1986 établissements de santé sur 2996 interrogés ont répondu au questionnaire, soit un taux de réponse de 66,3%.
|
|
- Céline Gaulin
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 L amiante dans les établissements de santé Enquête SOFRES réalisée pour le ministère des Solidarités de la Santé et de la Famille entre les 4 et 8 mars 2005 Le ministère de la santé a fait réaliser du 4 au 8 mars par la SOFRES une enquête sur l'application de la réglementation amiante dans les établissements de santé. L'enquête a porté tant sur la sécurisation du bâti que la protection des personnels. La réglementation actuelle relative à l amiante a été mise en place à partir de 1996 et a interdit l'utilisation de l'amiante à partir du 1 er janvier Elle vise à prévenir les situations d exposition des personnes à l amiante dans les immeubles bâtis (articles R à R , R à R et annexe 13-9 du code de la santé publique). Elle a également instauré des mesures de protection, de formation, d information et de suivi médical des personnels exposés du fait de leur métier notamment lors de travaux d entretien ou de maintenance (décret n du 7 février 1996 modifié) établissements de santé sur 2996 interrogés ont répondu au questionnaire, soit un taux de réponse de 66,3%. Sur les 1986 établissements de santé ayant répondu il y avait : établissements publics (42 %), établissements privés (58 %). DONNEES RELATIVES AUX PERSONNELS 61 établissements ont enregistré un jour ou l'autre des déclarations de maladies liées à l'amiante (3 %). 46 disent avoir reconnu l'imputabilité au service de maladies liées à l'amiante (2 %) établissements (89 %) disent ne pas avoir eu de maladies déclarées liées à l'amiante établissements (90%) disent ne pas avoir eu de maladies reconnues liées à l'amiante. I. Pathologies dominantes - le nombre total de maladies déclarées dans ces 61 établissements atteint Dans 106 cas appartenant à 46 établissements ces maladies ont été reconnues imputables au service. Parmi les 143 cas de personnels qui ont déclaré une maladie liée à l'amiante, on recense : Asbestoses Plaques Dégénérescence Mésothéliomes Cancers Autres pleurales broncho pulmonaire broncho pul pathologies 13 % 55% 7% 11 % 8 % 3 % 1
2 Les 106 maladies professionnelles reconnues sont : Asbestoses Plaques Dégénérescence Mésothéliomes Cancers Autres pleurales broncho pulmonaire broncho pul pathologies 14 % 57 % 8% 12 % 5 % 3 % II. Métiers exercés en lien avec les pathologies S'agissant des 143 personnels déclarés, les métiers se ventilent de la manière suivante : Administratif Soignant Technique/ ouvrier Autres métiers 1 % 6 % 90 % 3 % S'agissant des 106 personnels reconnus, la ventilation par métier est la suivante : Administratif Soignant Technique/ ouvrier Autres métiers - % 6 % 92 % 2 % III. Activité et suivi des personnels a) Activité Parmi les 143 personnels déclarés, 100 personnes soit 70 % ne sont plus en activité. Parmi les 106 personnels reconnus, 75 personnes soit 71 % ne sont plus en activité. b) Suivi médical par la médecine du travail La médecine du travail suit les personnels encore en activité. Ainsi : - sur les 143 personnels déclarés, 43 personnes soit 30 % sont suivies par la médecine du travail, - sur les 106 personnels reconnus, 32 personnes soit 30 % sont suivies par la médecine du travail. Fréquence du suivi de la médecine du travail : Dans les 61 établissements ayant au moins une maladie déclarée Dans les 46 établissements ayant au moins une maladie reconnue Suivi semestriel 3% 7% Suivi annuel 62% 71% Suivi à une autre fréquence 24% 14% Fréquence non précisée 10% 7% 2
3 DONNEES RELATIVES AUX BATIMENTS IV. Constitution d un dossier technique «amiante» Le Dossier technique amiante (articles R et R du code de la santé publique), dû pour le 31 décembre 2003 pour les établissements recevant du public classés de la 1 ère à la 4 ème catégorie, rassemble l ensemble des informations relatives aux flocages, calorifugeages et faux-plafonds et autres matériaux et produits contenant de l amiante (la recherche, l identification, l état de conservation, les contrôles périodiques, les mesures d empoussièrement et, le cas échéant, les travaux effectués ). 79 % des établissements ont constitué le dossier technique «Amiante» (DTA), 17 % des établissements n ont pas constitué le dossier technique «Amiante». Date de la dernière mise à jour du dossier technique «Amiante» : 56% des établissements ayant constitué un DTA ont fait la dernière mise à jour à partir de 2002, 38% des établissements ayant constitué un DTA ont répondu que les données du DTA ont été établies entre 1996 et NB L obligation de constitution du dossier technique amiante date de septembre Auparavant, étaient seuls requis un dossier technique sur les flocages, calorifugeages et faux-plafonds contenant de l amiante (imposé par décret en septembre 1997) et des diagnostics sur les flocages, calorifugeages et faux-plafonds contenant de l amiante. V. La présence de flocages, calorifugeages et faux-plafonds contenant de l amiante Ces matériaux potentiellement friables représentent le plus fort risque d exposition passive à l amiante. Les articles R à R du code de la santé publique imposent aux propriétaires avant la fin 1999 de rechercher la présence de flocages, calorifugeages et faux plafonds contenant de l amiante, de réaliser l évaluation de l état de conservation de