Annexe au Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 03 août 2016
|
|
- Laure Bergeron
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Annexe au Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 03 août 2016 Le Comité chargé de l examen des projets de nominations dans les départements ministériels s est réuni le 1 er août 2016, sous la présidence du Premier Ministre, Ministre de l Economie, des Finances et du Budget. Ainsi, les décrets portant organisation de Ministères et les propositions de nominations ci-après ont été validés : I- ORGANIGRAMMES MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES MINISTERE DE L ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES MINISTERE DE L ECONOMIE NUMERIQUE ET DE LA POSTE MINISTERE DE LA SANTE ET DE L HYGIENE PUBLIQUE MINISTERE DE LA SALUBRITE URBAINE ET DE L ASSAINISSEMENT Page 1 sur 10
2 MINISTRE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA COHESION SOCIALE ET DE L INDEMNISATION DES VICTIMES MINISTERE DES DROITS DE L HOMME ET DES LIBERTES PUBLIQUES II- NOMINATIONS DANS LES ADMINISTRATIONS MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - Directeur Général de la Coopération Bilatérale : Monsieur ATSE Amin Florent (nouvelle nomination) ; - Directeur Général de la Coopération Multilatérale : Monsieur GNANGO Roger (nouvelle nomination) ; - Directeur Général Adjoint de la Coopération Multilatérale : Monsieur KOUADIO Kouakou Mathurin (nouvelle nomination). MINISTERE DE LA JUSTICE - Directeur des Etudes, de la Législation et de la Documentation : Monsieur AKO Yapi Eloi - Directeur des Affaires Civiles et Pénales : Monsieur DAGNOGO Klofanhan N Golo - Directeur de l Administration Pénitentiaire : Monsieur KOFFI Kongoué Joachim (nouvelle nomination) ; - Directeur de la Protection Judiciaire de l Enfance et de la Jeunesse : Madame KOFFI Adjoua Marguerite, épouse GOUN - Directeur de la Planification et des Statistiques : Monsieur OUATTARA Soualiho (nouvelle nomination) ; - Directeur des Infrastructures, de l Equipement et de la Maintenance : Monsieur KONAN Loukou (nouvelle nomination) ; - Directeur du Contrôle de l Etat Civil et des Archives : Monsieur OUATTARA Aboubacar (reconduction). Page 2 sur 10
3 MINISTERE DE LA JUSTICE en liaison avec le MINISTRE AUPRES DU PREMIER MINISTRE, CHARGE DU BUDGET ET DU PORTEFEUILLE DE L ETAT et le MINISTRE AUPRES DU PREMIER MINISTRE, CHARGE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES - Directeur des Affaires Financières : Madame OUATTARA Guigahouidéni Mandjima Marie Reine (reconduction). MINISTERE DE LA JUSTICE en liaison avec le MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION - Directeur des Services Judiciaires et des Ressources Humaines : Madame KOUASSI Amlan Elisabeth épouse KOUTOU (nouvelle nomination). MINISTERE DE L ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE - Inspecteur Général de l Environnement et du Développement Durable : Monsieur OCHOU Abé Delfin - Inspecteur Technique chargé des Programmes et Projets : BAMBA El-Hadji Sawaliho (nouvelle nomination) ; - Inspecteur Technique chargé de l Administration et des Finances : Monsieur PAYNE Kouamelan Henri Louis César - Inspecteur Technique chargé des Déchets industriels : Monsieur LOBOGNON NADAUD François Désiré (nouvelle nomination) ; - Inspecteur Technique chargé de l Environnement et du Climat : Monsieur KARAMOKO Yayoro Inspecteur Technique chargé du Contrôle et de la Discipline : Madame LATTE EKOUDOU Animme Karen Fabienne épouse ASSEMIAN (nouvelle nomination) ; - Inspecteur Technique chargé des Parcs et Réserves à l Inspection Générale de l Environnement et du Développement Durable : Monsieur SOMBO Tano (nouvelle nomination) ; - Inspecteur Technique chargé du Développement Durable à l Inspection Générale de l Environnement et du Développement Durable : Monsieur ETIEN N Dah (nouvelle nomination) ; - Directeur Général de l Environnement : Monsieur KOUADIO Kouamé Georges - Directeur Général du Développement Durable : Monsieur GNANZOU Denis - Directeur de l Ecologie et de la Protection de la Nature : Monsieur YEO Napari (nouvelle nomination) ; - Directeur de la qualité de l Environnement et de la Prévention des Risques : Monsieur BOUO BELLA Djézia François-Xavier (nouvelle nomination) ; Page 3 sur 10
4 - Directeur de la Lutte contre les Changements Climatiques : Monsieur ASSAMOI Abé Yapo Eric-Michel (nouvelle nomination) ; - Directeur des Déchets Industriels et Substances Chimiques : Madame Coulibaly Mariame (nouvelle nomination) ; - Directeur des Affaires Juridiques et du Contentieux : Mademoiselle BAYEBA Marina Céline (nouvelle nomination) ; - Directeur des Etudes, de l Evaluation, de la Planification et des Statistiques : Monsieur BAMSSIE - Directeur de l Informatique et de la Documentation : Madame NIANGORAN Marie France Georgette - Directeur de l Economie Verte et de la Responsabilité Sociétale : de Monsieur KOUADIO Alain Serges - Directeur de la Promotion et de l Education au Développement Durable : Madame BOA Tania Yolande Akissi née N ZI - Directeur des Politiques et Stratégies du Développement Durable : Monsieur TIE Yro Hyacinthe (reconduction). MINISTERE DE L ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE en liaison avec le MINISTERE DE LA FONCTIONPUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION - Directeur des Ressources Humaines : Monsieur AMANE Paul-Marie (reconduction). MINISTERE DE L ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE en liaison avec le MINISTRE AUPRES DU PREMIER MINISTRE, CHARGE DU BUDGET ET DU PORTEFEUILLE DE L ETAT et le MINISTRE AUPRES DU PREMIER MINISTRE, CHARGE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES - Directeur des Affaires Financières : Monsieur KOUASSI Kouamé Mathieu (reconduction). MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES - Directeur Général des Infrastructures Routières : Monsieur KOUAKOU Yao Germain, (nouvelle nomination) ; - Directeur de la Planification Routière et de la Supervision : Monsieur GNOPO Wawa Guillaume, (nouvelle nomination) ; - Directeur de l Environnement, des Normes, de la Réglementation et de la Veille Technologique : Monsieur MOUSSA Sakanoko, (nouvelle nomination) ; - Directeur Général des Infrastructures de l Hydraulique Humaine : Monsieur KOUASSI KOBENAN Norbert, - Directeur de la Planification et de la Supervision : Madame ABE née KOFFI ADJOUA Thérèse, Page 4 sur 10
