Les essentiels pour une rentrée bien organisée

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1 Dossier périscolaire Rentrée de septembre 2015 Madame, Monsieur, Nous avons essayé cette année de simplifier les inscriptions aux activités périscolaires : Tout d abord en fluidifiant les activités et en les recentrant sur les besoins de l enfant. Un comité de suivi réunissant enseignants, parents et associations a durant cette année scolaire, observé, évalué et amendé la mise en place de ces nouveaux rythmes. Ainsi, en maternelle, l horaire du goûter sera désormais de 16h30 à 17h avec un vrai temps calme sans interruption par des allers et venues. En élémentaire, vous n aurez plus qu à choisir d inscrire votre enfant sur un premier créneau "accueil études surveillées et loisirs" ou sur les deux créneaux "accueil études surveillées et loisirs" puis "accueil ateliers et loisirs". D autre part, un travail de partenariat avec la Direction départementale de la cohésion sociale, nous permet dorénavant d accueillir toutes les demandes de clodoaldiens remplissant les conditions en forfait le mercredi après midi. Ainsi les enfants de la petite section au CM2 pourront être accueillis dans le centre de loisirs de leur établissement scolaire. Celui de la Fouilleuse sera consacré aux enfants du CP au CM2 des écoles Val d or et Fouilleuse. Par ailleurs, un accueil exclusivement dédié aux collégiens sera mis en place pendant les vacances scolaires au sein de l accueil jeunes, situé au 7 rue Gounod. Enfin, pour simplifier votre organisation, l inscription à tous les forfaits et à l accompagnement pédestre est désormais complètement dématérialisée (version papier disponible au Pôle Petite enfance, éducation, jeunesse). Madame, Monsieur, chers parents, croyez en l assurance de mes sentiments dévoués. Brigitte PINAULDT Maire-adjoint en charge de la Petite Enfance, de l'éducation et de la jeunesse Les essentiels pour une rentrée bien organisée Inscription en ligne à tous les forfaits et à l accompagnement pédestre Pour inscrire en ligne votre enfant, vous vous connecterez sur votre espace famille et choisirez les forfaits que vous souhaitez dans la rubrique «inscription à une activité». Votre inscription sera validée dès réception des pièces justificatives qui vous seront demandées au cours des différentes étapes de votre inscription. Si vous n avez pas d accès internet, un dossier périscolaire papier est disponible au guichet-unique (14, rue des Écoles Saint-Cloud) ; vous nous retournerez la fiche d inscription jointe au dossier, complétée et accompagnée des pièces justificatives. Aucune inscription par mail ne sera acceptée. En cours d année, les inscriptions au forfait sont possibles jusqu au 29 février 2016 et doivent être effectuées avant le 20 du mois pour une prise en compte sur le mois suivant. Toute annulation du forfait sera définitive pour la fin de l année scolaire et doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail au plus tard le 20 du mois. Le mois commencé reste dû. Attention! Forfaits du mercredi : Sans limitation de place, ils sont réservés aux clodoaldiens dont les parents travaillent à temps plein le mercredi ou sont en recherche d emploi. L annulation du forfait n est possible, sur présentation d un justificatif que dans les cas suivants : déménagement hors de la commune ; perte d emploi de l un des deux parents ; raisons médicales ; congé maternité. Toute annulation doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail, la date postale ou de réception faisant foi. Le mois commencé reste dû. La possibilité d accueil ponctuel, en besoin occasionnel Votre enfant peut être accueilli occasionnellement durant tous les temps avec des modalités spécifiques En accueil maternel du matin et du soir il vous suffit de prévenir directement l école le matin même. En accueil élémentaire du soir il vous faut prévenir directement l école le matin même ou envoyer un mail à la responsable périscolaire de l école de votre enfant (cf listing adresse mail sur mémo)... Le mercredi après midi votre demande doit être enregistrée auprès du Guichet unique, à partir du jeudi précédent, par courrier ou par mail à l adresse suivante guichet-unique@saintcloud.fr. Le nombre de demandes n est pas limité sur l année, mais elles sont acceptées dans la limite des places disponibles. Toute annulation d un BO est possible au plus tard la veille avant 17h et doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail Le projet d accueil individualisé (PAI) Le PAI permet d accueillir dans les meilleures conditions possibles les enfants, souffrant de troubles de la santé, du comportement, ou toutes autres maladies chroniques, d allergies ou d intolérances alimentaires. Il est élaboré en partenariat avec la médecine scolaire. Pour la sécurité des enfants concernés, il est indispensable que les professionnels de l enfance prennent connaissance de ce document avant que votre enfant fréquente une activité périscolaire ou le service de restauration scolaire. Si vous n avez pas remis ce document accompagné du traitement, veuillez vous rapprocher du service Éducation, avant la rentrée scolaire, à l adresse education@saintcloud.fr