ces matériaux, d effectuer des mesures d empoussièrement de l air si l état de conservation le justifie et de réaliser les travaux de retrait ou de confinement nécessaires. Une surveillance périodique doit être effectuée tous les trois ans tant que ces matériaux sont présents. La répartition globale : 455 établissements soit 23 % des établissements qui ont répondu au questionnaire ont identifié des flocages, calorifugeages ou faux-plafonds contenant de l amiante, encore présents aujourd hui établissements soit 73 % des établissements n ont pas de flocages, calorifugeages ou faux-plafonds contenant de l amiante, encore présents aujourd hui. Dans cette catégorie, sont intégrés les établissements qui avaient identifié ces types de matériaux mais qui ont déjà fait des travaux de retrait ou de confinement. 21 établissements soit 1 % des établissements n ont pas recherché la présence de flocages, calorifugeages et faux-plafonds contenant de l amiante. 3
4 VI. L état de conservation des matériaux à base d amiante Résultats des grilles d évaluation : 62 établissements (soit 14 % des établissements ayant des flocages, calorifugeages ou faux-plafonds contenant de l amiante) présentent des matériaux dégradés entraînant une obligation de travaux (c est-à-dire une grille d évaluation des matériaux égale à 3 ou un niveau d empoussièrement > 5 fibres par litre d air). Les mesures d empoussièrement : 168 établissements (soit 37% des établissements ayant des flocages, calorifugeages ou faux-plafonds contenant de l amiante) ont fait des mesures d empoussièrement (elles ne sont requises que pour les établissements ayant identifié des matériaux contenant de l amiante dans un état intermédiaire de conservation). La surveillance périodique de l état de conservation des matériaux : 21 établissements ont réalisé en 2005 le dernier contrôle périodique 124 établissements ont réalisé en 2004 le dernier contrôle périodique 78 établissements ont réalisé en 2003 le dernier contrôle périodique 42 établissements ont réalisé en 2002 le dernier contrôle périodique 83 établissements ont réalisé entre 1993 et 2001 ce contrôle VII. Les travaux de désamiantage ou de confinement Lorsque les bâtiments ont des flocages, calorifugeages ou faux-plafonds contenant de l amiante dans un état dégradé, les propriétaires doivent réaliser des travaux de confinement ou de retrait d amiante dans les 36 mois à compter de la date à laquelle sont remis les résultats du dernier contrôle de l état de conservation des matériaux. Le délai peut être prorogé dans certaines conditions. à base d amiante, encore présents aujourd hui : 73 établissements (soit 16%) ont effectué des travaux de retrait ou de confinement 46 établissements (soit 10%) sont en cours de travaux 105 établissements (soit 23%) ont programmé des travaux 200 établissements (soit 44%) n ont pas prévu de travaux 4
5 Répartition selon l état de conservation des flocages, calorifugeages ou faux-plafonds à base d amiante Sur les 367 établissements présentant des flocages, calorifugeages ou faux-plafonds à base d amiante mais n ayant pas d obligation de travaux : 48 établissements (soit 13%) ont effectué ces travaux 37établissements (soit 10%) sont en cours de travaux 70 établissements (soit 19%) ont programmé des travaux 187 établissements (soit 51%) n ont pas prévu de travaux Sur les 62 établissements présentant des flocages, calorifugeages ou faux-plafonds à base d amiante fortement dégradés et ayant une obligation de travaux : 15 établissements (soit 24%) ont effectué ces travaux 8 établissements (soit 13%) sont en cours de travaux 31 établissements (soit 50%) ont programmé des travaux 6 établissements (soit 10%) n ont pas prévu de travaux VIII. Comparaison des résultats portant sur le bâtiment et sur le personnel 32 établissements (soit 7%) ont au moins une personne déclarée en maladies professionnelles liées à l amiante, contre 3% pour l ensemble des établissements 27 établissements (soit 6%) ont au moins une personne reconnue en maladies professionnelles liées à l amiante, contre 2% pour l ensemble des établissements Sur les 1456 établissements n ayant pas de flocages, calorifugeages ou faux-plafonds 29 établissements (soit 2%) ont au moins une personne déclarée en maladies professionnelles liées à l amiante 15 établissements (soit 1%) ont au moins une personne reconnue en maladies professionnelles liées à l amiante Source : 14 avenue Duquesne Paris 07 SP Octobre
AMIANTE Page 1 sur 5 GENERALITES SERPENTINE AMPHIBOLE EFFET SUR LA SANTE ASPECT JURIDIQUE
AMIANTE Page 1 sur 5 GENERALITES L amiante, du grec amiantos (incorruptible) est une roche naturelle métamorphique. Son utilisation est déjà connue à l antiquité. Le nombre de matériaux naturel en contenant
Plus en détailRisque amiante. La Sécurité sociale au service de la prévention R 387
La Sécurité sociale au service de la prévention R 387 Risque amiante Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés - Département prévention des accidents du travail - Tour Maine Montparnasse
Plus en détailAmiante : risques, prévention et formation
Entreprises artisanales de plomberie-chauffage Amiante : risques, prévention et formation L amiante c est quoi? L amiante est un matériau : Naturel Minéral Fibreux Utilisé massivement pendant plus de 130
Plus en détailAMIANTE PAS FORME PAS TOUCHER
