FONDS DE PLACEMENT GARANTI RBC. 31 décembre 2008
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- Violette Bois
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1 FONDS DE PLACEMENT GARANTI RBC États financiers ANNUELS vérifiés 31 décembre 2008
2 31 décembre 2008 Table des matières Rapport des vérificateurs Page États financiers Total des fonds et des portefeuilles Fonds et portefeuilles individuels Notes complémentaires
3 Rapport des vérificateurs Deloitte & Touche s.r.l. Brookfield Place 181 Bay Street Suite 1400 Toronto (Ontario) M5J 2V1 Canada Tél. : Télec. : Rapport des vérificateurs Aux porteurs de parts des Fonds : FPG du marché monétaire canadien RBC FPG canadien de revenu à court terme RBC FPG d obligations RBC FPG d obligations étrangères RBC FPG équilibré RBC FPG croissance équilibrée RBC (nouveau fonds lancé le 1 er octobre 2008) FPG canadien de dividendes RBC FPG d actions canadiennes RBC FPG d actions 100 % canadiennes O Shaughnessy RBC (nouveau fonds lancé le 1 er octobre 2008) FPG nord-américain de croissance RBC FPG nord-américain de dividendes RBC FPG d actions américaines RBC FPG de valeur américain O Shaughnessy RBC FPG de sociétés américaines à moyenne capitalisation RBC FPG mondial de croissance de dividendes RBC FPG d actions internationales O Shaughnessy RBC Portefeuilles : PPG prudence sélect RBC, série 1 (auparavant, PPG prudence RBC, série 1) PPG prudence sélect RBC, série 2 (auparavant, appelé PPG prudence RBC, série 2) PPG équilibré sélect RBC, série 1 (auparavant, appelé PPG équilibré RBC, série 1) PPG équilibré sélect RBC, série 2 (auparavant, appelé PPG équilibré RBC, série 2) PPG croissance sélect RBC, série 1 (auparavant, appelé PPG de croissance RBC, série 1) PPG croissance sélect RBC, série 2 (auparavant, appelé PPG de croissance RBC, série 2) PPG croissance dynamique sélect RBC, série 1 (auparavant, PPG de croissance dynamique RBC, série 1) PPG croissance dynamique sélect RBC, série 2 (auparavant, PPG de croissance dynamique RBC, série 2) (collectivement, les «Fonds de placement garanti RBC Assurances» ou les «fonds») Nous avons vérifié les états de l actif net des Fonds de placement garanti RBC au 31 décembre 2008 ainsi que es états des résultats et de l évolution de l actif net pour l exercice terminé à cette date. La responsabilité de ces états financiers incombe à la direction des fonds. Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur ces états financiers en nous fondant sur nos vérifications. Page 1 de 38 Membre de Deloitte Touche Tohmatsu
4 Nos vérifications ont été effectuées conformément aux normes de vérification généralement reconnues du Canada. Ces normes exigent que la vérification soit planifiée et exécutée de manière à fournir l assurance raisonnable que les états financiers sont exempts d inexactitudes importantes. La vérification comprend le contrôle par sondages des éléments probants à l appui des montants et des autres éléments d information fournis dans les états financiers. Elle comprend également l évaluation des principes comptables suivis et des estimations importantes faites par la direction, ainsi qu une appréciation de la présentation d ensemble des états financiers. À notre avis, ces états financiers donnent, à tous les égards importants, une image fidèle de l actif net de chaque fonds au 31 décembre 2008 ainsi que des résultats de leur exploitation et de l évolution de leur actif net pour l exercice terminé à cette date selon les principes comptables généralement reconnus du Canada. Comptables agréés Experts-comptables autorisés Le 12 février 2009
5 Total des fonds et des portefeuilles Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) ( ) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Perte nette ( ) $ ( ) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie Revenu de placement couru payées d avance Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Dette bancaire Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net au début $ $ Dépôts de primes Perte nette ( ) ( ) Retraits net à la fin $ $ Fonds de placement garanti RBC 1
6 FPG du marché monétaire canadien RBC Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains réalisés à la vente de placements Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Bénéfice net $ $ Bénéfice net par part 0,14 $ 0,07 $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie Revenu de placement couru payées d avance - 6 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 10,77 $ 10,47 $ net au début $ $ Dépôts de primes Bénéfice net Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 2
