Patricia Lebel Marie-Josée Tourigny. Claude Champoux

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1 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Wenceslas tenue le 1 er mars 2016 au centre communautaire, situé au 1025, rue Hébert, à Saint-Wenceslas. Sont présents : Monsieur le maire : Mesdames les conseillères : Messieurs les conseillers : Était absent : Monsieur le conseiller : Réal Deschênes Nicole Lafrance Dubord Patricia Lebel Marie-Josée Tourigny Léo LeBlanc Claude Champoux Robert Michaud Les membres présents forment le quorum. 1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte à 19h30 sous la présidence de Monsieur de la municipalité de Saint- Wenceslas. Madame Chantal Dionne, secrétaire-trésorière adjointe, fait fonction de secrétaire de la séance. 2.0 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Sur la proposition de Patricia Lebel Appuyée par Marie-Josée Tourigny l'ordre du jour est adopté à l unanimité. ORDRE DU JOUR 1.0 Ouverture de la séance 2.0 Lecture et adoption de l'ordre du jour 3.0 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février Dépôt de la correspondance 5.0 Compte rendu des comités 5.1 Régie des déchets 5.2 OMH 5.3 Loisirs collectifs 5.4 Bibliothèque 5.5 Parc industriel et développement résidentiel 5.6 Loisirs St-Wenceslas inc. 6.0 Revenus du 28 janvier 2016 au 24 février Adoption des comptes Février Communication du maire 9.0 Compte rendu du chef pompier 10.0 Compte rendu de l inspecteur municipal 11.0 Période de questions 12.0 Pause café 13.0 Dépôt de l état des revenus et dépenses 14.0 Panneaux de signalisations - Achat 15.0 Adoption du règlement fixant des prix unitaires pour certains biens et services 16.0 Protocole d entente pour l utilisation, l entretien et la réparation de la chaloupe 17.0 Entretien du sentier pédestre 18.0 Période de questions 19.0 Levée de l assemblée 26

2 3.0 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL Séance ordinaire du 2 février 2016 Sur la proposition de Marie-Josée Tourigny Appuyé par Léo LeBlanc Il est unanimement résolu par les conseillers d adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2016 tel que présenté. 4.0 DÉPÔT DE LA CORRESPONDANCE Un document intitulé «Correspondance 28 janvier 2016 au 24 février 2016» est déposé au Conseil. 5.0 COMPTE RENDU DES REPRÉSENTANTS 5.1 Régie des déchets (Claude Champoux) Compte rendu de la dernière rencontre qui s est tenue à Nicolet le 23 février Explications du rapport financier Boîtes préaffranchies pour les piles recyclées. Le site d Enfouibec sera désormais ouvert le vendredi après-midi ainsi que le samedi matin pour la récupération de matériaux. Matières organiques; projet toujours à l étude. Prochaine réunion le 19 avril OMH (Léo LeBlanc) Le système d alarme a été certifié et les décibels ont été augmentés. Discussions en cours pour l installation d un détecteur de fumée dans la salle de lavage située au 2 e plancher. Lise Allard et Marcel Tessier ont été réélus à titre de représentant des locataires pour siéger sur le C.A. 5.3 Loisirs collectifs (Patricia Lebel) Camp de jour semaine de relâche : une quinzaine d enfants inscrits. Compte-rendu de la programmation de l hiver 2016 versus le nombre d inscriptions par activité. 5.4 Bibliothèque (Robert Michaud) ABSENT 5.5 Parc industriel et développement résidentiel (Réal Deschênes) Relance des visites d entreprises. 5.6 Loisirs St-Wenceslas inc. (Marie-Josée Tourigny) L activité «Côte de St-Wen» du 21 février dernier a été annulée en raison des conditions hivernales inadéquates. Conférence avec l auteure Maureen Martineau le 13 mars 2016 à 13h30 au centre communautaire Florian- Turcotte. 27

