Intégration visuelle des installations de branchement aux bâtiments résidentiels. Guide des bonnes pratiques

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1 Intégration visuee des instaations de branchement aux bâtiments résidenties Guide des bonnes pratiques

2 Guide des bonnes pratiques Légende s techniques PRINCIPAUX SYMBOLES UTILISÉS RECOMMANDÉ ACCEPTabe À Éviter RACCORDEMENT EXISTANT RÉSEAU BASSE TENSION LIGNE DE LOT EMBASE COFFRET DE BRANCHEMENT S i n est pas indiqué, i est, par défaut, juxtaposé au compteur. POTEAU D HYDRO-QUéBEC POTEAU DU CLIENT Frais assumés par e cient en sus des frais de branchement. VÉGÉTATION BÂTIMENT FENÊTRE ACCÈS PIÉTONNIER ET PORTE rue principae ENTRÉE RUE

3 Intégration visuee des instaations de branchement aux bâtiments résidenties Guide des bonnes pratiques GUIDE DES BONNES PRATIQUES

4 Lettre des partenaires La popuation est de pus en pus sensibe aux ééments qui ont un impact sur environnement. La préservation et a mise en vaeur des paysages, esthétique des bâtiments, intégration harmonieuse du mobiier urbain et des services pubics sont autant de facteurs qui assurent a quaité du miieu de vie. Mais une question se pose : es instaations de branchement des bâtiments résidenties peuvent-ees se faire pus discrètes? Saisissant occasion d agir de façon concertée, pusieurs intervenants se sont joints à Hydro-Québec pour exporer des avenues qui favoriseront une intégration optimae des instaations de branchement en miieu résidentie. Le présent guide est e fruit de cette réfexion coective. I suggère des façons de faire adaptées pour faciiter intégration visuee et fonctionnee des équipements de branchement et de mesure aux bâtiments résidenties, tout en tenant compte de a régementation. À aide de cas concrets, i propose diverses soutions visant e meieur empacement des instaations de branchement, tant pour es constructions neuves que pour a rénovation de bâtiments existants. Nous espérons que e présent guide constituera un outi de référence des pus uties pour ensembe des intervenants concernés par a mise en œuvre de projets de construction et de rénovation résidentiees. GUIDE DES BONNES PRATIQUES

5 Introduction Le présent guide s inscrit dans a suite ogique des efforts dépoyés par Hydro-Québec pour mieux intégrer son réseau de distribution à environnement nature et bâti. En effet, i importe de tenir compte de interface entre e réseau basse tension et es bâtiments résidenties à faibe densité d occupation. Les points de raccordement au réseau aérien ou souterrain, es mâts de branchement, es compteurs ainsi que es canaisations éectriques sont autant d ééments qui peuvent avoir un impact visue négatif sur environnement bâti. La meieure approche consiste à rechercher des soutions efficaces qui permettent de respecter e caractère architectura et es particuarités de chaque bâtiment dans e cadre de projets de construction ou de rénovation. Dans cette optique, i est préférabe d opter pour des instaations discrètes tout en assurant accès aux compteurs. Ce guide propose de bonnes pratiques pour favoriser a quaité de intégration visuee et fonctionnee des instaations de branchement résidentiees. I n a pas de portée normative, mais vise es objectifs suivants : fournir des soutions adaptées tout en tenant compte de a régementation en vigueur ; sensibiiser es divers intervenants à a probématique de intégration visuee des équipements de branchement et de mesure aux bâtiments résidenties ; mieux panifier eur empacement en fonction de critères précis. I n existe pas de méthode parfaite pour assurer une intégration harmonieuse des instaations de branchement aux bâtiments résidenties. Chaque cas est particuier et chaque bâtiment a ses caractéristiques propres. Le présent guide propose une démarche d anayse fondée sur e choix optima de empacement des équipements et sur appication de mesures d atténuation simpes, assorties d exempes. I décrit es rôes et responsabiités des intervenants et e cadre régementaire. I contient une série de fiches techniques qui présentent un éventai de soutions adaptées aux situations es pus courantes, qu i s agisse de travaux visant e réseau ou es bâtiments. Des mesures d atténuation généraes et particuières y sont aussi présentées, et un gossaire définit es principaux termes utiisés. GUIDE DES BONNES PRATIQUES

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7 Tabe des matières Section Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Rôes et responsabiités 7 Régementation 9 Présentation des fiches techniques 0 s techniques Nouveaux otissements Réseau aérien sur rue Bâtiment isoé 2 2 Bâtiment jumeé 4 3 Bâtiment en rangée 6 Réseau aérien hors rue 4 Bâtiment isoé 8 5 Bâtiment jumeé 20 6 Bâtiment en rangée 22 Réseau souterrain 7 Bâtiment isoé 24 8 Bâtiment jumeé 26 9 Bâtiment en rangée 28 s techniques Modification du réseau Enfouissement 0 Bâtiment isoé 32 Bâtiment jumeé 34 2 Bâtiment en rangée 36 Dépacement (réseau aérien sur rue réseau aérien hors rue) 3 Bâtiment isoé 38 4 Bâtiment jumeé 40 5 Bâtiment en rangée 42 Cas particuiers 6 Modification ou rempacement du branchement du cient 44 7 Chevaets existants 45 8 Miieu patrimonia : bâtiment isoé 47 9 Miieu patrimonia : impantation en «dents de scie» 48 Mesures d atténuation Empacement des ouvertures 52 Aménagement paysager 53 Ééments architecturaux 54 Autres 58 Gossaire 62 Bibiographie 64 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

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9 Rôes et responsabiités Régementation Section Rôes et responsabiités 7 Régementation 9 Présentation des fiches techniques 0