5 - Directeur de des Normes de la Réglementation et de la Qualité : Monsieur ADJOSSAN ADJOSSAN - Directeur de la Planification, de la Signalisation et de l Evaluation : Monsieur ESSO Lath Samuel - Directeur du Domaine Public de l Etat : Monsieur ESMEL Mélèdje Jean- Jacques (nouvelle nomination) ; - Directeur des Routes Rurales : Monsieur AKA Alomon Charles. MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES en liaison avec le MINISTRE AUPRES DU PREMIER MINISTRE, CHARGE DU BUDGET ET DU PORTEFEUILLE DE L ETAT - Directeur des Affaires Financières et du Patrimoine : Monsieur SIDIBE Siaka (reconduction). MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES en liaison avec le MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION - Directeur des Ressources Humaines : Monsieur ADON Monsan Bernardin (reconduction). MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - Inspecteur Général Coordonnateur : Madame SIDIBE Khadidia épouse N DIAYE (nouvelle nomination) ; - Inspecteur Général Coordonnateur Adjoint chargé de l Enseignement Technique : Monsieur AMBEHM Kouassi Jonas - Inspecteur Général Coordonnateur Adjoint chargé de la Formation Professionnelle : Monsieur Seydou BAMBA (nouvelle nomination) ; - Inspecteur Général Coordonnateur Adjoint chargé de l Audit : Monsieur YAPO Assi Gilbert (reconduction). - Secrétaire Général de l Inspection Générale : Madame ZINSOU Myriam Marie Josée épouse GORE (nouvelle nomination) ; - Directeur des Affaires Juridiques : Madame OUFFOUE Allomo Amoin Marina (nouvelle nomination) ; - Directeur de la Planification et des Statistiques : Monsieur DOHO Landry Page 5 sur 10
6 - Directeur des Projets, de l Equipement et de la Maintenance : Monsieur ASSI Achy Hervé - Directeur des Examens, des Concours, de l Orientation et des Bourses : Monsieur YAO Kouassi Bertin (nouvelle nomination) ; - Directeur de l Enseignement Technique : Monsieur BAKARY Ali Sanogo (nouvelle nomination) ; - Directeur de l Encadrement des Etablissements Privés : Madame GOUDOU Huguette épouse KOUAME - Directeur des Filières, de l Innovation et de la Qualité : Monsieur BOUEDY Ahouty Philippe-Auguste Désiré (nouvelle nomination) ; - Directeur de la Formation Professionnelle Initiale : Monsieur FOFIE Koffi - Directeur de la Formation Qualifiante, de l Apprentissage et de l Insertion : Monsieur KOSSONOU Atta Koffi Noël - Directeur de la Formation Continue et des Relations avec le Secteur Productif : Madame TRAORE Tenin (nouvelle nomination). MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE en liaison avec LE MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION - Directeur des Ressources Humaines : Madame CISSE Hawa épouse SAKANOKO (reconduction). MINISTERE DE LA SANTE ET DE L HYGIENE PUBLIQUE - Directeur Général de la Santé et de l Hygiène Publique : Monsieur DAGNAN N CHO SIMPLICE (nouvelle nomination); - Directeur Général Adjoint de Santé, chargé Système de Santé : Madame KOUASSY Edith Clarisse - Directeur Général Adjoint de Santé, chargé de l hygiène publique : Monsieur KONE Atioumounan Blaise (nouvelle nomination) ; - Directeur de la Santé Communautaire : Monsieur SAMBA Mamadou (nouvelle nomination) ; - Directeur de la Prospective, de la Planification, de l Evaluation et de l Information Sanitaire (DPPEIS) : Monsieur PONGATIE Adama Sanogo (nouvelle nomination) ; Page 6 sur 10
7 - Directeur des Infrastructures, de l Equipement et de la Maintenance (DIEM) : Monsieur TRA Bi Denis - Directeur des Etablissements et des Professions Sanitaires (DEPS) : Madame BITTY Marie-Josephe Affia (nouvelle nomination) ; - Directeur de l Hygiène Publique et de la Santé-Environnement: Madame DOH Bongnih Eugénie épouse GAGNE (nouvelle nomination) ; - Directeur de la Pharmacie, du Médicament et des Laboratoires (DPML) : Madame DUNCAN Ahoubé Rachel - Directeur de la Formation et de la Recherche en Santé (DFRS) : Monsieur BASSALIA Diawara - Directeur de la Médecine Hospitalière et de Proximité (DMH) : Monsieur EDI Ossohou Albert - Directeur des Soins Infirmiers et Maternels : Madame DIANGO Nobou Abo Claudine Solange MINISTERE DE LA SANTE ET DE L HYGIENE PUBLIQUE en liaison avec le MINISTRE AUPRES DU PREMIER MINISTRE, CHARGE DU BUDGET ET DU PORTEFEUILLE DE L ETAT - Directeur des Affaires Financières : Monsieur KOUAME Kouakou (reconduction). MINISTERE DE LA SANTE ET DE L HYGIENE PUBLIQUE en liaison avec le MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION - Directeur des Ressources Humaines : Monsieur LOUKOU Dia (reconduction). MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L URBANISME - Directeur Général de l Urbanisme et du Foncier : Monsieur N GUESSAN N Dri Barthélémy - Directeur du Domaine Urbain : Monsieur ADJOUMANI Yao Boffoué - Directeur de l Urbanisme : Monsieur KRA KOUAME KOUMAN - Directeur de la Topographie et de la Cartographie : Monsieur KOUADIO Brou Blaise - Directeur de l Architecture et des Matériaux : Monsieur MESSOU OI MESSOU Augustin - Directeur de la Construction et de la Maintenance : Monsieur YAO N Goran (nouvelle nomination). Page 7 sur 10
