CATALOGUE DES PRESTATIONS DOCUMENTAIRES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CATALOGUE DES PRESTATIONS DOCUMENTAIRES"

Transcription

1 CONSERVATOIRE CITROEN Paris, le 01/03/2010 CATALOGUE DES PRESTATIONS DOCUMENTAIRES Très chers Citrënistes, Le service des Archives histriques du Cnservatire CITROEN est heureux et fier de vus envyer sn catalgue de prduits et services dcumentaires. Nus travaillns tus les jurs à préserver, rganiser, inventrier et valriser le patrimine histrique de ntre Marque. Nus nus effrçns de répndre aussi à vs demandes dcumentaires. Aussi, nus suhaitns vus faire décuvrir ns différentes prestatins que nus avns élabrées pur vus satisfaire. Vus truverez dnc ci-jint les différents prduits que nus vus prpsns : Les premiers dssiers dcumentaires de ntre nuvelle cllectin thématique Les services crrespndant à l identificatin des véhicules Citrën Ntre nuveau prduit de prestige, le Cffret Légende Nus restns à vtre dispsitin pur plus de renseignements. N hésitez pas à nus cntacter Crdialement Catherine JEANNIN Dcumentaliste & Archiviste CITROËN - Directin Marketing et Cmmunicatin Service Patrimine Autmbiles Citrën - S.A. au capital de R.C.S. Paris Siret APE 741 J Adresse Cnservatire Citrën : PSA Peuget Citrën Autmbiles Bd A. Citrën BP 13 CC AN Aulnay-sus-Bis Cedex

2 2

3 LES RECHERCHES DOCUMENTAIRES Les Dssiers dcumentaires Citrën Vus recherchez des dcuments u des infrmatins sur les mdèles Citrën sit pur les restaurer sit par intérêt histrique. Nus avns cnçu pur vus des dssiers dcumentaires en réalisant un travail imprtant : de réclte de dcuments d archives de structuratin des infrmatins de scannérisatin et de mise en page Un travail de dcumentaliste Vus recevrez un très beau dssier culeur d une centaine de page regrupant les dcuments d archives prduits par CITROEN : cpies de brchures cmmerciales, tarifs, publicités ntices de PV des Mines, ntices d empli, et articles des péridiques internes Citrën. Des dcuments authentiques Prix : 30 eurs le dssier Nus avns l intentin de cntinuer à agrandir cette cllectin qui a débuté en 2009 par d autres mdèles et aussi par des grands thèmes de l histire de CITROEN. Actuellement : la C3 5HP, la Type A, la B2, B10 et B12, la 2 cv 4x4 Sahara Une cllectin thématique 3

4 LES IDENTIFICATIONS L attestatin de PV des Mines Vus avez besin d un certificat de cnfrmité pur vtre véhicule Citrën datant d avant 1991 pur les raisns suivantes : Dispser du barré ruge crrespndant au type mines du numér de série Rectifier des erreurs sur la carte grise liées au type mines cmme le genre, l énergie, le pids Exprter vtre véhicule de cllectin à l étranger lrsqu il est daté d avant la réceptin eurpéenne (avant 1996). Ce dcument administratif reprend les dnnées du spécimen de ntice descriptive du PV des Mines sans recherche sur le numér de série Dcuments à furnir La cpie de la carte grise du véhicule u tut dcument administratif pruvant l existence et la prpriété du véhicule La cpie du cntrôle technique si besin le règlement de 20 eurs par véhicule à chercher pur frais administratifs à envyer par chèque, u virement bancaire à l rdre d Autmbiles Citrën Vus recevrez Une attestatin fficielle du Cnstructeur reprenant les dnnées de la ntice descriptive du PV des Mines une cpie de celle-ci Prix : 20,00 TTC par véhicule recherché 4

5 LES IDENTIFICATIONS L attestatin de date de véhicule de cllectin Vus avez besin d en savir plus sur l identificatin vtre véhicule Citrën datant d avant 1991 pur les raisns suivantes : Vérifier les éléments d identificatin de sn véhicule (châssis, cque, carrsserie, mteur), la carrsserie d rigine, le nmbre de places assises Crriger des dnnées nn cncrdantes entre les plaques et la carte grise du véhicule Retruver la date exacte de cmmercialisatin pur de besins administratifs u histriques Obtenir une carte grise de cllectin Cette recherche s effectue dans les mains curantes de prductin sur la base des numérs que vus nus furnissez. Dcuments demandés cpie de la carte grise et/u du dcument de cessin (tut dcument administratif pruvant que vus êtes bien le prpriétaire du véhicule) La cpie du cntrôle technique si besin pht de la viture et des plaques de châssis ainsi que des numérs truvés sur la viture (cque, carrsserie, mteur ) si vus suhaitez une cnfirmatin de ceux-ci le règlement de 40 eurs par véhicule à chercher pur frais administratifs à envyer par chèque u virement bancaire à l rdre d Autmbiles Citrën Vus recevrez Une attestatin fficielle du Cnstructeur indiquant les infrmatins cnfirmées par le fichier véhicule une cpie de la ntice de PV des Mines Prix : 40,00 TTC par véhicule recherché 5

6 POUR SE FAIRE PLAISIR Le Cffret Légende Vus êtes un citrënniste passinné et vus cllectinnez des véhicules de cllectin Citrën! Vus suhaitez en savir plus sur le véhicule de cllectin Citrën que vus êtes fier de psséder. vus vulez vus faire plaisir! Offrez-vus u faites-vus ffrir ce très beau cffret de prestige à la hauteur de vtre passin! Un bel bjet de cllectin Nus avns cnçu pur vus un très beau cffret aux culeurs de Citrën pur rassembler de la dcumentatin persnnalisée sur vtre véhicule pur mettre en valeur vtre passin pur ntre Marque pur vus présenter ntre engagement envers le Patrimine Citrën Un cffret persnnalisé Le Cffret Légende cntient : Une attestatin de date Un PV des Mines scanné Une fiche dcumentaire sur la versin de vtre véhicule Un CD pht sur le mdèle générique chisi Un diplôme de cllectinneur Citrën Un livre sur le Cnservatire Citrën le DVD sur l histire de Citrën (en ptin) Prix : 100 eurs le Cffret Légende En ptin le DVD sur Citrën à 15 eurs Pur cmmander ce beau cffret Il faut furnir les dcuments demandés pur l attestatin de date de véhicule de cllectin page 5, remplir le bn de cmmande jint et envyer vtre règlement par chèque u virement bancaire. 6

