Chapitre 3. PRINCIPES DE LA MÉTHODE GÉNÉRALE COUTS- AVANTAGES

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1 28 Chapire 3. PRINCIPES DE LA MÉTHODE GÉNÉRALE COUTS- AVANTAGES 1-DÉFINITION. La méhode coûs-avanages es une procédure d évaluaion économique monéaire (sauf excepion), conduisan à idenifier e quanifier pour un ensemble d aceurs idenifiés e sur un espace donné, des effes posiifs e les effes négaifs d une opéraion d invesissemen, pour une période déerminée. L analyse coûs-avanages suppose les préférences «cardinales» e les comparaisons inerpersonnelles de l uilié possibles, car dans ce cas les préférences peuven êre agrégées. 2-DÉFINITION DES COUTS ET DES AVANTAGES. Un AVANTAGE es la somme des saisfacions apporées par un programme ou une mesure publique à des individus, à des groupes d'individus, à la collecivié ou à des usagers exérieurs, considérés comme devan êre les bénéficiaires de ce programme ou de cee mesure. Un COUT es une dépense monéaire ou non monéaire nécessaire à la mise en oeuvre de ressources diverses en vue de l'obenion d'un produi spécifique. Parmi les élémens non monéaire les déséconomies exernes e les coûs d'opporunié. D'un poin de vue sricemen économique, on peu donc définir comme AVANTAGE, pour un espace considéré, oue créaion de ressources direces ou indireces liée à l'implanaion e au foncionnemen d'un proje. Au conraire sera considéré comme un COUT oue dispariion de ressources uilisées ou occasionnées par la réalisaion ou l'exploiaion du proje. D'un poin de vue social, par ailleurs, sera considéré comme avanage, oue modificaion de la répariion des revenus conforme à l'objecif de redisribuion reenu, comme un coû oue modificaion qui lui serai conraire. On peu remarquer qu'une elle définiion suppose impliciemen que l'objecif poursuivi par le proje es l'accroissemen du produi inérieur, ce qui es généralemen le cas. Cependan, pour êre plus précis il convien de faire référence à la saisfacion des objecifs recherchés de elle sore: -qu'un AVANTAGE serai défini comme "oue conribuion à la saisfacion d'un objecif" -alors qu'un COUT serai "ou effe conribuan à l'éloignemen de la siuaion avec proje par rappor à un objecif déerminé" Les avanages e les coûs son définis dans le emps e dans l'espace, sur la durée de vie du proje. Tous les effes n'on naurellemen pas le même durée.la durée de vie d'un proje pose une quesion difficile, celle du choix du aux d'acualisaion. Les projes longs éan pour un même aux e pour une même valeur produie, défavorisés par rappor à des projes plus cours.

2 29 3-PHASAGE GÉNÉRAL d une M.C.A IDENTIFICATION DES OBJECTIFS DU PROJET OU DE L ACTION Parmi les principaux objecifs, on rerouve régulièremen des objecifs de croissance e de régulaion économique els que, l'accroissemen de la producion, l'équilibre exérieur, l'équilibre budgéaire, l'emploi, le développemen spaial...les objecifs de régulaion sociale éan le plus souven, l'amélioraion de la siuaion financière, saniaire, éducaive, nuriionnelle des groupes défavorisés. Une des principales difficulés renconrée, résulera de la disincion qu'il conviendra de faire enre les principes, les objecifs sraégiques e les objecifs opéraionnels. En l absence d objecifs explicies, la croissance du produi ne pourra êre considérée comme un objecif perinen. 3-2-IDENTIFICATION DE PROJETS SEMBLABLES. Cee phase ne correspond pas à une éape spécifique de la méhodologie propremen die. Cependan l'expérience monre que l'idenificaion e l'analyse de projes semblables, es d'un recours précieux en ce qui concerne le repérage des effes exernes ou plus simplemen des conséquences de l'inroducion d'un proje dans une ceraine réalié. Le cas du barrage d'assouan, es un bon exemple de proje don de nombreux effes n'avaien pas éé envisagés e don les évaluaions ex-pos consiuen d'excellenes sources d'informaion concernan l'idenificaion des coûs e des avanages à prendre en compe dans une évaluaion ex-ane. 3-3-IDENTIFICATION DE L ESPACE ECONOMIQUE PERTINENT DU PROJET. L'obje de cee phase es de circonscrire l'espace d'exercice du proje, car les avanages e les coûs à considérer ulérieuremen seron foncion de la zone d'influence du proje. Toue suresimaion de son espace d'applicaion fausserai l'évaluaion en suresiman ou en sous-esiman les coûs e avanages considérés. Le problème es d'imporance car pour cerains projes, la zone d'influence peu êre rès vase: cas d'un proje poruaire par exemple. Lorsque l on éend la zone de perinence d un proje, il es nécessaire de prendre en compe les effes de ransfer, qui annulen des effes posiifs ou négaifs pris en compe dans une configuraion spaiale inférieure (cas d un proje qui déplace des consommaeurs d un lieu de consommaion à celui du proje ; si l espace économique perinen exclu le lieu de consommaion précéden, alors il y aura créaion nee de richesse, dans le cas conraire il y a simple ransfer. 3-4-IDENTIFICATION DE L ESPACE SOCIAL PERTINENT DU PROJET. L'obje de cee phase spécifique e de repérer les aceurs sensibles e de se préparer à consruire leur compe coûs-avanages par rappor au proje. Lors de cee éape, on s'efforcera de circonscrire le champ social du proje. Les caégories sociales sensibles seron en général à repérer parmi les caégories présenes. Le bu du repérage des groupes cibles du proje es naurellemen de permere d'isoler les effes de celui-ci sur ceux-là. On idenifiera les caégories suivanes : -les aceurs acifs du conra -les aceurs passifs (iers absens) -aceurs passifs subissan des effes exernes -généraions fuures (copropriéé des ressources)