AMIANTE PAS FORME PAS TOUCHER Où trouve-t-on de l amiante? Interdit en France depuis 1997, l'amiante est toujours présente dans les bâtiments construits avant cette date. Des dizaines de millions de mètres
Plus en détailAmiante. On se protège! Aide-mémoire sur les dangers d exposition à l amiante et sur les mesures de prévention
Amiante On se protège! Aide-mémoire sur les dangers d exposition à l amiante et sur les mesures de prévention Le Québec est un important producteur et exportateur d amiante, un minerai reconnu pour ses
Plus en détailL AMIANTE DANS LE PARC DE BÂTIMENTS FRANÇAIS
L AMIANTE DANS LE PARC DE BÂTIMENTS FRANÇAIS Evaluation de l application du dispositif réglementaire relatif à la protection de la population contre l exposition à l amiante dans les immeubles bâtis Rapport
Plus en détailGuide de prévention du risque amiante. dans la gestion des bâtiments
Guide de prévention du risque amiante dans la gestion des bâtiments SOMMAIRE GESTION COURANTE DU BATIMENT... 5 Dossier technique amiante (DTA)... 5 Contenu du DTA et de la fiche récapitulative... 6 Mise
Plus en détailResponsabilités des maîtres d ouvrage en opérations du BTP avec intervention sur des matériaux contenant de l amiante
Fiche Prévention A4 F 07 12 Responsabilités des maîtres d ouvrage en opérations du BTP avec intervention sur des matériaux contenant de l amiante Les fibres d amiante ont été incorporées dans un grand
Plus en détailmiante INTERVENTION SUR DES MATÉRIAUX CONTENANT DE L AMIANTE (MCA) Sous-section 3 du Décret n 2006-761 du 30 juin 2006
miante INTERVENTION SUR DES MATÉRIAUX CONTENANT DE L AMIANTE (MCA) Sous-section 3 du Décret n 2006-761 du 30 juin 2006 Guide pratique Octobre 2009 Direction régionale du travail, de l emploi et de la formation
Plus en détailmiante Guide pratique INTERVENTION SUR DES MATÉRIAUX CONTENANT DE L AMIANTE (MCA) Sous-section 3 du Décret n 2006-761 du 30 juin 2006 CONTACTS UTILES
CONTACTS UTILES Vous pouvez vous faire aider par Direction régionale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle Provence Alpes Côte d Azur (DRTEFP - PACA) 180, avenue du Prado 13285 MARSELLE
Plus en détailPréambule. Précisions supplémentaires
Préambule Les prescriptions de sécurité préconisées dans ces fiches ne concernent que les risques liés à la présence d amiante non friable. Elles visent uniquement les matériaux non dégradés dans lesquels
Plus en détailFormations à la prévention des risques liés à l amiante (sous-section 4)
Formations à la prévention des risques liés à l amiante (sous-section 4) DOCUMENT DE REFERENCE Ce document présente le contexte relatif à l organisation des formations «amiante sous-section 4» : Les compétences
Plus en détailL Institut universitaire romand de Santé au Travail vous propose des services spécifi ques dans un contexte pluridisciplinaire:
L Institut universitaire romand de Santé au Travail vous propose des services spécifi ques dans un contexte pluridisciplinaire: Expertises, conseils et chantiers Sylvain L Eplattenier, Maude Favre Analyses
Plus en détailSynthèse et recommandations. Collection Avis et Rapports
Repérage de l amiante, mesures d empoussièrement et révision du seuil de déclenchement des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l amiante Synthèse et recommandations Collection
Plus en détailAMIANTE REGLEMENTATION AMIANTE ET SECOND ŒUVRE DU BATIMENT
REGLEMENTATION AMIANTE ET SECOND ŒUVRE DU BATIMENT Evaluer les risques avant toute intervention, notamment le risque amiante par tout moyen approprié Informer et former le personnel d encadrement et opérateurs
Plus en détailÉvolution réglementaire amiante, conséquences pour les gestionnaires immeubles
Évolution réglementaire amiante, conséquences pour les gestionnaires immeubles DIRECCTE Midi-Pyrénées 17 décembre 2012 Etat des connaissances Amiante est cancérogène Amiante est interdit depuis 1 er janvier
Plus en détailTextes de loi. Postà par: cdarmouni Publià e le : 05/10/2009 12:51:26
diag-center.fr - Diagnostic Immobilier - Diagnostic amiante, plomb, loi carrez, à tat parasitaire, gaz, à lectricitã, à tat des risques naturels, performance à nergã tique, à tat des lieux, surface habitable,
Plus en détailAmiante Protection des travailleurs
COLLECTION DES AIDE-MÉMOIRE JURIDIQUES aide-mémoire TJ 4 Ces aide-mémoire présentent de manière synthétique la réglementation sur un sujet précis. Selon les thèmes, certains d entre eux sont publiés dans
Plus en détailNewsletter n 10 Mars 2012
Newsletter n 10 Mars 2012 La SHOB et la SHON sont remplacées par la surface plancher depuis le 1er Mars 2012. À l occasion de l adoption de la loi Grenelle 2 en juillet 2010, le Parlement a autorisé le
Plus en détailCampagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META)
Campagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META) Synthèse des résultats et recommandations F. CLERC 1, C. EYPERT- BLAISON 1, M. GUIMON
Plus en détailMATÉRIAUX AMIANTÉS. Travailler en présence de matériaux amiantés SANS PRÉCAUTION peut entraîner des maladies respiratoires très graves :
MÉMO SANTÉ Chef d entreprise artisanale SERRURIERS MÉTALLIERS MATÉRIAUX AMIANTÉS Travailler en présence de matériaux amiantés SANS PRÉCAUTION peut entraîner des maladies respiratoires très graves : Cancer
Plus en détailentreprises de 0 à 9 salariés emploient environ 500 000 salariés et 20 000 entreprises de 10 à 49 salariés emploient environ 400 000 personnes.