10 Rôes et responsabiités L intégration des instaations de branchement aux bâtiments résidenties fait appe à a contribution de pusieurs spéciaistes. Les architectes, es technoogues professionnes, es ingénieurs, es arpenteurs-géomètres et es concepteurs interviennent dès éaboration d un projet, avant e début des travaux. Dans certains cas, es propriétaires peuvent aussi intervenir. La panification adéquate de empacement de équipement par ensembe des intervenants demeure e meieur moyen d en assurer intégration visuee harmonieuse. Étapes reatives à instaation de équipement de branchement d un bâtiment résidentie Entrepreneur et maître éectricien Hydro-Québec Hydro-Québec Municipaité Hydro-Québec Formuer a demande d aimentation Recevoir et traiter a demande Adopter des dispositions régementaires Vérifier a régementation municipae et obtenir es autorisations nécessaires Déivrer es permis ou es certificats nécessaires Informer e cient des différentes options d instaation (conduits et compteurs) Demander empacement du point de raccordement au réseau Recommandé (réseau inexistant) Confirmer empacement du point de raccordement au réseau Instaer équipement de branchement Vaider a conformité de 'instaation et raccorder cee-ci au réseau Inspecter es travaux Étape optionnee GUIDE DES BONNES PRATIQUES

11 Rôes et responsabiités (suite) Maître éectricien Demander e service d éectricité. Rempir e formuaire Demande d aimentation et décaration de travaux. Respecter a régementation en vigueur. Instaer e système éectrique du bâtiment. Raccorder e système au coffret de branchement. Instaer embase du compteur, e mât de branchement et es canaisations, s i y a ieu. Entrepreneur Respecter a régementation municipae. Réaiser es travaux seon es pans et devis. Hydro-Québec Impanter e réseau de distribution d éectricité. Vérifier a conformité des travaux avec a norme E.2-0, Sevice d éectricité en basse tention. Instaer e branchement basse tension et e compteur. Municipaité Adopter, s i y a ieu, des dispositions régementaires concernant es instaations de branchement des bâtiments résidenties à faibe densité d occupation. Faire respecter ces dispositions. GUIDE DES BONNES PRATIQUES

12 Régementation Divers règements, normes et ois s appiquent à empacement des branchements résidenties. Jusqu à maintenant, a régementation a été adoptée en fonction des critères et des contraintes propres à chaque groupe d intervenants, sans préoccupation réee de esthétique des bâtiments. Normes et règements Hydro-Québec Service d éectricité en basse tension, norme E.2-0 Cette norme définit es conditions reatives à a fourniture de éectricité en basse tension. Gouvernement du Québec Code de construction du Québec, chapitre V Éectricité Ce code étabit es normes de sécurité reatives à instaation et à entretien de appareiage éectrique. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE RÉGLEMENTATION PROVINCIALE Loi sur es biens cutures du Québec Éaborée par e ministère de a Cuture et des Communications du Québec, cette oi a préséance sur toute autre dans e cadre de travaux effectués en miieu patrimonia. Tout projet qui risque de compromettre intégrité des immeubes ou des sites reconnus ou cassés doit donner ieu à émission d un certificat d autorisation signé par e ministre avant e début des travaux. Répertoire du patrimoine cuture du Québec : Chaque municipaité a e pouvoir d adopter des dispositions régementaires sur intégration visuee des instaations de branchement résidentiees. C est ce qu ont fait a pupart des grandes vies, des arrondissements et des municipaités ocaes. Avant d entamer des travaux, i est essentie de vérifier si a municipaité s est dotée d un règement en a matière en communiquant avec e service d urbanisme. Les coordonnées des municipaités se trouvent sur e site Internet du ministère des Affaires municipaes et des Régions, au sous onget Répertoire des municipaités. GUIDE DES BONNES PRATIQUES

13 Présentation des fiches techniques Les fiches techniques montrent empacement de équipement de branchement sur e bâtiment. Si équipement est peu visibe, impact visue sera minime. Chaque fiche est présentée seon e modèe suivant : Information générae. Brève description de a situation et ééments à considérer seon e type d intervention. Cas associé à un type donné de bâtiment (ex. : bâtiment en rangée) raccordé au réseau existant (ex. : aérien sur rue). La égende des symboes se trouve sous e rabat de a couverture avant. Interventions à éviter, suivies des interventions recommandées, présentées par ordre de préférence. Le texte de coueur correspond à iustration qui sert d exempe. Cette partie de a fiche montre empacement à éviter et empacement recommandé de équipement seon que e bâtiment est situé sur un ot intérieur ou sur un ot de coin. Les soutions recommandées pour es bâtiments jumeés ou en rangée peuvent égaement être appiquées aux bâtiments mitoyens. 0 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

14 Section 2 Nouveaux otissements Réseau aérien sur rue Bâtiment isoé 2 2 Bâtiment jumeé 4 3 Bâtiment en rangée 6 Réseau aérien hors rue 4 Bâtiment isoé 8 5 Bâtiment jumeé 20 6 Bâtiment en rangée 22 2 s techniques Nouveaux otissements Réseau souterrain 7 Bâtiment isoé 24 8 Bâtiment jumeé 26 9 Bâtiment en rangée 28

15 s techniques Nouveaux otissements

16 Empacement des branchements et des compteurs Nouveaux otissements : réseau aérien sur rue Bâtiment isoé Le branchement d un bâtiment isoé est généraement instaé à proximité du réseau aérien sur rue, ce qui e rend très visibe. I est donc recommandé de fixer équipement sur une des façades atéraes du bâtiment. Ééments à considérer Respect des dégagements prévus par rapport aux ouvertures du bâtiment. Aménagement d ééments fixes (entrée, fenêtre, etc.). Accès au compteur. Instaation de pusieurs conduits et compteurs dans e cas d un bâtiment isoé à ogements mutipes. À éviter L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment ; près d une ouverture (porte d entrée, fenêtre, etc.). Recommandé Instaer équipement sur une des façades atéraes du bâtiment. Instaer, si possibe, équipement sur a partie arrière de a façade atérae, qui ne comporte en généra pas d ouverture (porte ou fenêtre), si e raccordement est effectué du côté de entrée. S assurer que e compteur est accessibe en tout temps. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 2 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