8 MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L URBANISME en liaison avec le MINISTRE AUPRES DU PREMIER MINISTRE, CHARGE DU BUDGET ET DU PORTEFEUILLE DE L ETAT - Directeur des Affaires Financières : Monsieur Léon GNAN Albert (reconduction). MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L URBANISME en liaison avec le MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION - Directeur des Ressources Humaines : Madame BOBO Wayounon Larissa (nouvelle nomination). MINISTERE DE LA PROMOTION DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DE LA PROTECTION DE L ENFANT - Inspecteur Général du Ministère : Madame YATIE née YAO Affoué - Inspecteurs Techniques à l Inspection Générale du Ministère : Monsieur DJIRION Benoît Monsieur HILI Baba Paul Madame DIALLO Mariam épouse ASSAMOUA Madame INCHAUD Osso Suzanne épouse TANAU Madame HOUENOU Philomène Mondoukpé épouse KONE Madame KOUAME Affoué - Directeur des Affaires Juridiques et de la Coopération Internationale : Monsieur ZAGRE Eugène - Directeur de la Protection de l Enfant : Madame Sandrine N DOLY KRAIDY - Directeur de la Promotion de la Famille : Madame KOUADIO Akissi Marie- Claude épouse GUY. - Directeur de la Communication et des Relations Publiques : Monsieur TAHIROU Koné. MINISTERE DE LA PROMOTION DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DE LA PROTECTION DE L ENFANT en liaison avec le MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION Page 8 sur 10
9 - Directeur des Ressources Humaines : Madame KODJO Sylvie Clotilde TAPE Gninébou (reconduction). MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION - Chef du Secrétariat des Ordres et du Mérite: Monsieur GNEPA Iré Barthélémy - Conseiller au Conseil de Discipline : Madame APOUTOU Geneviève épouse BINDE (nouvelle nomination). MINISTERE DE LA SOLIDARITE, DE LA COHESION SOCIALE ET DE L INDEMNISATION DES VICTIMES - Directeur de la Solidarité, de la Cohésion Sociale et de l Indemnisation des Victimes : Monsieur SEKA Michel (nouvelle nomination) ; - Directeur de l Assistance aux Pupilles de l Etat et aux Pupilles de la Nation : Madame ASSEMIAN Mossouma Emma (nouvelle nomination) ; - Directeur de l Assistance aux Victimes : Monsieur KAM Oleh (nouvelle nomination). MINISTERE DES DROITS DE L HOMME ET DES LIBERTES PUBLIQUES - Directeur de la Promotion des Droits de l Homme et des Libertés Publiques : Monsieur KAMATE Banhouman (nouvelle nomination) ; - Directeur de la Protection des Droits de l Homme et des Libertés Publiques : Monsieur BAKAYOKO Ibourahéma (nouvelle nomination) ; - Directeur de la Coopération, de la Réglementation et de la Prospective : Monsieur TRAORE Sékou Tidjane Amadou (nouvelle nomination). III- NOMINATIONS DANS LES EPN ET LES STRUCTURES SOUS TUTELLE MINISTERE DE LA SANTE ET DE L HYGIENE PUBLIQUE - Directeur du Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) de Cocody : Monsieur MEITE Djoussoufou - Directeur du Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) de Yopougon : Monsieur ASSEMIEN Edmond - Directeur du Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) de Treichville : Monsieur YAO Etienne Page 9 sur 10
10 - Directeur du Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) de Bouaké : Monsieur DIANE Bamourou (reconduction). - Directeur Général de l Autorité de Radioprotection, de Sûreté et de Sécurité Nucléaires (ARSN) : Madame Marie Chantal KOUASSI née GOFFRI (nouvelle nomination) ; - Directeur de l Institut National de la Santé Publique : Monsieur KOUASSI Dinard - Directeur de l Institut National de Formation des Agents de Santé (INFAS) : Madame N DHATZ Ebagnitchié Méliane épouse SANOGO (nouvelle nomination) ; - Directeur de l Institut National d Hygiène Publique (INHP) : Monsieur BENIE BI Vroh Jospeh (nouvelle nomination) ; - Directeur de l Institut de Cardiologie d Abidjan (ICA) : Monsieur SEKA ASSI Remi - Directeur de l Institut Raoul Follereau d Adzopé : Monsieur BAMBA Vagamon - Directeur du Centre National de Transfusion Sanguine (CNTS) : Monsieur KONATE Seidou - Directeur du Service d Aide Médicale d Urgence (SAMU) : Monsieur SISSOKO Jacques Auguste Souleymane - Directeur du Laboratoire National de la Santé Publique (LNSP) : Monsieur MALAN Anglade (reconduction). MINISTERE DES SPORTS ET DES LOISIRS - Directeur Général de l Office National des Sports, en abrégé ONS : Madame YODA née KONE Mariame (nouvelle nomination). Page 10 sur 10
I- AU TITRE DES NOMINATIONS DANS LES ADMINISTRATIONS
Annexe au Communiqué du Conseil des Ministres du 11 décembre 2014 COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU COMITE CHARGE DE L EXAMEN DES PROJETS DE NOMINATIONS DANS LES DEPARTEMENTS MINISTERIELS DU 11 DECEMBRE
Plus en détailconforme à l original
REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE Union - Discipline - Travail Copie certifiée -------------- conforme à l original DECISION N 020/2012/ANRMP/CRS DU 30 AOÛT 2012 SUR LE RECOURS DE LA SOCIETE MEDICAL PROGRESS
Plus en détailLISTE EFFECTIVE DES ETABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVES DE TYPE UNIVERSITAIRE (OCTOBRE 2013)
MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR REPUBLIQUE DE COTE D IVOIRE ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Union Discipline Travail -------------------- DIRECTION DU SUIVI DES ETABLISSEMENTS PRIVES D ENSEIGNEMENT
Plus en détailLISTE EFFECTIVE DES ETABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVES DE TYPE POST-BTS (OCTOBRE 2014)
MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ------------------ DIRECTION DU SUIVI DES ETABLISSEMENTS PRIVES D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [DESPRIV] --------------------- BP V 151 Abidjan
Plus en détailL Administration Centrale comprend une Direction Générale, des Directions et des Services Centraux.
