Département : 41 RESTAURATION INTERIEURE DU CHOEUR ACTE D'ENGAGEMENT. LOT N : 1 Maçonnerie Pierre de Taille ENTREPRISE : 1/6
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- Valérie Marin
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1 Département : 41 Commune : Edifice : NOYERS SUR CHER Chapelle St Lazare RESTURTION INTERIEURE DU CHOEUR CTE D'ENGGEMENT LOT N : 1 Maçonnerie Pierre de Taille ENTREPRISE : 1/6
2 .E. lot n 1 maçonnerie RTICLE 1 : TITULIRE Je soussigné,. gissant en tant que. pour le compte de. dresse :... Code Postal :. Ville :. Tél. :.. Fax :... N S.I.R.E.T. (14 chiffres) :.. Code.P.E. : N au Registre du Commerce :. près avoir pris connaissance des pièces du C.C.T.P. relatives aux travaux de près avoir pris connaissance du Cahier des Clauses dministratives Particulières (C.C..P.) et des documents qui y sont mentionnés, Et après avoir établi les déclarations et certificats conformes à l'article 50 du Code des Marchés Publics, M'ENGGE sans réserve, conformément, aux stipulations des documents visés ci-dessus, à exécuter les travaux précités ci-dessus, dans les conditions ci-après définies, sur la base du bordereau de prix, du devis quantitatif établi par le Maître d'oeuvre. L'offre ainsi présentée ne me lie toutefois que si mon acceptation m'est notifiée dans un délai de 120 jours à compter de la date limite de remise des offres. RTICLE 2 : PRIX Les prix sont fermes et actualisables dans les conditions fixées à l'article du C.C..P. Mois "M0" : Voir article du C.C..P. En cas de sous traitance, l annexe au présent acte d'engagement indiquent la nature et le montant des prestations que (j'envisage) (nous envisageons) de faire exécuter par des sous-traitants payés directement, le nom de ces sous-traitants et les conditions de paiement des contrats de sous-traitance ; le montant des prestations sous-traitées, indiqué dans chaque annexe, constitue le montant maximal de la créance que le sous-traitant concerné pourra présenter en nantissement. Chaque annexe constitue une demande d'acceptation du sous-traitant concerné, et d'agrément des conditions de paiement du contrat de sous-traitance, demande qui est réputée prendre effet à la date de notification du marché ; cette notification est réputée emporter acceptation du sous-traitant et agrément des conditions de paiement du contrat de sous-traitance. Le montant total des prestations que (j'envisage) (nous envisageons) de sous traiter conformément à ces annexes est de :... H.T. En outre, le tableau ci-après indique la nature et le montant des prestations que (j'envisage) (nous envisageons) de faire exécuter par des sous-traitants payés directement après avoir demandé, en cours de travaux leur acceptation à la personne responsable du marché, les sommes figurant dans ce tableau correspondent au montant maximal de la créance que le sous-traitant concerné pourra présenter en nantissement. 2/6
3 .E. lot n 1 maçonnerie Nature de la prestation Montant de la prestation (TV Incluse) Total : Le montant maximal de la créance que (je pourrai) (nous pourrons) présenter en nantissement est ainsi de :... H.T. (EN EUROS) L'évaluation de l'ensemble des prestations telle qu'elle résulte du détail estimatif est décomposée dans le tableau ci-après en mettant en évidence les montants hors TV et TV incluse. MONTNT DE L'OFFRE EN EUROS TRNCHE UNIQUE TOTUX MONTNT HORS TXES BSE MONTNT DE L TV 20.00% MONTNT TOUTES TXES COMPRISES MONTNT EN TOUTES LETTRES RTICLE 3 : DELIS Le délai d'exécution est fixé pour tous les corps d état à - 6 mois pour une tranche unique 3/6