7 POUR COMMANDER Renseignements pratiques DATE : / / Vus suhaitez cmmander un u plusieurs prduits et services au Cnservatire Citrën. Vs crdnnées Nm:... Prénm :... Adresse : Cde pstal :... Ville :... Pays :... Téléphne :... * :... *Mentin Facultative. Pur une meilleure lisibilité veuillez écrire en lettres capitales. Mdalités de paiement Merci d envyer un currier cmprenant le bn de cmmande ci-jint accmpagné des justificatifs nécessaires pur les prestatins cncernant des identificatins de véhicule ainsi que vtre règlement : Par chèque bancaire à l rdre d Autmbiles CITROËN. Par virement bancaire internatinal (nus cntacter pur le n de eban) Après réceptin de vtre cmmande, vus recevrez une facture de PSA PEUGEOT CITROEN cmme justificatif de paiement. Envyez vtre demande à l adresse ci-dessus : PSA PEUGEOT CITROEN Cnservatire Citrën - CC AN81 Bd André Citrën BP AULNAY SOUS BOIS CEDEX - FRANCE Pur tus renseignements cmplémentaires : tel : fax :

8 POUR COMMANDER Le bn de cmmande DATE : / / Merci de cmpléter la grille de cmmande seln vs suhaits. Nm du prduit u de la prestatin Dssiers dcumentaires : Prix unitaire TTC **Frais de prt C3 5HP 30,00 / Type A 30,00 / B2, B10 et B12 30,00 / 2CV 4x4 Sahara 30,00 / Quantité Mntant TTC Les identificatins : L attestatin de PV des mines (par véhicule) 20,00 / L attestatin de date (par véhicule) 40,00 / Le cffret Légende : Standard (pur un véhicule) 100,00 5,00 En ptin Le DVD sur l histire de Citrën 15,00 / Offre spéciale cmprenant le DVD (Réservée aux persnnes ayant déjà payé une attestatin de date depuis 2008 et suhaitant un Cffret Légende sur le même mdèle). 75,00 5,00 Ttal TTC: **Les frais de prt snt gratuits pur tute(s) cmmande(s) de «Cffret Légende» faite(s) avant le 1er avril Fait à : Signature 8

Catalogue des prestations documentaires. Dossiers documentaires - Attestations de date - Coffrets Légende

Catalogue des prestations documentaires. Dossiers documentaires - Attestations de date - Coffrets Légende PATRIMOINE CITROËN Catalogue des prestations documentaires Dossiers documentaires - Attestations de date - Coffrets Légende CITROËN - Direction Marketing et Communication Service Patrimoine Automobiles

Plus en détail

1) Cliquer sur le lien «Saisir une nouvelle demande» qui se trouve dans le menu de gauche pour commencer la saisie d une demande.

1) Cliquer sur le lien «Saisir une nouvelle demande» qui se trouve dans le menu de gauche pour commencer la saisie d une demande. SAISIR UNE DEMANDE DE PRISE EN CHARGE La demande de prise en charge permet : pur la nature de service «23 - Prise en charge d une aide perdue, vlée u détruite», de mettre fin au délai de carence; pur la

Plus en détail

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose?

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose? En France, les trubles muscul-squelettiques (TMS) snt la première cause de maladie prfessinnelle recnnue, sit plus de 87 % des maladies et leur nmbre a augmenté de 60 % en 10 ans. Ces pathlgies tuchent

Plus en détail

Version au 19 avril Les prestations de Tessi Documents Services. Mode opératoire n 1 : La prestation «papier» pour les guichets enregistreurs

Version au 19 avril Les prestations de Tessi Documents Services. Mode opératoire n 1 : La prestation «papier» pour les guichets enregistreurs Versin au 19 avril 2016 Les prestatins de Tessi Dcuments Services Mde pératire n 1 : La prestatin «papier» pur les guichets enregistreurs Intrductin Le présent mde pératire détaille la prestatin «papier»

Plus en détail

Documents à nous transmettre

Documents à nous transmettre Objet : demande d allcatin de naissance Madame, Mnsieur, Vus allez devenir (à nuveau) parent prchainement et nus vus en félicitns! Pur bénéficier de naissance, vus truverez ci-après tus les renseignements

Plus en détail

PREPARATION AUX CONCOURS DES FORMATIONS SOCIALES

PREPARATION AUX CONCOURS DES FORMATIONS SOCIALES PREPARATION AUX CONCOURS DES FORMATIONS SOCIALES Madame, Mademiselle, Mnsieur, Vus avez suhaité recevir des renseignements sur la Préparatin aux cncurs des frmatins sciales. Vus truverez ci-dessus : -

Plus en détail

Dossier de candidature «Manager de l Assurance» «Manager des Risques et des Assurances de l Entreprise» (Titres Niveau I inscrits au RNCP)

Dossier de candidature «Manager de l Assurance» «Manager des Risques et des Assurances de l Entreprise» (Titres Niveau I inscrits au RNCP) Dssier de candidature Pht d identité bligatire Mnsieur Madame Nm : Prénm : Né(e) le : / / à : Natinalité : Crdnnées (la répnse à vtre demande d'admissin sera pstée à cette adresse) : Résidence, Bâtiment,

Plus en détail

FORMULAIRE DE PRE INSCRIPTION P ARCOURS ADULTE

FORMULAIRE DE PRE INSCRIPTION P ARCOURS ADULTE FORMULAIRE DE PRE INSCRIPTION P ARCOURS ADULTE En fnctin des places dispnibles et prcédure d inscriptin (cf. règlement pédaggique) IDENTITE DE L ELEVE NOM et PRENOM de l élève :...... Date de naissance

Plus en détail

Permis de lotissement. Guide de l utilisateur

Permis de lotissement. Guide de l utilisateur Permis de ltissement Guide de l utilisateur 1- Liste des demandes (Page d accueil) Cet écran permet à l utilisateur de cnsulter tutes les demandes sumises par l rganisatin. Il cntient des infrmatins (nn

Plus en détail

APPEL À PROJET POUR ASSOCIATIONS ET PROJETS FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBSIDES SANTÉ PUBLIQUE 2017

