Bulletin de l'autorité des marchés financiers 6.6. Placements décembre Vol. 5, n

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1 6.6 Placements.. 5 décembre Vol. 5, n

2 6.6 PLACEMENTS Visas de prospectus Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé par l Autorité des marchés financiers ou par une autre autorité canadienne en valeurs mobilières agissant à titre d autorité principale sous le régime du passeport. Ces derniers visas de prospectus provisoires sont réputés octroyés par l Autorité des marchés financiers en vertu du premier paragraphe de l article 3.3 du Règlement sur le régime du passeport : Portefeuille SociéTerre Sécuritaire boursier Portefeuille SociéTerre Équilibré Portefeuille SociéTerre Croissance plus (parts) Fonds Desjardins Croissance de dividendes (parts de catégorie A et T) Fonds Desjardins Environnement (parts de catégorie I) 1 er décembre 2008 Québec - Colombie-Britannique - Alberta - Saskatchewan - Manitoba - Ontario - Nouveau-Brunswick - Nouvelle-Écosse - Île du Prince Édouard - Terre-Neuve et Labrador - Territoires du Nord-Ouest - Yukon - Nunavut Fonds du Programme Apogée 20 novembre 2008 Ontario Fonds de revenu à court terme Apogée Fonds de revenu Apogée Fonds de revenu à rendement supérieur Apogée Fonds américain d obligations de base+ Apogée Fonds de titres immobiliers mondiaux Apogée Fonds équilibré stratégique Apogée Fonds canadien de valeur Apogée Fonds canadien de valeur à moyenne.. 5 décembre Vol. 5, n

3 capitalisation Apogée Fonds canadien de croissance Apogée Fonds canadien à petite capitalisation Apogée Fonds américain de valeur Apogée Fonds américain de valeur à moyenne capitalisation Apogée Fonds américain de croissance à grande capitalisation Apogée Fonds américain de croissance à moyenne capitalisation Apogée Fonds d actions internationales Apogée Fonds international de valeur à petite et moyenne capitalisation Apogée Fonds d actions mondiales Apogée FNB Horizons Alphapro 27 novembre 2008 Ontario Fonds Horizons AlphaPro S&P/TSX 60 Fonds Placements Franklin Templeton 1 er décembre 2008 Ontario Fonds d'orientation équilibrée Bissett Fonds de stratégie mixte mondiale Franklin Templeton Catégorie de société d'orientation équilibrée Bissett Catégorie de société de stratégie mixte mondiale Franklin Templeton Portefeuilles Innova Scotia 28 novembre 2008 Ontario.. 5 décembre Vol. 5, n

4 Portefeuille de revenu Innova Scotia Portefeuille de revenu équilibré Innova Scotia Portefeuille de croissance équilibrée Innova Scotia Portefeuille de croissance Innova Scotia Portefeuille de croissance maximale Innova Scotia Ravensden Resource Limited Partnership 3 décembre 2008 Ontario Red Back Mining Inc. 26 novembre 2008 Colombie-Britannique 1 Si l Autorité des marchés financiers agit comme autorité principale, un visa sera réputé octroyé par les autres autorités en valeurs mobilières énumérées sous «Québec». Pour plus de détails ou pour obtenir copie de ces visas, veuillez consulter le site Internet de SEDAR à l adresse : Prospectus définitifs Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus pour lequel un visa a été octroyé par l Autorité des marchés financiers ou par une autre autorité canadienne en valeurs mobilières agissant à titre d autorité principale sous le régime du passeport. Ces derniers visas de prospectus sont réputés octroyés par l Autorité des marchés financiers en vertu du deuxième paragraphe de l article 3.3 du Règlement sur le régime du passeport : Capital régional et coopératif Desjardins 2 décembre 2008 Québec Brompton Advantaged Oil & Gas Income Fund 27 novembre 2008 Ontario Brompton Advantaged VIP Income Fund 27 novembre 2008 Ontario Brompton AdvantageOil & Gas Income Fund 27 novembre 2008 Ontario.. 5 décembre Vol. 5, n

5 Brompton VIP Income Fund 27 novembre 2008 Ontario Fonds communs de placement Mackenzie 27 novembre 2008 Ontario Fonds canadien sécurité Mackenzie Cundill Catégorie Mackenzie Cundill Canadien sécurité Fonds Focus Canada Mackenzie Catégorie Mackenzie Focus Canada Fonds de croissance Mackenzie Fonds canadien Mackenzie Ivy Catégorie Mackenzie Ivy Canadien Fonds de croissance d'actions canadiennes Mackenzie Maxxum Catégorie Mackenzie Maxxum Croissance actions canadiennes Fonds canadien de valeur Mackenzie Maxxum Catégorie Mackenzie Maxxum Canadien de valeur Fonds de dividendes Mackenzie Maxxum Catégorie Mackenzie Maxxum Dividendes Fonds de croissance dividendes Mackenzie Maxxum Fonds canadien de croissance Mackenzie Universal Catégorie Mackenzie Universal Canadien de croissance Catégorie Mackenzie Cundill Américain.. 5 décembre Vol. 5, n

