Immobilière sociale Toit&moi SCRL Place du Chapitre n Mons Tél. : 065/ (technique) Tél. : 065/47.02.
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- Christelle Carrière
- il y a 7 ans
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1 Accrd-cadre de furnitures Immbilière sciale Tit&mi SCRL Place du Chapitre n Mns Tél. : 065/ (technique) Tél. : 065/ (administratif) CAHIER SPECIAL DES CHARGES Marché de furnitures ACHAT / VENTE DE VEHICULES Cahier spécial des charges réf. F/16/0296 Prcédure : appel d ffres uvert Date d uverture : mardi 27 septembre 2016 Service lgistique F/16/ Page 1 sur 8
2 Accrd-cadre de furnitures Cahier spécial des charges Accrd-cadre de furnitures «ACHAT/VENTE DE VEHICULES» Réf. F/16/0296 Prcédure : appel d ffres uvert Date d uverture : mardi 27 septembre 2016 à 10h00 CLAUSES TECHNIQUES F/16/ Page 2 sur 8
3 Accrd-cadre de furnitures Les clauses techniques ci-après décrivent les éléments spécifiquement demandés par le puvir adjudicateur mais ne snt nullement des caractéristiques à atteindre sus peine de nullité de l ffre. Le respect de ces caractéristiques sera, par cntre, pris en cmpte dans le cadre de l attributin de l accrd-cadre. CT1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES APPLICABLES A TOUS LES VEHICULES MOTEUR, PUISSANCE, CO2, POLLUTION, CONSOMMATION Bite de vitesse manuelle, minimum 5 rapprts Nrme eurpéenne «Clean Vehicle», avec minimum «Eur 5» DIRECTION Directin assistée SECURITE Freins ABS et/u ESP (sauf V1) Airbags cnducteur et passager avant Verruillage central avec cmmande à distance Rue de securs de taille identique à celle du véhicule + kit de remplacement de rue (d riginie u furnie par le cncessinnaire) Triangle d urgence Trusse de securs Tapis de sl DIVERS Vitres électrique avant minimum Garantie de minimum 5 ans (cnstructeur u cncessinnaire) Radi et/u CD Lettrage quadrichrmie : lg (fichier annexe) + Immbilière sciale Tit&mi scrl + numér du véhicule (fichier annexe) un prjet sera prpsé par l attributaire dans le cadre de l exécutin du marché, dans un délai de 30 JC à cmpter de la réceptin de la ntificatin de l accrd cadre. Prjet devra être frmellement accepté par le fnctinnaire dirigeant. Clris tn de gris CT2. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES SPECIFIQUES Type V1 - véhicule pur tracter 3,5T (nacelle) Véhicule utilitaire 4X4 puvant tracter une nacelle (3,5T) Cmpartiment de charge arrière Mteur/Puissance/CO2/Pllutin/cnsmmatin Diesel u Essence Mteur de 2,5L maximum Transmissin : 4X4 Bite de vitesse manuelle 5 u 6 rapprts Emissin de CO² de 250 maximum Cnsmmatin urbaine de 12L maximum Mteur de 2,5L maximum Nrme de pllutin : EURO 5 u 6 F/16/ Page 3 sur 8
4 Accrd-cadre de furnitures Sécurité et prtectin Freins hydrauliques Aide au démarrage en côte Attache remrque Type V2 - Citadine Petits véhicules (citadines) Mteur/Puissance/CO2/Pllutin/cnsmmatin Essence Max 1,2 i / 55KW / 70cv Emissin de CO² de maximum 120 Cnsmmatin extra-urbaine de maximum 6L Type V3 Utilitaire léger Véhicules utilitaires qui ne demandent pas de transprter de grsse charge. Type de matériel transprté : panneaux, extincteurs, utillage électrique u manuel, Simple cabine de 3 places Dimensins +/- 2,5m de lngueur de chargement Mteur/Puissance/CO2/Pllutin/cnsmmatin, Mteur de 2.0L maximum 85 KW au maximum Maximum 140g/km de CO2 Faible au niveau de la cnsmmatin urbaine (- de 10L/100km) Essence Attache remrque Type V4 Utilitaire myen Véhicules utilitaires myen avec tit surélevé Simple cabine 3 places. Dimensins Hauteur de charge : entre 1500 et 2000 mm Lngueur de charge : 2500/3000 mm Largeur de charge : maximum 2m Mteur/Puissance/CO2/Pllutin/cnsmmatin, Diesel Mteur de 2.5L maximum Puissance en KW : 92 maximum Puissance en CV : 125 maximum Essence Attache remrque Type V5 Grand utilitaire F/16/ Page 4 sur 8
5 Accrd-cadre de furnitures Grand utilitaire avec une hauteur élevée afin que l uvrier puisse se mettre debut et lngueur imprtante de chargement. Simple cabine, 3 places Dimensins +/- 3,5m de chargement Plus de 2m de hauteur de chargement Entre 1,2m et 1,5m de largeur de chargement Mteur/Puissance/CO2/Pllutin/cnsmmatin, Diesel Mteur de 2,5L maximum Puissance en KW : 92 Puissance en CV : 125 Attache remrque Type V6 Utilitaire XL Très grand utilitaire avec hauteur suffisante pur se mettre debut mais également une lngueur imprtante de chargement. Simple cabine, 3 places Dimensins 4m de lngueur de charge minimum Hauteur de chargement de +/- 2m Largeur de chargement cmprise entre 1,2m et 1,5m Mteur/Puissance/CO2/Pllutin/cnsmmatin, Diesel Mteur de 2.5L maximum Puissance en KW maximum : 115 Puissance en CV maximum : 156 Directin Directin assistée Attache remrque Type V7 Utilitaire XL adapté type 1 Véhicule adapté aux jardiniers afin que le véhicule puisse transprter les machines, tracteur, Véhicule dit cmprter une cabine caisse alu avec rampe alu pliable. Dimensins Lngueur de chargement : entre 3,5m et 4m Hauteur de chargement : entre 2m et 2,5m Largeur de chargement : +/- 2m Lngueur de la rampe : +/- 3m Largeur de la rampe : entre 700mm et 1000mm Mteur/Puissance/CO2/Pllutin/cnsmmatin, Diesel Mteur de 2,5L maximum F/16/ Page 5 sur 8
