COMPTABILITE APPROFONDIE MOHAMED FESSI RESUME SOMMAIRE TABLE DES MATIERES

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1 COMPTABILITE APPROFONDIE MOHAMED FESSI RESUME «... cet ouvrage qualité dans lequel l'auteur a réussi à nous présenter une synthèse très riche de ce nouveau système, depuis les fondements de sa conception jusqu'aux aspects pratiques de sa mise en œuvre. Sous une plume agréable, vous allez découvrir tout d'abord les fondements puis la structure du cadre conceptuel; l'auteur va nous faire découvrir l'intention profonde de ses concepteurs d'intégrer les phénomènes économiques et Financiers de notre époque. Ce nouveau système décrit en effet les règles essentielles de convergence et d'harmonie qui sauront informer et rassurer les utilisateurs des nouveaux états financiers, et surtout donner aux dirigeants un outil orienté manifestement vers la prise de décision. Vous aborderez ensuite les états financiers pour voir décrire chacun d'entre eux. L état de résultat et l'état de flux de trésorerie seront longuement décrits et analysés, du fait qu ils constituent une part essentielle de l'innovation apportée dans cette réforme. Les flux de trésorerie seront notamment appelés à de nombreux développements futurs, et les concepteurs d'outils informatiques auront à dynamiser une notion capitale dons la gestion des entreprises. Une dernière partie évoquera les aspects pratiques de la réforme, en examinant les principaux éléments des états financiers, depuis les capitaux propres et les immobilisations, jusqu'aux problèmes de stocks, de crédits bail et des opérations en monnaies étrangères» SOMMAIRE AVANT PROPOS 5 PREFACE 7 1 ère PARTIE : CADRE DE LA REFORME ET 9 FONDEMENTS DU CADRE CONCEPTUEL 2 ème PARTIE: STRUCTURE DU CADRE 35 CONCEPTUEL 3 ème PARTIE: LES ETATS FINANCIERS ème PARTIE: LES ELEMENTS DES ETATS 165 FINANCIERS 5 ème PARTIE: LES OPERATIONS PARTICULIERES 341 TABLE DES MATIERES 371 TABLE DES MATIERES 1ère PARTIE: CADRE DE LA REFORME ET FONDEMENTS DU CADRE CONCEPTUEL 9

2 I CADRE DE LA REFORME 9 1 Les sources du droit comptable en Tunisie 9 2 Les spécificités de la comptabilité anglo-saxonne 12 II UN CADRE CONCEPTUEL, POURQUOI? 1 Les normes comptables se prêtent souvent à de multiples interprétations 21 2 La logique juridique constitue- t- elle une entrave à celle de l'économie et de la finance? 22 3 Les principes comptables n'apportent pas de solutions homogènes aux différents problèmes pratiques 25 4 Conclusion 28 III QU'EST CE QUE LE CADRE CONCEPTUEL DE LA COMPTA BILlE FINANCIERE? 29 IV GENESE DES CADRES CONCEPTUELS 31 2 ème PARTIE: STRUCTURE DU CADRE CONCEPTUEL I LES UTILISATEURS DES ETATS FINANCIERS, LEURS BESOINS ET LES OBJECTIFS DES ETATS FINANCIERS 1 Les utilisateurs des états financiers et leurs besoins Les utilisateurs internes Les utilisateurs externes 36 2 Les objectifs des états financiers La description du processus de création des richesses 2.2 La description de la situation des richesses à un moment donné La description des flux financiers qui traversent l'entreprise au cours de l'exercice comptable 42 II LES CARACTERISTIQUES QUALITATIVES DE L'INFORMATION FINANCIERE 44 III HYPOTHESES SOUS-JACENTES ET CONVENTIONS COMPTABLES DE BASE 50 1 Les hypothèses sous-jacentes La continuité de l'exploitation La comptabilité d'engagements 54 2 Les conventions comptables de base Convention du coût historique Convention de réalisation du revenu Convention de la prééminence du fonds sur la forme Convention de prudence Convention de rattachement des charges aux produits Convention de la permanence des méthodes Convention de la périodicité Convention de l'entité Convention de l'unité monétaire Convention de l'importance relative 75 IV LA TERMINOLOGIE COMPTABLE ET LA PRISE EN COMPTE DES ELEMENTS DES ETATS FINANCIERS 78 1 Les éléments des états financiers L'actif Le passif Les capitaux propres Les revenus Les gains Les charges Les pertes 83 2 Prise en compte ou constatation des éléments des états financiers 93 V LES GUIDES OPERATIONNELS QUI TRAITENT DES PROCEDES DE MESURE 96 1 Les bases de mesure de la valeur 96 2 Le concept de capital Maintien du capital financier Maintien du capital physique 99 VI MECANISMES DE COMMUNICATION ème PARTIE: LES ETATS FINANCIERS 109

