partie Le contexte socio-démographique
|
|
- Heloïse Beauregard
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1 re partie Le contexte socio-démographique La maladie d Alzheimer comme les maladies apparentées peuvent toucher des personnes de moins de 65 ans. Mais les estimations actuelles montrent que la prévalence est surtout élevée après 75 ans*. C est pourquoi, nous avons choisi de présenter, dans cette partie, les aspects socio-démographiques de la population de 75 ans ou plus. La densité en médecins libéraux permet en outre de compléter cette approche, en situant l environnement médical de proximité et de premier recours, notamment en ce qui concerne les généralistes. Ces éléments de contexte montrent la diversité des situations départementales : une France plus âgée dans la moitié Sud, moins de personnes âgées vivant seules à domicile dans un grand quart Sud-Ouest, une prise en charge de la dépendance par l Allocation Personnalisée d Autonomie (APA) actuellement plus développée dans une zone située autour du Massif Central, davantage de bénéficiaires de l aide sociale ou de l action sociale des caisses de retraite dans un grand quart Nord-Est, une forte densité de médecins généralistes, neurologues et psychiatres libéraux dans tout le Sud du pays. * Ramaroson et al, Rev. Neurol Fondation Médéric Alzheimer 1 Juillet 2005
2 Le contexte socio-démographique La population âgée Le vieillissement de la population est un phénomène constant depuis de nombreuses années. Il est lié à la baisse puis à la stabilité de la fécondité, et surtout à l allongement de l espérance de vie : celle-ci est actuellement de 76,7 ans pour les hommes et de 83,8 ans pour les femmes, et elle continue d augmenter à raison de trois mois par an. 7,7 % de seniors de 75 ans ou plus Au 1 er janvier 2003, la France métropolitaine compte un peu plus de 4,6 millions de personnes âgées de 75 ans ou plus, soit 7,7 % de la population totale. Parmi elles, les personnes de 85 ans ou plus sont au nombre de 1,1 million environ. Dans les départements d outre-mer, habitants ont 75 ans ou plus (3,9 % de la population totale) et ont dépassé 85 ans. Pourcentage de personnes de 75 ans ou plus en ,6-6,3 France métropolitaine: 7,7 6,4-7,8 France entière: 7,6 7,9-9,1 9,2-10,7 10,8-14,0 Source : Insee - Exploitation : Fnors Le poids de la population âgée de 75 ans ou plus est très différent selon les départements métropolitains. Les départements les plus âgés sont situés dans le Centre et le Sud-Ouest, ainsi qu à l extrême Sud-Est de la France. Pour 15 départements, la population compte plus de 10,8 % de personnes âgées, avec un maximum de 14 % dans la Creuse. Ces départements «âgés» sont pour la plupart à prédominance rurale forte. À l opposé, c est dans le Nord et l Est de la France, et en Ile-de-France, que sont situés les départements présentant les plus faibles pourcentages de personnes âgées (moins de 6,3 % de la population), avec un minimum de 4,6 % dans le Val-d Oise. La population des DOM est plutôt jeune, avec des pourcentages de personnes âgées allant de 1,6 % pour la Guyane à 5,9 % pour la Martinique. Depuis 1990, alors que la population totale de la métropole n a augmenté que de 5,4 %, la population des 75 ans ou plus a augmenté de 20,3 %. Selon les projections démographiques de l Insee, la France continuera à vieillir dans les prochaines années, et le nombre de personnes âgées de 75 ans ou plus pourrait dépasser 5,8 millions en personnes de 75 ans ou plus sur 10 vivent seules à domicile Pour les personnes âgées, vivre à domicile peut être source de difficultés lorsque des problèmes de santé ou de dépendance surviennent. Le vieillissement de la population a entraîné le développement d aides favorisant le maintien à domicile, même en cas de dépendance. Au recensement de 1999, plus de 4 millions de personnes âgées de 75 ans ou plus vivent à domicile, chez elles ou chez un proche. Parmi elles, 1,7 million vivent seules, soit 38,2 % des personnes de cette tranche d âge. Pourcentage de personnes de 75 ans ou plus vivant seules à domicile en ,6-33,1 France métropolitaine: 38,2 33,2-36,2 France entière: 38,1 36,3-38,8 38,9-43,8 43,9-52,2 Source : Insee - Exploitation : Fnors Si, dans le Sud de la France, les personnes âgées vivent plus souvent à domicile, elles sont aussi moins souvent seules (sauf dans les Alpes-Maritimes). Le Gers est le département de métropole où le pourcentage de personnes âgées vivant seules est le plus faible (28,7 %). Dans les DOM, les personnes âgées vivent elles aussi moins seules, avec des pourcentages allant de 22,6 % pour la Réunion à 31,9 % pour la Guadeloupe. À l opposé, Paris constitue une exception. C est le seul département où les personnes âgées vivant seules sont majoritaires (52,2 %). Dans 25 autres départements, l isolement peut être considéré comme fréquent, avec des pourcentages de personnes âgées vivant seules compris entre 38,9 % et 43,9 %. C est le cas des départements bretons et de ceux entourant Paris, des départements du Nord-Pas-de-Calais et de la Champagne-Ardenne, de quelques départements en Lorraine, en Savoie, en Rhône-Alpes, et enfin de la Nièvre. Dans la plupart des cas (81,3 %), les personnes âgées vivant seules sont des femmes. Celles-ci ont une espérance de vie plus élevée que les hommes et subissent davantage la perte de leur conjoint, souvent plus âgé. Fondation Médéric Alzheimer 2 Juillet 2005
