Quelles retombées peut-on attendre d un projet éolien?

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Géraldine St-Hilaire
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1 Quelles retombées peut-on attendre d un projet éolien? Colloque CEMATER Réussir vos projets ENR et de rénovation énergétique Mardi 15 octobre 2013 Intervenant : S. BOZZARELLI

2 Sommaire Présentation du groupe Quadran L éolien aujourd hui : En Europe, En France, En Languedoc-Roussillon Les enjeux d un parc éolien Les retombées de l éolien Conclusion

3 Quadran : l union de deux groupes spécialisés dans la production d énergie renouvelable Chiffre d affaires (2012) : 38 M Chiffre d affaires (2012) : 27,7 M Effectif : 60 Effectif: 50 Puissance installée : 111 MW Puissance installée: 160 MW Chiffre d affaires (prévision fin 2013) : 70 M Effectif: 110 Puissance installée:271mw 330 MW à fin 2013

4 Quadran : producteur indépendant d énergie renouvelable o 150 centrales en exploitation o 330 MW en exploitation o kwh/an produits o Conso équivalente annuelle d environ personnes 1 o Economie de tonnes de CO2 rejeté par an² 1 Source : ADEME - CEREN/REMODECE , 2700 kwh/ménage soit 1174 kwh/habitant hors chauffage et eau chaude. ² Source : IEA 2012, moyenne européenne 2010 de 331 g de CO2 par kwh produit. 42 centrales 250 MW 93 centrales 60 MW 5 centrales 4 MW 6 centrales 9 MW

5 L éolien aujourd hui

6 Le constat actuel Une trop grande dépendance énergétique vis-à-vis des pays fournisseurs, parfois instables politiquement Des ressources fossiles limitées et épuisables Une augmentation du coût de ces ressources fossiles devenues rares, illustrée par la hausse régulière du prix du baril de pétrole Un accroissement des besoins en énergie des pays industrialisés, et notamment des pays en fort développement comme la Chine ou l Inde L augmentation de la population mondiale Les pollutions générées par la combustion des ressources fossiles responsables du dérèglement climatique

7 Le potentiel français en ENR Une énergie abondante et inépuisable L énergie éolienne Le biogaz et L énergie solaire la biomasse Une énergie propre et complètement réversible Une énergie décentralisée plus proche des consommateurs Une énergie qui génère des retombées économique locales MW MW MW Grenelle : objectifs 2020 Importance de l éolien dans l atteinte des objectifs français

8 Les atouts de l énergie éolienne Une énergie abondante et inépuisable Une énergie propre et complètement réversible Une énergie décentralisée plus proche des consommateurs Une énergie qui génère des retombées économiques locales Une énergie mature avec un prix de revient du kwh compétitif

9 L éolien en Europe (12/2012) Allemagne : MW Espagne : MW UK : 8342 MW Italie : 8144 MW France : 7493 MW Portugal : 4525 MW Danemark : 4162 MW Suède : 3744 MW Pologne : 2500 MW Pays-Bas : 2431 MW TOTAL Europe : MW TOTAL Monde : GW

10 L éolien en France au 30/06/2013 Champagne-Ardenne : 1213 MW Picardie : 1084 MW Bretagne : 756 MW Lorraine : 716 MW Centre : 704 MW Pays de Loire : 519 MW Languedoc-Roussillon : 478 MW Midi-Pyrénées : 384 MW Poitou-Charentes : 324 MW Haute-Normandie : 237 MW TOTAL France : MW TOTAL Europe : MW

L éolien en France au 30/06/2013 7 821 MW en exploitation en France au 30 juin 2013 14,3 TWhproduits en 2012, soit 3 %de la consommation électrique nationale La Loi Grenelle 2 : 23%d énergies

11 L éolien en France au 30/06/ MW en exploitation en France au 30 juin ,3 TWhproduits en 2012, soit 3 %de la consommation électrique nationale La Loi Grenelle 2 : 23%d énergies renouvelables dans la consommation énergétique de la France à l horizon 2020 Un objectif de MW éolien d ici à 2020 Nécessité d un Schéma Régional Eolien, annexé au SRCAE nette ralentissement des mises en services de nouveaux parcs éoliens en 2011 et 2012 (en MW)