L Administration Pénitentiaire, créée le 27 Octobre 1959, n était qu un service dépendant du Ministère de la Justice 1. Passée par une Direction Centrale 2, une Direction Générale se trouve actuellement
Plus en détailPROGRAMMATION DES COURS DU SECOND SEMESTRE 2015
PROGRAMMATION DES COURS DU SECOND SEMESTRE DATE du 30 mars au 02 avril Samedi 04 avril avril avril avril avril avril avril avril avril CIBLE ENSEIGNEMENT tous Suivi évaluation De AMPHI 7 Master II gestion
Plus en détailATELIER REGIONAL SUR LA REDUCTION DU SOUFRE DANS LE CARBURANT --------------------------- Du 18 au 19 mai 2015 à l Hôtel Belle Côte, Abidjan
ATELIER REGIONAL SUR LA REDUCTION DU SOUFRE DANS LE CARBURANT --------------------------- Du 18 au 19 mai 2015 à l Hôtel Belle Côte, Abidjan ------------------------------ LISTE DES PARTICIPANTS ------------------------------
Plus en détailFondation Scelles 14, rue Mondétour, 75001 Paris- 01 40 26 04 45 www.fondationscelles.org
Fondation Scelles 14, rue Mondétour, 75001 Paris- 01 40 26 04 45 www.fondationscelles.org COLLOQUE FONDATION SCELLES L ECONOMIE EN DANGER, Les circuits de l argent sale, l argent criminel de la traite
Plus en détailLISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE NON ADMINISTRATIF CONSIDERES COMME ENTREPRISES PUBLIQUES. (Décret n 2006-2579 du 2 octobre 2006)
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE NON ADMINISTRATIF CONSIDERES COMME ENTREPRISES PUBLIQUES (Décret n 2006-2579 du 2 octobre 2006) Présidence de la République - Société des Services Nationaux
Plus en détailTableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique
Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Administration générale - Administration communale - Administration départementale - Administration préfectorale - Bâtiment administratif
Plus en détailDECRET DE CREATION DE AGENCE NATIONALE DE L ENVIRONNEMENT (ANDE)
DECRET DE CREATION DE AGENCE NATIONALE DE L ENVIRONNEMENT (ANDE) Décret n 97-393 du 9 juillet 1997 portant création et organisation d un établissement public à caractère administratif dénomme Agence Nationale
Plus en détailDECRET N 2014-288. fixant les attributions du Ministre de la Défense Nationale ainsi que l organisation générale de son Ministère.
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE ------------- DECRET N 2014-288 fixant les attributions du Ministre de la Défense Nationale ainsi que l organisation générale de son Ministère. LE PREMIER MINISTRE, CHEF
Plus en détailMme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.
Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Plus en détailINAUGURATION DU CESU Centre d Enseignement des Soins d Urgence
Centre Hospitalier Universitaire Groupe Hospitalo-Universitaire Carémeau Place du Professeur R. Debré - 30009 Nîmes cedex 9-04 66 68 68 68 www.chu-nimes.fr INAUGURATION DU CESU Centre d Enseignement des
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS Ordonnance n o 2010-18 du 7 janvier 2010 portant création d une agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l
Plus en détailTABLE DES MATIERES PREFACE. CHAPITRE PREMIER : PROTECTION GENERALE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
TABLE DES MATIERES PREFACE. CHAPITRE PREMIER : PROTECTION GENERALE DE LA SANTÉ PUBLIQUE Loi n 89/27 du 29 Décembre 1989 portant sur les déchets toxiques et dangereux.. Loi n 95/08 du 30 Janvier 1995 portant
Plus en détail* Etablissements mis en demeure LISTE EFFECTIVE DES ETABLISSEMENTS PRIVES D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE TYPE BTS (OCTOBRE 2013)
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ---------------- -------------- Union - Discipline - Travail DIRECTION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Plus en détail* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani.
* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani. MINISTERE DE L'AGRICULTURE Par décret n 2013-4505 du 6 novembre 2013. Messieurs Ahmed Dhaoui et Khaled Gannouni,
Plus en détailPROGRAMME JNTIC 2012
PROGRAMME JNTIC 2012 Exposition Permanente : du 15 au 18 mai 2012 Volet Professionnel : Ateliers Conférences, Ateliers Démo, Rencontres B2B, Networking, tout au long des journées. JNTIC 2012 sert de cadre
Plus en détailLE FINANCEMENT. MSPD Eric Fretillere Conseil Régional de l Ordre des Médecins d Aquitaine CDOM 47Page 1
LE FINANCEMENT Il ne faut pas se le cacher, le financement est une difficulté et de nombreuses maisons médicales dans les 10 dernières années, qui fonctionnaient de manière satisfaisante, sont «décédées»
Plus en détailLE PRESIDENT DU FASO, PRÉSIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES,
1 sur 10 09.04.2012 17:27 DECRET N 2011-512/ PRES/PM/MS/MASSN du 9 août 2011 portant composition, organisation et fonctionnement du Conseil national de lutte contre le SIDA et les Infections Sexuellement
Plus en détailM.S - Direction de la réglementation et du contentieux - BASE DE DONNEES. Complété par l arrêté n 2333-12 du 13 juin 2012, B.O n 6084 du 20/09/2012
Complété par l arrêté n 2333-12 du 13 juin 2012, B.O n 6084 du 20/09/2012 Référence : B.O n 5958-5 chaabane 1432 (7-7-2011) Arrêté de la ministre de la santé n 1363-11 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011)
Plus en détailUNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE
UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE DOPAGE «DE L ANALYSE A LA PREVENTION» EN PARTENARIAT AVEC DOPAGE : de l analyse à la prévention PORTEURS DU PROJET RESPONSABLES S Michel AUDRAN Professeur de pharmacie
Plus en détailAnnée Universitaire 2013-2014. 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre. 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS.
Année Universitaire 201-2014 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS Unité 1 1 TD obligatoire Droit civil (les Sûretés) Unité 2-1 TD au choix
Plus en détailL AMS EN MISSION OFFICIELLE AU MALI du 12 au 18 Juin 2011
L AMS EN MISSION OFFICIELLE AU MALI du 12 au 18 Juin 2011 Suite à l adhésion de la République du Mali, le 30 mai 2011, à l Organisation Intergouvernementale Alliance Mondiale des Sports (AMS), une Délégation
Plus en détailLa nomenclature des métiers se compose de : 5 domaines fonctionnels, 22 familles de métiers, 64 sous-familles de métiers, 183 fiches métiers.
4.2. Liste des métiers par domaines, familles et sous-familles La nomenclature des métiers se compose de : 5 domaines fonctionnels, 22 familles de métiers, 64 sous-familles de métiers, 183 fiches métiers.
Plus en détailLoi n 0005/2008 du 11 juillet 2008 portant création, organisation et fonctionnement de l Agence Nationale de l Aviation civile
- 1 - Loi n 0005/2008 du 11 juillet 2008 portant création, organisation et fonctionnement de l Agence Nationale de l Aviation civile L Assemblée nationale et le Sénat ont délibéré et adopté Le Président
Plus en détailLe 10 mars 1. ADOPTION. adoptées : modifications. Titre
COMPTE RENDU DE RÉUNION APPROUVÉ Comitéé de santé et de sécurité du travail Le 10 mars 2014 de 9 h 30 à 122 h au local A 1360 Prés. Abs. Membres Annie Corriveau Richard Laroche Chantal Asselin Julie Milette
Plus en détailCommercial - Sociétés - Social - Fiscal - Environnement - Contentieux
Commercial - Sociétés - Social - Fiscal - Environnement - Contentieux Qui sommes-nous : Cabinet leader du Grand Est 40 ans d expérience au service des entreprises et des dirigeants Une connaissance du
Plus en détailBURKINA FASO ---------- Unité Progrès Justice MAIRIE ------------ SECRETARIAT GENERAL ------------- DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNE DE BOBO-DIOULASSO BURKINA FASO ---------- Unité Progrès Justice MAIRIE ------------ SECRETARIAT GENERAL ------------- DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE PROJET D ARRETE N 2014 /CB/M/SG PORTANT
Plus en détailDélibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO).
Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO). Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45 Nombre de conseillers municipaux présents
Plus en détailJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 05
8 Article 1er. Le présent décret a pour objet de modifier le décret exécutif n 11-19 du 20 Safar 1432 correspondant au 25 janvier 2011, susvisé. Art. 2. La dénomination de la «direction de wilaya de l'industrie,
Plus en détailMercredi 27 mai 2015. Les agences et opérateurs dans la modernisation de l Etat
Mercredi 27 mai 2015 Les agences et opérateurs dans la modernisation de l Etat Les agences et opérateurs de l Etat jouent un rôle déterminant dans de nombreuses politiques publiques, en apportant expertise,
Plus en détailPôle communication Tél. : 24 66 40 Mardi 25 août 2015 COMMUNIQUÉ DU GOUVERNEMENT DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE DU 25 AOÛT 2015
Pôle communication Tél. : 24 66 40 Mardi 25 août 2015 COMMUNIQUÉ DU GOUVERNEMENT DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE DU 25 AOÛT 2015 Sous la présidence de Monsieur Philippe Germain, le Gouvernement de la Nouvelle-
Plus en détail1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
Plus en détailTableau: Offres de formations professionnelles et doctorales de l'uac
Tableau: Offres de formations professionnelles et doctorales de l'uac ETABLISSEMENTS, TYPES DE FORMATION ET FILIERES CEFORP Populations et Dynamique Urbaines CEFRI Technologie de l'information pour la
Plus en détailPREFECTURE DE LA LOIRE
PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE
Plus en détailRÉFÉRENTIEL DES STAGES
RÉFÉRENTIEL DES STAGES EN ALTERNANCE DES ÉTUDIANTS DE L UNIVERSITÉ DE LIMOGES > 11/12 Droit - Économie - Gestion Assurance banque finance : conseiller commercial clientèle particulier Contact : Paulette
Plus en détailEquipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne
Equipe de campagne d Anne Hidalgo Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Rémi FERAUD Maire du 10 e et Premier Secrétaire du PS Parisien Jean-Louis MISSIKA Adjoint au Maire de Paris