3 L Allocation Personnalisée d Autonomie Mise en place en 2002, l APA succède à la Prestation Spécifique Dépendance (PSD). Elle a pour objectif une meilleure prise en charge de la perte d autonomie des personnes de 60 ans ou plus. Elle est attribuée en fonction du degré de dépendance de la personne. Pour les personnes vivant à domicile, elle permet de prendre en charge une aide à domicile, des petits travaux, des matériels techniques, l accès à un accueil de jour Pour celles vivant en établissement, elle aide à payer les frais d hébergement. La dépendance doit avoir été reconnue et évaluée par une équipe médicosociale, en s appuyant sur la grille AGGIR qui constitue la base légale d évaluation de la dépendance permettant l attribution de l APA. Cette grille définit six niveaux d autonomie, du GIR 1 (personnes les plus dépendantes) au GIR 6. Seuls les quatre premiers niveaux permettent l attribution de l APA. Moins de 20 % des personnes de 75 ans ou plus bénéficient de l APA Au 31 décembre 2003, personnes bénéficient de l APA en France métropolitaine, soit un taux de 166 allocataires pour 1000 personnes de 75 ans ou plus. Pour comparer la situation par département, le taux a été calculé sur la population de 75 ans ou plus. Rappelons cependant qu environ 17 % des allocataires ont moins de 75 ans. On estime actuellement que la moitié des personnes bénéficiant de l APA est atteinte de troubles cognitifs. Le taux d allocataires est particulièrement élevé (plus de 211 pour personnes de 75 ans et plus) dans 15 départements de métropole, situés pour la plupart aux confins du Massif Central, avec des prolongements vers les Pyrénées et l Hérault. Le taux maximum concerne l Ariège (265 pour 1000). La Corse-du-Sud, le Pas-de-Calais et le Territoire de Belfort comptent aussi une proportion élevée d allocataires. À l inverse, dans la plupart des départements d Ile-de-France, ainsi que dans le Rhône, le Var et les Pyrénées- Orientales, le taux d allocataires est inférieur à 122 pour 1 000, avec un minimum observé en Essonne (91 pour 1000). La situation dans les DOM est contrastée, avec des taux allant de 60 pour 1000 en Guyane à 476 pour 1000 en Guadeloupe. Bénéficiaires de l APA pour 1000 personnes de 75 ans ou plus en France métropolitaine: France entière: non disponible Sources : Drees, Insee - Exploitation : Fnors Les variations observées d un département à l autre s expliquent en partie par la nature des départements : le nombre de bénéficiaires est plus élevé dans les départements à prédominance rurale et dans les départements ayant eu une forte proportion d actifs, agriculteurs ou ouvriers. Il est aussi élevé dans les départements où la part de personnes âgées à faibles ressources est importante. Dans une moindre mesure, les politiques départementales en faveur des personnes âgées peuvent également expliquer une part des écarts. Fondation Médéric Alzheimer 3 Juillet 2005
4 Le contexte socio-démographique La contribution de l action sociale au maintien à domicile L apparition chez les personnes âgées de difficultés pour accomplir les actes de la vie quotidienne rend nécessaire le recours à une aide extérieure de la part de proches ou de professionnels. Avec l avancée en âge, l aide provenant de l entourage s accompagne ou est remplacée par l intervention de professionnels. Le développement depuis le début des années quatre-vingts des services d aide et d accompagnement à domicile a ainsi favorisé le maintien, le plus longtemps possible, des personnes âgées dans leur milieu de vie habituel. En dehors du cadre de l APA, les personnes âgées peuvent bénéficier d une prise en charge pour de l aide à domicile financée en partie par l aide sociale départementale, le régime général d assurance vieillesse, le régime agricole, et les caisses de retraite complémentaires. Bénéficiaires d une prise en charge au titre de l aide sociale départementale En 2003, plus de personnes bénéficient d un service d aide à domicile, en France métropolitaine, grâce à une prise en charge partielle de l aide sociale départementale, soit un taux de 7 bénéficiaires pour 1000 personnes de 75 ans ou plus. Bénéficiaires pour 1000 personnes de 75 ans ou plus en non disponible France métropolitaine: 7 France entière: 9 Sources : Drees, Insee - Exploitation : Fnors Bénéficiaires d une prise en charge relevant du régime général d assurance vieillesse En 2003, près de personnes bénéficient d un service d aide à domicile, en France métropolitaine, grâce à une prise en charge partielle du régime général d assurance vieillesse et des caisses de retraite complémentaires, soit un taux de 53 bénéficiaires pour 1000 personnes de 75 ans ou plus. Bénéficiaires pour 1000 personnes de 75 ans ou plus en France métropolitaine: 53 France entière: 52 Sources : Cnav, Insee - Exploitation : Fnors Bénéficiaires d une prise en charge relevant du régime agricole En 2003, plus de personnes bénéficient d un service d aide à domicile, en France métropolitaine, grâce à une prise en charge partielle du régime agricole, soit un taux de 18 bénéficiaires pour 1000 personnes de 75 ans ou plus. Bénéficiaires pour 1000 personnes de 75 ans ou plus en non disponible France métropolitaine: 18 France entière: non disponible Sources : CCMSA, Insee - Exploitation : Fnors Fondation Médéric Alzheimer 4 Juillet 2005
