SMIC au 1 er janvier 2017

Transcription

1 PAIE : CHIFFRES UTILES JANVIER 2017

2 SMIC mensuel base 39 heures hebdomadaires (avec une majoration de 10 % pour les 36e à 39e heures hebdomadaires) SMIC mensuel base 39 heures hebdomadaires (avec une majoration de 25 % pour les 36e à 39e heures hebdomadaires) SMIC mensuel base 35 heures hebdomadaires SMIC taux horaire : 9,76 Minimum garanti : 3,54 Union nationale des industries de l'ameublement français SMIC au 1 er janvier , , ,27 Plafond de la sécurité sociale Périodicité 2017 Année Trimestre Mois Quinzaine Semaine 754 Jour 180 Heure 24 (1) (1) : 24 pour une durée de travail inférieure à 5 heures. Toutefois, cette valeur ne doit pas être utilisée pour l'établissement de la paye : en effet, désormais, si la période à laquelle s'applique le règlement de la rémunération est exprimée en heures, le plafond applicable à la paye est égal à "plafond mensuel x nombre d'heures/151,67" (décret du 26 août 2004, JO du 29 ; c. séc. soc. art. R ). 2

3 Méthode de l'évaluation réelle (1) Valeur locative servant à l'établissement de la taxe d'habitation + valeur réelle des avantages accessoires Méthode de l'évaluation forfaitaire (1) Rémunération mensuelle brute (2) (en ) Avant une pièce Moins de 1634,50 68,50 De 1 634,50 à 1 961,39 80,00 De 1 961,40 à 2 288,29 91,30 De 2 288,30 à 2 942,09 102,60 De 2 942,10 à 3 595,89 125,60 De 3 595,90 à 4 249,69 148,40 De 4 249,70 à 4903,49 171,20 A partir de 4 903,50 194,00 Union nationale des industries de l'ameublement français Avantages en nature logement 2017 Logement Avec plusieurs pièces s 36,60 par pièce 51,40 par pièce 68,50 par pièce 85,50 par pièce 108,40 par pièce 131,10 par pièce 159,70 par pièce 182,60 par pièce (1) : Méthode de l'évaluation réelle ou du forfait sur option de l'employeur. (2) : Rémunération mensuelle brute en espèces, après application d'une éventuelle déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels. Avantages en nature repas ,75 par repas ou 9,50 par jour (sauf hôtels-cafés-restaurants : 3,54 au 1 er janvier 2017) 3

4 Barème kilométrique automobiles 2015 Barème actuellement en vigueur. Le barème 2016 sera connu au cours du 1 er trimestre Frais professionnels. Barèmes kilométriques 2015 auto et deux-roues. Lorsqu'un salarié est contraint d'utiliser son véhicule personnel à des fins professionnelles, l'indemnité forfaitaire kilométrique est réputée utilisée conformément à son objet - et donc exonérée de cotisations sociales au titre des frais professionnels - dans les limites fixées par les barèmes kilométriques annuellement publiés par l'administration fiscale (arrêté du 20 décembre 2002, art. 4). L'administration fiscale a diffusé le barème 2015 des frais kilométriques pour les automobiles et les deux-roues. Du point de vue fiscal, ces barèmes concernent l'imposition des revenus de En paye, au titre du régime social, ils concernent les remboursements effectués par l'employeur à compter du 1er janvier 2016 compte tenu du nouveau barème. Puissance administrative <= km Kilométrage à km > km <= 3 CV d x 0,41 (d x 0,245) d x 0,286 4 CV d x 0,493 (d x 0,277) d x 0,332 5 CV d x 0,543 (d x 0,305) d x 0,364 6 CV d x 0,568 (d x 0,320) d x 0,382 7 CV et plus d x 0,595 (d x 0,337) d x 0,401 d : distance parcourue Vélomoteurs et scooters Puissance (P) d <= km < d <= km d > km P < 50 cc d x 0,269 (d x 0,063) d x 0,146 Motos Puissance (P) d <= km < d <= km d > km 1 cv ou 2cv d x 0,338 (d x 0,084) d x 0,211 P = 3, 4, 5 CV d x 0,400 (d x 0,070) d x 0,235 P > 5 CV d x 0,518 (d x 0,067) d x 0,292 d : distance parcourue Barème kilométrique deux-roues 2015 Barème actuellement en vigueur. Le barème 2016 sera connu au cours du 1 er trimestre

5 Allocations forfaitaires de grand déplacement : limites d'exonération 2017 (1) Durée Repas Logement et petit-déjeuner Autres Paris + 92, 93, 94 départements (1) 3 premiers mois 18,40 65,80 48,90 > 3 mois et <= 2 ans 15,60 55,90 41,60 > 2 ans et <= 6 ans 12,90 46,10 34,20 (1) : Grands déplacements en France métropolitaine. Des limites particulières s'appliquent dans les DOM et autres territoires français d'outre-mer ainsi que pour les déplacements à l'étranger. Allocations forfaitaires pour frais de repas : limites d'exonération 2017 Repas restaurant 18,40 Repas hors des locaux (chantier...) 9,00 Repas dans l'entreprise (panier de jour, de nuit...) 6,40 5

