Procès Verbal de l assemblée générale du GP Sup le 1 er décembre 2005 à l Université Paul Verlaine de Metz

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1 Procès Verbal de l assemblée générale du GP Sup le 1 er décembre 2005 à l Université Paul Verlaine de Metz Sont excusés et représentés par procuration : (les procurations ne sont valables que si les personnes donnant et recevant la procuration sont à jour de leur cotisation 2005 ) adhérent Procuration à Cécile BRUN Claudie PASQUIER Alex REYNES Gérard GUILLAUME Jean Pierre BUREN Noëlle BOUSSEMGHOUNE Marie Blandine PEINTURIER Pierre POQUILLON Olivier HANTZ Pierre TOUTAIN Magali MACE Céline MELCHIOR Catherine GUILLAUME Lionel FATOUX Olivier SALTIEL Le nombre d adhérents à jour de leur cotisation 2005 au 1 er décembre 2005 est de 119 Le nombre de personnes physiquement présentes est de 51 Le nombre de procurations est de 10. Le total de personnes présentes et représentées s élève à 61. Constatant que le quorum nécessaire pour permettre à l'assemblée de délibérer est atteint Gérard GUILLAUME ouvre la séance à 17 h Hommages et départs à la retraite En ouverture de l assemblée générale, Gérard GUILLAUME rend hommage à Jean VINIT, inspecteur hygiène et sécurité et ancien ingénieur de sécurité. Jean fait partie des premiers ingénieurs de sécurité en poste dans les établissements d enseignement supérieur et fondateurs du GP Sup. Ingénieur de sécurité à l Université Paris VII, Jean a ensuite occupé le poste de chargé de mission hygiène et sécurité au ministère avant de diriger la coordination centrale hygiène et sécurité du CNRS. Il sera à la retraite le 9 janvier prochain. Après un bref historique de la carrière de Jean, Gérard lui offre au nom des membres du GP Sup quelques cadeaux lui rappelant sa fonction. Gérard GUILLAUME rend également hommage à Monique WANIOWSKI et à son collègue Christian SCHNEIDER pour leur accueil et leur organisation des journées. Monique partant en retraite en septembre 2006, un rappel de sa carrière est également fait et quelques cadeaux lui sont offerts au nom du GP Sup à ce titre. 2. Rapport moral de Gérard GUILLAUME, président du GP Sup Le GP Sup s est impliqué cette année dans plusieurs actions dont voici le résumé. Les détails sont consultables dans les comptes rendus des conseils d administration de l association : Observatoire des métiers établissements scolaires et d enseignement supérieur. L association est partie prenante du groupe de travail chargé de revoir les fiches de postes de la BAP G. Principe = créer de nouvelles fiches plus polyvalentes et diminuer le nombre de fiches. 1