Plus en détailComité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master
Comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master Tableau de compatibilité entre les mentions de master et les mentions de licence Comité de suivi de la licence
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Le Recueil des Actes Administratifs peut être consulté à l hôtel du département 52, avenue de Saint-Just - 13256 Marseille cedex 20 ATRIUM
Plus en détailRESULTAT DE L AUDIENCE DE CONTENTIEUX DU LUNDI 26 JANVIER 2015 5 éme CHAMBRE N RG DEMANDEUR(S) DEFENDEUR(S) RESULTATS AFFAIRES EN DELIBEREES
RESULTAT DE L AUDIENCE DE CONTENTIEUX DU LUNDI 26 JANVIER 2015 5 éme CHAMBRE PRESIDENT: ASSESSEURS: Mr. TRAORE BAKARY MONSIEUR BAGROU ISIDORE MADAME MATTO JOCELYNE DJEHOU MONSIEUR OKOUE EDOUARD MONSIEUR
Plus en détailLe Directeur Général de l'agence Régionale de Santé Bretagne
ARRETE MODIFICATIF relatif à la composition nominative de la commission spécialisée de l organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l autonomie de Bretagne Vu le code de la santé
Plus en détailMonsieur RIBETTE Christophe SCREG Est Agence Bourgogne Franche Comté 9, rue des Serruriers 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
DIRECTION RÉGIONALE DE L INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE www.bourgogne.drire.gouv.fr Division de Dijon Monsieur RIBETTE Christophe SCREG Est Agence Bourgogne Franche Comté
Plus en détailLe management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE ARRONDISSEMENT DE BROMPTON RÉVISION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE
COMPTE-RENDU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE ARRONDISSEMENT DE BROMPTON RÉVISION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE 13 JUIN 2012 19 h BUREAU D ARRONDISSEMENT DE BROMPTON SONT PRÉSENTS
Plus en détailIRITIÉ, BI GOLI JEAN-JACQUES Grenoble, Novembre 2008
IRITIÉ, BI GOLI JEAN-JACQUES Grenoble, Novembre 2008 Adresse Professionnelle actuelle UMR GAEL INRA - UPMF Laboratoire d Économie Appliquée de Grenoble B.P.47-38040 GRENOBLE CEDEX 9 FRANCE Bureau 435 Tel
Plus en détailService Municipal d Accueil Postscolaire
Service Municipal d Accueil Postscolaire Règlement intérieur 2013-2014 Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance 15 mail d Allagnat 63000 Clermont-Ferrand mail : dvspe-secretariat@ville-clermont-ferrand.fr
Plus en détail12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04
POUR TOUS Par filière Restaurateurs Débits de boissons Hébergeurs Activités de pleine nature 12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 Lieux de visite et sites culturels THEMATIQUE : COMMERCIAL REFERENCEMENT
Plus en détailAPRES LE BAC S 2012-20133
APRES LE BAC S 2012-20133 2012-2013 Après le Bac ES acquérir une qualification professionnelle validée par un diplôme professionnel Quelle que soit la durée des études envisagées ne pas interrompre ses
Plus en détailCertaines tables sont contextualisées : Version Territoriale ou hospitalière ; T ou H)
Nom de la table référentiel Nombre de pages Version 1 Régime-statut 1 Grade 33 Métier 13 Horaire 1 Discipline d'équipement (uniquement hospitalier) 5 Elément matériel 7 Nature de lésion 1 Siège de lésion
Plus en détailL évaluation des biocides à l Anses
L évaluation des biocides à l Anses Catherine Gourlay-Francé Direction des produits réglementés 23 juin 2015 L Anses Agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail
Plus en détailLIST OF GRADUATE RESEARCH PROGRAMS UNIVERSITIES AND CONTACT PARTNERS
LIST OF GRADUATE RESEARCH PROGRAMS UNIVERSITIES AND CONTACT PARTNERS GRADUATE RESEARCH PROGRAM LEAD UNIVERSITY COORDINATOR(s) GERMAN PARTNERS West African Climate System Federal University of Technology,
Plus en détailLa fonction publique en France
MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L ÉTAT, DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE édition 2013 La fonction en France Des métiers au service des citoyens les essentiels Dans la fonction, tous les agents
Plus en détailLA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE
Equipe de droit public COLLOQUE LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE CENTRE DE DROIT PENAL 31 octobre 2008 Auditorium
Plus en détailListe des diplômes français généralement comparables au niveau du Diplôme d études collégiales en formation technique
Liste des diplômes français généralement s au niveau du Diplôme en formation technique Ministère de l Immigration et des Communautés culturelles Service d évaluation comparative des études effectuées hors
Plus en détailLISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014
SECTIONS REPRÉSENTANTS MINISTÈRES ET ORGANISMES UNITÉ AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC ARQ-01 POSTE VACANT Contentieux, Montréal (42) ARQ-02 M e Marc Duval et M e Marc Ladouceur ainsi que M e Paul Morin (représentant
Plus en détailCOLLOQUE INTERNATIONAL ORGANISE PAR L ECOLE REGIONALE SUPERIEURE DE LA MAGISTRATURE (ERSUMA) Thème :
COLLOQUE INTERNATIONAL ORGANISE PAR L ECOLE REGIONALE SUPERIEURE DE LA MAGISTRATURE (ERSUMA) Thème : " LA RESPONSABILITE DU DIRIGEANT SOCIAL EN DROIT OHADA " Douala (Cameroun) Salle de conférences du GICAM,
Plus en détailCIRCULAIRE AD 94-11 DU 20 OCTOBRE
RULAR AD 94-11 DU 20 OTOBR 1994 Tri et conservation des documents produits après 1968 par les établissements publics de santé : archives de l administration générale de l établissement (Série L de l instruction
Plus en détailCopie Certifiée Conforme à l original
REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE Union - Discipline - Travail ------------- Copie Certifiée Conforme à l original DECISION N 010/2015/ANRMP/CRS DU 02 AVRIL 2015 SUR LE RECOURS DE LA SOCIETE KINAN CONTESTANT
Plus en détailNom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Plus en détailÉCONOMIE en Licence PRÉ-REQUIS ORGANISATION / VOLUME HORAIRE LES DÉBOUCHÉS DE LA FILIÈRE POURSUITES D ÉTUDES / PASSERELLES
