CCTP Bâtiment Association La Halte Père Etienne Grienenberger Rue Henri Vavasseur SAINT DENIS 1 LOT N 13 ASCENSEUR R-1/RDC/R+6

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1 CCTP Bâtiment Association La Halte Père Etienne Grienenberger Rue Henri Vavasseur SAINT DENIS 1 ASCENSEUR 13 CHAPITRE 1 - GENERALITES OBJET DU PRESENT DOSSIER... 2 CHAPITRE 2 - PRESCRIPTIONS GENERALES 3 DOCUMENTS de REFERENCE... 3 Documents Techniques Unifiés... 3 Autres publications... 3 Normes Européennes... 3 Normes Françaises homologuées... 3 Normes Françaises non homologuées... 4 Matériaux et procédés traditionnels (relevant de DTU ou normes)... 4 Matériaux et procédés non traditionnels... 4 DOCUMENTS A FOURNIR par l'entreprise... 5 INSONORISATION... 5 QUALITE du MATERIEL... 5 CONTRAT d'entretien... 5 ESSAIS... 5 GARANTIES ANNUELLE, BIENNALE et DECENNALE... 5 CHAPITRE 3 - PRESCRIPTIONS PARTICULIERES 6 PRESTATIONS GENERALES à la CHARGE de l'entreprise... 6 ETUDE TECHNIQUE... 6 CARACTERISTIQUES des ASCENSEURS... 6 Insonorisation... 6 EQUIPEMENT en MACHINERIE... 6 DOSSIER d'exploitation et d'entretien... 7

2 CCTP Bâtiment Association La Halte Père Etienne Grienenberger Rue Henri Vavasseur SAINT DENIS 2 CHAPITRE 1 - GENERALITES OBJET DU PRESENT DOSSIER Le présent dossier est destiné à la consultation des entreprises en vue de la réalisation des travaux du lot N 13 : ASCENSEUR du projet de construction : Réalisation d un bâtiment type R-1/RDC/R+6 type ERP O-U-W à usage sociaux,médico-sociaux,bureaux et cuisines pour l usager final l association «La HALTE» Père Etienne Grienenberger. Intervenants : Maîtrise d Ouvrage : Association La Halte Père Etienne Grienenberger Représentée par son Président M. Joël Gay 66 rue d Après SAINT DENIS Tél. : Fax : n.nouveau@lhpeg.re Maîtrise d œuvre : ARTCADE SARL D ARCHITECTURE 7 rue Pierre Brossolette Plateau Caillou SAINT PAUL Tél. : Fax : M. GENTRIC Jean-Christophe Architecte ENSAIS GSM : jcgentric@artcade.info Bureau de Contrôle technique : Mission L + SEI + PS + Hand APAVE 10, rue Adolphe RAMASSAMY CS STE CLOTILDE CEDEX Tel : Fax: GSM : haja.razafindrasata@apave.com Coordinateur Sécurité Santé : Mission SPS APAVE 10, rue Adolphe RAMASSAMY CS STE CLOTILDE CEDEX Tel : Fax: GSM : haja.razafindrasata@apave.com Géotechnicien : GEISER 11, rue des Lataniers Saint Denis Tél : Fax : Mail : sarlgeiser@geiser.re

3 CCTP Bâtiment Association La Halte Père Etienne Grienenberger Rue Henri Vavasseur SAINT DENIS 3 CHAPITRE 2 - PRESCRIPTIONS GENERALES DOCUMENTS de REFERENCE Les travaux seront exécutés conformément aux règles de l'art et à la réglementation française telle qu'elle se trouvera être en vigueur un mois avant la date d'établissement de l'offre. En particulier, les travaux seront conformes aux prescriptions techniques contenues dans les Documents Techniques Unifiés (D.T.U.), Normes Françaises Homologuées (NF) et/ou le(s) document(s) suivant(s) : Documents Techniques Unifiés DTU P DTU 75.1 Principes d établissement du programme d ascenseurs dans les bâtiments à usage de bureaux (Octobre 1978) Autres publications Réglementation acoustique Arrêté du 10 septembre 1970 Protection contre l incendie Arrêté du 24 décembre 1980 Réglementation contre l incendie Arrêté du 14 juin 1969 modifié le 22 décembre 1975 Exigences réglementaires pour l acoustique Arrêté du 10 février 1972 et du 23 mars Exigences label acoustique Normes Européennes NF EN Accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnes y compris les personnes avec handicap NF EN 81-2 Ascenseurs et monte-charge - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs et monte-charge - Partie II - Ascenseurs hydrauliques (Août 1988) NF EN 