5 Les densités médicales Premier recours en cas de problème de santé, le médecin généraliste libéral occupe une place importante dans le système de soins. Ce médecin traitant, médecin «de famille», peut assurer également dans le cas de pathologies lourdes, telles que les troubles cognitifs, un suivi des patients, en collaboration avec un spécialiste ou un service spécialisé. Le diagnostic et la décision du traitement médicamenteux relèvent de médecins spécialistes, neurologues, psychiatres, gériatres, dont certains exercent en libéral. La prise en charge de l évolution de la maladie d Alzheimer et de ses conséquences, doit être le fruit d une concertation entre médecins traitants et spécialistes. Les besoins ont fortement progressé pour ces spécialités qui traitent de pathologies qui se développent, notamment en raison du vieillissement de la population : démences, troubles cognitifs, maladie de Parkinson, sclérose en plaques, épilepsie Forte densité de généralistes libéraux dans le Sud En 2003, médecins généralistes libéraux exercent en France métropolitaine, soit une densité de 102 praticiens pour habitants. Cette densité a peu varié depuis 1990, où elle s élevait à 103 médecins généralistes libéraux. La répartition géographique de la densité de médecins généralistes libéraux est depuis toujours très contrastée en métropole. Les départements les plus dotés (densité supérieure à 115 praticiens) sont tous situés dans le Sud, sauf Paris et la Haute-Vienne, avec une densité maximum de 135 observée dans les Pyrénées-Orientales. Les départements les moins dotés (densité inférieure à 87 praticiens) sont situés dans la moitié Nord du pays, notamment en Ile-de-France, Normandie et région Centre, avec une densité minimum de 77 observée en Seine-Saint-Denis. Dans les DOM, la densité est toujours inférieure à la moyenne nationale, avec des densités allant de 36 pour la Guyane à 90 pour la Réunion. Nombre de médecins généralistes libéraux pour habitants en France métropolitaine: France entière: Sources : Cnamts, Insee - Exploitation : Fnors Ces disparités entre les départements ne sont pas compensées par les nouvelles installations, même si les écarts tendent à diminuer avec le temps. Selon les projections de la Drees (Direction de la recherche, des études, de l évaluation et des statistiques du ministère de la Santé et des Solidarités), le nombre de généralistes (salariés et libéraux) devrait diminuer à partir de Fondation Médéric Alzheimer 5 Juillet 2005
6 Le contexte socio-démographique 769 neurologues libéraux en France métropolitaine En 2003, 769 neurologues libéraux exercent en France métropolitaine, soit une densité de 1,3 praticien pour habitants. Cette densité a augmenté depuis 1990, où elle s élevait à 0,8 pour Le Sud de la France est globalement mieux doté que le Nord. Les densités supérieures à 2,2 praticiens pour habitants se trouvent à Paris, en Corse, en Côte-d Or, dans les Alpes-Maritimes, les Pyrénées-Atlantiques, et les Hautes-Alpes (avec une densité maximum pour ce département de 3,1). Les départements les moins dotés sont plutôt situés dans la moitié Nord du pays, et certains départements ne disposent d aucun neurologue libéral (Lozère, Meuse et Haute- Marne). Dans les DOM, la densité est toujours inférieure à la moyenne nationale, allant de 0 pour la Guyane à 0,8 pour la Réunion. Selon les projections de la Drees, le nombre global de neurologues salariés et libéraux, devrait continuer d augmenter. Nombre de neurologues libéraux pour habitants en France métropolitaine: 1,3 0,1-1,0 France entière: 1,3 1,1-1,5 1,6-2,2 2,3-3,2 Sources : Cnamts, Insee - Exploitation : Fnors Davantage de psychiatres libéraux dans le Sud et à Paris Nombre de psychiatres et neuro-psychiatres libéraux pour habitants en ,6-4,9 France métropolitaine: 10,7 5,0-8,2 France entière: 10,5 8,3-13,4 13,5-21,5 21,6-63,6 Sources : Cnamts, Insee - Exploitation : Fnors En 2003, psychiatres et neuro-psychiatres libéraux exercent en France métropolitaine, soit une densité de 10,7 praticiens pour habitants. Cette densité a peu varié depuis 1990, où elle s élevait à 10,5. La densité de psychiatres et neuro-psychiatres libéraux est marquée par de fortes disparités en métropole. Les départements les plus dotées (densité supérieure à 13,5 praticiens pour habitants) sont ceux du Sud, sièges d une capitale régionale : Gironde, Bouches-du-Rhône, Haute-Garonne, Alpes- Maritimes, Rhône et Hérault. La densité maximum est observée à Paris (63,6). Les départements moins dotés (densité inférieure à 4,9 praticiens) sont nombreux, situés dans le Nord de la France, ou dans des zones rurales ou montagneuses. Certains départements, avec des villes de moyenne ou de petite taille, ont également une densité largement inférieure à la moyenne nationale. La densité minimum (2,1) est observée dans le Pas-de-Calais. Dans les DOM, la densité est toujours inférieure à la moyenne nationale, allant de 0,6 pour la Guyane à 3,6 pour la Réunion. Selon les projections de la Drees, cette spécialité devrait connaître une baisse très marquée de l ensemble de ses effectifs, salariés et libéraux. Fondation Médéric Alzheimer 6 Juillet 2005
SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4
SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE
Plus en détailL Agence MD vous présente
L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD
Plus en détailSECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL
SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL Etat du tissu associatif et bilan de l emploi du secteur non lucratif en 2013 En bref Le Centre de ressources DLA (CRDLA) du champ social, médico-social et santé poursuit son
Plus en détailIntroduction de la couverture maladie universelle (CMU) en France
Conférence internationale de recherche en sécurité sociale an 2000 Helsinki, 25-27 septembre 2000 La sécurité sociale dans le village global Introduction de la couverture maladie universelle (CMU) en France
Plus en détailDroits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations
Plus en détailBILANS REGIONAUX DE L EMPLOI
BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI DANS L ECONOMIE SOCIALE EN 2013 Cécile BAZIN Marie DUROS Amadou BA Jacques MALET Octobre 2014 INTRODUCTION Pour la septième année consécutive, l Association des Régions de
Plus en détailDémographie des masseurs-kinésithérapeutes
Démographie des masseurs-kinésithérapeutes AQUITAINE 24 33 47 40 64 24 33 40 47 64 - Conseil national de l Ordre des masseurs-kinésithérapeutes Dordogne Gironde Landes Lot-et-Garonne Pyrénées-Atlantiques
Plus en détailLes seniors dans l agglomération nantaise et leurs modes d hébergement
Les seniors dans l agglomération nantaise et leurs modes d hébergement Agence d urbanisme de la région nantaise AURAN - 88.07 n Le nombre de seniors dans l Agglomération nantaise progresse et plus particulièrement
Plus en détailÉtude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux
Étude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux masseurs kinésithérapeutes libéraux 1 sommaire p 3
Plus en détailIndicateur : population présente tout au long de l année dans les départements littoraux métropolitains
Indicateur : population présente tout au long de l année dans les départements littoraux métropolitains Contexte Les communes littorales métropolitaines hébergent plus de 6 millions d habitants et ont
Plus en détailLA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/
LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en
Plus en détailSYNTHÈSE. En 2012, la province Sud compte 16 700 personnes. Le maintien à domicile : solution privilégiée des personnes âgées
SYNTHÈSE BP 823-98845 Nouméa Nouvelle-Calédonie (687) 27 54 81 isee@isee.nc www.isee.nc Directeur de la publication Alexandre Gautier Conception et réalisation Département publications Synthèse N 3 Édition
Plus en détailACCUEIL DE JOUR ET HEBERGEMENT TEMPORAIRE POUR PERSONNES AGEES EN POITOU-CHARENTES
OBSERVATOIRE REGIONAL DE LA SANTE Poitou-Charentes ACCUEIL DE JOUR ET HEBERGEMENT TEMPORAIRE POUR PERSONNES AGEES EN POITOU-CHARENTES Enquête auprès des établissements de Poitou-Charentes Etude commanditée
Plus en détailRAPPORT FINAL ETUDE SUR LA DENSITE REGIONALE DES TPE. Direction du Commerce, de l Artisanat, des Services et des Professions Libérales
CNRS Université Lyon2 RAPPORT FINAL ETUDE SUR LA DENSITE REGIONALE DES TPE Direction du Commerce, de l Artisanat, des Services et des Professions Libérales Septembre 2006 SOMMAIRE AVANT PROPOS MÉTHODOLOGIQUE...
Plus en détailListe des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire
A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia
Plus en détailLe nombre de cotisants de solidarité agricoles diminue de 2 % entre 2010 et 2011.
Synthèses Mars 2012 L Observatoire Economique et Social Les cotisants de solidarité en 2011 Le nombre de cotisants solidaires s élève à 110 106 en 2011, en baisse de 2,3 % par rapport à 2010. Toutefois,
Plus en détailLA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/
LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits
Plus en détailAssurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014
Assurances de biens et de responsabilité Etude Mars 2014 Tempêtes, grêle et neige : Résultats de l année 2012 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.
Plus en détailMASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE
MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE SOMMAIRE LE MARCHÉ DU MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE... 2 LA RÉGLEMENTATION DU MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE... 5 L'ACTIVITÉ DU MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE... 7 LES POINTS DE VIGILANCE DU MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE...
