Mairie de Castanet-Tolosan

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1 Mairie de Castanet-Tolosan Demande de Subvention 2017 Association loi 1901 Document à retourner avant le 23 décembre 2016 à l attention de Monsieur le Maire Mairie de Castanet-Tolosan Pôle Vie locale Service Vie Associative et Sport 29 avenue de Toulouse, BP Castanet-Tolosan cedex Identité de l association Nom de l association :..... Date de création de l association :.. Adresse du siège social de l association :... Téléphone :. .. Nom, adresse et n tél. du président :.... Nom, adresse et n tél. du secrétaire :.... Nom, adresse et n tél. de la personne en charge du dossier :.... Fédération à laquelle l association est affiliée (s il y a lieu) :.... Date dernière Assemblée Générale :.. Références bancaires (document obligatoire) Agrafer sur cet emplacement un relevé d identité bancaire ou postal libellé au nom de l association. (sauf si vous avez reçu une subvention en 2016 et que votre compte n a pas changé) Attention : Pour qu une subvention soit versée, l association doit être impérativement titulaire d un compte bancaire. Pièces à joindre OBLIGATOIREMENT : Bilan financier 2016 (de janvier au 1 er novembre 2016) Budget prévisionnel 2017 détaillé avec dépenses et recettes ventilées par activité Rapport d activité Documents comptables du dernier exercice clos dûment signés et certifié par le président de l association (décret-loi du 30 octobre 1935 et 06 février 1992) Composition du bureau, du Comité Directeur Statuts du club Copie des diplômes et licences des cadres techniques en cours de validité Copie du procès verbal de la dernière Assemblée Générale Attestation d assurance responsabilité civile Extrait du Journal Officiel mentionnant la création de l association ou les modifications apportées. 1

2 Activités de l association Année 2016 Activité :. Nombre d adhérents - de 18 ans + de 18 ans Hors commune Tarifs cotisations - de 18 ans + de 18 ans Hors commune Pratique du Quotient Familial : OUI NON Nombres d adhérents concernés :. Intervenants salariés : Nombre total de salariés de l association : Heures hebdomadaires cumulées effectuées :.... Intervenants animateurs, éducateurs : Nombre total d animateurs, éducateurs rémunérés : Heures hebdomadaires cumulées effectuées :.. Intervenants dirigeants bénévoles : Nombre total de dirigeants bénévoles :.. Heures hebdomadaires cumulées effectuées :... 2

3 Manifestations ou actions permettant de tisser un lien social à destination de la population : Participation aux actions initiées par la commune (exemple : Fête aux parcs, festi-jeunes, carnaval, téléthon ) 3

4 Compte rendu QUANTITATIF d activité 2016 Ou si vous fournissez un rapport d activité : compte d emploi de la subvention 2016 Date Objet Nbre de participants Dépenses 2 - Prévisionnel d activité en 2017 Date Objet Nbre de participants Dépenses 3 - Objectifs pour 2017 et projet d utilisation de la subvention 4

5 Compte courant Livret Autres comptes Région Etat Autres Membres Actifs Résultats financiers 2016 Compte rendu d activité (joindre tout document publié le cas échéant) RECETTES DEPENSES Désignation Montant Désignation Montant En caisse au 1 er janvier 2016 Subventions Participations des adhérents autres que cotisation ou licence (stage ) par manifestation Locations Entretien Assurances Poste/télécom Autres (préciser Frais Généraux Achat Consommation Impôts et Taxes Matières et Fournitures Dons Sponsors Produits Financiers Charges de personnel Rémunération du personnel Charges sociales (à préciser) Charges exceptionnelles 5

6 Compte courant Livret Autres comptes Région Etat Autres Membres Actifs Budget prévisionnel Année 2017 RECETTES DEPENSES Désignation Montant Désignation Montant En caisse au 15 novembre 2016 Subventions Participations des adhérents autres que cotisation ou licence (stage ) par manifestation Locations Entretien Assurances Poste/télécom Autres (préciser Frais Généraux Achat Consommation Impôts et Taxes Matières et Fournitures Dons Sponsors Produits Financiers Charges de personnel Rémunération du personnel Charges sociales (à préciser) Charges exceptionnelles Fait le : Signature : 6

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