LES DECAPANTS HST PR 29-208 POINT DE REPÈRE L AMIANTE ET LES MÉTIERS DU SECOND ŒUVRE DU BÂTIMENT Campagne de sensibilisation et d'information h Michèle GUIMON, INRS, chef du Projet transversal institutionnel
Plus en détailNOR : RDFF1503959C. La ministre de la décentralisation et de la fonction publique
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Circulaire du 28 juillet 2015 relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d exposition à l
Plus en détailQuestions-réponses : cas concrets d application de la réglementation
Questions-réponses : cas concrets d application de la réglementation Cette rubrique est destinée à apporter des précisions sur les modalités d application de la section III du livre IV ème, titre I er,
Plus en détailRAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L AMIANTE AVANT DEMOLITION
RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAU ET PRODUITS CONTENANT DE L AMIANTE AVANT DEMOLITION Code de la Santé Publique Chapitre IV section 2 articles R1334-14 à R1334-29 et annexe 13-9 Code de la Santé
Plus en détailRencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
Plus en détailVDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.
VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.fr RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS
Plus en détailLes membres du groupe de travail déclarent ne pas avoir de liens d intérêt en relation avec le contenu de cette information.
ACADÉMIE NATIONALE DE MÉDECINE 16, rue Bonaparte - 75272 PARIS CEDEX 06 Tél. : 01 42 34 57 70 Séance du 24 février 2015 INFORMATION L amiante : le point en 2014 Asbestos: An up-to-date general review MOTS-CLÉS:
Plus en détailLES ÉVOLUTIONS RÉCENTES DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER
LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER AMIANTE Réorganisation des listes de produits et matériaux amiantés (listes A, B et C) Augmentation du nombre des matériaux à repérer Annexion obligatoire
Plus en détailFonds. Indemnisation. Victimes. Amiante. Mission. Procédure. Préjudice. Pathologie
Fonds Mission Indemnisation Victimes Pathologie Préjudice Procédure Amiante Préambule Devant l ampleur du drame de l amiante, le législateur a mis en place au début des années 2000, deux dispositifs spécifiques
Plus en détailL amiante. http://www.ism.asso.fr http://www.infometiers.org
Les Notes Techniques L amiante http://www.ism.asso.fr http://www.infometiers.org L'amiante est un matériau qui a été largement utilisé depuis 1950 jusqu à la fin des années 1980 en raison de ses nombreuses
Plus en détailII. QUAND UN DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX DOIT-IL ÊTRE RÉALISÉ?
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'intérieur, de la mobilité et de l'environnement Service de toxicologie de l'environnement bâti Version 1 août 2013 DIRECTIVE DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX
Plus en détailAmiante, on se protège!
www.csst.qc.ca Amiante, on se protège! Aide-mémoire sur les dangers de l exposition à l amiante et mesures de prévention Cet aide-mémoire a été réalisé par la CSST, en collaboration avec ses partenaires,
Plus en détailPropriétaire Rapport n 123.2345.01. Diagnostic Amiante EXPERTISE AVANT TRAVAUX Juin 2012. EPIQR Rénovation Sàrl EPFL, PSE-C 1015 Lausanne
Propriétaire Rapport n 123.2345.01 Avec amiante, avec échantillon Bâtiment D 2345 Commune 123.2345 Diagnostic Amiante EXPERTISE AVANT TRAVAUX Juin 2012 EPIQR Rénovation Sàrl EPFL, PSE-C 1015 Lausanne Rapport
Plus en détailL amiante est une substance minérale naturelle1
2009 2013 Mesure 12 prévention Amiante et mésothéliome pleural malin COLLECTION Fiches repère État des connaissances en date du 19 janvier 2012 L amiante est une substance minérale naturelle1 fibreuse
Plus en détailMaladies chroniques et traumatismes Présentation d une matrice emplois-expositions aux fibres d amiante
Décembre 2010 Santé travail Maladies chroniques et traumatismes Présentation d une matrice emplois-expositions aux fibres d amiante Quelques applications à un échantillon de population en France A. Lacourt,
Plus en détailVILLA N B11-2 pièces duplex
Vallon Sapin Sapin Olivier Fil d'eau le 25/04/97 Orme Fil d'eau le 25/04/97 01 Fil d'eau le 4/03/96 Rue Yves Brayer - MANDELIEU LA NAPOULE Terrasse 4,31 Jardin REZ DE CHAUSSEE 5,40 Séjour Cuisine SdB CE
Plus en détailRecherche Information - prévention - dépistage Actions pour les malades et leurs proches. Les dangers de l amiante
Recherche Information - prévention - dépistage Actions pour les malades et leurs proches Les dangers de l amiante G R A N D P U B L I C Les dangers de l amiante Le caractère cancérogène de l amiante est