Plus en détailLa preuve par. Principaux enseignements du bilan des PRT et. du recensement des projets télémédecine 2013
La preuve par Principaux enseignements du bilan des PRT et du recensement des projets télémédecine 2013 Le recensement Télémédecine 2013 01 Synthèse du recensement Télémédecine 2013 02 Répartition et maturité
Plus en détailPanorama. de l économie sociale et solidaire
Panorama de l économie sociale EN FRANCE ET DANS LES RÉGIONS Réalisée par l Observatoire National de l Economie Sociale et Solidaire, cette nouvelle édition du «Panorama de l économie sociale en France
Plus en détailMutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13
62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre
Plus en détailETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00
ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE Atelier de 14h30 16h00 Objectifs Identifier les zones en difficultés afin d éviter des fermetures De maintenir des effectifs suffisants dans les CFA
Plus en détailLes bénéficiaires de la CMU en Rhône-Alpes au 31 décembre 2003
La Lettre de la DRASS N 2006-03-L Avril 2006 Les bénéficiaires de la CMU en Rhône-Alpes au 31 décembre 2003 Au 31 décembre 2003, 40 000 rhônalpins sont affi liés à l assurance maladie par le dispositif
Plus en détailREGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014
REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 Article 1. ORGANISATEUR La société LEGRAND SNC, au capital social de 6 200 000, immatriculée au RCS de LIMOGES, sous le numéro 389 290 586, dont le siège social
Plus en détailDemande d aide au retour à domicile après hospitalisation
Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande L aide au retour à domicile après hospitalisation
Plus en détailN 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI
N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure
Plus en détailBilan d activité des Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) Année 2011. Caisse Nationale de Solidarité pour l Autonomie
Bilan d activité des Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) Année 2011 Caisse Nationale de Solidarité pour l Autonomie Préambule : Les Groupes d Entraide Mutuelle (GEM), régis par les articles L. 114-1-1 et
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention»
REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention» Art. 1 : ORGANISATION La Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité, enregistrée au Registre National des Mutuelles
Plus en détailPrêts bonifiés à l agriculture
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES Direction des affaires financières Sous-direction du financement de l agriculture Bureau du crédit Adresse : 78 bis, rue
Plus en détail«Améliorer les parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d autonomie»
DOSSIER PAERPA «Améliorer les parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d autonomie» 1 _ SOMMAIRE Quelques données chiffrées 3 Les initiatives déjà engagées pour améliorer les parcours de
Plus en détailRAPPORT D ACTIVITÉ FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE
RAPPORT D ACTIVITÉ 2013 FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE Sommaire AVANT-PROPOS 02 ÉDITO 04 1. Des effectifs en constante évolution mais
Plus en détailP opulation. ATLAS DES POPULATIONS IMMIGRÉES en Ile-de-France / Regards sur l immigration / Population 2. Photo : Philippe Desmazes/AFP
P opulation Photo : Philippe Desmazes/AFP Près de 40 % des immigrés résidant en métropole vivent en Ile-de-France en 1999. Environ 15 % de la population francilienne est immigrée, c est une proportion
Plus en détailApproche du coût de la dépendance des personnes âgées à domicile
Centre de Recherche pour l Etude et l Observation des Conditions de Vie Approche du coût de la dépendance des personnes âgées à domicile Anne LOONES Avec la collaboration de : Elodie DAVID-ALBEROLA Sonia
Plus en détailLa France face à la pénurie de maisons de retraite
OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à la pénurie de maisons de retraite Situation actuelle et à venir, à l échelle régionale et départementale OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à
Plus en détail- Éléments de référence 2013 pour 2014 -
- Éléments de référence 2013 pour 2014 - I - TAXE FONCIÈRE DÉPARTEMENTALE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES moyen de 2013 L article 1636B septies VI du CGI indique que le taux de la taxe foncière sur les propriétés
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE :
TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux Vivre Votre Argent 25 janvier 2013 Pour ce palmarès 2013, la CLCV et Mieux Vivre Votre Argent ont passé en revue les tarifs applicables au 1er février
Plus en détailLa prévention : caractéristique du positionnement de la Mutualité Française sur l ensemble de son offre
La prévention : caractéristique du positionnement de la Mutualité Française sur l ensemble de son offre Avril 2011 La longue expérience de la Mutualité Française dans la mise en œuvre d actions de prévention,
Plus en détailLe Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE
Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat (FSPOEIE) constitue
Plus en détailPrécarité sociale et recours aux soins dans les établissements de soins du Tarn-et-Garonne
O B S E R V A T O I R E R E G I O N A L D E L A S A N T E D E M I D I - P Y R E N E E S Précarité sociale et recours aux soins dans les établissements de soins du Tarn-et-Garonne Novembre 2007 SYSTEME
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE :
TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux vivre votre argent 27 janvier 2012 Pour ce palmarès 2012, la CLCV et Mieux vivre votre argent ont passé en revue les tarifs applicables au 1er février
Plus en détailAtlas fiscal de la France : Édition 2010
LES CAHIERS DE LA DGFiP Avril 2013 Focus fiscalité Atlas fiscal de la France : Édition 2010 L Atlas fiscal de la France est une nouvelle publication de la DGFiP destinée à proposer une approche du territoire
Plus en détaildernier avis d imposition du foyer ; justificatifs des ressources des 3 derniers mois du foyer ; factures acquittées. Aide unique.