7 FPG canadien de revenu à court terme RBC Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements (147) Augmentation de la plus-value non réalisée des placements Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Bénéfice net $ 581 $ Bénéfice net par part 0,51 $ 0,13 $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie payées d avance - 6 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 10,80 $ 10,21 $ net au début $ $ Dépôts de primes Bénéfice net Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 3
8 FPG d obligations RBC Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements (5 752) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) (3 232) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Bénéfice net (perte nette) (38 880) $ $ Bénéfice net (perte nette) par part (0,08) $ 0,15 $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie payées d avance - 6 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 10,22 $ 10,27 $ net au début $ $ Dépôts de primes Bénéfice net (perte nette) (38 880) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 4
9 FPG d obligations étrangères RBC Distribution des fonds sous-jacents $ 19 $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements (12 502) 113 Augmentation de la plus-value non réalisée des placements Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Bénéfice net $ 111 $ Bénéfice net par part 0,30 $ 0,22 $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 10,56 $ 10,22 $ net au début $ - $ Dépôts de primes Bénéfice net Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 5
10 FPG équilibré RBC Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) ( ) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Bénéfice net (perte nette) ( ) $ $ Bénéfice net (perte nette) par part (2,46) $ 0,23 $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie payées d avance - 6 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 8,75 $ 10,96 $ net au début $ $ Dépôts de primes Bénéfice net (perte nette) ( ) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 6
11 FPG croissance équilibrée RBC État des résultats Période du 1 er octobre au 31 décembre 2008 Distribution des fonds sous-jacents - $ Augmentation de la plus-value non réalisée des placements Frais de gestion 70 Frais d assurance 16 Autres frais administratifs Bénéfice net $ Bénéfice net par part 0.20 $ État de l actif net Au 31 décembre 2008 Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ Trésorerie - Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer 70 Frais d assurance à payer 16 Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ net par part État de l évolution de l actif net Période du 1 er octobre au 31 décembre 2008 net au début Dépôts de primes Bénéfice net Retraits net à la fin $ Nombre de parts en circulation $ - - Fonds de placement garanti RBC 7
12 FPG canadien de dividendes RBC Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) ( ) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Bénéfice net (perte nette) ( ) $ $ Bénéfice net (perte nette) par part (2,79) $ 0,02 $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie payées d avance - 6 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 7,98 $ 11,06 $ net au début $ $ Dépôts de primes Bénéfice net (perte nette) ( ) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 8
13 FPG d actions canadiennes RBC Distribution des fonds sous-jacents 542 $ 351 $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) ( ) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Bénéfice net (perte nette) ( ) $ $ Bénéfice net (perte nette) par part (3,98) $ 0,37 $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie payées d avance - 6 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 7,95 $ 12,09 $ net au début $ $ Dépôts de primes Bénéfice net (perte nette) ( ) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 9
14 FPG d actions 100 % canadiennes O Shaughnessy RBC État des résultats Période du 1 er octobre au 31 décembre 2008 Distribution des fonds sous-jacents 600 $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements (29) Augmentation de la plus-value non réalisée des placements Frais de gestion 60 Frais d assurance 25 Autres frais administratifs Bénéfice net $ Bénéfice net par part 0.23 $ État de l actif net Au 31 décembre 2008 Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ Trésorerie - Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer 60 Frais d assurance à payer 25 Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ net par part 8.05 $ État de l évolution de l actif net Période du 1 er octobre au 31 décembre 2008 net au début Dépôts de primes Bénéfice net Retraits net à la fin $ Nombre de parts en circulation $ - - Fonds de placement garanti RBC 10