APPEL À PROJET POUR ASSOCIATIONS ET PROJETS FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBSIDES SANTÉ PUBLIQUE 2017 Page 1 sur 5 Cmmune de Saint-Gilles Service de la Santé Publique 70, rue de l Hôtel des Mnnaies 1060 Saint-Gilles Dnnées de service (à remplir par le Service de la Santé Publique) NUMÉRO DE DOSSIER : DATE:

Plus en détail

Appel à projets 2018 «Culture et Santé»

Appel à projets 2018 «Culture et Santé» Appel à prjets 2018 «Culture et Santé» DOCUMENT SUPPORT : Identificatin des prteurs du prjet : ETABLISSEMENT(s) : Partenaire(s) Culturel(s): Veuillez ccher la case crrespndant à vtre situatin : 1 e demande

Plus en détail

DEMANDE D AIDE relative aux investissements réalisés pour la transformation de plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)

DEMANDE D AIDE relative aux investissements réalisés pour la transformation de plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM) N 15669*01 DEMANDE D AIDE relative aux investissements réalisés pur la transfrmatin de plantes à parfum, armatiques et médicinales (PPAM) Décisin MEP/SMEF/VOLX/D 2017-03 du 22/02/2017 (frmulaire réservé

Plus en détail

VILLE DE COUDEKERQUE-BRANCHE

VILLE DE COUDEKERQUE-BRANCHE VILLE DE COUDEKERQUE-BRANCHE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Ccher la case crrespndant à vtre situatin : Première demande Renuvellement d une demande 1- PRESENTATION DE L ASSOCIATION Nm : Sigle :.. Objet de

Plus en détail

Les justificatifs des heures de DIF que vous avez saisies dans votre compteur DIF/CPF *

Les justificatifs des heures de DIF que vous avez saisies dans votre compteur DIF/CPF * Cmpte persnnel de frmatin (CPF) Vus suhaitez réaliser une frmatin en mbilisant les heures de vtre cmpte persnnel de frmatin? Pur bien préparer vtre dssier, prenez cnnaissance des Infrmatins cidessus. Pur

Plus en détail

Vous avez un projet innovant, vous êtes une organisation, une start-up ou une PME?

Vous avez un projet innovant, vous êtes une organisation, une start-up ou une PME? Vus avez un prjet innvant, vus êtes une rganisatin, une start-up u une PME? Participez aux InnTrphées 2017 et remprtez l un des 4 prix : Start up (Entreprise de mins de 5 ans u prteur d un prjet de créatin

Plus en détail

[ Académie du e-commerce ]

[ Académie du e-commerce ] [ Académie du e-cmmerce ] Dssier d inscriptin Vs Cntacts Julien CHARRADE 04-66-49-00-33 j.charrade@lzere.cci.fr Ludvic TOUSSAINT 04-66-45-33-00 l.tussaint@plen-mende.cm 1. LA FORMATION 2 1.1 PLAN DE FORMATION

Plus en détail

Saison 2017/2018 mise à jour le 22 septembre 2017 BULLETIN D'INSCRIPTION. BEF 3 à WATTIGNIES

Saison 2017/2018 mise à jour le 22 septembre 2017 BULLETIN D'INSCRIPTION. BEF 3 à WATTIGNIES Dcuments à returner au Service frmatin : Mme PLASSE Laurence T. +33 (0)1.58.42.22.25. Mail : secretariat.frmatin@ffvb.rg Saisn 2017/2018 mise à jur le 22 septembre 2017 BULLETIN D'INSCRIPTION BEF 3 à WATTIGNIES

Plus en détail

Formation à double qualification avec possibilité de se positionner sur la partie LTP seule (Loisirs Tous Publics)

Formation à double qualification avec possibilité de se positionner sur la partie LTP seule (Loisirs Tous Publics) Date limite de dépôt du dssier : 08 AVRIL 2016 Réunin d inf cllective 23 mars 2016 sélectins du 18 et 19 avril Retur à : FAL44 FORMATION 9 rue des Olivettes BP 74107 44041 NANTES cedex 1 (tel 02 51 86

Plus en détail

DEMANDE D AIDE relative aux investissements réalisés pour la transformation de plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)

DEMANDE D AIDE relative aux investissements réalisés pour la transformation de plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM) N 15668*01 DEMANDE D AIDE relative aux investissements réalisés pur la transfrmatin de plantes à parfum, armatiques et médicinales (PPAM) Décisin MEP/SMEF/VOLX/D 2017-03 du 22/02/2017 (frmulaire réservé

Plus en détail

Aide à l accession sociale à la propriété

Aide à l accession sociale à la propriété Aide à l accessin sciale à la prpriété FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE POUR LES OPERATIONS FINANCEES A L AIDE D UN PRET A TAUX ZERO Date de réceptin : EMPRUNTEUR NOM : PRÉNOM : CO-EMPRUNTEUR NOM : PRÉNOM

Plus en détail

Modalité et conception de la facture fret à partir du

Modalité et conception de la facture fret à partir du BTC Eurpe GmbH PO Bx 13 01 23 40551 Düsseldrf Germany Annexe 1 (fichier Excel sciétés) Annexe 2 (frmulaire d accès platefrme prestataires) Annexe 3 (Frais exceptinnelles u supplémentaires) Mdalité et cnceptin

Plus en détail

TWIN PEAKS II La signature électronique de tous les documents

TWIN PEAKS II La signature électronique de tous les documents TWIN PEAKS II La signature électrnique de tus les dcuments Table des matières 1. LA SIGNATURE VIA EID (AU BUREAU)... 3 2. LA SIGNATURE VIA CERTIFICAT POUR LE CLIENT... 10 3. AJOUTER UNE SIGNATURE MANUELLE...

Plus en détail

Saison Mis à jour, le 14 mars 2017

Saison Mis à jour, le 14 mars 2017 Saisn 2017-2018 Mis à jur, le 14 mars 2017 BULLETIN D'INSCRIPTION BEF 3 CAMP D ETE 2017 Mdule 1 «Optimisatin du cllectif, Structuratin du club» et/u Mdule 2 «Perfectinnement du jueur/de la jueuse» A faire

Plus en détail

Concours photos 2017 Jeunes Agriculteurs de Haute-Loire

Concours photos 2017 Jeunes Agriculteurs de Haute-Loire Cncurs phts 2017 La ferme de Haute-Lire, alliant traditin et mdernité Le cncurs 1) Objectifs Les bjectifs de ce cncurs phts, pur la première fis rganisé par les, snt multiples : - Valriser l agriculture

Plus en détail

Institut des Droits de l Homme 10 Place des Archives LYON - France

Institut des Droits de l Homme 10 Place des Archives LYON - France Institut des Drits de l Hmme 10 Place des Archives 69002 LYON - France Tél : 33 4 72 32 50 50 Fax : 33 4 72 32 51 74 Email : idhl@univ-cathlyn.fr ATTENTION : la demande burse d adresse UNIQUEMENT aux persnnes

Plus en détail

Dans les garages : De nombreuses opérations de diagnostic et de mécanique sont réalisées moteur tournant.