6 Catégorie Mackenzie Ivy Américain Catégorie Mackenzie Universal Américain de croissance Catégorie Mackenzie Universal Américain valeur sûre Fonds américain de revenu de dividendes Mackenzie Universal Catégorie Mackenzie Universal Américain à forte croissance Fonds croissance maximale États-Unis Mackenzie Universal Catégorie Mackenzie Universal Croissance maximale États-Unis Fonds entreprise Mackenzie Ivy Catégorie Mackenzie Ivy Entreprise Catégorie Mackenzie Universal Croissance nord-américaine Catégorie Mackenzie Cundill Valeur marchés émergents Fonds mondial de dividendes Mackenzie Cundill Catégorie Mackenzie Cundill International Fonds renaissance Mackenzie Cundill Fonds de valeur Mackenzie Cundill Catégorie Mackenzie Cundill Valeur Fonds Focus Mackenzie Catégorie Mackenzie Focus Catégorie Mackenzie Focus Extrême-Orient Catégorie Mackenzie Focus International Catégorie Mackenzie Focus Japon.. 5 décembre Vol. 5, n

7 Fonds fondateurs Mackenzie Catégorie Mackenzie Ivy Européen Fonds d'actions étrangères Mackenzie Ivy Catégorie Mackenzie Ivy Actions étrangères Catégorie Mackenzie Maxxum Explorateur mondial Fonds d'actions mondiales Mackenzie Putnam Catégorie Mackenzie Universal Marchés émergents Fonds européen d'occasions d'investissement Mackenzie Universal Catégorie Mackenzie Universal Européen d'occasions d'investissement Fonds de croissance mondiale Mackenzie Universal Catégorie Mackenzie Universal Croissance mondiale Fonds international d'actions Mackenzie Universal Catégorie Mackenzie Universal International d'actions Catégorie Mackenzie Universal Occasions durables Fonds de ressources canadiennes Mackenzie Universal Catégorie Mackenzie Universal Technologies émergentes Fonds mondial d'infrastructures Mackenzie Universal Fonds mondial de revenu immobilier Mackenzie Universal Catégorie Mackenzie Universal Sciences de.. 5 décembre Vol. 5, n

8 la santé Fonds de métaux précieux Mackenzie Universal Catégorie Mackenzie Universal Mondial de métaux précieux Catégorie Mackenzie Universal Mondial immobilier Catégorie Mackenzie Universal Mondial de ressources Catégorie Mackenzie Universal Mondial science et technologie Fonds de répartition GPS Mackenzie Fonds d'obligations Mackenzie Sentinelle Catégorie Mackenzie Sentinelle Canadien rendement à court terme (auparavant Catégorie Mackenzie Sentinelle Canadien de gestion du rendement) Fonds de gestion de l'encaisse Mackenzie Sentinelle Fonds d'obligations de sociétés Mackenzie Sentinelle Fonds mondial d'obligations Mackenzie Sentinelle Fonds de fiducies de revenu Mackenzie Sentinelle Catégorie Mackenzie Sentinelle Rendement géré Fonds du marché monétaire Mackenzie Sentinelle Fonds d'obligations à rendement réel Mackenzie Sentinelle Fonds de revenu à court terme Mackenzie Sentinelle Catégorie Mackenzie Sentinelle Américain de.. 5 décembre Vol. 5, n

9 gestion du rendement Catégorie Mackenzie Sentinelle Américain rendement à court terme Fonds équilibré Mackenzie Fonds canadien équilibré Mackenzie Cundill Fonds mondial équilibré Mackenzie Cundill Fonds fondateurs de revenu et de croissance Mackenzie Fonds mondial équilibré Mackenzie Ivy Fonds de croissance et de revenu Mackenzie Ivy Fonds équilibré canadien Mackenzie Maxxum Fonds de revenu mensuel Mackenzie Maxxum Fonds de revenu diversifié Mackenzie Sentinelle Fonds de revenu Mackenzie Sentinelle Fonds canadien équilibré Mackenzie Universal Fonds Mackenzie Destination Fonds Mackenzie Destination Fonds Mackenzie Destination Fonds Mackenzie Destination Fonds séries Multiples Pathway Inc. 1er décembre 2008 Ontario Canadian Flex MC Series Fund Resource Flex MC Series Fund Flex Dividend and Income Growth MC Series.. 5 décembre Vol. 5, n

