MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX APPEL D OFFRES OUVERT AMENAGEMENT DE LA RUE DU GRAND MARAIS

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1 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX APPEL D OFFRES OUVERT Amiens - Secteur Aval AMENAGEMENT DE LA RUE DU GRAND MARAIS Lot n SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN D ASSURANCE QUALITE S.O.P.A.Q. Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AMIENS METROPOLE Maître d'œuvre : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AMIENS METROPOLE Direction de l Aménagement Pôle Espaces Publics Dressé à Amiens, le L Ingénieur, Mention manuscrite "Lu et Approuvé" A, le L entrepreneur, Signature et cachet social

2 TABLE DES MATIERES 1 ORGANIGRAMME PREVISIONNEL DE LA MAITRISE D'ŒUVRE 3 2 ENGAGEMENT DE L'ENTREPRISE OU DES COTRAITANTS 5 3 ORGANISATION DE L'AFFAIRE : 7 4 ORGANIGRAMME GENERAL DE L'AFFAIRE 8 5 ORGANISATION DE LA QUALITE ORGANIGRAMME DETAILLE CONTROLE INTERNE CONTROLE EXTERNE 9 6 SOUS TRAITANCE 10 7 ENGAGEMENT DES SOUS-TRAITANTS 11 8 PROVENANCE DES MATERIAUX AGREMENT 12 9 PROCEDURES D'EXECUTION MAITRISE DES DOCUMENTS POINTS CLE ET POINTS D'ARRET PLAN DE CONTRÔLE FICHES DE NON CONFORMITE 20 S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 2/20

3 1 ORGANIGRAMME PREVISIONNEL DE LA MAITRISE D'ŒUVRE MAITRISE D'ŒUVRE : Le représentant de la PRM est régulièrement informé du déroulement des chantiers de sa responsabilité. Il établit les ordres de services. REPRESENTANTS DES MAITRES D'ŒUVRES : Le représentant du Pôle Espaces Publics de la Direction de l Aménagement d Amiens Métropole. Il assure la gestion et le suivi du marché, il dirige l'équipe chargée de la surveillance des travaux. Il donne les instructions à l'entreprise dans le cadre défini par le marché et règle les litiges courants en cas de désaccord entre l'entreprise et les représentants du Maître d Œuvre sur le chantier. Il dirige les réunions de chantier, il agrée les produits et matériaux. Il lève les nonconformités. Il assure la coordination avec les autres travaux. SUIVI DU CHANTIER : Messieurs les représentants du Pôle Espaces publics (service Voirie) Ils assurent le suivi des travaux. Ils contrôlent les modalités d'exécution dans le cadre défini par le marché et le P.A.Q. Ils procèdent aux constatations. Ils donnent leur accord ou non aux propositions de l'entreprise dans les limites définies par le P.A.Q. Ils lèvent les points d arrêts. Ils rendent compte au responsable du pôle Espaces Publics de l'avancement du chantier et chaque fois qu'un problème non prévu par le P.A.Q. se pose ou qu'aucune disposition n'est prise suite à une mauvaise exécution. S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 3/20

4 CONTROLES EXTERIEURS : (Non identifié) Laboratoires : Ils assurent pour le compte du Maître d'ouvrage les contrôles extérieurs et n'ont pas de relation directe avec l'entreprise. S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 4/20

5 2 ENGAGEMENT DE L'ENTREPRISE OU DES COTRAITANTS SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN D'ASSURANCE QUALITE (S.O.P.A.Q.) (Ce document est à retourner avec l'offre après avoir été complété et dûment signé) NOM DE L'ENTREPRISE MANDATAIRE : LOT CONCERNE : ADRESSE : TELEPHONE : TELECOPIE : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES : Aménagement de la Rue du Grand Marais à Amiens Lot 1 VRD Lot 2 Eclairage Public Lot 3 Plantations MODELE DE P.A.Q. REQUIS : C (degré 3 )(Définissant les dispositions et l'organisation générales de la production, les matériels de fabrication et les principaux réglages de production, le contrôle interne et un contrôle externe à la chaîne de production). Le Schéma Organisationnel du Plan d'assurance Qualité (S.O.P.A.Q.) est un engagement de l'entreprise à mettre en oeuvre, si elle devient titulaire du marché, un ou des programme(s) d'assurance qualité qui satisfasse(nt) aux exigences du marché. L'engagement et les informations contenus dans le S.O.P.A.Q. sont des éléments de décision pour le choix éventuel de l'offre. S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 5/20