Dans les garages : De nombreuses opérations de diagnostic et de mécanique sont réalisées moteur tournant. - 1 - Les émissins de mteur diesel nt été classées cmme «agent cancérgène avéré pur l hmme» par le Centre internatinal de recherche cntre le cancer (Circ). Les autres fumées de mteurs snt, elles, classées

Plus en détail

Mode d emploi. Jeudi 22 novembre Forum Mines TELECOM Est- Horizon ème édition

Mode d emploi. Jeudi 22 novembre Forum Mines TELECOM Est- Horizon ème édition Mde d empli Jeudi 22 nvembre 2012 Frum Mines TELECOM Est- Hrizn 2012 29ème éditin Écle des mines de Nancy Jusqu au 20/08/12 Parc de Saurupt CS 14 234 54042 Nancy cedex A partir du 20/08/12 Campus ARTEM

Plus en détail

Bienvenue à ANTONY VOLLEY

Bienvenue à ANTONY VOLLEY Bienvenue à ANTONY VOLLEY Dssier d inscriptin 2015-2016 En adhérant à Antny Vlley, je m engage à : intégrer un grupe de sprt cllectif et à participer au bn fnctinnement de celui-ci (assiduité et pnctualité

Plus en détail

BULLETIN D'INSCRIPTION BEF 3

BULLETIN D'INSCRIPTION BEF 3 Saisn 2016/2017 Mise à jur, le 23 février 2017 BULLETIN D'INSCRIPTION BEF 3 Mdule 2 «Perfectinnement du jueur/de la Jueuse» A faire parvenir à la FFVB au plus tard 1 mis ½ avant la date du début de stage

Plus en détail

TIERS PAYANT ETENDU SANTE-PHARMA NOTE TECHNIQUE - N 37 -

TIERS PAYANT ETENDU SANTE-PHARMA NOTE TECHNIQUE - N 37 - SANTE-PHARMA NTE TECHNIQUE - N 37 - Destinataires : Les crrespndants Dcumentatin déclarés. Paris, le 19 mai 2008 Madame, Mnsieur, Nus vus adressns, ci-jinte, la nte technique N 37. Elle a pur bjectif de

Plus en détail

MODALITÉS. en (FNEEQ-CSN); en (FEC-CSQ, dont le syndicat était antérieurement affilié à la FAC); en (FEC-CSQ).

MODALITÉS. en (FNEEQ-CSN); en (FEC-CSQ, dont le syndicat était antérieurement affilié à la FAC); en (FEC-CSQ). Frmatin pur l btentin d un diplôme de maîtrise Guide du frmulaire Prjet de frmatin pur l btentin d un diplôme de maîtrise FEC-CSQ : clause 5-4.20 C) 3 e paragraphe, clause 6-3.01 5 e paragraphe et article

Plus en détail

Obligation eid. Comment effectuer les lectures de cartes? Page 1/7

Obligation eid. Comment effectuer les lectures de cartes? Page 1/7 Obligatin eid Cmment effectuer les lectures de cartes? Page 1/7 Cher client, Vus truverez sus ce pli le(s) lecteur(s) que vus nus avez cmmandé(s). Cmme signalé lrs de ns sessins d infrmatin, vus recevrez

Plus en détail

1 er juillet 17 septembre 2017

1 er juillet 17 septembre 2017 1 er juillet 17 septembre 2017 DOSSIER DE CANDIDATURE CATÉGORIE 3 ARTRIMOINE : Art en Patrimine adresser les visuels sus frme de dssier numérique à jardinsdessculptures@sculptenslgne.cm Dssier à returner

Plus en détail

Module 1 A «Expertise technique et personnalisation entraînement»

Module 1 A «Expertise technique et personnalisation entraînement» Saisn 2017/2018 mise à jur le 28 septembre 2017 Mdule 1 A «Expertise technique et persnnalisatin entraînement» A faire parvenir à la FFVB au plus tard 1 mis ½ avant la date du début de stage Aucune candidature

Plus en détail

Fonds Social européen

Fonds Social européen Date limite de dépôt du dssier : 13 JANVIER 2016 (sélectins les 28-29 janvier 2016) à returner FAL44 Frmatin Valérie PRIOL 9 rue des Olivettes BP 74107 44041 Nantes cedex 1 (tel 02 51 86 33 10 mail : frmatin@fal44.rg)

Plus en détail

Subvention pour l achat de prestations dans le cadre d une démarche de prévention des Troubles Musculo Squelettiques

Subvention pour l achat de prestations dans le cadre d une démarche de prévention des Troubles Musculo Squelettiques CONDITIONS GENERALES D ATTRIBUTION DE L AIDE FINANCIERE NATIONALE SIMPLIFIEE NOMMEE «TMS Prs Diagnstic» (Arrêté du 9 décembre 2010 relatif aux incitatins financières) Subventin pur l achat de prestatins

Plus en détail

Demande d intervention du Conseil Social de l HEPN Année académique

Demande d intervention du Conseil Social de l HEPN Année académique Demande d interventin du Cnseil Scial de l HEPN Année académique 2015-2016. Avant d intrduire vtre dssier, - L étudiant belge, assimilé u UE dit être en règle de dssier administratif et avir payé 10% de

Plus en détail

Etapes simples pour remplir une demande de remboursement

Etapes simples pour remplir une demande de remboursement Manuel de l utilisateur simplifié : SI NOTES DE FRAIS Page 1 Etapes simples pur remplir une demande de rembursement Privilégier le navigateur «Mzilla Firefx» Via le prtail de l Université https://prtail.unige.ch/accueil,

Plus en détail

Nom de jeune fille : Prénom : Adresse : Code Postal : Ville : Téléphone : Portable : Situation professionnelle : Salarié (Emploi occupé) :