17 Bâtiment isoé À éviter LOT INTÉRIEUR Recommandé L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment ; sur a partie avant de a façade atérae, du côté de entrée. Si ee est située près d une ouverture, instaation ne pourra pas être dissimuée par un écran visue. Instaer équipement :. sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment du côté de entrée ; 2. sur a façade opposée à entrée (pour qu i soit accessibe tout en étant moins visibe et qu i puisse faire objet de mesures d atténuation) ; 3. sur a partie arrière de a façade atérae et e raccorder au réseau au moyen d un branchement aérien ou aérosouterrain à partir du poteau du cient. Cette soution 3 2 rue principae rue principae À éviter LOT De coin Recommandé L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment, en raison de impact visue ; sur a façade atérae, du côté de a rue secondaire. Instaer équipement :. sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment, du côté de entrée ; 2. sur a façade arrière et e raccorder au réseau du côté de a rue secondaire ; 3. sur a partie arrière de a façade atérae et e raccorder au réseau au moyen d un branchement aérien ou aérosouterrain à partir du poteau du cient. Cette soution est pus coûteuse. 2 3 rue secondaire rue secondaire rue principae rue principae GUIDE DES BONNES PRATIQUES 3

18 Empacement des branchements et des compteurs Nouveaux otissements : réseau aérien sur rue 2 Bâtiment jumeé Le branchement d un bâtiment jumeé est généraement instaé à proximité du réseau aérien sur rue, ce qui e rend très visibe. I est donc conseié de fixer équipement sur a façade atérae du bâtiment. Ééments à considérer Respect des dégagements prévus par rapport aux ouvertures du bâtiment. Aménagement d ééments fixes (entrée, cheminée, etc.). Accès au compteur. Instaation de pusieurs conduits et compteurs dans e cas d un bâtiment jumeé à ogements mutipes. À éviter L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment ; près d une ouverture. Recommandé Instaer équipement : sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment, conformément aux normes de dégagement. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 4 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

19 Bâtiment jumeé 2 À éviter LOT INTÉRIEUR Recommandé L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment ; sur a partie avant de a façade atérae, du côté de entrée. Si ee est située près d une ouverture, instaation ne pourra pas être dissimuée par un écran visue. Instaer équipement sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment et e raccorder :. au réseau aérien ; 2. au réseau au moyen d un branchement aérien ou aérosouterrain à partir du poteau du cient. Cette soution est pus coûteuse. 2 rue principae rue principae À éviter LOT De coin Recommandé L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment, en raison de impact visue ; sur a façade atérae, du côté de a rue secondaire. Instaer équipement :. sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment, du côté de entrée ; 2. sur a façade arrière et e raccorder au réseau du côté de a rue secondaire ; 3. sur a partie arrière de a façade atérae, du côté de entrée et e raccorder au réseau au moyen d un branchement aérien ou aérosouterrain à partir du poteau du cient. Cette soution est pus coûteuse. 2 3 rue secondaire rue principae rue secondaire rue principae GUIDE DES BONNES PRATIQUES 5

20 Empacement des branchements et des compteurs Nouveaux otissements : réseau aérien sur rue 3 Bâtiment en rangée Le branchement d un bâtiment en rangée est généraement instaé à proximité du réseau aérien sur rue, ce qui e rend très visibe. S i n y a pas de cour atérae, e compteur peut être pacé à intérieur, conformément aux normes en vigueur, de manière à atténuer impact visue. Ééments à considérer Respect des dégagements prévus par rapport aux ouvertures du bâtiment. Aménagement d ééments fixes (bacon, corniche, etc.). Accès au compteur. Régementation municipae interdisant instaation de équipement de branchement sur a façade avant des bâtiments résidenties. À éviter L instaation de équipement sur a façade avant du bâtiment. L instaation de équipement près d une ouverture (porte d entrée, fenêtre, etc.). L atération d ééments architecturaux (corniche, bacon, etc.). Recommandé Instaer : embase sur e bâtiment en bout de rangée et a reier au coffret de branchement au moyen d un conduit intérieur (acte notarié nécessaire) ; embase à intérieur du bâtiment* et a reier au réseau au moyen d un branchement aérosouterrain ; a ferrure de branchement à proximité d ééments architecturaux pouvant servir d écrans visues. * Cette mesure est obigatoire dans es bâtiments en rangée, sauf dans ceux qui sont situés en bout de rangée. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 6 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

21 Bâtiment en rangée 3 À éviter LOT INTÉRIEUR Recommandé Acceptabe L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment, en raison de impact visue. Instaer :. équipement entre es séries de bâtiments, dans un espace ibre ou une ruee accessibe, et reier embase au coffret de branchement du bâtiment mitoyen au moyen d un conduit intérieur (acte notarié nécessaire) ; 2. embase à intérieur du bâtiment et a reier à un branchement aérosouterrain, ou fixer a ferrure de branchement à endroit e pus approprié. 2 rue principae rue principae À éviter LOT De coin Recommandé Acceptabe L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment, en raison de impact visue ; sur a façade atérae, du côté de a rue secondaire. Instaer :. équipement sur a façade arrière ou atérae du bâtiment en bout de rangée et reier embase au coffret de branchement du bâtiment mitoyen au moyen d un conduit intérieur (acte notarié nécessaire) ; 2. embase à intérieur du bâtiment mitoyen et a reier à un branchement aérosouterrain, ou fixer a ferrure de branchement à endroit e pus approprié. rue secondaire rue secondaire 2 rue principae rue principae GUIDE DES BONNES PRATIQUES 7

