PROCES-VERBAL D ASSEMBLEE GENERALE
|
|
- Oscar Favreau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PROCES-VERBAL D ASSEMBLEE GENERALE Rédacteur : Guylain TISSIER, Secrétaire Général 14/09/2013 Comité Départemental de Natation des LANDES Piscine Municipale - Rue SARRAUTE MONT-DE-MARSAN Mel: comite.natation40@gmail.com - web: Association déclarée en sous-préfecture de DAX le 09/12/1967 sous n W Parution au JO n 304 du 31/12/1967 Affiliée à la F.F.Natation sous l'identifiant SIRET : Code APE : 926 C
2 La Présidente du Comité Départemental de Natation des LANDES convoque les clubs de natation des Landes en assemblée générale en sessions extraordinaire d une part puis ordinaire d autre part, en Salle Jacques-Lotterie sise à la Cité Verte à HAGETMAU (40), le samedi 14/09/2013, à 16h30. Convoqués Présents : - CD40 : Véronique FERNANDEZ, Présidente (PDTE), Dominique PHILIPPEAUX, Trésorier Général (TG), Alain BOUTELOUX, Trésorier Adjoint (TA), Guylain TISSIER, Secrétaire Général (SG), Catherine BARRERE, Secrétaire Adjointe (SA), Isabelle DUPOUY, Membre du Bureau (MB). - Clubs : Marc DERHI, Président du Stade Montois Natation (SMN), Catherine BARRERE, Co-Présidente du Born-et-Eau Club de MIMIZAN (BEEC), Pascal HUGUES, Président du Cercle des Nageurs de BISCARROSSE (CNBO), Sarah FERON, Présidente du Maremne Adour Côte Sud Natation, ST-GEOURS-DE-MAREMNE (MACS), Sébastien BRUN, Président du Club de Natation d HAGETMAU (CNH), Isabelle DUPOUY, Présidente du Club de Natation Haute-Lande, SORE (CNHL), Philippe LAFITTE, Co-Président du Pédale Stade Tarusate, TARTAS (PST), Philippe LAHET, Co-Président du PEYREHORADE Sport Natation (PSN), Jean-Jacques LAMOTHE, Président de l Union Sportive Grenadoise, GRENADE-SUR-L ADOUR (USG), Franck DELUGEAU, Président de l Union Sportive POUILLON (USP), Alain BOUTELOUX, des Dauphins de ST-PIERRE-DU-MONT (DSPM). Invités : Vincent LACOURREGE représentant Didier CLAVIER, Président du CDOS, excusé. Excusés : - Club : Christophe FAURE, Président des Dauphins de ST-PIERRE-DU-MONT, est représenté par Alain BOUTELOUX, à qui, par écrit, il a donné pouvoir. - Représentants du Comité Régional d Aquitaine : Jean-Marie VARACHAUD, Comité Directeur et Commission Natation Estivale, Véronique LAFAGE, Commission Sportive - Invités : Hélène TACHET DES COMBES, Présidente du Comité Régional d Aquitaine de Natation (CRAQ), Isabelle DUPRAT, Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, Conseil Général des Landes. Marie-France TROMAS, des Dauphins de ST-PIERRE-DU-MONT (DSPM).
3 A S S E M B L E E G E N E R A L E HAGETMAU - 14 SEPTEMBRE 2013
4 ORDRE DU JOUR ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Appel nominal et vérification des pouvoirs Approbation des modifications des statuts du Comité L assemblée générale extraordinaire débute à 16h45. Appel nominal et vérification des pouvoirs L appel nominal est effectué, Alain BOUTELOUX a reçu par écrit pouvoir du Président des DSPM. Répartition des licences / voix : CLUB 2011/12 VOIX BEEC MIMIZAN 81 3 CAN MORCENX 56 3 CN BISCAROSSE CN HAGETMAU CN HAUTE LANDES SORE 78 3 DAUPHINS SPM MACS NATATION 68 3 PS TARUSATE 61 3 SN PEYREHORADE STADE MONTOIS NATATION US GRENADE SUR ADOUR US POUILLON quorum 46 majorité 23 Approbation des modifications des statuts du Comité Le SG prend la parole, son intervention est en annexe 1 du présent procès-verbal. Les nouveaux statuts (cf annexe 1.1) sont soumis à l approbation de l assemblée générale ; personne ne s abstenant ni votant contre, les nouveaux statuts sont approuvés à l unanimité. Toutes les questions de l ordre du jour de l assemblée générale extraordinaire étant épuisées et débattues, l assemblée générale extraordinaire est levée à 16h55.