3 IDENTIFICATION DE LA SITUATION DE REFERENCE. Dans cee phase, il convien de définir avec précision, la siuaion sans proje qui servira de base de comparaison avec la siuaion résulan de l'implanaion d'un proje. La difficulé caracérisan ce momen de l'applicaion de la méhode ien au fai que la siuaion de référence doi êre évaluée sur la durée de vie du proje c'es à dire à parir d'hypohèses sur son évoluion. Bien que délicae, cee évaluaion es indispensable pour faire apparaîre les avanages (e les coûs) nes du proje. Ainsi dans le cas d'un proje d'aménagemen d'un périmère, par exemple, les effes nes de l'aménagemen résuleron de la différence enre les effes globaux aendus, déducion faie des effes supposés exiser ou à paraîre, en l'absence d'aménagemen. -Soi le proje k, réalisé en T1 e devan se poursuivre jusqu en Tn, la mesure des effes nes du projes sera ABC, c es à dire la différence pour la période considérée des effes de la siuaion avec proje (SAP) de la siuaion sans proje (SSP). SAP P A B C SSP A nes k = k k A j C n p j p =1 (1+i) n m =1 A m s (1+i) v C v s O T1 Tn Ici encore oue erreur concernan la SSP, c'es à dire l'évoluion prévisible des avanages e des coûs en ressources de la siuaion sans proje, es de naure à alérer la significaion du aux de rendemen inerne économique calculé e donc peu conduire à des erreurs de choix de proje. 3-6-IDENTIFICATION DES COUTS DU PROJET. Nous reiendrons rois classes de coûs suivanes : 1-LES COUTS COMPTABLES DU PROJET -Compe d invesissemen :(les dépenses d invesissemen) -Compe d exploiaion prévisionnel : (les inrans+le coû du ravail hors charges) 2-LES COUTS POUR LES AUTRES ACTEURS ACTIFS -Le ravail non rémunéré -Effes de surplus négaif -Coûs publics non facurés au proje (adminisraion, formaion, aménagemen ) -Subvenions -aures coûs 3-LES COUTS POUR LES ACTEURS PASSIFS. -Dégradaion d acifs présens e fuurs 3-7-IDENTIFICATION DES AVANTAGES.

