Sommaire. Introduction IN Présentation du manuel qualité IN La démarche qualité PDQ 01-

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1 Sommaire Introduction IN Présentation du manuel qualité IN La démarche qualité PDQ Présentation de la démarche qualité CEDRE PDQ Présentation de la structure PR Identification de l Association PR Statuts de Dynamic Emploi PR Règlement intérieur PR Historique de l Association PR Projet associatif PR Vie associative PR Activité de l Association PR Présentation du public et des donneurs d ordre PR Présentation des partenaires PR Organisation du système qualité OS- Organisation de la structure OS-OS 03- Présentation de l équipe OS-OS Fiche répertoire de l équipe DT organisation n 1 Organigramme 0S-OS Fiches de poste OS-OS Cartographie des différents processus de travail OS-CP Processus opérationnels OS-PO 05- Convention avec la DIRECCTE Accueil Procédures pré-accueil / accueil d un demandeur d emploi OS-PO Documents-types : accueil - Premier accueil DT accueil n 1 - Analyse de pratique d un accueil DT accueil n 2 1

2 - Recette du bon accueil DT accueil n 3 - Plaquette de présentation DT accueil n 4 - Affichette horaires et documents à fournir DT accueil n 5 - Fiche justificative de non inscription à l AI DT accueil n 6 - Fiche d inscription DT accueil n 7 - Contrat d engagement à l accompagnement DT accueil n 8 - Suivi des rendez-vous DT accueil n 9 - Charte d engagement salarié DT accueil n 10 - Feuille d entretien DT accueil n 11 - Barème des temps d accompagnement DT accueil n 12 - Présentation réunion intégration DT accueil n 13 - Courrier convocation réunion intégration DT accueil n 14 - Calendrier réunion intégration DT accueil n 15 Procédures annexes : accueil - Inscription DE Saisie sur GTA Annexe OS-PO Mise à disposition Procédures de mise à disposition OS-PO Documents-types : mise à disposition - Calcul de marge par activité DT MàD n 1 - Feuille de passage à l agence DT MàD n 2 - Descriptif de la mission DT MàD n 3 - Liste des travaux dangereux DT MàD n 4 - Convention de mise à disposition DT MàD n 5 - Bilan de la mission DT MàD n 6 Procédures annexes : mise à disposition - La demande d agrément Annexe OS-PO Document-type : demande d agrément Pôle Emploi DT agrément n 1 - La déclaration unique d embauche Annexe OS-PO Saisie et édition du contrat de travail Annexe OS-PO Document-type : Tours de facturation DT édition n 1 Feuille de frais kilométriques DT édition n 2 - La demande de visite médicale Annexe OS6PO Document-type : demande de visite médicale «médecin» DT visite médicale n 1 Document-type : certificat de santé DT visite médicale n 2 Document-type : centres de médecine du travail DT visite médicale n 3 Document-type : demande de visite médicale «marchand» DT visite médicale n 4 Convocation individuelle DT visite médicale n 5 Document-type : demande de visite de reprise DT visite médicale n 6 - La demande d acompte Annexe OS-PO

3 Relation clients Procédures relation clients OS-PO Documents-types : relation clients - Liste des activités proposées par Dynamic Emploi DT relation client n 1 - La charte client DT relation client n 2 - Questionnaire de satisfaction DT relation client n 3 Procédures annexes : relation client - Fiche DO Saisie sur GTA Annexe OS-PO Développement commercial et communication Procédures développement commercial et communication OS-PO Documents-types : développement commercial et communication - Flyer DT Dvt & comm n 1 - Dépliant DT Dvt & comm n 2 - Affiches DT Dvt & comm n 3 - Carte de visite DT Dvt & comm n 4 - Power point de présentation DT Dvt & comm n 5 - Courrier à en-tête DT Dvt & comm n 6 - Papier à lettre Dynamic Emploi DT Dvt & comm n 7 Déclaration ASP Procédures déclaration ASP OS-PO Convention avec le Conseil Général de l Eure L action référent socio-professionnel Accueil Procédures entretien d accueil d un Bénéficiaire du RSA OS-PO Documents-types : accueil - Le contrat d engagement réciproque DT accueil RSA n 1 - Fiche de liaison validation du CER DT accueil RSA n 2 - Fiche de liaison durée d orientation DT accueil RSA n 3 - Autodiagnostic DT accueil RSA n 4 - Liste des documents à fournir DT accueil RSA n 5 - Fiche de renseignements DT accueil RSA n 6 - Fiche de présentation des partenaires financeurs DT accueil RSA n 7 - Fiche de suivi DT accueil RSA n 8 - Feuille d entretien DT accueil RSA n 9 - Droits et devoirs du BRSA DT accueil RSA n 10 3