10 Fund Explorer Series Fund Energy Series Fund Portefeuilles et catégories portefeuilles Éléments MC AGF 2 décembre 2008 Ontario Portefeuille éléments conservateur AGF Portefeuille éléments équilibré AGF Portefeuille éléments croissance AGF Portefeuille éléments mondial AGF Portefeuille éléments rendement AGF Catégorie portefeuille éléments conservateur AGF Catégorie portefeuille éléments équilibré AGF Catégorie portefeuille éléments croissance AGF Catégorie portefeuille éléments mondial AGF 1 Si l Autorité des marchés financiers agit comme autorité principale, un visa sera réputé octroyé par les autres autorités en valeurs mobilières énumérées sous «Québec». Pour plus de détails ou pour obtenir copie de ces visas, veuillez consulter le site Internet de SEDAR à l adresse : Modifications du prospectus Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé une modification du prospectus pour laquelle un visa a été octroyé par l Autorité des marchés financiers ou par une autre autorité canadienne en valeurs mobilières agissant à titre d autorité principale sous le régime du passeport. Ces derniers visas de modifications du prospectus sont réputés octroyés par l Autorité des marchés financiers en vertu du deuxième paragraphe de l article 3.3 du Règlement sur le régime du passeport :.. 5 décembre Vol. 5, n

11 Fonds Desjardins CI Catégorie de société valeur de fiducie Fonds Desjardins Éthique Équilibré canadien Fonds Desjardins Dividendes (parts de catégorie A et T) Fonds IA Clarington canadien de dividendes (parts de séries A, F, F6, I, T6 et X) 27 novembre 2008 Québec 28 novembre 2008 Québec - Colombie-Britannique - Alberta - Saskatchewan - Manitoba - Ontario - Nouveau-Brunswick - Nouvelle-Écosse - Île du Prince Édouard - Terre-Neuve et Labrador - Territoires du Nord-Ouest - Yukon - Nunavut - Colombie-Britannique - Alberta - Saskatchewan - Manitoba - Ontario - Nouveau-Brunswick - Nouvelle-Écosse - Île du Prince Édouard - Terre-Neuve et Labrador - Territoires du Nord-Ouest - Yukon - Nunavut Fonds communs de placement McLean Budden 28 novembre 2008 Ontario Fonds équilibré de croissance McLean Budden Fonds équilibré de valeur McLean Budden Fonds d actions canadiennes de croissance McLean Budden Fonds d actions canadiennes McLean Budden Fonds d actions canadiennes de valeur McLean Budden Fonds d actions américaines McLean Budden Fonds d actions mondiales McLean Budden.. 5 décembre Vol. 5, n

12 Fonds à revenu élevé McLean Budden Fonds d actions internationales McLean Budden Fonds de titres à revenu fixe McLean Budden Fonds de marché monétaire McLean Budden Fonds SICAV AIC Inc. 3 décembre 2008 Ontario Catégorie SICAV diversifié science et technologie AIC Catégorie SICAV valeur AIC Groupe de Fonds AIC 3 décembre 2008 Ontario Fonds diversifié science et technologie AIC Fonds universel de banques AIC Fonds universel de l assurance AIC Portefeuille à revenu diversifié AIC Portefeuille à revenu équilibré AIC Portefeuille de croissance équilibrée AIC Portefeuille de croissance pure AIC Fonds de revenu et de croissance des infrastructures financières mondiales AIC Fonds équilibré universel AIC Portefeuille Leader de valeur à revenu Portefeuille Leader de valeur à revenu équilibré Portefeuille Leader de valeur à croissance équilibrée.. 5 décembre Vol. 5, n

13 Portefeuille Leader de valeur à croissance Portefeuille de gestion privée AIC 3 décembre 2008 Ontario Portefeuille mis en commun à revenu équilibré de GP AIC Portefeuille mis en commun à croissance équilibrée de GP AIC Portefeuille mis en commun à croissance pure de GP AIC Portefeuille universel de Gestion privée AIC Portefeuille d obligations de Gestion privée AIC Portefeuille canadien de Gestion privée AIC (à être renommé le Fonds d actions canadiennes AIC) Portefeuille d actions américaines petite à moyenne capitalisation de Gestion privée AIC (à être renommé le Fonds de petites et moyenne capitalisations américaines AIC) Portefeuille à revenu fixe universel de Gestion privée AIC (à être renommé le Fonds universel à revenu fixe AIC) 1 Si l Autorité des marchés financiers agit comme autorité principale, un visa sera réputé octroyé par les autres autorités en valeurs mobilières énumérées sous «Québec». Pour plus de détails ou pour obtenir copie de ces visas, veuillez consulter le site Internet de SEDAR à l adresse : Dépôt de suppléments Aucune information... 5 décembre Vol. 5, n