22 Empacement des branchements et des compteurs Nouveaux otissements : réseau aérien hors rue 4 Bâtiment isoé Le branchement d un bâtiment isoé est généraement instaé à proximité du réseau aérien hors rue, sur a façade arrière ou sur une des façades atéraes du bâtiment. Ééments à considérer Respect des dégagements prévus par rapport aux ouvertures du bâtiment. Aménagement d ééments fixes (piscine, remise, corde à inge, etc.). Accès à a cour arrière. À éviter L instaation : de conducteurs au-dessus de a cour pour éviter qu is nuisent à son utiisation ; de équipement près d une ouverture (porte d entrée, fenêtre, etc.). Recommandé Instaer équipement : sur a partie arrière de une des façades atéraes du bâtiment, près de a igne de ot, ce qui faciite accès au compteur sans nuire à utiisation de a cour ; près d un coin de a façade arrière. 8 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

23 Bâtiment isoé 4 À éviter LOT INTÉRIEUR Recommandé L instaation : de conducteurs au-dessus de a cour pour éviter qu is nuisent à son utiisation. Instaer équipement :. sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment du côté de entrée, ce qui faciite accès au compteur sans nuire à utiisation de a cour ; 2. sur a partie arrière de a façade atérae, du côté opposé à entrée. 2 rue principae rue principae À éviter LOT De coin Recommandé L instaation de équipement : du côté de a rue secondaire, en raison de impact visue. Instaer équipement :. sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment, du côté opposé à a rue secondaire ; 2. près du coin de a façade arrière. 2 rue secondaire rue secondaire rue principae rue principae GUIDE DES BONNES PRATIQUES 9

24 Empacement des branchements et des compteurs Nouveaux otissements : réseau aérien hors rue 5 Bâtiment jumeé Le branchement d un bâtiment jumeé au réseau aérien hors rue est généraement instaé à proximité du réseau, sur a façade arrière ou sur une des façades atéraes du bâtiment. Ééments à considérer Respect des dégagements prévus par rapport aux ouvertures du bâtiment. Aménagement d ééments fixes (piscine, remise, corde à inge, etc.). Accès à a cour. À éviter L instaation : de équipement sur a façade atérae du bâtiment, du côté de a rue secondaire ; de conducteurs au-dessus de a cour pour éviter qu is nuisent à son utiisation ; de équipement près d une ouverture (porte d entrée, fenêtre, etc.). Recommandé Instaer équipement : près du mur mitoyen de façon que e conducteur de branchement onge a igne de ot, ce qui permet de dégager a cour et d utiiser un seu branchement pour raccorder deux unités d habitation ; près du coin de a façade arrière du bâtiment, si a première soution ne peut être appiquée. 20 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

25 Bâtiment jumeé 5 À éviter LOT INTÉRIEUR Recommandé Acceptabe L instaation : de conducteurs au-dessus de a cour pour éviter qu is nuisent à son utiisation. Instaer équipement :. près du mur mitoyen de façon que e conducteur de branchement onge a igne de ot ; 2. sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment, ce qui doube toutefois e nombre de branchements. 2 2 rue principae rue principae À éviter LOT de coin Recommandé Acceptabe L instaation : de équipement sur a façade atérae du bâtiment, du côté de a rue secondaire, en raison de impact visue ; de conducteurs au-dessus de a cour. Instaer équipement :. près du mur mitoyen de façon que e conducteur de branchement onge a igne de ot ; 2. près du coin de a façade arrière du bâtiment, ce qui doube toutefois e nombre de branchements. 2 2 rue secondaire rue secondaire rue principae rue principae GUIDE DES BONNES PRATIQUES 2

26 Empacement des branchements et des compteurs Nouveaux otissements : réseau aérien hors rue 6 Bâtiment en rangée Le branchement d un bâtiment en rangée est généraement instaé à proximité du réseau hors rue, a pupart du temps sur a façade arrière du bâtiment. Ééments à considérer Respect des dégagements prévus par rapport aux ouvertures du bâtiment. Aménagement d ééments fixes (piscine, remise, corde à inge, etc.). Accès à a cour. À éviter L instaation : de conducteurs au-dessus de a cour pour éviter qu is nuisent à son utiisation ; de équipement près d une ouverture (porte d entrée, fenêtre, etc.). Recommandé Instaer : embase sur e bâtiment en bout de rangée et a reier au coffret de branchement au moyen d un conduit intérieur (acte notarié nécessaire) ; équipement près du mur mitoyen de façon que e conducteur de branchement onge a igne de ot, ce qui permet de dégager a cour et d utiiser un seu branchement pour raccorder deux unités d habitation. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 22 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

27 Bâtiment en rangée 6 À éviter LOT INTÉRIEUR Recommandé Acceptabe L instaation : de conducteurs au-dessus de a cour pour éviter qu is nuisent à son utiisation. Instaer équipement :. sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment en bout de rangée et reier embase au coffret de branchement du bâtiment mitoyen au moyen d un conduit approprié (acte notarié nécessaire) ; 2. près du mur mitoyen, de façon que e conducteur de branchement onge a igne de ot. 2 rue principae rue principae À éviter LOT De coin Recommandé Acceptabe L instaation : de équipement du côté de a rue secondaire, en raison de impact visue ; de conducteurs au-dessus de a cour. Instaer équipement :. près du coin de a façade arrière et reier embase au coffret de branchement du bâtiment mitoyen au moyen d un conduit approprié (acte notarié nécessaire) ; 2. près du mur mitoyen, de façon que e conducteur de branchement onge a igne de ot (accès communautaire protégé par un acte notarié). rue secondaire rue secondaire 2 rue principae rue principae GUIDE DES BONNES PRATIQUES 23