Placement en établissement médicalisé ou spécialisé Cette aide permet de faire face à la charge financière importante que représente le placement en établissement spécialisé de l adhérent ou de l ayant
Plus en détaildémographie des masseurs-kinésithérapeutes
démographie des masseurs-kinésithérapeutes Île de France - Réunion 95 78 974 93 92 75 94 91 77 75 77 78 91 92 - Paris Seine-et-Marne Yvelines Essonne Hauts-de-Seine conseil national de l ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Plus en détailLa filière de l expertise comptable
La filière de l expertise comptable Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance Une promesse d avenirs CURSUS Débouchés Une filière qui offre des parcours de formation à la carte... La filière de l expertise
Plus en détailORS Centre, Haute-Normandie, Languedoc-Roussillon, Picardie, Provence-Alpes-Côte d'azur. La santé au travail. les régions de France
Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé ORS Centre, Haute-Normandie, Languedoc-Roussillon, Picardie, Provence-Alpes-Côte d'azur La santé au travail dans les régions de France Collection
Plus en détailOffre et recours aux soins de premiers recours sur le Pays Sud Charente
Offre et recours aux soins de premiers recours sur le Pays Sud Charente Cette étude a été réalisée en collaboration entre les services de l Agence Régionale de Santé (ARS), Mme Anne ROUSSEL, statisticienne
Plus en détail5 e Baromètre ALMA CG sur l Absentéisme*
Communiqué de presse Gennevilliers, le 05 Septembre 2013 5 e Baromètre ALMA CG sur l Absentéisme* L Absentéisme en France augmente de 18% en 2012, ce qui représente une moyenne de 16,6 jours d absence
Plus en détailAUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES
AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES Association reconnue d utilité publique Siège social : 10/14 rue Tolain 75020 PARIS
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires
Plus en détailLes Français et l assurance santé
Mai 2013 Contacts : 01 45 84 14 44 Jérôme Fourquet Magalie Gérard prénom.nom@ifop.com Les Français et l assurance santé pour Note méthodologique Etude réalisée pour : Groupama Assurances Echantillon :
Plus en détailProjet de service. Dispositif C.L.I.C ENJEUX DU PROJET
ENJEUX DU PROJET GARANTIR LE RESPECT des personnes aidées, la qualité et l adéquation des actions en fonction des besoins et attentes exprimées, ainsi que la continuité et le suivi de celles-ci ; DEFINIR
Plus en détailLes élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées
note d informationdécembre 12.24 À la rentrée 2012, 6 718 900 élèves sont accueillis publiques et privées du premier degré de métropolitaine et des DOM (y compris Mayotte), dont 2 557 000 élèves l enseignement
Plus en détailEtat des lieux de l immobilier d entreprises en Guadeloupe
Etat des lieux de l immobilier d entreprises en Guadeloupe La conjoncture immobilière en Guadeloupe est au vert depuis les 6 dernières années. Ce boom immobilier concerne aussi l immobilier d entreprises
Plus en détailAssurances de biens et de responsabilité. Etude Avril 2013
Assurances de biens et de responsabilité Etude Avril 2013 L assurance des catastrophes naturelles en 2011 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.
Plus en détail«Politique des ARS pour les seniors»
«Politique des ARS pour les seniors» Claude EVIN, Directeur Général de l Agence Régionale de Santé d Ile-de-France XX/XX/XX L ARS, acteur majeur de la politique de santé et d accompagnement au service
Plus en détailProtocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013
Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Harmonie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre
Plus en détailMENTION PSYCHOLOGIE OBJECTIF DE LA FORMATION. Les spécialités :
MENTION LOGIE Les spécialités : Psychologie clinique et pathologique () Cliniques criminologiques et victimologiques () Psychologie du travail et ingénierie psychologique () Psychologie Sociale et communautaire
Plus en détail+ 34,7 % 1. Le budget. L Budget exécuté 2006 à 2009 de la CNSA et budget prévisionnel 2010. entre 2006 et 2009.