2 But : permettre aux titulaires de passer plus facilement d'une fonction à une autre, (patrimoine - logistique - maintenance - prévention des risques). La fiche «ingénieur H et S» devrait être modifié en «ingénieur en prévention des risques et protection de l environnement». 10 e anniversaire du GP Sup Le GP Sup fêtera ses 10 ans en novembre Le CA souhaite faire de ces journées un événement marquant. Il s agira de dresser un état des lieux de 10 ans de prévention avec les principaux acteurs de la recherche et de l enseignement supérieur, ainsi qu avec des partenaires d autres pays qui peuvent partager leur expérience, puis de débattre du programme de prévention et de l évolution de l association pour les 10 prochaines années. Rencontre avec la direction de l Observatoire National de la Sécurité des établissements scolaires et d enseignement supérieur. Le CA du 11 octobre 2005 a été organisé dans les locaux de l observatoire ce qui a permis de rencontrer les membres de la direction, Mme Marie-Hélène BOURGEIX, en poste à l observatoire depuis sa création, Mme Nadine VIERS est secrétaire générale de l observatoire depuis juin 2005 M. Jean Marie SCHLERET, Président de l Observatoire. Le CA a expliqué le souhait de l association d être reconnue de façon officielle par une institution ministérielle, et l Observatoire souhaite s appuyer sur les associations professionnelles pour mieux remplir ses missions. Suite à cette entrevue, plusieurs partenariats sur des sujets communs pourraient être mis en place. Site Internet de l association : Le site est en ligne depuis Septembre et les utilisateurs en sont contents. Il reste à le faire vivre et cela implique une participation active des membres pour la publication d articles. Cette participation n est pour l instant malheureusement pas effective. Le GP Sup et les associations des SG et la CPU Le bilan des contacts établis par le passé avec la CPU par les anciens présidents du GP Sup est relativement maigre. La CPU avait à l époque signifié au GP Sup qu elle reprendrait contact ultérieurement. Le GP Sup ne peut pas travailler directement avec le ministère sans que les secrétaires généraux et les présidents d université risquent de se sentir court-circuités. De ce fait les propositions du GP Sup au ministère doivent être officiellement soutenues par la CPU et l association des secrétaires généraux. Nous devons remettre ces contacts à l ordre du jour en présentant les projets proposés par le GP Sup qui n ont jusqu à présent pas obtenus de suite (exemple la création d un logiciel de suivi des accidents, et celle d un logiciel commun pour la réalisation du document unique d évaluation des risques). Inspection hygiène et sécurité : La mise en place a soulevé un certain nombre de problèmes et de questions : c est pourquoi en association avec les inspecteurs nous leur avons réservé la demi journée de demain pour qu ils confirment ou apportent les réponses aux questions qui m ont été adressées et sur des sujets tels que : Déroulement des inspection,, But des inspections ( les établissements ou les individus? et lesquels?). Suites données aux inspections? Les ingénieurs de sécurité doivent ils aider les inspecteurs à découvrir «ce qui va mal»? l utilisation du forum par les inspecteurs, Egalité des établissements concernant les Conditions «financières» Journées de Marseille en Juin 2006 (avec ARTIES) Les sujets proposés par ARTIES Code du travail Plans de prévention 2

3 Réglementation ERP nouveautés Désenfumage Sécurité et sûreté Document technique amiante Les CA des deux associations doivent se rencontrer pour définir le sujet des journées à partir de ces différentes propositions Journée sur les précurseurs chimiques Suite à l alerte donnée par Ludovic SAGE concernant une inspection des laboratoires de son établissement par la Mission Nationale de Contrôle des Précurseurs Chimiques, le GP Sup propose une journée d information sur ce thème, le 2 février 2006 à l ENS rue d Ulm à Paris Gestion des accidents Le GP Sup propose la mise en place d un groupe de travail en vue de l élaboration d un outil statistique de gestion des accidents. Le groupe étudierait l existant (AÏE au CNRS et BAOBAC à l observatoire) Logiciel d évaluation des risques Laure GIRARD et Hugues BARBIER vont piloter une enquête relative à l existence et l utilisation des différents logiciels d évaluation des risques existants au sein des établissements en vue éventuellement de réaliser une application commune en se basant sur les différents retours d expérience. Le rapport moral est adopté à l unanimité. 3. Rapport financier (par Pierre POQUILLON, trésorier adjoint du GP Sup) Pierre excuse l absence de Marie Blandine actuellement en congé de maternité COMPTES SIMPLIFIES ANNEE 2004 RECETTES DÉPENSES Reliquat disponible au ,18 Journées de Lyon 180,00 Journées de Reims 3 135,00 Journées de Reims 845,80 Journées de Clermont 9 240,00 Journées de Clermont 7 327,77 Journées de Nancy 7 500,00 Journées de Nancy 3 036,57 Cotisations 02 15,00 Cotisations 03 97,50 Cotisations ,00 Site internet ,61 Cotisations ,50 Gazette 143,20 Cotisations 06 22,50 Frais divers 4 122,47 Intêrets compte sur livret 585,48 Compte sur livret ,48 Dons 0,62 Compte courant , ,92 F TOTAL ,78 TOTAL ,78 TOTAL ,48 F TOTAL ,48 F 3