2013-2014 ÉCONOMIE en Licence Les informations présentes dans ce document sont valables pour l'année 2013-2014. D'importantes modifications interviendront pour l'année 2014-2015. Il s agit d un cursus
Plus en détailACTUALISATION EN DATE DU 30 SEPTEMBRE 2003 DU DOCUMENT DE REFERENCE 2002 DEPOSE LE 30 AVRIL 2003 AUPRES DE LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE
ACTUALISATION EN DATE DU 30 SEPTEMBRE 2003 DU DOCUMENT DE REFERENCE 2002 DEPOSE LE 30 AVRIL 2003 AUPRES DE LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE SOUS LE N D.03-0574 1 - ATTESTATION DU RESPONSABLE DE L
Plus en détailWWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE
Répertoire des stages Scuio 2014 16/01/14 10:56 Page 1 WWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE DES STAGES 2013 2014 3 4 5 6 7 ÉDITO L UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON 3 LE BUREAU D AIDE À L INSERTION PROFESSIONNELLE VOUS
Plus en détailAprès la classe de Seconde
Après la classe de Seconde - La procédure - Débouchés des Bacs Mme SAUZON Marie Françoise Conseillère d Orientation Psychologue Centre d Information et d Orientation Lyon-Rive-Gauche 28, rue Julien 69003
Plus en détailDécret n 2002-254/PRES/PM/SGG-CM du 17 juillet 2002 (JO N 31 2002)
Décret n 2002-254/PRES/PM/SGG-CM du 17 juillet 2002 (JO N 31 2002) portant organisation-type des départements ministériels. LE PRESIDENT DU FASO, PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, Vu la Constitution
Plus en détailRÉPUBLIQUE DU CONGO Unité * Travail * Progrès Jeudi 8 novembre 2012 DE LA REPUBLIQUE DU CONGO. paraissant le jeudi de chaque semaine à Brazzaville
54 e ANNEE - N 45 RÉPUBLIQUE DU CONGO Unité * Travail * Progrès Jeudi 8 novembre 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU CONGO paraissant le jeudi de chaque semaine à Brazzaville ABONNEMENTS DESTINATIONS
Plus en détailCOMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN
COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN Procès verbal n 47 Comité des experts 07 et 08 décembre 2009 Djibouti Palace Kempinski
Plus en détailNotes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison
Notes sur les mutuelles du Montbrisonnais d'après les archives des Ouvriers réunis de Montbrison 1 Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison En octobre 1992, trois mutuelles de
Plus en détailTAT CIVIL DE 1807 PAROISSE DE SAINT QUENTIN LA MOTTE CROIX AU BAILLY 27 Baptêmes ; 4 Mariages ; 23 Décès Le 22 janvier 1807, mariage de Louis Antoine DUPUTEL, cultivateur, 54 ans, fils majeur de défunt
Plus en détailVeille stratégique au gouvernement du Québec - Une intelligence à partager
Veille stratégique au gouvernement du Québec - Une intelligence à partager 2 Plan de la présentation État des lieux sur la veillee au gouvernement Mise en place du RVIPP Organisation du RVIPP Objectifs
Plus en détailci Monsieur BElLA ARMAND
REPUBLIQUE DE D'IVOIRE COUR D'APPEl D'ABIDJAN TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABIDJAN RG 233/2014 JUGEMENT CONTRADICTOIRE DU 21 MARS 2014 AFFAIRE: Monsieur KOUADIO KOUAKOU LUCIEN Maître BINATE BOUAKE AUDIENCE PUBLIQUEORDINAIRE
Plus en détailFORMATIONS OUVRANT DROIT AU VERSEMENT DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE Année Universitaire 2014-2015
FORMATIONS OUVRANT DROIT AU VERSEMENT DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE Année Universitaire 2014-2015 Organisme gestionnaire : UNIVERSITE LILLE 1 59655 Villeneuve d'ascq Cedex Siret : 19593559800019 Tél 03 20
Plus en détailRèglement de Fonctionnement
Règlement de Fonctionnement Service Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs Le règlement de fonctionnement est établi conformément aux dispositions du décret N 2008-1504 du 30 décembre 2008.
Plus en détailconforme à l original
REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE Union - Discipline - Travail Copie certifiée -------------- conforme à l original DECISION N 006/2012/ANRMP/CRS DU 22 MARS 2012 SUR LE RECOURS DE LA SOCIETE J. DELAF CONTESTANT
Plus en détailRéseau National de Laboratoires * * * * * * * * * *
République du Sénégal Ministère de la Santé et de l Action Sociale Direction Générale de la Santé Direction des Laboratoires Réseau National de Laboratoires * * * * * * * * * * PLAN DE FORMATION DES PERSONNELS
Plus en détail(Dakar 13-14 octobre 2003) ---------------------------------------------
RAPPORT SUR L ATELIER DES EXPERTS EN TECHNOLOGIE DE L INFORMATION DES BANQUES CENTRALES MEMBRES DE L ASSOCIATION DES BANQUES CENTRALES AFRICAINES (ABCA) (Dakar 13-14 octobre 2003) ---------------------------------------------
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE SCIENCES TECHNOLOGIES SANTÉ Master 2 ème année Mention Biologie, Santé
Année universitaire 2007-2008 UNIVERSITÉ de BORDEAUX DOSSIER DE CANDIDATURE SCIENCES TECHNOLOGIES SANTÉ Master 2 ème année Mention Biologie, Santé Etudiants issus du Master 1 ère année Biologie Santé des
Plus en détailLa prise en charge précoce de
Ministère de l Enseignement Supérieur Et de la Recherche Scientifique La prise en charge précoce de l adulte Temprano infecté Quantiféron par le VIH : de «Cotrimo CI ANRS 12» à 224 «Temprano» Dr Christine
Plus en détailOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE / NOMINATION D UN PRÉSIDENT D ASSEMBLÉE
Procès-verbal de la session régulière des membres du conseil d administration de la RÉGIE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE LA MAURICIE tenue à l hôtel de ville de Shawinigan (550, avenue de l'hôtel-de-ville),
Plus en détailCOUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014
COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014 1 200-09-007655-126 2013-08-28 Québec (200-17-006128-052) ET Ville de Québec, appelante [ T: 210 m MA: 1 + clé USB + tables des Matières +
Plus en détailCIO 8, Quai Boissier de Sauvages 30100 ALES Tel: 04 66 56 46 70 Fax: 04 66 56 46 90
CIO 8, Quai Boissier de Sauvages 30100 ALES Tel: 04 66 56 46 70 Fax: 04 66 56 46 90 Après la Seconde GT... Comment choisir son bac? Son projet, ses centres d intérêt Ses capacités, qualités, aptitudes
Plus en détailAdvenue cette audience, le Tribunal a vidé son délibéré.