Plus en détailDossier Technique Immobilier
Dossier Technique Immobilier Numéro de dossier : Date du repérage : TPC2/14/1889/GSD 24/07/2014 Désignation du ou des bâtiments Localisation du ou des bâtiments : Département :... Manche Adresse :... lieudit
Plus en détailINRS. Exposition à l amiante dans les travaux d entretien et de maintenance. Guide de prévention ED 809 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE
INRS INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE Exposition à l amiante dans les travaux d entretien et de maintenance Guide de prévention ED 809 Ce document est destiné à informer et à fournir des conseils
Plus en détailCANCERS PROFESSIONNELS ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 2 - Elaborer une démarche de prévention du risque amiante
SANTE ET ACTION SOCIALE N 3/JANVIER 2014 CANCERS PROFESSIONNELS ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 2 - Elaborer une démarche de prévention du risque amiante Un guide opérationnel pour prévenir les risques
Plus en détailL amiante Désamiantage Gestion des déchets Sécurité/santé
CCW_DD02 L amiante Désamiantage Gestion des déchets Sécurité/santé De nombreuses entreprises sont confrontées à des matériaux amiantés lors de rénovations ou de démolition de bâtiments. Ces matériaux,
Plus en détailExposition à l amiante dans les travaux d entretien et de maintenance
Exposition à l amiante dans les travaux d entretien et de maintenance Guide de prévention L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels,
Plus en détailL APSAM APSAM L AMIANTE : dangers et mesures de prévention ATTENTION. L APSAM Spécial amiante
Travaux à risque élevé : friables, sauf si un sac à gants est utilisé ou si le volume de débris n excède pas 1 pi pour chaque rénovation mineure nettoyage ou enlèvement d un système de ventilation dans
Plus en détailCampagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META)
Campagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META) Rapport final F. CLERC 1, C. EYPERT- BLAISON 1, M. GUIMON 2, A. ROMERO-HARIOT 2, R. VINCENT
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
SYNTHESE DES DIAGNOSTICS Réf. : LEV05-120841D Page : 1 DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE PROPRIÉTAIRE : ORNE HABITAT ADRESSE DU BIEN : 10D/24 Rue Schalk de la Faverie 61700 DOMFRONT AMIANTE Effectué CREP
Plus en détailAmiante Suivi des risques professionnels
Paul Becquart, Journaliste Santé Le petit Site Santé PRESENTATION du document ci-joint www.lepetitsitesante.fr Des centaines d'actualités, reportages et dossiers Santé et Environnement Amiante Suivi des
Plus en détailGestion sécuritaire de l amiante. Dispositions réglementaires. www.csst.qc.ca/amiante
Gestion sécuritaire de l amiante Dispositions réglementaires www.csst.qc.ca/amiante Afin de prévenir les expositions des travailleurs et de préserver leur santé, les dispositions sur la gestion sécuritaire
Plus en détailIMPORTANT : Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d expertise complet
Bien immobilier expertisé : 1 RUE MAURICE PELLERIN A461 699691 Etage : 4EME ETAGE 92600 ASNIERES SUR SEINE Lot(s) : 2109.2110 Références cadastrales : AS N 133 Appartenant à : DIRECTION DEPARTEMANTALE
Plus en détailIMPORTANT : Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d expertise complet
Bien immobilier expertisé : 1 RUE MAURICE PELLERIN A351 699676 Etage : 3EME ETAGE 92600 ASNIERES SUR SEINE Lot(s) : 2107.2108 Références cadastrales : AS N 133 Appartenant à : DIRECTION DEPARTEMANTALE
Plus en détailCe qu il faut savoir en matière d habitat et de santé, de plomberie et d installations de chauffage ou d eau chaude sanitaire
Ce qu il faut savoir en matière d habitat et de santé, de plomberie et d installations de chauffage ou d eau chaude sanitaire Quels sont les risques en matière de santé pour ces rénovations? Avant travaux
Plus en détailRe-Certification 2012 Programme complet > 8 modules
Re-Certification 2012 Programme complet > 8 modules Amiante : Formation répondant aux critères de compétence obligatoires dans le cadre de la certification (NF EN ISO 17024) D P E : Formation répondant
Plus en détailIMPORTANT : Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d expertise complet
Bien immobilier expertisé : 1 RUE MAURICE PELLERIN A561 699696 Etage : 5EME ETAGE 92600 ASNIERES SUR SEINE Lot(s) : 2111.2112 Références cadastrales : AS N 133 Appartenant à : DIRECTION DEPARTEMANTALE
Plus en détailIMPORTANT : Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d expertise complet
