Disponible du 1 er octobre 2015 au 26 janvier 2016 (dans la limite de l enveloppe disponible)
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- Noël Métivier
- il y a 7 ans
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1 RÉSONANCE 4 Support présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance. Un objectif de gain potentiel de 6% (net de frais gestion annuels) par année écoulée en fonction de l'évolution de l'indice Euro Stoxx 50 et de l'indice CAC 40. Durée d investissement conseillée : 8 ans (hors cas d activation du mécanisme de remboursement automatique anticipé ). À l issue des 8 ans, remboursement du capital initial (hors frais de gestion annuels) jusqu à 40% de baisse de l indice le moins performant par rapport à son niveau initial. Perte en capital au-delà. Disponible du er octobre 05 au 6 janvier 06 (dans la limite de l enveloppe disponible)
2 OBJECTIFS D INVESTISSEMENT Un placement transparent lié, sur une durée de à 8 ans, à la performance des marchés actions de la zone Euro via une exposition à l indice Euro Stoxx 50 et français via une exposition à l'indice CAC 40 (indices dividendes non réinvestis) ; Un remboursement automatique du capital initial possible au terme de chacune des 8 années, avec versement d un gain de 6% (net de frais gestion annuels) par année écoulée, si les deux indices sont stables ou en hausse par rapport à leur niveau initial ; À l issue des 8 ans, un remboursement du capital initial (hors frais de gestion annuels) jusqu à 40% de baisse de l indice le moins performant par rapport à son niveau initial. Perte en capital au-delà pouvant être totale. Résonance 4 est un instrument de diversification ne pouvant constituer la totalité d un portefeuille de placement. DES INDICES DE RÉFÉRENCE L Indice Euro Stoxx 50, dividendes non réinvestis, est composé des 50 premières sociétés de la Zone Euro, sélectionnées sur la base de la capitalisation boursière, du volume des transactions et du secteur d activité. Il respecte une pondération géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure et le développement économique de la Zone Euro. L Indice CAC 40, dividendes non réinvestis, est pour sa part composé des 40 valeurs les plus actives cotées sur Euronext Paris parmi les 00 plus grosses capitalisations boursières. Cet indice, représentatif des différents secteurs d activités, a pour objectif de refléter la tendance globale de l économie française. Sa composition est revue tous les trimestres afin de maintenir cette représentativité. Les termes «Capital» et «Capital Initial» utilisés dans cette brochure désignent la valeur nominale de Résonance 4, soit 000 euros. Dans cette brochure, les calculs sont effectués pour une détention à la date de constatation correspondante. Une sortie du titre avant ces dates (en cas d arbitrage, de rachat, de dénouement par décès) se fera à un cours dépendant de l évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau des indices, des taux d intérêt, de la volatilité et du taux de financement de l émetteur) et pourra donc présenter un risque de perte en capital additionnel.
3 MÉCANISME DE REMBOURSEMENT A la date de constatation initiale du 6 janvier 06, on observe le niveau de clôture des indices Euro Stoxx 50 et CAC 40 et on les retient comme leur niveau initial. I. REMBOURSEMENT ANTICIPÉ POSSIBLE TOUS LES ANS A chacune des 7 premières dates de constatation annuelle, tant que le support n a pas été automatiquement remboursé par anticipation : Si le niveau de clôture de chaque indice est stable ou en hausse par rapport à son niveau initial, le support est remboursé par anticipation et le souscripteur perçoit, à la date de constatation correspondante : LE CAPITAL INITIAL + UN GAIN DE 6% (NET DE FRAIS DE GESTION ANNUELS) PAR ANNÉE ECOULÉE Soit un taux de rendement actuariel net annuel allant de 5,% à 6,0% selon l année de remboursement. Par exemple, si l année, l indice Euro Stoxx 50 clôture en hausse de 0% par rapport à son niveau initial et l indice CAC 40 en hausse de 5%, le support est automatiquement remboursé et le souscripteur perçoit son capital initial et un gain de 6% (net de frais de gestion annuel) au