3 6.0 REVENUS DU 28 JANVIER 2016 AU 24 FÉVRIER 2016 Description Montant Taxes $ Régie incendie Bulstrode (entraide) $ Location centre communautaire $ Permis $ Mutations $ Bacs $ Pompiers Saint-Wenceslas (manteaux) $ CPE (déneigement entrée) $ Gouvernement du Québec (remboursement TPS 2015) $ Loisirs Collectifs (photocopies) $ TOTAL : $ 7.0 ADOPTION DES COMPTES FÉVRIER 2016 Considérant que la directrice générale et secrétaire-trésorière certifie la disponibilité des fonds pour le paiement des dépenses suivantes : Sur la proposition de Nicole Lafrance Dubord Appuyé par Claude Champoux Il est unanimement résolu par les conseillers d approuver la liste des comptes payés et à payer jointe à la présente et d autoriser la secrétaire-trésorière à effectuer le paiement par chèque à qui de droit. En date du 29 février 2016, le sommaire de la répartition des comptes s établit comme suit : * Comptes à payer : $ * Comptes payés : $ * Salaires : $ * Remises gouvernementales : $ TOTAL : $ 8.0 COMMUNICATION DU MAIRE Compte rendu du Conseil des maires de la MRC. Relance des visites d entreprises. Fond de développement du territoire (FDT). Rencontre à venir avec le comité de développement local. Compte rendu de la rencontre avec le maire de St- Célestin paroisse concernant une Régie possible du service incendie. 9.0 COMPTE RENDU DU CHEF POMPIER (Marie-Josée Tourigny) 1 sortie en entraide le 2 février 2016 à Sainte-Eulalie. Pratique le 3 février COMPTE RENDU DE L INSPECTEUR MUNICIPAL (Réal Deschênes) En attente des résultats d analyses d eau de la rue Desaulniers. 28

4 11.0 PÉRIODE DE QUESTIONS Lettre de refus pour le dôme de la patinoire. Installation des nouveaux luminaires PAUSE CAFÉ 13.0 DÉPÔT DE L ÉTAT DES REVENUS ET DÉPENSES La secrétaire-trésorière adjointe dépose l état des revenus et dépenses au 29 février PANNEAUX DE SIGNALISATIONS - ACHAT Considérant que nous avons fait 3 demandes de prix pour l achat de panneaux de signalisations (Rivière Blanche Pont J. Albert-Simard) auprès des entreprises suivantes : FOURNISSEURS Signoplus Groupe Signalisation Signotech inc. MONTANT $ (taxes incluses) $ (taxes incluses) $ (taxes incluses) Sur la proposition de Claude Champoux Appuyé par Léo LeBlanc Il est unanimement résolu par les conseillers que la municipalité fasse l achat desdits panneaux chez Signoplus au montant de 142,11 $ taxes incluses ADOPTION DU RÈGLEMENT FIXANT DES PRIX UNITAIRES POUR CERTAINS BIENS ET SERVICES Considérant qu un avis de motion a été donné à la séance ordinaire du 2 février 2016; Sur la proposition de Léo LeBlanc Appuyé par Marie-Josée Tourigny Il est unanimement résolu par les conseillers d adopter le règlement numéro fixant des prix unitaires pour certains biens et services PROTOCOLE D ENTENTE POUR L UTILISATION, L ENTRETIEN ET LA RÉPARATION DE LA CHALOUPE Ce point est reporté à une séance ultérieure ENTRETIEN DU SENTIER PÉDESTRE Sur la proposition de Marie-Josée Tourigny Appuyé par Léo LeBlanc Il est unanimement résolu par les conseillers d autoriser M. Réal Brûlé à procéder au nettoyage du sentier pédestre du parc industriel. 29

5 18.0 PÉRIODE DE QUESTIONS Sentier pédestre LEVÉE DE L ASSEMBLÉE L ordre du jour étant épuisé, Sur la proposition de Patricia Lebel Appuyé par Marie-Josée Tourigny Il est unanimement résolu par les conseillers de lever la séance à 21h14. DISPONIBILITÉ DE CRÉDIT Je, soussignée, Carole Hélie, directrice générale / secrétaire-trésorière de la municipalité de Saint-Wenceslas, certifie qu'il y a des fonds disponibles pour toutes les dépenses encourues et engagées à ce procès-verbal. Carole Hélie Chantal Dionne, Secrétaire-trésorière adjointe 30

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