Nom de jeune fille : Prénom : Adresse : Code Postal : Ville : Téléphone : Portable : Situation professionnelle : Salarié (Emploi occupé) : CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE ANIMATEUR DE LOISIR SPORTIF (CQP ALS) XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX DOSSIER DE CANDIDATURE DEMANDE DE CANDIDATURE COMPLETE À ADRESSER OU DÉPOSER À : IMF 63/65 RUE BAGNOLET

Plus en détail

L étendue de la couverture médicale avant le départ inclut les services suivants, s ils sont fournis le 1 er avril 2017 ou après :

L étendue de la couverture médicale avant le départ inclut les services suivants, s ils sont fournis le 1 er avril 2017 ou après : Madame,/Mnsieur, Au nm d (IRCC), nus vus suhaitns la bienvenue au Prgramme fédéral de santé intérimaire (PFSI) à titre de furnisseur appruvé de services médicaux avant le départ. L étendue de la cuverture

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION AIDES AUX PROJETS DE MUSIQUES ACTUELLES DISPOSITIF n 1 AIDE AUX FESTIVALS METTANT EN AVANT L EMERGENCE ARTISTIQUE

DEMANDE DE SUBVENTION AIDES AUX PROJETS DE MUSIQUES ACTUELLES DISPOSITIF n 1 AIDE AUX FESTIVALS METTANT EN AVANT L EMERGENCE ARTISTIQUE DEMANDE DE SUBVENTION AIDES AUX PROJETS DE MUSIQUES ACTUELLES 2017 DISPOSITIF n 1 AIDE AUX FESTIVALS METTANT EN AVANT L EMERGENCE ARTISTIQUE DISPOSITIF n 2 AIDE A LA STRUCTURATION DE PROJETS DE MUSIQUES

Plus en détail

REGLEMENT DE L APPEL A CONSULTATION

REGLEMENT DE L APPEL A CONSULTATION REGLEMENT DE L APPEL A CONSULTATION Référence : CMA31/FC-2016 Objet : Cnceptin et animatin de sessins de frmatin à destinatin des chefs d entreprises, cnjints et salariés rganisées par la Chambre de Métiers

Plus en détail

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenue en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION

DOSSIER DE CONSULTATION DOSSIER DE CONSULTATION Lcatin d un camin benne à rdures ménagères Marché à prcédure adaptée Valant cahiers des charges (Cahier des clauses administratives particulières CCAP et cahier des clauses techniques

Plus en détail

Tournoi des 5 Ballons Centrale Lille

Tournoi des 5 Ballons Centrale Lille Turni des 5 Ballns Centrale Lille A Villeneuve d Ascq le 25/08/2017, Charte du Turni des 5 Ballns Centrale Lille éditin 2017 Le Turni des 5 Ballns de Centrale Lille est un événement sprtif, de plaisir

Plus en détail

GESTION DES PLAINTES ET APPELS DES PRESTATAIRES

GESTION DES PLAINTES ET APPELS DES PRESTATAIRES Page 1 sur 9 Objet de l instructin : Cette instructin décrit cmment prendre en cmpte et traiter les plaintes et appels des prestataires certifiés u candidats à la certificatin en lcalisatin de réseaux.

Plus en détail

Bienvenue à Grandchamp

Bienvenue à Grandchamp Bienvenue à Grandchamp Versailles, vendredi 15 juillet 2016 Madame, Mnsieur, Vtre enfant entre, prchainement, en secnde Enseignement Général dans ntre Lycée et nus nus lundi 5 septembre 2016 à 8h30 u 9h

Plus en détail

ReID. Comment effectuer les lectures de cartes? Page 1/10

ReID. Comment effectuer les lectures de cartes? Page 1/10 ReID Cmment effectuer les lectures de cartes? Page 1/10 Cher client, Vus truverez sus ce pli le(s) lecteur(s) que vus nus avez cmmandé(s). Cmme signalé lrs de ns sessins d infrmatin, vus recevrez ultérieurement

Plus en détail

GESTION DES STOCKS AUSONIUS

GESTION DES STOCKS AUSONIUS FICHE DE PROCEDURE CYCLE IMMOBILISATIONS ET STOCKS N 2012 PCS STOCKS - PR 02 Versin 1.0 Rédactin : Service/ Bureau Cellule d Aide au Piltage Date : 14/12/2012 Entrée en vigueur : 14/12/2012 Actualisatin

Plus en détail

Créer son Espace Candidat

Créer son Espace Candidat Cncurs Chercheurs 2017 Guide Espace Candidat Créer sn Espace Candidat Cliquer sur le lien «Créer mn Espace Candidat». Renseigner les infrmatins requises pur la créatin de cmpte et «Valider». Mt de passe

Plus en détail

Créer son Espace Candidat

Créer son Espace Candidat Research psitins 2017 Guide Espace Candidat Créer sn Espace Candidat Cliquer sur le lien «Créer mn Espace Candidat». Renseigner les infrmatins requises pur la créatin de cmpte et «Valider». Mt de passe

Plus en détail

AIDE. LUNE Télédéclaration de vos équipements sous pression. https://lune.application.developpement-durable.gouv.fr

AIDE. LUNE Télédéclaration de vos équipements sous pression. https://lune.application.developpement-durable.gouv.fr AIDE LUNE Télédéclaratin de vs équipements sus pressin https://lune.applicatin.develppement-durable.guv.fr Mise à jur du 9 février 2016 SOMMAIRE SOMMAIRE...2 1. Cmment déclarer un équipement sus pressin?...3

Plus en détail

LA MESSAGERIE LEGALBOX

LA MESSAGERIE LEGALBOX LA MESSAGERIE LEGALBOX Fiche explicative sur la Messagerie LegalBx, Slutin d échanges de curriers certifiés et de lettres recmmandées électrniques Messagerie LegalBx Descriptif fnctinnel LegalBx édite

Plus en détail

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Grenoble 190 rue de Stalingrad Grenoble Agrément : E

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Grenoble 190 rue de Stalingrad Grenoble Agrément : E Viture Mt Frmatin cntinue Gérant Salvatre IANNI Bureau de Grenble 190 rue de Stalingrad 38100 Grenble 04 76 22 45 81 Agrément : E 11 03 38 08750 : cntact@bastille-frmatin.cm Brchure de renseignements Permis

Plus en détail

SN Strasbourg. Le club de la Société de Natation de Strasbourg. Contact. Horaires d accueil. Web

SN Strasbourg. Le club de la Société de Natation de Strasbourg. Contact. Horaires d accueil. Web SN Strasburg Saisn 2016-2017 Cntact Siège scial : 1A Rue de la Kibitzenau 67100 Strasburg Tel : 03 88 31 12 74 Hraires d accueil Du lundi au jeudi au siège : 8h00 à 12h00 et le vendredi de 16h00 à 19h00

Plus en détail

UNIVERSITE DE LA REUNION

UNIVERSITE DE LA REUNION UNIVERSITE DE LA REUNION DOSSIER DE CANDIDATURE EN M2 Année universitaire 2011 2012 MASTER 2 ère Année Spécialité : Cnversin des énergies Je sussigné(e), NOM...Prénms.... Né (e) le...à..natinalité....