titre du mécanisme de remboursement anticipé automatique (pour une année écoulée), correspondant à un taux de rendement actuariel net annuel de 6,0%. Sinon, le support continue. II. REMBOURSEMENT DU CAPITAL À L ISSUE DES 8 ANS Si le support n a pas été automatiquement remboursé par anticipation les années précédentes, on observe une dernière fois, à l issue des 8 ans en date de constatation finale, le niveau de clôture des indices Euro Stoxx 50 et CAC 40. Si ces niveaux sont stables ou en hausse par rapport à leur niveau initial, le souscripteur perçoit, en date de constatation finale : LE CAPITAL INITIAL + UN GAIN DE 6% (NET DE FRAIS DE GESTION ANNUELS) PAR ANNÉE ECOULÉE SOIT 48% Soit un taux de rendement actuariel net annuel de 5,0%. Par exemple, si l année 8, l indice Euro Stoxx 50 clôture en hausse de 4% par rapport à son niveau initial et l indice CAC 40 en hausse de %, le souscripteur perçoit en date de constatation finale, son capital initial et un gain de 48% (soit 6% net de frais de gestion annuels par année écoulée), correspondant à un taux de rendement actuariel net annuel de 5,0%. Sinon, si aucun de ces niveaux n est en baisse de plus de 40% (inclus) par rapport à son niveau initial, le souscripteur perçoit, en date de constatation finale : LE CAPITAL INITIAL DIMINUÉ DES FRAIS DE GESTION ANNUELS Soit un taux de rendement actuariel net annuel de -0,7%. Par exemple, si l année 8, l indice Euro Stoxx 50 clôture en baisse de 5% par rapport à son niveau initial et l indice CAC 40 en hausse de 0%, le souscripteur perçoit, à la date de constatation finale, le capital initial diminué des frais de gestion annuels, soit un taux de rendement actuariel net annuel de -0,7%. Sinon, si au moins un de ces niveaux est en baisse de plus de 40% (exclu) par rapport à son niveau initial, le souscripteur perçoit, en date de constatation finale : LE CAPITAL INITIAL DIMINUÉ DE LA BAISSE DE L INDICE LE MOINS PERFORMANT ET DES FRAIS DE GESTION ANNUELS (PERTE EN CAPITAL) Le souscripteur subit alors une perte en capital pouvant être totale. Par exemple, si l année 8, l indice Euro Stoxx 50 clôture en baisse de 35% par rapport à son niveau initial et l indice CAC 40 en baisse de 53%, le souscripteur perçoit en date de constatation finale, le capital diminué de la baisse de l indice le moins performant soit 47% du capital initial hors frais de gestion annuels (correspondant à un taux de rendement actuariel net annuel de -9,6% ).
4 ILLUSTRATIONS DU MÉCANISME Evolution de l Euro Stoxx 50 Performance des indices l année du remboursement par rapport à leur niveau initial Evolution du CAC 40 Montant Remboursé Seuil de remboursement du capital initial en date de constatation finale SCÉNARIO DÉFAVORABLE : FORTE BAISSE D UN DES DEUX INDICES (AU-DELÀ DE -40% PAR RAPPORT À SON NIVEAU INITIAL EN ANNÉE 8) 40% 0% 0% -0% -40% 47% du capital initial diminué des frais de gestion annuels (perte en capital) -60% Année % -53% Année à 7 : un indice au moins clôture en baisse par rapport à son niveau initial. Le mécanisme de remboursement anticipé n est pas activé et le support continue. Année 8 : l indice Euro Stoxx 50 clôture en baisse de 35% par rapport à son niveau initial et l indice CAC 40 en baisse de 53%. Remboursement en date de constatation finale du capital diminué de la baisse de l indice le moins performant (ici le CAC 40 ) soit 47% du capital initial hors frais de gestion annuels (taux de rendement actuariel net annuel de -9,6% ). Le souscripteur subit une perte en capital. Dans le cas le plus défavorable où un des deux indices au moins clôturerait en baisse par rapport à son niveau initial aux 7 dates de constatation annuelle et l indice le moins performant cèderait l intégralité de sa valeur à la date de constatation finale, la somme restituée en date de constatation finale serait nulle et la perte en capital totale. SCÉNARIO MÉDIAN : BAISSE LIMITÉE DES INDICES (AU DESSUS DE -40% PAR RAPPORT À LEUR NIVEAU INITIAL EN ANNÉE 8) 40% 0% 0% -0% -40% Le capital initial diminué des frais de gestion annuels -60% Année % -5% Année à 7 : au moins un indice clôture en baisse par rapport à son niveau initial. Le