100 %

3 Modalités des examens : Les examens visent essentiellement l atteinte des objectifs du cours. Chacun peut comporter des questions d ordre technique, des questions de développement, des questions à choix multiples, ou encore des mini-cas incitant l étudiant à la discussion et qui n appellent pas une solution unique au problème présenté. L'examen de mi-session portera sur la matière couverte dans les modules 1, 2 et 3, et l'examen de fin de session sur la matière couverte dans les modules 4 et 5. Pour plus de détails sur la matière couverte, consultez la section «Contenu détaillé» du présent plan de cours, aux pages 4 et 5. Les examens auront lieu à un horaire particulier : pour les groupes 40 et 41 de 10h à 13h ; pour le groupe 42, de 13h30 à 16h30 ; pour les groupes 43 et 44, de 18h à 21h. Chaque examen aura une durée fixe de trois heures ; aucune prolongation ne sera accordée. Aucune documentation ne sera permise. Seule une calculatrice à fonction numérique, non programmable est permise. Aucun billet de médecin ne sera accepté comme motif d absence à un examen. 3 Critères d évaluation : La note attribuée par le professeur à une réponse formulée à une question d examen sera fonction des critères suivants : qualité et justesse de la couverture du sujet de la question d examen, démontrant notamment la capacité à appliquer le contenu des cours et des lectures à la situation particulière de la question, argumentation et traitement originaux, logiques et complets, formulation claire, intéressante, cohérente et concise. Éthique et intégrité : Les enseignants du cours tiennent pour acquis que l'étudiant est au courant du Règlement n o 18 sur les infractions de nature académique. Ce Règlement stipule que tout acte de plagiat, fraude, copiage, tricherie ou falsification de document commis par un étudiant, de même que toute participation à ces actes ou tentative de les commettre, à l'occasion d'un examen ou d'un travail faisant l'objet d'une évaluation ou dans toute autre circonstance, constituent une infraction de nature académique. Une telle infraction peut entraîner une sanction allant d un échec pour le cours jusqu à l expulsion de l Université pour une période de cinq ans. Les responsables du cours n hésiteront pas à appliquer ces sanctions. Nonobstant le Règlement n o 18, il est du devoir de chaque étudiant de se comporter avec éthique et intégrité. Pour plus d informations, référez-vous à l adresse suivante : Notation littérale : En application du Règlement n o 5 des études de premier cycle de l Université, la notation littérale représente l appréciation par le professeur du niveau d apprentissage atteint par l étudiant relativement aux objectifs du cours. L évaluation du professeur sera essentiellement fondée sur l échelle d appréciation suivante pour chaque étudiant : A+, A, A- : Excellent C+, C, C- : Bien E : Échec B+, B, B- : Très bien D+, D : Passable Il n existe aucune correspondance préétablie entre un intervalle de notes chiffrées et les notes littérales suivantes : A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C, C-, D+ et D. Toutefois, la note E est attribuée à des étudiants dont le résultat global avoisine 60 %.

4 4 5. CONTENU DÉTAILLÉ DU PLAN DE COURS Module 1 LES CONTRATS DE LOCATION 1. La nature et les caractéristiques des contrats de location 2. Le classement des contrats de location 3. Les règles de comptabilisation et de présentation par le preneur 4. Les règles de comptabilisation et de présentation par le bailleur 5. Les paiements minimums exigibles et les loyers conditionnels 6. La valeur résiduelle garantie 7. La location de biens immobiliers (terrains et bâtiments) 8. Le cas des opérations de cession-bail 9. Les normes internationales Lectures : Manuel de l ICCA, chapitre 3065, CPN 19, 21, 25, 30, 52, 61, 85, 97 et 150. Chlala, Ménard, Gagnon-Valotaire, Tome 4, Chapitre 3. Exercices : Chlala, Ménard, Gagnon-Valotaire, Tome 4, Chapitre 3, Problèmes de l'annexe 3A; Questions : 15, 17 et 18; Exercices : 3 et 4; Problèmes : 1, 2, 3, 10, 11 et 16. Module 2 LES AVANTAGES SOCIAUX FUTURS 1. La nature et les caractéristiques des régimes d'avantages sociaux futurs a) Régimes à cotisations déterminées b) Régimes à prestations déterminées 2. Les régimes de retraite à cotisation déterminées : comptabilisation et informations à fournir dans les états financiers 3. Les régimes de retraite à prestations déterminées a) Méthodes d'évaluation actuarielles b) Lien entre obligation au titre des avantages sociaux futurs, obligation au titre des prestations constituées et coût des services rendus au cours de l'exercice c) Composantes de la charge de l exercice d) Présentation et informations à fournir dans les états financiers 4. Les régimes d'avantages complémentaires de retraite a) Différences entre les prestations de retraite et les avantages complémentaires de retraite b) Composantes de la charge complémentaire de retraite c) Présentation et informations à fournir dans les états financiers 5. Les avantages postérieurs à l'emploi et congés rémunérés a) Constatation et mesure b) Présentation et information à fournir dans les états financiers 6. Les prestations de cessation d emploi a) Constatation et mesure b) Présentation et information à fournir dans les états financiers 7. Le plafonnement de la valeur comptable de l actif au titre des prestations constituées 8. Le règlement et la compression de régimes d'avantages sociaux futurs 9. Les entités ayant plusieurs régimes d avantages sociaux futurs 10. Les normes internationales Lectures : Manuel de l ICCA, chapitre 3461, CPN 134. Chlala, Ménard, Gagnon-Valotaire, Tome 4, Chapitre 2 Exercices : Chlala, Ménard, Gagnon-Valotaire, Tome 4, Chapitre 2, Questions : 3, 4, 8, 9, 13, 21, 22 et 26; Exercices : 3, 5, 6, 9, 16 et 17; Problèmes : 2, 3, 4, 5, 7, 10, 11 et 13.