15 FPG nord-américain de croissance RBC FPG nord-américain de croissance RBC Distribution des fonds sous-jacents $ 185 $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements (23 483) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Bénéfice net (perte nette) ( ) $ $ Bénéfice net (perte nette) par part (3,67) $ 0,45 $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie payées d avance - 6 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 7,80 $ 11,89 $ net au début $ $ Dépôts de primes Bénéfice net (perte nette) ( ) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 11
16 FPG nord-américain de dividendes RBC Distribution des fonds sous-jacents $ 136 $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements (1 851) Diminution de la plus-value non réalisée des placements (69 847) (1 562) (66 262) 506 Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Bénéfice net (perte nette) (71 633) $ 343 $ Bénéfice net (perte nette) par part (1,72) $ 0,08 $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 7,40 $ 9,81 $ net au début $ - $ Dépôts de primes Bénéfice net (perte nette) (71 633) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 12
17 FPG d actions américaines RBC Distribution des fonds sous-jacents 27 $ 33 $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements (2 292) 400 Diminution de la plus-value non réalisée des placements (29 524) - (31 789) 433 Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Perte nette (35 534) $ (1 145) $ Perte nette par part (1,97) $ (0,11) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie payées d avance - 6 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 8,12 $ 10,75 $ net au début $ $ Dépôts de primes Perte nette (35 534) (1 145) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 13
18 FPG de valeur américain O Shaughnessy RBC Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) ( ) ( ) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Perte nette ( ) $ ( ) $ Perte nette par part (3,74) $ (0,89) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie payées d avance - 6 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 5,52 $ 9,95 $ net au début $ $ Dépôts de primes Perte nette ( ) ( ) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 14
19 FPG de sociétés américaines à moyenne capitalisation RBC Distribution des fonds sous-jacents 18 $ 16 $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements (7 908) 466 Diminution de la plus-value non réalisée des placements (9 305) (1 365) (17 195) (883) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Perte nette (19 292) $ (2 132) $ Perte nette par part (2,45) $ (0,33) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie payées d avance - 6 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 8,29 $ 10,99 $ net au début $ $ Dépôts de primes Perte nette (19 292) (2 132) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 15
20 FPG mondial de croissance de dividendes RBC Distribution des fonds sous-jacents $ 67 $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements (10853) Diminution de la plus-value non réalisée des placements (143348) (18 572) (137682) (5 152) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Perte nette ( ) $ (11 741) $ Perte nette par part (1,59) $ (0,37) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie payées d avance - 3 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 7,39 $ 10,69 $ net au début $ $ Dépôts de primes Perte nette (150791) (11 741) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 16
21 FPG d actions internationales O Shaughnessy RBC Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) ( ) ( ) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Bénéfice net (perte nette) ( ) $ ( ) $ Bénéfice net (perte nette) par part (3,12) $ (1,13) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie payées d avance - 6 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 6,70 $ 10,65 $ net au début $ $ Dépôts de primes Bénéfice net (perte nette) ( ) ( ) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 17
22 PPG prudence sélect RBC, série 1 Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) (18 045) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Bénéfice net (perte nette) ( ) $ $ Bénéfice net (perte nette) par part (1,22) $ 0,21 $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie Revenu de placement couru payées d avance - 12 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ net par part 9,16 $ 10,59 $ net au début $ $ Dépôts de primes Bénéfice net (perte nette) ( ) Retraits net à la fin $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 18
