Des envies d emménager plein la tête?

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1 Solutions Acquisition MGEN Solutions Acquisition MGEN Pour en savoir plus contactez-nous au Coût d un appel local depuis un poste fixe, hors coût opérateur, seulement pour la métropole. Consultez notre site Internet mgen.fr Venez nous rencontrer dans votre section départementale Mutuelle Santé I Prévoyance I Autonomie I Retraite Mai Photos : Jean-Pierre Salle - Shutterstock - Ce document est non contractuel. Réf. : BROACQ0514 Des envies d emménager plein la tête? NOUVEAU! Montant maximum garanti étendu à MGEN, Mutuelle Générale de l Education nationale, immatriculée sous le numéro SIREN , MGEN Vie, n , MGEN Filia, immatriculée sous le numéro SIREN , mutuelles soumises aux dispositions du livre II du code de la Mutualité - MGEN Action sanitaire et sociale, immatriculée sous le numéro SIREN , MGEN Centres de santé, immatriculée sous le numéro SIREN , mutuelles soumises aux dispositions du livre III du code de la Mutualité - 3, square Max Hymans Paris cedex 15. CNP Assurances - Société Anonyme au capital de euros entièrement libéré RCS Paris. CNP IAM - Société Anonyme au capital de euros entièrement libéré RCS Paris. Entreprises régies par le code des assurances. Siège social : 4 place Raoul Dautry PARIS CEDEX 15 - Tél. : EDITION Document à caractère publicitaire Mutuelle Santé I Prévoyance I Autonomie I Retraite ou mgen.fr

2 obilier Solutions Acquisition MGEN Pour faciliter l acquisition dans le cadre du financement de votre prêt immobilier ou la réalisation de vos travaux (réparations, améliorations, entretien) de votre résidence principale ou secondaire, la MGEN vous propose des Solutions Logement accessibles. Assurance Emprunteur (1) (décès - PTIA * - ITT * ) Caution Acquisition Assurance Chômage (1) INDISPENSABLE INDISPENSABLE FACULTATIVE * Perte Totale et Irréversible d Autonomie/Incapacité Totale de Travail Pour votre prêt immobilier, bénéficiez d un accueil et de services privilégiés dans l une des 5 banques partenaires de la MGEN : BNP Paribas Personal Finance (ex. UCB), Casden Banque Populaire, Caisse d Epargne, La Banque Postale, Crédit Mutuel Enseignant (2). (1) Selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat n 1537W et n 7853L. (2) Dans les départements des Côtes d Armor, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin et Vosges.

3 Assurez votre prêt à des taux calculés au plus juste. Assurance Emprunteur L Assurance Emprunteur est une condition nécessaire et indispensable à l obtention d un prêt. Elle est exigée par les banques qui cherchent à se protéger des risques de décès, perte totale et irréversible d autonomie (PTIA) et de l incapacité totale de travail (ITT). L Assurance Emprunteur constitue également un élément de protection pour votre famille. En cas de décès ou de perte de vos revenus suite à une incapacité/invalidité, vous et votre famille pourrez conserver le bien immobilier acquis. Indispensable, l Assurance Emprunteur est aussi, souvent, onéreuse. C est pourquoi la MGEN a souscrit un contrat Assurance Emprunteur auprès de CNP Assurances, à des taux attractifs. Etre à vos côtés aux moments importants de la vie, c est cela l engagement solidaire de la MGEN. L ASSURANCE EMPRUNTEUR Important L Assurance Emprunteur peut être souscrite auprès de tout organisme bancaire. Les avantages de l Assurance Emprunteur* 1 Une protection complète 2 En cas de décès ou de perte totale et irréversible d autonomie, le montant du capital restant dû est remboursé à l établissement bancaire. L emprunteur et/ou le co-emprunteur d un prêt immobilier ou d un prêt travaux sont également couverts. Des taux calculés au plus juste Vous bénéficiez avec la MGEN de taux attractifs. En économisant sur votre assurance de prêt, vous économisez sur votre achat immobilier. 3 Une souscription facilitée 4 Pour adhérer à l Assurance Emprunteur, il vous suffit d être mutualiste MGEN et d avoir moins de 70 ans au jour de l adhésion **. La garantie décès cesse au 76 ème anniversaire de l assuré. Une réponse rapide Vous recevez une réponse rapide à votre demande d Assurance Emprunteur. 4 * Assurance souscrite par la MGEN auprès de CNP Assurances. ** L adhésion est subordonnée à l acceptation de l assureur CNP Assurances. 5