Plus en détail

CHANGEMENT DE REPRÉSENTANT

CHANGEMENT DE REPRÉSENTANT CHANGEMENT DE REPRÉSENTANT Sumettez vtre demande, tus les dcuments requis ci-dessus et le paiement cmplet (par la pste u en persnne) à l adresse suivante : Bureau de la sécurité privée 6363 rute Transcanadienne

Plus en détail

PRÉPARATION AUX CONCOURS DES FORMATIONS SOCIALES

PRÉPARATION AUX CONCOURS DES FORMATIONS SOCIALES FORMATIONINITIALE SUP SOCIAL LA ROCHE-SUR-YON OBJECTIFS Acquérir les cnnaissances et la méthdlgie permettant de réussir les épreuves d admissibilité des écles cnduisant aux diplômes d Etat d assistant

Plus en détail

LA GESTION DES STOCKS ET DES INVENTAIRES

LA GESTION DES STOCKS ET DES INVENTAIRES GESTION COMMERCIALE Classic LA GESTION DES STOCKS ET DES INVENTAIRES Préambule Les Bns de Stck Les bns de stck peuvent être d entrée (augmentatin du stck) u de srtie (diminutin du stck). Les bns d entrée

Plus en détail

SI Candidature RP. Guide de l utilisateur. Date du document: Juillet de 9

SI Candidature RP. Guide de l utilisateur. Date du document: Juillet de 9 Date du dcument: Juillet 2016 1 de 9 Table des matières 1 Préambule... 3 1.1 Objet du dcument... 3 1.2 Fnctinnalités du SI Candidature... 3 1.3 Icngraphie... 3 1.4 Terminlgie... 3 1.5 Cnsulter l aide en

Plus en détail

PROCEDURES D ADMISSION POUR LES ETUDIANTS INTERNATIONAUX ESC

PROCEDURES D ADMISSION POUR LES ETUDIANTS INTERNATIONAUX ESC PROCEDURES D ADMISSION POUR LES ETUDIANTS INTERNATIONAUX ESC (accessible aux étudiants titulaires d un BAC+2 u BAC+3) 3 ème CYCLE 1 ère année (accessibles aux etudiants titulaires d un niveau BAC+3) MBA,

Plus en détail

LOGICIEL DE GESTION POUR DEPOT DE BOISSON

LOGICIEL DE GESTION POUR DEPOT DE BOISSON LOGICIEL DE GESTION POUR DEPOT DE BOISSON Facturatin, Suivie de stck des prduits et des emballages, Gestin cmplète de cmptes client furnisseurs, gestin de la caisse. Cntact : Guy Armand BOPDA - guy.bpda@gbsys.net

Plus en détail

Mémo du Conducteur. Documents devant se trouver à bord du véhicule

Mémo du Conducteur. Documents devant se trouver à bord du véhicule Distributin lcale Transprt pur cmpte prpre Mém du Cnducteur Vus truverez ci-dessus la liste des dcuments devant se truver à brd du véhicule. Avant chaque départ, le cnducteur devra vérifier s il est bien

Plus en détail

AVANT LE 19/01/2018. Nom de jeune fille : Prénom : Adresse : Code Postal : Ville : Téléphone : Portable :

AVANT LE 19/01/2018. Nom de jeune fille : Prénom : Adresse : Code Postal : Ville : Téléphone : Portable : CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE ANIMATEUR DE LOISIR SPORTIF (CQP ALS) DU 26/02/2018 AU 09/06/2018 DOSSIER DE CANDIDATURE DEMANDE DE CANDIDATURE COMPLETE À ADRESSER OU DÉPOSER À : IMF 63/65

Plus en détail

Un contenu pratique avec des rubriques thématiques et des contenus spécifiques permettant d aiguiller l utilisateur dans son choix de Formation

Un contenu pratique avec des rubriques thématiques et des contenus spécifiques permettant d aiguiller l utilisateur dans son choix de Formation Je cherche des infrmatins Le «Training Curse Advisr (TCA)» est un util, sans équivalent, d infrmatin sur les frmatins à la recherche clinique. Il prpse aux prfessinnels u futurs prfessinnels du dmaine

Plus en détail

PROCEDURE D INSCRIPTION ADMINISTRATIVE

PROCEDURE D INSCRIPTION ADMINISTRATIVE PROCEDURE D INSCRIPTION ADMINISTRATIVE 2014-2015 Inscriptins, Réinscriptins et prise de rendez-vus en ligne via l ENT seln les dates suivantes : du 21 au 25 juillet 2014 et du 27 aût 2014 au 15 septembre

Plus en détail

Bulletin d inscription concours «Innovation»

Bulletin d inscription concours «Innovation» Bulletin d inscriptin cncurs «Innvatin» Afin de participer au cncurs Innvatin de Tech-Ovin nus vus remercins de bien vulir remplir le dssier ci-dessus. Ce dssier est à returner par e-mail à l adresse :

Plus en détail

En 2013, Donnez de la puissance à votre communication

En 2013, Donnez de la puissance à votre communication En 2013, Dnnez de la puissance à vtre cmmunicatin . + Présentatin des sites du grupe Batiweb 2 B t B B t C B t B t C Généraliste BTP Mteur de recherche prduits Prescripteurs Architectes Particuliers Devis

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

FICHE D APPLICATION. LNS : aide au paramétrage

FICHE D APPLICATION. LNS : aide au paramétrage FICHE D APPLICATION Cnstructeur français LNS : aide au paramétrage Carte SIM : Chix des ptins, infrmatins à avir et test d envi de dnnées sur un serveur FTP et par Mail. 1.1 PREAMBULE Ce dcument liste