6 Réduction de cotisation Fillon Tableau 1 - Calcul de la réduction Fillon Montant de la réduction de cotisations patronales : - calcul annuel : Rémunération annuelle brute coefficient C ; - calcul mensuel par anticipation : Rémunération annuelle brute coefficient C. Paramètre T : dans les formules de calcul ci-dessous, T varie selon les années et la situation de l'employeur au regard du FNAL (voir tableau 2 ci-après). Valeur maximale du coefficient C : la valeur maximale du coefficient C est fixée comme suit : - règle générale : valeur plafond C = T ; - travailleurs temporaires (sauf CDI intérimaire) : valeur plafond C = T 1,1 ; - salariés relevant de caisses de congés payés : valeur plafond C = T 100/90. Si la formule de calcul conduit à un coefficient C supérieur à ces valeurs maximales, C est retenu pour le montant plafond applicable. I - Cas général C = (T / 0,6) [(1,6 SMIC annuel / rémunération annuelle brute) - 1] II - Personnels roulants marchandises Conducteurs «grands routiers» ou «longues distances», durée de 43 h hebdomadaires (a) : C = (T / 0,6) [(1,6 45/35 SMIC annuel* / rémunération annuelle brute**) - 1] Si le salarié en cause relève d'une caisse de congés payés (a) : C = (T / 0,6) [(1,6 45/35 SMIC annuel* / rémunération annuelle brute**) - 1] 100/90 Conducteurs «courtes distances» (sauf conducteurs de messagerie et convoyeurs de fonds), durée de 39 h hebdomadaires (b) : C = (T / 0,6) [(1,6 40/35 SMIC annuel* / rémunération annuelle brute**) - 1] Si le salarié en cause relève d'une caisse de congés payés (b) : C = (T / 0,6) [(1,6 40/35 SMIC annuel* / rémunération annuelle brute**) - 1] 100/90 6

7 III - Travailleurs temporaires (sauf CDI intérimaire) C = (T / 0,6) [(1,6 SMIC annuel* / rémunération annuelle brute**) - 1] 1,1 IV - Salariés relevant de caisses de congés payés - Cas général : C = (T / 0,6) [(1,6 SMIC annuel* / rémunération annuelle brute**) - 1] 100/90 - Personnels roulants marchandises (sauf conducteurs de messagerie et convoyeurs de fonds) : voir II ci-dessus. * SMIC annuel = SMIC horaire. Pour le calcul mensuel par anticipation, SMIC mensuel = 1/ SMIC horaire (ou 151,67 SMIC horaire). Des prorata sont applicables dans certains cas particuliers (temps partiel, etc.). Le nombre d'heures retenu pour le SMIC est augmenté du nombre d'heures supplémentaires ou complémentaires rémunérées, sans prise en compte des majorations de salaire. Pour les personnels roulants marchandises «Grands routiers / Longues distances» et «Courtes distances», le coefficient multiplicateur de 45/35 ou 40/35 ne s'applique pas aux heures supplémentaires. ** Pour le calcul annuel, rémunération annuelle brute soumise à cotisations. Pour le calcul mensuel par anticipation, retenir la rémunération mensuelle brute soumise à cotisations. (a) Le rapport 45/35 correspond à la durée d'équivalence de 43 h par semaine fixée par décret (décret du 26 janvier 1983, art. 5, 3, al. 2). Le chiffre de 45 tient compte des majorations applicables aux heures d'équivalence effectuées au-delà de 35 h jusqu'à la 43e heure (43 h + 8 majorations de 25 % = 45 h). Lorsque la rémunération versée, hors heures supplémentaires, n'est pas établie sur la base de la durée de 45 h équivalente à la durée légale, le rapport 45/35 est ajusté dans la même proportion. (b) Le rapport 40/35 correspond à la durée d'équivalence de 39 h par semaine fixée par décret (décret du 26 janvier 1983, art. 5, 3, al. 3). Le chiffre de 40 tient compte des majorations applicables aux heures d'équivalence effectuées au-delà de 35 h jusqu'à la 39e heure (39 h + 4 majorations de 25 % = 40 h). Lorsque la rémunération versée, hors heures supplémentaires, n'est pas établie sur la base de la durée de 39 h équivalente à la durée légale, le rapport 40/35 est ajusté dans la même proportion. 7

