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1 Carsat Nord--Est Diirectiion des Riisques Proffessiionnells Les accidents du travail

2 Sommaire 1. Introduction... 3 A. Nouvelle codification des accidents du travail au 1er janvier B. Définition... 3 C. Indicateurs Résultat de l année Les accidents du travail de l année 2014 par activité... 5 A. Accidents du travail avec IT... 5 B. Accidents du travail avec IP... 6 C. Accidents du travail mortels Les accidents du travail de l année 2014 par département... 7 A. Répartition en % des accidents avec IT... 7 B. Répartition en % des accidents avec IP... 8 C. Répartition en % des accidents mortels Les accidents du travail de l année 2013 par tranche d effectif... 9 A. Répartition en % des accidents avec IT par tranche d effectif Les accidents du travail de l année 2014 selon la cause principale...10 B. Répartition des accidents avec IT codifiés en % Les accidents du travail de l année 2014 selon la nature des lésions...12 A. Répartition des accidents avec IT selon la nature des lésions en % Les accidents du travail de l année 2014 selon le siège des lésions Evolution des accidents du travail sur 5 ans...16 A. Evolution des accidents du travail avec IT...16 B. Evolution des accidents du travail avec IP...16 C. Evolution des accidents du travail mortels...16 Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 2

3 1. Introduction A. Nouvelle codification des accidents du travail au 1er janvier 2013 Pour répondre aux attentes de la communauté européenne en matière de statistiques des ATMP, une nouvelle codification des sinistres est mise en place à compter du 1 er janvier Désormais, seuls seront codifiés les accidents supérieur à 3 jours d arrêt et les accidents faisant l objet d une IPP. Cette nouvelle codification technologique introduit de nouvelles données en lieu et place des éléments matériels. Les variables sur les causes et les circonstances des accidents fournissent des informations complémentaires permettant de déterminer à quel endroit et de quelle manière des accidents se produisent. Ces informations sont utiles pour la définition des politiques de prévention. Il est tout aussi important, sinon plus, de connaître le moment auquel s est passé quelque chose d anormal que de savoir ce que la victime était en train de faire au moment de l accident. Les causes et circonstances d un accident comprennent trois niveaux ou séquences : les circonstances juste avant l accident avec quatre variables : poste de travail, type de lieu, type de travail et activité physique spécifique, la déviation qui décrit de quelle façon les circonstances de l accident se sont écartées de la pratique normale, le contact - modalité de la blessure, c est-à-dire la manière précise dont l écart par rapport à la pratique normale a abouti à un accident. De plus, le système lie, à chacun des 3 niveaux, un agent matériel associé à chaque action correspondante : l agent matériel de l activité physique spécifique, l agent matériel de la déviation, l agent matériel du contact modalité de la blessure». Cette évolution induit une rupture dans l historique de description des AT qui interdit toute comparaison dans le temps. B. Définition Accident du travail. Article L du Code de la Sécurité Sociale "Est considéré comme accident du travail quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait, ou à l'occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs, ou chefs d'entreprise". Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 3