4 1 Assurance Emprunteur Une protection complète Lors de la souscription d un emprunt, la MGEN vous propose un contrat d assurance en couverture de prêts couvrant les risques * : 2 Des taux attractifs La cotisation est fonction de l âge du mutualiste lors de la signature de son bulletin d adhésion. L ASSURANCE EMPRUNTEUR Nouveaux tarifs * Le décès jusqu au 76 ème anniversaire de l assuré A la date du décès, le capital restant dû est remboursé à l établissement de crédit **. La perte totale et irréversible d autonomie (PTIA) jusqu au 65 ème anniversaire de l assuré En cas de perte totale et irréversible d autonomie, les prestations versées sont les mêmes que celles prévues pour le décès. L incapacité totale de travail (ITT) supérieure à 90 jours jusqu au 65 ème anniversaire de l assuré A compter du 91 ème jour d arrêt de travail, si la perte de revenu professionnel net est supérieure à 5%, tout ou partie de la mensualité de prêt sera remboursée à l emprunteur. Âge de l emprunteur Taux du capital emprunté < 28 ans 0,11% De 28 ans à < 36 ans 0,13% De 36 ans à < 46 ans 0,23% De 46 ans à < 56 ans 0,33% De 56 ans à < 70 ans 0,50% * Tarifs du 1 er juillet Les taux mentionnés ci-dessus sont indicatifs et sont calculés sur le capital initial. * Selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat n 1537W. ** Dans la limite de la quotité garantie, selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat n 1537W. Ce taux attractif est accordé même si vous faites le choix d emprunter auprès de n importe quel établissement bancaire. La cotisation versée chaque année est calculée par année civile. Payable d avance, elle est due par chacun des co-emprunteurs. Robin, 35 ans, souhaite acheter un studio à Lyon. Il emprunte sur 20 ans. Avec la MGEN, l assurance ne lui coûte que 260 par an (soit sur la durée de prêt, un total de ). 6 7

5 Assurance Emprunteur 3 Une souscription facilitée 4 Une réponse rapide L ASSURANCE EMPRUNTEUR Pour bénéficier de l Assurance Emprunteur, vous devez : être mutualiste MGEN (condition pour l emprunteur), avoir moins de 70 ans (emprunteur, co-emprunteur, caution), la garantie décès de l Assurance Emprunteur prend fin au 76 ème anniversaire de l adhérent, obtenir l accord de l assureur au niveau de l acceptation médicale, être titulaire d un prêt immobilier amortissable avec ou sans différé de remboursement. Lorsque le prêt assuré est cautionné par la MGEN, l emprunteur et le co-emprunteur doivent être assurés chacun à hauteur de 100% des montants cautionnés. Lorsque le prêt n est pas cautionné par la MGEN, l emprunteur et le co-emprunteur ont le choix de fixer librement le niveau de leur couverture. Le montant maximum garanti de l assuré est fixé à sur une durée de 30 ans. Les prêts en cours sont assurables à compter du 1 er juillet 2014 (sauf les prêts in fine). Une fois que vous aurez rempli la déclaration de santé (le questionnaire de santé), la réponse de CNP Assurances pourra prendre deux formes : accord immédiat pour tous les risques, sans exclusion et sans surprime (cas le plus fréquent). étude différée de CNP Assurances : édition d une ordonnance pour des examens médicaux complémentaires ou une visite médicale et ce, avant réponse définitive. 8 9

6 Achetez ou réalisez des travaux dans votre maison ou votre appartement. Caution Acquisition Vous souhaitez acquérir un bien immobilier ou faire des travaux dans votre résidence principale ou secondaire dont vous êtes le propriétaire, mais vous avez besoin d une caution? Pour bénéficier de la Caution Acquisition, vous devez emprunter dans l une des 5 banques partenaires de la MGEN : BNP Paribas Personal Finance, Casden Banque Populaire, Caisse d Epargne, La Banque Postale, Crédit Mutuel Enseignant (1). (1) Dans les départements des Côtes d Armor, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin et Vosges. LA CAUTION ACQUISITION Les avantages de la Caution Acquisition 1 Une garantie sur la totalité du montant emprunté jusqu à Vous disposez d une garantie de caution permettant de couvrir la totalité de votre (vos) prêt(s) relatif(s) à une ou plusieurs opérations immobilières, dans la limite d un montant maximum fixé à Des taux attractifs Vous bénéficiez de tarifs attrayants. Le taux de cotisation maximal pour un prêt d un montant fixé à un plafond de est de seulement 0,36%. 3 De larges conditions d accès * Vous pouvez compter sur une caution large et accessible, couvrant de nombreux types d opérations et de prêts, et ce autant de fois que vous le voulez au cours de votre vie *. 10 * Selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat. 11