81/1 Installation d'ascenseurs et monte-charge - Règles de sécurité pour la construction et l'installation - Partie I Ascenseurs électriques (Septembre 1986) NF ISO Ascenseurs et monte-charge - Dispositifs de commande et de signalisation et accessoires complémentaires (Août 1988) NF ISO 8383 Ascenseurs de navires - Exigences particulières (Mai 1987) Normes Françaises homologuées NF P Ascenseurs et monte-charge électriques ou commandés électriquement - Règles générales de construction et d'installation concernant la sécurité (Janvier 1979) NF P Ascenseurs et monte-charge - Suspente (Mars 1986) NF P Ascenseurs et monte-charge - Règles concernant le calcul des charpentes métalliques portant soit le treuil, soit les poulies de renvoi (Août 1957) NF P Ascenseurs et monte-charge - Fils tréfilés en acier pour câbles d'ascenseurs - Spécifications (Mars 1986) NF P Ascenseurs et monte-charge - Câbles en acier pour ascenseurs (Mars 1986) NF P Ascenseurs - Dispositif d'appel prioritaire pour les sapeurs-pompiers (Avril 1976) NF P Installation d'ascenseurs - Partie I Ascenseurs des classes I, II et III (Juillet 1991) NF P Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs électriques dans les bâtiments existants (Août 1987) NF P Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs électriques - Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes (Juin 1987) NF P Monte-charge électriques ou commandés électriquement - Règles particulières de sécurité pour la construction et l'installation de monte-charge du groupe III assurant la desserte au niveau supérieur par l'ouverture d'une trappe (Avril 1980) NF P Installation d'ascenseurs et monte-charge - Ascenseurs de classe IV - Dimensions (Novembre 1983) NF P Installation d'ascenseurs et monte-charge - Monte-charge classe V - Dimensions (Novembre 1983) NF P Ascenseurs et monte-charge - Appareils élévateurs verticaux pour personnes à mobilité réduite - Règles de sécurité pour la construction et pour l'installation (Juillet 1988) NF P Ascenseurs et monte-charge - Ascenseurs à crémaillère et ascenseurs à vis - Conditions d'application des normes NF en 81 partie I et NF P (Septembre 1987, mise à jour Décembre 1989)

4 CCTP Bâtiment Association La Halte Père Etienne Grienenberger Rue Henri Vavasseur SAINT DENIS 4 NF P Ascenseurs et monte-charge - Guides de cabine et de contrepoids - Profils en T (Juillet 1983) NF P Ascenseurs et monte-charge - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs hydrauliques dans les bâtiments existants (Novembre 1988) NF P Ascenseurs et monte-charge - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs hydrauliques - Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes (Novembre 1988) NF P Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants (Septembre 1983) NF P Escaliers mécaniques et trottoirs roulant - Règles de sécurité pour la construction et l'installation dans les bâtiments existants (Novembre 1985) NF P Etais métalliques - Etais réglables en acier travaillant à la compression - Caractéristiques - Essais - Capacité de charge (Mai 1987) Normes Françaises non homologuées P Quincaillerie - Serrures motorisées - Serrures électroniques - Contrôleurs d'accès - Définition - Classification - Terminologie (Avril 1991) P Quincaillerie - Crémones verrous et crémones têtières - Caractéristiques et essais (Avril 1991) P Quincaillerie - Ferrures oscillo-battantes dites crémones OB - Caractéristiques et P essais (Décembre 1991) Quincaillerie - Serrures de bâtiment - Serrures multipoint anti-effraction de bâtiment en applique (Mai 1991) P Quincaillerie - Serrures de bâtiment - Verrous de sûreté (Mai 1991) P Ascenseurs - Contrats d'entretien (Juin 1978) P Ascenseurs et monte-charge - Conditions d'application de la norme NF P aux ascenseurs hydrauliques - Dispositions transitoires (Novembre 1983) P P P P P P Ascenseurs et monte-charge - Interprétations des règles définies par la norme NF P (Décembre 1989) Ascenseurs et monte-charge - Interprétations des règles définies par les normes en 81 et NF en 81 Parties I et II (Décembre 1989) Ascenseurs et monte-charge - Interprétations des règles définies par les documents normatifs spécifiquement français (Décembre 1989) Ascenseurs et monte-charge - Norme pour la réalisation d'élévateurs à usage particulier (Mai 1991) Ascenseurs et monte-charge - Norme pour la réalisation d'élévateurs inclinés pour personnes à mobilité réduite (Juillet-Août 1991) Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants (Juillet 1983) Matériaux et procédés traditionnels (relevant de DTU ou normes) Pour les matériaux et procédés traditionnels, en cas de non-conformité aux règles précédentes, le maître de l'ouvrage se réserve le droit soit de faire recommencer les travaux, soit d'appliquer un rabais proportionnel. Matériaux et procédés non traditionnels Les matériaux, procédés, éléments ou équipements non traditionnels ne pourront être admis que s'ils font l'objet - soit d'un Avis Technique favorable de la Commission du C.S.T.B. - soit d'une enquête technique favorable par un contrôleur technique agréé. L'emploi de matériaux, procédés, éléments ou équipements non traditionnels fera l'objet d'un accord exprès entre le maître de l'ouvrage et l'entreprise.

5 CCTP Bâtiment Association La Halte Père Etienne Grienenberger Rue Henri Vavasseur SAINT DENIS 5 DOCUMENTS A FOURNIR par l'entreprise L'entrepreneur devra fournir dans les 15 jours qui suivront la signature du marché, les plans des gaines et machinerie au titulaire du corps d'état GROS-OEUVRE, définissant l'implantation des différents matériels, les réservations nécessaires, les charges appliquées sur la structure. Le titulaire du présent corps d'état devra se rendre compte et surveiller personnellement sur le chantier que ses indications ont été suivies et qu'en particulier les parois des gaines sont conformes, faute de quoi, il aura à payer les démolitions, réfections et transformations des éléments de gros-œuvre. INSONORISATION L'isolation des équipements susceptibles de produire et de transmettre des bruits devra être particulièrement soignée pour répondre aux spécifications fixées par les arrêtés en vigueur ainsi qu'aux prescriptions particulières du Cahier des charges. L'entrepreneur s'engagera à fournir une installation dont les niveaux acoustiques seront, conformément à la réglementation en vigueur, inférieurs aux valeurs suivantes : - 71dB (A) pour le bruit émis dans la gaine et aux paliers - 86dB (A) pour le bruit émis dans la machinerie A cet effet, prévoir les éléments suivants : - Supports anti-vibratiles pour moteurs - Elimination des transmissions de bruits par le gros-œuvre du bâtiment Dans le cas où ces prescriptions ne seraient pas respectées, l'entreprise devra prendre à sa charge toutes les mesures de changement ou transformation du matériel incriminé pour abaisser les niveaux sonores. Eventuellement et avec l'accord formel du Maître d'œuvre, des capotages de protection pourront être proposés par l'entreprise si le matériel n'est pas formellement mis en cause. QUALITE du MATERIEL Les matériels doivent présenter toutes les qualités de solidité, de pérennité, d'isolement, de rendement et de bon fonctionnement désirables. CONTRAT d'entretien Le constructeur devra préciser que l'entretien complet de l'appareil sera assuré gratuitement pendant la période