Travel Technology Interactive SA
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- Pierre Germain
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1 Travel Technology Interactive SA Page 1
2 Bilan ACTIF Exercice clos le 31/12/2012 (12 mois) Exercice précédent 31/12/2011 (12 mois) Variation Capital souscrit non appelé (0) Actif immobilisé Brut Amort.prov. Net Net Frais d'établissement Recherche et développement Concessions, brevets, droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes Participations évaluées selon mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières Actif circulant TOTAL (I) Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Clients et comptes rattachés Autres créances. Fournisseurs débiteurs Personnel Organismes sociaux Etat, impôts sur les bénéfices Etat, taxes sur le chiffre d'affaires Autres Capital souscrit et appelé, non versé Valeurs mobilières de placement Disponibilités Instruments de trésorerie Charges constatées d'avance Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des obligations (IV) Ecarts de conversion actif (V) TOTAL (II) TOTAL ACTIF (0 à V) Page 2
3 Bilan (suite) Présenté en Euros PASSIF Exercice clos le 31/12/2012 (12 mois) Exercice précédent 31/12/2011 (12 mois) Variation Capitaux Propres Capital social ou individuel (dont versé : ) Primes d'émission, de fusion, d'apport Ecarts de réévaluation Réserve légale Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice Subventions d'investissement Provisions réglementées Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées Provisions pour risques et charges TOTAL (I) TOTAL (II) Provisions pour risques Provisions pour charges Emprunts et dettes TOTAL (III) Emprunts obligataires convertibles Autres Emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit. Emprunts Découverts, concours bancaires Emprunts et dettes financières diverses. Divers Associés Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales. Personnel Organismes sociaux Etat, impôts sur les bénéfices. Etat, taxes sur le chiffre d'affaires Etat, obligations cautionnées. Autres impôts, taxes et assimilés Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance TOTAL (IV) Ecart de conversion passif (V) TOTAL PASSIF (I à V) Page 3
4 Compte de résultat Présenté en Euros Exercice clos le 31/12/2012 (12 mois) Exercice précédent 31/12/2011 (12 mois) Variation absolue % France Exportations Total Total Ventes de marchandises Production vendue biens Production vendue services ,92 Chiffres d'affaires Nets ,93 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur amort. et prov., transfert de charges ,10 Autres produits Total des produits d'exploitation (I) ,12 Achats de marchandises (y compris droits de douane) Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements Variation de stock (matières premières et autres approv.) Autres achats et charges externes ,41 Impôts, taxes et versements assimilés ,39 Salaires et traitements ,02 Charges sociales ,56 Dotations aux amortissements sur immobilisations ,90 Dotations aux provisions sur immobilisations Dotations aux provisions sur actif circulant Dotations aux provisions pour risques et charges Autres charges ,03 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Bénéfice attribué ou perte transférée (III) Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) Total des charges d'exploitation (II) ,08 RESULTAT EXPLOITATION (I-II) ,59 Produits financiers de participations ,80 Produits des autres valeurs mobilières et créances Autres intérêts et produits assimilés ,64 Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement Total des produits financiers (V) ,82 Dotations financières aux amortissements et provisions N/S Intérêts et charges assimilées ,04 Différences négatives de change ,57 Charges nettes sur cessions valeurs mobilières de placement Total des charges financières (VI) ,72 RESULTAT FINANCIER (V-VI) ,32 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT (I-II+III IV+V-VI) ,55 Page 4
5 Compte de résultat (suite) Exercice clos le 31/12/2012 (12 mois) Exercice précédent 31/12/2011 (12 mois) Variation absolue Présenté en Euros % Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits exceptionnels (VII) Charges exceptionnelles sur opérations de gestion ,23 Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions Total des charges exceptionnelles (VIII) ,46 RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII) ,97 Participation des salariés (IX) Impôts sur les bénéfices (X) Total des Produits (I+III+V+VII) ,60 Total des charges (II+IV+VI+VII+IX+X) ,59 Dont Crédit-bail mobilier RESULTAT NET ,89 Dont Crédit-bail immobilier Page 5