23 PPG prudence sélect RBC, série 2 Distribution des fonds sous-jacents 71,873 $ 28,766 $ Gains (pertes) réalisés à la vente de placements (256,270) 29,336 Augmentation de la plus-value non réalisée des placements (12,868) (69,502) (197,265) (11,400) Frais de gestion 25,147 11,674 Frais d'assurance 6,035 2,831 Autres frais administratifs 19,335 9,471 50,517 23,976 Perte nette (247,782) $ (35,376) $ Perte nette par part (1.20) $ (0.30) $ État de l'actif net Au Au Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur marchande 3,674,288 $ 1,205,333 $ Trésorerie 4,030 1,800 Revenu de placement couru - 79 payées d'avance - 4 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC 11,979 5,377 3,690,297 1,212,593 Frais de gestion à payer 25,147 4,582 Frais d'assurance à payer 6,035 1,099 Comptes créditeurs et charges à payer 11,339 5,761 42,521 11,442 Avoir des porteurs de parts 3,647,776 $ 1,201,151 $ Valeur liquidative par part 9.20 $ $ État de l'évolution de l'actif net Exercice terminé le Exercice terminé le net, au début 1,201,151 $ 271,908 $ Dépôts de primes 3,508,848 1,500,566 Perte nette (247,782) (35,376) 4,462,217 1,737,098 Retraits 814, , , ,947 net, à la fin 3,647,776 $ 1,201,151 $ Nombre de parts en circulation 396, ,623 Fonds de placement garanti RBC 19
24 PPG équilibré sélect RBC, série 1 Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) (92 452) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Perte nette ( ) $ (21 610) $ Perte nette par part (1,49) $ (0,06) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie Revenu de placement couru payées d avance - 4 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Dette bancaire Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 8,67 $ 10,68 $ net au début $ $ Dépôts de primes Perte nette ( ) (21 610) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 20
25 PPG équilibré sélect RBC, série 2 Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) ( ) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Perte nette ( ) $ (65 989) $ Perte nette par part (1,94) $ (0,08) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie Revenu de placement couru payées d avance - 8 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Dette bancaire Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 8,62 $ 10,64 $ net au début $ $ Dépôts de primes Perte nette ( ) (65 989) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 21
26 PPG croissance sélect RBC, série 1 Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) (70 483) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Perte nette ( ) $ (31 760) $ Perte nette par part (2,29) $ (0,17) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie Revenu de placement couru payées d avance - 3 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 8,27 $ 10,94 $ net au début $ $ Dépôts de primes Perte nette ( ) (31 760) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 22
27 PPG croissance sélect RBC, série 2 Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) ( ) ( ) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Perte nette ( ) $ (87 224) $ Perte nette par part (2,41) $ (0,15) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie Revenu de placement couru payées d avance - 9 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 8,23 $ 10,94 $ net au début $ $ Dépôts de primes Perte nette ( ) (87 224) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 23
28 PPG croissance dynamique sélect RBC, série 1 Distribution des fonds sous-jacents 591 $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements (84 962) Diminution de la plus-value non réalisée des placements (37 770) (20 774) ( ) (6 697) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Perte nette ( ) $ (13 008) $ Perte nette par part (3,00) $ (0,42) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie Revenu de placement couru - 20 payées d avance - 1 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 7,39 $ 11,01 $ net au début $ $ Dépôts de primes Perte nette ( ) (13 008) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 24