Bien immobilier expertisé : 1 RUE MAURICE PELLERIN A232 699670 Etage : 2EME ETAGE 92600 ASNIERES SUR SEINE Lot(s) : 2106 Références cadastrales : AS N 133 Appartenant à : DIRECTION DEPARTEMANTALE DES FINANCES
Plus en détailIMPORTANT : Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d expertise complet
Bien immobilier expertisé : 1 RUE MAURICE PELLERIN A021 699608 Etage : RDC 92600 ASNIERES SUR SEINE Lot(s) : 2101 Références cadastrales : AS N 133 Appartenant à : DIRECTION DEPARTEMANTALE DES FINANCES
Plus en détailHISTORIQUE et EXPLOITATION DETRIVAL I. ISDI et déchets d amiante lié à des matériaux inertes (amiante ciment) Commune de VIGNOC 35
HISTORIQUE et EXPLOITATION DETRIVAL I ISDI et déchets d amiante lié à des matériaux inertes (amiante ciment) Commune de VIGNOC 35 Vue aérienne du site de stockage amiante ciment Page 1-6 DETRIVAL I : ISDI
Plus en détailIMPORTANT : Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d expertise complet
Bien immobilier expertisé : 1 RUE MAURICE PELLERIN A221 699659 Etage : 2EME ETAGE 92600 ASNIERES SUR SEINE Lot(s) : 2105 Références cadastrales : AS N 133 Appartenant à : DIRECTION DEPARTEMANTALE DES FINANCES
Plus en détailPrévenir et gérer l absentéisme
Prévenir et gérer l absentéisme Maroussia Krawec ARACT Ile de France UNION EUROPEENNE Fonds social Le réseau ANACT ARACT(s) ANACT + 26 ARACT L ARACT Île-de-France est une association paritaire avec : Une
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
CABINET IM'EXPERT 12 rue Augustin Gignoux 82400 VALENCE D'AGEN Tel : 05 63 95 64 68 - Fax : 09 70 60 16 41 Port : 06 77 13 99 32 expert.im@wanadoo.fr Dossier n 14-01050 Date : 04/02/2014 Propriétaire :
Plus en détailmaladies professionnelles dans l Eure AMIANTE Guide pratique
maladies professionnelles dans l Eure AMIANTE Guide pratique Pourquoi ce guide? EN MOINS DE DIX ANS, la réglementation sur l amiante a connu une formidable évolution. Elle touche tous les domaines : indemnisation
Plus en détailAMIANTE. Un risque qui vous concerne
AMIANTE Un risque qui vous concerne Présentation de la Semaine pour la Qualité de Vie au Travail Jean- Pierre RIVIERE, Président de l ARVISE QU EST-CE QUE L AMIANTE? QU EST-CE QUE L AMIANTE? L amiante
Plus en détailPLAN DE TRAVAIL - EXPLICATIF pour le retrait de plaques en amiante-ciment à l air libre au bâtiment non-occupés par du public lors des travaux
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG ITM-SST 1916.1. PLAN DE TRAVAIL - EXPLICATIF pour le retrait de plaques en amiante-ciment à l air libre au bâtiment non-occupés par du public lors des travaux VISA DE L ITM NON-REQUIS
Plus en détailAMIANTE : MAGIC MINERAL OU MINERAL TRAGIQUE?
AMIANTE : MAGIC MINERAL OU MINERAL TRAGIQUE? 7 Février 2006 Expert : Dr Jean Douniol Formateur : Dr Jean-Yves Borgne PRETESTS... 3 Cas clinique numéro un... 4 Cas clinique numéro deux... 5 Cas clinique
Plus en détaille flash actualité Avril 2014
le flash actualité Avril 2014 Thème : Conformité des contrats collectifs santé prévoyance retraite Une période transitoire a été instituée par le décret du 9 janvier 2012 pour la mise en conformité des
Plus en détailIMPORTANT : Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d expertise complet
Bien immobilier expertisé : 1 RUE MAURICE PELLERIN A032 699629 Etage : RDC 92600 ASNIERES SUR SEINE Lot(s) : 2102 Références cadastrales : AS N 133 Appartenant à : DIRECTION DEPARTEMANTALE DES FINANCES
Plus en détailDIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER. Cursus complet théorique et pratique
DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER Cursus complet théorique et pratique Durée : 6 semaines, soit 30 jours de formation : 210 heures Nature de la formation : théorique et pratique Horaires : de 09h00-12h00 / 13h00-17h00
Plus en détail7 L indemnisation des victimes de l amiante : des priorités à mieux cibler
7 L indemnisation des victimes de l amiante : des priorités à mieux cibler PRĖSENTATION Fibre minérale dont les caractéristiques physico-chimiques font un excellent matériau d isolation thermique ignifuge,
Plus en détailAMIANTE 1 R.45-R.48/23 H 350 - H 372
AMIANTE R.45-R.48/23 H 350 - H 372 1 - Définition de la nuisance ou situation dangereuse L'amiante est un silicate fibreux issu de roche naturelle, matériau tendre, friable, d'aspect traditionnel pulvérulent,
Plus en détailGUIDE PRATIQUE POUR LA RÉNOVATION DE LOGEMENTS COMPORTANT DES SOLS AMIANTÉS
GUIDE PRATIQUE POUR LA RÉNOVATION DE LOGEMENTS COMPORTANT DES SOLS AMIANTÉS Quel choix pour la rénovation des sols amiantés? Déposer les revêtements existants ou les neutraliser avant repose des nouveaux?