mécanisme de remboursement anticipé n est pas activé et le support continue. Année 8 : l indice Euro Stoxx 50 clôture en baisse de 5% par rapport à son niveau initial, au dessus du seuil des -40% et l indice CAC 40 en hausse de 0%. Remboursement en date de constatation finale du capital initial diminué des frais de gestion annuels (taux de rendement actuariel net annuel de -0,7% ). SCÉNARIO FAVORABLE : HAUSSE DES DEUX INDICES EN ANNÉE 40% 0% 0% -0% +5% % du capital initial +0% Année : l indice CAC 40 clôture en baisse par rapport à son niveau initial. Le mécanisme de remboursement anticipé n est pas activé. Année : l indice Euro Stoxx 50 clôture en hausse de 0% par rapport à son niveau initial et l indice CAC 40 en hausse de 5%. -40% -60% Année Le mécanisme de remboursement anticipé est activé et le souscripteur reçoit le capital initial et un gain de 6% (net de frais de gestion annuels) par année écoulée (soit % du capital initial) correspondant à un taux de rendement actuariel net annuel de 5,8%. Dans le cas où, à une date de constatation annuelle ou à la date de constatation finale, les indices clôtureraient en forte hausse par rapport à leur niveau initial, le gain pour le porteur serait plafonné à 6% (net de frais de gestion annuels) par année écoulée. Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n'ont qu'une valeur indicative et informative, l'objectif étant de décrire le mécanisme du support. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer, en aucune manière, une offre commerciale de la part de Morgan Stanley ou Aréas Vie.
5 AVANTAGES Indexation à la performance des marchés actions de la zone Euro via une exposition à l indice Euro Stoxx 50 et français via une exposition à l indice CAC 40. Retour sur investissement potentiel dès la ère année ou bien l une des années suivantes, en cas de remboursement automatique anticipé. Gain de 6% (net de frais de gestion annuels) par année écoulée dès la ère année ou bien l une des années suivantes, en cas de remboursement automatique anticipé. En date de constatation finale, remboursement du capital initial (hors frais de gestion annuels), dès lors qu aucun indice ne clôture en baisse de plus de 40% par rapport à son niveau initial au terme des 8 ans. INCONVÉNIENTS Risque de perte en capital partielle ou totale : - en cours de vie, en cas de rachat partiel ou total des unités de compte adossées au produit ou en cas d arbitrage ou de décès, alors que les conditions de remboursement automatique ne sont pas remplies, le prix de sortie dépendant alors des conditions de marché en vigueur ; - en date de constatation finale, en cas de baisse d au moins un des deux indices supérieure à 40 % au terme des 8 ans ; - en cours de vie ou à l échéance en cas de faillite ou de défaut de paiement du Garant de la formule. Gain plafonné à 6% (net de frais des gestion annuels) par année écoulée, même en cas de hausse des indices supérieure à ce niveau. Durée d investissement pouvant varier entre et 8 ans en fonction de l application du mécanisme de remboursement. Performance des indices calculée dividendes non réinvestis et donc inférieure à celle des indices dividendes réinvestis. PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES FINANCIÈRES DU SUPPORT Code ISIN : Nature juridique : Émetteur : FR Titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance Morgan Stanley BV Garant de la formule : Morgan Stanley (Moody s A3, Standard & Poor s A-, Fitch A : Notations au /06/05) Valeur nominale : 000 Éligibilité : Contrats d épargne Assurance vie Aréas : Multisupport et Multisupport 3 Période de commercialisation : Du er octobre 05 au 6 janvier 06 Commission de distribution : Sous-jacents : Date de constatation initiale : 6 janvier 06 Morgan Stanley paiera au distributeur une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée maximum théorique des Titres), égale à 0,55% du montant des Titres effectivement placés Euro Stoxx 50 (code Bloomberg : SX5E Index) & CAC 40 (code Bloomberg : CAC Index) Dates de constatation annuelle : 6 janvier 07 (année ), 6 janvier 08 (année ), 8 janvier 09 (année 3), 7 janvier 00 (année 4), 6 janvier 0 (année 5), 6 