28 Empacement des branchements et des compteurs Nouveaux otissements : réseau souterrain 7 Bâtiment isoé Le branchement d un nouveau bâtiment raccordé au réseau souterrain n est pas visibe. Seus e compteur et e conduit rigide en façade doivent faire objet de mesures d atténuation. I est conseié d instaer équipement sur une des façades atéraes du bâtiment. Ééments à considérer Respect des dégagements prévus par rapport aux ouvertures du bâtiment. Aménagement d ééments fixes (entrée, fenêtre, etc.). Accès au compteur. À éviter L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment ; près d une ouverture (porte d entrée, fenêtre, etc.). Recommandé Instaer équipement sur a façade atérae. Instaer équipement sur a partie arrière de a façade atérae, si e raccordement est effectué du côté de entrée, tout en maintenant un dégagement esthétiquement acceptabe par rapport aux ouvertures (porte, fenêtre, etc.). Cette soution peut être pus coûteuse. S assurer que chaque conducteur de branchement est paraèe à a igne de ot. S assurer que e compteur est accessibe en tout temps. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 24 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

29 Bâtiment isoé 7 À éviter L instaation de équipement : sur a partie avant de a façade atérae du bâtiment, du côté de entrée ; sur a façade avant. LOT INTÉRIEUR Recommandé Instaer équipement :. sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment ; 2. du côté opposé à entrée pour qu i soit accessibe, mais peu apparent. Si ee est située à proximité d une ouverture, instaation ne pourra pas être dissimuée par un écran visue. 2 rue principae rue principae À éviter LOT De coin Recommandé L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment, en raison de impact visue ; sur a façade atérae, du côté de a rue secondaire.. Instaer équipement sur a façade atérae du bâtiment, du côté opposé à a rue secondaire. rue secondaire rue secondaire rue principae rue principae GUIDE DES BONNES PRATIQUES 25

30 Empacement des branchements et des compteurs Nouveaux otissements : réseau souterrain 8 Bâtiment jumeé Le branchement d un bâtiment jumeé raccordé au réseau souterrain n est pas visibe. Seus e compteur et e conduit rigide en façade doivent faire objet de mesures d atténuation. I est conseié d instaer équipement sur une des façades atéraes du bâtiment. Ééments à considérer Respect des dégagements prévus par rapport aux ouvertures du bâtiment. Aménagement d ééments fixes (entrée, cheminée, etc.). Accès au compteur. À éviter L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment ; près d une ouverture (porte d entrée, fenêtre, etc.). Recommandé Instaer équipement sur a façade atérae. S assurer que chaque conducteur de branchement est paraèe à a igne de ot. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 26 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

31 Bâtiment jumeé 8 À éviter LOT INTÉRIEUR Recommandé L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment ; sur a partie avant de a façade atérae, du côté de entrée. Instaer équipement :. sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment ; 2. sur a partie avant de a façade atérae. Si ee est située à proximité d une ouverture, instaation ne pourra pas être dissimuée par un écran visue. entrée 2 rue principae rue principae À éviter LOT De coin Recommandé Acceptabe L instaation de équipement sur a façade avant du bâtiment, en raison de impact visue. Instaer équipement :. sur a façade atérae du bâtiment, du côté opposé à a rue secondaire ; 2. sur a façade arrière, du côté de a rue secondaire ; 3. sur a façade atérae, du côté de a rue secondaire, en appiquant des mesures d atténuation. 2 rue secondaire rue secondaire 3 rue principae rue principae GUIDE DES BONNES PRATIQUES 27

32 Empacement des branchements et des compteurs Nouveaux otissements : réseau souterrain 9 Bâtiment en rangée Le branchement d un bâtiment en rangée raccordé au réseau souterrain n est pas visibe. Seus e compteur et e conduit rigide en façade doivent faire objet de mesures d atténuation. S i n y a pas de cour atérae, i est conseié d instaer e compteur à intérieur du bâtiment, conformément aux normes en vigueur, de manière à minimiser impact visue. Ééments à considérer Respect des dégagements prévus par rapport aux ouvertures du bâtiment. Aménagement d ééments fixes (bacon, porche, gaerie, etc.). Régementation municipae interdisant instaation de équipement de branchement sur a façade avant des bâtiments résidenties. À éviter L instaation de équipement sur a façade avant du bâtiment. L instaation de équipement près d une ouverture (porte d entrée, fenêtre, etc.). L atération d ééments architecturaux (porche, bacon, etc.). Recommandé Instaer : embase sur e bâtiment en bout de rangée et a reier au coffret de branchement du bâtiment mitoyen au moyen d un conduit intérieur (acte notarié nécessaire) ; un conduit approprié, au-dessus ou en dessous du niveau du so, avec embase à intérieur du bâtiment* et reier cee-ci au réseau au moyen d un branchement souterrain. * Cette mesure est obigatoire dans es bâtiments en rangée, sauf dans ceux qui sont situés en bout de rangée. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 28 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

33 Bâtiment en rangée 9 À éviter L instaation de équipement : sur a façade avant du bâtiment. LOT INTÉRIEUR Recommandé Instaer équipement :. entre es séries de bâtiments, dans un espace ibre ou une ruee accessibe, et reier embase au coffret de branchement du bâtiment mitoyen au moyen d un conduit approprié (acte notarié nécessaire) ; 2. à intérieur du bâtiment. 2 rue principae rue principae À éviter LOT De coin Recommandé Acceptabe L instaation de équipement : sur a façade avant ou sur a façade atérae du bâtiment, du côté de a rue secondaire, s i n y a pas d écran visue. Instaer équipement :. entre es séries de bâtiments et reier embase au coffret de branchement du bâtiment mitoyen au moyen d un conduit approprié (acte notarié nécessaire) ; 2. à intérieur du bâtiment ; 3. sur a façade arrière, du côté de a rue secondaire ; 4. sur a façade atérae, du côté de a rue secondaire, en appiquant des mesures d atténuation. rue secondaire rue secondaire rue principae rue principae GUIDE DES BONNES PRATIQUES 29

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35 Section 3 Modification du réseau Enfouissement 0 Bâtiment isoé 32 Bâtiment jumeé 34 2 Bâtiment en rangée 36 Dépacement (réseau aérien sur rue réseau aérien hors rue) 3 Bâtiment isoé 38 4 Bâtiment jumeé 40 5 Bâtiment en rangée 42 Cas particuiers 6 Modification ou rempacement du branchement du cient 44 7 Chevaets existants 45 8 Miieu patrimonia : bâtiment isoé 47 9 Miieu patrimonia : impantation en «dents de scie» 48 s techniques 3 Modification du réseau