Plus en détailI. Champ d application et définitions 3. Dispositions communes 3. II. Evaluation des risques 7. Dispositions communes 7
QUESTIONS-REPONSES DECRET 2012-639 DU 4 MAI 2012 ARRETE DU 14 AOUT 2012 - ARRETE DU 14 DECEMBRE 2012 I. Champ d application et définitions 3 Dispositions communes 3 II. Evaluation des risques 7 Dispositions
Plus en détailGestion technique de l immobilier d entreprise
Gestion technique de l immobilier d entreprise Pascal Hendrickx Jean Perret Groupe Eyrolles 2003 ISBN 2-212-11251-3 Table des matières Introduction 1 Chapitre 1 PARTIE 1 ÉMERGENCE D UNE VÉRITABLE DISCIPLINE
Plus en détailAmiante, danger mortel
Amiante, danger mortel brochure coordonnée par Claudio Sonda de la Fondation André Renard (F.A.R.) amiante, danger mortel Conscients des difficultés de compréhension de certains termes utilisés dans ce
Plus en détailIsolation de conduites à base d'amiante
*F01 Cordons, anneaux d'étanchéité et bandes d'isolation électrique en amiante Des cordons à haute teneur en amiante ont souvent été utilisés comme joints anti feu dans des poêles à mazout ou en aïence,
Plus en détaillevenok.com Identification du lot sur le document four ni par le demandeur
levenok.com Architectes D.P.L.G. RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE des matériaux et produits contenant de l'amiante pour l'établissement du constat établi à l'occasion de la vente d'un immeuble bâti REFERENCES
Plus en détailCongé de soutien/solidarité familiale
Congé de soutien/solidarité familiale Si un membre de votre famille, handicapé ou dépendant, a besoin de votre présence pour quelques temps, sachez que vous pouvez désormais bénéficier d'un congé spécifique.
Plus en détailMél : Nom de l ACMO : Mél ACMO :
Etat des lieux en hygiène et sécurité dans un établissement scolaire Rectorat Inspection en Hygiène et sécurité Dossier suivi par M. Gilbert ROUSSEAU Téléphone 05 57 57 39 82 Fax 05 57 57 87 40 Mél: Gilbert.rousseau@acbordeaux.fr
Plus en détailCCPQ ÉLECTRICIEN INSTALLEUR ÉLECTRICIENNE INSTALLATRICE PROFIL DE QUALIFICATION ÉLECTRICITÉ ÉLECTRONIQUE 1/5
CCPQ Bd Pachéco - 19 - boîte 0 1010 Bruxelles Tél. : 02 210 50 65 Fax : 02 210 55 33 Email : ccpq@profor.be www.enseignement.be INDUSTRIE ÉLECTRICITÉ ÉLECTRONIQUE ÉLECTRICIEN INSTALLEUR ÉLECTRICIENNE INSTALLATRICE
Plus en détailINDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE
INDICATEUR 1 INDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE Mesurer la fréquence des accidents de service survenus dans l année. Renseigner sur la sinistralité dans le domaine des accidents de service entrainant
Plus en détailMinistère du travail, de l emploi et de la santé Direction de la sécurité sociale
Ministère du travail, de l emploi et de la santé Direction de la sécurité sociale Sous-direction de l accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail Bureau couverture maladie universelle
Plus en détailL'AMIANTE : RÉGLEMENTATION
L'AMIANTE : RÉGLEMENTATION Dernière révision du document : juillet 2012 L'amiante (asbeste) est à l origine une roche naturelle composée de minéraux fibreux. Pour ses nombreuses propriétés, dont la résistance
Plus en détailDocteur José LABARERE
UE7 - Santé Société Humanité Risques sanitaires Chapitre 3 : Epidémiologie étiologique Docteur José LABARERE Année universitaire 2010/2011 Université Joseph Fourier de Grenoble - Tous droits réservés.
Plus en détailSorties définitives de l emploi. Quels liens avec la santé, le parcours professionnel et les conditions de travail? Nicolas de Riccardis
Sorties définitives de l emploi avant60ans. Quels liens avec la santé, le parcours professionnel et les conditions de travail? Nicolas de Riccardis Plan I Problématique et champ de l étude II - Les caractéristiques
Plus en détailCONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES N 06-035-01 N 2005-0473-01 N 2006 047 BILAN DE LA REGLEMENTATION «AMIANTE DANS LES BATIMENTS»
INSPECTION GENERALE DE L ADMINISTRATION CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES N 06-035-01 N 2005-0473-01 N 2006 047 BILAN DE LA REGLEMENTATION «AMIANTE DANS LES
Plus en détailProgramme détaillé de la formation AVEC PRE REQUIS ( Bac+2 bâtiment ou 3ans d expérience dans les techniques du bâtiment)
FORMATION TECHNICIEN EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS Programme détaillé de la formation AVEC PRE REQUIS ( Bac+2 bâtiment ou 3ans d expérience dans les techniques du bâtiment) Tél : 06 01 744 2 33 http:/ /www.