4 Manquent : 2 cotisations cotisations 2003 ( 117 cotisations ont été encaissées) 21 cotisations 2004 ( 119 cotisations ont été encaissées) 2005 ( 37 cotisations ont été encaissées) 2006 ( 3 cotisations ont été encaissées) Journées de Clermont : 1 personne (180 ) Journées de Nancy : 11 personnes (1 800 ) COMPTES SIMPLIFIES PARTIELS ANNEE 2005 ( jusqu au 31 août) RECETTES DÉPENSES Reliquat disponible au ,36 Journées de Clermont 180,00 Journées de Nancy 1 500,00 Journées de Nancy 3 848,66 Journées de La Rochelle 9 030,00 Journées de La Rochelle 7 350,04 Cotisations 02 7,50 Cotisations 03 7,50 Cotisations ,50 Site internet 2 842,65 Cotisations ,50 Gazette 135,60 Cotisations 06 90,00 Frais divers 3 504,33 Cotisations 07 7,50 Intêrets compte sur livret 0,00 Compte sur livret ,00 Dons 0,50 Compte courant 5 630, ,90 F TOTAL ,36 TOTAL ,36 TOTAL ,60 F TOTAL ,60 F Manquent : 3 cotisations 2003 ( au total, 118 cotisations ont été encaissées) 9 cotisations 2004 ( au total, 129 cotisations ont été encaissées) 38 cotisations 2005 ( au total, 110 cotisations ont été encaissées) 2006 ( au total, 15 cotisations ont été encaissées) 2007 ( au total, 1 cotisation a été encaissée) Journées de Nancy : 2 personnes (300 ) Journées de La Rochelle : 5 personnes (840 ) 4

5 COMPTE DES JOURNEES Lieu date inscrits Recettes Dépenses Différence Coût personne par Grenoble , , ,28 49,12 Paris (CNAM) , , ,59 76,63 Martinique , , ,97 700,94 Paris (MNHN) , , ,14 53,21 Vannes , , ,46 128,19 Lyon , , ,95 90,02 Chambéry , , ,05 125,73 Reims , , ,01 126,87 Clermont , , ,23 126,34 Nancy , , ,77 125,19 La Rochelle , , ,14 120,03 Nancy : 35* *300 = de recettes Reste donc à encaisser : = 300 La Rochelle : 39* *300 +2*375 = de recettes Reste donc à encaisser : = 840 Les comptes sont validés par Carole BERNARD commissaire aux comptes. L Assemblée Générale adopte la présentation des comptes à l unanimité moins une abstention. 4. Renouvellement du conseil d administration Conformément aux statuts, l'association renouvelle son conseil d'administration d'un tiers de ses membres soit 4 personnes. Sont membres sortants : Monique BONNET, Christophe PETIT, Hugues BARBIER, Marie Blandine PEINTURIER. 5

6 Font acte de candidature au CA: Monique BONNET, Dominique ESPECEL, Hugues BARBIER, Marie Blandine PEINTURIER. Le nombre de candidats étant égal au nombre de postes à pourvoir, le vote a lieu à main levée. Les 4 candidats sont élus à l unanimité moins une abstention. félicite Dominique ESPECEL, qui revient au sein du CA après un premier mandat. Il remercie également au nom des membres, Christophe PETIT ayant quitté le CA, pour le travail qu il y a réalisé. Ce dernier se propose d assister Carole BERNARD au titre de commissaire aux comptes. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 18 h 40 Le président du GP Sup Le secrétaire du GP'Sup Gérard GUILLAUME 6

7 Annexe du PV de l assemblée générale du GP Sup le 1 er décembre 2005 à l Université Paul VERLAINE de Metz Renouvellement des membres du conseil d administration 1/ Membres sortants à l'assemblée générale de fin 2006 (élus en 2003) Virginie Anglereaux Noëlle Boussemghoune Laure Girard Gérard Guillaume 2/ Membres sortants à l'assemblée générale de fin 2007 (élus en 2004) Vincent Conrad Hubert Le Gac Pierre Poquillon Emmanuel Varrin 3/ Membres sortants à l'assemblée générale de fin 2008 (élus en 2005) Hugues Barbier Monique Bonnet Dominique Especel Marie-Blandine Peinturier Le secrétaire 7

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