6 DECLARATION DE LA DIRECTION Signatures des Sociétés co-traitantes Nous soussignés * Monsieur agissant en qualité de au nom et pour le compte de la Société Nous soussignés * Monsieur agissant en qualité de au nom et pour le compte de la Société Nous soussignés * Monsieur agissant en qualité de au nom et pour le compte de la Société Nous soussignés * Monsieur agissant en qualité de au nom et pour le compte de la Société Déclarons nous engager, si nous devenons titulaires du marché : à mettre en œuvre pour sa réalisation des Plans d'assurance de la Qualité (P.A.Q.) établis à partir des informations données dans le présent S.O.P.A.Q., qui couvriront l'ensemble des exigences décrites dans les pièces écrites de la consultation dont nous avons pris connaissance ; à nous assurer, par tous les moyens (formation, enquêtes, contrôles, etc...) de l'application de ces P.A.Q. par nos services et par ceux de nos fournisseurs et soustraitants éventuels concernés ; à nous assurer de leur efficacité Faire précéder les signatures de la mention "Lu et Approuvé" S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 6/20

7 3 ORGANISATION DE L'AFFAIRE : La passation éventuelle du marché sera traitée : - en nom propre,* - en groupement d'entreprises solidaires,* * rayer les mentions inutiles Pilote mandataire du groupement solidaire : Gestionnaire du groupement solidaire : - répartition des prestations au sein du groupement : - PAR TYPE DE TRAVAUX : - PAR TYPES DE CONTROLES S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 7/20

8 4 ORGANIGRAMME GENERAL DE L'AFFAIRE Ingénieur responsable des travaux : NOM : VISA : AJOUTER l'organigramme du chantier ou un tableau de répartition des tâches en fonction du personnel de chantier et de ses compétences Si cet emplacement est insuffisant, ajouter une page S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 8/20

9 5.1 ORGANIGRAMME DETAILLE 5 ORGANISATION DE LA QUALITE Ingénieur chargé de la qualité du chantier NOM VISA 5.2 CONTROLE INTERNE (Liste des tâches) CONTROLE EXTERNE (Liste des tâches) S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 9/20

10 6 SOUS TRAITANCE Ce chapitre concerne les sous-traitances principales envisagées en cas d'obtention du marché (travaux, contrôles, etc...) et notamment celles désignées à l annexe de l'acte d'engagement. Cette liste ne préjuge en aucun cas de l'accord que le contractant sera tenu de demander au donneur d'ordre pour toute sous-traitance au titre de la loi du 31 décembre ELEMENTS ET PRESTATIONS SOUS TRAITEES Travaux SOUS-TRAITANTS ENVISAGES AVEC ADRESSES REFERENCES DES SOUS- TRAITANTS Contrôles Autres prestations S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 10/20