29 PPG croissance dynamique sélect RBC, série 2 Distribution des fonds sous-jacents $ $ Gains (pertes) réalisé(e)s à la vente de placements ( ) Diminution de la plus-value non réalisée des placements ( ) ( ) ( ) (19 394) Frais de gestion Frais d assurance Autres frais administratifs Perte nette ( ) $ (97 721) $ Perte nette par part (3,38) $ (0,27) $ Placements dans des fonds sous-jacents à la valeur de marché $ $ Trésorerie Revenu de placement couru payées d avance - 11 Montants à recevoir de la Compagnie d assurance vie RBC Frais de gestion à payer Frais d assurance à payer Créditeurs et charges à payer Avoir des porteurs de parts $ $ net par part 7,37 $ 11,02 $ net au début $ $ Dépôts de primes Perte nette ( ) (97 721) Retraits net à la fin $ $ Nombre de parts en circulation Fonds de placement garanti RBC 25
30 Notes complémentaires 31 décembre LES FONDS Les fonds de placement garanti («FPG») RBC sont des fonds distincts se composant des fonds et des portefeuilles suivants : Fonds : FPG du marché monétaire canadien RBC FPG canadien de revenu à court terme RBC FPG d obligations RBC FPG d obligations étrangères RBC FPG équilibré RBC FPG croissance équilibrée (nouveau fonds lancé le 1 er octobre 2008) FPG canadien de dividendes RBC FPG d actions canadiennes RBC FPG d actions 100 % canadiennes O Shaughnessy RBC (nouveau fonds lancé le 1 er octobre 2008) FPG nord-américain de croissance RBC FPG nord-américain de dividendes RBC FPG d actions américaines RBC FPG de valeur américain O Shaughnessy RBC FPG de sociétés américaines à moyenne capitalisation RBC FPG mondial de croissance de dividendes RBC FPG d actions internationales O Shaughnessy RBC Portefeuilles : PPG prudence sélect RBC (auparavant, PPG prudence RBC) PPG équilibré sélect RBC (auparavant, PPG équilibré RBC) PPG croissance sélect RBC (auparavant, PPG de croissance RBC) PPG croissance dynamique sélect RBC (auparavant, PPG de croissance dynamique RBC) Les placements sous-jacents des portefeuilles de placement garanti («PPG») RBC ont été modifiés au cours de l exercice et, le 1 er octobre 2008, ces portefeuilles ont commencé à investir directement dans les portefeuilles sélect de RBC Gestion d s. Les fonds et les portefeuilles sont collectivement appelés les «fonds» dans ces états financiers. La Compagnie d assurance vie RBC est la seule émettrice des contrats de rente individuels à capital variable servant à l investissement dans chaque fonds, et elle est garante des dispositions garanties dans ces contrats. Les fonds communs de placement et les portefeuilles sous-jacents offerts dans ces contrats sont gérés par RBC Gestion d s Inc. Certains fonds n investissent que dans des parts d un seul fonds commun de placement sous-jacent géré par RBC Gestion d s Inc., tandis que d autres, appelés «portefeuilles» dans ces états financiers, investissent dans des parts de portefeuilles sous-jacents. Fonds de placement garanti RBC 26
31 Notes complémentaires 31 décembre ADOPTION DE NOUVELLES NORMES COMPTABLES Le 1 er janvier 2007, les fonds ont adopté les dispositions des chapitres suivants du Manuel de l Institut Canadien des Comptables Agréés («ICCA») : chapitre 3855, intitulé «Instruments financiers comptabilisation et évaluation», et chapitre 3861, intitulé «Instruments financiers informations à fournir et présentation». L adoption de ces chapitres n a eu aucune incidence importante sur les fonds. Le 1 er janvier 2008, les fonds ont adopté le chapitre 3862, intitulé «Instruments financiers informations à fournir», et le chapitre 3863, intitulé «Instruments financiers présentation» du Manuel de l ICCA. Ces normes établissent des exigences détaillées relatives aux informations à fournir et à la présentation des instruments financiers. Le chapitre 3862 remplace la partie sur les informations à fournir du chapitre 3861, intitulé «Instruments financiers informations à fournir et présentation», et instaure de nouvelles exigences à l égard des informations qualitatives et quantitatives concernant les risques. Cela inclut des exigences en vue de quantifier l exposition à certains risques et de fournir des analyses de sensibilité pour certains risques. Cette nouvelle norme a pour objectif principal de permettre aux investisseurs d évaluer l importance des instruments financiers, la nature et l ampleur des risques en question, et la façon dont ces risques sont gérés. Le chapitre 3863 reprend, sans aucune modification, les exigences relatives à la présentation des instruments financiers énoncées au chapitre L adoption de ces normes n a eu aucune incidence sur l actif net, ni sur l augmentation ou la diminution de l actif net liée aux activités d exploitation, ni sur l augmentation ou la diminution de l actif net liée aux activités d exploitation par part du fonds. Futures modifications aux normes comptables Normes internationales d information financière («IFRS») Le 7 avril 2008, le Conseil canadien des normes comptables («CNC») a publié un exposé-sondage général intitulé «Adoption des IFRS au Canada», qui couvre, entre autres, l incorporation des IFRS dans le Manuel de l ICCA. L exposé-sondage demande aux entités canadiennes ayant une obligation publique de rendre des comptes d adopter les IFRS pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011, et exige la présentation de certaines informations à compter de Par conséquent, les fonds adopteront les IFRS le 1er janvier 2011, et les états financiers de l exercice se terminant le 31 décembre 2011 seront les premiers à être conformes aux IFRS. Les fonds en sont actuellement à l étape de l évaluation du projet de mise en oeuvre des IFRS afin de déterminer les conséquences de l adoption des IFRS sur les processus, les systèmes et les états financiers. Fonds de placement garanti RBC 27
32 Notes complémentaires 31 décembre SOMMAIRE DES PRINCIPALES CONVENTIONS COMPTABLES Les états financiers ont été dressés conformément aux principes comptables généralement reconnus du Canada. Les principales conventions comptables utilisées dans la préparation des états financiers sont résumées ci-dessous : a) Placements La valeur des placements dans les fonds communs sous-jacents est établie chaque jour ouvrable selon la valeur liquidative de clôture. Les opérations de placement sont comptabilisées à la date de transaction. Les gains et pertes réalisés à la vente des placements et la plus-value ou moins-value non réalisée des placements sont calculés en fonction du coût moyen. b) Constatation des revenus Les distributions faites à partir des placements sont inscrites lorsqu elles sont déclarées par le fonds commun sous-jacent. Le revenu d intérêts est inscrit quotidiennement. c) net par part L actif net par part est calculé en divisant l actif net correspondant à une série de parts en date d un jour ouvrable donné par le nombre total de parts en circulation de la série concernée à la date en question. d) Bénéfice net par part Le bénéfice net par part figurant dans l état des résultats représente l augmentation ou la diminution de l actif net liée aux activités d exploitation attribuable à la série au cours de l exercice, divisée par le nombre de parts en circulation à la fin de l exercice. e) Utilisation d estimations Ces états financiers, dressés conformément aux principes comptables généralement reconnus du Canada, comprennent des estimations et hypothèses posées par la direction et qui ont une incidence sur les montants déclarés de l actif, du passif, des produits et des charges. Les résultats réels pourraient être différents de ces estimations. f) Frais imputables aux fonds Chaque fonds est responsable du paiement des frais et honoraires ayant trait à l exploitation du fonds en question, notamment les frais de garde et de gestion, les frais d assurance, les frais juridiques, les honoraires de vérification, les frais d exploitation et d administration, les frais bancaires, les intérêts, les frais de courtage sur les opérations sur valeurs et tous les impôts indirects. g) Impôts sur le revenu En vertu des dispositions de la Loi de l impôt sur le revenu (Canada), les fonds sont réputés être des fiducies non testamentaires et sont réputés avoir attribué la totalité de leur revenu aux titulaires de contrat. De la même manière, les gains ou les pertes en capital nets des fonds sont réputés être ceux des titulaires de contrat. Par conséquent, les fonds ne sont pas assujettis à l impôt sur leur revenu net, y compris les gains en capital nets réalisés. Fonds de placement garanti RBC 28
33 Notes complémentaires 31 décembre RISQUE DÉCOULANT DES INSTRUMENTS FINANCIERS Les fonds peuvent être exposés à différents risques financiers. Les risques financiers auxquels chacun des fonds est exposé se limitent à son portefeuille de placement. Le Tableau des actifs investis (note 9) contient le détail des parts détenues par chaque fonds au 31 décembre 2008 et regroupe les fonds communs de placement sous-jacents en fonction de leur nature. Les fonds ne gèrent pas leurs fonds communs de placement sous-jacents et, par conséquent, les informations quantitatives et qualitatives relatives au risque connexe ne sont pas présentées. Chacune des pratiques portant sur la gestion du risque du fonds comprend la surveillance de la conformité avec les lignes directrices en matière de placement. Le gestionnaire de fonds gère les effets possibles de ces risques financiers sur le rendement des fonds en faisant appel à des conseillers en portefeuille professionnels d expérience qui surveillent régulièrement les positions des fonds et