de garantie. Il devra joindre un projet de contrat d'entretien complet en fonction des ordonnances inter préfectorales. ESSAIS L'entrepreneur aura à sa charge les vérifications réglementaires avant mise en service. La réception ne pourra être prononcée que si les essais et vérifications ont été concluants. Font partie du présent marché : - Les essais COPREC conformément au document technique n 1 - Les essais de fonctionnement des installations jusqu'à production d'un procès-verbal déclarant les essais satisfaisants - Les essais mentionnés dans les normes NF P et suivantes concernant les ascenseurs et les montecharges Le matériel nécessaire aux essais devra être fourni par l'installateur. Les essais ne pourront se faire qu'avec le courant définitif. De ce fait, l'installateur devra demander à l'entreprise du corps d'état ELECTRICITE, un mois avant la réception des ouvrages, la mise à disposition du courant définitif. GARANTIES ANNUELLE, BIENNALE et DECENNALE L'entrepreneur garantit formellement la conformité de ses ouvrages à la réglementation nationale en matière de construction. Cette garantie, d'une durée d'un an, implique le remplacement dans les plus brefs délais, de toute partie d'ouvrage reconnue défectueuse, ainsi que la remise en état pendant cette période de tout élément qui se serait détérioré dans des conditions d'utilisation normale. Les fournitures et les réparations faites seront garanties pendant un nouveau délai d'un an, et dans les mêmes conditions que lors des travaux initiaux. Par ailleurs, la date de réception avec ou sans réserves constitue l'origine de la garantie biennale et/ou décennale des ouvrages, pour application des articles 1792 et 2270 du Code Civil.

6 CCTP Bâtiment Association La Halte Père Etienne Grienenberger Rue Henri Vavasseur SAINT DENIS 6 CHAPITRE 3 - PRESCRIPTIONS PARTICULIERES PRESTATIONS GENERALES à la CHARGE de l'entreprise ETUDE TECHNIQUE L'entrepreneur fournira à l'appui de son offre une description détaillée du matériel qu'il se propose de mettre en œuvre, ainsi que les plans de principe de ses installations L'étude sera soumise à l'approbation du bureau de contrôle L'entrepreneur du présent corps d'état devra fournir dès le commencement d'exécution des travaux, tous les plans nécessaires pour la coordination avec les autres corps d'état et plus particulièrement avec les entreprises des corps d'état GROS-ŒUVRE et ELECTRICITE. Il vérifiera et apportera son aide au maçon pour le tracé de la dalle en machinerie avec réservations nécessaires CARACTERISTIQUES de l ASCENSEUR Ascenseur composé comme suit : - Desserte des niveaux R-1/RDC/R+1/R+2/R+3/R+4/R+5/R+6. - Charge utile : 630 kg 8 personnes - Vitesse : 1.00 m/s - Manœuvre : collective descente simplex - Manœuvre : Sélective Duplex - Contrôle : moteur 2 vitesses - Nombre de niveaux desservis : 8 - Désignation des niveaux : R-1/RDC/R+1/R+2/R+3/R+4/R+5/R+6. - Hauteur de franchissement : 320 cm Insonorisation L'isolation des équipements susceptibles de produire et de transmettre des bruits devra être particulièrement soignée pour répondre aux spécifications fixées par les arrêtés en vigueur et le cas échéant par les bureaux spécialistes intervenant compte tenu des exigences imposées, ainsi qu'aux prescriptions des cahiers des charges applicables pour l'opération concernée Les prescriptions à respecter en premier lieu notamment : - les moteurs qui seront montés sur supports anti-vibratiles, - les possibilités de transmission de bruits par le GROS-OEUVRE du bâtiment qui devront être éliminées. Dans le cas où ces prescriptions ne seraient pas respectées, l'entreprise devra prendre à sa charge toutes les mesures de