4 31 1-LES AVANTAGES COMPTABLES DU PROJET -Compe d exploiaion prévisionnel : (Les producions du projes) 2-LES AVANTAGES POUR LES AUTRES ACTEURS ACTIFS -Les effes de surplus posiifs 3-LES AVANTAGES POUR LES ACTEURS PASSIFS -Amélioraion d acifs présens e fuurs (Technique, naurel, humain, social insiuionnel). En ce qui concerne les économies e coûs exernes, cerains phénomènes son aisés à esimer, d'aures els que l impac sur la biodiversié, la propagaion des maladies, l'amélioraion des qualificaions..., son praiquemen rès difficiles à quanifier en ermes monéaires. Les économies e déséconomies exernes non quanifiables doiven êre idenifiées e décrien avec un maximum de précision. Tableau 9 Exemple d AVANTAGES d un proje réduisan les risques d incendie. COUTS DIRECTS EVITES. 1-Dommages aux personnes physiques propremen dies. -décès=prix de la vie humaine - raumaismes physiologiques=coûs ambulaoire+ hospialisaion+peres producives nees+preium doloris -raumaismes psychologiques= hospialisaion+peres producives nees+preium doloris 2- Dommages à la propriéé des personnes physiques -biens immobiliers (baimens) =coû resauraion ou reconsrucion+délai -biens mobiliers (véhicules ec )=coûs de remplacemen+ peres producives nees (VA) 3-Dommages aux personnes morales : enreprises indusrielles e/ ou agricoles. -biens immobiliers (baimens) =coû resauraion ou reconsrucion+délai -biens mobiliers (ouils de producion véhicules ec ) )=coûs de remplacemen+ peres producives nees (VA) 4-Dommages aux infrasrucures -réseau rouier=coû de resauraion+coû de non foncionnemen -réseau élecrique=coû de resauraion+coû de non foncionnemen -réseau éléphonique=coû de resauraion+coû de non foncionnemen -aures réseaux=coû de resauraion+coû de non foncionnemen 5-Coûs des secours. -Coû en ressources humaines=coû d opporunié (évenuellemen salaires bru+ primes) -Coû de foncionnemen des secours=coû des moyens mobilisés -Coû en capial=peres ou desrucion de moyens -Coû de police e de sécurié= coû d opporunié coû d opporunié. 6-Coûs exernes. -Coûs du dérouage du à la lue conre l incendie=traje supplémenaire effecué. -Coû d encombremen=équivalen monéaire du emps perdu 7-Dommages à l uilié des foncions naurelles présene e fuure (réversibilié/ irréversibilié) -Coûs à la faune= équivalen monéaire de la desrucion en ermes d uilié (chasse+biodiversié) -Coûs à la flore= équivalen monéaire de la desrucion en ermes d uilié (cueillee+biodiversié) -Coûs au sol= équivalen monéaire de la desrucion (pere de producion) -Coûs à l eau= équivalen monéaire de la desrucion en ermes d uilié -Coûs à l air= équivalen monéaire de la desrucion en ermes d uilié -Coûs au paysage= équivalen monéaire de la pere de fréquenaion permanene e saisonnière (loisir +ourisme) 8-Coûs de resauraion de l acif. (Faire aenion à ne pas comper plusieurs fois les mêmes coûs, e à ne pas compabiliser des dépenses de prévenion qui ne corresponden à pas des dommages) -Travaux de resauraion évalués à leur coû hors axe. -Bénévola e acions des associaions= équivalen monéaire. COUTS INDIRECTS EVITES. 9-Effes producifs indirecs sur la filière. -Peres d acivié du fai de la desrucion amon de ressources naurelles.

5 32 -Peres d acivié du fai de la desrucion amon de srucures de producion. COUTS SECONDAIRES EVITES. 10-Effes producifs secondaires. -Peres d acivié du à la diminuion de revenus disribués du fai de la desrucion amon de ressources naurelles.e de srucures de producion. 3-8-QUANTIFICATION DES COUTS ET DES AVANTAGES. Cee phase es évidemmen cenrale. Quanifier les coûs e les avanages idenifiés, nécessie de recourir à plusieurs ypes de méhodes selon leur naure: méhodes de recificaion, méhodes de valorisaion. Les chapires suivans proposeron une analyse des echniques de quanificaion appropriées aux siuaions que l'on renconre. Cee phase de quanificaion fai l'obje de quare sous phases: -Elaborer les prix économiques -Eablir les compes d'agens -Consolider les compes d'agens -Mesurer les soldes des compes d'agens Tableau 10 L'élaboraion des prix économiques concernera les poins suivans: 1-Donner un prix significaif à des acifs don le prix es nul -ravail familial -erre de paurage -Prê de maériel graui -service public graui 2-Donner un prix à des acifs qui n'en on pas -Acifs naurels -Vie humaine 3-Evaluer cerains effes monéaires non compabilisés -Effes exernes -Effes de surplus 4-Recifier le prix financier de ressources mal esimées par le marché -prix de monopole ou d enene -prix du seceur abrié (consrucion, ranspor, services...) -Prix du ravail -Taux d acualisaion -Prix publics 5-Eliminer les valeurs de ransfer -Subvenion (eau, engrais) -Taxes e impôs -Charges sociales -Charges financières locales Dans les pays moins développés il sera proposé pour ous les prix observés l'inroducion d'un faceur de correcion. Dans les pays développés, une elle correcion ne concernera que: les prix adminisrés les prix des produis uilisan un bien ou service don le prix es adminisré le prix de la main d'oeuvre parfois le aux d'acualisaion collecif