6 Accrd-cadre de furnitures Puissance en KW : 92 Puissance en CV : 125 Attache remrque Type V8 Utilitaire XL adapté type 2 Véhicule destiné au menuisier. Il s agit d un châssis cabine caisse fermée avec hayn élévateur. Pssibilité d entrepser des panneaux, vitrages, Simple cabine, 3 places Dimensins Lngueur de chargement (caisse alu) : +/- 4m Hauteur de chargement (caisse alu) : entre 2m 2,20m Largeur de chargement (caisse alu) : entre 2m et 2,20m Hayn élévateur en lieu et place des prtes arrière Mteur/Puissance/CO2/Pllutin/cnsmmatin, Diesel Mteur de 2,5L maximum Puissance en KW : 92 Puissance en CV : 125 Sécurité et prtectin Système de rue jumelée Essieu av renfrcé charge maximum de 1850kg Feux de sécurité sur hayn Attache remrque Type V9 Utilitaire XXL Véhicule destiné aux cuvreurs puvant supprter des pids imprtants (tuyaux grandes lngueur, échelles, ). Véhicules cmprenant un cmpartiment fermé pur l utillage Ce véhicule dit cmprter une structure prte-échelle et avancée au-dessus de la cabine en acier galvanisé. Dimensins Lngueur de la benne : entre 3,5m et 4m Largeur de la benne : +/- 2m Lngueur du bx (utillage) : entre 1m et 1,5m Largeur du bx : +/- 2m Hauteur du bx : entre 1,3m et 1,5m Lngueur ttale inférieur à 8m Mteur/Puissance/CO2/Pllutin/cnsmmatin, Diesel Mteur de 2,5L maximum Puissance en KW : 92 Puissance en CV : 125 Sécurité et prtectin Système de rue jumelée Essieu av renfrcé charge maximum de 1850kg Les signalisatins réglementaires F/16/ Page 6 sur 8
7 Accrd-cadre de furnitures Attache remrque Type V10 Véhicule de fnctin Mnspace, véhicule familial Mntant maximum de ,00 ttc, reprise cmprise (détails du véhicule à reprendre en annexe) L ffre prpsera un mdèle précis en détaillant tutes les ptins cmrpises pur les ,00 Type V11 Citadine Petits véhicules (citadines) Electrique CT3. OPTIONS Husses Husse type 1 Jeu de husses de prtectin pur utilitaire (3 places) Universel Lavable Husse type 2 Husse de siège Universel Lavable Aménagement intérieur Aménagement type 1 «Remises en état» Vir annexe (C36 + C37 + C38 + C41 + C43 + C47) Aménagement type 2 «Plmberie» Vir annexe (C46 + C48) Aménagement type «Electricité» Vir annexe (C22 + C42) Aménagement type 4 «Titure» Vir annexe (C61) Aménagement type 5 «Sécurité» Vir annexe (C39 + C40 + C68) Aménagement type 6 «Chauffage» Vir annexe (C44 + C96) Aménagement type 7 «Menuiserie» Vir annexe (C56 + C71) CT4. CONTRATS DE MAINTENANCE Assistance sur la rute 24h/24-7j/7 en Eurpe, dépannage/remrquage vers le garage le plus prche u au chix du client (dans une limite de 20 km) en cas de : panne, accident, vl, perte u enfermement des clés, panne u erreur de carburant, crevaisn u bris de glace avec le véhicule de remplacement de 30j les entretiens précnisés par le cnstructeur F/16/ Page 7 sur 8
8 Accrd-cadre de furnitures le remplacement u remise en état des pièces d'usure, un kilmétrage jusqu'à km Véhicule de remplacement si immbilisatin au garage u pendant l'entretien Préparatin et Passage au Cntrôle Technique Pur tus les véhicules Les lieux ù se dérulernt la maintenance devrnt être accessibles endéans les 30 minutes CT5. REPRISE DES VEHICULES DU POUVOIR ADJUDICATEUR Descriptif des véhicules en annexe (histrique garage, carte d identité, kilmétrages, histrique accidents) Un prix sera remis après visite des véhicules, calculé au mis de l ffre. Les véhicules sernt mis en vente dès que la décisin de cmmander un nuveau véhicule destiné au même besin sera effectuée ; durant une péride de 4 ans. Si tutefis, grsse mdificati durant l année : adaptatin du prix Le prix ffert sera valable durant 12 mis et ensuite revu en fnctin de l évlutin de l état du véhicule. Lrs de la vente, le rapprt d état et le Car Pass émanant du service cntrôle technique sera remis à l attributaire. + certificat d immatriculatin + certificat de cnfrmité + carnet d entretien Véhicule sera nettyé à charge du PA sans plaques dubles de clé F/16/ Page 8 sur 8
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