FORMULAIRE D ÉLABORATION DE PROCÉDURE OPÉRATOIRE STANDARD (RISQUE ÉLEVÉ)

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1 FORMULAIRE D ÉLABORATION DE PROCÉDURE OPÉRATOIRE STANDARD (RISQUE ÉLEVÉ) Il est conseillé de mettre en œuvre une POS en présence d un risque élevé pour les procédés, les expériences ou les manipulations qui présentent des risques élevés et qui appellent des mesures de protection plus importantes que celles décrites dans les normes de laboratoire standard. Elles sont destinées à limiter le risque de blessure, de dégâts matériels ou d impact sur l environnement. 1. INTITULÉ ET DESCRIPTION DE L EXPÉRIENCE OU DU PROCÉDÉ : 2. PRÉPARATEUR(S) : 3. LIEU : 4. PERSONNEL HABILITÉ (AVEC COORDONNÉES) a. INVESTIGATEUR PRINCIPAL (IP)/SUPERVISEUR : b. ÉTUDIANT(S)/TECHNICIEN(S)/OPÉRATEUR(S) : c. AUTRES PERSONNES À INFORMER (ex. : autres employés du même laboratoire ou autres membres du groupe de recherche) : 5. IDENTIFICATION DES BESOINS DE FORMATION Techniques expérimentales Formation spécifique requise Utilisateurs devant suivre la formation Date d achèvement de la formation [ 79 ]

2 6. DESCRIPTION DÉTAILLÉE DU PROCESSUS Liste des plages de valeurs variables Température : Pression : Viscosité : Inflammabilité : Autres : Liste des plages et conditions opérationnelles Matériel à utiliser Produits chimiques : Matériel : PROCÉDURE DÉTAILLÉE : Colonne A : Les étapes du procédé contiennent des procédures opératoires normales détaillées étape par étape, et notamment le transfert des produits chimiques dans le laboratoire et entre laboratoires, la production de gaz, le traitement conclusif des produits, et la préparation des déchets. Colonne B : Les notes de sûreté décrivent la manière dont le risque peut être atténué (c.-à-d., réduire l encombrement, contrôler les substances inflammables, fixer les bouteilles de gaz, contrôler le bon état des courroies d entraînement des pompes). Colonne A : Étapes du procédé Colonne B : Notes de sûreté 1,0 ex. : besoins en équipement de protection individuelle spécifique 1,1 1,2 [ 80 ]

3 2,0 2,1 2,2 3,0 3,1 3,2 4,0 4,1 4,2 [ 81 ]

4 7. MESURES DE CONTRÔLE TECHNIQUES (cocher toutes les cases applicables et fournir une description détaillée) Mesures de contrôle techniques Cocher la case, le cas échéant Description Ex. Boîte de gants þ Utilisation de gaz inerte (N 2 ou Ar) Hotte de laboratoire ou boîte de gants Dispositif de ventilation spécial Lignes de vide avec filtre HEPA Reecipients non réactifs Limiteurs de pression Contrôle de la température Papier absorbant, papier doublé de plastique Signalisation spéciale Dispositifs coupants sécurisés Autres dispositifs de sûreté utilisés : 8. ÉQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE (cocher toutes les cases applicables) Équipement de protection individuelle Cocher la case, le cas échéant Description Gants Blouses de laboratoire Combinaisons Tabliers Pantalons longs Chaussures fermées Manches longues Lunettes de protection Lunettes étanches Écrans faciaux Respirateurs (y compris le type de cartouche filtrante et la date limite de remplacement de la cartouche) Dispositif de protection auditive (avec niveau de protection requis) Équipements spéciaux (c.-à-d. boucliers anti-déflagration, enceintes spéciales) Autre ÉPI [ 82 ]

5 9. MESURES DE CONTRÔLE DES MÉTHODES DE TRAVAIL Mesures de contrôle Espaces dédiés Description Procédures de demande d assistance d urgence Numéros de téléphone à appeler en cas d urgence Emplacements des alarmes incendie, des extincteurs, des couvertures pare-flammes, des fontaines oculaires, des douches, etc. Équipes de secours Employés de service Formations aux techniques expérimentales et aux expériences Dispositifs de restriction d accès ; serrures Entretien du laboratoire Plan de procédure de consignation a Procédures réalisées en dehors des heures ouvrables Maintenance préventive a La consignation désigne des procédures spécifiques visant à protéger les chercheurs contre le démarrage intempestif d une machine ou d un équipement, ou contre la libération d une énergie dangereuse pendant les activités d entretien ou de maintenance. [ 83 ]

6 10. SURVEILLANCE Surveillance Surveillance de l exposition du personnel Description ex. : capteurs portatifs de substances toxiques, badges de détection de radiations Recherche d éventuelles fuites Surveillance des déversements et des fuites de gaz Température et pression Alarmes 11. PROCÉDURES APPLICABLES EN CAS DE DÉVERSEMENT ET D ACCIDENT Confinement secondaire Description et lieu Kits de confinement de déversement Procédures d arrêt d urgence Arrêt du procédé Personnes à informer 12. PROCÉDURES D ÉLIMINATION DES DÉCHETS (inclut la séparation des acides, des bases et des composés halogénés, l ÉPI, les procédures de collecte et de transport, la documentation adéquate, la réglementation, etc.) [ 84 ]

7 13. STOCKAGE (cocher toutes les cases applicables) Enceintes ventilées Réfrigération Armoire à gaz Conformité aux réglementations Date de péremption : Inventaire : Autres : 14. PROCÉDURES DE TRANSPORT : (ex. : conteneur secondaire pour le transport dans le laboratoire et entre laboratoires ; confinement secondaire pour les appareils expérimentaux) 15. REVUE PAR LES PAIRS Nom (en caractères d imprimerie) Signature Date Remarques Nom (en caractères d imprimerie) Signature Date Remarques [ 85 ]

8 16. VÉRIFICATION ET REVISION En apposant votre signature ci-dessous, vous attestez avoir lu, compris et approuvé la POS. Nom de l IP (en caractères d imprimerie) Signature de l IP Nom du responsable de sûreté (en caractères d imprimerie) Signature du responsable de sûreté Date Date d expiration de la POS (ex. : 1 an) 17. LISTE DES RÉFÉRENCES (inclure les fiches de données de sûreté, le système général harmonisé de classification et d étiquetage des produits chimiques, les prestataires extérieurs consultés pour la préparation du document, les editeurs, etc.) [ 86 ]

9 HISTORIQUE DES RÉVISIONS ET DES MODIFICATIONS D UNE PROCÉDURE OPÉRATOIRE STANDARD (RISQUE ÉLEVÉ) Des modifications ont-elles été apportées à la POS actuelle? Si non, indiquer la date d approbation Dernière révision effectuée par (en caractères d imprimerie) Si oui, énumérer et décrire les modifications apportées Oui Non Des modifications ont-elles été apportées à la POS actuelle? Si non, indiquer la date d approbation Dernière révision effectuée par (en caractères d imprimerie) Si oui, énumérer et décrire les modifications apportées Oui Non Des modifications ont-elles été apportées à la POS actuelle? Si non, indiquer la date d approbation Dernière révision effectuée par (en caractères d imprimerie) Si oui, énumérer et décrire les modifications apportées Oui Non [ 87 ]