CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 19 janvier 2012 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS

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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 19 janvier 2012 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal Accueil et installation des nouveaux membres suite à l adhésion des communes d Ecuillé et Soulaire et Bourg Secrétaire de séance Désignation Le Conseil de communauté a désigné Philippe LAHOURNAT comme secrétaire de séance Compte rendu Approbation Séance du 10 novembre 2011 Le Conseil de communauté adopte à l unanimité 1 / 8

2 N DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS Administration Générale M. Jean-Claude ANTONINI 1 CONSEIL DE COMMUNAUTE - ELECTION DU QUATORZIEME VICE- PRESIDENT BUREAU PERMANENT - EXTENSION ET NOUVELLE COMPOSITION - DEL Finances M. André DESPAGNET 2 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR DEL Le conseil donne acte Administration Générale M. Jean-Claude ANTONINI 3 COOPERATION METROPOLITAINE - ESPACE METROPOLITAIN LOIRE BRETAGNE - CREATION DU POLE METROPOLITAIN LOIRE BRETAGNE - ADHESION - APPROBATION DES STATUTS - DEL Développement économique M. Daniel LOISEAU 4 PLAN LOCAL DE REDYNAMISATION - CONVENTION AVEC L'ETAT - DEL N AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS M. Jean-Claude ANTONINI 5 COMMISSIONS INTERNES - ELECTION DE NOUVEAUX COMMISSAIRES - DEL COMMISSION DES COMMUNES DE MOINS DE HABITANTS HORS POLARITES - DESIGNATION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS - DEL / 8

3 7 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - DEL ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS TOURS ANGERS LE MANS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS - DEL AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE - AURA - DESIGNATION DE REPRESENTANTS - DEL GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DU TRANSPORT - GART - DESIGNATION D'UN SUPPLEANT - DEL OBSERVATOIRE REGIONAL DES TRANSPORTS - ORT - DESIGNATION D'UN TITULAIRE - DEL SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU LOIR ET SARTHE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS - DEL SYNDICAT MIXTE D'ETUDES D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC D'ACTIVITES ANGERS-MARCE - DESIGNATION D'UN SUPPLEANT - DEL SPL 2A - COMMISSION DES MARCHES - DESIGNATION DE REPRESENTANTS - DEL SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE -(SEM) - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - (SPL) - INDEMNITES - DEL GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIFS A L'ACHAT EN COMMUN DE PRESTATIONS DE SERVICE - AVENANT N 2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE POUR L'OUVERTURE A L'EPPC LE QUAI - AUTORISATION DE SIGNATURE - DEL Le conseil adopte à la majorité 8 Contre 5 Abstentions M. Daniel RAOUL Enseignement Supérieur et Recherche M. Daniel RAOUL 17 EXTENSION DE L'UFR D'INGENIERIE DU TOURISME, DU BATIMENT ET DES SERVICES (ITBS) - APPROBATION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - DEL Direction du Système d'information Communautaire M. Daniel RAOUL 18 MISE EN PLACE D'INTERFACES ENTRE LE SYSTEME BILLETTIQUE TRANSPORT ET LE SYSTEME A'TOUT- ATTRIBUTION DU MARCHE - DEL / 8

4 Patrimoine M. Daniel RAOUL 19 ENTRETIEN IMMOBILIER DU PATRIMOINE - MARCHES A BONS DE COMMANDE - AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHE CONCLU AVEC LA SARL GABORIT - DEL Urbanisme M. Jean-Louis GASCOIN 20 EXTENSION DU PERIMETRE DU DROIT DE PREMPTION URBAIN COMMUNAUTAIRE - ADHESION DES COMMUNES DE SOULAIRE-ET- BOURG ET D'ECUILLE - DECLARATION DE PROJET EXTENSION DU PAC ANGERS/ LA MEMBROLLE - EVOLUTIONS DE ZONAGE ET MISES A JOUR DES DOCUMENTS D'URBANISME - DEL Habitat et Logement M. Marc GOUA 21 HABITAT - SOCIETE SOCLOVA - ACHAT D'ACTIONS AUPRES DE LA SARA - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - ACCOMPAGNEMENT DES ACTIONS DE RENOVATION URBAINE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE TRELAZE - PARTICIPATION FINANCIERE D'ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - OPERATION DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER VERNEAU A ANGERS - CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) - AVENANT N 8 - PARTICIPATION FINANCIERE DE L'AGGLOMERATION - DEL Le conseil adopte à la majorité 2 Contre : Pierre VERNOT, Dominique DELAUNAY Finances M. André DESPAGNET 24 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE AVANCES POUR LES COMMUNES D'ECUILLE ET DE SOULAIRE ET BOURG - DEL SECTION D'INVESTISSEMENT - AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT SUR L'EXERCICE DEL / 8

