COMPTABILITÉ GÉNÉRALE EN AMÉRIQUE DU NORD CTB-64898

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1 UNIVERSITÉ LAVAL FACULTÉ DES SCIENCES DE L ADMINISTRATION Automne 2003 PLAN DE COURS COMPTABILITÉ GÉNÉRALE EN AMÉRIQUE DU NORD CTB Professeur : Carl Brousseau 6240, Pavillon Palasis-Prince ; poste 2894 Carl.Brousseau@fsa.ulaval.ca Secrétaire : Sophie Teutsch 5247, Pavillon Palasis-Prince , poste 7207 sophie.teutsch@fsa.ulaval.ca CE PLAN DE COURS N EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. LA POLITIQUE DE L ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L ADRESSE WEB SUIVANTE : 1. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS Ce cours s adresse à tous les étudiants désireux de comprendre, d interpréter ou d établir des états financiers selon les normes comptables américaines (US GAAP), et disposant déjà d une solide base de connaissances en comptabilité dans le cadre d un autre système comptable. Le cours est également accessible à ceux et celles qui ont étudié les notions de base de la comptabilité anglo-saxonne; il n est donc pas un cours d introduction. On y aborde notamment les problèmes reliés à la constatation des produits, à la détermination des résultats, à l évaluation des ressources, à l analyse des flux et aux principes de base des regroupements d entreprises. Ce cours s adresse particulièrement aux étudiants qui ont l ambition de préparer les examens de l ordre comptable américain (AICPA). Il est le premier des deux cours de préparation à l examen permettant l obtention de l examen CPA (Certified Public Accountant).

2 Ce cours est également essentiel à la préparation des examens CFA (Chartered Financial Analyst), puisque les Investment Tools regroupent principalement des sujets comptables et représentent respectivement 52 % et 35 % des examens des niveaux 1 et 2 1. Ce cours couvre l ensemble de la matière Financial accounting de l examen CFA 1 et la majeure partie de celle de l examen CFA OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS À l issue de ce cours, vous devriez être capable de : Comprendre les principes comptables américains, et d utiliser ces normes pour refléter les opérations et les événements de la vie d une entreprise. Communiquer les résultats des opérations de l entreprise au moyen d états financiers et de rapports conformes aux normes, interpréter et utiliser l information financière aux fins de décision d affaires. Comprendre l importance du jugement professionnel et des choix dans l élaboration et l utilisation des états financiers. 3. APPROCHES PÉDAGOGIQUES Vous devez lire les chapitres requis du volume de référence et les références complémentaires éventuelles avant d assister au cours. Ces lectures serviront de base aux discussions et travaux réalisés en classe. Le cours utilise également les ressources complémentaires du site Web. Vous pouvez poser des questions et poursuivre une discussion sur le forum du cours. Pour atteindre les objectifs de cours, le professeur fera appel à des approches pédagogiques variées : Cours magistraux interactifs. Travail mettant l accent sur le lien entre les concepts étudiés en classe et les états financiers publiés par les sociétés américaines. Utilisation du site Web de support du cours et du volume. Quiz et cas extrapolés des examens CPA et CFA. 4. MATÉRIEL PÉDAGOGIQUE Volume de référence : SPICELAND, J.D., J.F. SEPE et L.A. TOMASSINI, Intermediate Accounting, Updated Second Edition, Irwin / McGraw-Hill, ÉVALUATION Examen de mi-session...50 % Examen final...50 % 1 Chartered Financial Analyst Program, 2002, 2

3 6. CONTENU PARTIE 1 : LES FONDEMENTS DE LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE AUX ÉTATS-UNIS Séance du 3 septembre Normalisation comptable aux États-Unis et cadre théorique de la comptabilité générale : Décrire le processus de normalisation comptable aux États-Unis et l historique du développement des normes comptables. Comprendre l utilité du cadre théorique du FASB. Définir les objectifs de l information financière, ses caractéristiques qualitatives et les éléments des états financiers. Décrire les hypothèses et les principes de base des normes comptables. Lecture : chapitre 1 Séance du 3 septembre Structure générale des états financiers Rappeler les principales étapes du cycle comptable, depuis l enregistrement des opérations jusqu au processus de clôture. Connaître les principales composantes des états financiers et des rapports annuels. Connaître la structure du bilan, son objectif et ses limites. Lectures : chapitres 2 et 5 PARTIE 2 : LES NORMES RELATIVES AUX PRINCIPALES ACTIVITÉS DE L ENTREPRISE Séance du 10 septembre L état des résultats, la constatation des produits et le cycle des ventes Connaître la structure de l état des résultats, et comprendre l importance du bénéfice des opérations courantes, du bénéfice des opérations inhabituelles et des éléments extraordinaires. Connaître les critères à respecter pour pouvoir constater des produits. Faire la distinction entre la méthode de l achèvement et de la méthode du pourcentage de réalisation en matière de contrat à long terme. Connaître les méthodes de ventes à tempérament et de couverture du coût ainsi que leurs conditions d application. Comprendre les implications comptables du droit de retour des produits. Connaître la composition de l encaisse et des comptes à recevoir. Comprendre les problèmes d évaluation des mauvaises créances. Lectures : chapitres 3, 4 et 7 3