3 I LE BILAN Distinction entre actifs courants et actifs non courants et entre passifs courants et passifs non courants L'introduction de la notion de comptes rattachés 114 II L'ETAT DE RESULTAT Détermination du résultat comptable en respect des hypothèses et des conventions comptables suivantes: Convention de la périodicité Hypothèse de la comptabilité d'engagements Convention de réalisation du revenu Convention de rattachement des charges aux produits Convention de prudence Présentation du résultat Classement des produits et des charges par destination Classement des produits et des charges par nature Soldes intermédiaires de gestion Application: passage de la balance à l'état de résultat (modèle de référence et modèle autorisé) 136 III L'ETAT DE FLUX DE TRESORERIE Définition Apport, présentation et modalités de construction de l'état de flux de trésorerie Définition des liquidités et équivalents de liquidités Présentation de l'état de flux de trésorerie Construction de l'état de flux de trésorerie Flux de trésorerie d'exploitation Flux de trésorerie liés aux activités d'investissement Flux de trésorerie liés aux activités de financement Détermination des flux de trésorerie: méthode indirecte Application : état de flux de trésorerie et tableau variation de l'encaisee ème PARTIE: LES ELEMENTS DES ETATS FINANCIERS I LES CAPITAUX PROPRES Définition et classification Capital Réserves et primes liées au capital Résultats reportés Résultats de l'exercice Autres capitaux propres Traitement des opérations de rachat par la société de ses propres actions Cadre juridique Principe général Traitement des pertes subies et des gains enregistrés à la suite du rachat par l'entreprise de ses propres actions Traitement des réserves pour fonds social Les modifications comptables Changement de méthodes comptables Changement dans les estimations comptables Erreurs fondamentales dans les états financiers antérieurs Les subventions Définition Conditions de comptabilisation des subventions Traitement comptable Divergences entre la norme comptable n 12 relative aux subventions publiques et le référentiel international las Cas d'application 198 II LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Définition et classification Prise en charge des immobilisations incorporelles Coût d'entrée des actifs incorporels Comptabilisation des logiciels Logiciels crées Logiciels acquis par la société Amortissement des immobilisations incorporelles Amortissement du fonds commercial 209

4 5.1 Amortissement du fonds commercial Amortissement des autres actifs incorporels 210 III LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Définition et classification Distinction immobilisations / charges Prise en charge des immobilisations corporelles Valorisation des immobilisations corporelles lors de leur entrée dans l'actif Eléments constitutifs du coût Valorisation des immobilisations acquises Incidences des modalités de paiement Valorisation des immobilisations produites par l'entreprise Valorisation des immobilisations acquises à titre gratuit Valorisation des immobilisations corporelles à l'arrêté des comptes constatation de la dépréciation Durée d'utilisation Montant amortissable Les méthodes d'amortissement Amortissements dérogatoires Modification du plan d'amortissement Evaluation postérieure à la constatation initiale Sortie d'actif Sortie pour cession Sortie à l'occasion d'un échange de biens 243 IV LES IMMOBILISATIONS FINANCIERES249 1 Définition et classification Notions de titres de participation et de titres immobilisés Notion de placements courants Notion de créances rattachées Valorisation des immobilisations financières lors de leur entrée dans le patrimoine Cadre général Cas particuliers 255. Acquisition de titres émis avec prime d'émission 255. Traitement comptable des droits de souscription 255. Attribution d actions gratuites 257. Intérêts courus et dividendes acquis 257. Acquisition de titres à un coût inférieur à la valeur de remboursement 259. Acquisition de titres non entièrement libérés Valeur à l arrêté des comptes Placements à long terme Placements à court terme Titres libellés en monnaie étrangère Sortie d'actif Cession des placements Cession des droits attachés aux actions Revenus des placements 270 V LES CHARGES REPORTEES Définition Frais préliminaires Frais préliminaires engagés au moment de la création de l'entreprise Frais préliminaires engagés ultérieurement à la création Traitement comptable Résorption des frais préliminaires Les charges à répartir Définition Traitement comptable Résorption des charges à répartir Synthèse 278 VI LES STOCKS Définition et classification des stocks Distinction stocks / immobilisations Critères de distinction Pièces de rechange Petits outillages Détermination du coût d'entrée des stocks Eléments constitutifs 285. Coût d'acquisition 285. Coût de production 286

5 . La prise en compte du niveau d activité 290. Autres coûts Incorporables 292. Autres coûts non Incorporables Formules de valorisation des stocks Evaluation des stocks à la clôture Détermination de la valeur de réalisation nette Détermination de la provision pour dépréciation 295. Principe général 295. Produits subventionnés 295. Matières premières et fournitures 296. Engagements d'achat et de vente 297. Stock à faible rotation Comptabilisation des stocks 299. Méthode de l'inventaire permanent 299. Méthode de l'inventaire intermittent Cas d'application: formules d'évaluation des stocks Cas d'application: sous- activité Cas d'application: changement de méthode de valorisation des stocks 309 VII LES CHARGES Définition Classification des charges Traitement comptable Les achats Services extérieurs et autres services extérieurs Charges diverses ordinaires Charges de personnel Charges financières Impôts, taxes et versements assimilés Pertes extraordinaires Dotations aux amortissements et aux provisions Impôts sur les bénéfices 326 VIII LES PRODUITS Définition Classification des produits Traitement comptable Les ventes Production immobilisée Produits divers ordinaires Subventions d'exploitation et d'équilibre Produits financiers Gains extraordinaires Reprises sur amortissements et provisions Transferts de charges 340 5ème PARTIE: OPERATIONS PARTICULIERES I LES OPERATIONS EN MONNAIE ETRANGERE Définition Comptabilisation des opérations en monnaie étrangère Comptabilisation à la conclusion de l'opération Comptabilisation au moment du règlement Comptabilisation aux dates de clôture ultérieures 342. Eléments monétaires 342. Eléments non monétaires 342. Stocks détenus à l'étranger 343. Avances et acomptes en devises 343. Créances douteuses libellées en devises Comptabilisation de la différence de change 345. Principe 345. Exceptions Divergences entre la norme comptable n 15 relative aux opérations en monnaie étrangère et le référentiel international las Cas d'application: Emprunt libellé en devises ayant une durée e vie supérieure à une année 350 II LE TRAITEMENT DU CREDIT-BAIL Analyse juridique et économique Prise en compte des contrats de crédit-bail en comptabilité 356

6 TOP 3 Le traitement du crédit-bail selon la norme 17 de l'lasc Application 360