6 SOMMAIRE 1. Informations générales 7 2. Faits caractéristiques de l exercice 7 3. Règles et méthodes comptables Immobilisations corporelles Immobilisations financières Créances Opérations en devises Indemnité de départ en retraite 9 4. Compléments d informations relatifs au bilan et au compte de résultat Etat des immobilisations Etat des amortissements Etat des provisions Etat des échéances des créances Produits et avoirs à recevoir Eléments relevant de plusieurs postes du bilan Capitaux propres Composition du capital social Variation des capitaux propres Provisions pour risques et charges Etat des échéances des dettes Charges à payer et avoirs à établir Ventilation du chiffre d affaires net Ventilation de l impôt sur les bénéfices Crédit-bail mobilier Résultat exceptionnel Engagements financiers et autres informations Engagements donnés et reçus Accroissements et allègements de la dette future d impôts Effectif moyen Rémunérations des dirigeants Tableau des filiales et participations Identité des sociétés-mères consolidant les comptes de la société Résultats des 5 derniers exercices 18 Page 6
7 1. Informations générales ANNEXE Les comptes annuels ont été arrêtés par le Président. Ils comprennent : - Le bilan - le compte de résultat - l annexe au bilan avant affectation du résultat de l exercice clos le 31 décembre dont le total est de ,00 euros au compte de résultat de l'exercice dégageant un résultat de ,29 euros, présenté sous forme de liste. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2012 au 31/12/2012. Les notes et tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. L'exercice précédent avait une durée de 12 mois recouvrant la période du 01/01/2011 au 31/12/ Faits caractéristiques de l exercice Le 28 juin 2012, la société a réalisé un apport partiel d'actif de son activité principal à la sa filiale, la société TRAVEL TECHNOLOGY INTERACTIVES France SAS. Cet apport rétroactif a été réalisé à la valeur nette comptable de L'impact de cet apport est matérialisé dans les notes annexes. Page 7
8 3. Règles et méthodes comptables Les conventions générales comptables, qui ont pour objet de fournir une image fidèle de l entreprise, ont été appliquées dans le respect du principe de prudence et conformément aux hypothèses de base suivantes : - continuité de l exploitation ; - permanence des méthodes comptables d un exercice à l autre ; - indépendance des exercices ; et conformément aux principes comptables généralement admis en France et notamment avec les dispositions du Plan Comptable homologué en avril 1999 par le règlement du Comité de la Réglementation Comptable modifié par les dispositions des nouveaux règlements du Comité de la Réglementation Comptable, notamment le règlement relatif aux amortissements et dépréciations des actifs et le règlement relatif à la définition, la comptabilisation et l évaluation des actifs. Les éléments d actif et de passif sont évalués selon la méthode du coût historique. 3.1 Immobilisations corporelles La valeur brute des éléments de l actif immobilisé correspond au coût d acquisition et aux frais accessoires. Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire considéré comme économiquement justifié, en fonction de la nature de l investissement et selon les durées d utilisation suivantes : Matériel et outillage industriels Agencements, aménagements, installations Matériel de bureau et informatique Mobilier 05 ans de 06 à 10 ans de 03 à 10 ans de 05 à 10 ans 3.2 Immobilisations financières - Titres de participation : Les immobilisations financières représentent les dépôts et cautionnements ainsi que les titres de participation. Les titres de participation sont enregistrés à leur valeur d acquisition. La détermination de la valeur nette comptable des investissements dans les filiales (titres de participation et prêts d actionnaire) est fondée sur l appréciation de leur valeur d utilité. Lorsque la valeur d utilité est inférieure à la valeur brute, une provision pour dépréciation est constituée du montant de la différence. - Autres immobilisations financières : Il s agit essentiellement des dépôts et cautionnements, 3.3 Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation des créances est pratiquée lorsque la valeur d inventaire est inférieure à la valeur comptable. Les provisions pour créances douteuses sont déterminées en fonction du risque encouru selon l état des dossiers. Page 8
9 3.4 Opérations en devises Les charges et les produits en devises sont enregistrés pour leur contre-valeur à la date de l'opération. Les dettes, créances et disponibilités en devises figurent au bilan pour leur contre-valeur au cours de fin d exercice. L écart de conversion qui résulte de la valorisation des dettes et créances en devises est inscrit en compte de régularisation, à l actif s il s agit d une perte latente et au passif s il s agit d un profit latent. Les pertes latentes de change non compensées font l'objet d'une provision pour risque. 3.5 Indemnité de départ en retraite Les droits acquis par les salariés au titre des indemnités de départ à la retraite déterminées en fonction de leur ancienneté ne sont pas provisionnés mais font l'objet d'une évaluation donnée en engagements hors bilan. Compte tenu de l'ancienneté de la société et de l'âge des salariés, le montant n'est pas significatif. Page 9
