REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

Transcription

1 Direction Générale MR/HB REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville se réunira en séance ordinaire : Le JEUDI 04 AVRIL 2013 à 20 h 30 à l Hôtel de Ville Salle du Conseil Municipal ORDRE du JOUR I - INFORMATIONS GENERALES I-1 DECISIONS EXERCICE des DELEGATIONS I-2 POINT AGENDA 21 II-1 - DIRECTION GENERALE II - DELIBERATIONS 01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 07 FEVRIER AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur la MODIFICATION des STATUTS du SYNDICAT MIXTE d AMENAGEMENT de GESTION et d ENTRETIEN des BERGES de la SEINE et de l OISE (SMSO) 03 - ADHESION des COMMUNES de MAREIL sur MAULDRE et de MAULE au SYNDICAT INTERCOMMUNAL à VOCATIONS MULTIPLES (SIVOM) 04 - AUTORISATION de SIGNATURE d une CONVENTION d ECHANGES de DONNEES avec la COMMUNAUTE d AGGLOMERATION des 2 RIVES de la SEINE (CA2RS) 05 - AUTORISATION de SIGNATURE des PROTOCOLES de MISE en ŒUVRE des PROCEDURES de RAPPEL à l ORDRE et de TRANSACTION

2 06 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET de SCHEMA DIRECTEUR de la REGION d ILE de FRANCE (SDRIF) ARRETE le 25 OCTOBRE 2012 ACTUELLEMENT SOUMIS à ENQUETE PUBLIQUE II-2 DIRECTION de l URBANISME et du DEVELOPPEMENT DURABLE 07 - RENOUVELLEMENT de l ADHESION de la COMMUNE à l AGENCE d URBANISME et de DEVELOPPEMENT de la SEINE AVAL (AUDAS) II-3 DIRECTION des FINANCES 08 - MODIFICATION de l AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur la SECONDE PHASE de la REHABILITATION de l EGLISE SAINT GERMAIN DE PARIS 09 - MODIFICATION de l AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur la REHABILITATION DE L ESPACE JULIEN GREEN 10 - REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2012 VILLE 11 - REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2012 ASSAINISSEMENT 12 - VOTE du BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL VOTE du BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT COLLECTIF VOTE du BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FIXATION des TAUX des TROIS TAXES LOCALES : TAXE d HABITATION TAXE FONCIERE BATI et TAXE FONCIERE NON BATI 16 - PARTICIPATION FINANCIERE aux SYNDICATS INTERCOMMUNAUX EXERCICE SUBVENTIONS ATTRIBUEES aux ASSOCIATIONS EXERCICE FIXATION des REDEVANCES du SERVICE PUBLIC d ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 19 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour REFONTE la REALISATION et la MISE en LIGNE du SITE INTERNET de la VILLE II-4 - DIRECTION de la VIE SCOLAIRE 20 - FIXATION des TARIFS des SEJOURS ETE 2013 pour les ENFANTS de 7 à 12 ANS 21 - MODIFICATION des TARIFS MUNICIPAUX

3 II-5 DIRECTION de la RESTAURATION MUNICIPALE 22 - ATTRIBUTION du MARCHE de FOURNITURE et LIVRAISON de DENREES ALIMENTAIRES au SERVICE de la RESTAURATION MUNICIPALE de la VILLE II-6 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES 23 - AUTORISATION de SIGNATURE des AVENANTS RELATIFS au MARCHE de TRAVAUX de RENOVATION de l EGLISE SAINT GERMAIN de PARIS 24 - AUTORISATION de SIGNATURE d une CONVENTION d UTILITE TEMPORAIRE avec VNF pour la REALISATION des TRAVAUX de REQUALIFICATION du BOULEVARD NOEL MARC sur le DOMAINE FLUVIAL 25 - DEMANDE de SUBVENTION auprès de l AGENCE de l EAU SEINE NORMANDIE (AESN) et du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour la REALISATION de TRAVAUX d ASSAINISSEMENT RUE du BEL AIR 26 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION ou de GROSSES REPARATIONS dans les ECOLES PRIMAIRES ou MATERNELLES PROGRAMMATION SIGNATURE d une CONVENTION avec GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE pour EXTENSION du RESEAU GAZ NATUREL RUE des COURCIEUX II-7 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE 28 - ADOPTION du REGLEMENT INTERIEUR du FORUM des LITTERATURES LOCALES II-8 DIRECTION de la JEUNESSE 29 - RECONDUCTION du CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 30 - FIXATION des TARIFS pour le TREMPLIN de «MUSIQUE AMPLIFIEE» 31 - CONVENTION avec l ASSOCIATION «ROCKIN FLAV» pour une FRESQUE MURALE au PARC de la COTE VERTE Andrésy, le 29 mars 2013 Le Maire, Hugues RIBAULT Vice Président de la Communauté D Agglomération des Deux Rives de Seine