4 Indemnisation de l'incapacité temporaire. Article L du Code de la Sécurité Sociale "La journée de travail au cours de laquelle l'accident s'est produit, quel que soit le mode de paiement du salaire, est intégralement à la charge de l'employeur. Une indemnité journalière est payée à la victime par la Caisse Primaire, à partir du premier jour qui suit l'arrêt de travail, consécutif à l'accident pendant toute la période d'incapacité de travail qui précède soit la guérison complète, soit la consolidation de la blessure ou le décès ainsi que dans le cas de rechute ou d'aggravation". Indemnisation de l'incapacité permanente. Article L du Code de la Sécurité Sociale "Une indemnité en capital est attribuée à la victime d'un accident de travail atteinte d'une incapacité permanente inférieure à un pourcentage déterminé. Son montant est fonction du taux d'incapacité de la victime et est déterminé par un barème forfaitaire fixé par décret. Il est révisé lorsque le taux d'incapacité de la victime augmente tout en restant inférieur à un pourcentage déterminé". C. Indicateurs Indicateurs Abréviations Définitions Incapacité Arrêt de travail d'au moins 24 heures consécutif à un accident IT temporaire du travail, de trajet ou à une maladie professionnelle Une indemnité journalière est payée à la victime par la Caisse Indemnité Primaire, à partir du premier jour qui suit l arrêt de travail, IJ journalière consécutif au sinistre, et pendant toute la période d incapacité de travail Incapacité permanente Taux IP Indice de fréquence Taux de fréquence Indice de gravité Taux de gravité IJ Moyen IP Moyen IP Taux IP IF TF IG TG IJ Moyen IP Moyen Incapacité permanente consécutive à un accident du travail, de trajet ou à une maladie professionnelle et entraînant l'attribution d'une indemnité en capital (si Taux IP < 10 %) ou d'une rente (si taux IP >= 10 %) Nombre d'accidents avec arrêt supérieur à 24 h nombre de salariés Nombre d'accidents avec arrêt supérieur à 24 h nombre d'heures travaillées Total des taux d'incapacité permanente nombre d'heures travaillées Nombre de journées de travail perdues nombre d'heures travaillées Nombre de journées de travail perdues Nbre d accidents avec incapacité temporaire Somme des taux IP Nbre d accidents avec IP x x x x Les dénombrements ci-après ne prennent pas en compte les accidents du travail du CTN Z (autres catégories), des risques «Bureau», 802CA, 802AA, 401ZE (élèves, étudiants, agents statutaires des Industries Electriques et Gazières) et des comptes globaux. Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 4

5 2. Résultat de l année 2014 En 2014, accidents du travail avec IT sont dénombrés. Evolution des AT avec IT : à 2014 : -15,1% - De 2013 à 2014 : -4,2% Indicateurs Année 2014 Evolution Accidents du travail avec IT ,2% Nbre Jours IJ ,8% IJ Moyen 58 2,5% Accidents du travail avec IP ,2% Dont accidents du travail mortels 22-4,3% Total Taux IP ,1% IP moyen 9 3,3% Indice de Fréquence 36,39-4,5% Taux de Fréquence 23,79-4,1% Indice de Gravité 15,23-2,0% Taux de Gravité 1,38-1,7% 3. Les accidents du travail de l année 2014 par activité Les accidents du travail sont concentrés principalement dans 5 activités : Métallurgie, Bâtiment et Travaux publics, Transports, EGE, Livre, Communication, Alimentation et Activité de Service II et Travail Temporaire. Ils représentent 80 % des accidents avec IT, 78% des accidents avec IP et 77% des accidents mortels. A. Accidents du travail avec IT Activités Accidents de travail avec IT A - Métallurgie B - Bâtiments et Travaux Publics C - Transports, EGE, Livre, Communication D - Alimentation E - Chimie, caoutchouc, plasturgie 419 F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et Peaux G - Commerce H - Activité de Service I I - Activité de Service II et Travail Temporaire H 6% G 7% I 24% F 5% E 2% D 15% A 12% B 16% C 13% Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 5

6 B. Accidents du travail avec IP H 5% G 7% F 7% I 21% E 3% D 12% A 14% B 18% C 13% Activités Accidents de travail avec IP A - Métallurgie 217 B - Bâtiments et Travaux Publics 264 C - Transports, EGE, Livre, Communication 196 D - Alimentation 175 E - Chimie, caoutchouc, plasturgie 40 F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et 112 Peaux G - Commerce 101 H - Activité de Service I 82 I - Activité de Service II et Travail Temporaire 323 C. Accidents du travail mortels Activités Accidents de travail mortels A - Métallurgie 3 B - Bâtiments et Travaux Publics 5 C - Transports, EGE, Livre, Communication 4 D - Alimentation 1 E - Chimie, caoutchouc, plasturgie 2 F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et 1 Peaux G - Commerce 1 H - Activité de Service I 1 I - Activité de Service II et Travail Temporaire 4 G 5% F 4% H 5% I 18% E 9% D 4% C 18% A 14% B 23% Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 6