10 COMPLEMENTS D INFORMATIONS RELATIFS AU BILAN ET AU COMPTE DE RESULTAT SA TRAVEL TECHNOLOGY INTERACTIVE 11 rue du Colisée Paris 4. Compléments d informations relatifs au bilan et au compte de résultat 4.1 Etat des immobilisations Valeur brute des immobilisations au début d exercice Apport partiel d'actif Acquisitions, créations, virements pst à pst Diminution Valeur brute des immobilisation en fin d'exercice Frais d établissement, recherche et développement Autres immobilisations incorporelles Terrains Autres installations, agencements, aménagements Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Total des immobilisations corporelles Participations évaluées par équivalence Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières Total des immobilisations financières TOTAL GENERAL Etat des amortissements Valeur brute des immobilisations au début d exercice Apport partiel d'actif Dotations exercice Diminution Valeur brute des immobilisation en fin d'exercice Frais d établissement, recherche et développement Autres immobilisations incorporelles Terrains Autres installations, agencements, aménagements Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Total des immobilisations corporelles TOTAL GENERAL Page 10
11 4.3 Etat des provisions PROVISIONS Début exercice Apport partiel d'actif Augmentations dotations Diminutions Fin exercice Amortissements dérogatoires Pour prêts d installation Autres provisions réglementées Pour litiges Pour impôts Autres provisions TOTAL Provisions réglementées TOTAL Provisions Sur immobilisations incorporelles Sur immobilisations corporelles Sur titres mis en équivalence Sur titres de participation Sur autres immobilisations financières Sur stocks et en-cours Sur comptes clients Autres dépréciations Exploitation Financier Exceptionnel TOTAL Dépréciations TOTAL GENERAL La provision sur titres de participation pour un montant de a été constitué sur la période pour couvrir la perte intercalaire de la société TTI France SAS conformément au traité d'apport. 4.4 Etat des échéances des créances ETAT DES CREANCES Montant brut Un an au plus Plus d un an Autres immobilisations financières Clients douteux ou litigieux Autres créances clients Créances représentatives de titres prêtés Personnel et comptes rattachés 1 1 Etat et autres collectivités publiques : - Impôts sur les bénéfices - T.V.A Autres impôts, taxes, versements et assimilés Divers Groupe et associés Débiteurs divers Charges constatées d avance TOTAL GENERAL Montant des prêts accordés dans l exercice Remboursements des prêts dans l exercice Prêts et avances consentis aux associés Page 11
12 nformations et commentaires sur SA TRAVEL TECHNOLOGY INTERACTIVE 11 rue du Colisée Paris 4.5 Produits et avoirs à recevoir Montant des produits et avoirs à recevoir inclus dans les postes suivants du bilan Montant TTC IMMOBILISATIONS FINANCIERES Créances rattachées à des participations Autres immobilisations financières CREANCES Créances clients et comptes rattachés Autres créances (dont avoirs à recevoir : ) VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT DISPONIBILITES TOTAL Eléments relevant de plusieurs postes du bilan (entreprises liées ou avec lesquelles la société a un lien de participation) Montant concernant les entreprises Liées avec lesquelles la société à un lien de participation Montant des dettes et créances représentées par des effets de commerce Créances clients et comptes rattachés Autres créances Produits de participation Autres produits financiers Charges financières 4.7 Capitaux propres Composition du capital social En milliers d'euros 31/12/2011 Augmentation Diminution 31/12/2012 Nb d'actions Valeur nominale 0,93 0,93 Capital social Page 12
13 4.8.2 Variation des capitaux propres En uro 31/12/2011 Affectation / résultat Dividende Autres mouvements 31/12/2012 Capital Prime d émission Prime de fusion - Réserve légale Autres réserves Report à nouveau Acompte sur dividende - - Résultat Amortissement dérogatoire TOTAL Provisions pour risques et charges Résultat au 31/12/ Total des capitaux propres : Les provisions pour risques et charges sont constituées en conformité avec le règlement sur les passifs (CRC n ). Ce règlement définit un passif comme un élément du patrimoine ayant une valeur économique négative pour l entité, c est-à-dire une obligation (légale, règlementaire ou contractuelle) de l entité à l égard d un tiers dont il est probable ou certain qu elle provoquera une sortie de ressources au bénéfice de ce tiers, sans contrepartie au moins équivalente attendue de celui-ci. PROVISIONS Début exercice Apport partiel d'actif Augmentations dotations Diminutions Fin exercice Amortissements dérogatoires Pour litiges Pour impôts Autres provisions TOTAL Provisions réglementées Exploitation Financier Exceptionnel TOTAL Provisions TOTAL GENERAL Page 13
