Prestations inter établissements (PIE) et Ré hospitalisations précoces. Dr Patricia Carey -Dr Philippe Cormier DIM CH Sud Gironde

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1 Prestations inter établissements (PIE) et Ré hospitalisations précoces

2 Prestations inter établissements (PIE) Pour quels champs et quelles activités?

3 PIE : Définition Etablissement demandeur Etablissement prestataire A B

4 PIE : Définition Transfert provisoire d un patient de A en B: 2 conditions: - pour des actes médicotechniques ou autres prestations (ex: soins intensifs) non réalisables en A - pour une durée au plus de 2 journées civiles B facture à A, sauf dans le cadre des séances

5 PIE : Définition Transfert provisoire LE SEJOUR A Suspension du séjour Pas d interruption du séjour B Durée maxi : 2 journées soit 0 ou 1 nuit

6 PIE : les données de la base régionale PMSI établissements demandeurs A 25 établissements prestataires B 6060 séjours pour lesquels une ou plusieurs prestations ont été demandées par A 1313 séjours renseignés en tant que PIE par B! Durée de séjour en B : 0 jour = 74 %, 1 jour = 26%

7 PIE : les données de la base régionale PMSI 2009 Les 10 premiers établissements demandeurs de prestations (A): FINESS Libellé DAS RSA 2009 % POLYCLINIQUE SAINT MARTIN Z , POLYCLINIQUE AGUILERA Z , HOPITAL SUBURBAIN Z , POLYCLINIQUE BORDEAUX CAUDERAN Z , CENTRE HOSPITALIER PAU Z , CENTRE HOSPITALIER AGEN Z , CTRE HOSPITALIER BERGERAC Z , POLYCLINIQUE DE NAVARRE Z , POLYCLINIQUE BX-NORD AQUITAINE Z , C.H STE FOY LA GRANDE Z ,3

8 PIE : les données de la base régionale PMSI 2009 Les 10 premiers établissements prestataires(b): (Le CHU de Bordeaux n apparait pas sur la liste des 25 établissements déclarant des PIE!) FINESS Libellé mode_entree mode_sortie RSA 2009 % CENTRE HOSPITALIER PAU , CLINIQUE ESQUIROL - SAINT-HILAIRE , POLYCLINIQUE BORDEAUX CAUDERAN , CLINIQUE CHIRURGICALE MARZET , HOPITAL SUBURBAIN , POLYCLINIQUE BX-NORD AQUITAINE , M.S.P.B. BAGATELLE , POLYCLINIQUE DE NAVARRE , CLINIQUE TIVOLI , POLYCLINIQUE FRANCHEVILLE ,4

9 PIE : les données de la base régionale PMSI 2009 Actes CCAM repérés les plus fréquents et pouvant relever d une PIE, codés par A - cardiologie interventionnelle: (artériographies coronaires,± dilatations intraluminales, ± pose d endoprothèses) - examens spécialisés digestifs: (échoendoscopies,coloscopies, endoscopies OGD, ) - radiologie vasculaire et imagerie interventionnelle: IRM: scintigraphies: urologie (pose endoprothèse urétérale par endoscopie): fibroscopie bronchique: 125

10 PIE : les données de la base régionale PMSI 2009 Actes CCAM renseignés par B: - cardiologie interventionnelle: (artériographies coronaires,± dilatations intraluminales, ± pose d endoprothèses) - examens spécialisés digestifs: 581 (échoendoscopies,coloscopies, endoscopies OGD, ) - radiologie vasculaire et imagerie interventionnelle: IRM: 3 - scintigraphies: 0 - urologie (pose endoprothèse urétérale par endoscopie): 52 - fibroscopie bronchique: 11

11 Pour quels champs? - MCO - SSR - HAD PIE : les règles But: repérer les patients hospitalisés dans 2 établissements conjointement

12 PIE : les règles en MCO 1-Cas général A produit un RSS unique avec: - 1 RUM unique - 2 RUM si retour dans UM différente, avec mode sortie «0» du RUM1 et mode entrée «0» du RUM2 - DAS : Z «sujet adressé dans un autre établissement pour réalisation d un acte» - acte(s) CCAM fait(s) par B B produit un RSS «fantôme» (pas de RSS si l activité a été réalisée à titre externe, mais un RSF-ACE) - B facture à A et non à l assurance maladie

13 PIE : les règles en MCO 2- Cas des séances (Dialyse rénale, radiothérapie, chimiothérapie) A produit un RSS unique: - la séance ne figure pas dans le RUM (éventuellement en DAD) - DAS: Z = nouveauté obligatoire (1 er mars 2011) - A n a pas la charge financière de la prestation de B B produit un RSS-séances(s): - quelque soit la provenance (modes entrée et sortie = «0») - B facture directement à l assurance maladie

14 PIE : les règles en SSR Même principe que pour le MCO : = 1 seul RHS en A: - DAS Z prestation de B: Actes CdARR ou actes CCAM

15 PIE : les règles en HAD Il y a interruption de l hospitalisation en HAD si l absence est + d une 1 journée ou 1 nuit, sauf exception

16 PIE : les règles en HAD Il n y a pas d interruption de l hospitalisation en HAD si absence pour : Des actes de diagnostic, de surveillance ou de traitement (chimiothérapie, radiothérapie, dialyse, transfusion sanguine, etc.) = 1 journée maxi Des explorations diagnostiques ou de surveillance spécifiquement nocturnes (polysomnographie ) = 1 nuit seulement

17 Ré hospitalisation précoces En MCO et SSR

18 RÉ HOSPITALISATIONS PRÉCOCES DEFINITION Sortie d un patient d hospitalisation complète et réadmission le même jour calendaire. LES REGLES - Un n de séjour unique - Un RSS unique (sauf exception) - Si ré hospitalisation dans la même UM : 1 RUM unique - Si ré hospitalisation dans une UM différente : 2 RUM pour le MCO, 2 RHS pour le SSR

19 RÉ HOSPITALISATIONS PRÉCOCES L EXCEPTION A LA REGLE «Seul un cas exceptionnel, tel qu un retour du patient qui ne serait pas dû à l affection prise en charge initialement, à une complication de celle-ci ou de son traitement, autoriserait à distinguer 2 séjours, donc à produire 2 RSS distincts tels que la date de sortie du premier serait égale à la date d entrée du second.» = le patient revient pour un motif d hospitalisation différent

20 CONCLUSION Le guide méthodologique donne des règles bien précises de codage des PIE et des ré hospitalisations précoces. Les données extraites de la base régionale PMSI 2009 montrent la marge de progrès encore à faire concernant les PIE.

21 CONCLUSION Questions - réponses sur le site Agora de l ATIH concernant les PIE: - N : «patient hospitalisé dans un établissement pour un motif X (non programmé) se rend à une intervention programmée pour un motif Y dans un autre établissement pendant son séjour» : Réponse du Dr JF Noury: «obéit à la règle des PIE.» - N : «problème des transferts qui s avèrent finalement de moins de 48 heures, pour des épisodes aigus, qui imposent une correction fastidieuse des mouvements du patient»: Réponse du Dr JF Noury: «une PIE n est pas une prestation de moins de 48 heures, car cette durée peut inclure jusqu à 2 nuits. Une PIE dure au maximum 2 journées et comporte au plus une nuit dans l établissement prestataire» «Il vaut mieux adapter le système d information aux contraintes règlementaires, car l assurance maladie n accepte pas de payer 3 GHS, là où elle ne doit en payer qu un. Elle est alors autorisée à récupérer les indus.»

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