7 4. Les accidents du travail de l année 2014 par département Sur la circonscription de la Carsat du Nord-Est : La région Lorraine concentre : 48 % des accidents avec IT 48 % des accidents avec IP 41 % des accidents mortels La région Champagne-Ardenne concentre : 52 % des accidents avec IT 52 % des accidents avec IP 59 % des accidents mortels Département Accidents du travail avec IT Accidents du travail avec IP Accidents du travail mortels Ardennes Aube Marne Haute Marne Champagne-Ardenne Meurthe et Moselle Meuse Vosges Lorraine A. Répartition en % des accidents avec IT Lorraine Champagne-Ardenne Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 7

8 B. Répartition en % des accidents avec IP Lorraine Champagne-Ardenne C. Répartition en % des accidents mortels Lorraine Champagne-Ardenne Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 8

9 5. Les accidents du travail de l année 2014 par tranche d effectif Tranche d effectif Accidents du travail avec IT Accidents du travail avec IP Accidents du travail mortels Tranche 1 à Tranche 10 à Tranche 20 à Tranche 50 à Tranche 100 à Tranche 300 et plus Effectif non identifié (1) A. Répartition en % des accidents avec IT par tranche d effectif 20 à 49 salariés 23,0% 1 à 9 salariés 19,3% 100 à 299 salariés 19,0% 50 à 99 salariés 15,6% 10 à 19 salariés 13,8% 300 salariés et plus 8,8% Effectif non identifié(1) 0,4% (1) Absence de données au moment de l établissement des statistiques et établissements radiés Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 9

10 6. Les accidents du travail de l année 2014 selon la cause principale Cause principale Accidents du travail avec IT Accidents du travail avec IP Accidents du travail mortels Blessure en portant, soulevant, se levant, déposant, se baissant Perte de contrôle d'autres objets ou d'animal Blessure en torsion, en rotation, ou en se tournant Glissade, trébuchement, chute de personne de plain-pied Perte de contrôle d'outil Chute de hauteur Autres Mouvement non coordonné, gestes intempestifs ou inopportun Perte de contrôle de moyen de transport ou de manutention Glissade, chute, effondrement d'objet ou de matériel Perte de contrôle de machine, de matière travaillée Pas d'information Violence, agression, menace Blessure en étant happé, entrainé par un objet ou un matériel Rupture, éclatement causant des éclats (bois, verre, métal...) Blessure en marchant sur un objet coupant Fuite, écoulement, éclaboussure, aspersion de liquide Rupture de matériel ou d'équipement Blessure en s'agenouillant, s'asseyant ou en s'appuyant contre 88 2 Présence de la victime ou d'un tiers créant une menace pour elle, lui-même 85 1 Agression, bousculade par un animal 57 4 Emission de poussières ou de particules 42 1 Problème électrique, explosion, feu 35 3 Vaporisation, formation de gaz 9 0 Surprise, frayeur 8 0 Débordement, renversement de matériel ou d'objet solide 4 0 Non Codifié : Absence de données Non Codifier : AT inférieur à 4 jours Non Codifié : Sinistre inférieur à Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 10

11 B. Répartition des accidents avec IT codifiés en % Cette répartition ne prend pas en compte les accidents non codifiés. Blessure en portant, soulevant, se levant, déposant, se baissant 17,6% Perte de controle d'autres objets ou d'animal Blessure en torsion, en rotation, ou en se tournant Glissade, trébuchement, chute de personne de plainpied Perte de controle d'outil Chute de hauteur Autres Mouvement non coordonné, gestes intempestifs ou inopportun Perte de controle de moyen de transport ou de manutention Glissade, chute, effondrement d'objet ou de matériel Perte de controle de machine, de matière travaillée Pas d'information Violence, agression, menace Blessure en étant happé, entrainé par un objet ou un matériel Rupture, éclatement causant des éclats (bois, verre, métal...) Blessure en marchant sur un objet coupant Fuite, écoulement, éclaboussure, aspersion de liquide Rupture de matériel ou d'équipement Blessure en s'agenouillant, s'asseyant ou en s'appuyant contre Présence de la victime ou d'un tiers créant une menace pour elle, lui-même Agression, bousculade par un animal Emission de poussières ou de particules Problème électrique, explosion, feu 10,1% 9,0% 8,8% 7,7% 6,6% 5,6% 4,8% 4,0% 3,5% 2,1% 2,1% 1,5% 1,1% 1,0% 0,5% 0,5% 0,5% 0,4% 0,4% 0,3% 0,2% 0,2% Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 11