4 Direction Générale MR/HB Andrésy, le 29 mars 2013 Mesdames et Messieurs les Maires Adjoints Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, le : J ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL Le JEUDI 04 AVRIL 2013 à 20 h 30 à l Hôtel de Ville Salle du Conseil Municipal ORDRE du JOUR I - INFORMATIONS GENERALES I-1 DECISIONS EXERCICE des DELEGATIONS I-2 POINT AGENDA 21 II-1 - DIRECTION GENERALE II - DELIBERATIONS 01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 07 FEVRIER AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur la MODIFICATION des STATUTS du SYNDICAT MIXTE d AMENAGEMENT de GESTION et d ENTRETIEN des BERGES de la SEINE et de l OISE (SMSO) 03 - ADHESION des COMMUNES de MAREIL sur MAULDRE et de MAULE au SYNDICAT INTERCOMMUNAL à VOCATIONS MULTIPLES (SIVOM) 04 - AUTORISATION de SIGNATURE d une CONVENTION d ECHANGES de DONNEES avec la COMMUNAUTE d AGGLOMERATION des 2 RIVES de la SEINE (CA2RS) 05 - AUTORISATION de SIGNATURE des PROTOCOLES de MISE en ŒUVRE des PROCEDURES de RAPPEL à l ORDRE et de TRANSACTION

5 06 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET de SCHEMA DIRECTEUR de la REGION d ILE de FRANCE (SDRIF) ARRETE le 25 OCTOBRE 2012 ACTUELLEMENT SOUMIS à ENQUETE PUBLIQUE II-2 DIRECTION de l URBANISME et du DEVELOPPEMENT DURABLE 07 - RENOUVELLEMENT de l ADHESION de la COMMUNE à l AGENCE d URBANISME et de DEVELOPPEMENT de la SEINE AVAL (AUDAS) II-3 DIRECTION des FINANCES 08 - MODIFICATION de l AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur la SECONDE PHASE de la REHABILITATION de l EGLISE SAINT GERMAIN DE PARIS 09 - MODIFICATION de l AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur la REHABILITATION DE L ESPACE JULIEN GREEN 10 - REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2012 VILLE 11 - REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2012 ASSAINISSEMENT 12 - VOTE du BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL VOTE du BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT COLLECTIF VOTE du BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FIXATION des TAUX des TROIS TAXES LOCALES : TAXE d HABITATION TAXE FONCIERE BATI et TAXE FONCIERE NON BATI 16 - PARTICIPATION FINANCIERE aux SYNDICATS INTERCOMMUNAUX EXERCICE SUBVENTIONS ATTRIBUEES aux ASSOCIATIONS EXERCICE FIXATION des REDEVANCES du SERVICE PUBLIC d ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 19 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour REFONTE la REALISATION et la MISE en LIGNE du SITE INTERNET de la VILLE II-4 - DIRECTION de la VIE SCOLAIRE 20 - FIXATION des TARIFS des SEJOURS ETE 2013 pour les ENFANTS de 7 à 12 ANS 21 - MODIFICATION des TARIFS MUNICIPAUX

6 II-5 DIRECTION de la RESTAURATION MUNICIPALE 22 - ATTRIBUTION du MARCHE de FOURNITURE et LIVRAISON de DENREES ALIMENTAIRES au SERVICE de la RESTAURATION MUNICIPALE de la VILLE II-6 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES 23 - AUTORISATION de SIGNATURE des AVENANTS RELATIFS au MARCHE de TRAVAUX de RENOVATION de l EGLISE SAINT GERMAIN de PARIS 24 - AUTORISATION de SIGNATURE d une CONVENTION d UTILITE TEMPORAIRE avec VNF pour la REALISATION des TRAVAUX de REQUALIFICATION du BOULEVARD NOEL MARC sur le DOMAINE FLUVIAL 25 - DEMANDE de SUBVENTION auprès de l AGENCE de l EAU SEINE NORMANDIE (AESN) et du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour la REALISATION de TRAVAUX d ASSAINISSEMENT RUE du BEL AIR 26 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION ou de GROSSES REPARATIONS dans les ECOLES PRIMAIRES ou MATERNELLES PROGRAMMATION SIGNATURE d une CONVENTION avec GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE pour EXTENSION du RESEAU GAZ NATUREL RUE des COURCIEUX II-7 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE 28 - ADOPTION du REGLEMENT INTERIEUR du FORUM des LITTERATURES LOCALES II-8 DIRECTION de la JEUNESSE 29 - RECONDUCTION du CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 30 - FIXATION des TARIFS pour le TREMPLIN de «MUSIQUE AMPLIFIEE» 31 - CONVENTION avec l ASSOCIATION «ROCKIN FLAV» pour une FRESQUE MURALE au PARC de la COTE VERTE Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la note de synthèse des questions, ainsi que les projets de délibérations. La Direction Générale se tient à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.

7 Vous en souhaitant bonne réception, et dans l espoir de vous compter parmi nous à cette occasion, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, à l assurance de mes sentiments les meilleurs. Le Maire, Hugues RIBAULT Vice Président de la Communauté D Agglomération des Deux Rives de Seine