5 5 Module 3 LES DEVISES 1. Les activités internationales 2. Les opérations libellées en devises a) Opérations d'importation b) Opérations d'exportation c) Opérations de prêt et d'emprunt 3. Les établissements étrangers a) Classement des établissements étrangers b) Conversion des états financiers des établissements étrangers 4. Les normes internationales Lecture obligatoire : Manuel de l ICCA, chapitre Lecture suggérée : BYRD, C., CHEN, L., CHLALA, N. ET OVERBEEK, L., Comptabilité avancée, Byrd Inc., chapitres 9 et 10 Module 4 - LE RÉSULTAT PAR ACTION 1. La nature et les caractéristiques du résultat par action 2. Le résultat de base par action 3. Le résultat dilué par action 4. La présentation et les informations à fournir dans les états financiers 5. Les normes internationales Lectures : Manuel de l ICCA, chapitre Chlala, Ménard, Gagnon-Valotaire, Tome 3, Chapitre 5, 2 e partie. Exercices : Chlala, Ménard, Gagnon-Valotaire, Tome 3, Chapitre 5, Questions : 18, 19, 21, 23 et 25; Exercices : 22, 23, 24, 25, 27, 28 et 29; Problèmes : 4, 5, 7, 8, 11, 12 et 13. Module 5 - LES IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES DES SOCIÉTÉS 1. La nature et les caractéristiques des impôts sur les bénéfices 2. La problématique de la répartition des impôts entre les exercices 3. Les méthodes de calcul des impôts sur les bénéfices : a) La méthode des impôts exigibles b) La méthode du report d impôts (ou méthode des impôts différés) 4. Le chapitre 3465 du Manuel de l ICCA a) Application b) Méthode des actifs et passifs d impôts futurs : principes de base c) Les écarts temporaires d) Considérations spéciales pour les actifs d impôts futurs e) Report de perte fiscale f) Ventilation des impôts g) Présentation et informations à fournir dans les états financiers h) Impôts remboursables i) Information différentielle 5. Les normes internationales Lectures : Manuel de l ICCA, chapitre 3465, CPN 40 et 104. Chlala, Ménard, Gagnon-Valotaire, Tome 4, Chapitre 1. Exercices : Chlala, Ménard, Gagnon-Valotaire, Tome 4, Chapitre 1, Questions : 6, 8, 13, 16, 21, 23 et 24; Exercices : 6, 7, 10, 13, 14, 17, 20, 22, 26, 27 et 28; Problèmes : 3, 4, 5 et 9; Cas : 4 et 7.

6 6 ANNEXE 1 Calendrier des cours Session d automne 2008 Cours n o Date Sujet 1 4 septembre Présentation du cours Les contrats de location 2 11 septembre Les contrats de location 3 18 septembre Les contrats de location 4 25 septembre Les avantages sociaux futurs 5 2 octobre Les avantages sociaux futurs 6 9 octobre Les avantages sociaux futurs Les devises 7 16 octobre Les devises 8 23 octobre Examen de mi-session 9 30 octobre Le résultat par action 10 6 novembre Le résultat par action novembre Les impôts sur les bénéfices novembre Les impôts sur les bénéfices novembre Les impôts sur les bénéfices 14 4 décembre Les impôts sur les bénéfices décembre Examen de fin de session