REPUBLIQUE DE CÔTE D'IVOIRE COUR D'APPEL D'ABIDJAN TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABIDJAN RG 1879/2014 JUGEMENT CONTRADICTOIRE DU 29 JANVIER 2014 Affaire: Société LIMAS COMPAGNIE Contre M.AGOOLA SAIDOU (Me TRAORE
Plus en détailObservatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
Plus en détailVenez à la rencontre des employeurs du ministère de la Défense et de la fonction publique
Venez à la rencontre des employeurs du ministère de la Défense et de la fonction publique Cercle Bellecour Quartier Général Frère 22 avenue Leclerc - Lyon 7 e Jeudi 15 novembre 2012 9h30-15h30 PROGRAMME
Plus en détailCIO de Rennes. -Economique et commerciale ENS Cachan D2 Economie gestion. -Economique et commerciale option technologique (Bac STMG)
L INFOTERM PRATIQUE CIO de Rennes N 3 - Décembre UNIVERSITES Rennes 1 Rennes 2 www.univ-rennes1.fr (Université de Haute Bretagne) www.univ-rennes2.fr -Sciences, Technologie, Santé -Droit, Economie, Gestion
Plus en détailHoraires Public visé CAP SITE Troisième Seconde Première. Visites selon un planning après demande de rendezvous 15 jours avant.
JANVIER Nom et adresse de CLAUDE ANTHIME CORBON 5 RUE CORBON 75015 15 07/01/2013 8h20 à 17h35 Première Gestion/Commerce CAP employé de commerce multi spécialités http://lyc-corbon.scola.acparis.fr/ CAMILLE
Plus en détailDécret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France
Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France TITRE I er : HAUT CONSEIL DES MUSEES DE FRANCE Art. 1 er. - Le Haut Conseil
Plus en détailDIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA MEDECINE EN FRANCE AUTORISATIONS MINISTERIELLES D'EXERCICE
DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA MEDECINE EN FRANCE AUTORISATIONS MINISTERIELLES D'EXERCICE 1 - DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA MEDECINE EN FRANCE I - Les titres de formation exigés
Plus en détailLISTE DES MEMBRES DE LA PLATEFORME
LISTE DES MEMBRES DE LA PLATEFORME N DENOMINATION OBJET RESPONSABLE CONTACTS 1 ADHES Association des Handicapés Diplômés de l Enseignement Supérieur KEMMEGNE KOUAM Théophile BP :7640 adhesadg@yahoo.fr
Plus en détailA R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le
Plus en détailLoi n 2006-19 du 30 juin 2006 relative aux archives et aux documents administratifs 1 EXPOSE DES MOTIFS
Loi n 2006-19 du 30 juin 2006 relative aux archives et aux documents administratifs 1 EXPOSE DES MOTIFS La loi n 81-02 du 2 février 1981 relative aux archives constituait une avancée significative au moment
Plus en détailPlace des mutuelles dans le système de santé français Poids des services de soins et d accompagnement mutualistes
Place des mutuelles dans le système de santé français Poids des services de soins et d accompagnement mutualistes Nathalie CHATILLON FNMF Direction des Affaires Publiques Département International Sommaire
Plus en détailDECRETS. Section 1 Recrutement et promotion. Section 2 Stage, titularisation et avancement. 12 Moharram 1429 20 janvier 2008
12 Moharram 1429 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 03 3 DECRETS Décret exécutif n 08-04 du 11 Moharram 1429 correspondant au 19 janvier 2008 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant
Plus en détailConseil Régional de La Réunion
Conseil Régional de La Réunion www.regionreunion.com Didier ROBERT Président du Conseil Régional Sénateur Président de la SPLA Maraina Jean-Louis LAGOURGUE 1 er vice-président Délégué aux Affaires générales
Plus en détailConseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française
Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.
Plus en détailCours Leadership et Approches innovatrices en communication stratégique 8-19 Octobre 2012, Abidjan, ENSEA RAPPORT
Cours Leadership et Approches innovatrices en communication stratégique 8-19 Octobre 2012, Abidjan, ENSEA RAPPORT Rapport rédigé par Moussa TRAORÉ Consultant/Formateur en Communication Pour le Développement
Plus en détailIngénierie Audits & Conseils Etudes de risques Formations
Ingénierie Audits & Conseils Etudes de risques Formations FICHE D IDENTITE. DE LA SOCIETE ZI Daudel 17, rue Jean-Baptiste Colbert 26700 PIERRELATTE Tél : 04.75.27.94.84 - Fax : 04.75.27.96.92 contact.f@phenix-conseils.com
Plus en détailtenue sous la présidence de Monsieur Sudron, assisté(e) de Madame Allex et Madame Gourmelon, Conseillers En présence de Monsieur Josserand, Greffier
4ème Chambre Page : 1 / 1 tenue sous la présidence de Monsieur Sudron, assisté(e) de Madame Allex et Madame Gourmelon, Conseillers En présence de Monsieur Josserand, Greffier 14 Heures 00 01) DOSSIER 51117
Plus en détail