7 Caution Acquisition Important Ce tarif attractif vous est accordé sous réserve d adhérer au contrat Assurance Emprunteur souscrit par la MGEN auprès de CNP Assurances. Si tel n est pas le cas, le montant de cotisation de la Caution Acquisition est doublé. 1 Une garantie sur la totalité du montant emprunté jusqu à Des taux attractifs Trois tranches de prêts sont proposées avec des taux de cotisation adaptés au montant de votre prêt. Les frais de dossier ont été réduits à leur minimum. L apport personnel Aucun apport personnel n est exigé lorsque le montant du prêt est inférieur à Au-delà de , un apport personnel est exigé à partir du premier euro, à l instar des pratiques des organismes bancaires : 10% du coût total de l opération immobilière (frais de notaire et d agence compris) pour l acquisition d un logement ancien sans travaux, 15% du coût total de l opération immobilière (frais de notaire et d agence compris) pour l acquisition d un logement ancien avec travaux, 20% du coût total de l opération immobilière (frais de notaire et d agence compris) pour l acquisition d un logement neuf. La Caution Acquisition couvre les travaux dans le cadre d un prêt immobilier et les prêts relais (d une durée maximum de 2 ans) accordés par l une de nos 5 banques partenaires : Caisse d Epargne La Banque Postale BNP Paribas PF (ex. UCB) CME / départements (1) Casden Banque Populaire Tranches de prêts Taux de cotisation* Frais de dossier* De 0 à % 30 De à ,10% INCLUS De à ,40% INCLUS Le taux de cotisation à la garantie Caution Acquisition pour un investissement de à usage de résidence principale ou secondaire est de 0,36%. Une cotisation versée en une seule fois pendant la durée totale du prêt. En cas de remboursement anticipé, elle n est pas remboursable. Lors de l achat de leur appartement à Paris, Michèle et Nicolas empruntent auprès de l une des 5 banques partenaires sur 25 ans. La caution de la MGEN leur coûtera seulement 680 et ce sur toute la durée de leur emprunt! 30 + [( ) x 0,10%] + [( ) x 0,40%] = 680, soit au total sur les uniquement 0,24%! 12 (1) Dans les départements des Côtes d Armor, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin et Vosges. * Tarifs au 1 er janvier LA CAUTION ACQUISITION

8 Caution Acquisition Des conditions d attribution facilitées Réponse rapide à votre demande de Caution Acquisition, grâce à un outil d aide à la décision utilisé par les Centres de service MGEN. 3 De larges conditions d accès * Les bénéficiaires La caution peut être attribuée aux fonctionnaires titulaires, aux retraités, aux stagiaires et personnes en CDI, membres participants de la MGEN. Le co-emprunteur et la caution personne physique peuvent demander l adhésion à la garantie. La durée La durée maximale des prêts cautionnés est fixée à 30 ans, l emprunteur et le co-emprunteur devant être âgés de moins de 70 ans à la date d adhésion. Le nombre de prêts cautionnés Vous pouvez demander la garantie pour autant de prêts immobiliers que vous souhaitez au cours de votre vie dans la limite d un plafond de **. Les conditions financières La Caution Acquisition est accordée en tenant compte notamment des éléments financiers suivants : votre plan de financement de l opération fourni par l organisme prêteur, vos conditions de ressources et celles du co-emprunteur, votre taux d endettement calculé à partir des revenus et des charges des emprunteurs. Les conditions administratives Le membre participant MGEN doit être acquéreur ou propriétaire à hauteur d au moins 50% du bien, objet de la caution. Vous pouvez acquérir votre bien auprès d une Société Civile Immobilière de construction-vente à la condition expresse que ladite société soit dissoute dès l acquisition du bien par le membre participant. Les types d opérations cautionnés la MGEN cautionne le prêt souscrit auprès d une des 5 banques partenaires permettant de financer l acquisition, la construction ou les travaux relatifs à : une résidence principale, une résidence secondaire, une résidence de retraite, une résidence pour enfant étudiant à charge, pour enfant bénéficiaire d une pension alimentaire ou pour enfant en situation de handicap, une résidence pour ascendant à charge, un terrain destiné à la construction d un bien à usage familial ou destiné à l extension de l espace de vie, et même, l achat d une piscine ou d un terrain de tennis (s il s agit d une extension de la résidence principale). 5 banques partenaires La caution est accordée pour des prêts contractés auprès de grands établissements avec lesquels la MGEN a conclu un accord : Les Caisses d Epargne, BNP Paribas Personal Finance (ex. UCB), La Casden Banque Populaire, La Banque Postale, Le Crédit Mutuel Enseignant (départements des Côtes d Armor, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin et Vosges). Les prêts cautionnables Les prêts suivants peuvent être cautionnés : prêt à taux fixe et à échéances constantes, prêt à taux fixe et à échéances progressives, prêt à taux variables, prêt modulable, prêt avec amortissement différé partiel ou total, avec amortissement constant et/ou pallier, prêt à taux zéro plus (PTZ plus), prêt travaux d un montant inférieur ou égal à , prêt relais d une durée de 2 ans maximum. Les investissements locatifs ne peuvent pas être cautionnés. LA CAUTION ACQUISITION * Selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat. 14 **Le montant du plafond prend en compte l ensemble des opérations immobilières cautionnées par la MGEN. 15