5 ORDRE DU JOUR ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Appel nominal et vérification des pouvoirs Compte rendu moral Approbation du PV de la dernière assemblée générale extraordinaire du 13 octobre 2012 Compte rendu sportif Compte rendu financier de la saison 2012/2013 o Approbation du compte rendu financier Présentation du budget prévisionnel 2013/2014 o Approbation du budget prévisionnel Présentation du calendrier natation course 2013/2014 Présentation du prix des licences o Approbation du prix des licences Election complémentaire La parole aux invités Remise de prix Questions diverses L assemblée générale ordinaire débute à 16h55. Appel nominal et vérification des pouvoirs L appel nominal est effectué, Alain BOUTELOUX a reçu par écrit pouvoir du Président des DSPM. Répartition des licences / voix : CLUB 2012/13 VOIX BEEC MIMIZAN 69 3 CAN MORCENX CN BISCAROSSE 40 2 CN HAGETMAU CN HAUTE LANDES SORE 60 3 DAUPHINS SPM MACS NATATION PS TARUSATE 67 3 SN PEYREHORADE 88 3 STADE MONTOIS NATATION US GRENADE SUR ADOUR 65 3 US POUILLON 94 3 quorum 41 majorité 21 Compte rendu moral La PDTE prend la parole, son intervention est en annexe 2 du présent procès-verbal. Elle ajoute que, suite à l AG Régionale d Aquitaine, la semaine précédente, elle a été élue au Comité Directeur du Comité Régional de Natation d Aquitaine. Approbation du PV de la dernière assemblée générale extraordinaire du 13 octobre 2012 Le SG prend la parole et commente les documents. Dans un souci d économie de papier, il précise que le PV de la dernière AG extraordinaire et ses pièces jointes ont été mis en consultation en ligne mais, que seul le PV se trouve dans le dossier qui a été remis aux présents.
6 Le PV est en annexe 3 et ses pièces jointes en annexe 4 au présent procès-verbal. Le PV de la dernière AG extraordinaire et ses pièces jointes sont soumis à l approbation de l assemblée générale ; personne ne s abstenant ni votant contre, le PV de la dernière AG extraordinaire et ses pièces jointes sont approuvés à l unanimité. Compte rendu sportif Le SG prend la parole et commente le bilan sportif de la saison 2012/2013. Il précise que le bilan n a pas été envoyé par mail aux clubs car le fichier est trop volumineux mais qu il a été mis en consultation en ligne. Le bilan sportif est en annexe 5 au présent procès-verbal. Il est également remis aux présents : un tableau représentant l évolution des campagnes de licences de puis la saison 2005/2006 (cf annexe 6) un tableau représentant la répartition hommes / femmes des licences (cf annexe 7) un tableau représentant la répartition des licences par catégories d âges (cf annexe 8), un autre par décennie (cf annexe 8.1) le classement (provisoire) national des clubs (cf annexe 9) La PDTE prend la parole pour apporter des commentaires complémentaires au bilan sportif ; son intervention figure en annexe 10 au présent procès-verbal. Le compte rendu sportif est soumis à l approbation de l assemblée générale ; personne ne s abstenant ni votant contre, le compte rendu sportif est approuvé à l unanimité. Compte rendu financier de la saison 2012/2013 Le TG prend la parole et, en préambule, signale que : les subventions sont en baisse, les campagnes de licences des clubs sont en baisse et, donc, la part pécuniaire que reversera le CRAQ au prorata de ces licences, sera également en baisse. Le PDT du SMN pose la question de savoir si «on» s est demandé pourquoi il y a moins de licences? En réponse collégiale, le tarif onéreux des licences en mis en avant. La discussion évoque également la pertinence de la labellisation des clubs puisqu une des conditions est que l ensemble des adhérents doit être licencié. Personne n y voit un avantage pour les clubs landais mais, plutôt pour des clubs comme les Girondins de Bordeaux ou l Aviron Bayonnais avec la possibilité d avoir un gros volume de licenciés et deux infrastructures dignes de ce nom. Le PDT du CNH fait part que les nouveaux rythmes scolaires vont amplifier cette diminution de licences car, pour son club, la commune va lui récupérer des créneaux de l ENF du mercredi matin pour y mettre des scolaires. Le PDT du CNBO fait le même constat puisque, pour son club, et à la suite de travaux conséquents dans la piscine de Biscarrosse, la mairie risque de lui retirer des créneaux de clubs pour les mettre publiques, donc payants, en vue d amortir les travaux. La co-pdte du BEEC précise que, pourtant, «nous faisons tous cela de façon désintéressée dans l intérêt des enfants». Le TG commente le compte rendu financier de l exercice comptable du 01/01/2012 au 31/12/2012 (cf annexe 11). Le compte rendu financier de l exercice comptable du 01/01/2012 au 31/12/2012 est soumis à l approbation de l assemblée générale ; personne ne s abstenant ni votant contre, le compte rendu sportif est approuvé à l unanimité.