14 6.6.2 Dispenses de prospectus Les autorités canadiennes en valeurs mobilières, autre que l Autorité des marchés financiers, qui ont agi à titre d autorité principale sous le régime du passeport ont rendu des décisions qui ont pour effet de dispenser les personnes visées de l application de dispositions équivalentes en vigueur au Québec en vertu de l article 4.7 du Règlement sur le régime du passeport ou de l article 4.8 de ce règlement, selon le cas. Pour consulter ces décisions, en obtenir copie ou effectuer une recherche à l égard de celles-ci, veuillez vous rendre au site Internet de l Institut canadien d information juridique (CanLII) à l adresse Si vous désirez consulter les décisions rendues depuis la publication du dernier numéro du bulletin, vous n avez qu à suivre les indications suivantes : rendez-vous à l adresse Internet inscrivez la date du dernier bulletin et la date du jour à l étape 3 - Date de décision, vérifiez que toutes les compétences sont sélectionnées à l étape 4 Compétences, cocher le choix «aucune» à l étape 5 Législation, cocher le choix «aucune» à l étape 6 Cours, cocher le choix «valeurs mobilières» à l étape 7 Tribunaux administratifs et lancer la recherche en cliquant le bouton «chercher» Déclarations de placement avec dispense Le personnel de l Autorité tient à rappeler qu il est de la responsabilité des émetteurs de s assurer qu ils bénéficient de la dispense statutaire prévue aux articles 43 ou 51 de la Loi, tels qu ils se lisaient avant le 14 septembre 2005, ou des dispenses prévues au Règlement sur les dispenses de prospectus et d inscription («Règlement »). Le personnel rappelle également qu il est de la responsabilité des émetteurs de s assurer du respect des délais impartis pour déclarer les placements de même que de fournir une information exacte. Toute contravention aux dispositions législatives et réglementaires pertinentes constitue une infraction. Veuillez prendre note que les informations contenues aux avis déposés en vertu de l ancien article 46 de la Loi et aux déclarations de placement avec dispense déposées conformément au Règlement sont publiées ci-dessous tel que fournies par les émetteurs concernés. Il est de la responsabilité des émetteurs de fournir une information adéquate et l Autorité ne saurait être tenue responsable de quelque lacune ou erreur que ce soit dans ces déclarations. SECTION RELATIVE AUX SOCIÉTÉS Nom de l émetteur Date(s) du placement Nombre et type de titre émis Montant total du placement Nombre de souscripteur(s) QC / Hors QC Dispense(s) invoquée(s) (Règlement ) Exploration Nemaska Inc. La Compagnie de navigation des basques inc actions ordinaires accréditives actions catégorie A $ $ décembre Vol. 5, n

15 Nom de l émetteur Date(s) du placement Nombre et type de titre émis Montant total du placement Nombre de souscripteur(s) QC / Hors QC Dispense(s) invoquée(s) (Règlement ) Pixman Média Nomade Inc unités ,04 $ Replicor Inc et actions ordinaires catégorie A ,50 $ Response Biomedical Corporation et unités ,10 $ SECTION RELATIVE AUX FONDS D INVESTISSEMENT Aucune information. Pour de plus amples renseignements relativement aux placements énumérés ci- dessus, veuillez consulter les dossiers disponibles à la salle des dossiers de l Autorité Refus Aucune information Divers Les autorités canadiennes en valeurs mobilières, autre que l Autorité des marchés financiers, qui ont agi à titre d autorité principale sous le régime du passeport ont rendu des décisions qui ont pour effet de dispenser les personnes visées de l application de dispositions équivalentes en vigueur au Québec en vertu de l article 4.7 du Règlement sur le régime du passeport ou de l article 4.8 de ce règlement, selon le cas. Pour consulter ces décisions, en obtenir copie ou effectuer une recherche à l égard de celles-ci, veuillez vous rendre au site Internet de l Institut canadien d information juridique (CanLII) à l adresse Si vous désirez consulter les décisions rendues depuis la publication du dernier numéro du bulletin, vous n avez qu à suivre les indications suivantes : rendez-vous à l adresse Internet inscrivez la date du dernier bulletin et la date du jour à l étape 3 - Date de décision, vérifiez que toutes les compétences sont sélectionnées à l étape 4 Compétences, cocher le choix «aucune» à l étape 5 Législation, cocher le choix «aucune» à l étape 6 Cours, cocher le choix «valeurs mobilières» à l étape 7 Tribunaux administratifs et lancer la recherche en cliquant le bouton «chercher»... 5 décembre Vol. 5, n

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