6 33 le aux de change (parfois). Comme nous l'avons consaé, précédemmen, les composanes de la valeur ajouée, à l'excepion des salaires e des frais financiers payés à un prêeur éranger, son considérées comme des ransfers e ne consiuen pas des coûs économiques. Les évaluaions sociales nécessien la prise en compe des objecifs redisribuifs, de la déerminaion de seuils de préférence e l'élaboraion d'un sysème de pondéraion. Il es indispensable au cours de cee phase de spécifier en permanence les hypohèses faies car les résulas de l'évaluaion économique e sociale son foncion des hypohèses reenues. Exemple de coûs e d avanages par ypes d aceur e par seceur.

7 L ELABORATION DU COMPTE ECONOMIQUE COUTS-AVANTAGES DU PROJET. La prise en compe d'élémens ne figuran pas direcemen dans le compe de résulas mais ayan un équivalen monéaire es indispensable. Ainsi peuven par exemple êre présen dans l acivié, sans apparaîre dans le compe financier : -le ravail familial -le prê de maériel ou d'espace (locaux professionnels, pâurages...) -la mise à disposiion de personnel -les services publics grauis. -les presaions de services hors marché -les subvenions -les polluions Son présens dans le compe financier mais ne consiuen pas des coûs économiques : -les charges sociales -les frais financiers locaux -les aures VA EX : Compe Coûs/Avanages d un Proje de Développemen rural pour une année (les prix financiers ne son pas recifiés). Tableau 11 COUTS (-) FIN ECO AVANTAGES (+) FIN ECO Consommaions inermédiaires Producions marchandes Auoconsommaion 10 Subvenion sur les CI 50 Enreien du paysage e Assisance echnique 20 réducion des incendies e Formaion (grauie) (producion joine) 50 Salaires Mainien de populaion en Milieu rural (producion joine) Charges sociales 40 TRANS 50 Travail familial (graui) 100 Prê de maériel (graui) 30 Frais financiers locaux 20 TRANS Avanage fiscal 10 Polluion de l eau par l épandage d engrais 60 Aures VA 20 TRANS TOTAL Le résula financier es bénéficiaire =20 Le résula économique es déficiaire = -60 (Les prix des C.I., des salaires, des producions marchandes (en ver) ne son pas recifiés) CHOIX D UN INDICATEUR ET DE LA PERIODE D EVALUATION ET CALCUL D UN SOLDE ACTUALISE. a-le CRITERE DE LA VALEUR ACTUELLE NETTE. [A (CI + CF )] VAN = >0 (1+ i)

8 35 A son les avanages brus, CI les coûs d'invesissemen e CF les coûs de foncionnemen muli-aceurs, (els que ces coûs e avanages on éé définis précédemmen). b-le CRITERE DU RAPPORT COUTS-AVANTAGES ACTUELS NETS. (1+ i) A /C = >1 (CI + CF ) (A ) (1+ i) c-le TAUX DE RENDEMENT INTERNE ECONOMIQUE (TRIE). Le aux inerne de renabilié économique es celui qui annule la valeur acuelle nee. d- LE TAUX DE RENTABILITE ECONOMIQUE NET SOUTENABLE. La valeur acuelle des avanages nes d un proje d invesissemen doi êre posiive pour que le proje soi réalisable. Elle s éabli ainsi : =n A nes = (A C )e r 0 Avec : =0 CI TRIE = (1+ i) + A =avanages direcs C =Coûs direcs r = aux d acualisaion = emps (A ) CF ) (1+ i) = 0 Dans le cas d un proje «consomman» des acifs naurels, il convien d inroduire la valeur des peres spécifiques que représene cee consommaion. En inroduisan la valeur économique oale VET qui se compose de la valeur d usage oale (VusT) e de la valeur d exisence (VE) : = n = 0 Si on inrodui l inceriude, avec QVO, la quasi valeur d opion, définie comme la valeur mesuran le coû lié à l irréversibilié du proje reenu. Si l on inrodui, Cs, le coû environnemenal souenable, qui mesure la pere d uilié due au proje compaible avec la mainien des choix fuurs, dès lors la mesure des avanages nes souenables serai : =n A nes = (A C -C s )e r 0 =0 [ VusT VE ] r A nes = (A C ) ( + ) e 0 =n A nes = [ A C (VUT + VE + QVO )] e r 0 =0 E le aux de renabilié économique ne souenable serai donc la valeur de «r» pour une VAN = 0 :

9 36 = n = n r s = 0 = 0 r V AN = (A )e (C + C )e = 0