Plus en détail

Manuel Qualité. MANUEL QUALITE Version D du 09/06/2016. Page 1 sur 6

Manuel Qualité. MANUEL QUALITE Version D du 09/06/2016. Page 1 sur 6 Manuel Qualité ESTER Technple 1 avenue d Ester 87069 LIMOGES CEDEX [T] : +33 (0) 5 55 42 67 00 [F] : +33 (0) 5 55 42 67 01 [@] : inf@metis-bitech.cm [w] : www.metis-bitech.cm SIRET : 429 252 372 000 25

Plus en détail

Entre les soussignés :

Entre les soussignés : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L UTILISATION ET L ALIMENTATION DU FICHIER DE L OFFRE IMMOBILIERE ECONOMIQUE SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SOR ET AGOUT Entre les sussignés : La Cmmunauté de Cmmunes du

Plus en détail

Rapport Écart d horaire et paramètre pour les rapports sur les horaires

Rapport Écart d horaire et paramètre pour les rapports sur les horaires Rapprt Écart d hraire et paramètre pur les rapprts sur les hraires Clearview a le plaisir d annncer des améliratins au rapprt Écart d hraire (anciennement cnnu sus le nm de Variance d hraire) dans Clearview.

Plus en détail

SOUTIEN A LA TRÉSORERIE À DESTINATION DES ÉLEVEURS LAITIERS DANS LE CADRE DU PACTE DE CONSOLIDATION ET DE REFINANCEMENT DES EXPLOITATIONS AGRICOLES

SOUTIEN A LA TRÉSORERIE À DESTINATION DES ÉLEVEURS LAITIERS DANS LE CADRE DU PACTE DE CONSOLIDATION ET DE REFINANCEMENT DES EXPLOITATIONS AGRICOLES N 15653*01 SOUTIEN A LA TRÉSORERIE À DESTINATION DES ÉLEVEURS LAITIERS DANS LE CADRE DU PACTE DE CONSOLIDATION ET DE REFINANCEMENT DES EXPLOITATIONS AGRICOLES Règlement délégué (UE) 2016/1613 de la Cmmissin

Plus en détail

DEMANDE D EXONERATION DES DROITS DE SCOLARITE DIPLOMES NATIONAUX DIPLÔMES D UNIVERSITE FORMATION INITIALE ANNEE UNIVERSITAIRE ATTENTION

DEMANDE D EXONERATION DES DROITS DE SCOLARITE DIPLOMES NATIONAUX DIPLÔMES D UNIVERSITE FORMATION INITIALE ANNEE UNIVERSITAIRE ATTENTION Service Pédaggique DEMANDE D EXONERATION DES DROITS DE SCOLARITE DIPLOMES NATIONAUX DIPLÔMES D UNIVERSITE FORMATION INITIALE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016 ATTENTION Si vus suhaitez bénéficier d une exnératin

Plus en détail

CARTE DE STATIONNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPÉES

CARTE DE STATIONNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPÉES CARTE DE STATIONNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPÉES 2011-06-10 TABLE DES MATIERES 1. Qu est-ce que c est? 2. A qui sert la carte de statinnement? 3. Ai-je drit à la carte de statinnement? 4. Cmment puis-je

Plus en détail

INFORMATIONS SUR LE CONCOURS SUBVENTIONS POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA TRADUCTION EN LANGUES ÉTRANGÈRES ANNÉE 2017

INFORMATIONS SUR LE CONCOURS SUBVENTIONS POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA TRADUCTION EN LANGUES ÉTRANGÈRES ANNÉE 2017 MINISTÈRE DE ET DU SECRÉTARIAT D ÉTAT DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES INDUSTRIES LLES ET DU LIVRE INFORMATIONS SUR LE CONCOURS SUBVENTIONS POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA TRADUCTION EN LANGUES ÉTRANGÈRES ANNÉE

Plus en détail

Espace Assuré Apgis http://espaceassure.apgis.cm Quelques explicatins Siège scial : 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex APGIS Institutin de prévyance agréée par le Ministère chargé de la Sécurité Sciale

Plus en détail

Demande de prise en charge Compte personnel de formation (CPF)

Demande de prise en charge Compte personnel de formation (CPF) Afin de puvir étudier vtre demande, les pièces justificatives listées ci-dessus divent IMPERATIVEMENT nus être adressées, accmpagnées du frmulaire de demande de prise en charge dûment cmplété. Un dssier

Plus en détail

DIRECTIVES DEMANDE DE CERTIFICAT DE MARIAGE

DIRECTIVES DEMANDE DE CERTIFICAT DE MARIAGE DIRECTIVES DEMANDE DE CERTIFICAT DE MARIAGE Pur remplir vtre demande de certificat de mariage, veuillez lire attentivement les directives, écrire lisiblement et cnsulter au besin le numér crrespndant dans

Plus en détail

Année Dossier de demande de subvention de fonctionnement et/ou exceptionnelle

Année Dossier de demande de subvention de fonctionnement et/ou exceptionnelle Année 2018 Dssier de demande de subventin de fnctinnement et/u exceptinnelle Pur les subventins de fnctinnement : date limite de dépôt : 8 Octbre 2017 Pur les subventins exceptinnelles : à dépser au minimum

Plus en détail

SOMMAIRE DEBLOCAGE DE L APPLICATION... 2 CREATION D UN DOSSIER FLUO - Première mise en route COSOLUCE. Tous droits réservés 1

SOMMAIRE DEBLOCAGE DE L APPLICATION... 2 CREATION D UN DOSSIER FLUO - Première mise en route COSOLUCE. Tous droits réservés 1 SOMMAIRE DEBLOCAGE DE L APPLICATION... 2 CREATION D UN DOSSIER... 4 FLUO - Première mise en rute 2002-2016 COSOLUCE. Tus drits réservés 1 Déblcage de l applicatin Dans certains cas (installatin, restauratin

Plus en détail

REGDOCS : mode d emploi

REGDOCS : mode d emploi REGDOCS : mde d empli REGDOCS : mde d empli Table des matières Tutriel REGDOCS... 2 Qu est-ce que REGDOCS?... 2 Caractéristiques de REGDOCS... 3 Page d accueil... 3 Liens imprtants... 3 Fnctins de recherche...