les événements boursiers, et diversifient les portefeuilles de placement en fonction des lignes directrices en matière de placement. Risque de crédit Le risque de crédit est la possibilité qu un emprunteur, ou le cocontractant aux termes d un contrat sur instruments dérivés, d une mise en pension ou d une prise en pension de titres, ne veuille pas ou ne puisse pas rembourser le prêt ou remplir ses obligations, ou qu il ne le fasse pas à temps. Des agences de notation spécialisées notent les sociétés et gouvernements qui empruntent des fonds ainsi que les titres de créance émis par ces sociétés ou gouvernements. Les titres de créance émis par des sociétés ou gouvernements de pays émergents présentent souvent un risque de crédit accru (note de crédit plus faible), tandis que les titres de créance émis par des sociétés établies ou des gouvernements de pays développés présentent généralement un risque de crédit moindre (note de crédit plus élevée). Une révision à la baisse de la note de crédit d un émetteur ou d autres événements défavorables à son égard peuvent réduire la valeur de marché d un titre. Les instruments de créance assortis d une faible note de crédit ou sans note de crédit offrent généralement un meilleur rendement que les instruments de créance dont la note est plus élevée, mais comportent un potentiel de perte considérable. Les fonds qui investissent dans des sociétés ou des marchés qui présentent un plus grand risque de crédit sont souvent plus volatils à court terme. Par contre, ils peuvent offrir de meilleures possibilités de rendement à long terme. Il y a risque de crédit lorsque le fonds commun de placement sous-jacent investit dans des titres à revenu fixe. Le risque de crédit est considéré comme un élément du processus décisionnel relatif aux placements. Le fonds commun de placement sous-jacent n achète et ne vend des placements que par l intermédiaire de courtiers qui sont considérés comme des contreparties approuvées, ce qui réduit le risque de défaillance lors du règlement. Fonds de placement garanti RBC 29
34 Notes complémentaires 31 décembre RISQUE DÉCOULANT DES INSTRUMENTS FINANCIERS (s u i t e) Risque de change La plupart des fonds communs de placement sous-jacents sont évalués en dollars canadiens; toutefois, les fonds communs de placement sous-jacents qui achètent des titres étrangers peuvent être tenus de payer ces titres en devise et de recevoir une contrepartie en devise au moment de la vente. Par conséquent, les fluctuations de la valeur du dollar canadien par rapport aux devises auront une incidence sur la valeur des titres étrangers. Par exemple, si le dollar canadien s apprécie par rapport à une devise (comme le dollar américain ou l euro), la valeur en dollars canadiens d un placement libellé dans cette devise peut diminuer. Cette baisse peut réduire, ou même annuler, le rendement procuré par un titre étranger. Par contre, un fonds peut également profiter des fluctuations des taux de change. L exposition au risque de change peut avoir pour effet d accroître la volatilité des placements étrangers par rapport aux placements canadiens. Certains fonds communs sous-jacents peuvent se protéger contre le risque de fluctuation des taux de change auquel sont soumis les actifs sous-jacents du fonds. Étant donné que les fonds investissent uniquement dans des fonds communs de placement sous-jacents libellés en dollars canadiens, les fonds ne sont pas exposés directement au risque de change. Risque de taux d intérêt La valeur d un fonds dont l actif est investi principalement dans des obligations et d autres titres à revenu fixe subira particulièrement l incidence des fluctuations du niveau général des taux d intérêt. Si les taux d intérêt diminuent, la valeur des parts du fonds aura tendance à augmenter. Par contre, si les taux d intérêt augmentent, la valeur des parts du fonds aura tendance à diminuer. L incidence des taux d intérêt à court terme sur la valeur d un fonds peut différer de celle des taux d intérêt à long terme. Si un fonds investit principalement dans des obligations et dans d autres titres à revenu fixe ayant une durée à l échéance plus longue, sa valeur subira principalement l incidence des fluctuations du niveau général des taux d intérêt à long terme. Si un fonds investit principalement dans des obligations et dans d autres titres à revenu fixe ayant une durée à l échéance plus courte, sa valeur subira principalement l incidence des fluctuations du niveau général des taux d intérêt à court terme. Les investisseurs qui veulent tirer un revenu à court terme de leurs placements