changement ou transformation du matériel incriminé pour respecter ces niveaux. Eventuellement et avec l'accord formel du Maître d'oeuvre, des capotages de protection pourront être proposés par l'entreprise si le matériel n'est pas formellement mis en cause. L'entrepreneur s'engagera à fournir une installation dont les niveaux acoustiques seront limités à : -71dB (A) pour le bruit émis dans la gaine et aux paliers, - 86dB (A) pour le bruit émis dans la machinerie conformément à la réglementation en vigueur. EQUIPEMENT en MACHINERIE Entraînement par réducteur et moteur asynchrone à deux vitesses assurant le nivelage automatique par diminution préalable de la vitesse avant l arrêt au palier. Moteurs posés sur supports anti-vibratiles Anti-parasitage des moteurs Freins Le frein sera fixé sur le treuil, il sera automatique actionné à l exclusion de tout contrepoids, toutes les fois que le courant alimente le moteur de traction sera coupé et ceci, pour quelque cause que ce soit. Le redresseur fournissant le courant qui alimente le frein et tous autres éléments nécessaires pour cet usage, font partie de la fourniture du présent corps d état. Il sera en outre prévu et fourni un volant à main et un levier de manœuvre de déblocage, l ensemble permettant de mouvoir la cabine jusqu à l arrêt le plus proche en cas d interruption de courant. De façon à diminuer toutes vibrations au bâtiment, ces organes seront isolés à l aide de caoutchouc ou similaire.

7 CCTP Bâtiment Association La Halte Père Etienne Grienenberger Rue Henri Vavasseur SAINT DENIS 7 L équipement de la machinerie comportera également toutes les armoires, sélecteur, etc. nécessaires à la bonne marche des appareils. Nature du courant Besoin en alimentation : 400V 50 HZ. Renseignements à prendre auprès de l électricien et de l EDF en ce qui concerne la nature du courant. Guides Guides cabine et contrepoids profilés étirés et usinés à chaque extrémité, pour permettre un assemblage par rainures et languettes, l éclissage sera réalisé par fer plat et boulon. Toutes dispositions seront prises pour éviter une déformation en cas de prise de parachute. Guidage cabine par profils métalliques et contrepoids guidés par câble y compris tous accessoires d insonorisation. Parachutes de sécurité Butée de fin de course à ressort en fond de cuvette Interrupteur fin de course Cabines La plate forme, constituée d un cadre en acier reposant sur la traverse inférieure de l étrier, supportera le plancher. Cabine à une face de service, parois en tôle d acier nervurée ; toutes dispositions seront prises pour soustraire ces dernières à quelque effort que ce soit Aération naturelle par les jeux entre panneaux verticaux plancher et plafond. Modèle : Ascenseur sans local machinerie conforme à la directive 95/16/CE 630 kg 8 personnes. Modèle Synergie BLUE, gamme STYLE de THYSSENKRUPP ELEVATOR France. Finition sol cabine : carrelage collé idem circulation palier, à la charge du lot carrelage sols. Equipement intérieur conforme à la règlementation PMR Accessibilité. Contrôle d accès par carte magnétique pour les niveaux R-1 et R+6. Dimensions intérieures trémie = 1600 largeur X 1800 profondeur Portes latérales doubles sur palier. Accès et sortie ouest pour l ensemble des niveaux R-1 à R+6. Localisation : Ascenseur niveaux R-1/RDC/R+1/R+2/R+3/R+4/R+5/R+6. DOSSIER d'exploitation et d'entretien En fin de chantier, il sera fourni un dossier technique détaillé et l'entretien des appareils ; ce dossier comprendra : - tous les plans des appareils et des locaux techniques aménagés, - le schéma de manoeuvre des composants, - les notices pour usage des appareils, - les consignes générales de sécurité.