5 26 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVANCE AU PROFIT DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE ECOLE SUPERIEUR DES BEAUX ARTS TOURS ANGERS LE MANS. - DEL Plan de Déplacement Urbain M. Dominique SERVANT 27 VOIRIE STRUCTURANTE - AUTOROUTE A11 - CONVENTION DE SUPERPOSITION DE GESTION DE LA TRANCHEE COUVERTE - AVENANT N 1 - DEL SOUTIEN A LA MISE EN PLACE DE PLAN DE DEPLACEMENTS D'ENTREPRISES - PROTOCOLE DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'EPARGNE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE - DEL SOUTIEN A LA MISE EN PLACE DE PLAN DE DEPLACEMENTS D'ENTREPRISES - PROTOCOLE DE PARTENARIAT AVEC LA BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE - DEL SOUTIEN A LA MISE EN PLACE DE PLAN DE DEPLACEMENTS INTER ETABLISSEMENTS - CAMPUS DE BELLE-BEILLE - CHARTE DE PARTENARIAT ENTRE ANGERS LOIRE METROPOLE ET SES PARTENAIRES - DEL Développement économique M. Daniel LOISEAU 31 POLE GARE + - ZAC GARE SUD - DOSSIER DE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - DECLARATION D'INTERET GENERAL. - DEL Urbanisme M. Jean-Luc ROTUREAU 32 PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ANGERS LOIRE METROPOLE - SECTEUR D'AVRILLE - MODIFICATION N II.12 - APPROBATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ANGERS LOIRE METROPOLE - SECTEUR D'ANGERS - MODIFICATION N APPROBATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU - MODIFICATION N I.15 - APPROBATION - DEL / 8

6 35 PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ANGERS LOIRE MÉTROPOLE - SECTEUR DE SAINT-BARTHÉLEMY-D'ANJOU - RÉVISION SIMPLIFIÉE N I.7 - SECTEUR DE MONGAZON - APPROBATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE TRELAZE - MODIFICATION N I.46 - APPROBATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE TRELAZE- REVISION SIMPLIFIEE N I.6 - SECTEUR FERDINAND VEST/ANCIENNES ECURIES - APPROBATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE TRELAZE- REVISION SIMPLIFIEE N I.7 - SECTEUR DES MALEMBARDIERES- APPROBATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE TRELAZE- SECTEUR DES ALLUMETTES - REVISION SIMPLIFIEE N I.3 - APPROBATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-EST - MODIFICATION N 10 - APPROBATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-OUEST - MODIFICATION N 8 - APPROBATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST - MODIFICATION N 12 - APPROBATION - DEL Eau et Assainissement M. Bernard WITASSE 43 INTEGRATION DES RESULTATS DES BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT- COMMUNE DES PONTS-DE-CE- APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD - SIGNATURE. - DEL Tramway M. Luc BELOT 44 1ERE LIGNE DE TRAMWAY - INDEMNISATION DE PROPRIETAIRES RIVERAINS - PROTOCOLE D'ACCORD - DEL ERE LIGNE - SYSTEME D'AIDE A L'EXPLOITATION ET INFORMATION VOYAGEURS - AVENANT N 1 - DEL / 8

7 Service Public de Bus M. Luc BELOT 46 TRANSPORTS URBAINS - EVOLUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU - AVENANT N 10 - DEL Enseignement scolaire M. Bernard WITASSE 47 BRIOLLAY - CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE A L'ECOLE GEORGES HUBERT - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF ET DU FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D'OEUVRE - DEL BRIOLLAY - CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE A L'ECOLE GEORGES HUBERT - LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX - DEL ECOUFLANT - CONVENTION POUR PARTICIPATION FINANCIERE A LA CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE - DEL LES PONTS DE CE - GROUPE SCOLAIRE JACQUES PREVERT - LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX - DEL LES PONTS DE CE - GROUPE SCOLAIRE JACQUES PREVERT - CONVENTION DE MANDAT POUR LA RESTRUCTURATION DES BATIMENTS SCOLAIRES EXISTANTS ET LA REALISATION DE L'ACCUEIL PERI-SCOLAIRE - DEL TRELAZE - GROUPE SCOLAIRE GUERINIERE - QUANTINIERE - CONVENTION DE MANDAT POUR LA REALISATION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS MATERNEL - DEL Gestion des Déchets M. Gilles MAHE 53 PRISE EN COMPTE DES SURCOUTS LIES A L'EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI - AVENANTS 1 AUX MARCHES PASSES AVEC VEOLIA PROPRETE, CTR 49 ET PAPREC - DEL / 8

8 Ressources Humaines Mme Marie-Thé TONDUT 54 REGIME INDEMNITAIRE - CONGE LONGUE MALADIE OU LONGUE DUREE FRACTIONNE POUR SOINS PERIODIQUES - DEL Finances M. André DESPAGNET 55 TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - NOUVEAU ZONAGE D'IMPOSITION - DEL Liste des Décisions du Bureau Permanent Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil entérine à l unanimité Le Conseil entérine à l unanimité Autres décisions : Liste des marchés à procédure adaptée Le Conseil entérine à l unanimité Questions diverses Angers, le 20 janvier 2012 Le Président, Jean-Claude ANTONINI 8 / 8

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