7 Le TG reprend la parole pour présenter le budget prévisionnel de la saison 2013/2014 (cf annexe 12). Le budget prévisionnel 2013/2014 est soumis à l approbation de l assemblée générale ; personne ne s abstenant ni votant contre, le compte rendu sportif est approuvé à l unanimité. Le TG reprend la parole pour faire le point, à titre d information, sur la situation comptable au 10/09/2013 (cf annexe 13). Compte tenu des baisses prévisibles de trésorerie, la saison prochaine, le Bureau du Comité Départemental de Natation des Landes souhaite mettre en place, pour les compétitions du CD40, des frais d engagements aux compétitions, aussi bien sur les courses individuelles que sur le relais et compétitions par équipe ; sachant que d autres départements, cette procédure existe déjà et que, quand les clubs landais vont en compétitions dans d autres départements, ils sont contraints aux paiements des engagements. D autre part, il souhaite également sanctionner pécuniairement les clubs qui ne fourniraient pas d officiels pour les compétitions et, une amende pour les clubs qui ne déclarent pas les forfaits de leurs nageurs avant les débuts des compétitions (cf annexe 14). En revanche, il souhaite soumettre ces tarifs départementaux à l assemblée générale pour approbation : Droit d engagement club annuel : Epreuve individuelle : Epreuve relais : Natathlon : 1.00 par épreuve. CNBO CNH DSPM PST SMN : POUR, soit = 22 voix USP USG CNHL PSN : ABSENTION, soit =12 voix BEEC MACS : CONTRE, soit 3+4=7 voix Quand bien même la majorité est obtenue pour mettre en place ces droits d engagement, les clubs demandent de ne pas le faire afin de bénéficier d une année supplémentaire de gratuité qui leur permettrait de pouvoir planifier et prévoir les frais d engagement dans leur budget prévisionnel, notamment. La demande est approuvée à l unanimité par l assemblée générale. Au vu des compétitions de la saison sportive échue, le TG fournira aux clubs un état récapitulatif des frais d engagements qu ils auraient eu à payer s ils avaient été mis en place dès la saison 2012/2013. Interclubs jeunes par équipe : CNBO CNH DSPM PST SMN USP USG - PSN CNHL : POUR, soit 34 voix BEEC MACS : ABSTENTION, soit 7 voix La majorité des voix étant obtenue, la mise en place des frais d engagement à hauteur de 5.00 euros par équipe pour les Interclubs jeunes par équipe est effective pour la saison 2013/2014. Interclubs TC (poule sud) : 45,00 (tarif régional). Cette décision de tarif a été prise en AG du Comité d Aquitaine, le Comité des Landes applique de facto cette décision et ne la soumet pas à l approbation de l AG. Droit d engagement club estival : Epreuve individuelle : Epreuve Relais : PST DSPM CNH - CNBO : POUR, soit = 17 voix SMN : ABSENTION, 5 voix USG PSN BEEC MACS CNHL - USP : CONTRE, soit =19 voix
8 La majorité n ayant pas été obtenue, la mise en place des frais d engagement pour les clubs estivaux à hauteur de 1.00 euros par épreuve individuelle et 5.00 euros par épreuve de relais est rejetée et donc non effective pour la saison 2013/2014. Forfaits : 5.00 pour les forfaits épreuves individuelles non déclarés. PSN : ABSENTION, soit 3 voix BEEC CNBO CNH CNHL DSPM MACS PST SMN USG - USP : POUR, soit 38 voix La majorité des voix étant obtenue, la mise en place des forfaits à hauteur de 5.00 euros pour les forfaits épreuves individuelles non déclarés est effective pour la saison 2013/ pour les forfaits d équipes ou relais non déclarés. PSN BEEC - MACS : ABSENTION, soit 3+3+4=10 voix CNBO CNH CNHL DSPM PST SMN USG - USP : POUR, soit 31 voix La majorité des voix étant obtenue, la mise en place des forfaits à hauteur euros pour les forfaits d équipes ou relais non déclarés est effective pour la saison 2013/2014. Pénalité Jury Pour tous les clubs, qu ils soient annuels ou estivaux Présences précisées sur les règlements sportifs o Par réunion, par officiel manquant : PSN BEEC - MACS : CONTRE, soit 3+3+4=10 voix CNBO CNH CNHL DSPM PST SMN USG - USP : POUR, soit 31 voix La majorité des voix étant obtenue, la mise en place des pénalités de jury à hauteur euros par officiel manquant par réunion est effective pour la saison 2013/2014. Assemblée Générale Du Comite Départemental de Natation Pénalité pour non représentation du club : euros Avant de procéder au vote, Le PDT de la PST demande à l AG la pertinence d un tel vote dans la mesure où cela ne s est jamais produit et, qu il est souhaitable que cela ne se produise pas et, qu il n est pas souhaitable que cela ne se produise. A l unanimité, cette décision n est pas soumise à l approbation de l AG et donc, sera non effective pour la saison 2013/2014. Le PDT de l USP fait part à l AG que la mise en place de ces tarifs mérite plus de réflexion pour se projeter d avantage, notamment dans la prévision de budget, et qui il ne faille pas attendre la prochaine AG pour pour en rediscuter mais, mettre place une réunion de Comité Directeur. Présentation du calendrier natation course 2013/2014 Le calendrier est présenté à titre informatif par la PDTE. Le PDT du CNBO précise que l organisation de compétition(s) à Biscarrosse, le samedi, risque de poser problème, pour les mêmes raisons pécuniaires dont il a fait part supra. Elle précise qu il a fait l objet de réunions avec les présidents de clubs, ou leur représentant, et les entraineurs des clubs ; puis il a été envoyé aux entraîneurs pour y apporter les éventuelles modifications, mais que seule Véronique LAFAGE, des DSPM, a répondu.