36 s techniques Modification du réseau

37 Empacement des branchements et des compteurs Modification du réseau : enfouissement 0 Bâtiment isoé L enfouissement permet de réduire considérabement es impacts visues du réseau. Cependant, i n éimine pas pour autant a nécessité d instaer équipement sur e bâtiment. I est donc avantageux de dissimuer équipement en appiquant des mesures appropriées. Ééments à considérer Empacement du coffret de branchement existant. Empacement du nouveau point de raccordement. Visibiité de équipement sur e bâtiment. Accès au compteur. À éviter La conservation de équipement à un endroit trop visibe (ex. : sur a façade avant du bâtiment ou près d une ouverture). L instaation d un nouveau conduit apparent sur e bâtiment. L instaation d un conduit sous entrée, ce qui nécessite des travaux d excavation. Recommandé Conserver e point de raccordement existant s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee. Dépacer embase et instaer à endroit e pus approprié (ex. : sur a façade atérae du bâtiment), conformément aux normes de dégagement, ce qui en atténue impact visue. Instaer équipement près du nouveau point de raccordement et e reier au coffret de branchement existant au moyen d un conduit dissimué. S assurer que chaque conducteur de branchement est paraèe à a igne de ot. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 32 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

38 Bâtiment isoé 0 À éviter La conservation de équipement à un endroit trop visibe (ex. : sur a façade avant du bâtiment ou à proximité d une ouverture). L instaation d un conduit sous entrée, ce qui nécessite des travaux d excavation. rue principae 2 Recommandé. Instaer équipement sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment. 2. Conserver e point de raccordement existant s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee. rue principae 2 rue principae Recommandé Acceptabe Si équipement est situé à un endroit trop visibe :. Instaer embase à un endroit discret et a reier au coffret de branchement au moyen d un conduit intérieur, ce qui est coûteux, mais très esthétique. 2. Étabir un nouveau point de raccordement et reier embase au coffret de branchement existant au moyen d un conduit intérieur ou d un conduit fixé sur e bâtiment, ce qui est économique, mais moins esthétique. Seon es programmes offerts, a municipaité peut assumer a totaité ou une partie des coûts associés aux modifications du branchement du cient. GUIDE DES BONNES PRATIQUES 33

39 Empacement des branchements et des compteurs Modification du réseau : enfouissement Bâtiment jumeé L enfouissement permet de réduire considérabement es impacts visues du réseau. Cependant, i n éimine pas pour autant a nécessité d instaer équipement sur e bâtiment. I est donc avantageux de dissimuer équipement en appiquant des mesures appropriées. Ééments à considérer Empacement du coffret de branchement existant. Empacement du nouveau point de raccordement. Visibiité de équipement sur e bâtiment. Accès au compteur. À éviter L instaation : de équipement à un endroit trop visibe (ex. : sur a façade avant du bâtiment ou près d une ouverture) ; d un nouveau conduit apparent sur e bâtiment ; d un conduit sous entrée, ce qui nécessite des travaux d excavation. Recommandé Conserver e point de raccordement existant s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee. Dépacer embase et instaer à endroit e pus approprié (ex. : sur a façade atérae du bâtiment), conformément aux normes de dégagement, ce qui en atténue impact visue. Instaer équipement sur a façade arrière, près du nouveau point de raccordement, et e reier au coffret de branchement existant au moyen d un conduit dissimué. S assurer que chaque conducteur de branchement est paraèe à a igne de ot. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 34 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

40 Bâtiment jumeé À éviter L instaation : de équipement à un endroit trop visibe (ex. : sur a façade avant du bâtiment ou à proximité d une ouverture) ; d un conduit sous entrée, ce qui nécessite des travaux d excavation. rue principae Recommandé Acceptabe 2 rue principae Si équipement est situé à un endroit trop visibe :. Instaer embase à un endroit discret et a reier au coffret de branchement existant au moyen d un conduit intérieur, ce qui est coûteux, mais très esthétique. 2. Étabir un nouveau point de raccordement et reier e coffret de branchement existant à embase au moyen d un conduit fixé au bâtiment, ce qui est économique, mais moins esthétique (acte notarié nécessaire). Seon es programmes offerts, a municipaité peut assumer a totaité ou une partie des coûts associés aux modifications du branchement du cient. Recommandé 2. Conserver e point de raccordement existant s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee. 2. Instaer équipement sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment. rue principae GUIDE DES BONNES PRATIQUES 35

41 Empacement des branchements et des compteurs Modification du réseau : enfouissement 2 Bâtiment en rangée L enfouissement permet de réduire considérabement es impacts visues du réseau. Cependant, i n éimine pas pour autant a nécessité d instaer équipement sur e bâtiment. I est donc avantageux de dissimuer équipement en appiquant des mesures appropriées. Ééments à considérer Empacement du coffret de branchement existant. Empacement du nouveau point de raccordement. Visibiité de équipement sur e bâtiment. Régementation municipae interdisant instaation de équipement de branchement sur a façade avant des bâtiments résidenties. À éviter L instaation de équipement à un endroit trop visibe (ex. : sur a façade avant du bâtiment). L instaation de équipement près d une ouverture (porte d entrée, fenêtre, etc.). L atération d ééments architecturaux (porche, bacon, etc.). Recommandé Conserver e point de raccordement existant s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee. Dépacer embase et instaer à endroit e pus approprié pour en atténuer impact visue. Instaer équipement près du nouveau point de raccordement et e reier au coffret de branchement existant au moyen d un conduit dissimué. Instaer embase à intérieur du bâtiment* et a reier au réseau au moyen d un branchement souterrain. * Cette mesure est obigatoire dans es bâtiments en rangée, sauf dans ceux qui sont situés en bout de rangée. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 36 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