4 - Courrier type «convocation» DT accueil RSA n 11 - Courrier type «avertissement» DT accueil RSA n 12 - Fiche sanction DT accueil RSA n 13 - Barème temps accompagnement BRSA DT accueil RSA n 14 Procédures annexes : accueil - Inscription sur ROM Annexe OS-PO Gestion administrative Procédures gestion administrative liée au dispositif RSA OS-PO Documents-types : gestion administrative RSA - Fiche de réorientation DT GA RSA n 1 - Fiche statistique des DSP DT GA RSA n 2 - Fiche de bilan à 12 mois DT GA RSA n 3 - Fiche fin d accompagnement DT GA RSA n 4 - Notice explicative de l APRE DT GA RSA n 5 - Feuille de prescription APRE DT GA RSA n 6 - Notice explicative AFU DT GA RSA n 7 - Feuille de prescription AFU DT GA RSA n 8 L action de socialisation Procédures actions de socialisation «REBONDIR» OS-PO Plaquette de présentation DT Rebondir n 1 - Fiche de prescription DT Rebondir n 2 - Contrat d engagement DT Rebondir n 3 - Descriptif des ateliers DT Rebondir n 4 Le Fonds Social Européen Procédures FSE OS-PO Documents-types : FSE - Logos FSE DT FSE n 1 - Liste nominative DT FSE n 2 - Fiche temps DT FSE n 3 - Feuille de présence référente RSA DT FSE n 4 Procédures transversales : l accompagnement socio-professionnel Accompagnement social Procédures accompagnement social OS-PO Documents-types : accompagnement social 4

5 - Se référer au classeur «outils d accompagnement social» Accompagnement professionnel Procédures accompagnement professionnel OS-PO Documents-types : accompagnement professionnel - Se référer au classeur «outils d accompagnement professionnel» Actions collectives Procédures actions collectives OS-PO Documents-types : actions collectives - Se référer au classeur «actions collectives» Processus de support OS-PS 06- Gestion administrative Procédures gestion administrative OS-PS Documents-types : gestion administrative - Calendrier de gestion comptable DT GA n 1 - Tableau statistique : responsable d agence DT GA n 2 - Tableau frais kilométriques CG DT GA n 3 - Tableau : gestion des arrêts et accidents de travail DT GA n 4 - Attestation de salaire Sécurité sociale DT GA n 5 - Tableau : Remboursement des frais professionnels DT GA n 6 - Barème d uniformisation des frais kilométriques DT GA n 7 - Prise et remise des clés «Dacia» DT GA n 8 - Descriptif des déplacements «Dacia» DT GA n 9 - Demande de congés DT GA n 10 Gestion des paies permanents Procédures gestion des paies permanents OS-PS Gestion des paies horaires Procédures gestion des paies horaires OS-PS Gestion des virements et prélèvements Procédures gestion des virements et prélèvements OS-PS Gestion des remplacements Procédures gestion des remplacements OS-PS

6 - Carnet de suivi des messages DT GR n 1 - Gestion du répondeur DT GR n 2 Processus de pilotage OS-PP 07- Analyses des données OS-PP Relations avec les partenaires OS-PP Gestion des Ressources Humaines OS-PO Gouvernance de l Association OS-PP Amélioration continue AC 08- Amélioration continue AC Documents-types : amélioration continue - Demande de modification DT amélioration n 1 - Note de service DT amélioration n 2 Conclusion CO