11 7 ENGAGEMENT DES SOUS-TRAITANTS NOM DE L'ENTREPRISE SOUS-TRAITANTE : ADRESSE : TELEPHONE : TELECOPIE : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES : Aménagement de la Rue du Grand Marais à Amiens MODELE DE P.A.Q. REQUIS : C (degré 3 ) (Définissant les dispositions et l'organisation générales de la production, les matériels de fabrication et les principaux réglages de production, le contrôle interne et un contrôle externe à la chaîne de production). Le Schéma Organisationnel du Plan d'assurance Qualité (S.O.P.A.Q.) est un engagement de l'entreprise à mettre en œuvre, si elle devient titulaire du marché, un ou des programme(s) d'assurance qualité qui satisfasse(nt) aux exigences du marché. L'engagement et les informations contenus dans le S.O.P.A.Q. sont des éléments de décision pour le choix éventuel de l'offre. DECLARATION DE LA DIRECTION Je soussigné Agissant en qualité de Déclare m'engager, si je deviens sous-traitant du marché : à mettre en œuvre pour sa réalisation un Plan d'assurance de la Qualité (P.A.Q.) établi à partir des informations données dans le présent S.O.P.A.Q., qui couvrira pour la partie qui m'est sous-traitée l'ensemble des exigences décrites dans les pièces écrites de la consultation dont j'ai pris connaissance et au plan général d'assurance qualité qui sera développé par le groupement titulaire du marché ; à m'assurer, par tous les moyens (formation, enquêtes, contrôles, etc...) de l'application de ces P.A.Q. par mes services et par ceux de nos fournisseurs et sous-traitants éventuels concernés à m'assurer de leur efficacité Faire précéder les signatures de la mention "Lu et Approuvé" Date Cette page doit être remplie à raison de UNE par entreprise sous-traitante désignée au marché S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 11/20

12 8 PROVENANCE DES MATERIAUX AGREMENT L'entrepreneur précise ici le lieu de provenance des matériaux avec l'adresse précise du (des) producteur (s) et le (les) lieu (x) de fabrication. Sont jointes impérativement : les fiches - produit, notamment : Lot 1 : Canalisations, ouvrages d assainissement annexes, produits bitumineux, panneaux de signalisation, bordures et caniveaux, GNTA, Produits destinés à la signalisation horizontale, mobilier urbain. Lot 2 : Candélabres et appareillages Lot3 : Terre végétale - Fournitures végétales (pépinières) clôtures. les références d'utilisation dans des conditions similaires à celles rencontrées dans les travaux, objets du présent appel d'offres ouvert, les fiches d'agrément des produits ou matériaux (cf cadre ci après), OPERATION : FICHE D'AGREMENT DE PRODUITS FICHE N ET MATERIAUX Date : Partie d'ouvrage : IDENTIFICATION PROVENANCE SPECIFICATIONS TECHNIQUES REFERENCES D'UTILISATION AGREMENTS PIECES JOINTES Etabli par le CONTRÔLE INTERNE OBSERVATIONS : LE VISA DU CONTRÔLE EXTERNE ACCEPTE REFUSE SOUS-CONDITIONS LE OBSERVATIONS VISA DU CONTRÔLE EXTERIEUR ACCEPTE REFUSE SOUS-CONDITIONS LE OBSERVATIONS VISA DU MAITRE D'ŒUVRE ACCEPTE REFUSE SOUS-CONDITIONS LE OBSERVATIONS S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 12/20

13 9 PROCEDURES D'EXECUTION Le tableau ci-après, à remplir impérativement par l'entreprise, permet de décrire les procédures d'exécution qu elle a prévues pour un chantier. FICHE DE PROCEDURE D'EXECUTION CHANTIER : FICHE N DATE : IDENTIFICATION DES MATERIAUX MATERIAUX TYPES NUMERO D ECHANTILLON PROVENANCE MATERIEL PERSONNEL INSTRUCTION PARTICULIERE D EXECUTION CONTROLE NATURE INTERVENANT SEUIL DE TOLERANCE DOCUMENTS S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 13/20

14 Le tableau ci-après, à remplir impérativement par l'entreprise permet le suivi des travaux ayant fait l objet de fiches de procédures d exécution. FICHE DE SUIVI D'EXECUTION CHANTIER : FICHE N DATE : IDENTIFICATION DES MATERIAUX MATERIAUX TYPES NUMERO D ECHANTILLON PROVENANCE MATERIEL PERSONNEL AVANCEMENT DES TRAVAUX : RESULTATS DES CONTROLES INTERNES REALISES EN COURS D EXECUTION : REMARQUES : S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 14/20