doivent savoir que le niveau du revenu d intérêts pouvant être tiré d un fonds du marché monétaire varie selon les fluctuations des taux d intérêt à court terme. Il y a risque de taux d intérêt lorsque le fonds commun de placement sous-jacent investit dans des instruments financiers portant intérêts tels que des obligations. Le fonds commun de placement sousjacent est exposé au risque que la valeur de ces instruments financiers fluctue en raison de la variation des niveaux de taux d intérêt en vigueur sur le marché. En général, le prix des obligations à taux fixe diminue lorsque les taux d intérêt augmentent, et augmente lorsque les taux d intérêt diminuent. Risque de liquidité La liquidité désigne la rapidité et la facilité avec laquelle un élément d actif peut être vendu et converti en espèces. La plupart des titres détenus par un fonds commun de placement sous-jacent peuvent être vendus facilement et à un juste prix. Lorsque les marchés sont extrêmement volatils, comme c est le cas dans les périodes de fluctuations soudaines des taux d intérêt, certains titres peuvent devenir moins liquides, Fonds de placement garanti RBC 30
35 Notes complémentaires 31 décembre 2008 c est-à-dire qu ils se vendent moins rapidement ou moins aisément. Certains titres peuvent être illiquides en raison de restrictions juridiques, de la nature du placement ou de certaines caractéristiques comme les cautionnements. Le manque d acheteurs intéressés par un titre ou un marché donné explique aussi qu un titre soit illiquide. La difficulté à vendre des titres peut donner lieu à une perte ou à un rendement réduit pour un fonds. L actif du fonds se compose de parts de fonds communs de placement sous-jacents qui peuvent être rachetées par l émetteur, sur demande, à une date d évaluation donnée. Risque de marché Le risque de marché s entend du risque de variation de la valeur des placements en raison des fluctuations de la conjoncture du marché. Plusieurs facteurs peuvent influer sur les tendances du marché, notamment les développements économiques, les fluctuations des taux d intérêt, les changements politiques et les événements catastrophiques. Les fonds sont exposés au risque de marché des fonds communs de placement sous-jacents. 5. GESTION DU RISQUE FINANCIER Les FPG RBC ont une structure de «fonds de fonds» permettant d investir dans les fonds communs sousjacents gérés exclusivement par RBC Gestion d s et ses partenaires. Dans le cadre du processus de sélection des fonds pour les FPG RBC, la gamme actuelle des fonds est examinée au moins une fois par an afin de cerner d éventuelles lacunes sur le plan des produits qui découlent de l évolution des besoins du marché et des partenaires de distribution. Les critères d évaluation peuvent comprendre des mesures du rendement qualitatives comme quantitatives et doivent satisfaire aux normes de gestion du risque internes. Ils nécessitent également l approbation du Comité de direction des placements. Les activités de surveillance continue qu effectuent les gestionnaires des fonds tout au long de l année comprennent le suivi des changements touchant l organisation ou les fonds annoncés par les gestionnaires des fonds, des nouvelles qui peuvent avoir des répercussions sur la stabilité organisationnelle ou le rendement des fonds, ou encore l analyse du taux de rendement des fonds pour s assurer qu il cadre avec celui du fonds commun de placement sous-jacent ou de l indice de référence du fonds. placement sous-jacents doivent vérifier que les fonds ont respecté les politiques de placement des fonds et que les fonds communs de placement sous-jacents sont gérés conformément aux objectifs et aux stratégies de placement définis dans la brochure sur les points saillants des fonds. Cette brochure présente également les risques particuliers auxquels les fonds communs de placement sous-jacents peuvent être exposés. Ces risques surviennent principalement lorsque la valeur des placements subit l incidence des variations de l économie nationale et mondiale, notamment sur le plan des taux d intérêt, des taux de change, des marchés financiers et des événements relatifs à certaines entreprises. Le gestionnaire des fonds communs de placement sous-jacents a élaboré des politiques et des procédures visant à gérer les risques particuliers des fonds. Les portefeuilles de fonds sont examinés régulièrement pour s assurer que la composition et la pondération actuelles de l actif continuent à satisfaire aux besoins actuels et futurs des fonds. Fonds de placement garanti RBC 31
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