14 4.9 Etat des échéances des dettes ETAT DES DETTES Montant brut A un an Plus 1 an A plus au plus 5 ans au plus de 5 ans Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits : - à 1 an maximum - plus d un an Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Etat et autres collectivités publiques : - Impôts sur les bénéfices - T.V.A Obligations cautionnées - Autres impôts et taxes Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Groupe et associés Autres dettes Produits constatés d avance TOTAL GENERAL Emprunts souscrits en cours d exercice Emprunts remboursés en cours d exercice Emprunts et dettes contractés auprès des associés 4.10 Charges à payer et avoirs à établir Montant des charges à payer et avoirs à établir inclus dans les postes suivants du bilan Montant TTC Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes (dont avoirs à établir : ) TOTAL Page 14
15 4.11 Ventilation du chiffre d affaires net Répartition par secteur d activité Montant Ventes de marchandises Ventes de produits finis Prestations de services TOTAL Répartition par marché géographique Montant France Etranger TOTAL Ventilation de l impôt sur les bénéfices Résultat avant impôts Impôts Résultat courant Résultat exceptionnel (et participation) Résultat comptable Crédit-bail mobilier Néant 4.14 Résultat exceptionnel Le résultat exceptionnel de la société est lié à des charges exceptionnelles pour 50 K K de charge liée à la restructuration intervenus au cours de l'exercice Page 15
16 5. Engagements financiers et autres informations 5.1 Engagements donnés et reçus Engagements donnés Effets escomptés non échus Avals et cautions Engagements en matière de pensions Autres engagements donnés : Nantissement du fonds de commerce apporté à TTI France Dont concernant : - les dirigeants - les filiales - les autres entreprises liées Dont engagements assortis de sûretés réelles Montant TOTAL Engagements reçus Montant Avals, cautions et garanties 0 Autres engagements reçus : TOTAL 0 Dont concernant : - les filiales - les participations - les autres entreprises liées Dont engagements assortis de sûretés réelles 5.2 Accroissements et allègements de la dette future d impôts Nature des différences temporaires Montant ACCROISSEMENTS Provisions règlementées : organic 0 ACCROISSEMENTS DE LA DETTE FUTURE D IMPOTS TOTAL 0 ALLEGEMENTS Provisions non déductibles l'année de comptabilisation : organic TOTAL ALLEGEMENTS DE LA DETTE FUTURE D IMPOTS Base Amortissements réputés différés Déficits reportables Moins-values à long terme Page 16
17 5.3 Effectif moyen Personnel salarié Personnel mis à disposition de l entreprise Cadres 5 Agents de maîtrise et techniciens Employés Ouvriers TOTAL Rémunérations des dirigeants Les mandataires sociaux de la Société ont perçu 101 K (salaires bruts cumulés) au cours de la période 5.5 Honoraires perçus par les Commissaires aux comptes En milliers d'euros Commissariat aux comptes (comptes annuels et consolidés) Missions accessoires Sous-total Autres prestations le cas échéant Sous-total 0 0 TOTAL Identité des sociétés-mères consolidant les comptes de la société SA TRAVEL TECHNOLOGY INTERACTIVE 11 rue du Colisée PARIS Société Anonyme au capital de euros Société Mère Page 17
18 5.7 Tableau des filiales et participations Filiales et participations Capital social Réserves et report à nouveau Quotepart du capital détenu en % Valeur brute des titres détenus Valeur nette des titres détenus Prêts et avances consenties par la Sté Cautions et avals donnés par la Sté C.A. H.T. du dernier exercice clos Résultat du dernier exercice clos Dividendes encaissés par la Sté dans l ex A Renseignements détaillés concernant les filiales & participations - Filiales (plus de 50% du capital détenu) Travel Technology Interactive Brésil ,90% Travel Technology Interactive Caraibes ,95% Travel Technology Interactive France SAS ,00% Travel Technology Interactive Asia ,00% Participations (10 à 50 % du capital détenu) B Renseignements globaux concernant les autres filiales & participations - Filiales non reprises en A: 5.8 Résultats des 5 derniers exercices Art : 133 et 148 du décret sur les sociétés commerciales Nature des Indications / Périodes 31/12/ /12/ /12/ /12/ /12/2008 Durée de l'exercice 12 mois 12 mois 12 mois 12 mois 12 mois I - Situation financière en fin d'exercice a ) Capital social b ) Nombre d'actions émises c ) Nombre d'obligations convertibles en actions II - Résultat global des opérations effectives a ) Chiffre d'affaires hors taxes b ) Bénéfice avant impôt, amortissements & provisions c ) Impôt sur les bénéfices d ) Bénéfice après impôt, mais avant amortissements & provisions e ) Bénéfice après impôt, amortissements & provisions f ) Montants des bénéfices distribués III - Résultat des opérations réduit à une seule action a ) Bénéfice après impôt, mais avant amortissements b ) Bénéfice après impôt, amortissements provisions c ) Dividende versé à chaque action IV - Personnel : a ) Nombre de salariés b ) Montant de la masse salariale c ) Montant des sommes versées au titre des avantages sociaux Page 18
BILAN ET COMPTE DE RESULTAT
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