9 Ce calendrier subira des modifications et, le définitif sera mis en ligne sur le site du CD40 ; il n est donc pas joint en annexe au présent procès-verbal. Présentation du prix des licences Le SG lit à l AG le mail envoyé le 08/07/2013 par la PDTE du CRAQ qui dit notamment que : «[ ] Comme cette Assemblée Générale (du CRAQ, ndlr) va se tenir tout à fait à la fin de la saison et le plus près possible du début de la suivante pour pouvoir vous apporter une information la plus complète possible, il faut d'ores et déjà que je vous informe sur le tarif des licences qui vous sera proposé afin que vous puissiez travailler sur votre propre budget La Fédération a décidé d'augmenter ses tarifs de 0,50 (plein tarif) et 0,30 (tarif réduit) mais le comité d'aquitaine ne proposera aucune augmentation pour 2013/2014 Les tarifs seront donc les suivants : F.F.N. plein tarif : 20,50 Comité Régional plein tarif : 13,50 Ctés Départ. (part fixe) : 2,50 soit un total de 36,50 F.F.N. tarif réduit : 12,30 Comité Régional tarif réduit : 8 Ctés Départ. (part fixe) : 1,80 soit un total de 22,10» Ce mail a été envoyé à tous les clubs. Sarah FERON, PDTE du MACS quitte l AG à 18h30 Election complémentaire Cette assemblée générale voit arriver 2 candidatures : celle de J-Jacques LAMOTHE de l USG et, celle de Adeline D Aureil de la PST. Aucune des 2 candidatures n est arrivée à la date butoir au CD40 mais, après consultation de l AG, non seulement elles sont acceptées mais en plus, les 2 candidats sont élus à l unanimité. La PDTE s en félicite La parole aux invités Vincent LACOURREGE prend donc la parole pour rappeler les fonctions du CDOS et, aussi, de préciser que cette instance départementale peut aussi diffuser les informations des clubs via son site Internet. Remise de prix Marie France TROMAS des DSPM, absente excusée, est félicitée par le PDTE pour le bénévolat qu elle met à disposition de la natation depuis de nombreuses années. Océane BESSE des DSPM est félicitée par le Bureau du CD40 au regard de la saison qu elle vient d accomplir. Questions diverses Officiels Le TA signale que, à l AG du CRAQ, le weekend précédent il a été demandé que les cartes des officiels B et C soit gérées au niveau des comités départementaux. Le PDT de la PSN signale que cela risque de poser problème pour les clubs d été : le TA préciser que, pour palier tout problème, l officiel A présent sur une compétition d été sera détenteur des cartes des officiels B et C. Le TA précise que pour la saison échue, il y a eu 67 officiels licenciés dans les clubs comme suit : 4 officiels A qui ont tous officié, 15 officiels B dont 4 n ont pas officié cette saison et, 48 officiels C dont 10 n ont pas officié cette saison. Le CD40 mettra en place des formations d officiels B et C, les candidats des clubs d été sont invités à venir passer leur validation de pratique sur les compétitions des clubs annuels. Textiles pour les officiels
10 Le TG précise qu au vu de la dotation en polos pour officiels faite cette saison échue, il ne sera pas fait de dotation saison 2013/2014. Le PDT de la PSN demande qu il soit confirmé le règlement qui précise que les officiels soient revêtus de blanc. Le SG répond alors qu il n'y en a pas de particulier, la seule chose qu il faille que l organisateur de compétitions mette en place le besoin d'uniformité du jury et qu'il soit bien identifiable tant par les compétiteurs que par le public. Chaque organisateur est libre dans ces choix, il doit tenir compte des désirs de ses partenaires entre autre. En conséquence, puisque le CD40 a fourni des polos à tous les clubs des landes, ce sont donc ces polos qui sont portés lors des compétitions départementales. Compétitions A l appel à volontaire de la PDTE, le PDT de la PST souhaite organiser les championnats d été. Le PDT de l USG demande à ce que le programme des championnats départementaux d été soit calqué sur celui des championnats régionaux d été, l AG est d accord à l unanimité. Le PDT de la PST demande si le calendrier de natation estivale ne peut être rédiger plus tôt en amont de la saison estivale ; la PDTE lui répond que, quand bien même cela se ferait, il faut de toute façon attendre la validation par le CRAQ. Divers Le PDT du CNBO demande si un club voudrait bien lui fournir une copie de la convention que le lie avec la municipalité ou la délégation de service publique. Toutes les questions de l ordre du jour de l assemblée générale ordinaire étant épuisées et débattues, l assemblée générale ordinaire est levée à 19h05.