42 Bâtiment en rangée 2 À éviter L instaation de équipement à un endroit trop visibe : sur a façade avant du bâtiment ; près d une ouverture. rue principae Recommandé. Conserver e point de raccordement existant (ex. : sur a façade atérae ou à intérieur du bâtiment) s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee. rue principae Recommandé Acceptabe 2 3 Si équipement est situé dans un endroit trop visibe :. Instaer embase à un endroit discret (ex. : sur a façade atérae ou arrière du bâtiment) et a reier au coffret de branchement existant au moyen d un conduit intérieur, ce qui est coûteux, mais très esthétique. 2. Dépacer e compteur à intérieur du bâtiment. 3. Étabir un nouveau point de raccordement et reier e coffret de branchement existant à embase au moyen d un conduit fixé au bâtiment, ce qui est économique, mais moins esthétique (acte notarié nécessaire). rue principae Seon es programmes offerts, a municipaité peut assumer a totaité ou une partie des coûts associés aux modifications du branchement du cient. GUIDE DES BONNES PRATIQUES 37

43 Empacement des branchements et des compteurs Modification du réseau : dépacement (réseau aérien sur rue réseau aérien hors rue) 3 Bâtiment isoé Le dépacement du réseau nécessite un nouveau raccordement de équipement au coffret de branchement existant, ce qui peut augmenter e nombre de conduits sur es façades du bâtiment. Ééments à considérer Empacement du coffret de branchement existant. Empacement du nouveau point de raccordement. Visibiité de équipement sur e bâtiment. À éviter L instaation : de équipement à un endroit trop visibe (ex. : sur a façade avant du bâtiment ou près d une ouverture) ; d un nouveau conduit apparent sur e bâtiment. Recommandé Conserver e point de raccordement existant s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee. Dépacer embase et instaer à endroit e pus approprié (ex. : sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment) pour en atténuer impact visue. Instaer équipement près du nouveau point de raccordement, sur a partie arrière de a façade atérae, et e reier au coffret de branchement existant au moyen d un conduit harmonieusement intégré au bâtiment. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 38 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

44 Bâtiment isoé 3 À éviter L instaation de équipement à un endroit trop visibe : sur a façade avant du bâtiment ; près d une ouverture. rue principae Recommandé. Conserver e point de raccordement existant s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee. rue principae Recommandé Acceptabe 2 rue principae Si équipement est situé à un endroit trop visibe :. Instaer embase à un endroit discret et a reier au coffret de branchement existant au moyen d un conduit intérieur, ce qui est coûteux, mais très esthétique. 2. Étabir un nouveau point de raccordement et reier e coffret de branchement existant à embase au moyen d un conduit enfoui e ong du pourtour du bâtiment. Cette soution n est pas trop coûteuse et permet une bonne intégration visuee du branchement. L instaation d un conduit sur e bâtiment est pus économique, mais moins esthétique. Seon es programmes offerts, a municipaité peut assumer a totaité ou une partie des coûts associés aux modifications du branchement du cient. GUIDE DES BONNES PRATIQUES 39

45 Empacement des branchements et des compteurs Modification du réseau : dépacement (réseau aérien sur rue réseau aérien hors rue) 4 Bâtiment jumeé Le dépacement du réseau nécessite un nouveau raccordement de équipement au coffret de branchement existant, ce qui peut augmenter e nombre de conduits sur es façades du bâtiment. Ééments à considérer Empacement du coffret de branchement existant. Empacement du nouveau point de raccordement. Visibiité de équipement sur e bâtiment. Accès aux compteurs. À éviter L instaation : de équipement à un endroit trop visibe (ex. : sur a façade avant du bâtiment ou près d une ouverture) ; d un nouveau conduit apparent sur e bâtiment. Recommandé Conserver e point de raccordement existant s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee. Dépacer embase et instaer à endroit e pus approprié (ex. : sur a façade arrière du bâtiment) pour en atténuer impact visue. Instaer a ferrure de branchement sur a partie arrière de a façade atérae du bâtiment et reier embase à a ferrure au moyen d un conduit harmonieusement intégré au bâtiment. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 40 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

46 Bâtiment jumeé 4 À éviter L instaation de équipement à un endroit trop visibe : sur a façade avant du bâtiment ; près d une ouverture. rue principae Recommandé. Conserver e point de raccordement existant s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee. rue principae Recommandé Acceptabe 2 Si équipement est situé à un endroit trop visibe :. Instaer embase à un endroit discret et a reier au coffret de branchement existant au moyen d un conduit intérieur, ce qui est pus coûteux, mais très esthétique. 2. Étabir un nouveau point de raccordement et reier e coffret de branchement existant à embase au moyen d un conduit enfoui e ong du pourtour du bâtiment, ce qui est à a fois économique et esthétique. L instaation d un conduit sur e bâtiment est économique, mais moins esthétique. rue principae Seon es programmes offerts, a municipaité peut assumer a totaité ou une partie des coûts associés aux modifications du branchement du cient. GUIDE DES BONNES PRATIQUES 4

47 Empacement des branchements et des compteurs Modification du réseau : dépacement (réseau aérien sur rue réseau aérien hors rue) 5 Bâtiment en rangée Le dépacement du réseau nécessite un nouveau raccordement de équipement au coffret de branchement existant, ce qui peut augmenter e nombre de conduits sur a façade avant du bâtiment. Ééments à considérer Empacement du coffret de branchement existant. Empacement du nouveau point de raccordement. Visibiité des conduits sur e bâtiment. Régementation municipae interdisant instaation de équipement de branchement sur a façade avant des bâtiments résidenties. À éviter L instaation : de équipement à un endroit trop visibe (ex. : sur a façade avant du bâtiment) ; d un nouveau conduit apparent sur a façade avant du bâtiment. Recommandé Conserver e point de raccordement existant s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee. Dépacer embase et instaer à endroit e pus approprié (ex. : sur a façade arrière ou à intérieur du bâtiment) pour en atténuer impact visue. Instaer équipement près du nouveau point de raccordement, sur a façade arrière du bâtiment, et e reier au coffret de branchement existant au moyen d un conduit intérieur. I est recommandé d appiquer des mesures d atténuation compémentaires ou d utiiser de nouvees technoogies (ex. : embase avec disjoncteur, dispositif à compteurs mutipes, etc.) pour améiorer intégration visuee de équipement au bâtiment. 42 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

