DURÉES DES ARRÊTS DE TRAVAIL

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1 DURÉES DES ARRÊTS DE TRAVAIL 1

2 RÉFÉRENTIELS VALIDÉS PAR LA HAS Les durées de référence des arrêts de travail validées par la HAS sont destinées à vous aider lors de l établissement de ce type de prescription et à faciliter le dialogue avec votre patient. Ces durées de référence s entendent comme étant des durées indicatives à l issue desquelles la majorité des patients est apte à reprendre le travail. Elles sont modulables en fonction d éventuelles complications ou de facteurs de comorbidité et doivent être adaptées à la situation de chaque patient 2

3 ANGINE (référentiels HAS octobre 2010) : Les situations bégnines peuvent ne pas nécessiter d arrêt de travail. La HAS valide le référentiel de la CNAMTS fixant la durée de l arrêt de travail pour angine à 3 jours BRONCHITE AIGUË DE L ADULTE SANS COMORBIDITÉ (référentiels HAS juillet 2010) : L AFSSAPS dans ses recommandations d octobre 2005 rappelle que la bronchite aiguë de l adulte sain est une pathologie en grande majorité d origine virale dont l évolution est en général spontanément favorable en une dizaine de jours. L intérêt d une antibiothérapie n est pas démontré. 3

4 BRONCHITE AIGUË DE L ADULTE SANS COMORBIDITÉ (référentiels HAS juillet 2010) : La HAS valide les durées d arrêt de travail indicatives proposées à savoir : Type d emploi Durée de référence* Travail sédentaire 4 jours Travail physique léger (charge ponctuelle < 10kg ; charge répétée < 5 kg) Travail physique modéré Charge ponctuelle < 25 kg ; charge répétée < 10 kg) Travail physique lourd (charge > 25 kg) 5 jours 7 jours 7 jours *Ces durées sont modulables en fonction des complications ou comorbidités du patient 4

5 GASTRO-ENTÉRITE VIRALE (référentiels HAS décembre 2009) : La HAS valide la durée de l arrêt de travail en cas de gastro-entérite fixée à 3 jours GRIPPE SAISONNIERE (référentiel HAS juillet 2010) : Les individus atteints restent contagieux 5 jours après l apparition des signes cliniques. La durée optimale d arrêt de travail validée par la HAS est fixée à 7 jours de maintien à domicile 5

6 LOMBALGIE COMMUNE (référentiels HAS décembre 2009) : La HAS valide les durées d arrêt de travail indicatives proposées concernant la lombalgie commune : Type d emploi Durée de référence* Travail sédentaire 1 jour Travail physique léger (charge ponctuelle < 10kg ; charge répétée < 5 kg) Travail physique modéré Charge ponctuelle < 25 kg ; charge répétée < 10 kg) Travail physique lourd (charge > 25 kg) 3 jours 14 jours 35 jours 6

7 PATHOLOGIES ANXIO-DEPRESSIVES MINEURES (référentiels HAS décembre 2009) : La HAS valide la durée de référence d arrêt de travail concernant les pathologies anxiodépressives mineures fixée à 14 jours RUPTURE DES TENDONS DE LA COIFFE DES ROTATEURS (référentiels HAS mars 2011) : La HAS considère que les délais indicatifs de durée d arrêt de travail pour rupture transfixiante des tendons de la coiffe des rotateurs devraient être de 3 mois (délai proposé par les sociétés savantes) SINUSITE MAXILLAIRE (référentiels HAS octobre 2010) : La HAS valide la durée de l arrêt de travail en cas de sinusite maxillaire fixée à 3 jours. NB : la HAS considère qu il convient de distinguer les cas de sinusite aiguë virale et bactérienne notamment (cette dernière ne pouvant entrer dans ce référentiel). Les situations bénignes peuvent ne pas nécessiter d arrêt de travail. 7

8 TENDINOPATHIE DE LA COIFFE DES ROTATEURS (référentiels HAS mars 2011) : La HAS valide le référentiel de la CNAMTS concernant la durée d arrêt de travail en cas de tendinopathie de la coiffe des rotateurs à savoir : Type d emploi Traitement fonctionnel Traitement chirurgical Travail sédentaire 5 jours 28 jours Travail physique léger (charge ponctuelle < 10kg ; charge répétée < 5 kg) Travail physique modéré Charge ponctuelle < 25 kg ; charge répétée < 10 kg) Travail physique lourd (charge > 25 kg) 8 jours 35 jours 15 jours 60 jours 21 jours 90 jours 8

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