2 Présentation des activités périscolaires Journée type en maternelle (lundi, mardi, jeudi, vendredi) 7h30-8h30 8h30-11h30 11h30-12h30/12h30-13h20 13h20-15h45 15h45-16h15 16h30-17h 17h -18h30 Accueil du matin Temps scolaire (11h30 sortie possible) Restauration Temps scolaire (15h45 sortie possible) Détente (16h15-16h30 sortie possible) goûter (pas de sortie possible) Accueil de loisir du soir maternel avec sortie échelonnée Journée type en élémentaire (lundi, mardi, jeudi, vendredi) 8h20-11h30 11h30-12h30/12h30-13h20 13h20-15h45 15h45-16h15 16h15-17h 17h-18h Temps scolaire (11h30 sortie possible) Restauration avec possibilité d atelier du midi (un atelier semestriel par an) Temps scolaire (15h45 sortie possible) Détente (16h15 sortie possible) Accueil études surveillées et loisirs (17h sortie possible) Accueil ateliers et loisirs 18h-18h30 Sortie échelonnée Le mercredi 8h20-11h30 11h30-12h30 11h30-18h30 Temps scolaire (11h30 sortie possible) Accueil avec sortie échelonnée à partir de 12h (compris dans le forfait détente) Accueil de loisirs du mercredi après-midi (avec restauration) Sortie possible à partir de 16h30 NB : Toute activité fait l objet d un règlement intérieur qui est exécutoire dès sa publication et auquel toute personne doit se conformer. Il sera consultable dès le mois de septembre sur le site Internet de la Ville ou à la demande.

3 En maternelle Les accueils du matin et les accueils de loisirs du soir Encadrés par des animateurs diplômés, les enfants d âge maternel peuvent être accueillis de manière échelonnée, avant et après le temps scolaire, dans chaque école de la ville. Le nombre de places n est pas limité. Des activités artistiques, manuelles et ludiques, leur sont proposées en lien avec le projet éducatif de la Ville. un goûter fourni et facturé par la société Sodexo est servi à tous les enfants restant à l accueil du soir. De 16h30 à 17h les enfants pourront ainsi goûter tranquillement, sans être interrompus par des allers et venues, avant de commencer leurs activités. Pour inscrire votre enfant à l accueil du matin, deux options vous sont proposées : > Le forfait mensuel : si vous souhaitez une fréquentation régulière de votre enfant, ce forfait est facturé chaque mois, sur neuf mensualités égales, de septembre à mai, quelle que soit la fréquentation de votre enfant. Le mois de juin ne vous sera pas facturé. Pour inscrire en ligne votre enfant, veuillez vous connecter sur votre espace famille et inscrire votre enfant au forfait de l accueil du matin dans la rubrique «inscription à une activité». Votre inscription sera validée dès réception des pièces justificatives qui vous seront demandées au cours des différentes étapes de votre inscription. Pour les familles qui n ont pas d accès internet, veuillez remplir et nous retourner la fiche d inscription jointe au dossier périscolaire, accompagnée des pièces justificatives. En cours d année, les inscriptions sont possibles jusqu au 29 février 2016 et doivent être effectuées avant le 20 du mois pour une prise en compte sur le mois suivant. Toute annulation du forfait sera définitive pour la fin de l année scolaire et doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail au plus tard le 20 du mois. Le mois commencé reste dû. > Le besoin occasionnel (BO) : si vous souhaitez inscrire ponctuellement votre enfant, il vous faut prévenir directement l équipe d encadrement le matin même La facturation est effectuée chaque mois, de septembre à juillet, en fonction de la fréquentation de votre enfant. Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 1. Pour inscrire votre enfant à l accueil de loisirs du soir, deux options au choix ou cumulables vous sont proposées : > Le forfait mensuel pour un soir prédéfini dans la semaine : si vous souhaitez une fréquentation régulière de votre enfant le même jour chaque semaine, vous pouvez inscrire selon vos souhaits votre enfant au forfait du lundi, du mardi, du jeudi et/ou du vendredi. Si par exemple vous choisissez le lundi, ce forfait couvre tous les lundis du mois ; si vous choisissez la semaine complète, quatre forfaits vous seront facturés. Ce(s) forfait(s) est(sont) facturé(s) chaque mois, sur neuf mensualités égales, de septembre à mai, quelle que soit la fréquentation de votre enfant. Le mois de juin ne vous sera pas facturé. Pour inscrire en ligne votre enfant, veuillez vous connecter sur votre espace famille et inscrire votre enfant au(x) forfait(s) souhaité(s) dans la rubrique «inscription à une activité». Votre inscription sera validée dès réception des pièces justificatives qui vous seront demandées au cours des différentes étapes de votre inscription. Pour les familles qui n ont pas d accès internet, veuillez remplir et nous retourner la fiche d inscriptions jointe au dossier périscolaire, accompagnée des pièces justificatives. En cours d année, les inscriptions sont possibles jusqu au 29 février 2016 et doivent être effectuées avant le 20 du mois pour une prise en compte sur le mois suivant. Toute annulation du forfait sera définitive jusqu'à la fin de l année scolaire et doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail au plus tard le 20 du mois. Le mois commencé reste dû. > Le besoin occasionnel (BO) : si vous souhaitez inscrire votre enfant ponctuellement un soir, il vous faut prévenir directement l école la veille ou le matin même. La facturation sera calculée chaque mois de septembre à juillet en fonction de la fréquentation de votre enfant. Exemple : sur un mois, votre enfant peut cumuler une inscription à un forfait pour un jour prédéfini de la semaine, ainsi qu une présence à un ou plusieurs BO les autres jours. Ainsi, un enfant peut être inscrit le lundi en forfait pour toute l année scolaire, et venir occasionnellement un ou plusieurs jours dans le mois, comme deux mardis, un jeudi et un vendredi. Il cumulera le forfait le lundi avec quatre BO les autres jours. Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 2. Le temps détente Les enfants bénéficient de 15h45 à 16h15 d un temps récréatif et de détente. L inscription est valable pour la totalité de l année scolaire et facturée une seule fois dans l année. Le nombre de places d accueil des enfants n est pas limité. L inscription à l activité se fait dès la première fréquentation ; elle sera facturée une seule fois dans l année. > Pour les enfants inscrits en accueil de loisirs du soir, l inscription à l activité «temps détente» se fait automatiquement. Elle est facturée avec la première facturation des accueils du soir. > Pour les autres enfants, il vous faut prévenir directement l école le matin même. La facturation est appliquée dès la première présence de l enfant jusqu à 16h15 les lundis, mardis, jeudis ou vendredis, ou entre 11 h 30 et 12 h 30 les mercredis. Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 3. 1

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5 En élémentaire Le temps détente Les enfants bénéficient de 15h45 à 16h15 d un temps récréatif et de détente. L inscription sera valable pour la totalité de l année scolaire. Le nombre de places d accueil des enfants n est pas limité. L inscription à l activité se fait dès la première fréquentation ; elle sera facturée une seule fois dans l année. Pour les enfants dont le besoin sera uniquement de se détendre un pôle «jeux libres, lecture, discussion» sera proposé. Le nombre de places n est pas limité. Pour inscrire votre enfant sur ces 2 temps d accueil de loisirs du soir, deux options au choix ou cumulables vous sont proposées : > Pour les enfants inscrits en accueil de loisirs du soir, l inscription à l activité «temps détente» se fait automatiquement. Elle est facturée avec la première facturation des accueils du soir. > Pour les autres enfants, il vous faut prévenir directement l école le matin même ou envoyer un mail à la responsable périscolaire de l école de votre enfant (cf listing adresse mail sur mémo). La facturation est appliquée dès la première présence de l enfant jusqu à 16h15 les lundis, mardis, jeudis ou vendredis, ou entre 11h30 et 12h30 les mercredis. Attention : les enfants ayant un Projet d accueil individualisé (PAI) doivent impérativement être signalés au service Éducation avant la première fréquentation. Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 3. Après le «temps détente», votre enfant pourra fréquenter sur un premier temps de 16 h 15 à 17h l accueil études surveillées et loisirs puis sur un 2ème temps de 17 h 15 à 18 h 30, l accueil ateliers et loisirs. L'accueil études surveillées et loisirs (de 16 h 15 à 17h) Les enfants sont accueillis dans leur école et pourront, à leur rythme, faire leurs devoirs à l étude, encadrés par des enseignants ou des étudiants. Des activités calmes encadrées par des animateurs diplômés leur sont également proposées en lien avec le projet éducatif de la Ville. Le nombre de places n est pas limité. L accueil ateliers et loisirs (17 h 15 à 18 h 30) Encadrés par des animateurs ou des intervenants, les enfants pourront s inscrire aux différents ateliers trimestriels proposés au sein de chaque école. Vos enfants choisiront leur(s) atelier(s) à la rentrée. Pour les enfants en besoin occasionnel, des ateliers ne nécessitant pas de continuité seront organisés. > Le forfait mensuel pour un soir prédéfini dans la semaine : si vous souhaitez une fréquentation régulière de votre enfant le même jour chaque semaine, vous pouvez inscrire selon vos souhaits votre enfant au forfait du lundi, du mardi, du jeudi et/ou du vendredi. Si par exemple vous choisissez le lundi, ce forfait couvre tous les lundis du mois ; si vous choisissez la semaine complète, quatre forfaits vous seront facturés. Ce(s) forfait(s) est (sont) facturé(s) chaque mois, sur neuf mensualités égales, de septembre à mai, quelle que soit la fréquentation de votre enfant. Le mois de juin ne vous sera pas facturé. Pour inscrire en ligne votre enfant, veuillez vous connecter sur votre espace famille et inscrire votre enfant au(x) forfait(s) souhaité(s) dans la rubrique «inscription à une activité» Votre inscription sera validée dès réception des pièces justificatives qui vous seront demandées au cours des différentes étapes de votre inscription. Pour les familles qui n ont pas d accès internet, veuillez remplir et nous retourner la fiche d inscriptions jointe au dossier périscolaire, accompagnée des pièces justificatives. En cours d année, les inscriptions sont possibles jusqu au 29 février 2016 et doivent être effectuées avant le 20 du mois pour une prise en compte sur le mois suivant. Toute annulation du forfait sera définitive pour la fin de l année scolaire et doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail au plus tard le 20 du mois. Le mois commencé reste dû. > Le besoin occasionnel (BO) : si vous souhaitez inscrire votre enfant ponctuellement un soir, il vous faut prévenir directement l école le matin même ou envoyer un mail à la responsable périscolaire de l école de votre enfant (cf listing adresse mail sur mémo)... La facturation est calculée chaque mois, de septembre à juillet, en fonction de la fréquentation de votre enfant. Par exemple, un enfant peut être inscrit le lundi en forfait pour toute l année scolaire, et venir occasionnellement un ou plusieurs jours dans le mois, comme deux mardis, un jeudi et un vendredi. Il cumulera le forfait le lundi avec 4 BO les autres jours. Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - lignes 4, 5. 2

6 Les ateliers de midi Proposés sur le temps du repas dans chaque école de la ville, les ateliers permettent aux enfants qui le souhaitent de découvrir différentes activités calmes et ne nécessitant pas d effort de concentration, afin de respecter les besoins de l enfant. Les enfants sont encadrés par des intervenants spécialisés qui élaborent et mettent en œuvre un projet d animation. Des journées «portes ouvertes» seront organisées à la rentrée dans les écoles pour les enfants désirant découvrir les différentes activités et faciliter leurs choix. Pour inscrire votre enfant à un atelier de midi, une fiche d inscription sera alors distribuée et à remettre directement à l école. L école vous transmettra alors un courrier de confirmation. Pour répondre au mieux à la demande des enfants, les ateliers se déroulent sur deux périodes semestrielles. L inscription est valable pour un semestre de l année scolaire et est facturée forfaitairement, une seule fois dans l année. Les ateliers de midi sont facturés une fois par an et par atelier. Toute inscription est définitive et non annulable. Les places étant limitées, elles sont réservées en priorité aux enfants déjeunant tous les jours à la cantine. Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 9. L accompagnement pédestre Dans chaque école élémentaire, à partir 15h45 différents trajets sont proposés, permettant d accompagner à pied vos enfants de la sortie de l école jusqu aux points d accueil des différentes activités associatives proposées sur la ville. Chaque itinéraire est encadré et ne dépasse pas 20 minutes de marche. Chaque enfant peut s'inscrire à plusieurs trajets. Pour chaque trajet, le nombre de places n est pas limité. En revanche, si le nombre d inscrits sur un trajet est inférieur à dix enfants, celui-ci sera supprimé. L activité débutera le 7 septembre lors du début des activités des diverses associations. Pour inscrire votre enfant à l accompagnement pédestre, une seule option : Un forfait annuel par trajet, facturé une fois par an dès la première utilisation. Pour inscrire en ligne votre enfant, veuillez vous connecter sur votre Espace famille, dans la rubrique "Inscription à une activité". Veuillez également remplir et nous retourner la fiche d inscription téléchargeable sur l Espace famille Pour les famillles qui n'ont pas d'accès Internet, la fiche est disponible au Guichet unique. Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 10. Itinéraires des accompagnements pédestres Écoles Sites desservis Centre Montretout Gymnase Gounod, conservatoire, tennis des Tennerolles, gymnase Verhaeren, piscine, gymnase des Tourneroches, stade des Coteaux, ECLA Tennis des Tennerolles, conservatoire, gymnase Gounod, gymnase Huet, gymnase des Tourneroches, piscine, ECLA Fouilleuse Piscine, gymnase des Tourneroches, stade des Coteaux Coteaux Gymnase Saint-Exupéry, stade des Coteaux, piscine, gymnase des Tourneroches Val d'or Piscine, gymnase des Tourneroches, gymnase Verhaeren, stade des Coteaux, gymnase Huet, tennis des Tennerolles 3

7 Les mercredis et les vacances scolaires (maternelle, élémentaire) Les accueils de loisirs Encadrés par des animateurs diplômés, les enfants sont accueillis le mercredi après-midi et/ou pendant les vacances scolaires dans les neuf accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) de la Ville. Un projet pédagogique annuel, adapté à l âge des enfants, est mis en place par le directeur (trice) de chaque accueil de loisirs, en lien avec le projet éducatif de la Ville. Les programmes, consultables sur le site de la Ville, présentent l ensemble des activités et sorties proposées aux enfants Les accueils de loisirs du mercredi après-midi Horaires : À 11 h 30 les enfants déjeunent sur le restaurant scolaire de leur accueil de loisirs. Les enfants étant accueillis cette année sur l ALSH affilié à leur école, seuls les enfants de l école maternelle du Val d or et de l école élémentaire de la Fouilleuse seront acheminés jusqu au restaurant de leur structure. Les enfants non scolarisés dans les écoles publiques rejoignent leur groupe, à 11 h 30, au restaurant scolaire de la structure sur laquelle ils sont affectés. Le soir, les enfants peuvent repartir entre 16 h 30 et 18 h 30. Affectation : Pour le forfait des mercredis, l affectation des accueils de loisirs se fait en fonction de l âge et de l école de l enfant ou du domicile familial. En besoin occasionnel (BO), l affectation se fait en fonction de l âge de l enfant et des disponibilités. Pour inscrire votre enfant à l accueil de loisirs du mercredi après-midi, deux options vous sont proposées au choix : 1) Le forfait mensuel : si vous souhaitez une fréquentation régulière de votre enfant. Ce forfait est facturé chaque mois, sur neuf mensualités égales, de septembre à mai, quelle que soit la fréquentation de votre enfant. Le mois de juin vous est offert. Le choix de cette option est définitif et contractualisé pour l année entière. Pour inscrire en ligne votre enfant, veuillez vous connecter sur votre espace famille et inscrire votre enfant au(x) forfait(s) souhaité(s) dans la rubrique «inscription à une activité». Votre inscription sera validée dès réception des pièces justificatives qui vous seront demandées au cours des différentes étapes de votre inscription. Pour les familles qui n ont pas d accès internet, veuillez remplir et nous retourner la fiche d inscriptions jointe au dossier, accompagnée des pièces justificatives. En cours d année, les inscriptions sont possibles jusqu au 29 février 2016 et doivent être effectuées avant le 20 du mois pour une prise en compte sur le mois suivant. L annulation du forfait est possible, sur présentation d un justificatif, dans les cas suivants : déménagement hors de la commune ; perte d emploi de l un des deux parents ; raisons médicales ; congé maternité ; Toute annulation doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail, la date postale ou de réception faisant foi. Le mois commencé reste dû. Accueil de loisirs maternel ALSH Hébert 17, rue Anatole-Hébert Tél. : ALSH Pasteur 8, rue de Garches Tél. : ALSH Montretout 9 bis, rue René-Weill Tél. : ALSH du Val d or 4, rue Michel-Salles Tél. : ALSH des Coteaux 60, av. Bernard-Palissy Tél. : École Groupe scolaire du Centre Groupe scolaire Pasteur Groupe scolaire Montretout Groupe scolaire Val d or Groupe scolaire Fouilleuse Groupe scolaire Coteaux Accueil de loisirs élémentaire ALSH Gounod 7 bis, rue Gounod Tél. : ALSH Montretout élémentaire 3, rue René-Weill Tél. : ALSH Fouilleuse 1, avenue de Fouilleuse Tél. : ALSH Saint-Exupéry, 62, av. Bernard Palissy