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailSTATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailCOUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailCOMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010
COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature
Plus en détailForum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations
Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations Centre de Ressources et d Information des Bénévoles Ce que l on va aborder Propos introductifs : l esprit
Plus en détailSTATUTS ROLLER DERBY RENNES ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ROLLER DERBY RENNES ASSOCIATION LOI 1901 PREAMBULE Créée en Juillet 2012, «Roller Derby Rennes» rassemble personnes autour de la pratique du Roller Derby. SOMMAIRE DES 32 ARTICLES CHAPITRE I -
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES
STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailLES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée
Plus en détailSOMMAIRE. Préambule. I. Les statuts : Chapitre I: De la dénomination. Article 1 : Création et dénomination Chapitre II:De l adresse
SOMMAIRE Préambule I. Les statuts : Chapitre I: De la dénomination II. Article 1 : Création et dénomination Chapitre II:De l adresse Article 2 : Le siége social Chapitre III: De l objet de l Association
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. En cas d erreur, d omission ou de contradiction entre un article du présent règlement et les statuts, ces derniers font foi.
Acrocirque Baby Gym Basket Ball Chorespace danse Course d orientation Escrime Football Golf Gym d'entretien Handball Judo Karaté Shito Ryu Pétanque Qi Cong Rugby Tai Chi Chuan Tennis de Table Tir à l'arc
Plus en détailLe Passé antérieur du Canton de Sauxillanges
Le Canton de Sauxillanges d hier & d avant hier Le Passé antérieur du Canton de Sauxillanges Statuts STATUTS Article 1 er - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT
STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT CONSTITUTION Article 1 er Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailPROCES VERBAL BUREAU LIFBB
L I F B B 2015-06-22 LR Ile de France-Bureau PV n 1 PROCES VERBAL BUREAU LIFBB REUNION DU 6 JUILLET 2015 Présents : Mme DEVILLARD MM AUGER ANDRE CABALLO CAULIER COLLET DURAND GAYET LE DUR - SAINTRAPT -
Plus en détailClub Sportif et Artistique de l Ecole Militaire Paris, le 24 octobre 2013
PROCES VERBAL ASSEMBLEES GENERALES EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE DU JEUDI 10 OCTOBRE 2013 1 Préambule : Article 10 des Statuts: L assemblée délibère valablement quelque soit le nombre de membres présents
Plus en détailMODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ----
MODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ---- NOTICE EXPLICATIVE Ce document comporte deux parties : La présente notice explicative (4 pages) qui vous aidera à rédiger des statuts adaptés à votre association,
Plus en détailStatuts de L Accueil Francophone de Prague
Statuts de L Accueil Francophone de Prague Article 1 - Titre de l Association En date 16 avril 2015, les présents statuts annulent et remplacent les statuts précédents du 15 mai 1998 de l Accueil francophone
Plus en détailUC1 Cadre Réglementaire
Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de
Plus en détailRÈGLEMENT GÉNÉRAL A.R.E.F.I.S
Se former tout au long de la vie RÈGLEMENT GÉNÉRAL A.R.E.F.I.S Article 1 : Qualité de membre de l association (Article 4 des statuts) L exclusion d un membre adhérent de l association ne peut être prononcée
Plus en détailSTATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1
STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU
Plus en détailautonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Plus en détailMAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
Plus en détailI. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)
I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen
Plus en détailStatuts. Les soussignés :
Statuts Les soussignés : APICIL PRÉVOYANCE, institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du Code de la Sécurité sociale, dont le siège social est situé 38 rue François Peissel 69300 Caluire
Plus en détailCompte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN
Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN Présents : ARCE MENSO J., MAUREL A., MASSE G. (C.D. 05) VOSSIER E., REYNIER V., BURLE J.M., (du GAP HA RUGBY), ELIAS P., MUSIAL
Plus en détailNaturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges. Assemblée générale du 3 mars 2011
Naturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges Assemblée générale du 3 mars 2011 1 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 03/03/11 DATE /HEURE : le JEUDI 3
Plus en détailIl est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre :...