12 7. Les accidents du travail de l année 2014 selon la nature des lésions Nature des lésions Accidents du travail avec IT Accidents du travail avec IP Accidents du travail mortels Traumatismes internes Entorses et foulures Chocs traumatiques Commotions et traumatismes internes Plaies ouvertes Nature de la blessure inconnue ou non précisée Blessures superficielles Autres blessures déterminées non classées sous d'autres rubriques Fractures fermées Autres types de plaies et de blessures superficielles Luxations et sub-luxations Blessures multiples Autres types de chocs Brulures et brulures par liquide bouillant (thermiques) Autres types de commotions et de traumatismes internes Fractures ouvertes Autres types de luxations, d'entorses et de foulures Autres types de fractures osseuses Brulures chimiques (corrosions) 65 3 Chocs consécutifs à des agressions et menaces 49 Amputations traumatiques (perte de parties du corps) Autres types de brulures, de brulures par liquide bouillant et gelures 39 5 Autres types d'empoisonnements et d'infections 10 Infections aigues 7 1 Asphyxies 3 Autres effets du bruit, des vibrations et de la pression 2 1 Chaleur et coups de soleil 1 Perte auditive aigue 1 1 Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 12

13 A. Répartition des accidents avec IT selon la nature des lésions en % Traumatismes internes 16,8% Entorses et foulures 12,7% Chocs traumatiques 10,9% Commotions et traumatismes internes 10,3% Plaies ouvertes 10,1% Nature de la blessure inconnue ou non précisée 8,1% Blessures superficielles 7,8% Autres blessures déterminées non classées ailleurs 6,0% Autres 17,5% Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 13

14 8. Les accidents du travail de l année 2014 selon le siège des lésions Siège des lésions Accidents du travail avec IT Accidents du travail avec IP Accidents du travail mortels Dos, y compris colonne vertébrale et vertèbres du dos Doigt(s) Jambe, y compris genou Cheville Main Epaule et articulations de l'épaule Pied Multiples endroits du corps affectés Bras, y compris coude Poignet Autres parties du dos Cage thoracique, cotes y compris omoplates et articulations Cou, y compris colonne vertébrale et vertèbres du cou Localisation de la blessure non déterminée Oeil / yeux Orteil(s) Tête (caput), cerveau, nerfs crâniens et vaisseaux cérébraux Zone faciale Membres supérieurs, multiples endroits affectés Autres parties du corps blessées Abdomen et pelvis, y compris organes Hanche et articulation de la hanche 86 7 Membres inférieurs, multiples endroits affectés Autres parties des membres inférieurs 62 6 Ensemble du corps (effets systémiques) 59 1 Autres parties du cou 51 2 Poitrine, y compris organes Tête, multiples endroits affectés 33 5 Autres parties de la tête 27 0 Torse, multiples endroits affectés 23 6 Autres parties des membres supérieurs 19 3 Oreille(s) 18 5 Autres parties du torse 17 3 Dentition 9 3 Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 14

15 Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 15

16 9. Evolution des accidents du travail sur 5 ans A. Evolution des accidents du travail avec IT B. Evolution des accidents du travail avec IP C. Evolution des accidents du travail mortels Source : Statistiques financières et technologiques 2014 issues de SGE TAPR Créé par SISORP - Juin 2015 Page 16

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