8 Cette année le nombre de places n est plus limité, mais les forfaits sont attribués, sur présentation de justificatifs, aux enfants clodoaldiens dont les deux parents travaillent à temps plein (dont le mercredi) ou sont en situation de recherche d emploi. 2) Le besoin occasionnel (BO) : si vous souhaitez inscrire votre enfant occasionnellement le mercredi, votre demande doit être enregistrée auprès du Guichet unique, à partir du jeudi précédent, par courrier ou par mail à l adresse suivante guichet-unique@saintcloud.fr. Le nombre de demandes n est pas limité sur l année, mais elles sont acceptées dans la limite des places disponibles. Les inscriptions en BO ne sont pas possibles sur le mois de septembre. Toute annulation d un BO est possible au plus tard la veille avant 17h et doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail. Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire ligne 6. Les accueils de loisirs pendant les vacances scolaires Ramassage par car dans le cadre des accueils de loisirs des vacances Pendant les vacances scolaires, tous les matins et soirs un circuit de ramassage réservé aux enfants fréquentant les accueils élémentaires est organisé sur le territoire de la commune. Vous trouverez tous les détails des trajets et des horaires sur le site de la Ville rubrique «À l école et après», «Les accueils de loisirs» ou en vous adressant directement au Guichet unique. Cette prestation est gratuite. L inscription se fait directement auprès du directeur de l accueil de loisirs. Horaires : Pendant les vacances scolaires, les accueils de loisirs (ALSH) fonctionnent uniquement en journée continue et sont ouverts de 7h30 à 18h30. Les enfants peuvent arriver entre 7h30 et 9h et repartir le soir entre 16h30 et 18h30. Affectation : Pendant les vacances scolaires, l affectation en accueils de loisirs se fait en fonction de l âge de l enfant. Certains accueils sont fermés pendant les périodes de vacances à faible fréquentation, les enfants sont alors regroupés sur les sites ouverts. Pour inscrire votre enfant à l accueil de loisirs pendant les vacances scolaires, deux options : > L inscription à la journée pour les vacances de Toussaint, Noël, Hiver et Printemps. La réservation est obligatoire. Les journées de vacances réservées sont facturées en fin de mois quelle que soit la fréquentation de votre enfant ; > L inscription à la semaine pour les vacances d été. La réservation est obligatoire. Les semaines de vacances réservées sont facturées en fin de mois quelle que soit la fréquentation de votre enfant. Pour chaque période de vacances, les inscriptions sont ouvertes selon un calendrier bien précis. Les demandes sont enregistrées en fonction de l ordre de réception des fiches d inscription. En fonction des disponibilités, les demandes sont automatiquement acceptées et facturées, seuls les refus vous seront signifiés. À titre exceptionnel, toute journée réservée une fois la période d inscriptions close sera enregistrée en fonction des places disponibles. Pour inscrire votre enfant, veuillez nous retourner la fiche d inscriptions accompagnée des pièces justificatives. La fiche d inscriptions est disponible auprès du Guichet unique et téléchargeable sur le site de la Ville en fonction des périodes d inscriptions. La constitution du dossier est obligatoire pour toute inscription. Pour connaitre les dates d inscription, veuillez consulter la fiche mémo : Les places sont attribuées dans la limite des places disponibles, en priorité aux Clodoaldiens et en fonction de l ordre de réception des demandes. L annulation et les modifications de réservation des jours ou semaines de vacances ne sont possibles que par l envoi d un courrier ou d un mail pendant la période d inscription. Si, à titre exceptionnel, une journée est réservée après clôture des inscriptions et acceptée par l administration, elle sera facturée et non annulable. Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 7. La restauration scolaire Ce service est assuré par la société de restauration Sodexo, dans chaque école maternelle et élémentaire publique de la ville, du lundi au vendredi entre 11h30 et 13h30. Le mercredi et pendant les vacances scolaires, seuls les enfants inscrits en accueil de loisirs déjeunent dans les restaurants scolaires. La société Sodexo fournit également le goûter des enfants inscrits en maternelle entre 16h30 et 17h. Les enfants sont encadrés par des animateurs et des surveillants de restauration salariés par la Ville de Saint-Cloud. Les inscriptions se font, à la rentrée, auprès des directeurs d établissements scolaires. Les factures, calculées en fonction