Statuts d'association : exemple de statuts type Si l'on s'en tient strictement aux termes de la loi 1901, il n'y a pas de statuts modèles. Cependant,l'utilisation de statuts-type facilite la création d'une
Plus en détailCREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF
CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF LA CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE Une association est définie
Plus en détailCOMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013
COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 Personnes Présentes: PERRON Frédéric GOFFIN Valérie GOURNET Sylvia GOURNET Patrick MAZOYER Anne MAZOYER Jean Luc TISON Margareth TISON Jean
Plus en détailAnnuel Règlements 2015 / 2016
Annuel Règlements 2015 / 2016 PARTENAIRE OFFICIEL TOUS AVEC L ÉQUIPE DE FRANCE DE NATATION EDF est fier de soutenir depuis 10 ans la Fédération Française de Natation et ses nageurs EDF 552 081 317 RCS
Plus en détailCommission Structures
Commission Structures Et si la FFCT vous aidait à créer de nouveaux clubs POURQUOI? La mission du Comité départemental est notamment de promouvoir le sport de loisir et de santé qu est le Cyclotourisme,
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012
Complexe Sportif Andromède Chemin du Ferradou 31700 Blagnac Tel : 05 61 71 60 03 E-mail :secretariat.bsca@gmail.com Site : www.bsc-athle.com LIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012 Bienvenue au Blagnac Sporting
Plus en détailETRE PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION
ETRE PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION Etre président d'une association, c'est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, bénévolement, pour promouvoir une activité, des valeurs, des idées et
Plus en détailASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC
UNBEE ASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC Association à but non lucratif et apolitique Fondée par les adhérents aux
Plus en détailCommunauté d Agglomération Evry Centre Essonne
Communauté d Agglomération Evry Centre Essonne PROCES VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU DE COMMUNAUTE DU LUNDI 26 SEPTEMBRE 2011 Le Bureau de la Communauté d Agglomération Evry Centre Essonne, régulièrement
Plus en détail1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
Plus en détailStatuts et Règlement Intérieur
Apollon, Parnassius apollo Luc Mery Antenne d Apollon74 N spécial 2011-2 Document Administratif Statuts et Règlement Intérieur Validés par l Assemblée Générale du 25 février 2011 AU SOMMAIRE : STATUTS
Plus en détailStatuts du Volleyball Club La Côte
Statuts du Volleyball Club La Côte I Constitution, But et Siège Article premier Constitution Il a été fondée à Gland, le 14 septembre 2000, une association sportive dénommée «Volleyball Club La Côte» abrégée
Plus en détailStatuts. Article I Désignation
Statuts Article I Désignation Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : Association des
Plus en détailSTATUTS DU COLLECTIF REGIONAL POUR L'ÉTUDE ET LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES SOLIDAIRES CREDIS
MODIFICATION DES STATUTS DE CREDIS AG EXTRAORDINAIRE 18 NOVEMBRE 2014 STATUTS DU COLLECTIF REGIONAL POUR L'ÉTUDE ET LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES SOLIDAIRES CREDIS Les présents statuts modifiés lors
Plus en détailComment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006
une Assemblée e Générale G Jeudi 1 er Juin 2006 L Assemblée e Générale G : Une corvée e Une cérémonie c Un spectacle L assemblée e générale g est le moment oùo l ensemble de ceux qui ont passé convention
Plus en détailArt 1. Art 2. Le siège de l'association est celui du club qui assume la présidence. Art 3
STATUTS I. Dispositions générales Art 1 L'association, au sens des articles 60 à 79 du Code Civil Suisse, a été fondée en 1907. Elle a porté successivement les noms d'association des Clubs d'aviron du
Plus en détailPOUR LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA CREUSE
C E N T R E N A T I O N A L P O U R L E D E V E L O P P E M E N T D U S P O R T ------------- C. N. D. S. -------------- DOSSIIER COMMUN DE DEMANDE DE SUBVENTIION au titre du Centtre Nattiionall pourr
Plus en détailComité dirigeant 2009
Comité dirigeant 2009 Président d honneur Luc JOUSSE Maire de Roquebrune sur Argens Président actif Georges BLAY Tél. 06 13 62 23 86 Vice-présidents François CARROZZA Jean Pierre GOUJAT Aimé OTTONELLO
Plus en détailLes Réunions d information aux associations
REUNION D INFORMATION AUX ASSOCIATIONS Les Réunions d information aux associations du 1 er au 16 octobre 2014 Direction Générale Adjointe du Cadre de Vie 1 Programme Les nouveautés Le projet associatif
Plus en détailASSOCIATION RENCONTRES AFRICAINES ASSOCIATION LOI 1901 Sous-Préfecture de Grasse n 91/09753 STATUTS
ASSOCIATION RENCONTRES AFRICAINES ASSOCIATION LOI 1901 Sous-Préfecture de Grasse n 91/09753 STATUTS ARTICLE 1 DÉNOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par
Plus en détailLe fonctionnement du CHSCT