12 Les enjeux d un projet éolien

13 Commune, Communauté de Communes, EPCI, Région Environnemental / Servitudes - Aucune contrainte majeure - Insertion paysagère - Suivi ornithologique - Conformité urbanisme - Production d énergie propre P. L.U. Commune Technico - économique - Potentiel éolien satisfaisant - Raccordement électrique proche - Accès faciles - Retombées économiques locales Territoire et foncier Réseau Servitudes Administratives Acceptation locale Vent Social / politique - Large concertation - Bonne acceptation locale (foncier) - Diversification de l économie locale - Emplois induits

14 Les enjeux d un projet éolien Un projet de développement durable qui permet D affirmer l engagement de la collectivité en faveur des énergies renouvelables D ancrer l image de la commune comme acteur du développement durable Un projet de développement territorial qui permet De produire de l énergie localement pour une consommation locale Profiter du projet éolien et de ces travaux pour améliorer les dessertes locales (Fibre optique, pistes DFCI,.), De générer de l activité et de l attractivité, touristique notamment, qui peut profiter au développement économique local Un enjeu environnemental Produire de l énergie propre (sans utilisation d énergie fossile) Eviter l émission de CO 2 : sur 2011, l éolien a permis d éviter l émission de près de 5 Millions de tonnes de CO 2

15 Les enjeux d un projet éolien Un enjeu pédagogique et d information Mise en place de panneaux didactiques et pédagogiques Sensibilisation du public et des scolaires aux énergies renouvelables Un enjeu économique Retombées fiscales (CET, IFER, ) Loyers Activité économique locale pendant le chantier et toute la durée d exploitation

16 Les retombées

17 La fiscalité de l éolien TP CET CFE CVAE IFER Taxe Foncier bâtit Hypothèses de calcul de l exemple ci-après : -Intercommunalité à fiscalité unique, avec un taux de CFE de 25%, -Taxe foncière communale de 15%, -Taxe foncière départementale de 7,4% -Taxe foncière régionale de 3.63% CET : Contribution Economique Territoriale CFE : Cotisation Foncière des Entreprises CVAE : Cotisation sur la Valeur Ajoutée des entreprises IFER : Impositions Forfaitaires sur les Entreprises de Réseau (IFER = 7120 /MW pour l éolien en 2013).

18 La fiscalité de l éolien Pour une éolienne de 2 MW, avec les hypothèses précédentes, le calcul de la recette fiscale pour les collectivités donne 23,9 k /an, reparti de la façon suivante : Répartition des recettes fiscales Calculs Région Département Commune EPCI Tx(%) k Tx(%) k Tx(%) k Tx(%) k CFE(Contribution Foncière des Entreprises) 2,5 k 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 100,0 2,5 CVAE( Contribution sur la Valeur Ajoutée des 5,1 k 25,0 1,3 48,5 2,5 0,0 0,0 26,5 1,4 Entreprises) IFER(Impôts forfaitaire sur les Entreprises de 14,7 k 0,0 0,0 30,0 4,4 0,0 0,0 70,0 10,3 Réseaux) Taxe foncière 1,6 k 3,6 0,2 7,4 0,4 15,0 0,9 0,0 0,0 Total recettes fiscales 23,9 k 6,3 1,5 30,7 7,3 3,8 0,9 59,2 14,1

19 Les retombées en Languedoc Roussillon C est : Plus de 2400 emplois directs et indirects (11000 directs au niveau national) Environ 2 M /an d études pour le développement des projets, Environ /MW pour les entreprises et leurs sous-traitants locaux lors des travaux, soit un marché de plus de 500 M sur les 10 prochaines années, Environ /MW/an de coûts de maintenance soit, sur 2010, un CA pour les entreprises régionales de 4 M, Des retombées fiscales d environ 11 k /MW/an soit plus de 4,8 M /an pour les collectivités locales sur Chiffres issus du SRE LR

20 En conclusion Chaque éolienne de 2 MW représente : La consommation équivalente de habitants tonnes de CO 2 évité 2.4 M d investissement 500 k de retombées économiques locales lors des travaux 50 k de retombées annuelles locales pendant toute sa durée d exploitation (fiscalité, loyers et maintenance) Fabrication : 1 homme-an Construction : 3 homme-an Maintenance : 0,3 homme-an

21 MERCI DE VOTRE ATTENTION Stéphane BOZZARELLI Tél :+33 (0) Port : +33 (0) s.bozzarelli@quadran.fr route de Pézenas PAE de Mazeran Béziers

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