4 .E. lot n 1 maçonnerie RTICLE 4 : PIEMENTS Le maître de l'ouvrage se libérera des sommes dues par lui au titre du présent marché en en faisant porter le montant au crédit : du compte ouvert au nom de :.. Nom de l'établissement :.. Numéro de code de l'établissement : Numéro de code du guichet : Numéro de compte et clé : Toutefois, le maître de l'ouvrage se libérera des sommes dues aux sous-traitants payés directement en en faisant porter les montants au crédit des comptes désignés dans les annexes, les avenants ou les actes spéciaux. -vance forfaitaire : L entreprise demande à bénéficier de l avance forfaitaire. L entreprise ne demande pas à bénéficier de l avance forfaitaire. J'affirme, sous peine de résiliation du marché, ou de mise en régie à ses torts exclusifs, que : - la société pour laquelle j'interviens ne tombe pas sous le coup de l'interdiction découlant de l'article 50 de la loi N du 14 avril 1952, modifié par l'article 56 de la loi N du 17 juillet 1978 (article 49 du Code des Marchés Publics). Les déclarations similaires des sous-traitants énumérés plus haut sont annexées au présent acte d'engagement. Fait en 1 exemplaire, Le Mention manuscrite "Lu et pprouvé" Cachet et Signature de l'entrepreneur Est acceptée la présente offre pour valoir acte d'engagement. Le Maire de la ville de Noyers-sur-Cher, ayant reçu délégation de signature par délibération du Conseil municipal du... 4/6
5 nnexe à l acte d engagement en cas de sous-traitance Demande d acceptation d un sous-traitant et d agrément des conditions de paiement du contrat de sous-traitance MRCHE -Titulaire : -Objet : PRESTTION SOUS-TRITEE -Nature : -Montant TV comprise : SOUS-TRITNT -Nom, raison ou dénomination sociale : Entreprise individuelle ou forme juridique : dresse du siège social : Numéro d identification ou SIRET Numéro d inscription au registre du commerce Code d activité économique principale (NF) Désignation du compte à créditer en Euros : Etablissement : gence : N de compte : Code banque : Code guichet : Clé R.I.B : Titulaire du compte : CONDITION DE PIEMENT DU CONTRT DE SOUS-TRITNCE -Modalité de calcul et de versement des avances et des acomptes : Date d établissement des prix : Modalité de variation des prix : Stipulation relative aux délais, pénalités, primes, réfaction et retenues diverses : Voir CCP UTRES RENSEIGNEMENTS Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l article 109 du Code des Marchés Publics : M. le Maire de Noyers sur Cher Comptable public assignataire des paiements : M. le Receveur Principal de la Trésorerie de St ignan 5/6
6 .E. lot n 1 maçonnerie CCEPTTION DU SOUS-TRITNT L entrepreneur titulaire Le pouvoir adjudicataire,le le sous-traitant,le,le NOTIFICTION U SOUS-TRITNT DE L NNEXE L CTE D ENGGEMENT DU MRCHE OU DE L CTE SPECIL Conformément à l article du Code des Marchés Publics, si l agrément du sous-traitant est accepté au moment de la remise en forme ou de la proposition par le titulaire, la notification consiste en la remise au sous-traitant d une photocopie certifié conforme de l acte d engagement du marché public passé avec le titulaire, en annexe du présent document. Conformément à l article du Code des Marchés Publics, si l agrément du sous-traitant est accepté en cours d exécution du marché, la notification consiste en la remise au sous-traitant d une photocopie certifié conforme du présent document au sous-traitant. Cette remise peut être effectué par lettre recommande avec demande d avis de réception. En cas de remise contre récépissé, le sous-traitant complétera et signera la formule ci-dessous. Reçu à titre de notification une copie certifiée conforme du présent acte spécial Le sous-traitant, le Signature : Pièces jointes : -Déclaration du sous-traitant concerné indiquant qu il ne tombe pas sous le coup de l interdiction découlant de l article 43 du Code des Marchés Publics -Une attestation sur l honneur du sous-traitant concerné indiquant qu il n a pas fait l objet, au cours de ces cinq dernières années, d une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L , L.341-6, L et L du code du travail. 6/6
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