Le fonctionnement du CHSCT La personnalité civile du CHSCT La qualité à agir du CHSCT La capacité d ester en justice La prise en charge des frais de justice La capacité d acquérir et de contracter La responsabilité
Plus en détailStatuts. Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France
Article 1 Statuts Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailDEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents
Plus en détailNEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF
NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS Statuts mis à jour le 28 Mars 2012 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE DUREE PREAMBULE Le 2 juillet 2002 à Arpajon, il a été établi les statuts initiaux
Plus en détailSTATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr
STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr Article 1 : Création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16
Plus en détailAPPROUVE APPROUVE AUTORISE
L an deux mille treize, le 3 décembre, à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de LABASTIDE-MURAT, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de
Plus en détailPROGRAMME SPORTIF DES MAITRES
PROGRAMME SPORTIF DES MAITRES Sommaire Calendrier sportif... 2 Catégories maîtres au 01 janvier 2014... 3 Championnat 93 hiver OPEN des maîtres... 4 Les En Corps Jeunes du 93... 5 2 ème Meeting d été Open
Plus en détailProcès-verbal de la réunion du Comité Directeur du 6 mars 2010
Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur du 6 mars 2010 Fédération Française du Sport Adapté Association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 Déclarée à la préfecture de Police de Paris le 19 Juillet
Plus en détailSTATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports
STATUTS Préambule : en date du 14 septembre 2006, il a été déclaré à la sous-préfecture de La Flèche une association loi 1901 ayant pour nom «Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports». Conformément
Plus en détailLe Club de Tir à l Arc Créer un Club FICHE 1
Le Club de Tir à l Arc Créer un Club FICHE 1 L'édifice sportif en France repose sur l'unité de base qu'est : LE CLUB ou encore appelé dans le Tir à l'arc : Compagnie, Section Tir à l'arc (d un Club Omnisports),
Plus en détailSTATUTS DU COMITE UGSEL PARIS
STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. *************
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. ************* ETAIENT PRESENTS : Messieurs VIAULT G., Maire ; OLLAR Ph., ROUSSEAU Ch., DUFOUR T., Adjoints ; BOURBONNAIS O., Mmes NOBLET
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION «SEO CAMP»
STATUTS DE L ASSOCIATION «SEO CAMP» Version ratifiée par l AGE du 8 décembre 2012 Préambule (modifié par l AGE du 8.12.12) Le SEO Camp rassemble toutes les personnes physiques ou morales dont l'activité
Plus en détailFOOTBALL ouverte depuis 1978 au collège René-Caillié
cochez la case qui vous concerne : 6 ème -5 ème 4 ème -3 ème Collège René-Caillié Principal Remy PLUYAUT Rue de la Marine - B.P. 20301 Principal adjoint Fabien EPLE 17107 Saintes Cedex Professeur responsable
Plus en détailL association a son siège à Estavayer-le-Lac. Sa durée est illimitée. Elle n a aucune attache politique, ethnique ou religieuse.
STATUTS Chapitre I Nom, but, siège Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Sous dénomination de Minigolf Club Estavayer-le-Lac (ci-après: MGCE), il est constitué une association, nommée aussi ci-après club,
Plus en détailNbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailFEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS
FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif
Plus en détailT'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS
T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailChambre Professionnelle du Conseil.
NORMANDIE Chambre Professionnelle du Conseil. - STATUTS - STATUTS CPC Normandie-V3-Avril09 Page 1 sur 8 SOMMAIRE : ARTICLE 1 - Constitution et Désignation ARTICLE 2 - OBJET & DUREE ARTICLE 3 Territoire
Plus en détailPROJET INTER LA TESTE 2016
PROJET INTER LA TESTE 2016 Présentation du GWCF Aquitaine Affiliés à la Fédération des GoldWing Club de France qui regroupe 1500 possesseurs de motos GoldWing, notre Club comprend des hommes et des femmes
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011
COMMUNE DE STE (RHONE) COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011 Le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Consorce dûment convoqué le 15 novembre 2011 s est réuni
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
Plus en détailBUREAU DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 17 Juin 2011 / 16H00 19H00 PARIS
BUREAU DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 17 Juin 2011 / 16H00 19H00 PARIS Présents Frank BIGNET, Jean-Michel BUNIET, Emmanuel CHABANNES, Guillaume FRITSCH, Dominique FRIZZA, Frank GASQUET, Cédric GOSSE, Françoise
Plus en détailStatuts du Collectif des Plateformes d Affiliation
I - BUT ET COMPOSITION Art. 1 : DENOMINATION Il est fondé un syndicat régi par les présents statuts, sous la dénomination de : Collectif des Plateformes d Affiliation (CPA). Art. 2 : OBJET Ce syndicat
Plus en détailEDITION DU 02/10/2013 V. M.
