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1 L expérience à votre service Architectes et ingénieurs Petites entreprises Assurance de la responsabilité professionnelle

2 Architectes et ingénieurs Petites entreprises L importance de l assurance responsabilité professionnelle Dans chaque secteur, les professionnels doivent travailler fort pendant des années avant d acquérir le statut et la réputation d expert. En tant que décideur clé d un firme offrant des services professionnels de génie en contrepartie d honoraires annuels de $ ou moins, vous fournissez des services et donnez des conseils spécialisés dans le cadre d un marché compétitif exigeant les normes de qualité les plus élevées possible. Alors que le nombre de litiges augmente sans cesse et entraîne des dommages-intérêts de plus en plus élevés, il devient plus important que jamais pour les professionnels de se protéger, ainsi que de protéger leur entreprise contre des réclamations et des allégations de néglience professionnelle. L assurance responsabilité professionnelle offre une protection contre de telles menaces, qu elles soient fondées ou non. Vous pouvez compter sur la quarantaine d années d expérience d ENCON comme un des chefs de file de l assurance responsabilité au Canada. Si votre entreprise fournit des services d architecture ou de génie, une assurance de la responsabilité professionnelle devrait faire partie de votre programme de gestion des risques. Une telle assurance vous protège contre les réclamations et les dommages découlant des services professionnels que vous avez rendus. Il est plus important que jamais que vous teniez compte de vos responsabilités sur le plan juridique quand vous prenez des décisions. Les spécialistes d ENCON ont à cœur de vous proposer les produits les plus concurrentiels et actuels, conçus spécialement en fonction des besoins uniques des secteurs de l architecture et du génie, et de vous les livrer par l intermédiaire de son grand réseau canadien de courtiers. Nous protégeons les actifs de votre entreprise ainsi que les professionnels qui y travaillent, en transférant le risque à l assureur.

3 Découvrez en quoi ENCON fait la différence Grâce à ENCON, vous pouvez être certain que vos actifs et votre entreprise sont bien protégés au moyen de programmes d assurance abordables et souples. Nos garanties protègent votre firme contre les sinistres attribuables à votre négligence ou à celle de vos employés, réduisant ainsi vos risques d ordre financier et autre. La police d assurance d ENCON offre beaucoup plus que de simples garanties relatives aux frais de défense, paiement de règlement ou jugement. Notre équipe au grand complet c est-à-dire du courtier en passant par nos analystes du secteur, nos spécialistes des sinistres et jusqu à nos avocats en défense travaille en vue de vous fournir des services efficaces et harmonieux et de vous offrir un soutien sans faille. Voici ce que nous offrons : Frais de défense au premier dollar Couverture rétroactive Admissibilité pour un remboursement de 50 pour cent de la franchise dans le cadre du programme de Crédit lié à la gestion des risques Franchise de dommages partagée Garantie applicable aux services rendus dans le monde entier et aux poursuites intentées n importe où dans le monde Définition élargie du terme «assuré désigné» Définition élargie du terme «services professionnels» Garantie couvrant les projets de conception-construction Garantie couvrant les participations au capital-actions Garantie couvrant les coentreprises Responsabilité des actes répréhensibles liés aux pratiques d emploi Assurance des biens et contre le vol et les détournements Garantie couvrant les mesures disciplinaires Garantie couvrant la pollution Garantie couvrant les frais de défense Loi sur la santé et la sécurité au travail Assurance de responsabilité civile générale offerte aux titulaires de police d assurance responsabilité professionnelle* Traitement efficace et approprié des propositions, soumissions et certificats d assurance Service des réclamations efficace et efficient La sécurité offerte par des assureurs de première classe