9 Mettez-vous financièrement à l abri. Assurance Chômage Dans un contexte économique et social fluctuant, vous pouvez mettre votre foyer financièrement à l abri, au cas où l un des conjoints perd son emploi. L Assurance Chômage bien que facultative est ainsi fortement conseillée à l emprunteur - co-emprunteur. A noter que dans certains cas particuliers, il sera demandé au seul emprunteur concerné par le risque de perte d emploi de souscrire à l Assurance Chômage. Les avantages de l Assurance Chômage 1 2 Une protection complémentaire à l Assurance Emprunteur qui vous prémunie contre le risque de Perte d Emploi Elle est ouverte à tous les adhérents * âgés de moins de 58 ans, soit titulaires d un contrat de travail à durée indéterminée, soit maître auxiliaire depuis plus d un an. Un montant de garantie élevé Prise en charge jusqu à 80% du montant de vos échéances de prêt dans la limite de 1500 par mois et ce pendant 12 mois pour une même période de chômage. 3 Une cotisation choisie en toute transparence La cotisation annuelle payable d avance s élève à 2,61% du montant mensuel choisi (x 12). Le montant choisi devra être compris entre 100 et sans dépasser 80% des échéances de prêt par opération immobilière. L ASSURANCE CHÔMAGE 16 * Etre susceptible de bénéficier des prestations Pôle Emploi ou prestations équivalentes. 17

10 Assurance Chômage 1 Une protection complémentaire à l Assurance Emprunteur 2 Un montant de 3 Une cotisation choisie garantie élevé en toute transparence Pour bénéficier de l Assurance Chômage (1), vous devez être : Adhérent au contrat d assurance collective MGEN-CNP en tant qu emprunteur, co-emprunteur. Titulaire d un contrat de travail à durée indéterminée. Ne pas être en situation de chômage. Par conséquent ne pas être en période de préavis de licenciement, ou en période d essai, ni en situation de pré-retraite. Maître auxiliaire depuis plus d un an. Susceptible de recevoir au titre de votre activité, en cas de perte d emploi, des prestations Pôle Emploi ou équivalentes au sens du code du travail. Par conséquent, les professions libérales, les artisans, les exploitants agricoles, les travailleurs indépendants et les dirigeants d entreprise en sont exclus. Le montant de la garantie peut atteindre jusqu à 80% du montant des échéances relatives aux prêts, dans la limite du montant forfaitaire choisi à l adhésion (montant choisi lors de l adhésion, entre 100 et ). La garantie est acquise après un délai d attente de 90 jours à partir de la date d effet de l adhésion. La durée de versement des prestations est limitée à 36 mois au total pendant la durée du contrat. Le versement des prestations ne peut excéder 12 mois par période de chômage. A noter qu un délai de franchise de trois mois est appliqué entre chaque période de chômage total. La garantie est applicable jusqu au 65 ème anniversaire de l adhérent. La cotisation annuelle est égale à 2,61% du montant mensuel choisi multiplié par 12 (tarif valable au 1 er janvier 2014). L adhésion au contrat Assurance Chômage ne peut avoir lieu que lors de la demande d adhésion à l Assurance Emprunteur souscrite par la MGEN auprès de CNP Assurances ou au plus tard dans les deux mois qui suivent cette adhésion. CAS PARTICULIER En cas de demande d adhésion à la Caution Acquisition, l Assurance Chômage peut être rendue obligatoire. L ASSURANCE CHÔMAGE 18 (1) Selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat n 7853L 19

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