EDITION DU 02/10/2013 V. M. Jimmy PERSIGANT (Président du CD 17 Natation) Piscine Lucien MAYLIN Rue Léonce MAILHO 17000 LA ROCHELLE : 06.65.55.84.66 : jimmy-persigant@orange.fr Vanessa MAROLEAU (Présidente
Plus en détail(Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012)
Union Nationale pour l Avenir de la podologie Syndicat National des Pédicures-podologues (Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012) REGLEMENT INTERIEUR Le Conseil d'administration
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION «SEO CAMP «
STATUTS DE L ASSOCIATION «SEO CAMP «Préambule Le SEO Camp rassemble toutes les personnes dont l'activité principale ou les centres d'intérêts sont le référencement naturel et les disciplines associées
Plus en détailP. BONET D. FREMONT F. TAUZIN V. BOURDEAU - F. DECHAUMET R. CLAUDE. La séance est ouverte à 9H40
COMITE DIRECTEUR Du 24 janvier 2015 A BERGERAC MEMBRES PRESENTS : C. LECOMPTE AM. ANTOINE M. PREDIGNAC N. MOUZET F. DARRICAU F. BARERE - C. DUSSOUY W. BURROU JB. MANCEL - J. DELHOMME G. NOEL D. BOUQUET
Plus en détailASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION CLUB OHADA BORDEAUX
Association Loi de 1901 Information Diffusions Conférences Débats Echanges Droit Comparé STATUTS DE L ASSOCIATION CLUB OHADA BORDEAUX Mise à jour en Mars 2015 ARTICLE 1 : HISTORIQUE, CONSTITUTION, DENOMINATION
Plus en détailCOMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013
COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire 05 octobre 2013 INTRODUCTION : Une seule entrée permettant aux membres de l A.G. de suivre un itinéraire établie comme suit : (les sorties de secours diamétralement
Plus en détailStatuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée
Plus en détailMadame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Plus en détailSTATUTS TYPE D UDCCAS. Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS)
STATUTS TYPE D UDCCAS Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS) PREAMBULE Les statuts de l UNCCAS prévoient en leur article 5 la possibilité de constituer des
Plus en détailQUESTIONS/REPONSES : L ASSOCIATION ET SON FONCTIONNEMENT
QUESTIONS/REPONSES : L ASSOCIATION ET SON FONCTIONNEMENT Bureau 1. Une association peut-elle ne comporter qu un seul organe dirigeant, par exemple un conseil d administration et pas un bureau? 2. L ancien
Plus en détailDIJON 2011. Séminaire des correspondants informatiques régionaux BILAN FINAL
DIJON 2011 Séminaire des correspondants informatiques régionaux BILAN FINAL Agenda 9:00 / 9:20 Commentaires et débats sur l organisation du séminaire et des ateliers -Les bons points, les mauvais 9:20
Plus en détailProposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI
Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI Les modifications, retraits ou ajouts, sont surlignés en bleu dans les articles ci-dessous. ARTICLE 1 : Dénomination Il est constitué
Plus en détailLES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS
LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS Article 1 Constitution Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailComité des Fêtes d Oulins
Comité des Fêtes d Oulins Association loi 1901- Statuts du COMITE DES FETES D OULINS ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs
1 STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs ARTICLE 1 : Titre de l association Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901, ayant pour
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions
Plus en détailAssemblée Générale de l Association DEMAIN
de l 24 JUIN 2013 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du 24 juin 2013 L assemblée Générale Ordinaire, convoquée régulièrement pour entendre les résultats de l activité et examiner les comptes
Plus en détailASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.
ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux
Plus en détailAssemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================
Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ====================
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATION
Statuts types commentés - Association Loi 1901 En s'en tenant aux termes de la loi 1901, il n'y a pas de statuts modèles. Cependant, beaucoup d'association en création recherchent des statuts types, nous
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL
Plus en détailREUNION DU COMITE DIRECTEUR Vendredi 03/02/2012
F.F.N. BULLETIN DU COMITE DEPARTEMENTAL DES YVELINES DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE NATATION C.I.F. Siège Social : 58 Place LOUVOIS 78140 Vélizy-Villacoublay : 01-34-65-03-09 : 01-39-46-33-76 e-mail : cdy.ffn@wanadoo.fr
Plus en détailREGLEMENT DE LA BOURSE BAFA
REGLEMENT DE LA BOURSE BAFA Préambule Considérant que la bourse au BAFA constitue aujourd hui un atout incontestable pour l emploi ou la formation, Considérant que l obtention du BAFA nécessite des moyens
Plus en détailS/Total 73 67 S/Total 23 18 85
Lodève, le 27 Octobre 2010 COMPTE RENDU REUNION MENSUELLE DU MERCREDI 27 OCTOBRE 2010 Présents : Antoine ESPINOSA - Michel COMBES - Thierry VAN CAUWENBERGHE - Jean Pierre COMBES Christian GEY - Christiane
Plus en détail10 conseils sur la gestion et la mutualisation des agents par les groupements intercommunaux
Juin 2006 10 conseils sur la gestion et la mutualisation des agents par les groupements intercommunaux Article publié dans le Courrier des maires, n 191 du 01 mai 2006, par Emmanuel Duru, Responsable des
Plus en détail