4 L expérience d ENCON à votre service L assurance responsabilité professionnelle fait partie intégrante de tout programme de gestion des risques et ENCON est, à ce titre, votre partenaire idéal. Figurant parmi les chefs de file du secteur au Canada, nous donnons à nos clients un accès à des produits d assurance spécialisés ainsi qu à un vaste réseau de conseillers juridiques et d experts reconnus en prévention des sinistres et en défense de professionnels. Nous nous sommes engagés en faveur de la recherche et du développement continu de nouvelles idées et de nouveaux programmes expressément conçus à l intention des secteurs de l architecture, du génie, de l arpentage et de l architecture paysagiste. De fait, ENCON organise des séminaires annuels sur la responsabilité professionnelle, la prévention des sinistres et la gestion des risques dans les principales villes canadiennes. En outre, vous recevrez des bulletins et d autres publications abordant précisément les grandes questions qui vous préoccupent dans le cadre de votre pratique. ENCON met à votre disposition, ainsi qu à celle de votre firme, son expertise en matière d examen de contrat, et ce, pour un usage illimité. En cherchant à tirer profit de l expérience appropriée, vous protégerez tant les actifs que la réputation de votre entreprise, tout en réduisant au minimum toute interruption dans la gestion quotidienne de votre entreprise en pleine évolution. ENCON jouit du parrainage tant de l Association des firmes d ingénierie du Canada et d Ingénieurs Canada depuis 1969 et poursuit son partenariat avec ces associations afin que son programme puisse continuer à offrir à leurs membres stabilité et longévité. * Regroupez vos garanties d assurance de responsabilité générale et de responsabilité professionnelle ENCON propose une assurance de responsabilité civile générale sur une base d événement, conforme aux normes du secteur, aux architectes et ingénieurs assurés aux termes de nos programmes d assurance de responsabilité professionnelle.

5 Service des réclamations Bien sûr, nous espérons que vous n aurez jamais à vous rendre compte de l efficacité avec laquelle nous gérons les réclamations de nos clients. Toutefois, soyez assuré qu ENCON est reconnue pour sa façon efficace et efficiente de prendre la défense de ses clients. L envergure de notre équipe internationale d analystes, d experts en sinistres et de conseillers juridiques fait en sorte que vos réclamations sont gérées de façon proactive, et ce, dès que vous faites appel à nos services. Peu importe le degré de complexité de votre réclamation, nous avons accès à certains des meilleurs conseils du secteur. Bien que bon nombre de réclamations soient des poursuites judiciaires, ENCON tente, dans la mesure du possible, de trouver une solution au moyen de discussions, de négociations, de procédures de médiation ou d arbitrage. D après nos expériences, ces mesures peuvent permettre de régler efficacement des réclamations tout en protégeant la réputation et les informations confidentielles de votre cabinet et de vos employés. Soyez assuré que les conseillers juridiques d ENCON obtiendront les meilleurs résultats possible et ce, en vous causant le moins d inconvénients possible. Vous aurez l esprit tranquille, sachant que vous pouvez continuer à gérer votre entreprise sans vous préoccuper de la gestion de votre réclamation. Nous sommes également conscients des conséquences que les réclamations peuvent avoir sur les coûts de votre programme, et nous collaborerons avec vous pour en minimiser les incidences.

6 Protégez votre entreprise et assurez votre tranquillité d esprit Communiquez dès aujourd hui avec votre courtier au sujet de vos besoins en matière de responsabilité professionnelle. Apprenez comment mettre en place un programme de gestion des risques et de prévention des sinistres efficace expressément conçu pour les architectes et les ingénieurs. Pour obtenir des renseignements supplémentaires ou des soumissions concurrentielles, veuillez communiquer avec votre courtier. La présente brochure n est fournie qu à titre indicatif et ne constitue pas un contrat. Veuillez garder à l esprit que seule la police d assurance présente les véritables modalités, garanties, montants, conditions et exclusions. La disponibilité du programme de même que les garanties sont assujetties à des critères de souscription individuels. Le Groupe ENCON inc., un des chefs de file à titre de société de gestion d assurance au Canada, met sur pied et administre des programmes d assurance, distribués par l intermédiaire d un réseau national de conseillers et de courtiers indépendants, à des particuliers, des professionnels, des organisations et des employeurs. Programme parrainé par Groupe ENCON inc. Ottawa (Ontario) Groupe ENCON inc.

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