15 Le tableau ci-dessous à compléter impérativement par l'entreprise indique les résultats des essais réalisés par l'entreprise aux différentes tâches que comporte le chantier. En complément de ces tableaux, il sera fait une synthèse hebdomadaire des contrôles intérieurs. FICHE DE CONTRÔLE INTERIEUR CHANTIER : FICHE N DATE : IDENTIFICATION DES MATERIAUX MATERIAUX TYPES NUMERO D ECHANTILLON PROVENANCE MATERIEL PERSONNEL RESULTATS DES ESSAIS REALISES : OBSERVATIONS : S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 15/20

16 10 MAITRISE DES DOCUMENTS Le tableau ci-dessous, à remplir par l entreprise, précise pour chaque document (planning prévisionnel, PAQ, demande d'agrément de produit, fiche de procédure d exécution, fiche de suivi d'exécution, fiche de contrôles intérieurs, notes de calculs, plans d exécution, PPSPS, PRE, dossier de récolement, fiche de levée de point d arrêt, programme financier, fiche de non conformité, projet d installation de chantier, plans de signalisation, etc.), le délai de transmission et les destinataires du document ainsi que le temps de réponse du Maître d'œuvre. MAITRISE DES DOCUMENTS DOCUMENTS ETABLI PAR DELAI OU FREQUENCE DE TRANSMISSION AU MAITRE D'ŒUVRE DESTINATAIRE DES DOCUMENTS DELAI DE REPONSE DU MAITRE D'ŒUVRE S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 16/20

17 11 POINTS CLE ET POINTS D'ARRET POINT CLE: POINT SENSIBLE POUR LEQUEL IL EST EFFECTUE UN CONTROLE INTERIEUR SPECIFIQUE, LE CONTROLE EXTERIEUR ETANT FORMELLEMENT INFORME DU MOMENT DE SON EXECUTION ET DE SON RESULTAT POINT D'ARRET: POINT CLE POUR LEQUEL UN ACCORD FORMEL DU CONTROLE EXTERIEUR EST NECESSAIRE A LA POURSUITE DE L'EXECUTION LISTE DES POINTS CLES ET DES POINTS D ARRET Objet Point CLE Contrôle interne Contrôle externe Point d'arret Délai au-delà duquel le Maître d'œuvre doit avoir levé le point d'arret S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 17/20

18 FICHE DE LEVEE DE POINT D ARRET CHANTIER : POINT D ARRET N DATE : IDENTIFICATION DU POINT D ARRET RESULTATS DES CONTROLES INTERIEURS : Le VISA DU CONTROLE EXTERIEUR LEVEE DU POINT D ARRET PAR LA MAITRISE D ŒUVRE Le Le S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 18/20

19 12 PLAN DE CONTRÔLE Le tableau ci-dessous, à remplir par l entreprise, précise pour chaque tâche, les contrôles à effectuer, leur fréquence, le responsable du contrôle, les objectifs et les tolérances, les mesures correctives à prendre en cas de non-respect des tolérances. Tâches Contrôle Fréquence Responsable Points clés Points d arrêts Objectifs et tolérances Mesures correctives Documents d enregistrement S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 19/20

20 13 FICHES DE NON CONFORMITE En cas de non-conformité aux spécifications du marché, l'entrepreneur se doit d'établir une fiche qui décrit la non-conformité et les mesures envisagées pour la corriger. CHANTIER : FICHE N DATE : OPERATION : OUVRAGE OU PARTIE D OUVRAGE : LOCALISATION : FICHE DE NON CONFORMITE Le contrôle interne DESCRIPTION DE LA NON-CONFORMITE : MESURES CORRECTRICES : Le contrôle interne Le contrôle externe VISA CONTROLE EXTERIEUR VISA MAÏTRE D ŒUVRE Le Le OBSERVATIONS SUR LES REPARATIONS Le contrôle interne Le contrôle externe Le contrôle extérieur LEVEE DE LA NON CONFORMITE Le Maître d œuvre Le S.O.P.A.Q Aménagement de la rue du Grand marais Page 20/20

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