8 Taux du FNAL applicable à l'employeur FNAL de 0,10 % dans la limite du plafond FNAL de 0,50 % sur brut total Paramètre T pour le cas général À partir de 2019 FNAL de droit commun (c. séc. soc. art. D , I, al. 3 modifié) 0,2802 0,2809 0,2809 0,2809 0,2842 0,2849 0,2849 0,2849 Taux spécifiques de FNAL liés au lissage LME (c. séc. soc. art. D , I, al. 5) (a) FNAL de 0,20 % sur brut total FNAL de 0,30 % sur brut total FNAL de 0,40 % sur brut total 0,2812 Non applicable (b) Non applicable (b) Non applicable (b) 0,2822 0,2829 Non applicable (c) Non applicable (c) 0,2832 0,2839 0,2839 Non applicable (d) a : Employeurs bénéficiant du dispositif de lissage prévu par la loi de modernisation de l'économie (dites «LME») (loi du 4 août 2008, art. 48-VI). Selon les cas, seuil de 20 salariés atteint ou franchi pour la première fois en 2010, 2011 ou Dispositif en voie d'extinction. b : Situation ne pouvant plus se rencontrer à partir de 2017 (extinction du FNAL à 0,20 %). c : Situation ne pouvant plus se rencontrer à partir de 2018 (extinction du FNAL à 0,30 %). d : Situation ne pouvant plus se rencontrer à partir de 2019 (extinction du FNAL à 0,40 %). 8

9 CHARGES SOCIALES SUR LES SALAIRES AU 1ER JANVIER 2017 Cotisations Base Part salariale Part patronale CSG non déductible Base CSG ( 1 ) 2,40 % - CSG déductible Base CSG ( 1 ) ( 2 ) 5,10 % - CRDS Base CRDS ( 1 ) 0,50 % - Sécurité sociale Cotisations Base Part salariale Part patronale Maladie Salaire total 0,75 % ( 3 ) 12,89 % Vieillesse déplafonnée Vieillesse plafonnée Salaire total 0,40% 1,90 % de 0 à ,90 % 8,55 % Allocations familiales Salaire total - 5,25 % ou 3,45 % ( 17 ) Accidents du travail Salaire total - Variable Pôle emploi Cotisations Base Part salariale Part patronale Ass. chômage Tr. A + Tr. B de 0 à ,40 % 4,00 % ( 16 ) AGS (FNGS) de 0 à ,20 % 9

10 Retraite et prévoyance complémentaires Cotisations Base Part salariale Part patronale Retraite complémentaire non-cadres ARRCO tr. 1 de 0 à ,10 % ( 5 ) ( 7 ) 4,65 % ( 5 ) ( 7 ) AGFF tr. 1 de 0 à ,80 % 1,20 % ARRCO tr. 2 AGFF tr. 2 de à de à ,10 % ( 5 ) ( 7 ) 12,15 % ( 5 ) ( 7 ) 0,90 % 1,30 % Retraite complémentaire cadres Cotisations Base Part salariale Part patronale ARRCO (tr. A) de 0 à ,10 % ( 5 ) ( 7 ) 4,65 % ( 5 ) ( 7 ) AGFF tr. A ( 5 ) de 0 à ,80 % 1,20 % AGIRC (tr. B) de 3269 à ,80 % ( 7 ) 12,75 % ( 7 ) GMP (tr. B minimale) ( 6 ) 342,48 7,80 % ( 7 ) 12,75 % ( 7 ) AGFF tr. B + C ( 5 ) de à ,90 % 1,30 % APEC de 0 à ,024 % ( 8 ) 0,036 % ( 8 ) AGIRC (tr. C) de à ( 9 ) ( 9 ) CET de 0 à ,13 % 0,22 % Prévoyance complémentaire ( 10 ) Assurance décès (cadres) ( 10 ) - Selon contrat Selon contrat de 0 à ,50 % 10

11 Cotisations Base Part salariale Part patronale FNAL (moins de 20 salariés) FNAL (20 salariés et plus) ( 11 ) Contribution de solidarité pour l'autonomie Versement de transport de 0 à ,10 % salaire total - 0,50 % Salaire total - 0,30 % Salaire total - (12) Forfait social (13) - 8 % ou 20 % (13) Contribution au dialogue social Participation construction (20 salariés et plus) Taxe d'apprentissage (hors Alsace-Moselle) Taxe d'apprentissage (Alsace-Moselle) Autres contributions Salaire total - 0,016 % Salaire total - 0,45 % Salaire total - 0,68 % Salaire total - 0,44 % Contribution supplémentaire à la taxe d'apprentissage (hors Alsace-Moselle) Contribution supplémentaire à la taxe d'apprentissage (Alsace-Moselle) Participation formation Contribution pénibilité générale Salaire total - (14) Salaire total - (14) Salaire total - (15) Brut total - 0,0.1 % (18) 11