Plus en détailINFORMATION & PRÉVENTION. Les dangers de l amiante
INFORMATION & PRÉVENTION Les dangers de l amiante G R A N D P U B L I C Les dangers de l amiante Le caractère cancérogène de l amiante est connu depuis les années 50. Des cancers du poumon ou de la plèvre
Plus en détailfaits marquants et chiffres clés >> 2010
faits marquants et chiffres clés >> 2010 >> 1 Les comptes de l Assurance Maladie - Risques Professionnels Les recettes et les dépenses en 2010 L évolution des comptes Les cotisations des entreprises La
Plus en détailMETROLOGIE. I. Généralités - code du travail...2. Mesures au poste de travail...5. Stratégie d échantillonnage...5. Conditions de prélèvement...
QUESTIONS-REPONSES DECRET 2012-639 DU 4 MAI 2012 ARRETE DU 14 AOUT 2012 METROLOGIE I. Généralités - code du travail...2 II. Mesures au poste de travail...5 Stratégie d échantillonnage...5 Conditions de
Plus en détailGuide d Utilisation du logiciel Diagnostic Suite
Guide d Utilisation du logiciel Diagnostic Suite Version 6 Impartial Software La Longanière 49330 Marigné Tél. : 02 41 69 20 45 e-mail : contact@impartial-software.com web : http://www.impartial-software.com
Plus en détailréglementaire stages de perfectionnement développement des compétences et alternance
réglementaire stages de perfectionnement développement des compétences et alternance L AFPA au service de l intérêt général Pierre Boissier Directeur Général L AFPA a pour mission, depuis 60 ans, d accompagner
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES IMMOBILIERS - VENTE -
ASSISTANCE DIAG IMMO DOSSIER DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES IMMOBILIERS - VENTE - IMMEUBLE BATI VISITE : Proprietaire : Adresse 8 rue Albert Camus Nom : M & Mme SAVARIRADJOU 78340 Les Clayes-sous-Bois Adresse
Plus en détailLe compte épargne temps
2010 N 10-06- 05 Mi à jour le 15 juin 2010 L e D o i e r d e l a D o c 1. Définition Sommaire 2. Modification iue du décret n 2010-531 3. Principe du compte épargne temp Bénéficiaire potentiel Alimentation
Plus en détailDISPOSITIF D ABAISSEMENT DE L ÂGE DE LA RETRAITE POUR LES FONCTIONNAIRES AYANT COMMENCÉ TÔT LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE
DISPOSITIF D ABAISSEMENT DE L ÂGE DE LA RETRAITE POUR LES FONCTIONNAIRES AYANT COMMENCÉ TÔT LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE TEXTES Loi n 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 Article 119 :
Plus en détailAmiante, désamiantage : comment répondre aux défis?
1 Amiante, désamiantage : comment répondre aux défis? Actes de la Conférence organisée au Sénat 13 avril 2015 A l initiative d Aline Archimbaud, Sénatrice de Seine-Saint-Denis et Présidente du comité de
Plus en détailNOTE CIRCULAIRE N 723 RELATIVE AU REMBOURSEMENT DU CREDIT DE TAXE CUMULE
NOTE CIRCULAIRE N 723 RELATIVE AU REMBOURSEMENT DU CREDIT DE TAXE CUMULE Dans le cadre de la mise en œuvre des recommandations des assises nationales sur la fiscalité tenues à Skhirat les 29 et 30 avril
Plus en détailLOI LAGARDE DU 1ER JUILLET 2010
LOI LAGARDE DU 1ER JUILLET 2010 PORTANT REFORME DU CREDIT A LA CONSOMMATION DOSSIER DE PRESSE FICHE 1 Les principales mesures de la loi LAGARDE FICHE 2 Le point sur l entrée en vigueur des principales
Plus en détailMarseille Euroméditerranée
OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN Marseille Euroméditerranée BEL HORIZON Quelles solutions pour sa mise en sécurité? OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN Marseille Euroméditerranée engineering TERRITOIRES & HABITAT
Plus en détailTableau d'information sur les diagnostics immobiliers publié le 7 août 2012 19:59 par Christophe RONCHETTI [ mis à jour : 21 sept.
Tableau d'information sur les diagnostics immobiliers publié le 7 août 2012 19:59 par Christophe RONCHETTI [ mis à jour : 21 sept. 2012 14:45 ] 1 - Les diagnostics immobiliers obligatoires pour une vente
Plus en détailMODULATIONS DES ALLOCATIONS FAMILIALES AU 1er JUILLET 2015
MSA Midi-Pyrénées Nord Conseil d'administration du 8 juin 2015 FAMILLE MODULATIONS DES ALLOCATIONS FAMILIALES AU 1er JUILLET 2015 Jusqu'à présent, le montant des allocations familiales était identique
Plus en détailTel : 02 41 69 20 45 Email : contact@impartial-software.com IMPARTIAL SOFTWARE OFFRES DE PRODUITS ET SERVICES DIAGNOSTIC SUITE
Tel : 02 41 69 20 45 Email : contact@impartial-software.com IMPARTIAL SOFTWARE OFFRES DE PRODUITS ET SERVICES DIAGNOSTIC SUITE Impartial Software décline son offre logicielle en 3 versions. Une première
Plus en détailCirculaire du 28 mai 2015 relative au chèque-vacances au bénéfice des agents de l État NOR : RDFF1427527C
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Ministère des finances et des comptes publics Circulaire du 28 mai 2015 relative au chèque-vacances au bénéfice des agents
Plus en détail