4 Séance du 17 septembre L avoir des actionnaires et le BPA Connaître la composition de l avoir des actionnaires. Établir un état de l avoir des actionnaires. Connaître les règles de détermination et de présentation du bénéfice par action dans le cas d une structure de trésorerie simple ou complexe. Lectures : chapitres 19 et 20 Séance du 24 septembre Méthodes d évaluation et d estimation du coût des marchandises vendues et des stocks Identifier les éléments inclus dans le coût des stocks. Comprendre les méthodes d évaluation des stocks. Connaître les méthodes d estimation du coût des marchandises vendues et des stocks. La règle du moindre coût ou de la valeur au marché. Lectures : chapitres 8 et 9 Séance du 1 octobre Les activités d investissement Connaître les règles d enregistrement des acquisitions d actifs, les problèmes concernant l acquisition et la cession des immobilisations incorporelles. Connaître les normes comptables concernant l amortissement et la réduction de la valeur comptable. Constater l utilisation et la radiation des éléments d actif. Lectures : chapitres 10 et 11 Séance du 8 octobre Les placements, notion de base des regroupements et les changements comptables, et les corrections d erreur Connaître la comptabilisation des placements et les différents types de participations à long terme. Connaître les règles en matière de cession, de reclassement et de réduction de la valeur des différentes catégories de placements. Notion de base des fusions et des regroupements. Faire la distinction entre les trois types de changements comptables. Déterminer leur effet cumulé et leur enregistrement. Expliquer pourquoi certains changements sont rétrospectifs et d autres prospectifs. Lectures : chapitre 12, 21 et notes de cours 4

5 Séance du 15 octobre La constatation des impôts Comprendre la différence entre écarts temporaires et écarts permanents. Déterminer et enregistrer l impôt futur. Comprendre l effet d un changement de taux d imposition. Lectures : chapitre 16 Séance du 22 octobre Séance du 29 octobre Examen intra Semaine de lecture Séance du 5 novembre Les activités de financement Connaître les normes concernant l émission des différentes catégories de dettes à court et à long terme, le paiement des intérêts et le remboursement des dettes. Comprendre les problèmes de financement hors bilan. Connaître les normes concernant l extinction anticipée des dettes, et la restructuration des dettes. Connaître les notions de base de la comptabilisation des instruments financiers. Lectures : chapitres 13 et 14 PARTIE 3 : SUJETS AVANCÉS Séance du 12 novembre Les contrats de crédit-bail Connaître les différents types de contrat de crédit-bail. Connaître les méthodes de comptabilisation de chacun des types de contrat pour le créditbailleur (locateur). Connaître les méthodes de comptabilisation de chacun des types de contrat pour le locataire. Lecture : chapitre 15 Séance du 19 novembre Les charges de retraite et autres systèmes de rémunération des salariés Connaître les principales différences entre les plans de pension. Connaître les cinq éléments pouvant influencer la valeur actuelle des prestations futures (PBO). Comprendre la gestion des actifs du fonds, le rôle du fiduciaire et les règles de détermination des charges de retraite. Connaître les exigences de divulgation propres aux charges de retraite. 5

6 Connaître la nature des autres plans donnant droit à des avantages postérieurs à la retraite, et les règles d enregistrement de ces avantages. Connaître les modalités d enregistrement des plans de rémunération en options. Lectures : chapitres 17 et 18 Séance du 26 novembre Les charges de retraite et autres systèmes de rémunération des salariés - suite Connaître les exigences de divulgation propres aux charges de retraite. Connaître la nature des autres plans donnant droit à des avantages postérieurs à la retraite, et les règles d enregistrement de ces avantages. Connaître les modalités d enregistrement des plans de rémunération en options. Lectures : chapitres 17 et 18 Séance du 3 décembre L état des flux revisité L objectif et la composition de l état des flux de trésorerie. Identifier les transactions non monétaires. Réconcilier le bénéfice net et le flux de trésorerie d exploitation. Lecture : chapitre 22 Séance du 10 décembre Examen final 6