janvier 0 (année 6), 6 janvier 03 (année 7) Date de constatation finale : 6 janvier 04 (date de constatation annuelle de l année 8) Dates de paiement: 9 février 07 (année ), 9 février 08 (année ), février 09 (année 3), 0 février 00 (année 4), 9 février 0 (année 5), 9 février 0 (année 6), 9 février 03 (année 7) Date d échéance : 9 février 04 (Date de paiement de l année 8) Marché secondaire : Valorisation : Règlement/Livraison : Agent de Calcul : Dans des conditions normales de marché et sous réserve des lois et réglementations applicables et des règles internes de Morgan Stanley, Morgan Stanley & Co. International PLC usera de ses efforts raisonnables pour fournir une liquidité journalière avec un écart achat/vente de %. Toutefois, Morgan Stanley & Co. International PLC n a pas d obligation légale de le faire. Quotidienne Euroclear France Morgan Stanley & Co. International PLC
6 INFORMATIONS IMPORTANTES Avant tout investissement dans ce support, les souscripteurs sont invités à se rapprocher de leurs conseillers financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Commercialisation dans le cadre de l assurance vie : l instrument financier décrit dans ce document (ci-après l «Instrument Financier») est un actif représentatif de l une des unités de compte du contrat d'assurance vie (ci-après le «Contrat d Assurance Vie»). Ce document décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières de l Instrument Financier en tant qu unité de compte du Contrat d Assurance Vie. Ce document ne constitue pas une offre d adhésion au Contrat d Assurance Vie. Ce document ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou un acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l Instrument Financier qui ne peut être diffusé directement ou indirectement au public qu en conformité avec les dispositions des articles L. 4- et suivants du Code monétaire et financier. Restrictions générales de vente : il appartient à chaque souscripteur de s assurer qu il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce support. Information sur les commissions, rémunérations payées à des tiers ou perçues de tiers : si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la «Personne Intéressée») est tenue d informer les souscripteurs potentiels du support de toute rémunération ou commission que Morgan Stanley et/ou l émetteur paye ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière. Restrictions permanentes de vente aux Etats-Unis d Amérique : LES TITRES DECRITS AUX PRESENTES QUI SONT DESIGNES COMME DES TITRES AVEC RESTRICTION PERMANENTE NE PEUVENT, A AUCUN MOMENT, ETRE LA PROPRIETE LEGALE OU EFFECTIVE D UNE «U.S. PERSON» (AU SENS DEFINI DANS LA REGULATION S) ET PAR VOIE DE CONSEQUENCE, SONT OFFERTS ET VENDUS HORS DES ETATS-UNIS A DES PERSONNES QUI NE SONT PAS DES RESSORTISSANTS DES ETATS-UNIS, SUR LE FONDEMENT DE LA REGULATION S. Caractère promotionnel de ce document : le présent document est un document à caractère promotionnel et non de nature réglementaire. Performances sur la base de performances brutes : les gains éventuels peuvent être réduits par l effet de commissions, redevances, impôts ou autres charges supportées par le souscripteur. Avertissement relatif aux Indices : les indices mentionnés dans le présent document ne sont ni parrainés, ni approuvés ni vendus par Morgan Stanley. Morgan Stanley n assumera aucune responsabilité à ce titre. L indice Euro Stoxx 50 est la propriété (incluant les marques déposées et relatives) de Stoxx Limited, Zurich, Suisse, (le «Promoteur») et son utilisation est encadrée par une licence. Euronext N.V. ou ses filiales sont titulaires de tous les droits de propriété (intellectuelle) sur l'indice CAC 40. Euronext N.V. ou ses filiales ne cautionnent, n approuvent ni ne sont autrement impliqués dans l émission et l offre du produit. Euronext N.V. et ses filiales déclinent toute responsabilité pour d éventuelles inexactitudes dans les données sur lesquelles est basé l Indice, pour toute erreur ou omission dans le calcul et / ou dans la diffusion de l Indice, ou dans la manière dont il est appliqué dans le cadre de son émission et de son offre. «CAC40» et «CAC-Index» sont des marques déposées de Euronext N.V. ou de ses filiales. Les titres inclus dans ces indices ne sont en aucun cas promus, validés, cédés ou commercialisés par le Promoteur qui décline toute responsabilité pour les dommages qui pourraient en découler. Données de marché : les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier. Facteurs de risque : les souscripteurs doivent se reporter au prospectus et à toutes Conditions Définitives d Émission avant tout investissement dans le support. Morgan Stanley recommande aux souscripteurs de lire attentivement la rubrique «facteurs de risques» du prospectus du support. Risque de crédit : les investisseurs sont exposés au risque de crédit de l Émetteur. Les Titres constituent un prêt accordé à l Émetteur, dont le remboursement est lié à la performance des Sous-jacents que l Émetteur promet de verser à maturité et promet de payer en cas de défaut de l Émetteur. Cependant, il existe un risque que l Émetteur ne soit pas en mesure de remplir ses obligations, que les Titres incluent ou non une protection du capital ou du principal. Dans l éventualité où l Émetteur serait incapable de payer le montant de remboursement, les investisseurs pourraient perdre tout ou partie de leur investissement. Aucune sûreté n a été prise sur les actifs de l Émetteur afin de garantir aux porteurs le paiement des Titres en cas de liquidation judiciaire de l Émetteur, et les porteurs des Titres sont des créanciers d un rang inférieur aux créanciers sécurisés ou privilégiés. Risque en capital : le montant de remboursement final dépend directement de la performance des Sous-jacents et il ne peut être exclu que ce montant soit nul. Risque de marché : la valeur des Titres et les rendements générés par ces Titres seront directement corrélés à la valeur des Sous-jacents. Il n est pas possible de prédire l évolution dans le temps de la performance des Sous-jacents. L historique de performance (le cas échéant) des Sous-jacents ne préjuge pas de leur performance future. Risque de liquidité : l Agent Placeur ne sera tenu que d une obligation d efforts raisonnables à l occasion de l organisation de tout marché secondaire des Titres, dont le fonctionnement sera assujetti aux conditions de marché, à la législation et réglementation en vigueur ainsi qu aux règles internes de l Agent Placeur. En dépit de l existence d un marché secondaire pour les Titres, il ne peut être garanti que la liquidité de ce marché sera suffisante pour permettre la cession des Titres par les porteurs. Conflits d intérêt potentiels : l Agent de Détermination, une société affiliée de l Émetteur, calculera le montant à reverser à l investisseur à maturité. Morgan Stanley & Co. International PLC et ses sociétés affiliées peuvent être amenés à négocier les Sous-jacents dans le cadre de leurs activités régulières de courtage ainsi qu à exercer des activités de couverture en lien avec les Titres. Il ne peut être exclu que ces activités affectent la détermination par l Agent de Détermination des ajustements à apporter aux Titres. Ces activités de négociation peuvent potentiellement affecter le prix des Sous-jacents et, par conséquent, le rendement généré au profit des investisseurs sur le Titre. Événements extraordinaires affectant le (ou les) sous-jacent(s) : afin de prendre en compte les conséquences sur le support de certains événements extraordinaires pouvant affecter le (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) du support, la documentation relative au support prévoit des modalités d'ajustement ou de substitution et, dans certains cas, le remboursement anticipé du support. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le support. Document non contractuel à caractère publicitaire Se référer aux conditions générales du contrat et aux orientations de gestion du produit E 600 Résonance 4 O5 Pour plus d informations, dans le cadre de la gestion privée d Aréas, n hésitez pas à contacter votre chargé d affaires Gestion Privée.
Disponible du 26 mai au 16 septembre 2014 (dans la limite de l enveloppe disponible, soit 5 millions d euros)
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