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DEMANDE DE SUBVENTION 2017 A returner en Mairie de MAZAUGUES avant le 31 JANVIER 2017 Au-delà de cette date, vtre demande ne purra être prise en cmpte. Pièce jinte : Règlement des salles Mairie de MAZAUGUES

Plus en détail

Notice d information

Notice d information Ntice d infrmatin à lire impérativement Allcatin aide au retur à l empli Madame, Mnsieur, Vus truverez, cidessus, les infrmatins relatives à la cnstitutin de vtre demande d allcatin d aide au retur à l

Plus en détail

Cahier des charges : Application de gestion locative

Cahier des charges : Application de gestion locative Cahier des charges : Applicatin de gestin lcative Cntexte : La slutin actuelle est une slutin Excel qui gère les lcatins de studis et d appartements. La slutin pssède 3 biens en lcatin et se présente sus

Plus en détail

Quelle conséquence si mon organisation reçoit plus de o Chaque opérateur doit être capable d accueillir les chercheurs d emploi bruxellois

Quelle conséquence si mon organisation reçoit plus de o Chaque opérateur doit être capable d accueillir les chercheurs d emploi bruxellois Questins Répnses Que signifie : «Les mdalités d rientatin et de fnctinnement sernt définies ultérieurement dans une annexe à la cnventin» (cahier des charges, article 3.1.3., p. 12.) Les mdalités pratiques

Plus en détail

ATELIER SUR LA BASE DE DONNÉES MEDLINE

ATELIER SUR LA BASE DE DONNÉES MEDLINE Cpie de cnservatin autrisée par l'ayant drit - Centre de dcumentatin cllégiale, dispnible sur le serveur Web: 13/05/2015 URL = http://www.cdc.qc.ca/rebicq/033634-habib-atelier-sur-base-dnnees-medline-ahuntsic-2015.pdf

Plus en détail

Planifier une réunion. Sommaire

Planifier une réunion. Sommaire SKYPE ENTREPRISE Révisin Mars 2017 Planifier une réunin Smmaire 1. Intrductin... 2 2. Planifier une réunin à l aide d Outlk... 2 3. Optins de la réunin... 3 1. Espace de réunin... 3 2. Salle d'attente...

Plus en détail

Autre(s) prénom(s) : Sexe : M F. Date de Naissance : Majeur Mineur

Autre(s) prénom(s) : Sexe : M F. Date de Naissance : Majeur Mineur pht BTS IDENTITE de L ELEVE NOM : Prénm : Autre(s) prénm(s) : Sexe : M F Date de Naissance : Majeur Mineur Lieu de naissance : Département de naissance : Pays de naissance : Natinalité : ADRESSE DE L ELEVE

Plus en détail

Intranet - Tenir le registre de présence, gérer le calendrier et envoyer les invitations

Intranet - Tenir le registre de présence, gérer le calendrier et envoyer les invitations Intranet - Tenir le registre de présence, gérer le calendrier et envyer les invitatins Tenir les registres de présence est une bligatin légale. L État a le devir de savir ù snt les mineurs lrsqu ils snt

Plus en détail

L ES PRINCIPALES INFORMATIONS PRATIQUES

L ES PRINCIPALES INFORMATIONS PRATIQUES Page 6 Les Équipes Saint-Michel L ES PRINCIPALES INFORMATIONS PRATIQUES Imprtant r de (www.equipesstmichel.rg). N.B. Transprt -midi et nus serns de retur au même endrit le jeudi 23 aût dans la matinée.

Plus en détail

L ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE (APA) EN ÉTABLISSEMENT (Art. L. 232 et R.232 du code de l Action Sociale et des Familles)

L ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE (APA) EN ÉTABLISSEMENT (Art. L. 232 et R.232 du code de l Action Sociale et des Familles) L ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE (APA) EN ÉTABLISSEMENT (Art. L. 232 et R.232 du cde de l Actin Sciale et des Familles) 1 QU EST-CE QUE L APA? Attribuée et versée par le Cnseil général depuis le

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC. MARCHE de SERVICES REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. N 04 /11

MARCHÉ PUBLIC. MARCHE de SERVICES REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. N 04 /11 Mairie de Saint-Pathus Rue Saint-Antine 77178 SAINT-PATHUS Tél 01 60 01 01 73 Fax 01 60 01 58 29 MARCHÉ PUBLIC MARCHE de SERVICES REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. N 04 /11 Mde de cnsultatin

Plus en détail

NOTE D'INFORMATION 2016

NOTE D'INFORMATION 2016 Prgramme réginal SOUTIEN A LA RECONSTITUTION DU CHEPTEL APICOLE PAR AUTORENOUVELLEMENT NOTE D'INFORMATION 1. Objectif : Depuis plusieurs années, les apiculteurs subissent des mrtalités de cheptel en cnstante

Plus en détail

Dossier de Candidature Formation Professionnelle Continue

Dossier de Candidature Formation Professionnelle Continue Dssier de Candidature Frmatin Prfessinnelle Cntinue Vtre identité : M. Mme Nm : Prénm : Date et lieu de naissance : à. Natinalité : Adresse :... Cde Pstal : Ville. Tél. : Prt. : email :...@... Diplôme

Plus en détail

Association des Retraités et Préretraités Sanofi-Aventis de Vitry

Association des Retraités et Préretraités Sanofi-Aventis de Vitry Assciatin des Retraités et Préretraités Sanfi-Aventis de Vitry Nte VF11/12 Vacances familles 2011-2012 Vitry, le 10 Septembre 2011 La cmmissin vus prpse les destinatins habituelles parmi celles prpsées

Plus en détail

Pour les élèves du secondaire :

Pour les élèves du secondaire : ANNEXE SANTÉ PIECES A FOURNIR IMPERATIVEMENT (avant le 3 juillet) PAR COURRIER A L ADRESSE SUIVANTE : BCRM de Brest - CMA de Brest Lrient - Antenne médicale Saint-Pierre CC 300-29240 Brest cedex 09 Pur

Plus en détail

ANNEXE K MODÈLE DE DEMANDE DE SOUMISSIONS POUR UN ARRANGEMENT EN MATIÈRE D APPROVISIONNEMENT CONCERNANT LES LICENCES DE LOGICIELS

ANNEXE K MODÈLE DE DEMANDE DE SOUMISSIONS POUR UN ARRANGEMENT EN MATIÈRE D APPROVISIONNEMENT CONCERNANT LES LICENCES DE LOGICIELS ANNEXE K MODÈLE DE DEMANDE DE SOUMISSIONS POUR UN ARRANGEMENT EN MATIÈRE D APPROVISIONNEMENT CONCERNANT LES LICENCES DE LOGICIELS Demande de sumissins dans le cadre d un arrangement en (l AMA) cncernant

Plus en détail