ANNEXE V. Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d immatriculation des véhicules NOR: DEVS A. Annexe V LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

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1 ANNEXE V Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d immatriculation des véhicules NOR: DEVS A Annexe V Modifié par ARRÊTÉ du 7 novembre art. 3 Modifié par ARRÊTÉ du 7 novembre art. 4 Modifié par ARRÊTÉ du 7 novembre art. 5 LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES A. - Genres et carrosseries en vigueur I. - Véhicules personnes GENRES Motocyclettes légères (*). ABRÉVIATIONS CARROSSERIES ABRÉVIATIONS Nationales Catégories CE MTL L 3e Motocyclettes SOLO sans side-car (solo). Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n excède pas 25 kw et dont la puissance maximale nette CE/poids en L 4e Motocyclettes adjoint. L 4e Motocyclettes intégré (véhicule à trois roues non symétriques). MTT1 L 3e Motocyclettes sans side-car (solo) SOLO- SOLO Annexe V 1/10

2 ordre de marche n excède pas 0,16 kw/kg (*) Autres motocyclettes (*) Tricycles à moteur (*). Quadricycles à moteur. Cyclomoteurs à trois roues. Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non L 4e Motocyclettes SOLO- adjoint L 4e Motocyclettes intégré (véhicule à trois roues non symétriques) MTT2 L 3e Motocyclettes SOLO sans side-car (solo) L 4e Motocyclettes SOLO- adjoint L 4e Motocyclettes intégré (véhicule à trois roues non symétriques) TM L 5e Tricycles dont le TMP1 poids à vide n excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n excède pas 15 kw personnes. Autres tricycles TMP2 personnes. QM L 6e Quadricycles QLEM légers à moteur. L 7e Quadricycles QLOMP lourds à moteur personnes (*). CYCL L 2e Cyclomoteurs VTTE carrossés à trois roues (voiturettes). CL L 1e Cyclomoteurs à SOLO deux roues. SOLO- Annexe V 2/10

3 carrossés à trois roues. Voitures particulières. Transports en commun de personnes. L 2e Cyclomoteurs non carrossés à trois roues. VP M1 Conduite intérieure (*). Cabriolet (*). Break (*). Commerciale. Handicapés. Autobus. TCP M2 ou M3 Autocar. Handicapés. BUS CLTRP CI CABR BREAK CIALE HANDICAP CAR HANDICAP (*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire. II. - Véhicules marchandises GENRES ABRÉVIATIONS CARROSSERIES ABRÉVIATIONS Nationales Catégories CE Tricycles à moteur Quadricycles à moteur Cyclomoteurs à trois roues TM L 5e Tricycles de poids à vide 550 kg et puissance maximale nette CE 15 kw marchandises. Autres tricycles marchandises. QM L 7e Quadricycles lourds à moteur marchandises CYCL L 2e Cyclomoteurs carrossés à trois roues TMM1 TMM2 QLOMM CYCLM Annexe V 3/10

4 Tracteurs routiers (6) marchandises CL Cyclomoteurs non carrossés à trois roues marchandises CLTRM TRR N1, N2 ou N3 Forestier (2). FOREST Camionnettes (véhicules d un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à kg autres que les tracteurs routiers). Pour remorques. Pour semiremorques. spécifiée) CTTE N1 Bennes amovibles. Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l aide d un convoyeur à raclettes, d une vis sans fin, etc. Bennes basculantes de chantier et de travaux publics. Bennes céréalières. Bétaillère. Casiers. Citerne à produits alimentaires (3). Citerne à produit alimentaire à température dirigée. PR REM PR SREM BEN AMO BENNE BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS CIT ALIM CIT ALTD Annexe V 4/10

5 Camions (véhicules d un poids total autorisé en charge excédant kg autres que les tracteurs Citerne pour aliments du bétail (3). Citerne à produits chimiques. Citerne à gaz liquéfiés. Citerne à hydrocarbures légers. Citerne à hydrocarbures lourds. Citerne à vidange. Citerne à eau. Citerne à produits pulvérulents ou granulaires (3). Fourgon bâché avec parois rigides. Fourgon avec parois et toit rigides. Fourgon à température dirigée. Bétonnière. Plateau. Porte-bateau (x). Porte-fers. Porte-voitures. Savoyardes (4). Carrosserie à parois latérales souples coulissantes. Châssis-cabine (7). CAM N2 ou N3 Mêmes pour les camionnettes + porte-engins. CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV BACHE FOURGON FG TD BETON PLATEAU PTE BAT PTE FER PTE VOIT SAVOYARD PLSC CHAS-CAB PTE ENG Annexe V 5/10