48 Bâtiment en rangée 5 À éviter La conservation de équipement sur a façade avant du bâtiment : en y instaant un conduit ; en instaant un conduit apparent e ong du pourtour du bâtiment en bout de rangée. rue principae Recommandé. Conserver e point de raccordement existant s i est acceptabe du point de vue de intégration visuee : sur a façade arrière (chevaet) ou entre es bâtiments (espace ibre ou ruee). rue principae 3 2 rue principae acceptabe Si équipement est situé à un endroit trop visibe :. Instaer embase à un endroit discret et a reier au coffret de branchement existant au moyen d un conduit intérieur. Cette soution est pus coûteuse, mais esthétique. 2. Étabir un nouveau point de raccordement et reier e coffret de branchement existant à embase au moyen d un conduit passant à intérieur du bâtiment (dans un vide sanitaire). Cette soution est pus coûteuse, mais esthétique. 3. Étabir un nouveau point de raccordement et reier e coffret de branchement existant à embase au moyen d un conduit enfoui e ong du pourtour du bâtiment. Cette soution est pus coûteuse, mais esthétique. L instaation d un conduit sur e bâtiment est économique, mais moins esthétique. Seon es programmes offerts, a municipaité peut assumer a totaité ou une partie des coûts associés aux modifications du branchement du cient. GUIDE DES BONNES PRATIQUES 43

49 Empacement des branchements et des compteurs Modification du réseau : cas particuiers 6 Modification ou rempacement du branchement du cient Ééments à considérer Empacement du coffret de branchement existant. Empacement du nouveau point de raccordement. Visibiité des conduits sur e bâtiment. Normes appicabes. Régementation municipae. Accès au compteur. À éviter L instaation de pusieurs branchements de cients. Voici es principaes raisons qui nécessitent des modifications aux équipements :. Augmentation de a charge Seon a nature des travaux, i peut s avérer nécessaire de dépacer es compteurs de intérieur vers extérieur si es normes en vigueur exigent. Chaque cas doit être évaué en tenant compte des aspects technique, économique et esthétique. Dans un souci d intégration visuee, i est conseié de ne pas réinstaer es compteurs sur es façades avant des bâtiments. La régementation municipae peut égaement comporter des dispositions en matière d esthétique. Recommandé L utiisation d un dispositif à compteurs mutipes qui permet de réduire e nombre de branchements. 2. Ajout d un point de raccordement Lorsqu un point de raccordement n est pas conforme aux normes en vigueur et que des travaux de modification doivent être entrepris, i faut étabir un nouveau point de raccordement. Ce nouveau point devrait être situé de tee sorte que e conduit qui e reie à ancien point de raccordement est harmonieusement intégré au bâtiment. Les branchements existants doivent être raccordés conformément aux normes en vigueur. 3. Nombre d embases au point de raccordement S i y a pus d une embase, i est préférabe d utiiser un dispositif à compteurs mutipes pour imiter e nombre de conduits sur e bâtiment. 44 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

50 Empacement Locaisation des branchements et des compteurs Modification Cas spécifique du réseau : chevaets : cas particuiers existants Chevaets existants Tous es types de bâtiments 7 Fixés sur e toit des bâtiments, es chevaets permettent d instaer équipement de branchement sur a façade arrière. L utiisation de chevaets n est pus permise. Toutefois, es chevaets existants peuvent être conservés en vertu d un droit acquis, mais e point de raccordement ne doit pas être situé à pus de huit mètres du so. Ééments à considérer Empacement du point de raccordement. Aménagement d ééments fixes (bacon, corniche, etc.). Accès au compteur et au point de raccordement. Hauteur imite du point de raccordement. À éviter L instaation de équipement sur a façade avant du bâtiment s i y a un chevaet sur e toit. L instaation d une ferrure de branchement près d une ouverture (porte d entrée, fenêtre, etc.). L atération d ééments architecturaux (corniche, bacon, etc.). Recommandé. Raccorder équipement au chevaet si son empacement est conforme aux exigences de a norme E.2-0. GUIDE DES BONNES PRATIQUES 45

51 Empacement des branchements et des compteurs Modification du réseau : cas particuiers Miieu patrimonia Exigences particuières Les normes techniques ne tiennent pas nécessairement compte des caractéristiques des bâtiments patrimoniaux. I est préférabe d opter pour des soutions esthétiques dans es imites de a régementation en vigueur. I en va de même pour es bâtiments qui ne sont ni reconnus ni cassés comme biens cutures, mais qui présentent un intérêt patrimonia ou architectura. Dans e cas de travaux en miieu patrimonia, a rège d or est de vérifier si e bâtiment est protégé par a régementation. Les travaux qui risquent d atérer intégrité d un immeube ou d un site protégé doivent être approuvés par es autorités municipaes ou gouvernementaes. Dans certains cas, notamment orsqu ee fait ee-même a demande, une municipaité peut assumer une partie du coût des travaux. Références En rège générae, es documents suivants indiquent si un bâtiment jouit d un statut particuier : Municipaités Schéma d aménagement de a municipaité régionae de comté (MRC) Pan d urbanisme Pan d impantation et d intégration architecturae (PIIA) Ministère de a Cuture et des Communications Répertoire des biens cutures : Hydro-Québec Distribution Inventaires internes de unité Environnement 46 GUIDE DES BONNES PRATIQUES

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