12 1 : Un abattement de 1,75 % s'applique sur certains éléments de rémunération préalablement au calcul de la CSG et de la CRDS. Le montant annuel de l' abattement pour frais professionnels est limité à 1,75 % de 4 fois le plafond annuel de la sécurité sociale du salarié. 2 : CSG non déductible lorsqu'elle est afférente à des sommes exonérées d'impôt sur le revenu et de cotisations de sécurité sociale, cette règle s'appliquant aussi, le cas échéant, aux indemnités de rupture du contrat de travail et du mandat social (BoFiP RSA-BASE /11/2012). 3 : En Alsace-Moselle, cotisation supplémentaire de 1,50 %. 4 : Egalement due par les mandataires sociaux "salariés" (gérants minoritaires de SARL, P-DG...). 5 : Pour une répartition employeur/salarié de 60/40. 6 : Salaire charnière : 3611,48.(salarié temps plein présent toute l'année). 7 : Taux minimal. 8 : Le forfait APEC qui était calculé sur la paye de mars a été supprimé depuis l'année : Taux minimal sur tranche C : 20,55 % ou taux supérieur prévu en tranche B. Répartition libre par accord au sein de l'entreprise (avec un minimum de 0,36 % de part salariale et 0,19 % de part patronale) et, à défaut, répartition comme en tranche B. 10 : Les contributions patronales de prévoyance complémentaire exclues de l'assiette des cotisations de sécurité sociale, mais assujetties à la CSG/CRDS, sont soumises au forfait social de 8 % dans les entreprises de 11 salariés et plus. Les entreprises qui atteindront ce seuil au titre de 2016, 2017 ou 2018 resteront exonérées du forfait social sur la prévoyance pendant 3 ans. 11 : Sous réserve du dispositif de lissage (loi du 4 août 2008, art. 48-VI).Le taux de 0,10 restera applicable dans la limite du plafond aux employeurs atteignant le seuil de 20 salariés au titre de 2016, 2017 ou 2018 pendant 3 ans. 12 : Entreprises de plus de 11 salariés dans la région parisienne et certaines agglomérations (taux variable). 13 : L'assiette du forfait social est ment constituée par certaines sommes exonérées de cotisations de sécurité sociale mais assujetties à CSG (c. séc. soc. art. L ). Le taux du forfait social est de 8 % dans deux situations dont ment celle des employeurs de 11 salariés et plus redevables du forfait social sur les contributions patronales de prévoyance complémentaire exclues de l'assiette des cotisations de sécurité sociale mais assujetties à CSG. 14 : Contribution due par les entreprises de 250 salariés et plus n'ayant pas à l'effectif un certain quota d'alternants. Taux modulé selon la proportion d'alternants. Réduction d'impôt le cas échéant. 15 : Taux de 0,55 % pour les employeurs de moins de 10 salariés. Taux de 1 % pour les employeurs de 10 salariés et plus ceux ayant Il existe des dispositifs de lissage des effets de seuils. A compter de la cotisation due au titre de 2016, le seuil passe à moins de 11 salariés. 16 : Taux modulé pour les CDD depuis le 1 er juillet 2013 selon leur durée. Exonération sous conditions pour une embauche d'un jeune de moins de 26 ans en CDI. 17 : Taux de 3,45 % pour les salariés dont les rémunérations n'excèdent pas 1,6 SMIC sur l'année ; 3,5 SMIC sur l'année pour les rémunérations versées à compter du 1er avril 2016 ; 5,25 % sur la rémunération totale si ce seuil est dépassé. 18 : Certains employeurs doivent en plus verser une cotisation spécifique. 12

13 SALAIRES CATÉGORIELS CONVENTIONNELS AU 1 ER JANVIER 2017 Ces barèmes sont issus de l accord du 24 mai 2016 dans la fabrication de l ameublement. Ces barèmes sont pour une durée du travail de 151,67 heures mensuelles (soit 35 heures de travail hebdomadaires). Ils prennent en compte l augmentation du SMIC au 1 er janvier ECHELONS AGENTS DE PRODUCTION SALAIRES BRUTS EN EUROS A.P ,27 A.P ,27 A.P ,27 A.P ,27 A.P ,27 A.P A.P A.P A.P A.P AGENTS FONCTIONNELS ECHELONS COEFFICIENTS SALAIRES BRUTS EN EUROS A.F ,27 A.F ,27 A.F ,27 A.F ,27 A.F A.F A.F A.F A.F A.F

14 AGENTS D ENCADREMENT ECHELONS COEFFICIENTS SALAIRES BRUTS EN EUROS A.E ,27 A.E A.E A.E A.E A.E A.E CADRES ECHELONS SALAIRES BRUTS EN EUROS C C C C C C C C C

15 CONTACTS Christelle Roca-Priez Juriste droit social Union Nationale des Industries de l'ameublement français Pauline Clouzet Juriste droit social Union Nationale des Industries de l'ameublement français