6 routiers). Semi-remorques avant-train. Semi-remorques routières Remorques routières Semi-remorques pour transports combinés Remorques pour transports combinés GENRES Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles. Forestier. SRAT 01, 02, 03 ou 04 Mêmes pour les CAM. SREM 01, 02, 03 ou 04 Mêmes pour les CAM +. Avant-train routier. Arrière-train routier. Arrière-train forestier. Forestier. Triqueballe. REM 01, 02, 03 ou 04 Mêmes pour les SREM. SRTC 01, 02, 03 ou 04 Mêmes pour les SREM. RETC 01, 02, 03 ou 04 Mêmes pour les REM. III. - Véhicules spécialisés non marchandises ABRÉVIATIONS Nationales Catégories CARROSSERIES PTE CONT FOREST AV TRAIN AR TRAIN AR FORES FOREST TB ABRÉVIATIONS Véhicules automoteur spécialisés. CE VASP M1 Ambulance (pour personne couchée). AMBULANC N1, N2 ou N3 Atelier. ATELIER N1, N2 ou N3 Bazar forain. BAZ FOR N1, N2 ou N3 Bennes à ordures ménagères. BOM M1 Caravane (*). CARAVANE Annexe V 6/10

7 N1, N2 ou N3 Chariot porteur (5). CHAR POR N1, N2 ou N3 Dépannage. N1, N2 ou N3 Fourgon blindé. DEPANNAG FG BLIND M1 Fourgon funéraire. FG FUNER N1, N2 ou N3 Grue. GRUE M1 ou N1 Handicapés. HANDICAP N1, N2 ou N3 Incendie. N1, N2 ou N3 Magasin. M1, N1, N2 Sanitaire. ou N3 N1, N2 ou N3 Travaux publics et industriels. N1, N2 ou N3 Voirie. M1, N1, N2 ou N3 M1 Adaptation réversible dérivée de VP Semi-remorques spécialisées. SRSP 01, 02, 03 ou 04 Mêmes pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur. Remorques RESP 01, 02, 03 ou 04 Mêmes INCENDIE MAGASIN SANITAIR TRAVAUX VOIRIE DERIV VP Annexe V 7/10

8 spécialisées. pour les semiremorques spécialisés. (*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire. (2) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l article R du code de la route. (3) Le ces produits ou matériaux doit, pour certains, être couvert par une carte jaune (matières dangereuses). (4) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche. (5) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l article 9 de l arrêté du 20 novembre (6) Bien que classés dans le groupe véhicules marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semiremorques qui leur sont attelées. (7) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l exportation. IV. - Véhicules agricoles GENRES ABRÉVIATIONS CARROSSERIES ABRÉVIATIONS Nationales Catégories Tracteurs agricoles. Remorques agricoles. Semi-remorques agricoles. Machines agricoles automotrices. Machines et instruments remorqués. TRA CE T1, T2, T3 Agricole. ou T4 Forestier. REA R1, R2, R3 Mêmes ou R4 pour les remorques routières. SREA R1, R2, R3 Mêmes ou R4 pour les semiremorques routières. MAGA / MIAR S1 ou S2 B. - Genres et carrosseries anciennes AGRICOLE FOREST Annexe V 8/10

9 ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR Genre Carrosserie Genre Carrosserie MTL 1 MTL 2 MTL 3 MTTE SOLO MTL MTT1 MTT2 SOLO TQM TRICYCLE TM CYCL VTTE QM TQM QUADRI VTSU Divers CTTE VTST Divers citernes SOLO SOLO CTTE ou CAM CIT ALIM CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV VTST Divers CTTE CAM FOURGON FG TD DERIV VP VTSU Travaux et divers VASP ATELIER BAZ FOR BOM CARAVANE CHAR POR DEPANNAG FG FUNER GRUE HANDICAP INCENDIE MAGASIN SANITAIR TRAVAUX VOIERIE CTTE (N1) DERIV VP VASP (M1) DERIV VP Pour les motocyclettes d un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées Annexe V 9/10

10 selon l ancienne nomenclature avec le genre MTTE : Il peut y avoir rectification du certificat d immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre. En l absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature. NOTA : Aux termes de l article 6 de l arrêté du 7 novembre 2014, ces dispositions, issues des articles 3 et 5 dudit arrêté, s appliquent à compter du 1er juillet Annexe V 10/10