du barème familial de chaque foyer, sont directement envoyées par la société de restauration en fin de mois, sur la base du pointage réalisé quotidiennement. Contact : société de restauration Sodexo. Tél Mail : SaintCloudRestaurationScolaire.fr@sodexo.com Attention! En cas de repas fourni par la famille dans le cadre d un Projet d accueil individualisé (PAI), le tarif appliqué pour ce service est celui du panier repas, afin de permettre la mise en place d un encadrement adapté. Le PAI permet d accueillir dans les meilleures conditions possibles les enfants, souffrant de troubles de la santé, du comportement, ou toutes autres maladies chroniques, d allergies ou d intolérances alimentaires. Si vous n avez pas remis ce document en juin 2015 accompagné du traitement, veuillez vous rapprocher du service Éducation avant la rentrée solaire, par mail à education@saintcloud.fr Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire ligne 8. 5

9 Facturation et paiement La facturation au taux d effort La tarification des activités péri et extrascolaires s établit au taux d effort à l exception de l atelier de midi et de l accompagnement pédestre. Chaque famille supporte le même effort financier par rapport à ses revenus et à sa composition. Un seul taux d effort est déterminé par prestation, mais il y a autant de tarifs que de barèmes familiaux. Les tarifs des activités sont progressifs et personnalisés à chaque foyer en fonction de ses revenus. Sur le site de la Ville dans la rubrique «À l école et après», vous trouverez un simulateur de tarifs vous permettant d apprécier vos tarifs personnalisés. Comment sont calculés vos tarifs au taux d effort : Pour chaque activité, sont fixés, un tarif minimum, un tarif plafond de contribution des familles et un seul taux d effort. Vos tarifs sont déterminés suivant la formule : Tarif : barème familial x taux d effort de l activité Votre tarif sera compris entre le tarif plancher minimum obligatoire et le tarif plafond maximum. Comment calculer votre barème familial : Chaque année, votre barème familial est déterminé en divisant vos ressources par le nombre de parts composant votre foyer et divisé par 12. Seul le revenu fiscal de référence, tel qu il est calculé par les impôts lors de votre déclaration annuelle, et le nombre de parts figurant sur votre avis d imposition sont pris en compte. Cependant, les fonctionnaires internationaux devront communiquer leurs revenus d activité. Si votre foyer est soumis à plusieurs avis d imposition séparés, le barème familial sera calculé sur le total des revenus et le total des parts indiqués sur chacun d eux. Le Barème familial est évalué chaque année au 1 er janvier. Pour 2015 le barème familial est établi d après l avis d imposition 2014 (calculés sur les revenus 2013), En conséquence, si vous avez fait calculer votre barème familial en 2015 vous n avez donc pas de document à nous fournir pour les factures de septembre à décembre Pour 2016 les barèmes familiaux seront établis à partir de janvier 2016 sur l avis d imposition 2015 (calculés sur les revenus 2014), les documents doivent être remis au guichet unique au plus tard le 15 janvier La transmission de vos éléments fiscaux ne présente aucun caractère obligatoire. Le tarif maximum est alors appliqué à toutes les prestations. Si vous n avez pas fait calculer votre barème familial en 2015 veuillez nous fournir au plus tard le 15 septembre 2015 (avant les premières facturations) : - le formulaire «barème familial du foyer» dûment rempli ; - la photocopie intégrale de votre ou vos avis d imposition en 2014 calculés sur les revenus En l absence de mise à jour ou d établissement de votre barème familial au 15 septembre 2015, le tarif maximum sera automatiquement appliqué sur vos factures 2015, jusqu à présentation de vos justificatifs. L application des tarifs ne bénéficie pas d effet rétroactif. Pour 2016 veuillez nous fournir avant le 15 janvier 2016 : - le formulaire «barème familial du foyer» dûment rempli ; - la photocopie intégrale de votre ou vos avis d imposition en 2015 calculés sur les revenus En l absence de mise à jour ou d établissement de votre barème familial au 15 janvier le tarif maximum sera automatiquement appliqué sur vos factures 2016, jusqu à présentation de vos justificatifs. Révision du barème familial : > En cas de changement de situation familiale ou professionnelle en cours d année, une réévaluation de votre barème pourra être demandée en prenant contact avec le Guichet unique. Il sera applicable à compter du premier jour du mois suivant la déclaration de changement. > La perte de revenus du foyer sera prise en compte dans l