Chiffres clés 21 Créée en 24, la CNSA contribue au financement des politiques d aide à l autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées. Elle consacre en particulier une grande part de son
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE 15 janvier 2015 L ENQUETE ANNUELLE
TARIFICATION BANCAIRE 15 janvier 2015 L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux Vivre Votre Pour ce palmarès 2015, 140 banques de métropole et d outre-mer ont été passées à la loupe. Les tarifs analysés? Ceux en
Plus en détailAnalyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France. Autorité de régulation des jeux en ligne Données T2 2013
1 Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France 2 ème trimestre 2013 2 Synthèse des données d activité Les éléments suivants ont été constitués sur la base des données transmises par les
Plus en détailConseil Général du Calvados
Conseil Général du Calvados Schéma départemental en faveur des personnes âgées 2011-2015 Page 1 Sommaire Sommaire 1. INTRODUCTION... 3 2. EVALUATION DU DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE ET D ACCOMPAGNEMENT
Plus en détailL axe 5 du Cancéropole Nord Ouest
L axe 5 du Cancéropole Nord Ouest Cancers, Individu id & Société L état des lieux d un pari Le Rapport Cordier 1 Biomarqueurs prédictifs 2 L axe 5 du Cancéropole Nord Ouest Cancers, Individu & Société
Plus en détailRAPPORT D ACTIVITÉ 2014 FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE
RAPPORT D ACTIVITÉ 2014 FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE Sommaire Avant-propos 4 Édito 7 1 L évolution contrastée des effectifs selon
Plus en détailÉDITORIAL. Chiffres Clés. 29% des emplois. 11% des établissements employeurs de la région
ÉDITORIAL Les mutations environnementales, économiques et sociales n ont de cesse et depuis quelques années nous ressentons que cette vitesse d évolution tend à devenir exponentielle Que sera demain? Cette
Plus en détailEdition février 2015. CEGEDIM CD, droits réservés : GDR_201502
1 Edition février 215 Chaque mois, CEGEDIM CD propose une vue de son référentiel ENTREPRISES, constitué à partir du répertoire SIRENE (source INSEE) valorisé (fiabilisation & enrichissement), pour vous
Plus en détailMigration: un plus pour la Suisse Relations entre État social et migration: la position de Caritas
Migration: un plus pour la Suisse Relations entre État social et migration: la position de Caritas Prise de position de Caritas_mars 2011 Migration: un plus pour la Suisse En bref: Quel est l effet de
Plus en détailAnnexe 2 Les expressions du HCAAM sur la coordination des interventions des professionnels autour du patient
Annexe 2 Les expressions du HCAAM sur la coordination des interventions des professionnels autour du patient Dans son avis de 2012 «L assurance maladie : les options du HCAAM» qui synthétise l ensemble
Plus en détailBilan de l année 2011
LE PERMIS A POINTS Bilan de l année DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE ROUTIERES BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA REGLEMENTATION
Plus en détailUn de vos proches ou vous-même avez été diagnostiqué malade d Alzheimer, ce guide peut vous aider
Guide d aide à l orientation des malades et des familles Un de vos proches ou vous-même avez été diagnostiqué malade d Alzheimer, ce guide peut vous aider La maladie d Alzheimer et les maladies apparentées
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Une nouvelle activité vient de voir le jour. «Le BTP Gériatrique»
DOSSIER DE PRESSE Une nouvelle activité vient de voir le jour «Le BTP Gériatrique» Adapt 06 est une société de travaux tout corps d état, spécialisée dans l adaptation des logements pour les personnes
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Les dates clés de la Coddem
6 ème séance plénière lundi 14 avril 2014 DOSSIER DE PRESSE La commission départementale de la démographie médicale : l instance incontournable en Lot-et-Garonne pour mettre en place un nouvel exercice
Plus en détailLes ménages de Provence-Alpes-Côte d Azur recourent peu aux services à la personne
SUD INSEE Les services à la personne : un secteur pénalisé par ses conditions d emploi Les ménages de Provence-Alpes- Côte d Azur recourent peu aux services à la personne en 2006. Ce faible recours s explique
Plus en détailrapport de l observatoire des TArifs bancaires
2013 rapport de l observatoire des TArifs bancaires 2013 rapport de l observatoire des tarifs bancaires Préambule La loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010 a confié au Comité consultatif
Plus en détailLes Français ais et l assurance l
Mai 2013 Contacts: 01 45 84 14 44 Jérôme Fourquet Magalie Gérard prénom.nom@ifop.com Les Français ais et l assurance l santé pour Note méthodologique Etude réalisée pour : Groupama Assurances Echantillon
Plus en détailARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales
ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales NOR: MCCE1240070A Version consolidée au 16 janvier 2015 Le ministre de l'économie
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE D ADMISSION
EHPAD SAINT-FRANÇOIS Tél : 0262 90 87 69 Fax : 0262 90 87 52 E mail : : secdirection.mdr@asfa.re B. P. 840 97476 Saint-Denis Cedex DOSSIER DE DEMANDE D ADMISSION Etablissement d Hébergement pour Personnes
Plus en détail1. Procédure d admission
Direction générale de l action sociale SD2/SD3 Document de travail MESURE 18 : HEBERGEMENT DES MALADES JEUNES ADMISSION D UNE PERSONNE AGEE DE MOINS DE 60 ANS DANS UN ETABLISSEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
Plus en détailPhotographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012
Photographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012 Des tendances d évolution différenciées pour les femmes
Plus en détailDépendance et rayonnement. des établissements franciliens
ILE -DE- FRANCE études études Mai 2006 Dépendance et rayonnement des établissements franciliens Document réalisé dans le cadre du Schéma Directeur Régional de l'ile-de-france Julie Roy Insee Ile-de-France
Plus en détailLes diplômes. Session 2012
note d information 13.05 AVRIL À la session 2012, 557 600 diplômes de l enseignement des niveaux IV et V ont été délivrés en France, dont 90 % par le ministère de l éducation nationale. 40 % de ces diplômes
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. A l occasion de la remise du rapport de Cécile Gallez, députée du Nord,
DOSSIER DE PRESSE Lille, le 13 février 2008 A l occasion de la remise du rapport de Cécile Gallez, députée du Nord, sur l accueil des personnes âgées et des personnes handicapées françaises en Belgique,
Plus en détailListe des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013
12/07/2013 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33
Plus en détailLa mobilité. Au service des Outre-mer
La mobilité Au service des Outre-mer L Agence de l Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) est une agence d Etat au service des originaires et résidents des collectivités d outre-mer. LADOM a pour mission première
Plus en détailListe des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015
02/09/2015 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33
Plus en détail5 Avril 2013. Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône Avignon Vaucluse AURAV LES PUBLICATIONS DE L AGENCE
LES PUBLICATIONS DE L AGENCE Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône-Avignon-Vaucluse La n de l «âge d or» de la maison individuelle? aurav agence d'urbanisme Rhône Avignon Vaucluse 5 Avril
Plus en détailLes diplômes. Session 2008
note d informationdécembre 09.28 À la session 2008, 444 0 diplômes de l enseignement professionnel des niveaux IV et V ont été délivrés en France par le ministère de l Éducation nationale. Ce nombre atteint
Plus en détailLe vieillissement professionnel
Le vieillissement professionnel L Assurance Maladie L Assurance Risques Professionnels Orientations nationales la la Relation Relation Employeurs Employeurs Selon la définition de l O.M.S: «le vieillissement
Plus en détailDOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012)
Février 2014 DOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES MOUVEMENTS D EMPLOI D DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012) Délégation au DéveloppementD Économique, à l Emploi, à la Formation
Plus en détailTransports sanitaires
Observatoire régional de la santé des Pays de la Loire Juillet 2015 www.santepaysdelaloire.com La santé observée dans les Pays de la Loire Transports sanitaires L'essentiel En 2014, 5,6 millions de patients
Plus en détailSCHÉMA GÉRONTOLOGIQUE 2012-2016. «Bien vivre son âge à Paris»
SCHÉMA GÉRONTOLOGIQUE 2012-2016 «Bien vivre son âge à Paris» ÉDITO «Vieillir est encore le seul moyen qu on ait trouvé pour vivre longtemps» Oscar Wilde Après plusieurs mois d échange, de concertations
Plus en détailLa place des seniors dans le bénévolat
La place des seniors dans le bénévolat On sait que les seniors jouent un rôle très important dans le bénévolat, notamment en qualité d élus aux seins des associations, bénéficiant de l expérience qu ils
Plus en détail9,8 % de l emploi 2,1 millions de salariés 203 000 établissements employeurs
DONNÉES AU 31/12/2006 SOURCE INSEE-CLAP 1 - DÉCEMBRE 2008 Panorama de l'économie sociale EN FRANCE ET DANS LES RÉGIONS Ce document est la première publication réalisée par l Observatoire national de l
Plus en détailSCHEMA DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES
SCHEMA DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES 2011-2016 Partie I : CONTEXTE ET METHODE D ELABORATION page 3 Une demande forte, complexe et exigeante page 4 Exprimée dans un cadre démocratique organisé
Plus en détailEmploi et Formation Secteur Publicité
Rapport statistique Emploi et Formation Secteur Publicité 2009-2010 AFDAS / R&D - Septembre 2012 Sommaire 1. DONNEES SUR L EMPLOI 3 1.1. POINT METHODOLOGIQUE ET PRECAUTIONS D USAGE 4 1.2. LES ENTREPRISES
Plus en détailLes salariés de l économie sociale et solidaire
L'Économie sociale et solidaire Les salariés de l économie sociale et solidaire L'EMPLOI SALARIÉ L ESS, un employeur déterminant de l économie régionale 20 Relative précarité de l emploi dans l ESS 22
Plus en détailEvolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR
Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Vanina BOUSQUET InVS St MAURICE 20 Mai 2014 Journée plénière de la FEDORU SOMMAIRE Etat des lieux des remontée de RPU Etat des lieux des structures régionales
Plus en détailCOMMUNICATION PREPAREE PAR M. BRUNO ROBINE AU NOM DE LA COMMISSION DE L EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
COMMUNICATION PREPAREE PAR M. BRUNO ROBINE AU NOM DE LA COMMISSION DE L EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 4 MAI 2004 LA SITUATION DE L EMPLOI ET DE LA CONJONCTURE ECONOMIQUE EN REGION D ILE-DE-FRANCE
Plus en détailACCUEIL DES JEUNES ENFANTS ET OFFRE DE LOISIRS ET D ACCUEIL DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS AUTOUR DU TEMPS SCOLAIRE :
ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS ET OFFRE DE LOISIRS ET D ACCUEIL DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS AUTOUR DU TEMPS SCOLAIRE : LA DIVERSITE DE L OFFRE ET LES DISPARITES D ACCES SELON LES TERRITOIRES Note d'analyse
Plus en détail