appréciation du barème familial uniquement si elle est supérieure à 20 % du revenu fiscal de référence du foyer tel qu indiqué sur votre avis d imposition 2014 pour les tarifs de septembre à décembre 2015 et sur l avis d imposition 2015 pour les tarifs à partir de janvier > Non imposition et changement de résidence fiscale : les factures de septembre à décembre 2015 étant calculées d après les revenus 2013, les familles sans avis d imposition 2014 ou qui ne résidaient pas fiscalement en France sur la totalité de l année 2013 doivent se signaler au Guichet unique pour le calcul de leur barème familial. Les factures à partir de janvier 2016 étant calculées sur les revenus 2014, les familles sans avis d imposition 2015 ou qui ne résidaient pas fiscalement en France sur la totalité de l année 2014 doivent se signaler au Guichet unique pour le calcul de leur barème familial. Les familles sans revenu se verront appliquer les tarifs plancher. Veuillez vous reporter au verso de la fiche du barème familial du foyer pour connaître les modalités de révision tarifaire et les pièces justificatives à fournir. 6

10 Les modalités générales de facturation Une facture est calculée chaque mois, elle regroupe les activités que vous avez réservées ou consommées. Votre facture mensuelle est dématérialisée et accessible sur votre compte personnel sur l Espace Famille. Seules les familles qui en auront fait la demande par courrier ou par mail recevront une facture au format papier. Pour les familles qui n optent pas pour un règlement par prélèvement, votre paiement devra nous être retourné sous 15 jours. Si, après relance de notre part, le paiement n est pas régularisé, les factures impayées seront mises en recouvrement auprès des services du Trésor public et à régler directement auprès de leur service. Attention! À chaque facture adressée doit correspondre un règlement distinct. Le détail des tarifs et les modes de facturation vous sont indiqués par activité sur la fiche tarifaire. Les moyens de paiement Les factures peuvent être réglées : - par prélèvement automatique ; - par le site Internet de la Ville via «l espace Famille» ; - par carte bleue, auprès du Guichet unique ; - par chèque bancaire à l ordre du Trésor public, adressé au Guichet unique (ne rien inscrire au dos du chèque) ; - en espèces auprès du Guichet unique. Attention! si vous optez pour un règlement par prélèvement automatique pour la première fois ou si vos coordonnées bancaires ou postales ont changé, veuillez remplir le contrat de prélèvement accompagné d un relevé d identité bancaire (RIB). Selon les normes SEPA en vigueur, votre "mandat de prélèvement" vous indiquant votre RUM (référence de mandat unique) et l identifiant créancier de Saint-Cloud vous seront alors adressés. Ce dernier vous permet d identifier la Ville de Saint-Cloud sur votre relevé de compte. Pour que votre paiement par prélèvement soit ensuite activé, ce mandat de prélèvement doit être retourné signé au Guichet unique avant le 5 du mois. En retour, nous vous en fournirons une copie. En vertu de l article 5 du contrat, le choix du prélèvement automatique est tacitement reconduit pour les familles ayant opté pour ce mode de paiement l année précédente. En revanche, en cas de changement de coordonnées bancaires, la demande doit être renouvelée. Pour les paiements par Internet, vous devez constituer votre compte personnel sur «l Espace Famille». Pour cela, veuillez vous rapprocher du Guichet unique. Les conditions de remboursement des activités périscolaires Pour les forfaits du mercredi et des activités périscolaires ; accueil du matin, accueil de loisirs du soir maternel et élémentaire avec études ou avec ateliers du soir : un remboursement du forfait est possible à partir de la 4 e semaine d absence consécutive (hors période de vacances) sur présentation d un certificat médical adressé au maximum dans les 8 jours suivant l arrêt maladie. Pour les besoins occasionnels du mercredi : un remboursement du BO est possible sur présentation d un certificat médical adressé au maximum dans les 8 jours suivant l arrêt maladie. Pour les vacances scolaires : un remboursement des journées réservées est possible sur présentation d un certificat médical daté au maximum 48h après le début de l arrêt adressé au maximum dans les 8 jours suivant l arrêt maladie. Pour les ateliers de midi et l accompagnement pédestre : toute inscription est définitive et non remboursable. Pour tout renseignement, le service Guichet unique se tient à votre disposition. Tél. : Courriel : guichet unique@saintcloud.fr Ou consultez le site de la Ville dans la rubrique «À l école et après» 7